Droit d'Auteur Chine
Extraits
Droit
Droit des transports de marchandise par route en Afrique de l'Ouest et centrale
Les transports et les infrastructures qui leur sont consacrés jouent un rôle primordial dans le désenclavement, les échanges commerciaux, la libre circulation des biens et des personnes. Mais ils favorisent aussi la croissance économique ainsi que l'intégration politique, économique et sociale. Cet ouvrage traite des règles de droit applicables en matière des transports routiers de marchandises. Celles-ci sont de deux modalités, compte tenu des zones géographiques africaines concernées. Grâce à un large éclairage sur l'ensemble des règles, ce livre est un véritable outil au bénéfice des universitaires, des étudiants, des praticiens du droit (avocats, services juridiques des entreprises de transports, les conseils juridiques, les magistrats etc.), des opérateurs économiques du secteur des transports routiers, des pouvoirs publics à travers les directions ou organismes en charge des transports.
01/2021
Histoire de France
Conspiration pour l'égalité dite de Babeuf
Le premier révolutionnaire professionnel, l'essentiel chaînon entre Robespierre et Blanqui, l'infatigable monteur de sociétés secrètes : tel est Philippe Buonarroti, l'auteur de La Conspiration pour l'Egalité. En 1828, lors de la sortie du livre, ce perpétuel exilé gagne sa vie à Bruxelles en donnant des leçons de musique. Un auteur inconnu, un éditeur marginal : on pouvait s'attendre à une sortie discrète. Or, La Conspiration devient rapidement le grand livre des révolutionnaires de l'époque, non seulement en France où il paraît après la révolution de 1830, mais en Allemagne où Marx tente de le faire traduire, et en Angleterre où il diffuse dans le mouvement chartiste. Après le récit à grands traits de la Révolution française, le livre raconte l'histoire de ce groupe d'hommes, réunis autour de Babeuf, qui furent une sérieuse menace pour le régime du Directoire : travail clandestin, préparation de l'insurrection, trahison, arrestation, procès à Vendôme, Babeuf et Darthé condamnés à mort et guillotinés. Outre l'historique, Buonarroti expose le programme des Egaux, où "les richesses particulières disparaissent, et le droit de propriété est remplacé par celui de chaque individu à une existence aussi heureuse que celle de tous les membres du corps social". Un livre animé par la passion de l'égalité, oeuvre d'un personnage parmi les plus originaux des révolutionnaires du XIXe siècle.
02/2015
Policiers
La guerre fantôme
De retour à Washington après avoir sauvé New York d'un attentat ourdi par les talibans, l'espion John Wells a bien du mal à retrouver la vie civile. Aussi, lorsque la CIA l'informe d'un regain d'activité des talibans en Afghanistan, il n'hésite pas à repartir. Mais la mission de Wells tourne vite au fiasco... Pendant ce temps, en Chine, des manoeuvres militaires et des tentatives de confrontations navales avec les Etats-Unis se préparent. Et l'Iran, qui aimerait bien avoir la bombe atomique, se rapproche dangereusement... de cette même Chine.
04/2010
Beaux arts
Catalogue d'autographes de la collection de feu M. Léon Gauchez. Vente, Hôtel Drout, Paris
Catalogue des autographes provenant de la succession de M. Léon Gauchez,... : dont la vente aura lieu à paris, Hôtel Drout, salle n° 7 à 4 heures / [expert] Noël Charavay ; commissaires-priseurs F. Lair-Dubreuil, H. Bernier Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Code de l'enregistrement et des domaines. 4e édition. Tarifs des droits proportionnels d'enregistrement
Code de l'enregistrement et des domaines... par A. Lalou,... - Tarifs des droits proportionnels d'enregistrement. 4e édition Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Dictionnaire de la législation des droits de douane, suivi d'un état topographique des bureaux
Dictionnaire de la législation des droits de douane ; suivi d'unétat topographique des bureaux... par M. Magnien Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Royaume-Uni
Agir et penser comme la Reine d'Angleterre. Iconique, tenace, courageuse, droite, originale, discrète, mythique...
