OCDE

Eros et Thanatos. Pourquoi les sociétés humaines sont-elles, de nos jours, en proie à différents types de violence apparemment standardisés, comme par exemple le cinéma d'épouvante, une certaine pornographie ou le heavy metal ? Existe-t-il un lien entre cette violence planétaire et le réchauffement climatique ? Quel sera le rôle de l'intelligence artificielle dans ce monde particulièrement violent ? C'est à ces questions, et à d'autres, que tente de répondre l'auteur dans un ouvrage brillant de pertinence. Il y explore les phénomènes de la violence et du désir à travers une lecture inédite d'intellectuels méconnus du grand public, tout en prenant le temps de connecter entre eux divers sujets à première vue éloignés les uns des autres. Henri Michel Reynaud Delcorso est avocat spécialiste en propriété intellectuelle, matière qu'il a enseignée en Master 2. Expert auprès de l'OCDE, il est membre fondateur du Cercle K2, l'un des tout premiers think tank français. Particulièrement sensibilisé aux questions sociétales, il livre ici son premier essai, riche et accessible.

Le désarmement et le démantèlement dans le domaine nucléaire fait un point sur les devoirs des pays en matière de nucléaire et sur la réalité de la situation actuelle et à venir. Plusieurs traités ont été signés aux Nations unies afin de limiter la prolifération nucléaire. Ce fut un échec puisque quatre Etats supplémentaires se sont dotés de l'arme nucléaire. Par ailleurs, si le nombre d'armes a bien diminué, en revanche, les nouvelles sont plus puissantes et plus précises, annulant ainsi les accords obtenus. Toutes les installations nucléaires, civiles et militaires arrivées en fin de vie doivent être mises à l'arrêt définitif, déclassées et démantelées, mais ces opérations sont difficiles, longues et coûteuses. De plus, le démantèlement génère de grands volumes de déchets radioactifs, dont ceux à vie longue et à haute activité, aux risques environnementaux et sanitaires non négligeables. Même si l'AIEA et l'OCDE/AEN ont formulé des recommandations, chaque Etat a sa propre politique dans sa stratégie et les conditions de démantèlement.

Le Guide pour la déclaration des prix de transfert au Gabon est le premier ouvrage du genre publié et couvrant cette problématique de fiscalité internationale pour le cas spécifique du Gabon. Cette obligation est assez récente et le Gabon fait figure de pays disposant d'un des corpus fiscaux les plus drastiques en matière des prix de transfert, notamment au regard des principes directeurs et standards de l'OCDE. Cet ouvrage traite dans un style simple et illustré les enjeux fondamentaux rattachés à ce sujet qui mobilise des organismes internationaux et les administrations fiscales à l'échelle mondiale. Le guide fournit une démarche pas à pas pour la compréhension des obligations gabonaises en matière de prix de transfert, l'identification des risques et points d'attention fiscaux, ainsi que des commentaires lignes à lignes sur le processus de préparation des formulaires fiscaux. Il est adapté à la fois aux professionnels aguerris en matière fiscale, aux responsables d'entreprises, aux professionnels désireux de découvrir la matière et même aux contrôleurs fiscaux.

Pas une semaine ne passe sans que la Finlande ne soit mentionnée dans la presse internationale. Admiré et adulé à travers le monde, ce pays nordique de cinq millions d'habitants, membre de l'Union européenne depuis 1995, se classe parmi les meilleurs pays au monde, entre autres dans les domaines de la santé, du bien-être et de l'environnement. Mais c'est pour son excellent système éducatif que la Finlande est connue, surtout à travers les fameuses enquêtes PISA de l'OCDE. Des centaines de touristes pédagogiques visitent ainsi le pays pour y découvrir les secrets de ce nouvel Eldorado éducatif Ses atouts ? La gratuité de l'enseignement, la lutte contre la compétition à l'école, la responsabilisation des enseignants et l'équité. Néanmoins, comme tout paradis, de nombreux mythes circulent autour de ce système éducatif, en Finlande comme ailleurs. Cette contre-enquête propose une ethnographie de "la meilleure éducation au monde". Son auteur tente un premier bilan critique en rétablissant certaines vérités. Il déconstruit également les stratégies d'exportation du système éducatif finlandais à travers le monde - et les imaginaires qui sont utilisés pour le vendre.

Les règles du " corporate governance ", ou gouvernement d'entreprise, nous viennent des fonds de pension anglo-saxons et pour cette raison même nous agacent. La France est de fait le pays de l'OCDE où le poids des actions détenues par des non-résidents est le plus élevé : elles représentent 37 % de notre capitalisation boursière, contre 12 % à Francfort, 16 % à Londres, 8 % à Tokyo et 5 % à New York. Parce que nous connaissons un " capitalisme sans capital ", nous importons des autres pays les règles de fonctionnement de nos structures d'actionnariat. Elles viennent en contradiction avec la tradition française, établie par Vichy, qui donne un pouvoir sans beaucoup de limites aux présidents-directeurs généraux. Comment organiser de véritables contre-pouvoirs au sein de nos sociétés cotées et mettre ainsi un terme au principe du chef ? Tel est l'objet de ce livre qui propose une démarche de modernisation qu'il vaudrait mieux organiser que subir. Cet ouvrage est issu d'un groupe de travail qui s'est tenu à la Fondation Saint-Simon sous la présidence de Jean Peyrelevade. On trouvera en annexe la composition de ce groupe.

