Recherche

règlement européen

Extraits

ActuaLitté

Policiers

Règlements de contes

La France retient son souffle. Un célèbre banquier vient d'être pris en otage par un groupe d'anarchistes, "Les trois petits cochons". Philippe Grenier, flic au bout du rouleau, un "vieux loup" du Renseignement Intérieur, est chargé de "neutraliser" la bande. Pour les besoins de sa mission, il doit se rapprocher du jeune capitaine orléanais Thomas Gambert, responsable de l'enquête : deux époques et deux conceptions du métier se rencontrent pour le meilleur et pour le pire, car l'affaire est sensible et surtout très médiatique. Elle nécessite prudence, habileté et stratégie. Ce thriller s'est inspiré de la vie de Pierre Goldman assassiné à Paris en septembre 1979.

10/2012

ActuaLitté

Sociologie

Règlement et programme des pensionnats

Règlement et programme des pensionnats / Institut des petits frères de Marie Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

ActuaLitté

Poches Littérature internation

Appels aux Européens

Inédites en français, ces deux conférences traitent de l'Europe, sujet qui a préoccupé Stefan Zweig une grande partie de sa vie et plus encore au cours de ses dix dernières années. Exilé en Angleterre dès 1934, témoin horrifié de l'annexion de l'Autriche par le Troisième Reich en mars 1938, installé au Brésil où sa seconde épouse et lui-même se donnent la mort le 22 février 1942, il vécut la destruction de la civilisation européenne comme une tragédie personnelle et son dernier chef-d'oeuvre Le Monde d'hier porte le sous-titre "souvenirs d'un Européen". Zweig plaide pour une unification de l'Europe qui passerait également par la culture et l'humanisme. Bien éloignée de la Realpolitik de notre époque eurosceptique, sa vision de l'organisation du continent dérangera ceux qui se moquent de l'idéalisme politique. Mais elle captivera ceux qui cherchent des voies nouvelles pour sortir de l'impasse au bout de laquelle le projet européen arrivera bientôt si rien n'est fait pour le sauver. Parce qu'ils étaient résolument inactuels au moment de leur conception, les appels de Zweig à un sursaut européen sont d'une actualité brûlante. La longue préface de Jacques Le Rider le rappelle avec force.

05/2014

ActuaLitté

Livres 3 ans et +

Nous autres europeens

Après avoir présenté l'Union Européenne dans le livre "Nous sommes 27+1", nos deux voyageurs ont décidé de poursuivre l'aventure européenne. Aussi nous ont-ils rapporté des 19 autres pays du Conseil de l'Europe, je jolis contes, un par pays. Ils espèrent ainsi mieux vous faire connaître nos autres amis européens, parfois si loin et pourtant si proches.

06/2018

ActuaLitté

Critique littéraire

Boris Johnson. Un européen contrarié

Sur le papier, Boris Johnson avait tout pour devenir un champion de l'Union européenne : un attachement viscéral à l'Europe, des origines familiales internationales, une éducation cosmopolite, un père employé à la Commission puis élu au Parlement européen... C'est pourtant lui qui est devenu le visage du Brexit. Les mauvaises langues disent que le costume d'opportuniste est celui qui lui sied le mieux. Le récit de son parcours - journaliste correspondant à Bruxelles, député tory, maire de Londres, Premier ministre - fait en réalité ressortir une indéniable cohérence dans l'évolution de son positionnement par rapport à l'organisation européenne. Dans sa tête, les images de ses mentors Churchill et Thatcher ; dans son coeur, l'amertume des rendez-vous manqués et la rancoeur de la relation complexe et tourmentée entre le Royaume-Uni et ses voisins. Ce portrait croisé du pays et de cette personnalité haute en couleur permet de mieux comprendre les mécanismes ayant mené au Brexit - notamment la responsabilité des dirigeants européens et de l'UE - et la figure de "BoJo" , trop facilement réduite à l'image d'un bouffon échevelé sans foi ni loi, qui apparaît ici de manière nuancée et surprenante.

