Rapport général, procès-verbaux des séances, rapport des sous-commissions
Extraits
Agriculture
Rapport de la Commission de Challes sur le semoir Hugues
Rapport de la Commission de Challes sur le semoir Hugues / [par Puvis, rapporteur] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Sociologie
Rapport de la commission mixte du commerce et municipale provisoire
Rapport de la commission mixte du commerce et municipale provisoire Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Agriculture
Enquête sur les stations agronomiques, questionnaire et réponses, rapport. Société des agriculteurs de France, Commission des engrais
Société des agriculteurs de France. Commission des engrais. Enquête sur les stations agronomiques, questionnaire et réponses, rapport, au nom de la commission, par M. Alfred Durand-Claye,... Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Techniques artistiques
Rapports du jury international, classe 60. Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions
Rapports du jury international. classe 60, Rapport sur le matériel et les procédés de la papeterie des teintures et des impressions / par M. Ermel,... ; Ministère de l'agriculture et du commerce, Exposition universelle de 1878 à Paris Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droits de l'homme
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Rapport d'activité 2020
C'est le rapport de transition entre Adeline Hazan, qui a achevé son mandat courant juillet, et Dominique Simonnot, nommée à la mi-octobre. - Etat des lieux de privation de liberté : un point est fait sur chaque type de lieu de privation de liberté pour lequel le CGLPL a compétence, avec des focus sur des points forts des visites de l'année (prisons : surpopulation, fouilles, violences / psychiatrie...) ; - Avis, recommandations et rapports publiés en 2020 avec mise à jour des avancées (dont rapport sur les droits fondamentaux des mineurs en établissement de santé mentale) ; - Suivi des recommandations du CGLPL : ces développements correspondent à l'annonce l'an dernier d'un outil de suivi des recommandations du CGLPL aux autorités - l'ensemble des recommandations émises par l'institution dans des publications au JO et dans ses précédents rapports d'activité a été compilé et transmis aux ministère compétents afin qu'ils nous répondent quant à leur mise en oeuvre ; - Suites données aux saisines du CGLPL : retour sur des problématiques traitées dans le cadre des saisines individuelles - Bilan d'activité proprement dit (relations extérieures, relations internationales, bilan statistique des saisines, bilan statistique des visites, bilan financier) ; - Extraits de lettres de personnes privées de liberté et bilan chiffré.
06/2021
Economie
Considérations sur la situation de la France, sous le rapport des finances
Considérations sur la situation de la France, sous le rapport des finances, par M. A. de Malartic Date de l'édition originale : 1816 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire ancienne
Rapport sur la paléontologie des Alpes-Maritimes
Rapport sur la paléontologie des Alpes-Maritimes / par M. Emile Rivière Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport par M. A. Hocquet,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Actualité politique France
Rapport sur l'état des services publics
Le premier rapport sur l'état des services publics rédigé par une centaine d'agents, de chercheurs et de citoyens constituée en un collectif transpartisan. " Cela n'a aucun sens ! ". Combien de fonctionnaires et d'agents publics sommes-nous à avoir déjà formulé ce constat ? " Cela n'a aucun sens, ou cela a un sens qui n'est pas celui de nos services publics " : austérité, management bureaucratique, absence de marges de manoeuvre, etc. Autant d'obstacles au soin, à l'éducation, à la lutte contre le changement climatique ou à la protection sociale de la population...bref : à la mise en oeuvre du service public pour lequel nous nous sommes engagé·e·s. Le collectif Nos services publics retrace donc les transformations des services publics de santé, d'éducation, de transport, de justice et de sécurité, leur fonctionnement et les finances publiques, sur les dix à quarante dernières années. Le collectif a choisi de mettre en évidence les transformations structurantes sur le temps long afin de comprendre l'évolution des besoins de la population (démographie, éducation, épidémiologie...) et d'analyser comment se transforment les modalités de leur prise en charge par la puissance publique. Ce rapport met en évidence les conséquences d'un décalage croissant entre les besoins sociaux et les moyens des services publics : développement des inégalités, espace grandissant pour le secteur privé, et ruptures avec les agents publics comme avec la population. " Un rapport accablant " (France Info) " A-t-on laissé le service public dépérir ? " (France Culture) " Qu'attend-on pour agir ? " (Alternatives écononomiques)
01/2024
Généralités médicales
Rapport de la commission chargée d'étudier le sang de rate. Société protectrice des animaux
Société protectrice des animaux. Rapport de la commission chargée d'étudier le sang de rate. [Dr Lobligeois, rapporteur. ] Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire internationale
La Guinée face à ses prisons. Rapport de la Commission pénitentiaire
Dans le souci d'évaluer objectivement la lutte pour l'amélioration des conditions générales de détention, la Commission pénitentiaire a mené une enquête dans les centres de détention opérationnels du pays. Ce rapport, assorti de recommandations, est publié uniquement dans le but de permettre au gouvernement et à l'Assemblée nationale d'avoir en leur possession des informations à jour afin d'agir efficacement pour l'amélioration du système pénitentiaire guinéen et la professionnalisation des agents des services pénitentiaires. Enfin, les partenaires internationaux de la Guinée sont invités à soutenir et accompagner le ministère de la Justice dans sa volonté d'améliorer les conditions de détention des personnes privées de liberté.