La coopération judiciaire en matière pénale au sein de l'Union européenne est un domaine complexe, parfois fragmenté et qui complète les instruments usuels existants au sein d'autre espaces de collaboration (ONU, Conseil de l'Europe, OCDE). Face à l'augmentation de la criminalité transfrontière, l'un des défis de l'UE est de garantir une meilleure collaboration entre les Etats membres de l'Union et avec ses Institutions, qu'il s'agisse du mandat d'arrêt européen, de la reconnaissance mutuelle des décisions pénales, ou du Parquet européen. La force contraignante de la Charte des droits fondamentaux de l'UE, le développement des droits qu'elle contient, y inclus les droits procéduraux dans les enquêtes pénales complètent cette matière autonome et propre à l'UE. Parallèlement, le développement de la coopération nécessite l'harmonisation de la matière pénale relevant de l'Union. Les apports du traité de Lisbonne permettent à l'Union de légiférer par le biais de directives pour permettre une meilleure lutte dans les domaines les plus sensibles tels que le blanchiment, la fraude, le terrorisme, la corruption, les délits environnementaux, le racisme, la xénophobie, la cybercriminalité ou encore le génocide.

L'étude porte sur l'efficacité de l'APD au Rwanda de 2014/2015 à 2019/2019. Elle avait deux objectifs : (i) Montrer le degré d'efficacité de l'APD au Rwanda et (ii) Tenter de suggérer des mesures qui pourraient améliorer l'efficacité de l'APD au Rwanda. La méthodologie utilisée comprend des techniques documentaires et d'entrevues, des méthodes analytiques, synthétiques et comparatives. On a utilisé les données primaires et secondaires émanant des institutions enquêtées comme le MINECOFIN, LE MINAFFET, LA BNR, LA PRIMATURE, LE MINICOM, la Banque Mondiale, le FMI, l'OCDE, le CAD et quelques missions diplomatiques accréditées au Rwanda. L'étude s'est référée surtout aux 5 principes de la déclaration de Paris de 2005 mais aussi sur d'autres critères. L'étude a conclu que l'efficacité de l'APD est à un niveau très bas compte tenu de la situation socioéconomique de la population : L'APD est donnée depuis les années 1960 mais le Rwanda reste le 18ème pays le plus pauvre au monde en 2020. L'APD n'a donc pas atteint ses objectifs au Rwanda car elle ne l'a pas développé. La croissance du PIB n'a profité qu'aux plus riches en général.

Le libéralisme anglo-saxon, c'est l'enfer. Les inégalités, les injustices, la grande pauvreté, l'absence de protection sociale... Tel est du moins le discours dominant en France. Et si la réalité était moins simple ? Qui sait qu'il existe aux Etats-Unis un salaire minimum voisin du nôtre, un système de santé publique qui protège soixante-dix millions de pauvres et de personnes âgées, un dispositif de retraites publiques qui n'a rien à envier à l'Europe ? Qui sait que, d'après l'OCDE, les inégalités sont moins grandes aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne qu'en France ? Qui sait que les privatisations britanniques ont permis de renforcer le service public, et non le contraire ? Christian Gerondeau, au terme d'une enquête menée sur place en liaison avec les services officiels français, démonte de nombreux préjugés. Ce n'est pas en étant antisociaux que les Anglo-Saxons ont créé des millions d'emplois et ont redonné le moral à leur population. C'est l'inverse. Quant à nous, nous sommes victimes d'une désinformation massive et organisée. Un ouvrage surprenant qui aborde sans crainte des thèmes controversés et remet à leur place nombre d'idées reçues.

Le monde morcelé Dans sa stérilité, l'époque s'empresse de proclamer la fin de la philosophie, la clôture de la métaphysique ou la nécessité de nous soumettre derechef à la Loi révélée par un Autre inaccessible. La fin de la philosophie signifierait la fin du projet d'autonomie. Et ce projet, partiellement incarné dans l'histoire gréco-occidentale, se trouve menacé. Expansion létale de la technoscience ; évanescence du conflit politique et social ; démission des intellectuels empressés autour des pouvoirs : tout conspire à créer un type d'être humain absorbé par la consommation et le plaisir du moment, tout à la fois cynique et conformiste. Comment, avec de tels citoyens, la fameuse démocratie pourrait-elle fonctionner ou même, à la longue, survivre ? Cornelius Castoriadis (1922-1997) Co-fondateur du groupe et de la revue Socialisme ou Barbarie, ses écrits de cette période sont réédités depuis 2012 au Editions du Sandre. Il a été économiste à l'OCDE (1948-1970), psychanalyste (1973-1997), directeur d'étude à l'EHESS (1980-1995). Ses séminaires font l'objet d'une publication posthume au Seuil, où ont aussi été publiés L'Institution imagaire de la société (1975) et cinq autres volumes des Carrefours du labyrinthe.

