formation juridique édition
Extraits
Sports
Manuel de formation théorique du télépilote. Edition 2021
Cet ouvrage a pour but la préparation à l'examen du Certificat d'Aptitude Théorique aux fonctions de Télépilote (CATI). Il répond précisément aux exigences du programme officiel de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC). Il intègre les modifications réglementaires de l'arrêté du 3 décembre 2020 applicables au 31 décembre 2020. Il est composé d'une partie technique (système électrique, batteries, équipements obligatoires, moteurs et contrôleurs, etc.) et d'un volet réglementaire (règles de l'air, espaces aériens, scénarios de vol, activités particulières). Il aborde également tous les éléments relatifs à la connaissance générale de l'utilisation des aéronefs circulant sans personne à bord, à leurs performances, aux principes de vol, à la préparation du vol, à la météorologie, à la navigation et à la radionavigation.
01/2021
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Droit
L'assurance construction. Fondements - Régime juridique - Evolution, 3e édition
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfin à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1. Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.
04/2019
Droit
Dictionnaire juridique. Tous les mots du droit, 2e édition
Ce nouveau dictionnaire juridique, riche de 4500 entrées, est un lexique des termes juridiques, dont il donne des définitions claires et accessibles, des adages et locutions latines, et des principaux juristes célèbres. Rédigé à quatre mains par un spécialiste du droit privé et un spécialiste du droit public, il s'adresse en priorité aux étudiants de L1 et pourra les suivre tout au long de leurs études. Points forts - La clarté des définitions - Les adages et locutions latines - Les personnalités juridiques célèbres Dans une démarche écoresponsable, ce dictionnaire est imprimé sur papier 100% recyclé.
Lexiques, dictionnaires
Dictionnaire juridique. Tous les mots du droit, Edition 2022
Ce dictionnaire juridique propose des définitions claires et accessibles des mots du droit, pour une parfaite maîtrise du langage juridique. Couvrant les diverses disciplines du droit privé et du droit public, il recense tous les termes propres à la technique juridique mais aussi tes mots du langage courant qui ont un sens spécifique ou une résonance particulière en droit. IL s'adresse d'abord aux étudiants qu'il accompagnera tout au long de leurs études. Le professionnel pourra également s'y référer, pour vérifier un terme ou compléter une recherche.
09/2021
DSCG1 Gestion juridique, fisca
Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG 1. Edition 2022
Les études de cas proposées en DCG et DSCG s'inscrivent dans l'esprit de la réforme. Ce sont des mises en situation concrètes et progressives, tirées de cas réels, invitant l'étudiant à réinvestir les savoirs acquis dans le cours (en présentiel ou dans un manuel si candidat libre) : compétences testées, points de méthodologie et conseils des examinateurs, pistes de corrigés intégrant des rappels du cours, nombreux schémas et tableaux de synthèse. Quinze sujets inédits sont proposés pour chaque titre de DSCG.
02/2022
Droit des obligations
Les obligations. Tome 2, Le fait juridique, 15e édition
Une analyse synthétique et exhaustive. Dans une matière d'une importance sociale considérable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle. Il tient compte des perspectives d'évolution résultant de la réforme du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016).
12/2023
BTS MUC
Culture Economique Juridique & Managériale BTS 2e Passerelles. Edition 2022
Un ouvrage de BTS 2ème année qui privilégie les notions essentielles et l'apport méthodologique. - Un cours centré sur les notions clés du référentiel et sur le monde de l'entreprise - Des synthèses sous 4 formes : versions rédigée, audio, vidéo et en schéma - Des fiches méthodes détaillées en lien avec l'examen - Dans chaque chapitre : 3 pages d'entraînements progressifs et 1 cas d'entreprise "Vers le BTS" pour préparer les étudiants à l'examen Les + de ce manuel : - 3 sujets d'examen modulables, portant sur les thèmes 1 à 6 du programme, réalisables au choix en 2 heures ou en 4 heures. Ce manuel est enrichi de ressources numériques gratuites foucherconnect : vidéos, audios et QCM interactifs
04/2022
Immobilier, droit de la constr
L'assurance construction. Régime juridique - Responsabilité - Obligations, Edition 2022
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
- une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.
