Droit de l'Air et de l'Espace
Extraits
Histoire du droit
Explication des tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation. Tome 2
Explication des tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation. Tome 2 / ; suivant la jurisprudence du Conseil, dans laquelle on traite... ce qui est relatif au droit de centième denier, avec les principaux réglemens et différens arrêts... par M. de Contramont,... Date de l'édition originale : 1780 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Littérature étrangère
Description des 7 tableaux des collections de Mlle et M. l'abbé Nicolle
Description des 7 tableaux appartenant à Mlle et à M. l'abbé Nicolle... Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Développement durable-Ecologie
Traitement des pollutions industrielles. Eau, air, déchets, sols, boues
Cet ouvrage offre une synthèse opérationnelle complète de toutes les techniques existantes de traitement des pollutions industrielles : - techniques d'assainissement des eaux résiduaires industrielles (épuration, chaînes de traitement) ; - traitement des boues issues de l'épuration (stabilisation, épaississement, conditionnement, déshydratation, séchage thermique, élimination finale) ; - techniques d'épuration de l'air (polluants dus aux procédés industriels, à la combustion, aux transports) ; - techniques de dépollution des sols (traitement in-situ, hors site, phytoremédiation, etc.) ; - valorisation, traitement et mise en décharge des déchets industriels.
Dans chaque cas, il décrit la nature des sources de pollution, les méthodes de mesure puis les différentes techniques, en analysant leurs avantages et leurs limites, afin de permettre à chacun de choisir une solution adaptée à ses problèmes. Un outil de travail indispensable aux responsables environnement, directeurs industriels et chefs d'entreprise, ainsi qu'aux professionnels du traitement des pollutions.
04/2004
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 4
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . Suite de la 3e partie, qui comprend toutes les différentes congrégations et les ordres militaires qui ont été soumis à la règle de S. Augustin Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 8
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . 6e et dernière partie, contenant toutes les congrégations séculières de l'un et l'autre sexe et les ordres militaires et de chevalerie qui ne sont soumis à aucune des règles de religion Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 7
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . 5e partie qui comprend les ordres de S. François et autres qui ont des règles particulières Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 6
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . Suite de la 4e partie, qui comprend toutes les différentes congrégations, les ordres militaires et les chanoinesses séculières qui ont été soumises à la règle de S. Benoît Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 5
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . 4e partie qui comprend toutes les différentes congrégations et les ordres militaires qui ont été soumis à la règle de S. Benoît Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 2
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . Qui comprend les congrégations des chanoines réguliers et des chanoinesses régulières, avec les ordres militaires qui y ont rapport Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 3
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . Qui comprend toutes les différentes congrégations et les ordres militaires qui ont été soumis à la règle de S. Augustin Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Religion
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières. de l'un et de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent. Tome 1
Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et des congrégations séculières de l'un & de l'autre sexe, qui ont esté establies jusqu'à présent... . Qui comprend les ordres de S. Antoine, de S. Basile et des autres fondateurs de la vie monastique en Orient, avec les ordres militaires qui ont suivi leur règle Date de l'édition originale : 1714-1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire de France
Histoire du consulat et de l'Empire. Volume 3, La crise de l'Empire (1810-1811) ; L'Empire de Napoléon ; La Nation sous l'Empereur ; La catastrophe de Russie
