obligations perpétuelles Hollande
Extraits
Droit des obligations
Droit des obligations. 19e édition
A propos de l'ouvrage Un exposé clair, pédagogique et complet de tout le droit des obligations : obligations d'origine volontaire : le contrat obligations d'origine légale régime général des obligations Points forts A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente Un auteur reconnu spécialiste de la matière
07/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2022
De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
06/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2024
Saisir simplement tout le droit des obligations. De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
Droit des obligations
Droit des obligations. 20e édition
Destiné principalement aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente un exposé clair, pédagogique et complet de l'ensemble du droit des obligations : - les obligations d'origine volontaire : le contrat (consentement, forme et contenu du contrat, annulation, exécution et effets) - les obligations d'origine légale : les quasi-contrats (gestion d'affaires, enrichissement injustifié...) et la responsabilité délictuelle (responsabilité pour faute, du fait d'autrui ou du fait des choses, l'action en réparation) - le régime général des obligations : cession de créance, subrogation, paiement, exécution forcée Points forts - Un auteur de référence : Alain Bénabent, professeur agrégé des facultés de droit, avocat aux Conseils - A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente - Présence de nombreux extraits des textes légaux, en particulier du Code civil, pour un accès direct aux sources
09/2023
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2022
Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.
09/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. 16e édition
"Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur les sources des obligations (définition et classification, formation du contrat, conclusion et effets du contrat, responsabilité civile, quasi-contrats) et les règles communes à toutes les obligations (modalités, transmission, exécution et extinction des obligations). "
08/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. 15e édition
Excessivement poussiéreux et complexe, le droit des obligations ? A l'inverse de sa réputation, le droit des obligations constitue une matière vivante, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage susceptible d'engager sa responsabilité. Quant à son indéniable complexité, elle fait sa richesse et explique qu'il constitue la matière fondamentale du droit privé. Par sa clarté, ses développements synthétiques, ses fréquents exemples empruntés à la jurisprudence, cet ouvrage devenu un classique se veut avant tout pédagogique. Outil efficace de connaissance et de perfectionnement en droit des obligations, ce manuel s'adresse aux étudiants de licence en droit, aux personnes préparant le concours du CRFPA et aux praticiens.
06/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. 5e édition
Le droit des obligations forme l'assise du droit commun, et permet d'étudier les règles qui découlent du lien juridique unissant un créancier à un débiteur. L'étude de la matière se fait au travers de ses sources principales que sont l'acte juridique et le fait juridique. Ainsi, sont examinées les règles relatives au contrat, forme majeure d'acte juridique, qu'il s'agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasi-contrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle. Discipline traditionnellement marquée du sceau de la stabilité législative - la majeure partie des textes était demeurée inchangée depuis 1804 - le droit des obligations est à présent en mutation. Le droit des contrats (mais aussi le régime des obligations et la preuve) fut réformé (et recodifié) par une ordonnance du 10 février 2016, elle-même ratifiée par la loi du 20 avril 2018, et une réforme du droit de la responsabilité civile fut présentée le 13 mars 2017. La présente édition est à jour de ces deux réformes, présente et à venir. L'ensemble est abordé de manière claire et précise, afin de proposer une vision tout à la fois synthétique et complète, à jour des réformes et de la jurisprudence, tout en illustrant le propos d'exemples. Il s'adresse à la fois aux étudiants, de premier et de deuxième cycle, en formation diplomante mais également à tous ceux qui préparent les examens et concours d'accès aux professions juridiques et judiciaires. Plus largement, il est destiné à tous ceux, étudiants et praticiens, désireux de mettre à jour leurs connaissances.
