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L'essentiel du droit du travail. 22e édition

Extraits

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Droit

Le droit à la lumière de Bergson : mémoire et évolution

"Henri Bergson est élu au Collège de France le 17 mai 1900 et y enseigne jusqu’en 1914. Il fait deux cours : le samedi, où il explique un texte, et le vendredi où il traite de sujets comme "l’idée de cause" (1900-1901), "l’idée de temps" (1901-1902), "l’histoire des théories de la mémoire" (1903-1904), etc. Il ne fait pas cours tous les ans. À trois reprises, il se fait remplacer : en mars 1906 par Couturat (Bergson reprend ses cours à l’automne 1906) ; en 1909-1910 par R. Worms ; entre 1914 et 1921 par Édouard Le Roy. Les événements de sa vie, postérieurs à la publication de L’Évolution créatrice, comportent, notamment, ses missions pendant la Première Guerre mondiale, en Espagne et surtout aux États-Unis, et la participation à la création de l’Institut international de coopération intellectuelle au sein de la Société des Nations. En 1928, il reçoit le prix Nobel de littérature".

07/2013

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Histoire de l'Eglise

Le Droit Divin. Tome 2, La résurrection de la France

La France, "fille aînée de l'église" , a été dévoyée de sa mission divine par l'arrivée des régimes déistes que sont la république et, à présent, le mondialisme. En coupant la tête de Louis XVI, les révolutionnaires, manipulés par les nouveaux marchands du Temple, ont empêché le Droit Divin de s'exercer sur notre pays et d'accorder ses faveurs au peuple tout entier qui se meurt à présent. Comprendre quels sont les rouages et les protagonistes de cette infamie, dont nous souffrons depuis lors, permettra à tous de contrer cet état de fait. Chacun a son rôle à jouer pour faire en sorte que la justice, la vérité et l'amour retrouvent leur essor sur les terres françaises et éclairent, tel un phare dans la nuit, les ténèbres qui enveloppent dorénavant le monde moderne devenu uniquement matérialiste. Le retour à la prière est la condition première pour attirer les grâces divines, comme nous l'a enseigné le Christ afin de diriger le monde dont il est le Roi.

07/2022

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Histoire de l'Eglise

Le Droit Divin. Tome 1, Histoire spirituelle de la France

Le Droit Divin renvoie à l'ensemble des grâces que nous accordait Dieu, lorsque nous le priions avec dévotion et avions une structure hiérarchique de type monarchique pour nous guider, tel que nous l'avait montré le Christ, Roi du monde, depuis sa crucifixion. Ainsi, cet ouvrage offre un regard sur la spiritualité, le bien-fondé historique de cette affirmation, et les facteurs ayant favorisé la perte de ces grâces jusqu'à l'arrivée de la révolution des marchands en 1789. De plus, il cherche à élucider les raisons de notre grandeur passée, les causes actuelles de notre déliquescence morale offrant ainsi une porte de sortie par le retour aux valeurs séculaires.

07/2022

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 3

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 3 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 9

Ce livre est la reproduction fidèle d une uvre publiée avant 1920 et fait partie d une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les uvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique. En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction. Pour plus d informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

09/2014

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Droit

La loi et le genre. Etudes critiques de droit français

Concept mobilisé depuis de nombreuses années dans la plupart des sciences humaines et sociales, le genre n'a guère suscité l'intérêt des juristes français. Le contraste avec les pratiques étrangères étonne, d'autant plus qu'il est un outil fondamental pour l'étude du principe d'égalité qui innerve l'ensemble des branches du droit. L'objet de cet ouvrage est de passer des pans entiers du droit français au crible de l'analyse de genre afin d'identifier la place du droit dans la construction - ou la remise en question - des rapports sociaux de sexe. Le pouvoir, et son arme principale qu'est le droit, saisit, classe et discipline les individus. Le choix de prêter une attention particulière à la différence des sexes, et ce dès la naissance, par l'inscription à l'état civil - alors que d'autres catégorisations sont considérées comme non pertinentes sinon taboues - révèle la dimension culturellement construite et socialement performative du genre. Penser avec le concept de genre, c'est penser les mécanismes de pouvoir et de domination - et, pour le juriste, mesurer comment ils sont entérinés ou, au contraire, déjoués et corrigés, par la norme de droit. La persistance du plafond de verre et des inégalités salariales, l'appréciation du comportement de la victime d'un viol, de la responsabilité de la femme enceinte à l'égard du foetus qu'elle porte ou de la légitime défense invocable par une victime de violences domestiques, illustrent l'acuité et la complexité des enjeux.

09/2014

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Histoire internationale

La Côte d'Ivoire en crise face au droit international

Lorsque survient en Côte d'Ivoire la crise du 19 septembre 2002, ce sont toutes les institutions du pays et l'ensemble des activités commerciales sous-régionales qui sont ébranlées. Bien que la constante sollicitation du droit international ait contribué à la résolution du conflit, elle a aussi été à l'origine de situations inédites et de paradoxes qui ont contribué non seulement à l'enlisement du conflit armé mais également à la crispation du climat socio-politique.