Les qualités de la Reine d'Angleterre peuvent vous aider au quotidien ! Et si la Reine d'Angleterre devenait votre meilleure coach au quotidien ?
01/2022
Lecture 9-12 ans
Archie Greene Tome 1 : Archie Greene et le secret du magicien
Orphelin, Archie Greene vit chez sa grand-mère Gardénia. Le jour de son douzième anniversaire, il reçoit un mystérieux grimoire écrit dans une langue indéchiffrable. Ce colis est accompagné d'un parchemin qui l'invite à se rendre à la librairie La Page Blanche, à Oxford. Le jeune garçon part sur-le-champ ! Il devient apprenti-relieur au Musée des Collections magiques où les grimoires prédisent l'avenir et révèlent le passé, où les pop-ups font jaillir les chevaliers... Il découvre bientôt qu'il a un don particulier. Désormais, son devoir est de protéger les Terribles Tomes, des livres de magie noire convoités par des magiciens maléfiques.
02/2018
Lecture 9-12 ans
Archie Greene Tome 2 : Archie Greene et la malédiction de l'alchimiste
Archie Greene, qui a le don de parler aux livres, continue à se former au Musée des Collections magiques. Seulement il apprend que le Livre des Charmes, le recueil qui protège le Musée, est en train de s'effacer ! Il faut le réécrire detoute urgence, sans quoi tous les livres magiques disparaîtront. Avec ses cousins et d'autres apprentis, Archie va fonder le club des Alchimistes. Ensemble, ils vont essayer de reconstituer la formule de l'Azoth, cette encre indélébile qui permet d'écrire de la magie...
10/2018
Littérature française
Le temps, un remède
Elle a 17 ans. Elle est amnésique. Tout ce dont elle se souvient c'est de son identité et d'un garçon, Aaron. Un adolescent qu'elle était certaine de connaître. Du jour au lendemain, elle se retrouve dotée d'un don extraordinaire qui va lui permettre d'accomplir une destinée nouvelle et de chasser définitivement les fantômes du passé. Mais si, afin de reprendre sa vie en main, elle devait marcher les yeux bandés et laisser Aaron la guider ? Un choix s'impose : garder les bras croisés ou s'aventurer en terrain inconnu ?
05/2015
Lecture 9-12 ans
Archie Greene Tome 3 : Archie Greene et le sortilège du corbeau
Archie Greene détient désormais son diplôme de relieur et doit commencer une nouvelle formation au Département des Livres Perdus. Mais une annonce bouleverse le monde de la Magie : Le livre de la Nuit, le plus dangereux des sept Terribles Tomes, a disparu. Son contenu pourrait détruire la magie blanche pour de bon. Archie tente d'y voir plus clair dans ses rêves, hantés par un corbeau, annonciateur d'un mystérieux avertissement.
05/2019
Littérature française (poches)
Le Jour de mon retour sur Terre
" Et tout à coup, semblant surgir de nulle part, les yeux en pleurs et les mains noires, un homme apparaît et s'avance au milieu de la rue. Il pleut des cendres, et la veste sur la tête, il marche d'un pas lent parmi les débris et les incendies... " Pris au cœur d'une catastrophe qui pourrait être celle du 11 septembre 2001, un homme se trouve projeté dans les airs et hors du monde. Errant, hagard, il tourne sans fin autour de la zone détruite, cherchant dans la rue, à hauteur d'homme, son ultime rédemption. Un roman paru en 2003, revisité par l'auteur pour la présente édition, halluciné et visionnaire, empreint d'une grande humanité.
