avances droits
Extraits
Histoire internationale
Le Sahara occidental et les frontières marocaines
Le Sahara occidental, dit "espagnol", un des rares territoires d'Afrique encore sous régime colonial, est actuellement revendiqué par le Maroc et la Mauritanie, tandis que l'Algérie surveille de près toute évolution de nature à modifier l'équilibre des forces sur sa frontière ouest et que la puissance colonisatrice propose d'organiser un référendum parmi les populations intéressées. Après avoir longtemps penché pour l'indépendance, l'ONU est maintenant ébranlée par les solides arguments que présente le Maroc, excipant de ses droits historiques. Mais la Mauritanie en présente d'autres... Bref la Cour internationale de justice a été saisie de la question, ce qui jusqu'à présent a permis d'éviter le conflit ouvert. Quels sont les droits et les arguments des diverses parties ? Y a-t-il des solutions de compromis possibles ? Quelles seraient les suites de telle ou telle décision ? L'ouvrage que voici fournit sur ces problèmes, dont l'importance internationale est évidente, un guide précis et clair auquel il faudra recourir souvent dans les mois à venir.
04/1975
Notions
Qu'est-ce que la phénoménologie ?. Réflexions à partir de Husserl, Arendt et Levinas
Peut-on élucider le sens de la phénoménologie ? La première section est consacrée à Husserl, la seconde à Hannah Arendt et la troisième à l'expérience phénoménologique d'autrui. La première partie vise à montrer que la phénoménologie de Husserl porte en elle des thèmes par lesquels elle se soustrait au cadre métaphysique dans lequel elle s'est formée. La deuxième partie prétend que la phénoménologie politique de Hannah Arendt conduit à une mise en question de l'idéologie des droits de l'homme mais aussi à une justification de l'idée des droits de l'homme. Cette section comprend en elle la reproduction d'un débat oral qui avait eu lieu sur France culture entre Claude Lefort, Alain Finkielkraut et Robert Legros. La troisième partie porte sur l'expérience phénoménologique d'autrui. Elle montre que cette expérience prolonge et renouvelle d'une part la conception kantienne de l'expérience du proprement humain, et d'autre part la conception tocquevillienne de l'expérience du semblable. L'examen de l'expérience phénoménologique d'autrui s'achève par une confrontation entre Arendt et Levinas.
04/2022
Cerveau et psychologie
Le triomphe de votre intelligence. Pourquoi vous ne serez jamais remplacé par des machives
Un essai sur l'intelligence artificielle et comment elle irrigue la société. Par l'auteur de Libérez votre cerveau ! Vous rabaisser est devenu un business. Vous dire que vous n'êtes pas assez intelligent, comme individu, comme population, rapporte énormément : on peut comprimer votre salaire, dévaluer votre parole, vous délester de vos droits de décision et d'expression, vous fermer des portes et, finalement, agir à votre place... Avec l'avènement de l'intelligence artifi cielle, l'éternelle religion du Reste-à-ta-place a gagné un nouvel épouvantail. Hier, on vous disait : " Vous n'êtes pas assez intelligent " ; demain, on ajoutera : " Vous n'êtes même pas aussi intelligent que nos machines. " Toujours, on essaiera de restreindre vos libertés, c'est-à-dire vos choix, vos mouvements - sociaux, intellectuels -, vos aspirations, vos rêves. Ce livre n'a qu'un seul objectif : rappeler que l'Humain est plus performant que ses créations et vous donner les moyens de vous défendre face à l'intelligence artificielle - certes fascinante, mais dépourvue de droits.
02/2022
Sciences politiques
Les origines du populisme. Enquête sur un schisme politique et social
Le populisme est le produit de deux secousses telluriques. Premier séisme : la montée d'un immense ressentiment contre les partis et institutions politiques. Face à l'échec de la droite et de la gauche à contenir les excès du capitalisme, la radicalité "anti-système" a brisé les compromis que l'un et l'autre camps étaient parvenus à édifier. Deuxième séisme : la fin de la société de classes, au profit d'une société d'individus pensant leur position sociale en termes subjectifs. Une nouvelle polarité en résulte, qui sépare les "confiants" des "méfiants" envers autrui. La droite populiste surgit au croisement d'une double méfiance - à l'égard des institutions et à l'égard de la société. Elle prospère sur le désenchantement démocratique, tout en renouvelant le clivage gauche-droite. Fondé sur des données inédites, cet ouvrage se révèle essentiel pour comprendre le présent et l'avenir des sociétés démocratiques.
