Optimiser la gestion des gîtes et campings par les collectivités
Extraits
Droit
Les contrats immobiliers des collectivités territoriales. 2e édition
Les collectivités territoriales mettent en oeuvre de nombreux contrats immobiliers, qu'il s'agisse de ventes (transfert de biens dépendants du domaine public ou appartenant au domaine privé) ou d'achats (acquisition à titre onéreux ou en l'état futur d'achèvement), ou encore de contrat d'occupation du domaine public, ou de baux sur leur domaine privé. Illustré par de nombreux conseils et cas pratiques, cet ouvrage permettra aux responsables de collectivités territoriales de s'engager en toute connaissance de cause et de trouver des conseils pour les guider au mieux de leurs intérêts. Il sera utile aux juristes notamment avocats et notaires, conseils privilégiés des collectivités territoriales.
10/2019
Esotérisme
Dictionnaire des symboles, des rites et des croyances
Le chiffre 7, la main de Fatima, le mauvais œil, le lait, le sang, les pèlerinages, les sacrifices...
Aussi archaïques que nos peurs, nos croyances jalonnent notre existence. Aux signes qu'il perçoit mais ne sait pas déchiffrer, l'homme, en tous temps et en tous lieux, a voulu donner des interprétations.
Se proposant d'en faire un inventaire, ce dictionnaire, à partir des croyances contemporaines les plus fondamentales, des rituels, de leurs correspondances et de l'apport des mythologies, puise aux civilisations européenne, africaine, indienne, méso-américaine, pour décliner un monde familier dont le langage est celui des symboles.
Il fournit ainsi à tous les curieux des réponses à leurs interrogations sur ces mythes et sur ces croyances, passées ou contemporaines.
04/2003
Paramédical
L'accueil des enfants handicapés. Rôles et compétences des collectivités
Ce livre propose un tour d'horizon du rôle et des responsabilités des collectivités dans l'accueil des enfants en situation de handicap. Le sujet, très transversal, recouvre à la fois les obligations légales et les politiques beaucoup plus ambitieuses qu'il faut diffuser. L'accueil des enfants en situation de handicap nécessite un travail de tous les services d'une collectivité locale, qui doit organiser coordination et mutualisation des énergies, des budgets et des expériences. L'objectif est donc d'expliquer le parcours des personnes handicapées, de la petite enfance à l'âge adulte, et de détailler les différents modes d'accompagnement dans les différentes structures d'une ville, la problématique principale étant d'éviter les ruptures dans ce parcours. Après une présentation de la diversité des handicaps, sont développées les missions des organismes compétents en matière de handicap. De bonnes pratiques y sont détaillées, qui montrent tout ce qui est possible, souhaitable et porteur. Cet ouvrage regroupe ainsi en un seul lieu toutes les informations répondant aux besoins des techniciens, élus et associations voulant traiter à sa juste hauteur la question du handicap sur un territoire.
01/2019
Développement durable-Ecologie
Prévention et gestion des conflits communautaires en Afrique par l'approche terroir
Les populations du monde rural généralement pauvres sont les plus dépendantes des ressources naturelles à partir desquelles elles tirent leurs moyens d'existence. Toutefois, ces ressources naturelles ont connu une dégradation importante ces dernières décennies, accentuant la compétition pour leur exploitation. La gestion des terroirs en tant qu'approche, permet de mieux gérer l'espace rural en tirant profit de ses ressources, tout en assurant leur pérennité. Basée sur la concertation et le dialogue, elle permet de contribuer au développement local. L'ouvrage tente de montrer, à partir d'un exemple concret, comment les conflits communautaires peuvent étre prévenus et gérés par cette approche.