"L'Afrique doit s'endetter autant que possible pour financer, en partie, son développement économique", affirme Djelhi Yahot, contredisant orthodoxie et théorie. Cet ouvrage réfute la notion de seuil d'endettement au-delà duquel tout pays devient insolvable, rejette la thèse d'insolvabilité des pays débiteurs du Tiers-monde et l'idée de menace de faillite du système financier international évoquées lors de la crise de l'endettement des années 1980 à 1990. Les solutions apportées (rééchelonnement, rachat, réduction, initiative PPTE etc.) sont inefficaces et les variables explicatives de solvabilité identifiées par la théorie économique sont fragiles, car la capacité de remboursement d'un pays se mesure par les ressources de l'Etat, et non par le PIB du pays. L'Afrique, avec ses immenses ressources agricoles et minérales, n'a jamais été surendettée : son prétendu endettement excessif n'est qu'un mythe. Depuis les années 2000 sont observés le réendettement des pays débiteurs du Tiers-monde et l'endettement des pays de l'OCDE, qui dans le même temps réalisent des taux de croissance positifs, parfois élevés. Cet ouvrage introduit alors une nouvelle approche : la rentabilisation de la dette contractée qui s'autorembourse et permet aux pays — surtout les pays africains — de s'endetter à l'infini, sans risque.

Faut-il croire ce que disent les chiffres ? Les Français sont-ils tous devenus des illettrés ? Selon une grande enquête internationale, parrainée par l'OCDE, 40 % des Français sauraient en effet à peine lire ! Ce chiffre, invraisemblable, a déclenché toutes sortes de discours alarmistes. Les enseignants, les parents, les immigrés ont tour à tour été accusés, sans que l'on s'interroge sur l'objectif de l'enquête : comparer les compétences en lecture des pays développés en soumettant des milliers de personnes aux mêmes tests. Mais qu'il s'agisse du " savoir lire " ou d'autres aptitudes individuelles, peut-on comparer des populations de langues ou de cultures différentes à partir de critères universels ? Personne ne cherche plus à mesurer l'intelligence pour améliorer la race humaine, comme le faisaient les eugénistes au début du XXe siècle. Mais aujourd'hui comme hier, les tests de QI ou d'aptitudes en tout genre ont pour but d'évaluer les individus et de les placer sur une même échelle de compétences. C'est cette volonté de mesurer et de classer à tout prix les groupes de population que l'on retrouve dans l'enquête sur l'illettrisme. A travers cet exemple, Alain Blum et France Guérin-Pace montrent comment la multiplication des statistiques comparatives sur des faits de société de plus en plus complexes nous conduit insidieusement vers " le meilleur des mondes ".

Saviez-vous que sur une population de 7 milliards d’humains recensés sur la planète, seuls 3% franchissent durablement une frontière ? Quatre parties composent cet atlas. 1. Les migrations au fil de l’histoire. Au fil des colonisations et des décolonisations, de la crise économique des années 70 et de la chute du mur de Berlin, le paysage migratoire européen - et mondial - a été bouleversé : l’Europe, terre de migrants, s’est transformée en terre d’accueil, les migrations se sont mondialisées. 2. Les raisons du départ obéissent à des motivations diverses liées parfois aux inégalités économiques mondiales (PIB – Espérance de vie…). Les migrations correspondent le plus souvent à des situations de droit régies par des conventions internationales : pour rejoindre son conjoint, sa famille, partir pour étudier ou pour travailler. 3. Chercher refuge, pour échapper aux guerres, aux persécutions ou aux catastrophes naturelles, est l’une des raisons fondamentale qui conduit à migrer. Vivant en camps, les réfugiés sont quinze millions dans le monde aujourd’hui. Seul 3% d’entre eux déposent une demande d’asile dans un pays développé de l’OCDE. 4. Vivre ailleurs. La dernière partie permet de faire un tour d’horizon des enjeux des migrations : leur impact sur l’économie des pays de départ, sur les comptes sociaux des pays d’accueil, ou encore sur la démographie d’une Europe vieillissante.

Suite à la parution de ses articles dans un quotidien régional, l'auteur a rédigé en 2017 un essai sur certains sujets de société, dont celui de l'école. Surpris par la diversité du personnel intervenant dans ce lieu - qu'il n'avait pas connue de son temps -, il a analysé la complexité de la situation d'intégration, et plus récemment d'inclusion, des élèves handicapés. Sur ce sujet, la majorité des ouvrages que l'on trouve en médiathèque sont traités par des psychologues et enseignants spécialisés qui tentent, par leurs expertises, de prendre en compte les troubles des élèves pour les faire évoluer le plus possible en milieu ordinaire. L'auteur, en tant qu'ancien chercheur au CNRS, et rompu aux données et statistiques, s'est vite rendu compte du manque d'écrits pour le grand public dans le domaine. En un mot, il manquait un " état des lieux " compréhensible, utile et simple, répondant à une curiosité. Grâce à de multiples recherches dans différents médias et aux contacts qu'il a pu nouer avec l'Education nationale, l'OCDE, l'OMS et surtout dernièrement avec la DREES, il a clarifié et étoffé les thèmes traités et décidé d'en faire un livre. Son approche est rigoureuse, explicative, pour toucher tous les aspects d'un sujet complexe qui finalement devient accessible à tous.