L'Histoire du Consulat et de l'Empire, de Louis Madelin (1876-1956), est l'oeuvre d'une vie, rédigée sur des cahiers d'écolier, par un homme qui tient alors sous son seul regard tout un âge de notre passé, comme l'avaient fait avant lui Michelet ou Thiers. Il faut imaginer ce tête-à-tête, plusieurs décennies durant, entre l'historien et ce Napoléon Bonaparte qu'il suit pas à pas, à Rome, en Egypte, à Moscou, jusqu'à son abdication et son départ pour la Malmaison. Le " mangeur d'histoire " et le conquérant, l'homme de cabinets et de bibliothèques, dévoré par l'immensité de sa tâche, et ce fantôme qu'il poursuit, fondateur d'empire et " compagnon de Prométhée ". Pour ma part, j'ai toujours fréquenté cette Histoire du Consulat et de l'Empire avec un plaisir égal, de même nature que celui que procure la lecture d'un grand roman. Sans doute parce que cette histoire selon Madelin n'est pas seulement connaissance du passé, mais aussi, comme l'écrivait Emile Henriot, " présence vibrante et passionnelle " de tous ceux, " héros, criminels, monstres, vainqueurs, fondateurs de codes et d'institutions, moteurs d'énergie, agents d'utiles et de bienfaisantes réformes ", qui en furent les acteurs heureux ou malheureux. Madelin s'empare d'eux comme sur le vif. Il nous fait entrer dans le secret des caractères, dans le dédale des ambitions et des faiblesses, des grandeurs aussi, et nous jette dans le mouvement d'une époque. Les seize volumes de son Histoire, publiés ici dans leur intégralité, et qui furent avant la guerre un énorme succès de librairie, restent une somme inégalée, qui réjouira ceux qui s'intéressent à la période napoléonienne, mais aussi tous les amateurs d'histoire et de ton juste. Daniel Rondeau La présente édition de l'Histoire du Consulat et de l'Empire se compose de 4 tomes. - Tome 1 : La Jeunesse de Bonaparte - L'Ascension de Bonaparte - De Brumaire à Marengo - Le Consulat. - Tome 2 : L'Avènement de l'Empire - Vers l'Empire d'Occident (1806-1807) - L'Affaire d'Espagne (1807-1809) - L'Apogée de l'Empire (1809-1810). - Tome 3 : La Crise de l'Empire (1810-1811) - L'Empire de Napoléon - La Nation sous l'Empereur - La Catastrophe de Russie. - Tome 4 : L'Ecroulement du grand Empire - La Campagne de France - L'Interrègne impérial - Les Cent-Jours. Waterloo.
10/2003
Economie
L'économie circulaire. Agir pour une Suisse durable
La nécessité de réduire l'impact écologique de nos modes de production et de consommation est unanimement reconnue. Pour y parvenir, l'économie circulaire propose une logique alternative au capitalisme dominant depuis la révolution industrielle : au lieu d'appréhender les flux de matière et d'énergie a? sens unique, de l'extraction au rebut, elle les conceptualise en cycles fermés, a? l'instar du fonctionnement des écosystèmes naturels. Dans sa vision idéale, elle renonce même à toute extraction nouvelle de matières premières et à tout déchet, ce dernier représentant un potentiel de ressources a? valoriser, si possible, a? l'infini. Ce livre présente de manière simple le concept d'économie circulaire, ses principales stratégies de rétention de valeur et les enjeux liés a? sa popularisation récente. Enfin, il propose un aperçu actuel des implications sociétales, politiques et juridiques liées a? la transition vers une économie circulaire en Suisse.
11/2023
Autres régimes
Soigner l'auto-immunité avec le protocole AIP
Vitiligo, diabète de type 1, thyroïdite de Hashimoto, sclérose en plaques, maladie de Crohn, lupus... Les maladies auto-immunes touchent 5 à 10 % de la population et majoritairement les femmes. Ce livre présente un protocole alimentaire (Autoimmune protocol dit AIP), conçu pour combattre les maladies auto-immunes. Cette approche complémentaire se concentre sur l'apport des nutriments essentiels pour le bon fonctionnement du système immunitaire, la santé de l'intestin, l'équilibre hormonal et la réparation des tissus. Elle implique également de réduire les facteurs inflammatoires dans l'alimentation et le mode de vie. Le Protocole AIP a été élaboré à partir de l'analyse approfondie de plus de 1 200 études scientifiques et des dizaines de milliers de personnes l'ont déjà utilisé avec succès. Le lecteur découvrira : les causes/déclencheurs de ce type de maladies ; les aliments à éviter, à éliminer temporairement puis à réintroduire, l'assiette type AIP, 70 recettes salées et sucrées réparatrices du système immunitaire, comment améliorer le sommeil, la gestion des stress, l'activité physique, la détoxification, des conseils, astuces et questions fréquentes sur tout ce qui touche aux maladies auto-immunes.