07/2021
Droit
Parents : vos droits, vos obligations
Pour exercer l'autorité parentale, dois-je avoir reconnu mon enfant ? Mon ex ne paie pas la pension alimentaire de nos enfants. Ai-je le droit de l'empêcher de les voir ? Puis-je accueillir l'amie mineure de ma fille qui a fugué du domicile familial ? Peut-on déshériter l'un de ses enfants ? Quels sont nos droits et nos devoirs de parents ? Déboussolés par des injonctions contradictoires, nous nous interrogeons. La société nous renvoie sans cesse à nos responsabilités, sans que celles-ci soient toujours clairement définies. Comme tout ne se trouve pas dans les textes de loi, il importe de connaître les décisions de justice qui les interprètent. Passant en revue tous les domaines (filiation, autorité parentale, séparation, familles recomposées, scolarité, résidence, pratique religieuse, prise d'autonomie, amour et sexualité...), ce guide pratique et pédagogique répond avec clarté aux questions que nous nous posons tous. Une aide précieuse pour exercer le difficile métier de parent !
04/2019
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2022
L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la matière centrale du droit privé. L'ouvrage expose en trois parties (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats, régime général de l'obligation) le droit positif actuel et son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du consommateur, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... Points forts - Analyse de l'évolution d'une jurisprudence toujours foisonnante en matière de responsabilité civile et de droit des contrats - Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière
09/2022
Préparation au CRFPA
Droit des obligations. Edition 2023
Cet ouvrage est consacré à l'épreuve phare de l'examen d'accès dans un CRFPA, le droit des obligations. Tous les candidats passent obligatoirement cette épreuve, quelle que soit l'épreuve de spécialité qu'ils choississent en complément. Cette épreuve est généralement une consultation juridique (cas pratique) mais elle peut prendre aussi la forme d'un commentaire d'arrêt. Toutes les matières au programme de cette matière sont reprises dans l'ouvrage : - contrats et autres sources des obliagtions - responsabilité civile - régime général de l'obligation - preuves Points forts - L'épreuve reine de l'examen d'accès au CRFPA dans la collection dédiée - Comprend des cas pratiques et des focus sur des questions d'actualité ou des points de difficulté
03/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. CRFPA 2024
Ce manuel de droit des obligations a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA. Il est composé d'une présentation de l'épreuve, de 21 fiches thématiques et un galop d'essai final corrigé permettant d'aborder avec clarté et exhaustivité les connaissances et la méthodologie à mobiliser lors de l'examen, conformément au programme fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016. Chaque fiche s'articule ainsi : - un schéma de synthèse pour visualiser l'essentiel en un clin d'oeil ; - les connaissances essentielles (cours, articles de code, jurisprudences fondamentales de la matière...) ; - une bibliographie complète pour aller plus loin et étoffer ses connaissances ; - des cas pratiques corrigés pour se mettre dans les conditions de l'épreuve. Tout en couleur, cet ouvrage contient de nombreux encadrés (" Remarque ", " Exemple "...), afin d'aider le candidat à se préparer et réussir l'examen d'entrée du CRFPA.
04/2024
Droit des obligations
Droit des obligations. 6e édition
Clair et précis, le manuel propose une vision tout à la fois synthétique et complète du droit des obligations, en illustrant le propos d'exemples. L'ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d'acte juridique, qu'il s'agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle.
06/2023
Actualité et médias
Hollande le Bon. Intrigues à la Cour
Des intrigues de Palais, des courtisans qui se pavanent, un Roi à la bonhommie légendaire... Il en va ainsi dans notre « cour royale » actuelle. Dans ce texte satirique, Dominique de Saint-Honoré s'amuse des moeurs de nos hommes politiques à la manière de Saint-Simon. Il met en lumière les manipulations et les coups bas au sein du gouvernement mais également les incohérences de François Hollande et de ses ministres. La sphère privée n'est pas non plus épargnée. Des déconvenues de Mme de Royal pendant les législatives aux interventions inappropriées de Mme de Tweetweiler, l'auteur décrypte les combats d'ego au sein du Pouvoir français. L'originalité de ce livre satirique réside dans le ton de l'auteur envers le nouveau président français. Ainsi, en utilisant le procédé de l'outrance qui se prétend favorable au nouveau Monarque, il n'a qu'un but : dresser une chronique originale et drôle s'inspirant tout à la fois d'événements publics et d'indiscrets glanés en coulisse, lieu privilégié des passionset des ambitions à l'oeuvre autour du Pouvoir.
