internet contrefaçon droits
Extraits
Droit
Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne
Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.
06/2019
Droit européen de la concurren
Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Droit
Le renouvellement des sources du droit. Illustrations en droit de la communication par internet
Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects. qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue qualitatif lorsque des sources d'une nouvelle espèce, d'un nouveau genre ou même d'une nouvelle nature apparaissent Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue quantitatif lorsque des sources préexistantes mais desquelles jaillissait peu de droit deviennent du fleuves de normes, au point de concurrencer les sources ordinaires de règles juridiques que sont la loi et la jurisprudence. En ce livre, le renouvellement du sources du droit est abordé sous l'un et l'autre angles, cela l'aune d'une branche du droit particulière : le droit de la communication par internet Observer cette forme de "droit global" est riche d'enseignements à l'égard de l'actualité et, plus encore, de l'avenir du droit. Ainsi de nouveaux objets normatifs, hier encore inconnus des juristes, peuvent-ils être étudiés : codes privés,chartes, usages, conditions générales d'utilisation,contrats-types, normes managériales, normes techniques, mais aussi modes alternatifs de résolution des conflits, labels, standards, protocoles, meilleures pratiques, indicateurs, algorithmes, etc. Ces nouveaux objets normatifs et les phénomènes de "guerre des normes", de plurinormativité et d'internormativité qui les accompagnent interrogent l'orthodoxie juridique moderne mais aussi et plus fondamentalement l'Etat de droit, la démocratie, certains droits et libertés fondamentaux ou encore l'intérêt général. L'internet a condensé le temps et dilué l'espace. Il a ainsi profondément transformé les sociétés ; et l'univers juridique, dans ses différentes dimensions, est nécessairement affecté. Aussi la fréquentation de son droit invite-t-elle à élaborer de nouveaux outils afin de décrire et expliquer les "faits normatifs" qui le constituent L'observation du droit de la communication par internet est ici au service d'une réflexion relative aux continuités, aux ruptures et aux mouvements actuels et venir des sources du droit. Cette branche du droit est révélatrice de ce quoi le paysage juridique pourrait ressembler demain, lorsque le droit moderne stato-centré aura été débordé par un droit "en réseau" dont les propriétés ressemblent fort à celles du réseau mondial qu'est l'internet. Progressivement. les sources auparavant premières deviennent secondaires, celles qui hier demeuraient à l'arrière-plan se retrouvent sur le devant de la scène juridique, tandis que de nouveaux foyers de normes ô combien singuliers apparaissent. L'objet de cet ouvrage est de constituer un témoignage de ce renouvellement des lieux et des modes de production des normes en cours, un renouvellement qui touche les sources privées beaucoup plus que les sources publiques. posant dés lors la question de l'immobilisme préjudiciable de l'Etat et des organisations internationales.
09/2018
Actualité et médias
La fachosphère. Comment l'extrême droite remporte la bataille d'Internet
De l'annulation du concert du rappeur Black M à Verdun à la défense acharnée de Donald Trump, il ne se passe plus une semaine sans que "la fachosphère" ne fasse, en France, parler d'elle. Depuis quelques années, ce mot s'est répandu dans les médias pour désigner une nébuleuse d'extrême droite omniprésente sur Internet. Mais jamais celle-ci n'avait fait l'objet d'une enquête approfondie. Qui la compose ? Quels sont son influence et ses moyens d'existence ? Comment ses militants voient-ils le monde et diffusent-ils leurs idées ? Pour la première fois, ses principaux acteurs ont accepté de témoigner : des cathos traditionalistes aux identitaires, des cyber-militants FN aux partisans de Soral ou Dieudonné. Fruit d'un travail de deux ans, cet ouvrage passionnant lève le voile sur ce phénomène majeur. Dans quelles conditions se déroulent les rencontres entre l'animateur du site Fdesouche, premier blog français d'extrême droite, et les idoles réactionnaires Alain Finkielkraut et Eric Zemmour ? Comment la plateforme SOS Racailles a-t-elle poussé un jeune à tenter d'assassiner Jacques Chirac ? Comment des néo-nazis en cavale peuvent-ils narguer la justice française depuis Londres ou Tokyo ? Alors que l'extrême droite progresse dans les urnes et les têtes, l'enquête menée par deux journalistes spécialistes répond à cette question : de quelle manière ses partisans remportent-ils la bataille du net ?