09/2019
Décentralisation, collectivité
Guide du chef de service. Procédures et outils de gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales, 4e édition
Ceux qui ont une responsabilité d'encadrement au sein d'une collectivité, ou d'un établissement public dont les collaborateurs relèvent du statut territorial, ont besoin de disposer d'un outil pratique qui leur donne des explications sur les règles statutaires ainsi que des conseils utiles sur les principales procédures de gestion des ressources humaines mises en place par les employeurs. C'est pour eux que cet ouvrage a été conçu. Il ne s'agit pas d'un manuel sur le droit de la fonction publique territoriale mais d'une aide à la gestion quotidienne qui fournit des éléments de réponse aux multiples questions que les encadrants se posent concernant leurs équipes : qu'est-ce qu'un stage ? Comment m'y prendre pour évaluer les agents ? Un agent veut s'absenter mais sa présence au bureau est indispensable, ai-je le droit de refuser sa demande de congé ? Que doit faire la collectivité face à l'agression d'un collaborateur par un usager ? Que faire face au problème d'alcoolisme d'un agent ? Mis à jour des évolutions législatives et réglementaires au 1er septembre 2021, cet ouvrage refondu et largement complété pour cette quatrième édition s'adresse donc aux responsables soucieux de faire reconnaître leur qualité non seulement de décideurs, mais aussi – et surtout – d'animateurs d'une équipe de travail.
11/2021
Littérature française
Proposition des stratégies de gestion des déchets générés. par les marchés Fer, Relais et Jeudi dans la ville des Cayes
La production des déchets participe pleinement dans la dégradation de l'environnement, mais sa bonne gestion procure des avantages sanitaires, environnementaux et économiques. C'est pourquoi l'étude consiste à proposer des stratégies de gestion des déchets générés par les marchés Fer, Jeudi et Relais dans la ville des Cayes. Pour atteindre cet objectif, la méthode de sondage par choix raisonnée est utilisée sur une population de 200 marchands à raison d'une soixantaine de marchands par marchés. L'étude propose à la Mairie des Cayes de construire des espaces propres et modernes aux marchés Relais et Jeudi pour une meilleure installation des produits agricoles. Assurer la collecte quotidienne et la valorisation des déchets agricoles générés au niveau des marchés Relais, Jeudi et Fer, en faisant du compost, produire de l'électricité pour vendre aux ménages et réutiliser les déchets industriels à des fins économiques par la formation et la sensibilisation des différents intervenants dans la gestion des déchets dans les trois (3) marchés de la ville des Cayes afin d'éviter tout risque de contamination.
03/2022
Collectivités locales
Vademecum des collectivités locales et territoriales. 16e édition
Régions, départements, communes : mode d'emploi. Comment fonctionne une collectivité locale ? Quels sont les rôles et pouvoirs des élus ? Quelles sont les procédures de commande publique ? Telles sont, parmi d'autres, les questions essentielles auxquelles cet ouvrage permet de répondre. A jour des dernières dispositions fiscales locales, environnementales (plans climat-énergie, gestion des déchets), etc., ce Vadémécum aidera tout utilisateur à bien connaître tous les rouages d'une collectivité locale et territoriale.
01/2022
Littérature française
Mère des Cités
Dans la décharge publique de La Mecque, la Mère des Cités, des éboueurs asiatiques découvrent le cadavre d'une jeune femme d'une grande beauté. Crime crapuleux, d'honneur, ou vengeance ? Le capitaine Safoug Zobayn Gowbamy, qui est chargé de l'enquête, démêle patiemment l'échevau de cette affaire qui plonge dans le Mal au coeur du Sacré et met à jour les conflits personnels et claniques qui sous-tendent les rapports entre les différents personnages du roman. Ce roman est une fiction. Les faits qu'il relate, les situations qu'il décrit et les personnages qui l'habitent sont imaginaires.
10/2019
Sociologie urbaine
Flic des cités
Les politiques publiques menées dans les quartiers défavorisés depuis des décennies se sont toutes soldées par un échec, avec pour conséquence la montée de l'insécurité et du communautarisme. Cet ouvrage rend compte, sans complaisance, des multiples raisons de cet échec et des difficultés d'y exercer le métier de policier. Optimiste malgré tout parce que des solutions existent et y sont exposées. Aux responsables politiques de les mettre en oeuvre.