01/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

Les priorités du citoyen européen

Vu les échecs des revendications citoyennes à obtenir des institutions de l'UE une solidarité intergouvernementale introuvable, d'autres priorités citoyennes apparaissent. Empêtrés dans un mélange unique au monde sur deux niveaux de pouvoir, dans des postures antagonistes, nos chefs de gouvernement ne savent manifestement plus sortir tout seuls de l'imbroglio institutionnel qu'ils ont créé. Leurs invectives croisées en témoignent Ou ils parlent de souveraineté européenne sans montrer de projet. La Chine rachète l'Europe à vil prix, ne cache plus son projet de domination politique du monde. L'UE ruine les Européens. Remettre de l'ordre démocratique dans l'architecture des pouvoirs représentatifs des citoyennetés locales et de la citoyenneté européenne, forcément en même temps, n'est pas une priorité pour nos chefs d'Etat. Mais c'en est une pour tous les Citoyens Européens capables de saisir les outils dont ils disposent déjà pour refonder l'Europe politique comme un authentique Etat de droit. Besoin évident d'un autre gouvernement que celui mis en place par le TSCG de 2012, de sortir des UEexit, de défendre les intérêts économiques et sociaux de tous les Européens ensemble, ici et ailleurs... La Charte des droits fondamentaux de l'UE donne de nombreux arguments en faveur d'un changement de structure du pouvoir bruxellois. De Gilets jaunes en colère devant le Parlement européen, la société civile européenne peut et doit étoffer ses revendications de projets de réforme à court et à moyen terme que l'UE intergouvernementale n'a pas accepté de produire. Sur la base du T-dem qu'elle a déjà su faire toute seule, elle peut aussi demain réaliser son propre projet de Constitution d'un Etat de droit européen, celui des Etats-Unis d'Europe pour 2025.

01/2019

ActuaLitté

Sociologie

Six manières d'être européen

Ce livre est issu d'un colloque que l'agence de publicité Young et Rubicam France a eu l'heureuse initiative d'organiser pour son vingt-cinquième anniversaire sur un thème qui s'imposait : "Convergences et divergences de l'Europe" . Les sociologues réunis de différents pays ont tous eu le mérite d'échapper au banal dilemme de l'évidente diversité et de la non moins rapide homogénéisation. Ce ne sont pas des verdicts que l'on trouvera ici, mais un ensemble d'analyses et d'informations aussi diverses que leurs auteurs. Chacun conscient du poids de l'histoire, de la force des traditions nationales, des cultures politiques propres à leur pays, mais aussi de la parenté des systèmes de valeurs, des conditions économiques et des évolutions sociales qui font et feront aux nations d'Europe un commun destin. L'occasion a dû obliger les auteurs, tous de haute qualité scientifique, à renoncer à la langue de bois du spécialiste et au jargon des sciences sociales. Ils ont joué le jeu. Résultat : du modèle suédois au nord à l'invention d'une tradition démocratique en Espagne, au sud, en passant par l' "immuable Angleterre" , l' "Allemagne exemplaire" , la spécificité de la société française et les "trois Italie" , voilà peut-être le premier voyage de sociobiologie immédiate et comparative digne de devenir le livre de chevet de tout bon Européen.

11/1990

ActuaLitté

Droit constitutionnel

au cœur du lobbying européen

S'il est fréquent de dénoncer le travail des lobbyistes à Bruxelles, peu de travaux tentent de comprendre les raisons de leur influence. Jean Comte renverse ici la perspective, et s'interroge sur l'utilité qu'ont les représentants d'intérêts pour ceux qui font les lois. Il met ainsi en lumière la fonction peu connue mais essentielle des lobbys comme passeur d'information et d'expertise, depuis les secteurs qu'ils défendent vers les institutions européennes. Ce faisant s'explique la position incontournable qu'ils ont acquise dans la machine institutionnelle européenne.

03/2023

ActuaLitté

Droit administratif général

Traité de droit administratif européen

Les éléments constitutifs du droit administratif européen. L'ouvrage dans sa troisième édition appréhende une part de la construction juridique communautaire comme constituant le " droit administratif européen ".

11/2022

ActuaLitté

Economie

La fin du rêve européen

Fédéralisme impossible, institutions contestables, peuple introuvable, économie détestable : l'Europe se meurt de ces maladies. Le dire n'est pas faire cause commune avec les eurosceptiques, c'est chercher à sauver le projet européen en sortant de l'illusion dans laquelle nous entretiennent les discours creux des politiques. La crise qui sévit depuis cinq ans a transformé le rêve européen en cauchemar. Il faut maintenant se réveiller. Que faire ? Se convaincre gaie l'Europe et l'euro ne sont pas nécessairement liés - la première a vécu pendant quarante ans sans le second -et que la priorité n'est pas la monnaie européenne mais l'Union européenne. Pour sauver celle-ci, le moment est venu d'abandonner l'euro: c'est maintenant qu'il faut le faire, à froid, et non pas demain, à chaud. Si une chirurgie aussi lourde comporte de grands risques, elle n'en est pas moins réalisable et en tout cas préférable à la poursuite des politiques qui condamnent l'Europe au délitement.