09/2013

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 17

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 17 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2014

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Sciences politiques

Les Otages dans le droit des gens au XVIe siècle

Les Otages dans le droit des gens au XVIe siècle, par M. Albert Desjardins,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 7

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 7 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Philosophie

Le droit de la liberté. Esquisse d'une éthicité démocratique

Avec cet ouvrage, Axel Honneth marque une étape décisive dans ce qu'il appelle "le parcours de la reconnaissance", c'est-à-dire l'appréhension de la société contemporaine comme mue par les luttes visant à la reconnaissance par autrui de la spécificité et de l'égale dignité de chaque individualité. Prônant une répartition équitable des libertés individuelles entre tous les membres de la société, il repense à nouveaux frais une théorie de la justice, qui, afin d'échapper à la simple proclamation de principes idéaux, allie impérativement analyse empirique et réflexion normative. Chaque sphère constitutive de notre société incarne institutionnellement un aspect déterminé de notre expérience de la liberté individuelle : l'idée une, moderne, de justice est donc fragmentée en autant de sphères institutionnalisées d'une promesse de liberté efficiente, selon leurs modalités propres. Sur la base de cette idée fondatrice, Axel Honneth se livre à l'une des entreprises les plus ambitieuses de la philosophie contemporaine : une "reconstruction normative" destinée à déterminer, à travers l'évolution historique de chacune de ces sphères sociales (les rapports personnels : amitié, relations intimes, famille ; l'économie de marché : marché et morale, consommation, marché du travail ; la formation de la volonté démocratique : vie publique démocratique, Etat de droit démocratique, culture politique), jusqu'à quel point les conceptions de la liberté qui y furent à chaque fois institutionnalisées (liberté juridique, liberté morale, liberté sociale) ont déjà atteint une concrétisation ou se sont heurtées à des pathologies qui leur sont propres. Une conscience claire des exigences à venir de la justice sociale n'est possible que si nous gardons le souvenir des revendications d'une liberté institutionnalisée qui sont demeurées jusqu'à aujourd'hui sans réponse. A cette fin, il y a nécessité, pour toute théorie de la justice digne de ce nom, d'une récapitulation des combats menés sur le terrain normatif de la modernité.

01/2015

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 15

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 15 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 8

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 8 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 4

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 4 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 20

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 20 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Histoire du droit

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 12

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 12 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 14

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 14 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 10

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 10 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 6

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 6 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 16

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 16 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 5

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 5 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 18

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 18 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 13

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 13 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1825-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Introduction historique au dro

Introduction au droit et à la culture juridique. Volume 2

DROIT SUISSE Le second volume de l'Introduction au droit et à la culture juridique complète la présentation du droit conçu comme art du sens, dépassant la seule technique juridique, dont les premiers éléments ont été exposés dans le volume précédent. Certes, les notions techniques sont indispensables pour une correcte mise en oeuvre du Droit. Toutefois, la culture générale est nécessaire pour appréhender les relations spatiales qui nouent les différents systèmes juridiques entre eux, pour interpréter les dispositions légales et pour saisir les nuances des notions juridiques indéterminées. Parcourant les deux volumes de cet ouvrage, le lecteur découvrira ainsi que le Droit est plus que la simple application mécanique des dispositions légales dont il est composé, les valeurs y trouvant aussi leur place.

04/2021

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Incapacité, tutelle

La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé

La vulnérabilité de la personne majeure La vulnérabilité du majeur est une notion avec laquelle le droit privé doit désormais composer. En droit des personnes, la doctrine n'hésite plus à préférer l'expression de " majeurs vulnérables " à celle d'" incapables majeurs ". A cet égard, l'incapacité, apparaît comme un premier moyen d'identification et de protection des intérêts personnels et patrimoniaux des majeurs vulnérables. Cependant, la considération juridique de la vulnérabilité du majeur ne saurait être réduite au seul domaine des incapacités. D'autres dispositifs protecteurs permettent également de préserver les intérêts du sujet de droit vulnérable et ce sans porter atteinte à sa capacité juridique.

04/2022

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Histoire du droit

Des rapports à succession, de la collatio en droit romain

Des rapports à succession : de la "collatio" en droit romain / par Emile Couteau,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Sciences historiques

Histoire, peuple et droit. Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse

Des collègues et des amis de Jacques Bouveresse, qui ont en commun de l'avoir côtoyé en Normandie, ont entendu lui rendre hommage à l'occasion de son départ en retraite en lui offrant, selon une tradition universitaire ancienne, ces Mélanges. La diversité des thèmes abordés et l'horizon varié des contributeurs sont à l'image de la richesse tout à la fois de la personnalité et de l'oeuvre du dédicataire de ce volume.

10/2014

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Droit pénal

Droit et pratique de la lutte contre la criminalité organisée

Destiné principalement aux avocats, aux magistrats, et aux officiers supérieurs de police et de gendarmerie, cet ouvrage a pour objet de traiter du droit et de la pratique de la lutte contre la criminalité organisée. Après avoir mis en évidence l'état de la menace en France et à l'étranger (stupéfiants, douane, cybercriminalité...), il recense les moyens de lutte contre la criminalité organisée et analyse les actions mises en oeuvre : - Moyens juridiques : mesures d'investigation, mesures patrimoniales - Moyens institutionnels : JIRS (juridictions interrégionales spécialisées), JUNALCO (juridiction nationale chargée de la lutte contre la criminalité organisée), Direction des affaires criminelles - Contentieux : instruction du dossier, mesures de sûretés, organisation du procès, jugement, stratégie de défense - Spécificités : traitement judiciaire du renseignement, protection des collaborateurs de justice, gestion des informateurs, traitement médiatique des affaires Points forts : - Un ouvrage rédigé par les acteurs de la lutte contre la criminalité : magistrats, avocats, commissaires, membres des douanes, du Service d'enquêtes juridiciaires des finances, de la Direction des affaires criminelles, du pôle renseignement de l'office anti-stupéfiants... - Mise en avant de ce contentieux avec les 20 ans des JIRS et les 5 ans de la JUNALCO en mars 2024

04/2024

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014

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Littérature française

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 19

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 19 / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1844 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France -- Histoire -- Manuels d'enseignement supérieur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2014