05/2022
Droit du travail et de l'emplo
La responsabilité sociale de l'employeur (RSE). Santé et sécurité au travail, stress et violence au travail, risques psychosociaux, harcèlements, risques environnementaux, prévention et réparation des risques professionnels, qualité de vie au travail
Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains : - la fondation de la discipline juridique à la période antique, - la Gaule à la croisée des traditions (IV-XIIe siècles), - du pluralisme médiéval à la formation d'un droit national français (XIIe-XVIIIe siècles), - l'unification et la codification du droit français (fin XVIIIe-fin XXe siècles). Cette nouvelle édition intègre un lexique des principaux termes liés à cette matière. Points forts - En 8 chapitres une présentation des différentes sources de droit, des notions fondamentales et des repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains - En fin d'ouvrage les auteurs ont élaboré un lexique des principales notions Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Formation
40 exercices ludopédagogiques pour la formation. Diversifier ses formations pour impliquer et motiver les stagiaires
Tout formateur veut capter l'attention des stagiaires en donnant du rythme à ses interventions. Véritable référence, ce livre propose des exercices originaux et anti-bâillements - tels que le prénom dynamique, mon meilleur souvenir, les 5 boites, la bagouze... -, pour conquérir son auditoire et : - Se présenter avec originalité ; - Entretenir une écoute active ; - S'exprimer sans jugement ; - Créer et maintenir la dynamique de groupe ; - Encourager la créativité. Conçu comme un "tout-en-un pédagogique" , vous trouverez pour chaque exercice : le temps de préparation et le matériel nécessaire à sa réalisation, son niveau de difficulté, sa durée et les objectifs visés. Thierry Beaufort vous propose également des scénarios d'animation et des outils pour favoriser l'implication des stagiaires autour des thèmes essentiels : la communication, la connaissance de soi, les processus d'influence... Des exercices vraiment originaux pour sortir du cadre traditionnel !
01/2023
Psychologie, psychanalyse
Fantasme et formation
Quelle que soit la pratique sociale ou l'institution considérée, il n'y a pas de formation sans une fantasmatique sous-jacente. Et de fait, lorsque l'on tente de caractériser le désir de former des êtres humains, il y est question d'amour, de plaisir et de souffrance, mais aussi de haine, de violence et de culpabilité. Les travaux présentés ici ont en commun le souci de reconnaître à l'oeuvre – dans le projet et l'activité de former, de se former et d'être formé – la dimension du fantasme : le désir de formation s'inscrit dans les prototypes infantiles des relations, là où se jouent les questions et les réponses de l'origine (celle du sujet et celle de l'espèce). Mais ce désir s'inscrit aussi dans le corps social et dans la culture : institutions et mythes de la formation gèrent l'économie du désir, ils en assurent la légitimité ou l'illégitimité… La question qui affleure alors est de savoir qui est bénéficiaire de cette gérance ? Le sujet singulier ou le sujet social ? Et au prix de quels compromis ?
03/2014
Policiers
Formation d'élite
1996. Jack Reacher fait encore partie de l'armée. Revenu d'une mission très spéciale en Bosnie, il est décoré. Mais, si étonnant que cela paraisse, il est immédiatement envoyé en formation avec deux autres agents également brillants et décorés. Pourquoi ? Une cellule djihadiste dormante basée à Hambourg et infiltrée par la CIA vient d'entendre parler d'un traître américain. Cet homme aurait quelque chose à vendre à des terroristes islamistes... et, potentiellement, à d'autres individus tout aussi dangereux. Le tout pour la coquette somme de cent millions de dollars. Reacher se voit ainsi confier la tâche de retrouver cet homme, de chercher à savoir ce qu'il vend et, naturellement, de faire son possible pour l'arrêter et éviter le pire.
