Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et legum delectus. Tome 1
Extraits
Documentaires jeunesse
Animaux dans leur habitat naturel en photos et en vidéos
Du raton faveur qui frotte ses aliments sous l'eau. au paresseux qui héberge des algues dans ses poils, en passant par la sterne arctique qui parcourt 70 000 kilomètres chaque année... Les animaux sauvages sont incroyables ! Cet album aux superbes couleurs présente 200 animaux au travers de magnifiques photographies. On y découvre leurs habitudes, leurs singularités et de nombreuses anecdotes sur leurs comportements. Et pour prolonger l'émerveillement, une application gratuite invite à voyager au coeur de ta vie sauvage, avec 150 vidéos extraordinaires.
12/2018
Ethique et droit
La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux
A l'heure où les droits fondamentaux investissent tous les domaines du droit privé, cette recherche entend démontrer que le droit des contrats, s'il n'échappe pas à leur influence, les reçoit toutefois selon une logique spécifique. Loin d'être exclusivement d'ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Elle repose en effet sur un jeu d'influences réciproques, au coeur duquel se trouve l'ordre public contractuel. A la fois ordre de promotion et de limitation de la liberté des parties contractantes, l'ordre public se révèle, avant tout, comme un ordre de fondation de la liberté. Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques Premier prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas
06/2023
Moyen Age
Chroniques des terres sans lois Tome 1 : Les Terres sans lois
" Une fantastique aventure avec tous les rebondissements et surprises d'une intrigue agréablement foisonnante. " The New York Times " Fantastique... Gerard Fox pourrait être l'ancêtre de Jack Reacher, sept siècles plus tôt. Chaudement recommandé ! " Lee Child Vivre par l'épée. Mourir pour la vérité. Angleterre, 1351. La peste a ravagé le pays. Des villages sont abandonnés aux cadavres et aux corbeaux. Sur les routes rôdent assassins et bandits de grand chemin. En cette époque noire et dangereuse, la précaution est de mise. Mais Gerard Fox ne peut se permettre d'être prudent. Le jeune chevalier a été privé de la demeure de ses aïeux, son nom a été souillé. Pour recouvrer ses terres et sa réputation, il part supplier le seul homme qui peut les lui rendre. Le destin le précipite sur la mauvaise route au mauvais moment vers une rencontre fortuite avec une femme énigmatique, une relique d'une valeur inestimable et un sombre secret de famille. Il l'entraînera loin de son pays pour affronter l'un des hommes les plus ambitieux et redoutables d'Europe - un homme sur le point de s'emparer du trône de la chrétienté. Et Fox est désormais son seul obstacle... " Ce livre allie à la riche mosaïque historique d'Umberto Eco les aventures trépidantes de Clive Cussler. " J. T. Ellison " La combinaison gagnante : un auteur chevronné et une médiéviste experte... Un plaisir de bout en bout. " Historical Novel Society " Un captivant roman d'aventure et d'action... De l'étoffe dont on fait les blockbusters. " Midwest Book Review " Un récit aussi prenant qu'authentique. Les lecteurs ne pourront que réclamer davantage de ce duo d'auteurs. " Mark Greaney, The Gray Man " Un roman historique passionnant ! " Eric Jager, Le dernier duel " Boyd et Beth Morrison ressuscitent le Moyen-Age dans tous ses détails avec la plus grande authenticité historique et ce qu'il faut d'humour. Ce thriller a tout pour plaire ! " Graham Brown " Une série exceptionnelle vient de voir le jour. " Publishers Weekly
07/2023
Responsabilité civile
La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civile et administrative
La coresponsabilité est l'obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d'un même dommage. Source de complexité, elle produit un effet perturbateur sur le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique qu'envisage le droit français. Réduite à l'existence d'un seul fait générateur dommageable, la responsabilité de nature civile a été conçue comme l'opposition d'une seule victime à un seul responsable. Pourtant, les situations dommageables qui relèvent de cette simplicité sont de plus en plus rares : l'évolution de la notion de responsabilité, de ses fondements et de ses fonctions a conduit à la multiplication des cas de coresponsabilité.