01/2013
Actualité et médias
François Hollande, le président du temps perdu
Jamais mandat présidentiel ne fut aussi brouillon. A l'image d'un homme, François Hollande, qui, voulant rester libre, a embrouillé tout le monde, jusqu'à ses amis politiques les plus proches. A force de tergiverser, le chef de l'Etat est devenu le président du temps perdu. Depuis bientôt cinq ans, il imprime sa marque : incapacité chronique à dire non à ses interlocuteurs, propension à leur laisser croire qu'il partage leur avis, si bien qu'ils sortent de son bureau persuadés d'avoir emporté la mise, autorité contestée par ses propres ministres. Le quinquennat de Hollande ressemble à un Culbuto, ce jouet en forme de clown, qui, s'il revient toujours en place, part dans tous les sens quand on le pousse. Un second mandat, si François Hollande se représentait, ne pourrait être qu'à l'image du premier et produirait immanquablement les mêmes résultats.
11/2016
Actualité et médias
François Hollande ou la force du gentil
Beaucoup de livres ont été écrits sur François Hollande. Ils parlent tous de son mystère, de ses secrets sans en révéler le sens. L’originalité de cet ouvrage est de s’attacher aux valeurs qui ont construit la personnalité de François Hollande. De son éducation chrétienne à l’apprentissage de la rouerie politique aux cotés de François Mitterrand puis Lionel Jospin. Cette enquête permet de comprendre la cohérence et la force originale de cet ambitieux affable. On y découvre que François Hollande est réellement gentil. C’est à la fois le fondement de sa personnalité et le socle de sa vision politique. Il a un vrai sens du dévouement, une réelle répugnance à la méchanceté. Contrairement à ses mentors, il ne croit pas que les rapports de force doivent régir les relations politiques. Car on découvre également comment François Hollande a longuement et secrètement préparé son arrivée au sommet. Dissimulant son ambition, mais s’initiant à tous les rouages de la société politique pour mieux l’investir, la « subvertir » de son propre aveu. Il a fait partie des grandes manipulations clandestines orchestrées par François Mitterrand. Il a calculé son parcours depuis très longtemps. Il n’est pas orgueilleux, mais il ne nourrit aucun état d’âme ni aucun complexe. Même s’il est longtemps resté dans l’ombre de trois grandes figures socialistes, il ne se reconnaît aucun mentor, aucun modèle. François Mitterrand, Jacques Delors, et Lionel Jospin n’ont été que des parrains, des professeurs, qu’il a choisis en fonction de son intérêt politique, mais sans les reconnaître comme ses maitres ou ses modèles. Se croyant capable de changer en profondeur la pratique du pouvoir en France, pour y amener une culture politique basée sur le compromis, la consultation et le partage du pouvoir présidentiel.
02/2012
Littérature française
L'âge d'or des années Hollande
Le présent ouvrage se veut une chronique de l'actualité politique qui s'étend de l'élection de 2012 à celle des délégués départementaux de mars 2015. Elle débute par une sorte de jeu consistant à rapporter les événements dans la vision amoureuse d'un électeur du Président. Mais cet électeur est vite déçu, si bien que la chronique devient critique... Un âge d'or, par dérision donc, d'autant plus que ces années ont été fertiles en événements et déclarations cocasses qui nous permettent de rire malgré la crise économique et les graves circonstances que nous connaissons. La chronique est donc ponctuée de " divertissements " , les faits étant rapportés sur un ton qui se veut plaisant. Ne dit-on pas : " il vaut mieux en rire " ?