10/2005
Droit
Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès
Jalons pour une histoire culturelle de la firme : Grandes écoles et fonction publique, une voie française de la croissance, 1920-1980 par Jean-Pierre ALLINNE, PR Université de Pau La solution d'un industriel parisien à la crise financière et au paupérisme : Thomas Guinier et les crédit national (1848-1868), par Pierre ALLORANT, MC Université d'Orléans, Laboratoire Collectivités Territoriales de l'Université d'Orléans, Comité d'Histoire Parlementaire et Politique Catégories de juristes et catégories d'historiens : Quelle osmose ? par Mario ASCHERI, PR Università Roma III On devrait marier les prêtres ! par Jean BART, PR Université de Bourgogne (Dijon) Le choc de 1840, par Jacques BOUVERESSE, PR Université de Rouen Les origines guerrières de la propriété romaine par Jean-François BREGI, PR Université de Nice-Sophia-Antipolis Germanolâtrie et germanophobie en France au XIXe siècle, par Marie-Bernadette BRUGUIERE, MC Université Toulouse I-Capitole La philosophie politique, une utopie de la renaissance ? Réflexions autour de quelques "Républiques imaginaires" du temps, par Géraldine CAZALS, MC Université d'Avignon et des pays de Vaucluse Lettres de Bassora... , par Christian CHENE, PR Université René Descartes (Paris V) De Vincent Scheil à Guillaume Cardascia : un siècle d'assyrologie juridique française, par Sophie DEMARE-LAFONT, PR Université Panthéon-Assas Paris II Le florissant commerce de la photographie licencieuse en ses débuts, par Christiane DEROBERT-RATEL, MC Université de Toulon et du Var Rousseau juge de Jean... Calvin. La marque de Calvin sur la pensée politique de Rousseau, par Alfred DUFOUR, PR Université de Genève La séduction et le juge : Le rapt en Franche-Comté au XVIIIe siècle (1728-1774), par Sébastien EVRARD, MC Université de Lorraine, Institut François Gény EA 1138 La guerre des sexes n'aura pas lieu ou des vertus de l'ironie. Sylvain Maréchal et le projet d'une loi portant défense d'apprendre à lire aux femmes, par Jérôme FERRAND, MC Université Pierre Mendès-France - Grenoble II L'impuissance et ses conséquences dans l'ancien droit, par Karen FIORENTINO, MC Université de Bourgogne (Dijon) Fixer la Constitution : Une antenne des constituants de 1789, par Michel GANZIN, PR Université d'Aix-Marseille De l'empire des pères à l'emprise des mères : Quel statut pour le père séparé ? par Nathalie GOEDERT-MAITRE, MC Université de Paris-Sud (Paris XI) Dans une école de Gaule, la leçon du Maitre d'Autun, par Soazick KERNEIS, PR Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense Paul Durand, théoricien du droit social, par Jean-Pierre LE CROM, CNRS, Université de Nantes Les parlementaires dans la vallée du Rhône et la séparation de l'Eglise et de l'Etat, par Catherine LECOMTE, PR Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Recherches autour d'une expression : Droit savant, par Anne LEFEVRE-TEILLARD, PR Université Panthéon-Assas Paris II De la condition du travail aux condit
11/2014
Beauté du monde
Destination Petaouchnok. Des idées voyage qui changent tout
Si pour votre prochain voyage, vous hésitez entre le Japon et la Bretagne, entre une cabane dans les Lofoten, un roadtrip en Inde et de la plongée en Indonésie, ce livre est fait pour vous ! Avec Destination Petaouchnok, vous allez trouver une foule d'idées pour votre prochain départ en explorant le monde comme jamais auparavant. C'est la méthode Petaouchnok ! A travers 10 chapitres intrigants et inspirants, ce livre vous propose de partir à la découverte d'une cinquantaine de destinations autour du monde. Pour chaque lieu (aka Petaouchspot), une photo grand format pour tout oublier et des pistes pour organiser un voyage, responsable, original et inoubliable. Un livre pour inspirer, rêver... et soutenir le programme d'accès aux vacances du Secours Populaire. Hachette, les auteurs et les photographes ont en effet décidé de reverser l'intégralité des droits d'auteurs et des bénéfices issus de la vente du livre à ce programme, tous persuadés que les voyages peuvent changer une vie.