02/2023
Droit public
Droit public des affaires
Première partie - Le cadre de l'action publique dans l'économie
08/2023
BD tout public
Atom Agency Tome 1 : Les bijoux de la Begum
Cannes, août 1949. La Cadillac qui transporte l'imam le plus riche du monde et son épouse, la Bégum, vers l'aérodrome de Nice est attaquée en plein jour. En quelques minutes à peine se déroule le hold-up le plus spectaculaire de l'après-guerre : bloqué par une traction avant et menacé de mitraillettes, le couple Aga Khan se voit délesté d'un petit sac à main renfermant entre autres un diamant de 22 carats... Montant du butin : plus de 200 millions de francs en bijoux... et une rallonge en liquide !
À Paris, le jeune Atom Vercorian, fils de flic se rêvant détective privé, y voit le gros coup qui lui manquait pour lancer son agence : si son commissaire de père patauge au Quai des Orfèvres, lui saura faire parler le fameux réseau arménien ! Flanqué de Mimi, une souris au caractère bien trempé, et rejoint par Jojo la Toupie, ancienne gloire du catch catégorie poids lourds dont le passé pourrait bien être lié à celui de la Bégum, l'apprenti enquêteur remonte la piste des braqueurs, aiguillé par les anciens compagnons de maquis de son paternel...
10/2018
Sciences politiques
Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités conclus. Tome 1
Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités conclus. Tome 1 / . Par l'abbé de Mably. Nouvelle édition. Tome premier [-troisième] Date de l'édition originale : 1776 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Services publics
Droit et service public. Mélanges en l'honneur du professeur Etienne Charles Lekene Donfack Volume 2, Droit administratif, services publics et droit public financier
Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat". Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.
03/2024
Droit
Repenser le Droit public
Les nombreux bouleversements qu'ont connu, depuis la fin de la Première Guerre mondiale, les fondements traditionnels de ce qu'on appelle aujourd'hui tantôt droit public, tantôt droit administratif, tantôt les deux en même temps, conduisent tout penseur de la discipline juridique, telle qu'elle est conçue et aménagée en France, à repenser ce droit qui n'est en réalité qu'un seul et un tout indivisible, le droit public ou publico-administratif. Cette pensée ou repensée du droit public revient en permanence dans le visage du juriste (publiciste) à chaque fois qu'il est frappé d'un nouveau coup de boule, soit sous l'effet du droit posé ou droit positif - celui issu en général de la loi -, soit sous l'effet de la jurisprudence administrative, venant tant du Conseil d'Etat que du Tribunal des conflits, laquelle jurisprudence essaie, tant bien que mal, soit de lutter contre, soit de s'adapter, là encore tant bien que mal, aux différentes vagues de bouleversements. Dans la mesure où les juristes et penseurs du droit public ne semblent pas réaliser ou ne veulent tout simplement pas voir ou admettre la vraie source du tourment permanent que connaît ce droit, cet ouvrage se permet, modestement, de donner pour objectif de repenser les fondements de ce droit à partir des éléments-exemples ou éléments-postulats déjà posés par ses penseurs classiques, pour ne pas dire conservatistes. En effet, il semble que, et cela a déjà été démontré à plusieurs reprises, notamment par Bertrand Seiller, les théories des deux écoles dites de la puissance publique, d'une part, et du service public, d'autre part, si elles nous sont toujours utiles comme point de départ de la pensée du droit public, sont largement dépassées par les bouleversements qui ne cessent de frapper ce droit. Ces bouleversements ont pour origine le droit privé ou, plus exactement, l'intrusion du droit privé dans la sphère du droit public, qu'on croyait pourtant bien solide. Les penseurs du droit public ont bien sûr reconnu que le problème du droit public c'est le droit privé. Mais ils ne l'abordent pas sous cet angle-là. Cet ouvrage va ainsi essayer de l'appréhender. C'est-à-dire démontrer que le droit public est un droit à la merci du droit privé.