03/2015
Histoire de la médecine
Rapport de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint Pol
Rapport de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint Pol Date de l'édition originale : 1849 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française (poches)
Rapport aux bêtes
C'est Paul qui parle, un paysan fruste et violent qui ne chérit que ses bêtes. À ses côtés sa femme, détestée et muette, souffre d'un mal qu'il refuse d'admettre. Lorsque l'ouvrier Georges, le temps d'une saison, s'installe chez eux à la ferme, le regard de Paul insensiblement se transforme.
09/2009
12 ans et +
Le rapport Timberlake
Bethia est une jeune extraterrestre installée sur la Terre depuis de nombreuses années. Elle est brutalement renvoyée sur Cyrus, sa planète d'origine, où sévit la guerre menée par un dictateur qui surveille et brime tous les opposants au régime... Betthia parviendra-t-elle à sauver le rapport Timberlake, ce rapport qui permettrait aux humains de considérer les Cyrusiens non comme des réfugiés à expulser mais comme leurs égaux ?
05/2018
Littérature française (poches)
Le rapport Gabriel
Ce n'était pas la première fois que les hommes mettaient Dieu hors de lui. Il leur avait tout donné. Et d'abord l'existence. Il finissait par se demander s'il avait bien fait de les tirer du néant. La tentation lui venait de les abandonner à eux-mêmes. On verrait bien ce qu'ils deviendraient s'il se refusait tout à coup à soutenir l'univers, si la Terre cessait de tourner, si le temps s'arrêtait. Il fit appeler l'ange Gabriel, qui lui avait déjà, à plusieurs reprises, servi de messager auprès des hommes. Gabriel, une nouvelle fois, descendit sur la Terre. Il s'installa chez moi. Et, pour essayer de fléchir l'Éternel, je rédigeai avec lui le rapport qui porte son nom.
02/2001
Littérature française
Rivage au rapport
"Tu sais, dit Dylan, si je ne veux pas aller dans la caverne, c'est aussi parce que j'ai peur de voir ce que le monde nous cache. L'envers des choses a forcément quelque chose d'imparfait. Elle dit : un jour, prends le temps de regarder les coutures de tes habits, ou les soudures à l'intérieur d'un jouet en plastique. Tu verras, dit-elle, au bout d'un moment, tu te sentiras mal".