09/2020
Pédagogie
Pro en formation
Un livre pratique, simple et concret pour réussir la conception et l'animation de formations. 68 outils et 12 plans d'action répartis en 12 objectifs : Construire la polyvalence experte du métier ; Soutenir le processus d'apprentissage ; Analyser les demandes et les besoins ; Concevoir l'ingénierie pédagogique ; Choisir et construire des supports de formation adaptés ; Animer une séance ; Choisir et utiliser des techniques d'animation (1) ; Choisir et utiliser des techniques d'animation (2) ; Evaluer Accompagner les stagiaires ; Travailler en équipe ; Mener sa carrière.
03/2019
Littérature française
EALYIA 3 Formation
Après avoir vécu des heures sombres, Esthénéa, la cité des Elfes retrouve son calme. La formation des nouveaux chevaliers débute. Certains vont découvrir leurs pouvoirs. Bien au-delà des techniques de combat enseignées, les chevaliers vont forger leur mental, se dépasser et s'engager complètement. C'est un parcours initiatique, où chacun d'entre eux apprend à mieux se connaître, un chemin de sagesse les conduisant à utiliser leurs pouvoirs avec discernement et qui, malgré leurs doutes, les mène à une richesse intérieure. Avant de quitter la Terre Bleue, certains d'entre eux pourront dire adieu à leur famille d'accueil. Mais il existe bien des dangers à l'extérieur de la cité des Elfes. Sauront-ils y faire face ? Arriveront-ils à éliminer cette terrible menace qui pourrait anéantir tous leurs espoirs de sauver Naos ? Quel sera le prix à payer dans les combats qui les opposeront à leurs ennemis ?
11/2017
Informatique
Formation à VBA
Ce livre vous est destiné si vous voulez apprendre à programmer vos propres fonctions dans les principaux logiciels de la suite Microsoft Office. Même si vous n'avez aucune expérience de la programmation vous réussirez grâce à cet ouvrage à écrire des macros qui pourront vous éviter intelligemment des heures de travail fastidieux. Grâce à une progression pédagogique qui explique l'essentiel et laisse de côté le superflu vous pourrez rapidement maîtriser VBA, le langage de programmation de Microsoft Office. Par affinements successifs vous construirez des macros de plus en plus complexes et vous pourrez ainsi assimiler en douceur les concepts fondamentaux de VBA. Comme la programmation s'apprend en lisant des programmes, vous trouverez dans ce livre de très nombreux exemples de code.
03/2007
Formation
Formation et développements
Une idée-reçue, idée-hydre d'une désespérante immortalité, s'est ancrée dans les psychologies collectives au point de paralyser nos projets culturels. Elle s'énonce aujourd'hui par l'axiome "la formation ne crée pas d'emplois", exprimant dans la phraséologie actuelle, modelée par la crise, l'insurmontable défiance dans laquelle les conservatismes ont toujours tenu le facteur humain. Le moindre examen critique fait justice de cette proposition qui méconnaît les formations conscientes et inconscientes dont sont tissées ingéniosité et capacité d'adaptation réputées infinies chez notre espèce. Il n'empêche, "la formation ne crée pas d'emplois" et ceux qui, exemples à l'appui, démontrent le contraire ont tort au point de se voir refuser souvent les moyens de réaliser des programmes qui feraient éclater la vérité. La préface de Michel Rocard, ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du Territoire, précise les rapports de la formation continue ainsi que redéfinie avec l'économie sociale et la planification décentralisée.
04/1995
Histoire du droit
Aux origines des systèmes juridiques modernes. 2e édition
Cet ouvrage présente les origines romaines des systèmes juridiques modernes à ceux qui s'intéressent pour la première fois à la science juridique. Pour comprendre les grands concepts juridiques contemporains, il est indispensable de saisir leurs origines et évolutions historiques. Dans cette dynamique, il vise à faire saisir aux étudiants l'impact et l'actualité du droit romain et de ses institutions sur les systèmes juridiques modernes.