09/2015
Histoire et Philosophiesophie
Lalandiana. Volume 4, Voyage de Hollande (1774)
Jérôme Lalande craignait le mal de mer. C'est pourquoi il refusa de se joindre à l'une quelconque des nombreuses expéditions (à l'organisation desquelles il avait activement participé) destinées à étudier le passage de Vénus devant le Soleil (en 1761 et 1769), en vue de déterminer la parallaxe de ce dernier (d'où sa distance). Il ne reste pas moins qu'il fut un voyageur impénitent sur notre continent. Ce fut d'abord, il était encore très jeune, son voyage à Berlin : c'est là qu'il observa la Lune (concurremment à son collègue et ami l'abbé de La Caille qui, lui, observait au cap de Bonne-Espérance). Il s'agissait de déterminer la parallaxe de la Lune. En Angleterre Lalande fit deux voyages dont l'un est relaté dans les lettres à Madame du Piéry (voir Lalaniana 1). Son voyage en Italie est amplement décrit dans son ouvrage très détaillé sur le périple qu'il effectua dans la péninsule. Enfin l'on sait que son voyage à Gotha sur l'invitation de son ami von Zach se transforma en quelque sorte en un véritable colloque international autour de lui. Le voyage de Lalande en Hollande n'a pas bénéficié d'autant de célébrité, mais l'astronome a laissé un Journal de voyage passionnant dans un petit carnet, très simple et d'une écriture rapide, qui est conservé à la bibliothèque de l'Institut de France. C'est ce Journal que nous avons déchiffré, analysé, édité et commenté, dans le présent volume.
09/2019
Poésie
Le voyage de Hollande. Et autres poèmes
Le grand livre de la maturité d'Aragon, ce poète courtois égaré au XXe siècle Au cours de l'été 1963, Louis et Elsa partent pour quelques jours de vacances dans le Plat Pays, sur les traces d'Edgar Allan Poe ou de Théophile Gautier. Mais ce recueil ne s'apparente en rien à une suite de cartes postales, il raconte " Une saison d'homme / Entre deux marées / Quelque chose comme / Un chant égaré ". Période de doute, période d'orage : il pleut à verse et les fleuristes ont portes closes. Le temps sur le poète a fait son travail de sape : il approche ses soixante-dix ans, Elsa est malade et les relations entre les anciens amants ne sont pas des plus apaisées. Les années soixante se veulent insouciantes, modernes, consommatrices et le vieux poète courtois s'y sent en terre étrangère. S'il est toujours le grand bâtisseur du mythe d'Elsa, il parle ici de l'amour au passé, de l'amour désespéré, de son sentiment de perte et de sa terreur de l'abandon. Si la peur d'aimer et d'être aimé ont toujours traversé l'oeuvre Aragon, elles offrent ici parmi les plus belles pages de poésie sentimentale jamais écrites. Passant par Wassenar, Amsterdam, Eierland, le labyrinthe bleu et blanc, puis les onze sections de l'Enfer, le lecteur est ainsi appelé à embarquer pour un voyage réel et onirique, un exil duquel il reviendra régénéré.
06/2023
Littérature française
L'obligation de retenue
Epicurienne un jour, épicurienne toujours! Dans son premier livre, Malika Nas-Gutbrod retrace avec humour et spontanéité les étapes marquantes de son parcours entre les couloirs feutrés de célèbres palaces parisiens et les coulisses de restaurants gastronomiques, enfilant parfois les gants de boxe au sens propre comme au figuré. Qu'ils soient attablés pour parler affaires, pour un dîner les yeux dans les yeux ou pour passer un bon moment entre amis, ses convives attendent discrétion et sens de l'hospitalité : recevoir est un art subtil qu'elle défend et pratique au quotidien. Au cours d'une vie, certains événements, certaines anecdotes parfois drôles, parfois graves marquent durablement une personnalité et restent présents à l'esprit, cependant l'obligation de retenue demeure toujours la règle.
08/2021
Religion
Le Dimanche, une obligation ?
L'étude ici proposée est le fruit d'un travail pluridisciplinaire qui, une année durant, dans le cadre du département " Recherche " de la Faculté de Théologie de Lyon, a fait dialoguer la patrologie, l'histoire, l'ethnologie, la sociologie, la philosophie, la théologie et la pastorale.