L'industrie de l'asset management opère une mue profonde. Les logiques d'investissement ne sont plus seulement déterminées par une perspective de rendement examinée à l'aune d'un risque encouru. Vient s'ajouter à cela une dimension transversale, la durabilité, qui bouleverse à bien des égards les mécanismes habituels et anciens d'allocation de l'argent. Les enjeux dictés par les COP successives, par les rapports du GIEC, ceux de la Banque Mondiale ou de l'OCDE et, surtout, par la société civile elle-même sont au coeur des préoccupations et de l'agenda de l'écosystème de la gestion d'actifs qui chemine entre trois injonctions : produire un rendement, maîtriser les risques et démontrer un impact positif. Notre ouvrage explore minutieusement l'ensemble de ces changements, sous un angle réglementaire et opérationnel. Evolution du fonctionnement des comités d'investissement, enrichissement des bases de données, refonte de la documentation précontractuelle et des reportings clients, etc. , les chantiers sont à la fois nombreux et incontournables. Notre attention est tout particulièrement portée sur l'ossature permettant aux sociétés de gestion d'opérer dans ce contexte : nous explorons à ce titre les thématiques centrales que sont la gouvernance, la conformité, le contrôle interne et la gestion des risques. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de l'asset management ainsi qu'aux investisseurs. Ils y trouveront des développements ciblés mais également de nombreuses connexions pour aller plus loin avec des ressources en ligne complémentaires régulièrement mises à jour.

Avec la libéralisation économique des années 1980, les paradis fiscaux se sont placés au coeur du réacteur de la globalisation. Secret bancaire, trusts et évasion fiscale des multinationales ont coûté des centaines de milliards aux Etats et ont contribué à l'envolée des inégalités. Avec la crise financière de 2008, les gouvernements ont été contraints de réagir. Acculés, ils ont été capables, en agissant ensemble, de faire craquer le secret bancaire et de s'attaquer à l'évitement fiscal des entreprises avec la mise en place d'un impôt minimum mondial de 15 %. Guidé par celui qui a été le négociateur en chef de ce combat, le livre entre au coeur de la négociation internationale qui a permis ces avancées. Le lecteur fera le tour les paradis fiscaux, entrera dans les coulisses des négociations entre plus de 140 pays, assistera aux réunions et aux affrontements entre chefs d'Etat du G20, il sera confronté au lobbying des multinationales pour que rien ne change. Si des progrès restent à faire, le combat des quinze dernières années a permis d'introduire une régulation fiscale de la mondialisation qui vient contrebalancer quarante ans de libéralisme effréné. Pascal Saint-Amans a été l'architecte de la réforme de la fiscalité internationale au cours des 15 dernières années en tant que Directeur fiscal de l'OCDE. Ancien élève de l'ENA, il est aujourd'hui Professeur de politique fiscale à l'université de Lausanne.

Les pays en développement, dont la participation aux chaînes de valeur mondiales progresse le plus rapidement, affichent un taux de croissance du PIB par habitant supérieur de 2% à la moyenne, selon le rapport conjoint présenté par l'OCDE, l'OMC et la CNUCED au Sommet du G-20 de Saint-Pétersbourg en septembre 2013. Dans ce contexte, cet ouvrage est issu des travaux de la huitième édition du Colloque international organisé en novembre 2014 par la chaire OMC de l'université Mohammed V de Rabat, en association étroite avec le Bureau Afrique du Nord de la Commission économique des Nations unies pour l'Afrique et le LEAD de l'université de Toulon sous le thème "Commerce, localisation des IDE et participation des pays méditerranéens aux chaînes de valeur : quelles retombées pour le développement ? " Destiné aux étudiants en master ou en doctorat d'économie internationale, de marketing international ou de stratégie, cet ouvrage collectif développe deux thématiques principales. D'une part, sont analysées les difficultés que rencontrent les pays sud-méditerranéens, dans leur processus de participation aux chaînes de valeur mondiales (CVM). D'autre part, en prenant appui sur des stratégies de développement efficaces adoptées dans d'autres espaces, les auteurs apportent un éclairage sur les moyens de remédier aux contraintes de l'offre dans la perspective de favoriser l'attractivité à l'égard des investissements directs étrangers (IDE). Cette attractivité permettrait de se connecter davantage par la diversification et la sophistication des économies à la division internationale du processus productif (DIPP).

L'éducation est au coeur des débats de l'après-Seconde Guerre mondiale. Au plan international l'Unesco et l'OCDE mobilisent les Etats membres autour de l'idée que l'éducation peut contribuer à la construction d'un monde meilleur. En France, comme dans les pays Européens voisins, les savoirs associés à l'éducation s'affichent et circulent dans le paysage universitaire. Ils se dotent d'une dimension scientifique étroitement arrimée à leur visée humaniste avec la création de laboratoires, de revues, d'associations et de réseaux nationaux et internationaux. Des recherches sur l'éducation se développent au sein d'institutions d'Etat (l'Institut pédagogique national, l'Institut national pour la formation des adultes de Nancy...) et se diffusent dans les mouvements d'éducation nouvelle et pour l'avancement de la recherche scientifique (colloque de Caen, 1956, et d'Amiens, 1968) ainsi que dans les mobilisations militantes des années 1960. En 1967, les sciences de l'éducation acquièrent le statut de discipline universitaire avec l'arrêté du 2 février qui crée une maîtrise sous cet intitulé. Des étudiants atypiques s'y inscrivent dans les universités de Bordeaux, Caen et Paris, puis dans d'autres universités. L'Association des enseignants chercheurs en sciences de l'éducation (AECSE) est créée quelques années plus tard. Ce volume retrace l'histoire de ce mouvement encore mal connu et invite à découvrir les conditions intellectuelles, politiques et institutionnelles qui ont permis l'éclosion d'une recherche en éducation dans ces années critiques de l'après-guerre.