03/2024
Méditation et spiritualité
La Bhagavad Gîtâ ou l'art d'agir
Texte phare de la pensée indienne depuis vingt-quatre siècles, à l'image de l'Odyssée d'Homère en Occident, la Bhagavad Gîtâ est également reconnue comme l'une des sources majeures de la philosophie du yoga. Texte phare de la pensée indienne depuis vingt-quatre siècles, à l'image de l'Odyssée d'Homère en Occident, la Bhagavad Gîtâ est également reconnue comme l'une des sources majeures de la philosophie du yoga. Comprendre la Bhagavad Gîtâ, c'est accorder nos actes, nos paroles et nos pensées au dharma, à l'Ordre cosmique. Elle nous concerne tous pour habiter la planète, apaiser nos relations, bien conduire notre vie, prendre soin d'autrui, réaliser notre vocation profonde, agir et s'accomplir car " ce que j'accomplis, m'accomplit " (Vimala Thakar). Avec clarté, humour et un exceptionnel talent de conteuse, Colette Poggi nous rend accessible ce texte universel qui a inspiré Gandhi, Martin Luther King, Nelson Mandela ou encore la militante écologiste Vandana Shiva. Les magnifiques illustrations originales d'Emilie Poggi nous transportent au coeur de ce dialogue qui nous éclaire autant sur notre quotidien que sur notre monde contemporain si imprévisible.
06/2022
Littérature française
Ours et fils
" Je vais avoir vingt ans, et très vite plus jamais vingt ans. Il faudra comprendre le monde et les mécanismes sociaux. Sinon des livres et des feuilletons, je ne connais rien ni personne. J'ai vécu à l'écart des grands courants de civilisation. En qualité d'esquimau autoproclamé, je n'ai rien à voir avec la vie de famille française. Je n'ai ni droit du sol ni droit du sang. J'ai un droit de regard sur le corps de l'hôtesse de l'air quand ses hanches frôlent mon coude, mais elle doit coucher avec le steward, qui propose des bonbons aux dames. - Qu'est-ce qu'on va faire de toi ? demande Papa. "
02/2004
Droit
Le nouveau droit des marchés publics et la rationalisation de la dépense publique au Niger et au Sénégal. Tome 2
L'étude vise, à travers une approche pluridisciplinaire, à mettre en exergue les liens parfois occultés entre marchés publics et droit budgétaire et comptable au regard des nouvelles exigences entourant la gestion de la dépense publique. Elle tente d'expliquer l'évolution du droit des marchés publics, surtout à partir de 2005 avec l'adoption des premières "directives marchés" dans le cadre de l'UEMOA. Assurément, elle constitue une contribution importante à la théorie du droit des marchés publics et relativise la distinction entre droit public et droit privé quand le droit des marchés publics est interpellé. En effet, s'il est fait appel au droit administratif et aux finances publiques, le droit des affaires, le droit de la concurrence ou encore le droit pénal jouent un rôle important dans cette discipline. La thèse ouvre de nombreux débats qui s'inscrivent au coeur de la problématique actuelle des marchés publics. Au-delà des spécialistes, l'ouvrage est donc essentiel pour toutes les personnes impliquées dans le processus de passation, d'exécution, de contrôle et d'audit des marchés publics. Il renforce, enfin, la place du droit des marchés publics dans le programme d'enseignement des facultés de droit, des écoles nationales d'administration et autres instituts et écoles de formation professionnelle.
09/2017
Droit
Le nouveau droit des marchés publics et la rationalisation de la dépense publique au Niger et au Sénégal. Tome 1
L'étude vise, à travers une approche pluridisciplinaire, à mettre en exergue les liens parfois occultés entre marchés publics et droit budgétaire et comptable au regard des nouvelles exigences entourant la gestion de la dépense publique. Elle tente d'expliquer l'évolution du droit des marchés publics, surtout à partir de 2005 avec l'adoption des premières "directives marchés" dans le cadre de l'UEMOA. Assurément, elle constitue une contribution importante à la théorie du droit des marchés publics et relativise la distinction entre droit public et droit privé quand le droit des marchés publics est interpellé. En effet, s'il est fait appel au droit administratif et aux finances publiques, le droit des affaires, le droit de la concurrence ou encore le droit pénal jouent un rôle important dans cette discipline. La thèse ouvre de nombreux débats qui s'inscrivent au coeur de la problématique actuelle des marchés publics. Au-delà des spécialistes, l'ouvrage est donc essentiel pour toutes les personnes impliquées dans le processus de passation, d'exécution, de contrôle et d'audit des marchés publics. Il renforce, enfin, la place du droit des marchés publics dans le programme d'enseignement des facultés de droit, des écoles nationales d'administration et autres instituts et écoles de formation professionnelle.