07/2022
Paramédical
Puéricultrice. Toute la formation, fiches + mémos pratiques, 2e édition
Cet ouvrage, dédié à la préparation au diplôme d'Etat de puériculture, est un véritable guide qui synthétise le contenu du programme de formation en fiches pratiques. Conçu comme un support pédagogique en appui au contenu de formation dispensé dans les écoles, il regroupe en un seul volume : - des fiches sur les différentes missions et domaines d'exercices de la puéricultrice, du nouveau-né prématuré à l'adolescent-jeune adulte ; - des illustrations professionnelles ; - des mémos pratiques clairs et synthétiques. Nouveauté : ajout d'un cahier "règles et précautions d'hygiène" en situation de crise sanitaire Au sommaire : Partie 1 : Présentation du métier de puéricultrice - Spécialisation infirmière + fonctions - Responsabilité + professions en interaction - Lieux de pratique Partie 2 : Connaissance de l'enfant (développement, pathologies, soins spécifiques) - La naissance et le nouveau-né - L'enfant, de 1 mois à la période pré-pubertaire - L'adolescence Partie 3 : La puéricultrice, l'environnement de l'enfant et de l'adolescent - les facteurs socio-culturels, économiques, juridiques et de santé, - la politique de santé et l'éducation à la santé, - les institutions d'enfants, - l'analyse des situations des enfants et des familles, - la place de la famille dans les soins et la santé de l'enfant Partie 4 : Devenir puéricultrice - Présentation de la formation - Focus sur les stages (avec conseils) - Présentation des épreuves écrite et orale - Sujets d'annales
01/2022
Pédagogie
Concevoir une formation. Progression pédagogique et animation, 3e édition
Comment s'organiser pour concevoir vite et bien une formation de qualité ? Comment transmettre connaissances et savoir-faire ? Quelle attitude adopter et quels mots choisir ? Quels supports utiliser ? Vous êtes expert ou praticien chargé de transmettre votre expertise, vous êtes formateur occasionnel, votre objectif est de proposer une formation efficace, facile à animer et à suivre : ce livre est fait pour vous ! Dans cette 3e édition, entièrement mise à jour au regard des sciences cognitives, vous trouverez : une méthode simple et efficace pour créer, étape par étape, une formation dans les meilleures conditions ; les outils incontournables du processus de conception d'une formation ; des applications web pour réaliser des exercices ; des exemples de cartes mentales ; deux nouvelles fiches consacrées à la pédagogie. Pratique et complet, ce guide permet de concevoir une formation réellement opérationnelle.
Manuels d'économie
Sciences économiques. Secondaire II et formation continue, Edition 2022
Pourquoi le niveau de vie des Chinois augmente-t-il à un rythme effréné ? Pourquoi a-t-on besoin de banques ? Pourquoi le chômage est-il plus bas en Suisse qu'en Espagne ? Ce manuel présente les fondamentaux de l'économie d'une manière claire et pédagogique. A l'aide de certains concepts choisis en micro et macro-économie, il amène des réponses concrètes à ceux qui souhaitent comprendre le monde qui les entoure. Ce manuel est en premier lieu destiné aux étudiants du secondaire II et couvre exhaustivement les thèmes du plan d'enseignement. Il peut également être utilisé dans le cadre de la formation professionnelle supérieure ou de la formation continue.
09/2022
Formation
Concevoir une formation. Progression pédagogique et animation, 3e édition
Comment s'organiser pour concevoir vite et bien ? Comment transmettre, avec quelles méthodes ? Quelle attitude adopter et quels mots choisir ? Quels supports utiliser ? Vous êtes expert ou praticien chargé de transmettre votre expertise, vous êtes formateur occasionnel, votre objectif est de proposer une formation opérationnelle, facile à animer et à suivre : ce livre est fait pour vous ! Dans cette 3e édition, entièrement mise à jour au regard des sciences cognitives, vous trouvrez : - une méthode simple et efficace pour créer, étape par étape, une formation dans les meilleures conditions ; - les outils incontournables du processus de conception d'une formations ; - des applications web pour réaliser des exercices ; - des exemples de cartes mentales ; - deux nouvelles fiches consacrées à la pédagogie. - un chapitre sur le traitement des situations délicates (répondre aux questions pour lesquelles vous n'avez pas de réponse...) et la gestion du trac et du stress. Pratique et complet, ce guide permet de concevoir une formation réellement opérationnelle.