08/2019
Alphabet
Alphabet
Livre à système sérigraphié. 26 volets rodhoïds + 26 volets papier. Un des 250 exemplaires de l'édition originale. Le principe d'"Alphabet" consiste à faire apparaître des lettres en contre-formes à partir de formes abstraites. Une même forme transparente sur le rhodoïd transparent central permet de créer une lettre sur la page de droite, et sa suivante sur la page de gauche. Un jeu artistique et visuel qui va plus loin que le simple abécédaire. Chacun s'amuse, après avoir trouvé la lettre, à rentrer dans les formes blanches. Des creux, des pleins, des vides, et l'imagination fait le reste. Cet abécédaire carré et spiralé est d'une qualité exceptionnelle. Les enfants tournent les pages de droite à gauche, reviennent en arrière de gauche à droite, s'arrêtent sur les formes, jouent avec les transparents. Cet album est beaucoup plus qu'un abécédaire !
06/2023
Actualité et médias
Apocalypse Now. Les années Fillon
1 306 400 euros ; soit le montant global des sommes perçues indûment par le couple Fillon depuis 1981, selon les enquêteurs. Cet argent a le goût de la défaite en 2017, pour la droite française. De la débâcle, plutôt. Après La Haine. Les années Sarko, voici donc le second tome de notre fresque politique, relatant cette fois la période 2014-2019. L'affaire Fillon sera jugée à partir de février 2020, les dossiers Bygmalion, Azibert et d'autres encore suivront bientôt. La droite ne s'en remettra pas, déballage de linge sale garanti. Car tous ces scandales politico-judiciaires sont nés de guerres fratricides, notre enquête l'atteste. Elle est nourrie de témoignages sans filtre, de documents exclusifs et, aussi, de spectaculaires révélations. C'est la fin d'une époque, de fureur et de sang, laissant la droite française vitrifiée. Voyage au coeur des ténèbres.
01/2020
Droit international public
La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC
Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CJ-CEMAC), vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il s'agit à la fois d'un livre sur la CJ-CEMAC - au vu de la densité inégalée de son introduction - et d'un livre sur sa jurisprudence. Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d'utilisation facile, de la quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et arrêts) depuis deux décennies. Son originalité tient à ce qu'il s'écarte aussi bien de la tradition des Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qu'un même avis ou un même arrêt est souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont tranchés par le juge. Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC, l'unique juridiction d'organisation d'intégration néo-fonctionnaliste opérant en Afrique centrale. L'ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle jurisprudentielle qu'il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de l'identification de l'arrêt ou de l'avis dans un encadré ; la règle jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l'extrait entre guillemets. Cette structuration permet à l'utilisateur d'accéder immédiatement à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du sommaire, de la table des matières ou de l'index. Il a en outre l'avantage d'ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l'entrée en vigueur de ces nouveaux textes. Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit processuel. Il n'en est pas moins utile pour ceux qui s'intéressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour l'enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche thématiques. Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises privées, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus d'une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très pratique.
03/2021
Philosophie
La plus belle histoire de la philosophie
C’est une longue épopée, engagée depuis l’Antiquité, qui se poursuit encore aujourd’hui, une aventure pleine de passions, de révoltes, de revirements et de coups de génie. Telle est l’histoire de la philosophie, vue et racontée par Luc Ferry : une conquête obstinée, menée au fil des siècles par une poignée d’explorateurs qui, soudain, trouvent une nouvelle clef pour donner un sens à la condition humaine et bouleversent fondamentalement notre manière de penser. Pourquoi et quand s’est-on mis à philosopher ? Comment les grands concepts se sont-ils succédé au fil des siècles ? Comment et pourquoi Platon, Descartes, Montesquieu, Hegel, Schopenhauer, Marx, Nietzsche, Freud, Heidegger, et quelques autres – les grands défricheurs de la pensée ne sont pas si nombreux – ont-ils eu soudain l’intuition qui a tout changé ? Dans un dialogue limpide et sans jargon avec Claude Capelier, Luc Ferry déroule le fil chronologique depuis les origines antiques jusqu’à nos jours et décrit les six grandes étapes décisives qui nous ont ouvert un nouvel univers. On le verra, l’histoire de la philosophie, comme celle de l’art, n’aime pas la ligne droite, elle connaît des zigzags, des revirements, parfois des errances, et les grandes idées d’autrefois n’ont pas forcément perdu leur pertinence. Pourtant, Luc Ferry le raconte ici, elle semble quand même avancer dans un certain sens – oserait-on même parler d’un certain progrès ? Plus on explore, plus on défriche et plus on s’approche de l’intime, de l’essence de l’homme. Et c’est la grande originalité de ce livre que de nous faire apparaître la philosophie comme une quête essentielle, à la fois millénaire et furieusement actuelle. Où en est-on à l’heure de la globalisation, des espaces virtuels et des intégrismes recyclés d’un autre âge ? Comment répondre à notre désarroi face à un monde qui, une fois encore, nous glisse entre les doigts ? Par l’amour, suggère le philosophe, ce concept à la fois si banal et si complexe, susceptible de nous offrir une meilleure compréhension de notre temps, et peut-être de nous-mêmes.