09/2021
Littérature française (poches)
Double. Un rapport
Il y a quelques années déjà, Daniel de Roulet, cadre dans une grande entreprise, perd son emploi et la possibilité d'en trouver un autre. Trois kilos et demi. C'est le poids du papier des fiches établies pendant plus de trente ans par diverses polices suisses qui ont enquêté sur lui sans jamais découvrir rien de bien sérieux. Chaque fois ses employeurs sont mis en garde. C'est ainsi qu'il doit quitter l'architecture, puis le journalisme et enfin l'informatique. Il n'est pas un cas isolé, des dizaines de milliers de citoyens suisses découvrent qu'ils ont été illégalement " fichés " pendant de longues années. Mais l'histoire de Daniel de Roulet est singulière car elle a fait une vraie victime, Peter Gasser, procureur zurichois, son double, dont la vie sera complètement détruite. Mais que reprochait-on à Daniel de Roulet, d'avoir côtoyé un terroriste ou Fritz Zorn ? D'avoir organisé des
émeutes ou de douter du système qui protège les fonds en déshérence ? Dans sa postface écrite pour cette présente édition, l'auteur admet qu'il n'a pas été un militant " jusqu'au-boutiste ". " Dans un pays étouffé par sa propre guerre froide, nous n'avons été que des dissidents intermittents. " Ce texte que l'auteur nomme " rapport " en sous-titre devient un roman, fascinant, celui d'une génération se débattant dans un pays étouffant, mais c'est aussi une prenante histoire d'amour.
03/2006
Littérature française
Le rapport chinois
Une rumeur circule dans les cercles du pouvoir. Elle concerne un épais dossier : le rapport chinois. On dit que sa lecture rend fou. Pour certains, il a quelque chose à voir avec les cartels de la drogue. Pour d'autres, il s'agit du manifeste d'un complot mondial. Quelques-uns en parlent comme d'un texte visionnaire. On s'accorde en tout cas sur l'identité de son rédacteur : Tugdual Laugier. Mais, là aussi, le mystère reste entier... Est-ce le nom d'un imposteur surdoué, d'un prophète ou d'un parfait imbécile ? D'une plume alerte et élégante, Pierre Darkanian raconte l'absurdité du monde du travail et nos solitudes contemporaines. Alix Girod de l'Ain, Elle. Une réjouissante fenêtre sur le vide... Sophie Pujas, Le Point. Dans un crescendo aux allures de vaudeville, la comédie du travail se transforme en épopée de la finance opaque. Un surprenant roman. Philippe Garnier, Philosophie magazine. Prix Transfuge du meilleur premier roman 2021.
05/2023
Biographies
Rapport au Greco
Un an avant sa mort, Nikos Kazantzaki, auteur d'Alexis Zorba, adresse au Greco, peintre et frère d'âme crétois du XVIe siècle, le récit de son cheminement à travers l'Europe, en quête d'ascension spirituelle et intellectuelle. Il y consigne ses questionnements, ses doutes et ses révélations au gré des rencontres physiques (Bergson, Gorki, Panaït Istrati...), mystiques (Jésus, Bouddha, Ulysse...) et idéologiques (Lénine, Nietzsche...) qui alimentèrent sa réflexion. De sa plus tendre enfance à Mégalo Kastro (Héraklion) en Crête aux chemins qui portèrent ses pas à travers l'Allemagne, l'Italie, la France et la Russie, Kazantzaki écrit une odyssée contemporaine absolue. Dans une langue ardente et poétique louant l'homme et la nature, il rédige une autobiographie sensible, l'extraordinaire témoignage d'une vie passée à la recherche d'élévation et de liberté.
06/2021
Littérature étrangère
Rapport sur Bruno
Face à face Bruno et son grand-père, le narrateur. Leader du parti libéral de son pays, celui-ci est trop absorbé par ses fonctions pour pouvoir s'occuper de celui dont il a la charge. De son côté Bruno, adolescent précocement intelligent, cruel, menteur, égoïste, s'ingénie à le heurter et se plaint que son grand-père se prête au jeu de la politique et ne puisse tout lui confier. Tous deux rivalisent d'une curieuse volonté de séduction qui va jusqu'au chantage sentimental : pour l'amour de Bruno, il faut que l'on abandonne la politique. Ce chantage d'un adolescent égocentrique n'est pas le seul, car le monde entier fait chanter le monde. La presse à scandale prend le parti de l'Eglise et tient en respect les hommes politiques. Le chef de l'Etat fait chanter le Premier Ministre, et le narrateur ne peut plus que faire chanter tous ces maîtres chanteurs. Quant à Bruno, il fait plus tard chanter le peuple tout entier en livrant, par voie de presse, le récit de sa vie. A trente ans, selon son serment, il sera le dictateur du pays.