09/2016
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
Droit
Propriété intellectuelle. Droit des marques, 2e édition
Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, gustatifs et tactiles), formes acceptées (marques verbales, figuratives, sonores, hologramme, multimédia, de forme, de couleur, de position, de motif et autres formes) ; conditions de validité : caractère distinctif du signe (signe non générique, non usuel, non nécessaire, non descriptif), caractère licite du signe (signe non contraire à l'ordre public, non contraire aux bonnes moeurs et non déceptif - trompeur). Protection de la marque : sanctions de la contrefaçon de marque : saisie contrefaçon et mesures préalables à l'action, retenue en douane et mesures préalables à l'action, sanctions pénales (L 716-9 à L 716-11-2 CPI), sanctions civiles (dommages et intérêts et/ou action pour concurrence déloyale et parasitisme) ; appréciation de la contrefaçon de marque : preuve du risque de confusion (par similitude), risque de confusion présumé (reproduction ou usage de la marque pour des produits ou services identiques ; apposition, suppression ou modification de la marque). Enregistrement de la marque : enregistrement national ; enregistrement international : marque de l'Union européenne, marque internationale.
01/2021
Droit
L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
A l'heure où la réforme du droit de la responsabilité civile semble imminente, l'expansion de la matière pose question. La crainte d'un enrayement de notre système invite à tout le moins à réfléchir aux moyens propres à contenir l'étendue du droit de la réparation. L'intérêt protégé est parfois envisagé au titre de ces outils de rationalisation. Issu des droits étrangers, il suscite cependant autant d'enthousiasme que de méfiance en droit français. Les réticences s'estompent lorsqu'on observe que l'intérêt protégé pourrait constituer un instrument utile à la redéfinition des conditions de la responsabilité civile que sont la faute et le préjudice. Actuellement fuyantes, ces conditions ne permettent qu'un filtrage imparfait des demandes en réparation. La précision de leur signification, par référence à la notion d'intérêt protégé, réhabiliterait la dimension sélective de telles exigences. L'attrait de l'intérêt protégé se révèle également au stade de l'analyse du mode de structuration de la responsabilité civile. Aujourd'hui organisé autour de la summa divisio des responsabilités contractuelle et délictuelle, notre droit laisse progressivement place à la mise en oeuvre d'une protection différenciée des intérêts. Assumée, repensée, cette hiérarchisation des intérêts pourrait porter une rude concurrence à la distinction traditionnelle des ordres contractuel et délictuel, jusqu'à, peut-être, la faire disparaître. Prix André Isoré (Prix de thèse) de la Chancellerie des Universités de Paris.
02/2019
Droit
Droit de l'arbitrage interne et international. 2e édition
L'arbitrage est aujourd'hui le mode de règlement des conflits privilégié par les acteurs du commerce international. En France, comme dans beaucoup d'autres pays, il est également, sur le plan interne, une alternative appréciée à la justice étatique, en particulier dans certains secteurs d'activité spécialisés. Le droit français, actuellement considéré comme l'un des plus avancés en matière d'arbitrage et qui a connu, par le décret du 13 janvier 2011, une réforme importante le modernisant, intégrant notamment au Code de procédure civile de nombreuses avancées jurisprudentielles, prévoit deux régimes, l'un pour l'arbitrage interne et l'autre pour l'arbitrage international. Le présent ouvrage aborde ces deux régimes en deux parties distinctes. Par souci de clarté, il décrit les phases successives de la procédure arbitrale : convention d'arbitrage, instance arbitrale et exécution et contrôle de la sentence arbitrale. Chacune des étapes de la procédure est traitée non seulement d'un point de vue juridique, mais également d'un point de vue pratique. A ce titre, cet ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements d'arbitrage, ainsi qu'aux praticiens, avocats, juristes d'entreprises et arbitres, qui y trouveront une analyse fouillée d'un droit façonné par la jurisprudence et la pratique.