10/2021
Histoire internationale
La Revanche de l'Histoire. Comment le passé change le monde
Jamais le passé n'a été aussi présent. Dans notre monde prétendument sans mémoire, l'Histoire ne cesse d'être invoquée : la Russie annexe le lieu de son baptême, la Chine justifie ses droits sur son voisinage en se référant à des cartes antiques, la Turquie s'inspire de son passé impérial, la Hongrie octroie des passeports aux anciens sujets de l'Empire et, en Occident, les migrants sont vus comme les nouveaux Barbares. Pour Bruno Tertrais, le passé reconstruit, mythifié, se venge des fausses promesses du libéralisme et du socialisme. D'anciennes passions ressurgissent. Les peuples s'élèvent contre la dilution des identités dans le grand bain de la mondialisation. La religion du progrès a vécu, balayée par les nationalismes et le fanatisme. Or, plus le passé est instrumentalisé, plus les risques de conflits augmentent. Un livre pour comprendre le monde qui nous attend.
05/2017
Récits de voyage
L'axe du loup. De la Sibérie à l'Inde, sur les pas des évadés du Goulag
Pendant huit mois, Sylvain Tesson a refait le long voyage de la Sibérie au golfe du Bengale qu'effectuaient naguère les évadés du Goulag. Pour rendre hommage à ceux dont la soif de liberté a triomphé des obstacles les plus grands, seul, il a franchi les taïgas, la steppe mongole, le désert de Gobi, les Hauts Plateaux tibétains, la chaîne himalayenne, la forêt humide jusqu'à la montagne de Darjeeling. À pied, à cheval, en vélo, sur six mille kilomètres, il a connu ce qu'il a cherché de plein gré : le froid, la faim, la solitude extrême. La splendeur de la haute Asie l'a récompensé, comme les mots d'une très ancienne déportée heureuse de se confier à lui : " On a le droit de se souvenir. "
11/2004
Romans historiques
Les yeux rubis du tigre. La traversée des époques
Quand Lillith descend sur la planète Terre, c’est une Chine moyenâgeuse qui l’attend et c’est un jeune garçon qu’elle doit sortir de l’impuissance dans laquelle il se trouve. Voleur, il ne l’est pas et ne l’a jamais été. Hélas, le sort s’acharne contre lui. Deux énormes rubis disparus, volés de siècle en siècle, parviennent jusqu’à la Cour anglaise de la reine Victoria et, de l’époque ancienne jusqu’au XIXe siècle, il y a du chemin à parcourir. Pourquoi ce long trajectoire dans le Temps qui propulse Lillith à l’époque victorienne et qui l’oblige à se rendre jusqu’en Birmanie ? Avant d’en comprendre les raisons, elle devra se plonger dans des époques oubliées où les richesses et les splendeurs de l’Asie ne sont pas encore convoitées par les Occidentaux.
01/2020
Littérature française
Le Transsibérien. Récit
De la Chine communiste à la Russie soviétique, un voyage oppressant éclairé par le thème de la "passante", cher à Baudelaire ou Nerval.
09/1998
Sociologie
Le droit à la visibilité des minorités ethniques à la télévision française. La situation particulière des originaires d'outre-mer
A la fin des années 1990, une revendication tenant à faire une plus grande place aux "minorités visibles" à la télévision française s'affirme. Au centre de ce débat, un premier paradoxe qu'il convient d'éclaircir apparaît. Pourquoi les originaires des départements d'outremer ont-ils mêlé leurs voix à celles des Français issus de l'immigration et des anciennes colonies devenues indépendantes, pour bénéficier, eux aussi, d'une meilleure représentation alors que les DOM n'ont jamais coupé le lien avec la France et que leur intégration est inscrite dans l'ordre institutionnel français ? En effet, les originaires d'outre-mer établis en France hexagonale subissent aussi des discriminations à la télévision s'apparentant à une certaine exclusion de la société française. Cette discrimination est renforcée parle traitement réservé à leur territoire d'origine. En réponse, les pouvoirs publics ont adopté une réglementation originale qui, par respect de la Constitution, s'appuie non pas sur l'ethnie mais sur la notion de "diversité culturelle". Un droit à la visibilité des minorités ethniques à la télévision française a ainsi vu le jour mais sa portée reste limitée par respect, cette fois, des principes fondamentaux d'égalité et d'indivisibilité de la République. Ainsi, un deuxième paradoxe peut être dégagé : des principes universalistes constituent un obstacle à l'intégration d'une partie des Français faisant partie des minorités ethniques.