Comment relever les formidables défis que représentent aujourd'hui l'emploi et l'émancipation des jeunes, l'égalité femmes-hommes, la transition écologique, ou encore l'avenir de l'entreprise ? En mobilisant les talents de la société civile. Ambassadrice de la France auprès de l'OCDE, Muriel Pénicaud l'affirme : chaque personne a une valeur et peut trouver sa place dans la société, à condition que lui soit proposé un parcours adapté. Sa méthode ? La concertation, le dialogue social et économique, une présence constante sur le terrain, et une implication à tous les niveaux des talents de la société civile. Ses propositions ? Une large mobilisation citoyenne pour et avec les jeunes, une autre vision de l'entreprise et du capitalisme pour faire converger les enjeux économiques, écologiques et sociaux, un élan pour le renouveau de la démocratie et une mobilisation sans précédent de la créativité collective. Forte d'une carrière en entreprise des plus intenses, l'ancienne ministre du Travail a oeuvré en ce sens au sein du gouvernement, notamment avec la réforme du Code du travail, la loi Liberté de choisir son avenir professionnel qui a transformé l'apprentissage, la formation continue avec "mon compte formation" et l'égalité salariale femmes-hommes, ou encore la mise en place de l'activité partielle dès le début de la crise de la Covid-19. Libre et engagée, cette femme de terrain issue de la société civile nous propose des solutions concrètes pour relever au mieux les grands défis de demain.

Comment relever les formidables défis que représentent aujourd'hui l'emploi et l'émancipation des jeunes, l'égalité femmes-hommes, la transition écologique, ou encore l'avenir de l'entreprise ? En mobilisant les talents de la société civile. Ambassadrice de la France auprès de l'OCDE, Muriel Pénicaud l'affirme : chaque personne a une valeur et peut trouver sa place dans la société, à condition que lui soit proposé un parcours adapté. Sa méthode ? La concertation, le dialogue social et économique, une présence constante sur le terrain, et une implication à tous les niveaux des talents de la société civile. Ses propositions ? Une large mobilisation citoyenne pour et avec les jeunes, une autre vision de l'entreprise et du capitalisme pour faire converger les enjeux économiques, écologiques et sociaux, un élan pour le renouveau de la démocratie et une mobilisation sans précédent de la créativité collective. Forte d'une carrière en entreprise des plus intenses, l'ancienne ministre du Travail a oeuvré en ce sens au sein du gouvernement, notamment avec la réforme du Code du travail, la loi Liberté de choisir son avenir professionnel qui a transformé l'apprentissage, la formation continue avec " mon compte formation " et l'égalité salariale femmes-hommes, ou encore la mise en place de l'activité partielle dès le début de la crise de la Covid-19. Libre et engagée, cette femme de terrain issue de la société civile nous propose des solutions concrètes pour relever au mieux les grands défis de demain.

Cet ouvrage rassemble les conventions fiscales bilatérales non couvertes par la Convention multilatérale Beps (CML). Ces conventions ne sont pas affectées par la CML soit parce que le partenaire n'est pas signataire de la CML, soit parce que la France ou le partenaire n'a pas notifié la convention bilatérale qui les lie comme étant couverte par la CML. Ce recueil réunit les conventions signées par la France avec les partenaires suivants : Algérie, Allemagne, Autriche, Azerbaïdjan, Bangladesh, Belgique, Bénin, Biélorussie, Bolivie, Botswana, Brésil, République centrafricaine, Congo, Equateur, Espagne, Etats-Unis, Ethiopie, Finlande, Ghana, Guinée, Italie, Iran, Kirghizistan, Kosovo, Liban, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Monaco, Mongolie, Monténégro, Niger, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Ouzbékistan, Philippines, Polynésie française, Québec, Royaume-Uni, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sri-Lanka, Suède, Suisse, Syrie, Taïwa n, Togo, Trinité-et-Tobago, Tu rkménistan, Vénézuela, Zambie etZimbabwé. Elles sont présentées en l'état des textes au ter janvier 2022, sans inclure de commentaires. Le présent ouvrage, qui inclut en annexe le dernier modèle de convention fiscale de l'OCDE en matière d'impôt sur le revenu et la fortune (2017) et de successions et donations (1982), est le complément indispensable du volume consacré aux conventions fiscales bilatérales consolidées et offre aux professionnels des problématiques de fiscalité internationale une vision globale du réseau conventionnel français. Les conventions bilatérales présentées dans le présent ouvrage sont également accessibles dans leur version numérique en annexe de chaque division Pays dans la série International (INT) de la documentation experte fiscale incluse dans l'espace abonnés Navis.

La mondialisation et la numérisation de l'économie ont confronté les Etats aux limites de leur pouvoir fiscal qui demeure intimement lié à leur compétence territoriale. Récemment, c'est la crise financière de 2008 qui a attiré l'attention de l'opinion publique mondiale sur l'importance du phénomène de fraude et d'évasion fiscales internationales et sur le rôle essentiel qu'y tiennent les paradis fiscaux. Or, les outils juridiques conventionnels traditionnels ont montré toutes leurs limites, tant en matière de détection des situations à risque que d'échange d'informations et d'assistance au recouvrement. S'est ainsi fait jour la nécessité de relancer, sur le plan international, des actions de nature coopérative d'un nouveau type pour tenter d'endiguer les pertes budgétaires massives constatées. Ces actions, participant tant de la " soft law " que de la règle de droit, menées par l'OCDE comme par l'Union européenne, se concentrent sur deux aspects fondamentaux que sont, d'une part, la transparence fiscale et, d'autre part, la lutte contre les pratiques d'érosion de la base imposable et de transfert des bénéfices vers des Etats ou territoires à fiscalité faible ou nulle. L'analyse de ces tentatives de réforme de la fiscalité internationale conduit à s'interroger non seulement sur la méthode utilisée ainsi que sur le contenu des réglementations qui en découlent, mais également sur les perspectives d'avenir de la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales. Face aux carences du " nationalisme fiscal ", il convient d'envisager la pertinence d'une mondialisation de l'impôt lui-même.