07/2022
Risques
Gestion de crise. Optimiser son organisation, intégrer le facteur humain
"Il ne peut pas y avoir de crise la semaine prochaine, mon agenda est déjà plein". Comme le soulignait déjà Henry Kissinger, l'urgence du jour se substitue souvent à l'urgence de la crise, encore abstraite. Remise au lendemain ou minimisée, la préparation est trop souvent négligée. Et même si des procédures de crise existent, l'expérience montre qu'elles sont souvent insuffisantes. Catherine Piednoël, consultante en prévention et en gestion des crises, a accompagné des centaines d'organisations pour la mise en place et l'animation d'un dispositif de crise destiné à les guider dans la tourmente. Elle livre ici ses conseils pratiques et opérationnels pour améliorer l'organisation de gestion de la crise tout en prenant en compte les femmes et les hommes qui vont y faire face. La résilience s'appuie en effet, selon elle, sur deux piliers : l'organisation et le facteur humain. Au-delà du pilotage et des tableaux de bord, l'apport des sciences cognitives et des modèles de management permettra de composer avec les différentes personnalités, de fluidifier les relations, de renforcer le collectif et la confiance. "L'inattendu se produit et se produira. Nous devons apprendre à vivre avec l'incertitude, c'est-à-dire avoir le courage d'affronter, d'être prêt à résister aux forces négatives. L'esprit doit faire face aux crises pour les maîtriser et les dépasser". Edgar Morin. Alors, préparez-vous.
11/2021
Missels
Missel d'autel de voyage. Abrégé de l'editio typica 1962 (Missale romanum)
Version allégée du Missale romanum ex decreto SS. Concili Tridentini restitutum Summorum Pontificum cura recognitum, fac-similé des principales parties de l'editio typica de 1962, en version allégée (absence des documents pontificaux de l'édition typique, des messes pour les défunts, de l'ordo absolutionis, des chants, des calendriers, des rubriques, des prières de préparation et d'actions de grâcesâ¦). En latin. Rite romain traditionnel. Missel romain d'autel "de voyage" , au format compact et économique, spécialement pour les autels de petite taille ou les déplacements. Couverture souple.
02/2023
Droit
La communication des petites collectivités territoriales. Contexte, enjeux et méthodes
Travaillant depuis plus de quinze ans dans la communication de villes de 6 000 à 30 000 habitants, l'auteur a pu constater la spécificité de la communication publique à l'échelle locale. Entre un paysage en recomposition et les évolutions très rapides du numérique, les communicants des petites collectivités doivent constamment s'adapter. Lorsque l'on sait que 97 % des communes françaises comptent moins de 10 000 habitants, l'enjeu apparaît clairement. Il faut alors créer un réseau et l'entretenir, confronter les points de vue, se former pour enrichir sa pratique et développer sa créativité. L'objet de cet ouvrage est d'abord de légitimer la fonction " communication " dans les petites communes, dont les agents qui exercent cette fonction parmi d'autres ont parfois du mal à faire reconnaître leurs compétences, alors que les métiers de la communication se sont professionnalisés ces dernières années, à tous les niveaux territoriaux. Son objet est ensuite de donner quelques clés de compréhension et pistes de travail aux élus et à toute personne s'impliquant dans la vie locale pour valoriser son territoire et conforter son identité. La commune, surtout de taille modeste, reste l'échelon vers lequel les habitants se tournent naturellement. C'est dans ce sens qu'elles doivent réussir leur communication.
05/2019
Collectivités locales
Le droit des collectivités territoriales en fiches
Le droit des collectivités territoriales constitue aujourd'hui une des branches à part entière du droit public général. Rédigé de manière pratique tout en offrant un indispensable support théorique , cet ouvrage de droit public des collectivités territoriales est composé de 33 fiches . Il est destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, plus les candidats au concours de la fonction publique.