01/2014
Documentaires jeunesse
Ces jeunes qui changent le monde
"Nous ne pouvons donc pas sauver le monde en respectant les règles. Car les règles ont besoin d'être changées. Tout doit changer et cela doit démarrer aujourd'hui." Greta Thunberg 15 portraits de jeunes qui veulent changer le monde. Lutte pour : le climat, la biodiversité, le droit à l'éducation, la paix, le droit LGBT. Lutte contre : La pollution plastique, la déforestation, l'oppression, la corruption.
09/2019
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur d'André Roux. Constitutions, peuples et territoires
Constitutions, peuples et territoires Regroupant les signatures d'une centaine d'auteurs français et étrangers, les Mélanges en l'honneur du professeur André Roux, intitulés, Constitutions, peuples et territoires aborderont, dans une perspective nationale ou comparatiste, des sujets touchant aux grands enjeux du droit public contemporain comme les transformations du contentieux constitutionnel, les évolutions du droit des collectivités territoriales, ou encore la protection des libertés fondamentales.
12/2022
Littérature française
La révolte des infortunés
La ville murmure, la clameur s'élève, les hommes se lèvent et tout grossit parce que depuis peu, tout un chacun réclame son droit, le multipliant même, fait suffisant pour que les gens s'envient et se détestent. L'ostentation habite les uns, ceux qui s'en sont servi plus que de droit, alimentant ainsi la rancoeur. La rumeur enfle, Monpayis st en effervescence...
09/2017
Droit international
La vaccination obligatoire contre la Covid-19 en Belgique ?
DROIT BELGE A l'heure où la Belgique envisage l'obligation vaccinale contre la Covid-19, il convient d'analyser les conditions d'une pareille obligation. Lawyers4Democracy, collectif constitué d'universi-taires et de juristes attachés à l'Etat de droit, a réuni un panel d'auteur pour partager, dans le respect de la rigueur académique et professionnelle, leurs contribu-tions sur le sujet.
06/2022
Economie
L'Afrique, terre de talents et d'avenir. Edition bilingue français-anglais
"Le grand mérite de cet ouvrage rédigé par des Africains est de nous présenter une autre image de l'Afrique : sa richesse et non sa pauvreté. Le monde a besoin de cette Afrique profondément humaine, joyeuse et exubérante, ouverte à la différence, plurielle et pluraliste" (Peter Leuprecht, Professeur de droit international public, Ancien Doyen de la Faculté de Droit de l'Université Mc Gill, Montreal).
05/2012
Droit
La Jurisprudence
Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'avait pas fait l'objet, hors en droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.