11/2019
Arbitrage
Le droit français de l'arbitrage interne et international
Matthieu de Boisséson, avocat et grand spécialiste de l'arbitrage, internationalement reconnu, a été l'auteur du droit français de l'arbitrage publié en 1983 et 1990, et qui est devenu une référence pour tous les professionnels du droit de l'arbitrage. Il reprend aujourd'hui ce titre, entièrement refondu, avec deux avocats. L'ouvrage comprend trois parties : - L'arbitrage interne : convention d'arbitrage, tribunal arbitral, instance arbitrale - L'arbitrage international : arbitrage commercial international, convention d'arbitrage, tribunal arbitral international, droit applicable, instance arbitrale internationale - La sentence arbitrale : exécution de la sentence arbitrale et voies de recours Points forts - Le droit de l'arbitrage traité par les meilleurs spécialistes de la matière - A jour des dernières actualités et de la jurisprudence
03/2023
Droit
La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon. Le juge face aux procédures pour violation de droits d'auteur
Ce cahier analyse les actions en contrefaçon de droits d'auteur du point de vue du juge. L'auteur aborde aussi bien les questions procédurales que les questions de fond qui peuvent se poser tant dans les litiges civils que dans les affaires pénales. La réflexion s'intègre dans le cadre du droit européen, tandis que les illustrations pratiques sont tirées de la jurisprudence luxembourgeoise.
01/2019
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Mathématiques
Le nombre d'or. La fabuleuse histoire d'une contrefaçon
Refusant toute idée préconçue, arbitraire ou conventionnelle, l’auteur de cet ouvrage se livre à une enquête originale et attrayante sur le pouvoir d’une banale observation de géométrie élémentaire connue depuis la plus haute antiquité. La “divine proportion” résultant de cette géométrie est en effet considérée, depuis plus de deux millénaires, génératrice de l’harmonie et de la beauté parfaite. En scrutateur attentif des périodes déterminantes de nos civilisations successives, Pierre H. Communay nous montre comment le concept de la “médiété” des Grecs s’est progressivement paré d’une teinte ésotérique. Au cours d’une exploration méthodique dans des domaines aussi divers que ceux de la botanique, de la biologie, de la physique et de l’art en général l’auteur innove en la matière. C’est ainsi qu’il formule, à partir des “solides de Platon”, une suite numérique originale admettant pour limite de convergence, telle celle de Fibonacci, le nombre “magique”. Cette suite trouve un écho inattendu dans des disciplines aussi diverses que celles de la botanique, de la musique ou de la poésie. La traque du “nombre d’or”, ce pur néologisme moderne, a indirectement conduit l’auteur vers la résolution d’une conjecture bien connue des architectes et, par ailleurs, a formuler, à partir du principe de “moindre action”, une thèse idoine sur la “conjecture du nid d’abeilles”. In fine, le “nombre d’or”, être mathématique bien réel et confondant, n’est guère plus présent que tout autre nombre dans la création naturelle aussi bien qu’artistique. Cet ouvrage de 465 pages et complété de 135 notes de bas de page est illustré de 206 figures tracées de la main de l’auteur dans un environnement pédagogique soigné. En somme, une lecture captivante, passionnante et enrichissante.
04/2010
Cinéma
C'est presque pareil ! Anthologie de la contrefaçon au cinéma
Une anthologie humoristique de la contrefaçon au cinéma ! Quand une idée est bonne, elle peut bien servir plusieurs fois ! Chaque grand succès hollywoodien ouvre ainsi la voie à une surprenante parade de copies et d'ersatz. C'est presque pareil explore avec humour la face cachée du 7e art, dévoile ses pires et ses meilleures arnaques. Découvrez donc dans la joie et la bonne humeur les films de Sylvester Stallone sans Sylvester Stallone (ou parfois avec son frère), John Travolto, la version italienne de John Travolta, les fausses suites que vous auriez préféré ne pas voir (Le Terminator 2 italien, Jaws 5), les aventures pelliculaires des sosies de Terrence Hill et Bud Spencer, les tentatives d'appropriation très peu culturelle (Un Robocop venu du Bangladesh, une femme Terminator en Indonésie, Le Star Wars Brézilien...), les clones de Bruce Lee (Bruce Li, Bruce Le...), les copies de James Bond ou encore les lamentables contrefaçons des dessins animés de Walt Disney et Pixar... En bonus, une préface signée du talentueux et célébrissime (dans son quartier) James Cameroun !