01/2024
Science-fiction
La vallée des neuf cités
An 3987 de l'ère christienne... Notre civilisation a disparu, laissant derrière elle un monde chaotique, beaucoup moins peuplé, et dominé par des cités autarciques où règnent la sauvagerie et la barbarie. Dans la Vallée des Neuf Cités le jeune Hegon d'Eddnyrà découvre qu'une prophétie a prédit qu'il serait à l'origine de grands bouleversements. Il est celui qui doit détruire le Loos'Ahn, le mystérieux dragon invisible qui, tous les neuf ans, frappe les cités de la Vallée. Le peuple voit en lui son nouveau héros, mais sa popularité dérange la caste dirigeante. Devant la menace qui pèse sur lui, il est contraint de fuir.
10/2009
Vie chrétienne
Il ne faut pas négliger la tradition. Les rites Makoua et des autres peuples
Cet ouvrage vous renvoie aux traditions de chacun : Africains, Européens, Américains, Asiatiques ; que vous soyez croyant ou non. Organisé en différents chapitres et sous-chapitres, ce récit étudie particulièrement la tribu Makoua : sa géographie, son histoire, ses forêts et ses richesses ainsi que ses activités (pêche et agriculture) et ses croyances. Les croyances, attitudes et comportements de cette tribu se transposent chez les peuples voisins du continent africain mais aussi en Europe et en Asie, notamment par les rites liés à la mort. Dans cet ouvrage, vous lirez, vous entendrez des discours et des chants de joie, de paix, et d'espérance qui témoignent de la vie après la mort. Ce livre révélera à chaque lecteur, son être et ce à quoi il croit consciemment ou inconsciemment.
11/2021
Risques
Gestion des risques. De la sécurité à la gestion globale des risques
Se préoccuper de la gestion de ses risques et créer un environnement de travail sûr en appliquant une politique globale solide est désormais une évidence, tant cela participe à l'atteinte des objectifs d'une entreprise et à sa performance. Mais comment dépasser les missions de sécurité et intégrer la santé, l'incendie, l'environnement ou la sûreté à la démarche ? Construire une vision partagée à tous les niveaux de l'entreprise ? Eviter les écueils d'une organisation en silos ou du grand écart entre l'opérationnel et la direction ? La clé réside dans la transversalité et dans la gestion globale des risques mais aussi dans la bonne connaissance des enjeux et méthodes. Laurence Baillif, consultante et formatrice en gestion des risques, vous invite à partager son expérience. Experte en cartographie des risques et en pilotage des dispositifs de gestion globale des risques (en anglais : enterprise risk management ou ERM), elle livre théorie, bonnes pratiques, points de vigilance et points de vue du référent sécurité. Elle vous guidera dans la démarche d'analyse et de gestion des risques, dans sa formalisation, dans son intégration dans la stratégie de l'entreprise.
01/2023
Droit
Droit des collectivités territoriales. 6e édition
Cette dernière édition est dans la ligne des précédentes, s'attachant à une présentation générale et critique des évolutions qui traversent nos collectivités territoriales. Ses clés reposent sur une mise à jour approfondie de la législation et de la jurisprudence et sur la théorie générale qui doit en être donnée. Les collectivités territoriales ont toujours été présentes dans notre vie quotidienne déterminant l'essentiel de notre administration, de nos services publics et de notre police. Leur évolution est constante depuis le virage des années 1980 en faveur d'une décentralisation approfondie. Elle porte les valeurs dominantes : progrès de la démocratie et transparence de la vie publique, perfectionnement du droit de la commande publique, développement de vastes métropoles et régions, modernisation de la fonction publique, maîtrise des ressources financières, différenciation des règles selon les territoires... L'ouvrage retrace également les échecs répétés de l'état à constituer un système administratif local réellement décentralisé, moins complexe et moins coûteux. Cet ouvrage, né de l'enseignement du droit des collectivités territoriales durant de longues années, permettra aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques d'en cerner et d'en approfondir le programme. Il est tout autant destiné aux candidats aux divers concours administratifs, aux praticiens confrontés à la discipline, et à tous ceux qui s'intéressent à la vie locale. L'ouverture de l'ouvrage s'attache à l'étude des bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, avec le principe de "libre administration" qui leur est garanti. La première partie étudie l'organisation de ces collectivités autour de leur assemblée délibérante, de leur exécutif, de l'ensemble de leurs commissions et de leurs rapports. La deuxième partie est consacrée à leurs compétences et aux moyens pour les exercer, liberté contractuelle, pouvoir réglementaire, services publics, ressources et agents. La troisième partie envisage les contrôles administratifs et budgétaires dont ces collectivités font l'objet ainsi que le renforcement des responsabilités, administrative, disciplinaire, financière, pénale, pesant sur elles et leurs élus.