12/1985
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Théâtre - Pièces
Réflexions sur les privilèges des directeurs de spectacles et les droits des auteurs dramatiques. suivies d'un nouveau système d'organisation théâtrale, relatif aux troupes de la province
Réflexions sur les privilèges des directeurs de spectacles et les droits des auteurs dramatiques ; suivies d'un nouveau système d'organisation théâtrale, essentiellement relatif aux troupes de la province. Par M. Singier,... Date de l'édition originale : 1818 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation et de centième denier. avec des observations analogues à chaque espèce ; précédées des tarifs du 29 septembre 1722
Instructions sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation & de centième denier ; avec des observations analogues à chaque espèce ; précédées des tarifs du 29 septembre 1722 . Ouvrage publié... en vertu de la délibération... des Etats de la province de Languedoc, du 8 janvier 1787, par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Lettres patentes sur arrest du Conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à Paris. sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres
Lettres patentes sur arrest du Conseil... [de même date, ci-inclus, ] servans de règlement pour les brasseurs de la... ville... de Paris, sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres... Enregistrées en la Cour des Aydes le 6 may 1748 Date de l'édition originale : 1748 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Français
Français 1re. Olympe de Gouges, déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (du "préambule" au "postambule"), Parcours "Ecrire et combattre pour l'égalité", Edition 2021
Dans cet ouvrage, à destination des élèves des classes de Première, vous trouverez : - Une mise en contexte, pour situer l'oeuvre dans son temps et dans sa postérité - Une présentation de ses particularités pour en comprendre les enjeux spécifiques - Une mise en relation de l'oeuvre et de son parcours, par la proposition de groupements de textes, de prolongements littéraires et artistiques et de lectures complémentaires - Des sujets corrigés permettant de préparer les épreuves, à l'écrit et à l'oral
05/2021
Droit
Le constitutionnalisme à l'épreuve de l'intégration dans l'espace CEDEAO. Contribution à l'étude de la protection des droits fondamentaux depuis l'ouverture démocratique en Afrique
L'étude du constitutionnalisme dans l'ordre juridique de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), sous le prisme de la protection des droits fondamentaux, paraît particulièrement intéressante tant l'organisation ouest-africaine a connu une profonde mutation. Au départ économique, la CEDEAO a transcendé sa dimension initiale pour atteindre la supranationalité, seul moyen à l'effcacité avérée qui lui permettra à la fois de se saisir de son ambition communautaire et de ne pas manquer le rendez-vous de la mondialisation. Pour autant, le constitutionnalisme ne semble pas pénétrer définitivement l'ordre juridique ouest-africain qui n'est qu'à son stade embryonnaire. Mais, devant les exigences d'un renouveau démocratique africain, il a fallu se tourner résolument vers la création d'un environnement juridique et politique propice à la réalisation du projet d'intégration africaine.
08/2020
Sciences politiques
Des droits naturels de tout individu vivant en société, études morales et politiques. Sur les moyens à prendre pour préserver l'instruction publique de l'influence du clergé
Des droits naturels de tout individu vivant en société : études morales et politiques, suivies de considérations sur les moyens à prendre pour préserver l'instruction publique de l'influence du clergé... / par le Cte C. -P. de Lasteyrie,... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple
Le terme "peuple" est devenu un mot-clef du droit constitutionnel à travers notamment la théorie de la souveraineté populaire. En France, le concept est marqué par le principe d'unicité du peuple français qui prône son exclusivité. Or, une étude du pluralisme démotique c'est-à-dire du phénomène de la pluralité des peuples en droit comparé (Allemagne, Espagne, Etats-Unis, Inde, Royaume-Uni, Suisse, France, Union européenne) permet de concevoir et d'évaluer une définition pluraliste du peuple. Le présent ouvrage entend démontrer qu'il n'y a aucune contradiction à considérer qu'un peuple est une composante d'un autre peuple. Dans les systèmes à plusieurs niveaux (fédéraux, régionaux et décentralisés), le droit constitutionnel rend précisément possible
11/2019
Droit
La Cour pénale internationale face à la crise en République démocratique du Congo. Etude critique et prospective
En dépit des faiblesses inhérentes à toute oeuvre humaine débutante, l'institution judiciaire de la Haye mérite d'être soutenue à cause de sa lutte contre la banalisation des crimes odieux et des violations du droit international, le régime de l'impunité, et de la barbarie... La Cour pénale internationale (CPI) doit pousser les poursuites jusqu'aux commanditaires des crimes de génocide, des crimes de guerres et des crimes contre l'humanité au lieu de s'arrêter aux exécutants de ces crimes ou aux acteurs apparents. Toutefois, il revient aux Etats, notamment à la République démocratique du Congo, la tâche de maximiser la complémentarité entre le droit national et le droit international ; d'identifier les criminels et saisir la CPI en temps réel.