10/2020
Policiers
Affaires internes
Août 2015 - Autoroute A 10 Deux hommes au volant de leur berline roulent à vive allure et provoquent un accident d'une violence inouïe : une femme est tuée sur le coup, sa fille de 5 ans est grièvement blessée. Lorsqu'il apprend le drame, Yann Rocher - officier de police, et père de l'enfant - est en service ; il est dévasté. Les conducteurs s'en sortent avec quelques blessures... 3 ans plus tard... Février 2018 - Lyon Des braqueurs attaquent une bijouterie du centre-ville ; la police judiciaire est saisie. Durant l'enquête, la capitaine Poirier remarque des similitudes avec d'autres braquages commis dernièrement en France. L'organisation sans failles des malfaiteurs ressemble à celle des militaires ou... des policiers, ce qui attire l'attention de l'Inspection générale de la Police nationale. De son côté, Yann Rocher, désormais chef de la BAC Nuit, à Colombes, a toujours la même idée en tête : venger sa fille, Mia. Et pour cela, il est prêt à tous les compromis...
06/2020
littérature ukrainienne
L'internat
Prix Hannah-Arendt pour la pensée politique 2022 Dans le Donbass en guerre, en janvier 2015, un jeune prof décide d'aller chercher son neveu de 13 ans dans l'internat où il étudie, à l'autre bout de la ville. L'école, où l'adolescent a été "parqué" par sa mère, a été visée par des tirs et les élèves n'y sont plus en sécurité. L'homme met une journée entière à traverser la ville, devenue zone de guerre, et à atteindre le lieu en question. Le retour à la maison est une véritable épreuve. Les deux protagonistes se retrouvent au milieu des combats, plongés dans un brouillard laiteux. Des troupes paramilitaires et des chiens errants traversent les ruines ; des hommes apathiques, désorientés, titubent dans ce paysage urbain apocalyptique. La ligne de front se rapproche de plus en plus de la maison familiale... Serhiy Jadan décrit avec talent comment un lieu familier se transforme en un territoire étranger et inquiétant. Ses personnages sont décidés à lutter de toutes leurs forces contre la peur et la destruction. Dans L'Internat, la réflexion de Jadan sur la guerre dans le Donbass atteint son apogée.
10/2022
Policiers
L'internat
Lorsque Sylvie Agnelli se réveille en cette nuit d'avril 2020, elle n'imagine pas encore qu'un tout petit détail révélé à sa conscience va la faire replonger dans son adolescence, et ses années d'internat dans la ville de Cluses, Haute-Savoie. Qui est cet homme qui la retient prisonnière ? L'évocation de son nom sera, à lui seul, un retour douloureux, à l'année scolaire 1981-82, alors qu'avec ses amis David, Fabien et Valérie, elle vécut l'enfer du pensionnant. Entre les brimades, les privations, les intimidations et les coups, les quatre complices feront une découverte qui les entrainera vers les profondeurs des plus vils instincts de l'espèce humaine. Livrés à eux-mêmes, réussiront-ils à sortir indemnes du piège qu'on leur a tendu ? Y survivront-ils ? La nuit cauchemardesque que d'apprête à vivre Sylvie ne sera que la conclusion d'un voyage de trente-six ans en arrière...
07/2020
Littérature française
Du rutabaga à Internet
Voici le parcours d'un personnage autodidacte hors normes, anticonformiste notoire, rejetant l'odeur de la classe et du crayon à l'école, pour s'engager dans la marine marchande à l'âge de 17 ans, déclenchant ainsi un inexorable coup de foudre qui va le porter à vivre selon sa vision des choses et lui permettre d'assouvir ses besoins de voyages, ce qui l'a amené devant des situations parfois rocambolesques, étonnantes. Sa vie est partagée entre l'attachement viscéral à la mer, la photographie et un intérêt atypique pour cette mystérieuse Afrique. Parcours parsemé d'anecdotes quelque peu épicées et savoureuses.