"Sommes-nous ainsi entrés dans un régime de "pollutocratie" ? " Promu par l'OCDE depuis 1972, le principe pollueur-payeur impute au pollueur les frais de prévention, de réduction et de lutte contre la pollution qu'il génère. On le rencontre sous de multiples formes - marchés carbone, taxes environnementales, compensation écologique - et on lui prête de nombreuses vertus, notamment celle de remettre les entreprises dans le droit chemin grâce à ses effets incitatifs. Mais en réalité, le principe pollueur-payeur autorise surtout les industriels à polluer en toute impunité - moyennant finance ! Les législations successives vont ainsi dans le même sens : plutôt que de contraindre les entreprises à diminuer leur usage du plastique ou leurs émissions de CO2, elles appliquent des mesures correctives en cas d' "externalités négatives" . Flore Berlingen dénonce la faiblesse de dispositifs qui évacuent tout débat public sur les sources de pollution et qui retardent l'adoption de mesures à la hauteur de l'urgence écologique. Face à l'appauvrissement démocratique auquel nous condamne le principe pollueur-payeur, elle nous invite à faire le choix de la délibération et à nous inspirer plutôt du principe hippocratique primum non nocere ("d'abord ne pas nuire") pour prendre soin de nos communs environnementaux. Militante de l'écologie et des communs, Flore Berlingen conjugue son engagement associatif de terrain avec des travaux d'enquête, d'écriture et de plaidoyer. Elle a dirigé pendant sept ans l'association Zero Waste France, qui oeuvre en faveur d'une société zéro déchet, zéro gaspillage. Aux éditions Rue de l'échiquier, elle a déjà publié Le Scénario Zero Waste 2. 0 (2017), Territoires Zero Waste (2019) et Recyclage, le grand enfumage.

La France s'est engagée dans une réforme radicale du baccalauréat, et celle-ci conduit à la catastrophe. Contrairement la pratique universelle, les mathématiques y sont en effet devenues une matière optionnelle laissée au bon vouloir des jeunes. Ainsi, lorsque les premiers diplômes du nouveau baccalauréat seront délivrés en 2021, la moitié d'entre eux seront dépourvus de tout contenu mathématique alors que cette proportion n'excédait pas 7% jusqu'à présent pour les jeunes Français. Mais le baccalauréat n'est pas seul en cause. Rendus publics en 2019, les résultats du test international PISA de 2018 auprès des jeunes de 15 ans ont relégué la France à une très médiocre 25ème place du classement mondial. Christian Gerondeau rappelle qu'il existe pourtant une référence dont il serait aisé de nous inspirer : le Québec. Grâce à une pédagogie remarquable et innovante, il est de loin le premier mondial du classement PISA avec 50 points de plus que la moyenne de l'OCDE ! "Un jour viendra, j'en suis sûr, où le Québec aidera la France ! " avait déclaré à Montréal avec une étonnante prémonition le Général de Gaulle. Et la référence québécoise ne s'arrête pas là. Nos cousins d'outre-Atlantique ont su intégrer leurs grandes écoles nationales Polytechnique et HEC au sein de leur dispositif universitaire, ce que nous n'avons toujours pas su faire. Quant à l'ENA en cours de réforme, elle est à revoir dans ses principes mêmes. Notre système national d'éducation est à repenser entièrement, du primaire à l'enseignement supérieur en passant par le baccalauréat, et c'est à cette véritable révolution qu'appelle ce livre qui concerne tous les parents et tous les enseignants.

Analyste au scalpel de la Grande Récession qui a germé à partir de 2005 en Occident pour se déployer avec force à compter de 2008, Jean-Luc Gréau a très tôt mis en relief, malgré l'aveuglement de la plupart des économistes, la gravité «systémique» de la crise financière de 2007 et 2008, centrée sur le marché de la dette privée américaine. Il a dénoncé le leurre d'un rétablissement définitif de l'Occident après le rebond de 2009 et définit la crise européenne depuis l'hiver 2010 comme ayant sa source non pas dans la défaillance des pays les plus fragiles ou les plus irresponsables, mais dans le credo d'une concurrence illimitée, que nulle autre puissance dans le monde n'a fait sien à ce jour. Il a indiqué comment la France est acculée à une politique de survie, sous la menace d'une double faillite des banques et des États en Europe. Ce faisant, il n'a cessé de mesurer les décalages incessants entre le discours de l'économie institutionnalisée (FMI, OCDE, Commission européenne) et la réalité économique vécue par les peuples et par les entreprises. L'expérience néolibérale n'est pas, comme on le clame souvent, une déréglementation aveugle, mais une organisation nouvelle, ancrée au premier rang sur les banques centrales indépendantes et les agences de notation, qui a libéré les économies de toute réglementation, contraint l'État à un retrait stratégique et organisé la prise en charge des marchés par les institutions de marché. C'est de ce pouvoir, dissimulé dans les infrastructures financières occidentales et d'autant plus difficile à atteindre qu'il se présente comme un fait de la nature, que l'économie mondiale paie l'échec.