03/2019
Histoire du droit
L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes d'enseignement, leçon. Horaire des cours et travaux pratiques, 1921-1922
L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes d'enseignement, leçon faite à la séance d'inauguration : horaire des cours et travaux pratiques pour l'année 1921-1922 / par M. Edouard Lambert,... Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit fiscal
Droit financier : les opérations de marché. L’introduction en bourse et ses conséquences - Les transactions - Les offres publiques d’acquisition
L'ouvrage vise à expliciter les ressorts juridiques qui sous-tendent les opérations de marché. Les marchés financiers représentent en effet une source de financement alternative au financement bancaire que l'Union européenne entend privilégier. Il importe alors de mieux comprendre le fonctionnement desdits marchés. La première, chronologiquement, des opérations de marché, consiste en l'admission sur un marché des titres d'un émetteur laquelle s'avère le plus souvent concomitante à une offre au public. Cette opération emporte de nombreuses conséquences pour l'émetteur mais également pour ses actionnaires. Les opérations de marché proprement dites, quotidiennes ou exceptionnelles, représentent la seconde partie de l'ouvrage. Les opérations quotidiennes, les transactions, au comptant ou à terme, sont analysées, de leur conclusion à leur dénouement. Les opérations exceptionnelles sur titres, les offres publiques d'acquisition, parachèvent l'étude.
09/2023
Droit
La location d'actions et de parts de SARL. La réforme du droit des successions et la transmission des entreprises
La location d'actions et de parts sociales a été consacrée et organisée par la loi du 2 août 2005 (complétée par le décret du 27 mars 2007). Elle permet d'abord de faciliter la transmission d'entreprises en société, mais elle peut aussi servir à d'autres choses comme le renforcement temporaire de la fraction de capital détenu par un associé ou la possibilité pour un associé de bénéficier d'un loyer (revenu fixe) à la place d'un dividende (revenu variable). Cette importante innovation méritait une analyse approfondie. Les principaux thèmes abordent la nouvelle institution pour elle-même, mais aussi pour la rapprocher des notions auxquelles elle se rattache ou qui l'entourent : Le dispositif spécial relatif à la location d'actions. L'apport du droit commun du bail à la location d'actions. La location et usufruit : parenté ou extranéité ? La location d'actions à la lumière du crédit-bail d'actions. Aspects fiscaux. La loi du 23 juin 2006 a profondément réformé le droit des successions et des libéralités. Les possibilités d'aménagement anticipé de la transmission et de la gestion de la future succession sont largement améliorées et accrues. Compte tenu de la situation démographique, la transmission d'entreprise est encore pour de nombreuses années une question d'actualité. Pour présenter les nouveautés de la loi pour la transmission des entreprises, quatre grands thèmes ont été retenus : La continuation de l'entreprise par un héritier. La continuation de l'entreprise par un mandataire. Les nouvelles possibilités d'anticipation successorale. Aspects fiscaux.