09/2013

ActuaLitté

Géopolitique

Le réveil européen et transatlantique

Le paradoxe est qu'en faisant la guerre à l'Ukraine, Vladimir Poutine a redonné sa colonne vertébrale à l'ordre dit libéral et aux alliances de sécurité du monde d'hier. En quelques jours seulement, il a réussi le tour de force d'unifier et de consolider l'Europe et l'OTAN. L'Europe se réarme, l'Allemagne adopte un budget de 100 milliards d'euros pour moderniser son armée. Des Etats jusqu'alors neutres ou non alignés livrent des milliers d'armes à l'Ukraine. Et la Suède et la Finlande pourraient prochainement rejoindre l'OTAN. Ce volume s'intéresse à ce moment historique de l'histoire européenne et de la relation transatlantique, en déclinant les conséquences (économiques, politiques, industrielles, militaires) de la guerre en Ukraine pour l'Europe et l'OTAN, c'est-à-dire pour l'avenir de notre continent et de notre sécurité.

10/2022

ActuaLitté

Esotérisme

L'Atlantide premier empire européen

Cet ouvrage s'articule en trois parties. La première, intitulée "L'Atlantide hors de l'eau" , passe au crible le récit de Platon, mais également ceux d'autres auteurs classiques évoquant l'Atlantide, dans le but de montrer que ce continent, selon toute vraisemblance, n'était autre qu'une vaste partie de l'actuelle Europe ainsi que des terres avoisinantes aujourd'hui immergées ; elle passe également en revue les mythes du monde entier, qui semblent se souvenir non seulement d'une île disparue, mais également de druides civilisateurs venus de l'Atlantide qui favorisèrent l'émergence de leurs propres civilisations. La deuxième, intitulée "Les rois des mers" , traite des capacités remarquables des Atlantes dans le domaine de la navigation, un savoir qui s'est perpétué semble-t-il au moins jusqu'au Moyen Age et dont on retrouve les traces aux quatre coins du globe ; elle évoque également le rapport particulier qu'entretenait la Grèce antique avec les descendants des Atlantes. La troisième, enfin, intitulée "Maîtres du monde" , entend montrer le rôle déterminant et insoupçonné de l'Atlantide dans la construction du monde moderne, tant à travers sa géométrie du cercle à 366 degrés basée sur les caractéristiques essentielles de la Terre, que dans sa participation pacifique dans l'émergence des premières grandes civilisations, dont les capitales se sont bâties sur le tracé des lignes d'or de cette géométrie ; elle traitera enfin de la chute de l'Atlantide, et de sa descendance.

07/2022

ActuaLitté

Littérature française (poches)

La Jouissance. Un roman européen

Cette histoire commence là où toutes les histoires devraient finir : dans un lit. Pauline et Nicolas vivent ensemble depuis deux ans. Deux ans, le temps d'avoir des souvenirs en commun, une vraie complicité et des références à eux. Le temps de faire un bébé. Le temps de constater que l'amour s'en est allé. Tandis qu'ils font et défont l'amour, les trahisons, les déceptions et les malentendus s'accumulent. Le couple est-il condamné à se séparer ?

01/2014

ActuaLitté

Droit

Une société de droit européen ?

Une société de droit européen ? Tout n'a-t-il pas été dit, déjà, sur ce sujet, ressassé depuis trente ans ? Cependant, les sociétés restent prisonnières de leurs frontières juridiques tandis que prospère la pratique de contournements anarchiques. S'inscrivant en rupture par rapport aux prémisses, aux options et à la méthode législative du projet de société anonyme européenne, qui remonte à 1970, le présent ouvrage propose de créer un outil juridique accessible à toutes les entreprises de l'Union européenne, souple et efficace : une société privée, société de partenaires dans laquelle une large place est laissée à la liberté statutaire. Instrument spécifique des rapprochements transfrontaliers par création de holdings ou de filiales, la société privée européenne offre aussi aux PME une forme commune qui peut suppléer à l'impossible harmonisation de quinze droits nationaux.