Comment se forment aujourd'hui les taux d'intérêt à court et à long terme ? Pourquoi ont-ils atteint un niveau aussi élevé sur la dernière décennie ? Quel est le bilan de leur utilisation comme instrument principal de la politique économique ? Quelles sont leurs perspectives dans le cadre de l'unification européenne ? Comment expriment-ils tout à la fois la crédibilité, mais aussi la contrainte externe de la politique économique française ? Ces interrogations illustrent la place centrale des taux d'intérêt dans les débats économiques actuels. Cet ouvrage y répond, ainsi qu'à bien d'autres. Economie des taux d'intérêt est en effet le premier ouvrage de langue française traitant des taux d'intérêt en tant que thème macro-économique à part entière, en combinant les approches de finance appliquée, d'économie internationale et de politique économique. Il s'ouvre par l'analyse de la formation des taux d'intérêt, proposant les références, théorique à partir desquelles sont analysés la mutation des systèmes financiers et le haut niveau des taux d'intérêt réels. L'impact économique des taux d'intérêt est ensuite abordé en trois temps, d'abord sur l'équilibre économique interne, puis externe, et sur la croissance. Enfin, l'utilisation des taux d'intérêt en politique économique est approfondie, d'une part dans le cadre de la combinaison des politiques monétaires et budgétaire, d'autre part plus spécifiquement dans celui de la politique monétaire qui peut aujourd'hui se définir comme une " politique des taux ". Recourant largement à l'analyse de l'économie française, mais aussi des autres économies de l'OCDE, cet ouvrage intègre les développements les plus récents de l'économie financière, notamment anglosaxonne. Il s'adresse donc aux étudiants ayant suivi un premier cycle d'études économiques et plus généralement, à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre les mutations actuelles de l'économie.

Depuis les années 1990 et les manifestations de Seattle et de Gènes, les organisations économiques internationales ont été mises en cause par les mouvements altermondialistes comme des citadelles du néolibéralisme. Elles ont aussi été prises à partie, plus récemment, par de nombreux gouvernements, l'administration Trump en tête. Mais que sait-on de leur fonctionnement réel ? Leurs sigles abscons - FMI, OCDE, PNUD, OMS, OMC, BM, BRI, BCE, G7, G20, etc. - et la technicité supposée de leur expertise tiennent à distance le profane ou le militant. Leur composition et leur action ordinaires n'attirent guère l'attention journalistique et citoyenne, ni celle des chercheurs. Et les gouvernements ont tout à gagner à les faire paraître homogènes, coupées des réalités, extérieures à eux, indépendantes. L'enquête sociologique présentée dans ce livre propose au contraire d'entrer de plain-pied dans ces espaces internationaux. L'on y suit alors des initiatives bureaucratiques oubliées, en faveur d'un Etat social au coeur de la crise économique des années 1970, autant que des protagonistes bien connus de la mondialisation néolibérale (Hans Tietmeyer, Alan Greenspan, Milton Friedman, Martin Feldstein, Alfred Müller-Armack, Paul Volcker, la Société du Mont-Pèlerin ou le groupe de Bilderberg, entre autres). L'on y étudie comment se structurent les relations transgouvernementales à bonne distance des débats publics, en montrant par exemple comment les "mains gauches" (social et écologique) et les "mains droites" (économique et financière) des Etats s'y livrent des batailles politiques et scientifiques à la fois. L'image lénifiante de la "coopération économique" en sort dissipée, de même que celle qui place ces institutions dans un olympe savant hors-sol. L'enquête donne à voir ces espaces hautement confinés et interroge l'institution de cette figure politique non élue, qui fait bon ménage avec le capitalisme, et que l'on peut dénommer : l'épistémocratie internationale.

La communication doit jouer un rôle stratégique dans la transformation vertueuse des entreprises ! Quel rôle le secteur de la communication et de la publicité peut-il avoir dans l'émergence d'une société plus respectueuse de l'environnement ? Quel rôle de conseil, d'information et d'orientation les publicitaires ont-ils à jouer auprès des entreprises et des citoyens ? L'ère des promesses et des engagements est derrière, les consommateurs veulent aujourd'hui des actes ! Souvent taxées de greenwashing ou wokewhasing par la vigie des réseaux sociaux, les entreprises doivent être vraiment actrices de la transition écologique, car ce sont des pans entiers de l'industrie qui seront interdits d'ici à 2040 (en France comme dans de nombreux pays de l'OCDE) : la publicité et la communication ont donc un rôle contributif à apporter dans l'évolution de la consommation et se révèlent un levier essentiel de la croissance des entreprises. Jean Allary, en tant que professionnel de la communication, propose ici une méthode facile, pragmatique, accessible afin de faciliter la capacité des communicants à accompagner leurs clients dans leur stratégie verte, notamment par leur manière de raconter la transformation de leur modèle de production vers une croissance verte et l'accélération de leur développement (par l'identification des bons publics, des bonnes preuves, des bons canaux et des bons moments... afin d'amplifier positivement les comportements des publics qui feront vivre les marques dans les prochaines décennies). Un livre pour accompagner par une méthodologie de petits pas les marques (notamment les PME et TPE) à faire connaître leurs initiatives vers une croissance verte, l'objectif étant de rendre plus vertueux ce qui est déjà là : les entreprises (leur façon de produire) et la consommation (notre façon d'acheter).