09/2017
Droit
Histoire contemporaine des sources du droit
L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : "A compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, lesordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les madères qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code". Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivante que jamais. L'étudiant cherchera ici à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et quise répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre et de maltriser ses futurs outils de travail, nullement réduits aux codes.
11/2019
Droit
Droit du commerce international. 3e édition
Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.
10/2019
Droit
Droit des personnes handicapées. Edition 2019
Egalité, citoyenneté, participation : ces mots contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont encore aujourd'hui pleinement d'actualité, tant les objectifs et surtout les moyens (humains, financiers) restant à déployer pour une "société inclusive" restent importants. L'inclusion vise la scolarisation, la formation et l'emploi, l'habitat... Et ce thème ne peut être dissocié des domaines où les (in)égalités sont susceptibles d'inter-agir : l'éducation, la santé, la vie sociale et citoyenne, la protection juridique des majeurs, comme l'a souligné une rapporteure de l'Onu. Les objectifs et méthodes sont connus : développer la coopération entre les différents acteurs, fluidifier et individualiser les parcours. La démarche "Une réponse adaptée pour tous", combinée avec d'autres chantiers, comme la transformation de l'offre, cherche à répondre à ces exigences. Des lois se succèdent (Loi santé, Loi d'adaptation au vieillissement de la société, Loi El Khomri, Loi pour une république numérique, etc.) et plus récemment : Loi Avenir professionnel, Loi portant Evolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique. Loi pour une Ecole de la confiance, Réforme de la justice... Reste à savoir si le foisonnement de textes répondra aux souhaits formulés depuis de longues années pour plus d'équité et de lisibilité et contribuera à enrayer le non recours aux droits sociaux. Le Guide Néret "Droit des personnes handicapées" est indispensable pour comprendre les implications pratiques de ces évolutions. Il décrypte les modifications récentes apportées dans tous les différents domaines du Droit et explicite en quoi elles impactent les personnes handicapées. Il éclaire également sur de nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité et favoriser l'inclusion a tous les niveaux. Synthétique et pratique, ce guide permet aux personnes en situation de handicap et à toute personne concernée par leur accompagnement (famille, professionnels, associations, pair - aidants...) d'avoir une vision globale et concrète sur le Droit applicable, tout en facilitant la compréhension des démarches à accomplir et des éventuels recours. Que veut dire : droits attribués "à vie"? Quel est le statut des accompagnants d'enfants en situation de handicap ? En quoi consiste le "pôle inclusif d'accompagnement localisé" organisé au niveau des établissements scolaires ? Quel est le nouveau cadre d'intervention des entreprises adaptées ? Qui est concerné par un projet d'accompagnement à l'autonomie en santé ? Comment accompagner un salarié atteint de maladie chronique ? Que recouvre la notion de "logement évolutif" ? De quel soutien peuvent bénéficier les aidants ? Que contient le 4e plan autisme ? Qu'est-ce que le droit à l'oubli ? ... Autant de points abordés dans ce Guide 2019 qui contient également des éclairages sur des pratiques visant à l'élaboration d'une charte handicap, à développer l'accès aux loisirs pour l'enfant en situation de handicap, a sensibiliser au handicap invisible et à mieux prendre en compte le handicap psychique. L'édition 2019 présente principalement : l'intégration de l'enfant et de l'étudiant handicapé ; l'intégration professionnelle de la personne handicapée ; la vie quotidienne ; le logement ; les aides ; le statut juridique de la personne handicapée ; le statut social et fiscal de la personne handicapée.
07/2019
Droit
Le droit du tourisme. 2e édition
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGE) ou privés (agences de voyages, tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux). Sont également étudiés les professions réglementées, le classement des hébergements touristiques et les organisations internationales. Droit émergent, le droit du tourisme devient une matière à part entière, comme le montre l'évolution de la politique nationale liée à ces questions sous l'influence de la RGPP et le rôle accru des collectivités territoriales. Cet ouvrage est destiné aux professionnels, qu'ils soient responsables d'agences de voyage, directeurs d'offices de tourisme, responsables juridiques dans ce secteur d'activité, avocats ou consultants s'intéressant à ces questions. Présentant l'intérêt de mélanger pratique professionnelle et recherche théorique, il intéressera également les étudiants de M1 et M2.