08/2019
Faits de société
Sexe, scandales et Internet
"J'ai été la fiancée de Ronaldinho, la star du football brésilien, et le top- model dont l'aventure d'une nuit avec Tony Parker mit en péril son mariage avec Eva Longoria... De pures inventions, sorties de mon imaginaire, qui abusèrent la presse, jusqu'à ce que mes impostures soient révélées. Aujourd'hui, à 29 ans, je me demande si ce n'est pas à moi-même que j'ai d'abord menti." Alexandra est une enfant de la télé- réalité, ce leurre de la célébrité à tout prix. Elle se rêve une vie idéalisée. Elle utilisera ses charmes et son art consommé du mensonge pour y parvenir. Ses armes : un vieil ordinateur et un simple téléphone portable. Sa méthode : le mail qui appâte, le MMS qui ferre la star, les SMS et les photos reçues comme autant de preuves pour "piéger" la presse people. Aspirée dans une spirale de sexe, de drogue et d'argent facile, celle que les footballeurs de Ligue 1 surnomment " la Champions League" pour ses qualités d'amante finira par se perdre. La descente aux enfers s'achève en prison en octobre dernier. Ce face-à-face avec elle-même lui permet de se retrouver enfin, de s'accepter telle qu'elle est au lieu de poursuivre son auto- destruction. Un livre vérité. La rédemption d'une femme.
01/2009
Sociologie
La vie sur Internet
Que font vraiment les " accros " du Net qui passent leurs nuits, et parfois leurs jours, sans jamais quitter leur écran d'ordinateur ? Comment vivent-ils leurs peurs, leurs fantasmes, mais aussi leurs amours ? Réussissent-ils encore à démêler la part de la réalité de la part du virtuel ? Savent-ils seulement que le virtuel peut créer des écartèlements si douloureux entre l'esprit et les exigences du corps, entre la sensibilité et l'affectivité, qu'ils peuvent en devenir fous ? Parce que les utilisateurs du Net, dès lors qu'ils en sont dépendants, peuvent être considérés comme des psychotiques, il faut savoir que ceux-ci finissent toujours par confondre, un jour ou l'autre, le " monde réel " et " le monde virtuel ". Dès lors, et comme le montre l'auteur à partir d'une histoire vraie, pour ne pas sombrer dans ce qui serait de la folie, les " drogués " du Net n'ont pas d'autre choix que d'apprendre très vite, au risque sinon d'en mourir, que, si le " virtuel " est un lieu très confortable, c'est bien dans le monde réel qu'ils doivent surtout apprendre à vivre.
06/2004
Internet
Technologies et protocoles Internet
L'objectif de cet ouvrage est de présenter les principes fondateurs à l'origine du succès d'Internet mais également d'identifier leurs limitations. Il donne un panorama complet et précis des technologies et des protocoles qui ont présidé à la conception originelle d'Internet et des ajouts qui ont accompagné ses évolutions. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux élèves-ingénieurs engagés dans un cursus scientifique et technologique pluridisciplinaire. Sont également concernés les enseignants à la recherche d'un ouvrage compagnon qui accompagnera leurs étudiants en y trouvant plusieurs exercices types corrigés.
02/2023
Internet
Internet pour les nuls
Le best-seller des livres sur Internet dans sa nouvelle édition Wi, ndows 11 ! Vous n'avez aucune prédisposition naturelle pour les nouvelles technologies informatiques ? Tant mieux ! Internet pour les Nuls va répondre à toutes les questions que vous vous posez : qu'est-ce qu'Internet, comment installer mon navigateur, comment me connecter, comment surfer décontracté sur le Web, comment adresser mon courrier électronique (e-mail) à mes correspondants, quelles sont les meilleures " adresses ", quel fournisseur d'accès choisir, quel type de connexion, câble, ADSL ? Cette nouvelle édition est entièrement mise à jour pour le navigateur Microsoft Edge et Windows 11. Au programme : On commence par la sécurité Matériel nécessaire pour surfer sur le Net Découverte du navigateur, l'outil indispensable Partager une connexion Internet Rechercher avec Google Musique et vidéo Acheter et vendre en toute sécurité Télécharger des fichiers Le mail avec Courrier Sécuriser sa connexion avec les outils proposés par Windows 10 Les applications sociales Les messageries en ligne
Médecine interne
Médecine interne
Cet ouvrage regroupe l'essentiel des connaissances à avoir en médecine interne pour l'EDN. La collection "L'EDN en fiches et en schémas" propose pour les différentes disciplines médicales des ouvrages concis contenant l'essentiel des connaissances a` acquérir pour une bonne pratique et la réussite des EDN. La structure claire et didactique de chaque fiche, souvent assortie d'une riche iconographie, facilite en outre le travail de mémorisation de l'étudiant tout en permettant une préparation complète et efficace des questions du programme.