03/2013
Services publics
Droit et service public. Mélanges en l'honneur du professeur Etienne Charles Lekene Donfack Volume 1, Droit constitutionnel, droits publics subjectifs et science politique
Que sait-on du professeur Lekene Donfack ? Premier Camerounais agrégé du CAMES de la section Droit public et science politique (1997) et ancien ministre d'Etat, deux visages dominent sa vie publique et privée : celui d'un "penseur du droit" et celui d'un "serviteur de l'Etat". Il s'est particulièrement illustré dans les domaines du droit public financier et du droit constitutionnel. L'initiative des mélanges rencontra une impressionnante adhésion au Cameroun et au-delà. Avec un souci de rigueur, des 120 contributions reçues, le comité en a retenu 84, parmi lesquelles celles d'une dizaine de collègues étrangers. L'ouvrage en deux volumes de 42 contributions chacun s'organise autour du thème droit et service public. Il sera désormais impossible de parler du service public en Afrique sans se référer à ce nouvel ouvrage qui réunit des contributions de grande valeur scientifique.
03/2024
BD tout public
Le Tueur Tome 8 : L'ordre naturel des choses
On m'avait demandé de semer la panique, de foutre la trouille. J'allais leur en donner pour leur argent. Un cadeau intéressé, je le reconnais... Une contribution à ma propre cause... La seule qui m'importe vraiment...
06/2010
Droit public
Le renoncement en droit public
Le renoncement est un phénomène courant que l'on peut régulièrement constater dès lors qu'une personne privée ou publique choisit de ne pas entreprendre telle ou telle démarche, de ne pas effectuer telle ou telle action. En tant que tel il ne s'agit pas d'une notion juridique à moins qu'il ne se matérialise sous la forme expresse d'une renonciation, largement théorisée en droit privé mais peu étudiée en droit public. Ce colloque a pour ambition de déterminer quelles sont les spécificités du renoncement en droit public afin de préciser en quoi il se distingue de la renonciation telle qu'elle a pu être formalisée en droit privé. Une attention particulière sera portée aux modalités du renoncement qu'il s'agisse, d'une part, du renoncement par l'individu en se demandant ici s'il constitue toujours un acte de volonté et s'il ne peut pas le cas échéant être présumé, et, d'autre part, du renoncement des personnes publiques, qui se matérialise de maintes façons.
06/2021
Rome
Les Etrusques. Rome leur doit tout
Incroyables Etrusques ! Du VIIe au Ve siècle av. J. -C. , leurs douze cités-Etats dominent un bon tiers de l'Italie, de Milan à Naples en passant par Arezzo, Mantoue, Cortona, Tarquinia, Capoue... Et au VIe siècle, les Etrusques donnent à Rome son dernier roi avant l'instauration de la République. C'est le flamboyant Tarquin le Superbe. Si les Romains soumettent peu à peu les Etrusques, jusqu'à leur disparition en tant que peuple au Ier siècle av. J. -C. , ils leur empruntent ce qui fera leur prestige et leur quotidien : l'urbanisme, le calendrier, les noms de famille, les vêtements, l'alphabet, nombre de dieux, l'organisation de la légion... Mais au-delà des techniques, il y a aussi l'importation d'un savoir-vivre. Une civilisation influencée par la Grèce et qui laisse, semble-t-il, aux femmes aristocratiques une place éminente. Qui n'a pas vu la ville de Tarquinia, ses chevaux, ses fresques intimes, ses portraits, ses bijoux et ses tombes, n'a rien vu. Bien sûr, la nostalgie de la civilisation perdue et de cette langue dont l'origine reste mystérieuse a provoqué nombre de contes et de légendes. Et génèrent toujours des expositions nouvelles dans l'Europe entière. Ce qu'il faut retenir, c'est que dans les veines des Romains, dans leurs mots, dans leur panthéon, dans leurs rêves, il y a toujours de l'étrusque. Vivant. Sachez le débusquer.