09/2018
Droit
La réforme du droit des obligations
Un commentaire synthétique article par article de la réforme du droit des contrats et des obligations par le Professeur François Terré. La vision de l'un des précurseurs de la réforme sur les éléments nouveaux induits par la réforme et leur interprétation à destination des étudiants.
10/2016
Enseignement professionel
Economie-Droit 2de Bac Pro tertiaires
Cette nouveauté en Economie-droit a été rédigée selon le nouveau programme 2019. Elle s'adresse aux lycéens en Seconde professionnelle, engagés dans les filières du secteur tertiaire. Cet ouvrage traite du Module 1 "A la découverte de l'environnement économique et de son cadre juridique" et de deux points du Module 2 relatifs à la consommation des ménages. Le 3e point de ce module 2 sera traité dans l'ouvrage de Première. La présence de QR-Codes vise à rendre l'élève actif dans l'apprentissage des notions économiques et juridiques. Chaque fin de chapitre comporte un Quiz que les lycéens pourront réaliser en ligne pour s'auto-évaluer et apprécier les connaissances acquises.
06/2019
Droit
Le droit du surendettement des particuliers
Au milieu des années 1980, le recours au crédit s'est généralisé dans toutes les couches de la société. Très rapidement, la conjonction de ce phénomène et de mutations économiques rapides a débouché sur un processus d'endettement excessif de très nombreux particuliers. La loi du 31 décembre 1989 a entendu répondre à une situation d'urgence que l'on voulait croire éphémère. Mais le surendettement n'a, depuis lors, cessé de s'aggraver, nécessitant une nouvelle intervention du législateur le 8 février 1995. Cet ouvrage a pour objet l'étude tant du droit positif en la matière que des projets en cours. Il propose également une réflexion sur les réformes souhaitables et sur les dangers inhérents à un recours abusif à la notion de surendettement.
04/1997
Droit
Droit civil. La famille, 8e édition
Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celui-ci était pourtant concerné par cet environnement rénovateur marqué par une contractualisation fort sensible du droit de la famille. Indirectement, mais certainement, l'admission du pacte civil de solidarité conduisit à repenser, bien plus qu'au temps de la seule union libre, la prise en considération des formes nouvelles de la conjugalité hors mariage, ouvertes aux homosexuels ainsi qu'aux hétérosexuels. Dans le même temps, une certaine disjonction s'est produite dans la relation entre parents et enfants, notamment, à tort ou à raison, à la suite du divorce. Filiation et autorité parentale se sont ainsi progressivement émancipées du mariage, pour se recentrer sur la relation interindividuelle que chaque parent noue avec son enfant, sous la pression constante, et non dénuée d'ambiguïté, de l'intérêt de l'enfant. Mariage, démariage, remariage, pacs, familles décomposées puis recomposées, familles monoparentales... Notre temps est devenu celui de l'enfant, désiré, partagé, voire maltraité, et celui du couple, éphémère ou durable, au gré des sentiments, des convictions, des joies et difficultés de l'existence.
11/2011
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit des transports
Droit des transports. Edition 2022-2023
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
11/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2023-2024
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. Formes de l'entreprise et fondement des sociétés 2. La constitution des sociétés 3. La personnalité morale des sociétés 4. L'organisation des sociétés 5. Les évolutions des sociétés 6. Les sociétés à risque limité 7. Les sociétés et groupements divers FRANCOIS LENGLART, docteur d'Etat en droit, est professeur émérite à HEC Paris. Ancien avocat au Barreau de Paris et ancien juge au Tribunal mixte de commerce de Nouméa, il a occupé également la fonction de directeur juridique d'entreprises. PIERRE TCHERKESSOFF, docteur en droit privé de l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Il est Doyen de la Faculté de sciences sociales, d'économie et de droit à l'Institut Catholique de Paris. Of Counsel en cabinet d'avocats, il intervient comme conseil et formateur.
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit des sociétés
09/2021