07/2008
Droit administratif général
Droit administratif des biens. Propriétés publiques - Travaux publics - Expropriation pour cause d’utilité publique - Cours intégral et synthétique - Outils pédagogiques
Le droit administratif des biens recouvre 3 grandes questions : les propriétés publiques, les travaux publics et l'expropriation pour cause d'utilité publique. Situé au confluent du droit public et du droit privé, le droit administratif des biens recouvre classiquement trois grandes questions : les propriétés publiques, les travaux publics et l'expropriation pour cause d'utilité publique. La réglementation de ces trois secteurs fournit à la puissance publique des instruments qui interviennent tous, à des degrés divers, dans la mise en oeuvre de sa politique de valorisation du territoire. La maîtrise du sol représente en effet un enjeu majeur tant au plan économique et financier qu'au plan politique, social, voire culturel. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit administratif des biens. Il en expose les connaissances indispensables et les illustre, chaque fois que cela est possible, par des exemples concrets. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit constitutionnel
Grands principes du droit constitutionnel. Une présentation des notions de constitution, de démocratie et d'exercice du pouvoir, 3e édition
Les points essentiels du droit constitutionnel tels qu'abordés en cours magistral et/ou en travaux dirigés Le Droit constitutionnel est l'une des matières phares de la 1re année de Licence de Droit, et plus largement une discipline fondamentale du droit public. Enseignée en travaux dirigés dans toutes les facultés de Droit dès le 1er semestre, elle peut être complexe par son abstraction, et par conséquent difficile à appréhender pour les nouveaux étudiants. Cet ouvrage sur les Grands principes du Droit constitutionnel revient, en 14 fiches, sur les points essentiels de la matière, à savoir : la Constitution et ses fondements, l'organisation du pouvoir et la participation à la démocratie. Points forts - Complément aux ouvrages de la même collection relatifs aux Constitutions françaises, aux Institutions de la Ve République - Idéal pour les révisions - Les points essentiels de la matière en 48 pages
Droit pénal
Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal. XXIIIèmes journées d'étude de l'Institut de Sciences Criminelles de Poitiers
L'Etat moderne et, donc, le droit pénal se sont construits sur une grande solidarité entre notions voisines telles que souveraineté/légalité/territorialité, d'une part, compétences normative/juridictionnelle/exécutive, d'autre part. Mais les relations entre ces différents concepts juridiques sont l'objet de discussions au moins depuis le milieu du XXème siècle. Les XXIIIème journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont voulu s'inscrire dans cette perspective en choisissant de questionner, au début du XXIème siècle, le concept de territorialité du droit pénal. Suivant une approche classique, qualifiée d'étude du domaine d'application de la loi pénale dans l'espace - la loi pénale étant par hypothèse nationale et l'espace délimité par des frontières étatiques -, l'objectif de ces journées d'études a d'abord été de renouveler certains aspects de problématiques connues. Par exemple : en quoi la compétence territoriale est-elle encore primordiale, de principe, les autres - personnelle et réelle - n'ayant que le statut de compétences d'exception avec toutes les conséquences à en déduire du point de vue de leur régime ? Pourquoi et jusqu'où les compétences législative et judiciaire doivent-elles être pensées et mises en oeuvre comme solidaires ? Selon quel critère rattacher l'infraction au territoire ? Mais l'objectif a été également d'élargir la recherche dans une approche plus ouverte de l'exercice de la compétence pénale dans l'espace, la compétence pénale pouvant être plus ou moins déconnectée d'un droit étatique et les frontières nationales paraissant parfois inopérantes. Qu'elles soient anciennes, renouvelées ou plus spécifiquement contemporaines, toutes ces questions ont pour point commun de mettre à l'épreuve la territorialité comme point d'ancrage de droits pénaux étatiques. Et c'est cette mise à l'épreuve qui a été étudiée lors de ces journées d'étude.