Le thème de la recherche, le dimanche chrétien, surtout l'obligation qu'il comporte, nous a posé des problèmes nombreux et divers. Nous avons voulu les laisser apparaître au fil des discussions et au gré de l'évocation du type de société prédominant, de la structure familiale, de l'organisation des loisirs, de la division sociale, du temps et du statut de la société ecclésiale.
L'avenir appartient à la " créativité, à condition que celle-ci n'altère pas les significations fondamentales et que l'on sache exactement ce qui est engagé en chaque option. Est-il téméraire d'espérer que cette étude pourra contribuer à l'esquisse d'un avenir pour le dimanche chrétien ? Au lecteur d'en décider.
01/1975
Droit des obligations
Cours de droit des obligations. Edition 2021-2022
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
08/2021
Droit des obligations
Cours de droit des obligations. Un cours original, à la fois complet et synthétique Contrats, responsabilité civile, régime général de l’obligation, 8e édition
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
09/2023
Droit
Le droit des obligations en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence Droit ; aux candidats aux concours d'accès au CRFPA.
11/2019
Droit
La réforme du droit des obligations
Un commentaire synthétique article par article de la réforme du droit des contrats et des obligations par le Professeur François Terré. La vision de l'un des précurseurs de la réforme sur les éléments nouveaux induits par la réforme et leur interprétation à destination des étudiants.
10/2016
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2023-2024
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2023 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. Cette nouvelle édition 2023, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. L'auteur présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Elle s'appuie notamment sur de nombreux tableaux et schémas pour expliquer les notions complexes. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations - Permet d'acquérir les connaissances indispensables - Un cours clair, structuré et accessible - De nombreux schémas et tableaux pour illustrer les notions complexes - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
09/2023
Droit des obligations
Droit civil. Les obligations, 18e édition
Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, cest-à-dire lintégralité du droit des obligations depuis l`ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations et de la loi de ratification du 21 avril 2018. Louvrage expose lensemble de la réforme, ainsi que les décisions les plus récentes sur la matière. Il intègre également le projet de réforme de la responsabilité civile porté par la Chancellerie dans la version la plus récente du 13 mars 2017.
09/2022
Droit des obligations
Droit civil. Les obligations, 13e édition
L'ouvrage de référence ! L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Depuis la dernière édition, la jurisprudence et la doctrine ont été très "productives". Constituant la " grammaire " du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. L'ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a en effet réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Les ordonnances du 15 septembre 2021 et la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel ont aussi des incidences, mais très ponctuelles. On pourra donc y découvrir les premières applications de ce droit nouveau, notamment la question des clauses abusives ou des violences économiques. Quant à la partie de la responsabilité, elle abordera le préjudice écologique, ainsi que l'actualité très riche sur les produits défectueux en droit des contrats. Les premiers textes européens seront aussi évoqués, notamment la responsabilité en lien avec l'intelligence artificielle. Enfin, la crise du covid restera présente, notamment le report de délais ou l'incidence du cas de force majeure.
09/2022
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
Un cours de Droit des obligations complet et présentant les règles applicables en 2020 Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques. L'ordonnance du 10 février 2016 (entrée en vigueur le 1er octobre 2016) a profondément modifié ce droit et constitue LA réforme majeur du Code civil. Cette ordonnance de 2016 a été ratifiée par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 et ce dernier texte apporte quelques précisions et modifications non négligeables. Cette nouvelle édition 2021, conforme au cours de Droit des obligations, est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, et présente de façon à la fois claire, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de droit des contrats et de responsabilité civile. Points forts - Conforme au cours de Droit des obligations et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant ; l'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2021-2022
A propos de l'ouvrage Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations : - contrat - responsabilité extracontractuelle - quasi-contrats - régime général de l'obligation Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées. L'accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes de l'avant-projet de loi de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses. Points forts - Un ouvrage de référence à jour des dernières jurisprudences
08/2021