01/2021
Décentralisation, collectivité
Le domaine public des collectivités territoriales
Cet ouvrage présente les enjeux relatifs à la domanialité publique des biens appartenant aux collectivités territoriales. Propriétaires d'un important patrimoine immobilier, mobilier ou incorporel, il est essentiel qu'elles puissent le valoriser, en le protégeant ou en recherchant la production de revenus. Le Code général de la propriété des personnes publiques d'avril 2006 a renouvelé les enjeux en la matière. Cependant, depuis son entrée en vigueur, de nombreuses modifications de fond sont intervenues notamment avec un renouvellement complet des modalités de mise en concurrence des autorisations privatives à occuper dans le domaine public ou avec l'arrivée d'interrogations juridiques sur le domaine public incorporel. L'ouvrage présente de manière très pratique ces différents aspects de la domanialité publique afin de répondre aux interrogations des autorités locales à propos de leur gestion domaniale. Cette nouvelle édition actualise plusieurs points relatifs au domaine public des collectivités (biens sans maîtres, chemins ruraux, exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale, etc.). L'ouvrage est complété de diverses décisions rendues par la juridiction administrative et de développements spécifiques portant sur les interrogations posées par certaines évolutions techniques, comme avec les JNF, en matière de propriété publique.
01/2023
Collectivités locales
Introduction au droit des collectivités territoriales
A jour des dernières modifications législatives et notamment de celles du Code général de la fonction publique, cet ouvrage présente les notions essentielles encadrant le fonctionnement des collectivités territoriales et leurs principaux domaines d'intervention. En s'appuyant sur des chiffres-clés, des tableaux de synthèse, des définitions et des références aux principaux textes officiels, ce guide décrypte en détail : - la nature et l'organisation des différentes collectivités : communes, départements, régions et les diverses formes de coopération entre elles ; - les compétences et domaines d'intervention de chacune d'elles ; - les normes budgétaires gouvernant les finances publiques : la définition des différentes recettes et dépenses, les fonctions d'ordonnateur et de comptable, etc. ; - le droit de la fonction publique : les caractéristiques du statut, les droits et obligations du fonctionnaire ou encore les questions de carrière ; - les actes administratifs, les services publics et les contrats publics ; - et les règles applicables aux élus locaux dans l'exercice de leurs mandats et de leurs délégations de fonctions. S'adressant aux fonctionnaires, élus locaux ainsi qu'aux étudiants intéressés par le droit des collectivités territoriales, ce livre permet ainsi de trouver des repères à la fois sur les grands principes et sur le fonctionnement concret des collectivités, notamment en matière d'organisation, de finances, de comptabilité, de gestion, de ressources humaines et de déontologie.
05/2023
Décentralisation, collectivité
Droit des collectivités territoriales. 4e édition
Pour mémoriser le plan du cours et réviser l'essentiel du droit des collectivités territoriales Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée au fil des réformes. Ce Mémento se propose d'appréhender les lignes force de la matière au travers de trois grandes thématiques : en premier lieu, les principes fondamentaux applicables aux collectivités territoriales, en second lieu, les acteurs des collectivités territoriales, et enfin, le champ d'action qui leur est reconnu. Cet ouvrage rend compte des principales caractéristiques et des mutations du droit des collectivités territoriales en incluant les derniers développements depuis la loi NOTRE du 7 août 2015.
11/2021
Décentralisation, collectivité
Droit des collectivités territoriales. 5e édition
Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel du droit des collectivités territoriales. Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée au fil des réformes. Ce Mémento se propose d'appréhender les lignes force de la matière au travers de trois grandes thématiques : en premier lieu, les principes fondamentaux applicables aux collectivités territoriales, en second lieu, les acteurs des collectivités territoriales, et enfin, le champ d'action qui leur est reconnu. Cet ouvrage rend compte des principales caractéristiques et des mutations du droit des collectivités territoriales en incluant les dernières réformes législatives et jurisprudentielles.