Les enjeux d'une meilleure gouvernance de l'eau sont essentiels, tant au plan local que planétaire : - respecter les droits de l'homme pour l'eau potable, la salubrité et l'hygiène ; - préserver une biodiversité en fort déclin ; - permettre une alimentation équilibrée et développer une agriculture respectueuse des ressources naturelles que constituent l'eau et le sol, milieu vivant ; - contribuer à réduire des émissions de gaz à effet de serre par la production hydroélectrique ; - s'adapter au changement climatique en améliorant la résilience et la robustesse des installations humaines au regard des risques d'inondation. Multidisciplinaires par nature, insérées au plus profond de la vie et de la culture, ces questions complexes doivent être abordées avec pragmatisme, humilité et passion. Cet ouvrage est destiné en premier lieu aux enseignants du supérieur et à leurs étudiants qui se destinent à des métiers en lien avec l'eau. Les spécialistes y trouveront une synthèse actualisée des débats internationaux, de nombreux cas pratiques tirés de diverses régions du monde, avec une attention particulière pour l'Afrique et des pistes de progrès et d'approfondissement. Il est accessible sans prérequis et s'adresse à tous ceux qui ne se contentent pas de discours simplificateurs, qui veulent comprendre ces grands enjeux d'avenir dans toutes leurs dimensions et qui sont prêts à mobiliser leur énergie pour agir. L'auteur : Pierre-Alain Roche est enseignant à l'Ecole nationale des ponts et chaussées et à l'Ecole polytechnique en hydrologie et gestion de l'eau. Il a été chercheur au BRGM, puis au Cergrene (devenu LEESU), tout en exerçant au sein de l'administration, notamment dans le domaine des transports et de l'aménagement. Il a dirigé pendant sept ans l'agence de l'eau Seine-Normandie. Président d'honneur de l'ASTEE et gouverneur honoraire du Conseil mondial de l'eau, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, il poursuit ses travaux avec l'OCDE dans le cadre de "l'initiative pour la gouvernance de l'eau" . Il est également l'auteur d'Hydrologie quantitative, processus, modèles et aides à la décision, co-écrit avec Jacques Miquel et Eric Gaume, qui a reçu le prix Roberval du manuel d'enseignement supérieur francophone.

2022 est une année d'élection présidentielle et législative. Et si c'était aussi une année de référendums ? Ce livre est né d'une idée simple. Notre pays est confronté à des maux chroniques, graves, destructeurs, qui touchent des piliers essentiels de notre société. L'école, l'université, l'hôpital, la sécurité sociale. Avec des conséquences qui frisent l'absurde. Alors que notre assurance maladie est l'une des plus complètes du monde, un patient qui sort d'un séjour en réanimation pour le COVID 19 à l'hôpital public doit payer une facture de plus de 10 000 euros s'il n'a pas de mutuelle. Alors que nous vénérons depuis le XIXe siècle l'égalité face au concours et que les études sont gratuites, un enfant dont les parents ne sont pas eux-mêmes diplômés de l'enseignement supérieur a moins d'une chance sur cinq d'obtenir un diplôme de l'enseignement supérieur, alors que celui dont les parents ont un diplôme a trois chances sur quatre d'être à son tour diplômé. Alors que la France compte le plus grand nombre d'agents publics des pays de l'OCDE, il semble toujours manquer des infirmières et des médecins dans les hôpitaux, des policiers de proximité ou des enseignants à l'école et à l'université. Beaucoup de ces problèmes, qui affectent la vie quotidienne de nombreux Français et mettent gravement en danger la cohésion de la société, semblent sans solution. Pour autant, ils ne sont pas clairement présents dans le débat public. Et il n'est pas certain que la campagne électorale laisse s'épanouir le débat d'idées autour de ces enjeux majeurs. Mais on peut demander aux Français de s'exprimer sur les problèmes qui les concernent en leur soumettant des solutions. Simplement, directement, et simultanément. Avec une liste de grands sujets et un "bouquet référendaire" . C'est la suggestion forte et originale de ce livre, qui permettrait à la fois de décortiquer certaines de ces énigmes de société et de répondre à la menace d'une crise démocratique, qui va des gilets jaunes à la montée de l'abstention, en passant par l'irruption du populisme et le refus vaccinal !

Au plus près des enjeux du praticien compliance Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2022 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résiliance face à ces effets ; - communiqué de l'Autorité de la concurrence du 30 juillet 2021 relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires ; - questionnaire de l'AFA de juillet 2021 et pièces à fournir lors des contrôles des entités assujetties ; - guide pratique de l'AFA de mars 2021 sur les vérifications anticorruption dans le cadre des fusions-acquisitions ; - modification du 18 janvier 2021 des positions AMF nos 2019-15 à 2019-18 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - recommandations de l'AFA de décembre 2020 destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir et à détecter les faits de corruption, de trafic d'influence, de concussion, de prise illégale d'intérêt, de détournement de fonds publics et de favoritisme ; - loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; - ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques ; - ordonnance du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ; - guide pratique de l'AFA de septembre 2020 sur la politique de cadeaux et d'invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et fondations ; - lignes directrices révisées du 23 juillet 2020 relatives au contrôle des concentrations.