01/1965
Littérature française
Le Rapport Amar
Bruno Lesseul, un linguiste renommé, est accusé du meurtre atroce de Juliana Amar, une jeune brésilienne, spécialiste des rites sacrificiels du candomblé. Un criminologue, chargé du Rapport sur cette affaire où Lesseul refuse de parler, livre un récit distancié des faits. En étudiant les notes et le journal de l'accusé, un être tourmenté par le passé et par l'écriture, l'expert reconstitue le lien complexe qu'il a noué avec Juliana. Féru de dialectes et de langues orales, révolté par l'aliénation verbale des ethnies colonisées, Lesseul ne fait plus la différence entre ses enquêtes linguistiques et sa perception de Juliana, à laquelle il reproche de négliger ses racines. Par amour, celle-ci cède du terrain. Véritable curiosité littéraire, Le Rapport Amar raconte la dérive d'une passion exclusive pour le langage.
05/2006
Récits de voyage
Rapport au monde
On est dans la voiture. Derrière les vitres, il y a toute l'Afrique de l'Ouest qui vit et qui meurt. Envie d'un café pour se réveiller définitivement. Ne pas avoir d'accident. On s'arrête - on sort de la voiture. Parfois c'est lui qui se souvient, parfois c'est elle. Immanquablement humain.
06/2020
Policiers
Le rapport Oberlander
Quelque part à l'est de l'Europe, au coeur de la taïga, se dresse une forteresse de pierre sombre sur laquelle flotte la bannière nazie. Les sinistres préparatifs qui s'y déroulent et les épouvantables secrets qui se cachent dans ses profondeurs ne donnent guère envie de s'y rendre en visiteur. C'est pourtant là que devra pénétrer Marcus, un détective privé londonien à la vie apparemment sans histoires, au terme d'un voyage déclenché par une tache de sang et un vieux livre, qui le mènera du fin fond des forêts de Finlande aux plaines de l'Ukraine déchirée par la guerre civile. Dans cette citadelle dirigée d'une main de fer par un groupe de fanatiques à la surprenante longévité, il espère trouver en effet la réponse au mystère de ses origines, de ses cauchemars et de son existence même. Mais au bout de sa quête l'attendent aussi des horreurs plus anciennes que le temps, l'espace et les dimensions que nous connaissons...
09/2018
Economie
Le rapport Lugano
Inconscience, schizophrénie ou cynisme absolu : comment les "décideurs" peuvent-ils à la fois mettre en œuvre les politiques ultra-libérales qui sont le fondement de la mondialisation et prétendre s'attaquer aux conséquences catastrophiques de ces mêmes politiques ? Craindraient-ils un retour de bâton antilibéral ? L'avenir du capitalisme ne serait-il donc pas assuré ? Tel est le point de départ du livre de Susan George qui se présente sous la forme d'un rapport.
Ses commanditaires ? Des représentants du directoire économique et politique de la planète. Ses auteurs ? Neuf experts hautement qualifiés. Le but ? Identifier les menaces qui pèsent sur le capitalisme au XXIe siècle et préconiser des solutions. Elles sont à la fois parfaitement logiques, terrifiantes et déjà largement mises en œuvre ...
Un rapport accablant, documenté, passionné et passionnant, qui parvient comme nul autre à démonter les mécanismes fondamentalement pervers du capitalisme ultra-libéral : son horreur écologique, économique et sociale.
05/2000
Littérature française
Le rapport chinois
Il existe une légende urbaine qui circule dans les palais de justice et les commissariats : si un jour votre chemin croise celui d'un énorme dossier intitulé Le Rapport chinois, ne l'ouvrez pas. On parle de malédiction, on prétend que sa lecture rend fou. Certains disent qu'il a quelque chose à voir avec les cartels de la drogue ; pour d'autres, c'est le manifeste d'un complot mondial. Quelques-uns parlent d'un texte visionnaire. Tous décrivent sa lecture comme une plongée sans retour de l'autre côté du miroir... On s'accorde sur le nom de son auteur, un certain Tugdual Laugier. Ceci est son histoire.