Décentralisation, collectivité
Droit des collectivités territoriales. 2e édition
A propos de l'ouvrage Acteurs majeurs de la vie publique, les collectivités territoriales jouent un rôle très important dans la conduite de nombreuses politiques publiques et la gestion de services publics locaux. Les réformes décentralisatrices initiées à partir de 1982 ont profondément modifié l'approche du droit des collectivités territoriales, son contenu et ses contentieux. Les collectivités territoriales, dotées d'une existence constitutionnelle renforcée par la révision de 2003, ont acquis des compétences et des moyens nouveaux, même si les crises économiques et financières ont amené l'Etat à corriger certaines politiques publiques, quitte à pratiquer une certaine forme de re-centralisation. Sont ainsi étudiés dans cet ouvrage les thématiques suivantes : - Evolution historique - Collectivités territoriales et République - Acteurs des collectivités territoriales - Action des collectivités territoriales - Coopération entre collectivités territoriales Points forts - Deux auteurs spécialistes de la matière et reconnus - A jour des dernières réformes législatives, notamment de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 et du projet de loi dite 4D "Différenciation, Décentralisation, Déconcentration, Décomplexification", ainsi que des évolutions de la jurisprudence
08/2021
Droit
L'action internationale des collectivités locales
Les relations internationales des collectivités locales dont l'origine remonte aux jumelages intervilles apparus au lendemain du deuxième conflit mondial se sont considérablement développées depuis le début des années quatre-vingt.
L'Etat a ainsi été conduit à en reconnaître la légitimité parallèlement d'ailleurs à une reconnaissance identique de la part des institutions européennes.
La genèse de cette action internationale des collectivités locales, ses domaines d'intervention, les problèmes juridiques soulevés par sa reconnaissance et sa mise en œuvre, les moyens qu'elle mobilise constituent un ensemble complexe dont ce livre tente de donner une présentation simplifiée et donc aisément accessible.
05/1998
Décentralisation, collectivité
Droit des collectivités territoriales. 3e édition
Une approche doctrinale renouvelée des notions du droit des collectivités territoriales. Le droit des collectivités territoriales est en constante évolution. Cet ouvrage en analyse les notions de base par une approche doctrinale renouvelée (décentralisation, libre administration, collectivité territoriale). Il aborde de façon approfondie les principaux thèmes de la discipline : les organes (délibérants, exécutifs, consultatifs), les acteurs (élus, fonctionnaires, citoyens), les moyens (financiers, juridiques, matériels), la diversité des compétences, les responsabilités encourues (administrative, pénale) et les contrôles sur les actes et les personnes. Cet ouvrage donnera ainsi satisfaction aux étudiants de Licence et de Master et aux candidats aux concours de catégorie A et A + de la fonction publique, aussi bien qu'aux élus et aux cadres des collectivités territoriales.
04/2024
Décentralisation, collectivité
Droit des collectivités territoriales. 7e édition
Les collectivités au coeur du débat. Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels de la vie publique et, en quelques années, les réformes se sont accélérées. Cet ouvrage étudie les bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, l'organisation des collectivités, leurs compétences, leurs ressources et leurs agents, ainsi que les divers contrôles dont elles font l'objet.
12/2023
Littérature française
La gestion des médicaments en RDC
En vue d'optimiser la gestion de médicaments dans la zone de santé de Kananga et de maximiser les coûts de distribution, nous avons pensé réfléchir sur ce sujet. Dans ce contexte, nous évaluons la manière dont cette structure de santé assure la gestion de stocks en médicaments dans les termes d'achat, d'entrées et sorties en stock, et de comptabilisation pour rationaliser la distribution. C'est juste la problématique d'optimisation de la gestion de stock pour éviter les ruptures et les sur-stockages.