11/1999

ActuaLitté

droit pénal international

Le mandat d'arrêt européen

Le mandat d'arrêt européen constitue un formidable espoir pour la coopération judiciaire au sein de l'Union européenne. L'instrument normatif reflète en effet la volonté des Etats d'appliquer le système de la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale. Cette volonté se laisse mesurer par l'abandon, pour une liste de trente-deux infractions énumérées par l'article 2-2 et quand la personne encourt une peine d'au moins trois ans d'emprisonnement dans l'Etat membre d'émission, le contrôle de la double incrimination, qui est caractéristique de l'extradition. Elle peut se manifester également si on regarde la réforme qu'elle intègre concernant la fin du refus d'extrader les nationaux. La consécration du principe peut aussi être appréciée par la judiciarisation complète de la procédure. Alors que la procédure d'extradition est basée sur un système dualiste où le dernier mot revient au politique, la décision-cadre donne compétence à l'autorité judiciaire pour prononcer sur l'opportunité de remettre la personne selon les possibilités de refus offertes par la décision-cadre. La procédure de remise est donc devenue rapide, mais sans sacrifier les droits et libertés des personnes remises. Pour renforcer cette protection, l'instrument normatif consacre un contrôle juridictionnel interne et supranational. Cette évolution s'accompagne de la création des acteurs européens pour faciliter le travail des juges et pour assurer la cohérence de l'action judiciaire dans cet espace unique. Ainsi, le nouvel instrument fait appel au service d'Eurojust et du ministère public européen. Aziz En Nefkhaoui est professeur de droit privé à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Casablanca (Maroc), où il enseigne l'introduction au droit, le droit pénal général, la procédure pénale et le droit de l'Union européenne pour le Master. Il est auteur de quatre ouvrages : Traité de procédure pénale, Précis de droit pénal spécial, Droit pénal général, et Introduction au droit.

02/2023

ActuaLitté

Droit communautaire

Droit pénal européen. 2e édition

Outil de compréhension de la justice pénale européenne. Conséquence du Traité d'Amsterdam, l'Union européenne produit des normes pénales qui visent à rapprocher les droits nationaux et à apporter une dimension européenne à l'exercice de la justice pénale.

10/2022

ActuaLitté

Actualité politique internatio

Plaidoyer pour un renouveau européen

S’interroger sur l’avenir du continent européen n’a pas pour ambition de créer un nouvel impérialisme rivalisant avec ceux des autres grandes puissances, mais de susciter un nouvel espoir civilisationnel centré sur le respect et l’intégrité de la personne humaine et de la nature, ainsi que sur de nouvelles formes d’entraide et de spiritualité. Cela ne signifie pas l’entretien d’une nostalgie envers la grandeur culturelle passée de l’Europe, comme le font trop de "conservateurs", mais la redécouverte de ce que signifie vraiment être européen.

04/2024

ActuaLitté

Droits de l'homme

Saisir les juridictions européennes et la Cour européenne des Droits de l'Homme. Guide pratique

Demander l'égalité entre les hommes et les femmes, exiger le respect de la protection des données ou contester un règlement européen agricole peuvent en être des traductions concrètes... Ce guide pratique et juridique présente de façon complète, précise et actualisée les divers types de recours du contentieux européen : recours en manquement, renvoi préjudiciel, recours en annulation, procédures d'urgence, recours en carence, recours en responsabilité extra-contractuelle et requête devant la CEDH. Les modes alternatifs de règlement amiable des litiges sont également présentés, comme les procédures de demande préalable et de saisine du Médiateur européen. Enrichi de nombreux modèles de requête et de tableaux synthétiques récapitulant les divers types de recours, il a pour but de rapprocher, de façon utile et pratique, la justice européenne des citoyens.

06/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

Statuts et réglemens particuliers

Statuts et réglemens particuliers / de la R . [Loge] Saint Jean sous le titre distinctif des Disciples de Saint Vincent de Paul,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

ActuaLitté

Littérature Allemande

Le père, un règlement de comptes

Voici un livre d'une violence extrême, dirigée contre un père, mais pas n'importe lequel : Hans Frank, ministre d'Hitler puis gouverneur général de la Pologne occupée, et à ce titre responsable de la majeure partie des camps d'extermination. Niklas Frank, trop jeune à l'époque pour tout saisir, était cependant déjà habité par un sentiment d'amour et de haine mêlés à l'égard d'un père dont il avait très vite décelé les mensonges. Devenu adulte, il consacre une grande partie de sa vie à établir la vérité sur les crimes paternels, largement niés par ses proches. Une tentative d'emblée vouée à l'échec de "comprendre", qui débouche sur une sorte de lettre au père, écrite dans une langue imaginative et brutale.