Poches Littérature internation
Le rapport Stein
Majorque, fin des années 1960. Pablo Ridorsa ne connaît ses parents qu'à travers des cartes postales envoyées depuis le monde entier et vit avec ses grands-parents dans une ville portuaire de province. Adolescent sensible, Pablo se sent prisonnier d'un univers où les adultes semblent condamnés à la culpabilité, à l'extravagance et au déclassement. A la maison, l'atmosphère est aussi étouffante que celle du collège de jésuites qu'il fréquente. Jusqu'au jour où apparaît Stein, un nouvel élève dont la liberté d'allure et la désinvolture font souffler sur la classe un merveilleux vent de modernité et d'esprit d'aventure. Le jeune narrateur est vite fasciné par ce garçon qui semble entouré de mystère, entre fantômes des années de guerre et secrets de famille. Une amitié va naître où notre héros fera la découverte du désir et du bonheur de l'échange. José Carlos Llop, dans ce magnifique roman comparé par la critique au Grand Meaulnes et aux Désarrois de l'élève Tôrless, décrit avec un ton inimitable l'ombre de la guerre civile qui abîme les consciences et disqualifie d'avance l'innocence, fût-elle enfantine.
09/2016
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Histoire de France
Le rapport Brazza. Mission d'enquête du Congo : rapport et documents (1905-1907). Mission Pierre Savorgnan de Brazza, commission Lanessan
En 1903-1905, le scandale du " caoutchouc rouge " révèle les pratiques sanglantes des compagnies concessionnaires du Congo belge et menace les intérêts du royaume de Belgique sur le " continent noir ". En février 1905, l'affaire Gaud et Toqué, deux fonctionnaires français coupables d'exactions sur des prisonniers " indigènes ", éclate, obligeant les autorités françaises à mandater une mission d'inspection dans la colonie. Ainsi commence la dernière mission menée par Pierre Savorgnan de Brazza du 25 avril au 14 septembre 1905 et qui s'achève par la mort de l'explorateur et fondateur de l'Afrique équatoriale française. A la tête d'une équipe d'une dizaine d'inspecteurs, Brazza a recueilli auprès des populations locales, de fonctionnaires coloniaux et d'agents des sociétés concessionnaires une masse considérable de renseignements qui fournit les bases d'un procès en règle du régime concessionnaire d'exploitation des ressources (caoutchouc et ivoire, surtout) de la colonie. Régime de travail forcé, de répression généralisée, de prise en otage des populations qui reçoit l'appui de l'administration coloniale et engage la responsabilité du commissaire générale de l'époque Emile Gentil. Après la mort de Brazza, les documents de la mission sont confiés à une commission composée de hauts fonctionnaires coloniaux. Le rapport qu'ils établissent, pourtant indulgent sur bien des points, demeure si accablant que, malgré les demandes répétées de parlementaires et d'une partie de la presse, le ministre des Colonies décide, en 1907, d'en interdire la publication. Imprimé en dix exemplaires classés " confidentiels " et enfoui dans les archives gouvernementales avec des centaines de pièces annexes, méconnu des historiens, le rapport Brazza n'a jamais été rendu public. En mars 2014, Le passager clandestin le publiera pour la première fois, dans une présentation détaillée de Catherine Coquery-Vidrovitch, accompagné de nombreux documents inédits. Une publication-événement qui éclaire tout un pan de l'histoire coloniale française et nous renseigne sur les mécanismes collectifs de son oubli.
03/2014
Histoire de la médecine
Étiologie de la fièvre typhoïde, rapport. Congrès médical international de Genève, séance générale, 12 septembre 1877
Etiologie de la fièvre typhoïde : rapport présenté au Congrès médical international de Genève dans sa séance générale du 12 septembre 1877 / par Ch. Bouchard,... Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Sociologie
La Caisse des loyers pour les ouvriers, rapport
La Caisse des loyers pour les ouvriers, rapport par M. Georges Deloison,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