02/2023
Droit pénal spécial
Fiches de synthèse Droit pénal spécial. Edition 2024
Conçu par des professionnels juridiques de la formation, cet ouvrage, comme les autres fiches de la même Collection Editions La Baule (de Libertés Publiques, de Droit Pénal Général ou de Procédure Pénale) est destiné : aux étudiants en droit, aux candidats aux différents concours administratifs, aux candidats aux examens et concours professionnels (Examen Officier de Police Judiciaire - OPJ, Formation Qualifiante Brigadier - QB), aux candidats à tout examen et concours juridique ou judiciaire, afin de les aider dans leurs quotidiens opérationnels et de mieux aborder l'étude de leurs cours et de leur permettre de réviser dans la perspective de réussir les tests, devoirs et épreuves diverses... Ainsi que vous soyez en formation initiale ou continue, c'est la meilleure méthode pour structurer vos connaissances et les maintenir à jour tout au long de votre préparation ! Rédigé sous forme de FICHES synthétiques et claires, il est spécialement conçu pour stimuler votre mémoire rationnelle et visuelle ! C'est le support idéal pour optimiser votre temps de travail !
04/2024
Formation
Formation au collégial. Pratiques innovantes en formation à distance
Avec la pandémie mondiale, les établissements d'enseignement supérieur ont dû s'adapter rapidement aux progrès technologiques qui s'imposaient. Plusieurs professionnels du milieu de l'enseignement se sont ainsi tournés vers l'enseignement numérique pour adapter les pratiques pédagogiques à cette nouvelle réalité. C'est ce que vous propose cet ouvrage collectif qui rassemble des textes d'enseignants, de conseillers pédagogiques et d'autres professionnels du milieu collégial qui désirent partager leurs expériences et leurs savoirs.
06/2022
Droit
Travail maritime. Encadrement juridique
La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités. Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique. La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué. L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports. Parla suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n°188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation internationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général. Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime. Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre. Travail maritime — Livre 1. Encadrement administratif ; Travail maritime — Livre 2. Droit du travail.
02/2019
Histoire du droit
La culture juridique française
Entre mythes et réalités. XIXe-XXe siècles La culture juridique française est tantôt rapportée à l'existence d'un certain nombre de principes intangibles issus de la Révolution française puis du Code civil napoléonien (1804), tantôt à une méthode de raisonnement, et parfois, de manière plus évanescente encore, à une "? tournure d'esprit ? " partagée dont les facultés de droit seraient le creuset. Par contraste, cette vaste enquête historique et sociologique sur l'évolution du droit et de son enseignement en France au XIXe et au XXe ? siècle, met en lumière une pluralité : chaque groupe de juristes dispose en réalité de pratiques, de manières d'être et de penser ainsi que de savoir-faire différents. Autant de cultures professionnelles elles-mêmes changeantes, bousculées par la succession des régimes, les guerres et, depuis 1945, par une internationalisation croissante. Cet ouvrage novateur, récompensé par le prix Koenigswarter de l'Académie des sciences morales et politiques (2014), invite en somme à une approche et à une connaissance réalistes d'un des fondements de notre société : le droit.
10/2022
Néerlandais
Leçons de néerlandais juridique
Manuel de néerlandais juridique en 10 leçons. Ce manuel de néerlandais juridique en 10 leçons présente le vocabulaire et les termes juridiques les plus importants en néerlandais pour familiariser les étudiants francophones avec le vocabulaire juridique néerlandais et la grammaire concernée.
02/2023
Droit international public
La politique juridique extérieure
Réédition d'un classique qui présente la politique relative aux " aspects juridiques des relations internationales " des Etats. La société internationale accueille de nombreux acteurs, des entreprises aux organisations non-gouvernementales, et s'empare d'enjeux plus globaux. Mais, aujourd'hui comme hier, les Etats utilisent le droit international pour légitimer leur position.