01/2023

ActuaLitté

Vie chrétienne

Règlement de vie pour un chrétien

Dans ce livre, extrait du célèbre ouvrage "La voie du salut" , saint Alphonse nous indique les règles sûres et pratiques qui aideront tout fidèle à suivre le Christ. On y trouve, avec des avis sur la vie ascétique chrétienne, de nombreuses prières à Jésus et Marie pour le cours de la journée, pour la réception des sacrements, l'adoration eucharistique, etc. , ainsi qu'un guide pour l'oraison mentale. Le lecteur y trouvera également un court traité de la pratique des principales vertus chrétiennes. A propos de l'auteur : Saint Alphonse de Liguori (1696-1787), avocat, fondateur dordre religieux, évêque, théologien et mystique, fut avant tout un missionnaire au service des populations les plus abandonnées des campagnes. Proclamé Docteur de lEglise par le pape Pie IX, il offre à tous une doctrine sûre et simple pour parvenir à lunion à Dieu et à la sainteté.

02/2022

ActuaLitté

Littérature Allemande

Le père, un réglement de compte

Voici un livre d'une violence extrême, dirigée contre un père, mais pas n'importe lequel : Hans Frank, ministre d'Hitler, puis gouverneur général de la Pologne occupée par les nazis, pendu à Nuremberg en 1946. Niklas Frank, trop jeune à l'époque pour comprendre ce qui se passait, était cependant déjà habité par un sentiment d'amour/haine à l'égard d'un père dont il avait très vite décelé les mensonges. Plus tard, il consacrera une grande partie de sa vie à travailler sur son histoire familiale pour établir la vérité sur les crimes de son père, largement niés par sa mère, ses proches et tous ceux qui ont gravité autour de lui. Cette tentative, d'emblée vouée à l'échec, débouche sur une sorte de lettre au père, écrite dans une langue imaginative et brutale, qui s'attache à débusquer tous les faux-fuyants, tous les travestissements de la réalité. En creux, il s'agit aussi du portrait d'une enfance abusée, contrainte de participer à son insu à une entreprise d'anéantissement de l'être humain. A ce titre, c'est à la fois un témoignage historique de premier ordre sur la période nazie, sur l'occultation dont elle a été ultérieurement l'objet dans une partie de la société et de l'administration allemandes et, par sa langue acide et véhémente, une surprise littéraire.

08/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

Edict sur le reglement des monnoyes

Edict... sur le règlement des monnoyes Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

ActuaLitté

Droit international privé

Le règlement intérieur. les alertes professionnelles

Le règlement intérieur Depuis le 1er septembre 2022, le règlement intérieur doit comporter de nouvelles dispositions. En application de la loi du 21 mars 2022 (L. n° 2022-401, JO 22 mars), il doit rappeler l'existence du dispositif de protection des lanceurs d'alerte. Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 50 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l'entreprise. Rédigé par l'employeur, il est soumis à l'avis du comité social et économique, puis communiqué à l'inspecteur du travail, déposé au greffe du conseil de prud'hommes et porté à la connaissance des personnes travaillant dans l'entreprise par tout moyen. Ce document fixe exclusivement les règles relatives à la santé, à la sécurité et à la discipline. Il précise notamment la nature et l'échelle des sanctions que peut prendre l'employeur, ainsi que la procédure disciplinaire à respecter. Il rappelle également les dispositions relatives aux harcèlements sexuel et moral et aux agissements sexistes. Celles-ci ont été pour partie réécrites par la loi du 21 mars 2022 afin de rapprocher la protection des victimes ou témoins de harcèlement de celle dont bénéficient les lanceurs d'alerte. Il est en outre possible d'y inscrire une clause de neutralité restreignant, sous certaines conditions, la manifestation des convictions religieuses, politiques et philosophiques des salariés. Point spécial : Les alertes professionnelles Ces dispositifs, encadrés par la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, organisent les modalités selon lesquelles les salariés et des tiers ayant un lien professionnel avec l'entreprise peuvent signaler à l'employeur des violations susceptibles d'affecter sérieusement son activité ou d'engager sa responsabilité. Ce texte a fait l'objet de différentes modifications par la loi du 21 mars 2022. Ainsi, cette dernière fixe une nouvelle définition du lanceur d'alerte, renforce son statut protecteur et étend celui-ci à son entourage. Cette loi prévoit également un assouplissement de la procédure de signalement, permettant de saisir alternativement la voie interne ou externe. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2020