01/2024
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaires DCG 2. Maîtriser les compétences et réussir le diplôme, Edition 2023-2024
Ce dépliant vous permettra en " un coup d'oeil " de connaître les démarches à accomplir pour bien acheter ou bien vendre un bien immobilier. ALUR, ELAN, ESSOC, HOGUET, LBCFT, RGPD... : il intègre toutes les nouveautés relatives aux métiers de l'immobilier et vous permet de visualiser de façon synthétique et efficace les implications de ces fondamentaux réglementaires. Acquisition, assurance et garanties, fiscalités de l'immobilier et de l'investissement, financement, construction, copropriété, mutation, immobilier financier, crowdfunding.... : visualisation efficace de l'ensemble des éléments du marché de l'immobilier, direct et indirect, grâce à cet outil d'un format ergonomique et pratique intégrant naturellement les nouveautés fiscales et juridiques important le secteur immobilier.
06/2023
Droit international public
La pandémie de Covid-19 face au droit. Volume 2, Analyse et perspective d'une crise et de ses lendemains
DROIT BELGE A la fin de l'année 2020, le premier volume de La pandémie de Covid-19 face au droit était publié. Les questions posées portaient, entre autres, sur les secousses juridiques, institutionnelles et sec-torielles provoquées par la pandémie. L'ouvrage interrogeait déjà la ligne du temps : n'était-ce qu'un mauvais et nécessaire moment à passer ou cette crise sanitaire allait-elle avoir comme conséquence de bouleverser nos valeurs sur le long terme ? Plus d'un an plus tard, où en sommes-nous ? Ce virus d'une dimension de 2/100e de micron a bouleversé durablement et structurellement notre Etat de droit, le fonctionnement institutionnel, les libertés fondamentales et tous les secteurs d'activités de la société. Ce deuxième volume, placé sous la coordination de Saba Parsa et de Marc Uyttendaele, propose une triple analyse de la gestion de cette crise en abordant le volet des institutions, celui des droits fondamentaux et celui des différents secteurs impactés. Cet ouvrage ne se limite pas à la rédaction de constats, mais se projette dans l'avenir en ima-ginant de nouvelles lignes de conduite pour que la société de demain soit (re)construite dans un parfait équilibre entre les libertés publiques et les gestions raisonnées des situations d'exception.
05/2022
Policiers
Le gué du tigre
6 février 2012, consulat des Etats-Unis d'Amérique en République populaire de Chine, dans la ville de Chengdu. Il est 18 heures. L'un des policiers les plus célèbres de Chine, Wang Lijun, s'apprête à demander l'asile politique aux Etats-Unis. Il détient des secrets qui feront vaciller l'empire du Milieu. Inondés par le scandale, politiques, hommes d'affaires, hauts dirigeants verront leurs carrières brisées. Wang Lijun restera trente heures en interrogatoire. Trente heures qui modifieront le paysage géopolitique international de manière spectaculaire. Ce pourrait être de la pure fiction. Pourtant, dans ce livre, tout est vrai. Ou presque.
04/2014
Poches Littérature internation
Pavillon de femmes
Dans la Chine d'autrefois, le seul rôle dévolu aux femmes de riches était celui d'épouse et de mère. Ce rôle, la fine et intelligente Ailien Wu ne le supporte plus. Pour y échapper, elle se servira très adroitement des traditions, celles-là mêmes qui l'avaient liée pendant si longtemps. Pavillon de femmes est le roman de Pearl Buck qui fait le mieux comprendre ce qu'était l'ancestrale Chine des grandes familles, mais c'est aussi tout le drame des rapports de l'homme et de la femme à chaque âge de la vie.
08/1973
Economie internationale
Présences économiques chinoises en Méditerranée
La Chine a défini une stratégie d'internationalisation ambitieuse conduisant à développer des interconnexions à la fois terrestres, maritimes, aériennes, voire numériques, afin de favoriser et promouvoir ses échanges par la mobilisation de ses ressources financières et industrielles. La Méditerranée est un espace couvert par ce projet du fait de sa situation géopolitique, de ses besoins d'investissement, de l'importance de ses marchés. Nous nous focaliserons sur les présences économiques chinoises et sur le bilan des relations économiques sino-méditerranéennes, puis exposerons les ambitions maritimes de la Chine avant de présenter des aperçus plus spécifiquement régionaux.
11/2021