01/2023
Philosophie du droit
Guide juridique du chien
De tous les animaux, le chien est certainement le meilleur ami du droit. Le droit s'intéresse en effet au chien pour de multiples raisons comme, par exemple, sa race, son éventuelle dangerosité, ses allées et venues mais aussi les nombreux rôles qu'il est amené à tenir plus que d'autres, en tant que gardien, chasseur, sauveteur ou encore guide et même artiste. Il se préoccupe également de sa protection, de son bien-être, des soins qu'il peut recevoir ou des mauvais traitements dont il est hélas parfois la victime et c'est alors son maître qui se trouve le plus souvent concerné. Pour en faciliter l'approche, le choix a été fait de les rassembler en différentes rubriques où chacun pourra trouver l'essentiel à connaître, chacune étant complétée par toutes les références précises aux textes de loi et aux décisions de justice. Ainsi conçu, l'ouvrage s'adresse aussi bien à tous, propriétaires ou non d'un animal, qu'aux professionnels, du droit ou des animaux, et du chien en particulier. Au sommaire : Abandon - Agents de sécurité - Alimentation - Associations et fondations - Assurance - Cadavres - Certificats et diplômes - Chasse - Chiens dangereux - Circulation - Colliers - Commercialisation - Contrats - Déplacements internationaux non commerciaux - Déplacements internationaux commerciaux/importations - Détention - Divagation - Don - Elevage - Expériences - Expositions et manifestations - Fourrière et lieu de dépôt - Garantie des défauts - Gardien/détenteur - Habitat - Handicape - Identification - Immeubles - Mauvais traitements - Nature juridique - Ostéopathes - Préjudice moral - Professions du chien - Protection - Race - Rage - Refuge et dispensaire - Responsabilité Civile - Responsabilité Pénale - Sacrifice - Saisie et confiscation - Santé, hygiène et sécurité - Séparation - Spectacles et jeux - Toilettage - Transports - Troubles de voisinage - Vaccination - Vétérinaire
01/2022
Droit
Guide juridique et pratique de l'urbanisme commercial. 4e édition
Pour avoir perdu en 2008, sous la pression de Bruxelles, sa nature juridique de police de la concurrence, la législation de l'urbanisme commercial n'en reste pas moins, de facto, un régulateur de concurrence comme en témoigne le taux élevé des recours, administratifs et contentieux. La réglementation a de nouveau été modifiée en 2014-2015 puis en 2018 avec la loi ELAN, bien au-delà des projets initiaux du Gouvernement, échappant ainsi à la volonté affichée par celui-ci d'un simple toilettage ou de mesures ponctuelles censées favoriser le renforcement des coeurs de ville. Le déroulement de la procédure législative a ainsi révélé une tendance lourde caractérisée par la volonté des acteurs politiques locaux de s'approprier le contrôle des implantations commerciales sur leurs territoires, favorisée par le désengagement de l'Etat, notamment au niveau local. Loin de participer à la simplification prétendue par ses promoteurs, ces modifications successives et rapprochées de la législation, mais aussi l'imprécision et l'insuffisance des mesures transitoires, ont contribué à une nouvelle complexification du droit en la matière, aiguillonnée par des recours toujours plus nombreux. L'ensemble impose aux acteurs concernés d'identifier précisément les règles applicables, pour favoriser, concevoir, accompagner et défendre les projets ou, le cas échéant, s'y opposer. Dans cette 4e édition entièrement refondue, l'auteur, observateur, praticien et commentateur de la législation de l'urbanisme commercial et de son évolution depuis 1986, propose une présentation opérationnelle du régime d'autorisation d'exploitation commerciale et de ses dernières évolutions, éclairée par la jurisprudence la plus récente, où chacun (enseignes, professionnels de l'immobilier commercial, élus, conseils, administrations nationale et locales, chambres consulaires, notaires, associations...) trouvera des réponses à ses questions.
12/2019