04/2023

ActuaLitté

Couple, divorce

Le droit européen des relations patrimoniales de couple

La mobilité croissante des couples et des familles et l'internationalisation des patrimoines sont des phénomènes auxquels les praticiens du droit patrimonial de la famille sont de plus en plus souvent confrontés. Qu'il s'agisse de conseiller des futurs époux ou partenaires à l'aube d'une union, d'accompagner des couples qui s'interrogent sur les conséquences d'un déménagement sur leurs relations patrimoniales ou de procéder à la liquidation d'un patrimoine commun en cas de dissolution du couple, il est nécessaire d'identifier la loi applicable aux relations patrimoniales au sein des couples. Bien souvent, le praticien sera aussi amené à s'interroger sur la validité d'un contrat conclu par les époux ou partenaires à l'étranger. En cas de litige, il sera également nécessaire de déterminer la juridiction compétente, voire de s'interroger sur les effets d'une décision étrangère. Ces questions sont rendues plus complexes par le temps long dans lequel s'inscrivent la plupart des relations de couple. Pour offrir une réponse à ces questions, le législateur européen a adopté en 2016 deux règlements : le premier vise les régimes matrimoniaux de couples mariés, le second les relations patrimoniales entre partenaires. Cet ouvrage a comme ambition d'offrir une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L'analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l'angle théorique que pratique. Fruit du travail d'une équipe internationale, elle offre une lecture réellement européenne des textes. Le commentaire est particulièrement attentif aux interactions entre les deux règlements analysés et les autres textes qui donnent forme au droit international privé européen, et singulièrement le règlement successions. Les auteurs ont également tenu compte de l'apport de la Cour de justice au droit international privé européen. L'ouvrage constitue un guide précieux pour éclairer tous les praticiens, avocats, notaires, magistrats, juristes au service de banques, de fiduciaires, de family offices ou de conseils en gestion patrimoniale. Il pourra aussi être utile aux étudiants, chercheurs et universitaires qui s'intéressent au droit international privé et au droit des relations patrimoniales familiales.

03/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

La vie quotidienne au Parlement européen

Cinq cent dix-huit élus issus des douze pays de la Communauté européenne, neuf langues, trois sièges - Strasbourg, Bruxelles, mais aussi Luxembourg : lieu politique atypique, théâtre des tensions qui existent entre un projet fédérateur et l'affirmation des identités et des intérêts nationaux dans toute leur diversité, le Parlement européen offre aujourd'hui le spectacle en miniature de l'Europe en train de se faire. Fasciné par ce microcosme aux allures de caravansérail, l'auteur a décidé de s'en faire l'ethnologue. Quels sont les moeurs et les rites de la tribu nomade des parlementaires européens ? Comment travaillent ceux-ci au jour le jour ? Quels pouvoirs exercent-ils ? A l'heure où l'accélération de la construction européenne suscite des débats souvent flous et abstraits, l'enquête de Marc Abélès, véritable étude de terrain, répond à ces questions en évitant soigneusement les stéréotypes et les idées préconçues. MARC ABELES Normalien, docteur ès lettres et sciences humaines, Marc Abélès est actuellement directeur de recherche au CNRS. et membre du Laboratoire d'anthropologie sociale au Collège de France. Après s'être penché sur divers aspects de la vie politique française, il a choisi de porter son regard d'ethnologue sur le Parlement européen, dont il étudie les moeurs depuis 1990. Outre de nombreux articles, il a notamment publié Jours tranquilles en 89 ; ethnologie politique d'un département français (1989) et Anthropologie de l'Etat (1990).