05/2022
Collectivités locales
Guide juridique des mobilités. Enjeux et outils pour les collectivités territoriales
De la LOTI à la LOM, un peu moins de quarante années se sont écoulées et le domaine des transports est devenu celui des mobilités. L'inflation législative en la matière tend à prendre en compte les enjeux émergents tels que le développement durable, le désenclavement des zones rurales, la pollution de l'air ou encore l'aménagement des territoires, en les combinant aux innovations technologiques qui inondent le secteur et qui doivent bénéficier principalement aux usagers. Depuis bientôt quatre ans, le législateur s'attache à encadrer et régir les nouvelles mobilités. Un état des lieux s'impose donc. Qu'il s'agisse de l'organisation, de la compétence des autorités publiques, de la planification du service, de son financement, de sa gestion mais aussi des services rendus aux usagers, tous les pans des mobilités font ici l'objet d'une analyse juridique.
07/2023
Finances publiques
Les inégalités financières et les collectivités territoriales
Le droit public financier examine régulièrement le principe d'égalité et aborde les différences de traitement au regard de la péréquation financière définie par la Constitution. Cette approche s'avère cependant réductrice, tant la problématique est complexe. Cet ouvrage, issu d un colloque qui s'est tenu en novembre 2021, à l'Université de Franche-Comté, a pour objet d'élargir la question en partant d un nouveau postulat à savoir l'existence d'inégalités financières. Les finances locales et l'ensemble des dispositifs existants considèrent que les disparités sont avant tout des inégalités de ressources. Or, les dépenses entre collectivités territoriales jouent un rôle important dans la création des inégalités. Cette réflexion vise à créer de nouvelles clefs de lecture pour comprendre l'existence, la création mais également la lutte contre les inégalités.
05/2023
Décentralisation, collectivité
Les collectivités territoriales et la décentralisation. 12e édition
Cette 12e édition présente les collectivités territoriales françaises en 2021, après les transformations intervenues avec les lois MAPTAM (2014) et NOTRe (2015), le redécoupage des régions... Les nouvelles obligations pesant sur les élus depuis les lois de 2017 pour la confiance dans la vie politique, les évolutions relatives au statut de Paris, de la Nouvelle-Calédonie ou la nouvelle collectivité de Corse depuis le 1er janvier 2018 sont également exposées, de même que les inévitables répercussions de la crise sanitaire sur les finances locales. Les questions-réponses (une centaine) sont organisées autour de six thèmes : les différentes catégories de collectivités territoriales, les grands principes les régissant, leurs compétences, leurs finances, la démocratie locale et l'intercommunalité.
06/2021
Sciences politiques
Passion française. Les voix des cités
Pour la première fois dans la France contemporaine, quatre cents candidates et candidats issus de l'immigration, surtout nord-africaine, se sont présentés aux élections législatives en juin 2012, principalement dans des circonscriptions populaires. Gilles Kepel, aidé par l'Institut Montaigne, a "zigzagué l'Hexagone" entre janvier 2013 et janvier 2014 pour en rencontrer une centaine. Pourquoi et comment ont-ils choisi d'entrer en politique afin d'incarner la souveraineté du peuple français ? Avec pour matériau le Journal de ces voyages et le verbatim de ces entretiens, Passion française saisit un état de crise sociale et politique sans précédent, qui voit les polémiques sur l'identité française et l'islam, sur l'exclusion et le rejet du "système" battre leur plein, tandis que le Front national rafle la mise, y compris, au-delà du paradoxe, dans certaines cités. Gilles Kepel polarise son récit sur deux régions emblématiques : Marseille et ses quartiers nord, Roubaix, la ville la plus pauvre de France, l'une et l'autre héritières d'une riche culture ouvrière. Dans les deux cas, il observe la prégnance des marqueurs de l'islam dans le tissu social et les aspirations démocratiques de la jeune génération. Passion française peut dès lors se poser en diptyque avec Passion arabe : l'interpénétration de l'Afrique du Nord et du Proche-Orient avec nos banlieues pose, outre la question de l'islam de France, celle de l'identité que se cherche notre République dans les bouleversements du monde.
04/2014