03/2023
Droit
Cyberdroit. Le droit à l'épreuve de l'internet, Edition 2020-2021
Internet lance des défis sans cesse renouvelés à l'ensemble des domaines du droit. Alors que le dispositif national de protection des données à caractère personnel s'articule désormais d'une part sur le RGPD, d'autre part sur la loi Informatique et libertés modifiée, quelles sont les règles de collecte, d'exploitation et de conservation des données personnelles ? Quelles sont les nouvelles obligations du responsable de traitement ? Les droits de la personne sont-ils mieux protégés ? Comment s'exerce son droit à l'oubli, à la portabilité ou encore à la maitrise de ses données post-mortem ? Comment l'employeur peut-il garantir le respect de la vie privée de remployé qui utilise ses propres équipements informatiques dans son activité professionnelle ? Comment doit-il organiser la procédure de signalement d'alerte ? Comment les règles de transparence et de loyauté applicables au commerce en ligne s'harmonisent-elles avec les dispositions européennes protectrices du consommateur en ligne ? Quelle place et quel cadre juridique accorder au paiement en bitcoins ? Comment appréhender la blockchain ? Comment concilier l'accès libre et gratuit aux données publiques (open data) prévu par la loi pour une République numérique avec les droits de propriété intellectuelle ? Quelles sont les obligations spécifiques du chef d'entreprise, en matière d'archivage, de chiffrement ou encore de déchiffrement ? Comment lutter plus efficacement contre la cybercriminalité et le cyberterrorisme ? Fallait-il faire sortir de la loi du 29 juillet 18811e délit d'apologie du terrorisme ? Faut-il faire du racisme et de l'antisémitisme des infractions de droit commun ? Comment donner aux autorités le pouvoir d'enquêter sur le cyberespace dans le respect des droits et libertés individuelles ? Internaute ou non, citoyen, parent, mineur, consommateur, créateur de site, employé, chef d'entreprise, chargé d'une mission d'intérêt général, avocat ou magistrat, le lecteur trouvera dans cette huitième édition beaucoup de réponses.
02/2020
Droit constitutionnel
Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil
Le thème du nucléaire est l'un des plus clivants dans le débat public. L'étude que propose cet ouvrage est celle des règles régissant le fonctionnement de l'Etat, telles qu'elles s'appliquent à l'électronucléaire ou qu'elles prennent en compte ses enjeux si particuliers. Les contributions, toutes rédigées par des spécialistes de droit public, devraient conduire le lecteur à mieux comprendre le droit applicable au nucléaire civil français. Cet ouvrage est la publication augmentée des actes d'un colloque qui s'est déroulé en deux parties. Le 10 février 2021, à l'Université de Bordeaux, le CERCCLE (Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat) a organisé une première séance de réflexion sur la manière dont le droit constitutionnel peut s'adapter aux spécificités du nucléaire civil. Il s'est alors agi de voir comment les décisions sont prises au sommet de l'Etat, en étudiant les liens entre l'Autorité de sûreté nucléaire et le Gouvernement, le rôle du Président de la République, et en évaluant la possibilité de recourir au référendum. L'étude s'est ensuite focalisée sur la manière dont ces décisions peuvent être contrôlées par le Parlement, le Conseil constitutionnel et la Cour des comptes. Le 3 mars 2021, à l'Ecole de droit de l'Université Clermont Auvergne, le CMH (Centre Michel de l'Hospital) s'est interrogé sur la façon dont le droit administratif fait lui aussi face aux particularités du nucléaire civil (au regard de la démocratie locale, de la protection de l'environnement, des lois du service public, ou du recours à des prestataires et à la sous-traitance), puis sur les enjeux qu'il devra prendre en compte dans ce domaine (démantèlement des centrales nucléaires, sécurité des installations et financement public de la filière).