09/1992

ActuaLitté

Droit

Le Brevet Européen à Effet Unitaire

La globalisation de l'économie génère des contraintes et des dé-fis à gérer pour la PME Innovante, notamment la complexification de la protection et la défense des Droits de Propriété Intellectuelle. Contrairement aux grandes entreprises disposant des moyens logistiques, humains et financiers lui permettant de s'adapter aux contraintes de l'internationalisation des échanges, les PME Inno-vantes disposent généralement des moyens plus limités. Le "paquet brevet" , fruit d'un processus législatif européen de quatre décennies voit le jour à la suite des règlements UE N°1257/20121 et N° 1260/20122 entrés en vigueur le 20/01/2013, ainsi que de l'accord sur la Juridiction Unifiée des Brevets signé le 19 février 2013. Ce paquet comprend un système de protection par "brevet européen à effet unitaire" , un régime linguistique, ainsi qu'un "système européen unifié de règlement des litiges" en matière de brevets. Face à une demande pressante de solutions de protection adaptées aux PME Innovantes, le "paquet brevet" serait-il une réponse adéquate ? Quelles sont les conséquences de l'effet unitaire d'un brevet européen sur la défense des droits d'une PME Innovante ? Quel est le chemin critique de protection par rapport aux voies préexistantes que sont : les voies nationales, le brevet européen classique, le Patent Coopération Treaty (PCT) ? Enfin et dans ce contexte, quels modes de résolution de conflits privilégier parmi ceux que sont le procès, la médiation, l'arbitrage, et quels paramètres pourraient guider ce choix ? Cette série de questions pertinentes trouvent des réponses dans cet ouvrage au travers d'une analyse détaillée illustrée par des études de cas et des scénarios, offrant ainsi aux dirigeants de PME ou responsables propriété intellectuelle, des éléments d'aide à la prise de décisions. L'ouvrage s'adresse à toute PME Innovante orientée vers l'export et par conséquent, concernée par la protection internationale par le brevet.

01/2014

ActuaLitté

Littérature française

L'Africain et le rêve européen

Voici le récit d'Ahouvia, un jeune Africain, qui rêve et veut réussir à tout prix par les études. Il se donne les moyens de ses ambitions en suivant un cursus universitaire, d'abord dans un pays de l'est européen, puis en France. Obligé de maîtriser plusieurs langues, son chemin sera riche de rencontres et de découvertes, tant personnelles que spirituelles. Ce livre est inspiré et construit à partir d'histoires vécues.

02/2019

ActuaLitté

Critique littéraire

Ernst Jünger. Un autre destin européen

Très jeune héros de la Grande Guerre, nationaliste opposé à Hitler, ami de la France, Ernst Jünger (1895-1997) fut le plus grand écrivain allemand de son temps. Mais ce n'est pas rendre service à l'auteur d'Orages d'acier que de le ranger dans la catégorie des bien-pensants. Il n'a cessé au contraire de distiller un alcool beaucoup trop fort pour les gosiers fragiles. C'est ce Jünger, dangereux pour le confort, que restitue Dominique Venner. Il y replace l'itinéraire de l'écrivain dans sa vérité au coeur des époques successives qu'il a traversées. Belliciste dans sa jeunesse, admirateur d'Hitler à ses débuts, puis opposant irréductible, subsiste en lui le jeune officier héroïque des troupes d'assaut qui chanta 14 Guerre notre mère, et l'intellectuel phare de la "révolution conservatrice". Mais il fut aussi le guerrier apaisé qui tirait gloire d'avoir donné son nom à un papillon. Dans cette biographie critique, Dominique Venner montre qu'aux pires moments du siècle Jünger s'est toujours distingué par sa noblesse. En cela il incarne un modèle. Dans ses écrits, il a tracé les lignes d'un autre destin européen, enraciné dans les origines et affranchi de ce qui l'opprime et le nie.

02/2012

ActuaLitté

Ouvrages généraux

Souvenirs d'un Européen d'hier

Aristocrate issu d'une des plus illustres familles de l'empire des Habsbourg, le jeune prince Alfons Clary und Aldringen (1887-1978) hérite un immense domaine constitué de dizaines de milliers d'hectares de terres et de forêts, en Bohème, dans l'actuelle Tchéquie. Au majorat familial qui comprend un vaste château à Teplice (Teplitz), non loin de Carlsbad et Marienbad, s'ajoutent des palais à Vienne et à Prague, une brasserie, un centre thermal, une mine de charbon et de nombreuses entreprises. Mais au moment où le prince Clary s'apprête à assumer la succession familiale, à la fin de la Première guerre mondiale, l'empire d'Autriche-Hongrie s'effondre, la double monarchie prend fin et tout un monde disparaît. Important index des noms. Tableaux généalogiques.

06/2024