06/2023
Droit
Les indispensables du droit public économique
37 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit public économique grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
06/2019
Droit
Éléments de droit public et administratif. Tome 3. ou Exposé méthodique des principes du droit public positif
Eléments de droit public et administratif, ou Exposé méthodique des principes du droit public positif... . Tome 3 / par E. -V. Foucart,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Éléments de droit public et administratif. Tome 2. ou Exposé méthodique des principes du droit public positif
Eléments de droit public et administratif, ou Exposé méthodique des principes du droit public positif... . Tome 2 / par E. -V. Foucart,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles
A l'heure de la diffusion massive d'informations nominatives via les réseaux sociaux, la question du fichage des mineurs par les institutions résonne fort sur le terrain des libertés individuelles. FIJAIS, FNAEG, FAED, FRP, FSPRT, FIJAIT, TAJ, etc. : cette longue liste d'acronymes témoigne de la création, régulièrement, de nouveaux traitements d'informations nominatives, avec des règles particulières pour les mineurs. Plus récemment, le fichier des mineurs isolés marque un tournant dans let marquage s des jeunes. Entré en vigueur en février 2019, il est le seul à être spécifiquement lié à la minorité. Un mineur pouvant être enregistré dans plusieurs de ces fichiers, l'articulation entre ces multiples dispositifs est parfois difficile à appréhender, tant pour les professionnels que pour les familles en recherche d'informations. Mêlant connaissances théoriques et pratiques, cette première édition présente les conditions d'inscription, de consultation et d'effacement, dans les fichiers de police et judiciaires. Elle analyse les obligations pénales et exigences posées pour les mineurs inscrits, leurs droits et démarches possibles, ainsi que les conséquences de ces inscriptions pour leur future insertion professionnelle et sociale. Quelles sont les obligations faites à un jeune inscrit dans le fichier des auteurs d'infractions sexuelles ? Quelles sont les conséquences en termes d'accès à l'emploi de l'inscription d'un mineur dans le traitement des antécédents judiciaires ? Un mineur peut-il refuser le prélèvement de son empreinte génétique lorsqu'il est placé en garde à vue ? A jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et des récentes jurisprudences nationale et européenne en la matière, cet ouvrage aidera les professionnels chargés de la défense ou l'accompagnement des mineurs et leurs parents, à mieux les assister, informer et conseiller. Un véritable instrument de travail et de réflexion sur les enjeux éducatifs et éthiques du fichage des mineurs !
06/2019
Littérature française
Les Volcans d’Auvergne. leurs Caractères, leur Genèse et leur Évolution
"L'Auvergne est la terre où "tous ses volcans éteints semblent des chaudières fermées où chauffent encore, dans le ventre du sol, les eaux minérales de toute nature. De ces grandes marmites cachées partent des sources chaudes qui contiennent tous les médicaments propres à toutes les maladies. Voici Vichy où l'on soigne les affections du foie, de la vessie, de l'estomac, des reins, de la gorge, de la rate, etc. ; voici Royat, où l'on guérit les maladies de la rate, de la gorge, des reins, de l'estomac, de la vessie, du foie, ... " (Guy de Maupassant) Les agents de destruction : l'érosion et les glaciers ont altéré parfois profondément le relief primitif des volcans les plus anciens, en usant et décapitant leurs hauts sommets. Les vieux Vésuve et Etna auvergnats ont été ainsi réduits de moitié et entaillés de profondes vallées, pratiquées au milieu de leurs laves et de leurs projections. C'est grâce à ces entailles que les géologues ont pu reconstituer leur histoire, celle des mondes animés qui vivaient dans leur voisinage, et suivre pas à pas les différentes phases de leur évolution. Si l'étude d'un volcan en activité est intéressante, celle d'un vieux volcan l'est peut-être encore davantage, car il porte dans ses flancs les traces d'une longue suite de siècles. Si la lumière du présent éclaire le passé, celle du passé illumine singulièrement le présent. Je souhaite que la puissance de séduction que dégage ces antiques régions volcaniques de l'Auvergne, régions si bouleversées, soumises à de si nombreuses vicissitudes tour à tour montagnes de feu, puis montagnes couvertes de glace, et aujourd'hui si belles dans leur tranquille sérénité, laisse aux milliers de savants et de touristes, qui les visitent chaque année, un souvenir durable et plein de charme.