11/2022
Droit du travail et de l'emplo
La défense de l'intérêt collectif en droit du travail
Cent ans après sa consécration législative, l'intérêt collectif n'a fait l'objet que de très rares études d'ampleur. Pourtant, les enjeux contemporains qui s'attachent à lui sont essentiels, comme en témoigne la montée en force de la problématique environnementale. La présente thèse retrace la généalogie complexe de ce concept cardinal du droit du travail, et met en lumière la manière dont l'appréhension du collectif par le prisme de l'intérêt a permis de développer une conception du collectif centrée sur les acteurs et sur leur action. Elle montre également, moyennant une analyse minutieuse des réformes les plus récentes du droit syndical et de la négociation collective, que l'intérêt collectif est aujourd'hui sujet à de profondes transformations. Points forts - Une analyse inédite et utile de l'intérêt collectif en droit du travail - Prix de thèse Voltaire - Liaisons sociales - Thèse remarquable distinguée par l'AFDT
04/2024
Droit
Droit et pratique de la procédure civile. Droit interne et européen, Edition 2021-2022
Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil. A chaque étape de la procédure, selon un plan chronologique, depuis l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et jusqu'au paiement des frais de l'instance, à chaque hésitation du praticien, des solutions concrètes sont présentées. Une large part est accordée aux règles du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'Homme et au droit de l'Union européenne de plus en plus prégnant en procédure civile. Cette 10e édition intègre les derniers développements de la loi de mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice, et de ses décrets d'application. Parmi la réorganisation des juridictions de premier degré sont notamment étudiées : - la fusion des tribunaux d'instance dans les tribunaux de grande instance, - la création du tribunal judiciaire - le nouveau juge des contentieux de la protection - la création de la Juridiction nationale de l'injonction de payer. - de nouveaux chapitres sont également consacrés à la numérisation de la justice.
01/2021
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Littérature française
L'homme heureux. Détruire internet
Qui est Robin Sonntag ? Informaticien au sein d'une société secrète, il oeuvre à sauvegarder les savoirs de l'humanité via un réseau d'algorithmes répartis sur des millions d'ordinateurs et d'appareils domestiques. Qui est Alice Barlow ? Celle que Robin ne parvient pas à oublier, et qu'il ne veut pas souiller de sa virilité toxique. Ne pouvant couper aucun pont avec elle dans ce monde hyperconnecté, une idée lui est venue : celle de détruire Internet pour ne plus avoir de lien, même potentiel, avec elle... Dans ce roman d'un nouveau genre, capable à la fois de faire chanter les protocoles régissant les réseaux immatériels et suivre le cheminement des données giclant de câble en câble, Joachim Séné réalise dans l'écosystème littéraire ce que tout un chacun expérimente en ligne : il fait oeuvre de navigation. Dystopie au présent, L'homme heureux synthétise le meilleur et le pire du web encapsulés sous la forme d'un roman à flux tendu qui "écrit les âges sombre du futur avec des bâtons de bergers étrusques".
01/2020
Littérature française
Internet, c'est pas net !
"Viens donc me voir dans mon salon", susurre l'araignée à la mouche... On se doute bien que son invite est intéressée, et il s'en faut de quelques siècles pour que notre maître en fables nous concocte une histoire savoureuse ! En l'occurrence, la présente Nouvelle déroule son fil sur la Toile : Internet ! Là où s'échangent des millions de messages plus alléchants les uns que les autres. En tout cas - et l'on s'y trouve à l'aise, car c'est raconté avec humour -, voici un récit coloré d'anecdotes passées au fil, non de l'épée, mais de l'accroche sur Messenger ; il nous faut apprendre à en éviter les pièges, même s'il reste un doute. Mais n'est-ce pas celui-ci qui confère à l'être humain le bénéfice d'une interrogation subtile, à savoir : que se passe-t-il réellement sur la Toile ? Surtout, n'oubliez pas de montrer patte blanche !
07/2019
Sociologie
Les esclaves psychiques d'internet
La puissance d'aimantation d'internet ne doit rien au hasard. Celle-ci est due en partie à l'exploitation rationnelle des découvertes opérées sur le conditionnement animal depuis le deuxième tiers du XIXe siècle. Ces études ont permis à l'ingénierie sociale de divertir radicalement notre attention de ce pour quoi elle était initialement programmée afin de l'orienter vers la consommation de produits ou d'idées fabriqués.
06/2020