10/2015
Lexiques, dictionnaires
Les fondamentaux de ta réussite Pack L1. Pack en 3 volumes : Code civil annoté ; Lexique des termes juridiques ; Constitution de la République Française, Edition 2022
Lexique des termes juridiques : L'incontournable depuis plus de 50 ans pour assimiler le vocabulaire juridique. Contient des renvois vers des articles de code civil en lien avec la définition. Constitution de la République. Le Best-seller : la constitution de la Ve république au format poche. Code civil 2022. Le code indispensable pour apprendre le droit civil en 1re année. D coeur : le magazine de rentrée universitaire Dalloz pour démarrer l'année sereinement. Bloc-notes. Outils fondamental de l'étudiant en droit : des post-it et des marques-pages pour annoter et retrouver rapidement les pages du code et du lexique. Dalloz Coaching : 2 mois offert pour apprendre et réviser en ligne. 250 exercices corrigés. 3000 quiz. 250 thèmes de droit décryptés.
08/2021
Ethique et droit
Les neurosciences en tant que moyen de preuve. Ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences
Le présent ouvrage interroge la possibilité d'utiliser, dans le procès judiciaire, les neurosciences en tant que moyen de preuve. Pour cela, le livre établit un état général des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'admission des neurosciences dans les prétoires. Une fois cet état des lieux réalisé à la fois au regard de la science et du droit, le livre ébauche les moyens susceptibles d'être mis en oeuvre afin de permettre une utilisation -même partielle- de ces techniques de preuve neuroscientifiques. Est ainsi étudié l'équilibre devant exister entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu même dévoilé par ces techniques.
07/2021
Droit
Le tunnel sous la Manche, entre Etats et marchés
La réalisation du Tunnel sous la Manche illustre l'évolution des formes de l'action publique et ses contradictions. Voulu par les Etats, le Tunnel sous la Manche est confié au secteur privée ; les Etats en partagent cependant la responsabilité économique par leur engagement dans les investissements publics indispensable à son succès. Le régime juridique du tunnel est analysé par rapport au triple contexte du droit anglais, du droit français et du droit international. L'économie du tunnel est évalué par rapport au trafic transmanche et par rapport à ses implications régionales et européennes. L'analyse comparative des politiques publiques est révélatrice des différences qui séparent les systèmes administratifs français et britanniques. Le tunnel sous la Manche est replacé dans la perspective de l'intégration européenne.
01/1992
Criminologie et sicence pénite
Le couple. Edition 2022
DROIT BELGE S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge, étant le mariage, la cohabitation légale et l'union libre. L'institution du mariage, abordée dans sa formation et sa dissolution, est ensuite décrite dans ses effets personnels et alimentaires. Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets réformés en profondeur et récemment recodifiés. La cohabitation légale et l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage.
12/2022
Droit administratif général
Les sûretés réelles administratives
Comment contracter avec l'administration et obtenir du crédit pour mener à bien ce qui est convenu ? Lorsqu'un particulier sollicite une banque pour obtenir un emprunt, elle exige des garanties pour assurer son paiement, par exemple la constitution d'une hypothèque grevant une maison. La chose n'est pas aussi aisée en présence du droit particulier applicable aux personnes publiques. La présente thèse propose de clarifier le fonctionnement des garanties s'épanouissant dans le contexte singulier du droit exorbitant de l'administration, en synthétisant les règles applicables de leur constitution à leur dénouement. Points forts - Prix spécial du GRIDAUH - Prix Steen Treumer de la Chaire de droit des contrats publics - Directeurs de thèse : Grégory Kalflèche et Jean-Gabriel Sorbara
06/2024
Droit international public
Le retrait des Etats membres des organisations internationales
La spécificité de l'acte fondateur et son adaptation particulière pour le retrait d'une organisation internationale La spécificité des actes constitutifs des organisations internationales tient à ce qu'ils sont des constitutions pour ces dernières tandis qu'ils sont un traité pour les Etats membres. Il demeure donc pour les Etats un instrument de la coopération internationale. En même temps, il est le fondement de l'existence juridique de l'organisation duquel découle sa personnalité juridique internationale. En dépit de cette spécificité, les Etats ne perdent pas leur droit de retrait conformément au droit international. D'ailleurs, ils n'hésitent pas à brandir la menace d'user de ce droit en cas d'opposition entre leur volonté et celle de l'organisation.
04/2024
Droit
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle
Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).
10/2019