Géographie physique
Les Volcans d’Auvergne. leurs Caractères, leur Genèse et leur Évolution
"L'Auvergne est la terre où "tous ses volcans éteints semblent des chaudières fermées où chauffent encore, dans le ventre du sol, les eaux minérales de toute nature. De ces grandes marmites cachées partent des sources chaudes qui contiennent tous les médicaments propres à toutes les maladies. Voici Vichy où l'on soigne les affections du foie, de la vessie, de l'estomac, des reins, de la gorge, de la rate, etc. ; voici Royat, où l'on guérit les maladies de la rate, de la gorge, des reins, de l'estomac, de la vessie, du foie, ... " (Guy de Maupassant) Les agents de destruction : l'érosion et les glaciers ont altéré parfois profondément le relief primitif des volcans les plus anciens, en usant et décapitant leurs hauts sommets. Les vieux Vésuve et Etna auvergnats ont été ainsi réduits de moitié et entaillés de profondes vallées, pratiquées au milieu de leurs laves et de leurs projections. C'est grâce à ces entailles que les géologues ont pu reconstituer leur histoire, celle des mondes animés qui vivaient dans leur voisinage, et suivre pas à pas les différentes phases de leur évolution. Si l'étude d'un volcan en activité est intéressante, celle d'un vieux volcan l'est peut-être encore davantage, car il porte dans ses flancs les traces d'une longue suite de siècles. Si la lumière du présent éclaire le passé, celle du passé illumine singulièrement le présent. Je souhaite que la puissance de séduction que dégage ces antiques régions volcaniques de l'Auvergne, régions si bouleversées, soumises à de si nombreuses vicissitudes tour à tour montagnes de feu, puis montagnes couvertes de glace, et aujourd'hui si belles dans leur tranquille sérénité, laisse aux milliers de savants et de touristes, qui les visitent chaque année, un souvenir durable et plein de charme.
06/2022
Droit
La Grande Guerre et le droit public
La Grande Guerre fut-elle un moment charnière dans l'histoire du droit public ? A l'occasion des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, l'objectif du colloque " La Grande Guerre et le droit public " organisé à l'Université de Bourgogne en novembre 2015, fut de tenter de répondre à cette question en mesurant l'influence de la Grande Guerre sur les trois grandes branches du droit public : le droit international d'abord, le droit constitutionnel ensuite, le droit administratif enfin. La Première Guerre mondiale fut avant tout un problème de relations entre Etats. Le droit international, qui joua un rôle majeur dans la survenance, le déroulement et le dénouement de la guerre, fut aussi profondément et durablement affecté par ce conflit sans précédent. La Grande Guerre mit également (et inévitablement) à l'épreuve le fonctionnement des institutions politiques de tous les Etats engagés dans le conflit armé. En France, les institutions de la Troisième République n'avaient pas e?té préparées à l'hypothèse d'un conflit d'une telle ampleur. La question des rapports entre les différents organes constitués, ou encore celle des relations entre le pouvoir civil et le pouvoir militaire furent très concrètement agitées et alimentèrent durablement la réflexion de la doctrine publiciste sur l'évolution du fonctionnement des institutions. Quant au droit administratif, il dut s'adapter aux circonstances nouvelles pour permettre à l'administration de faire face aux contraintes résultant de la guerre, la victoire dépendant aussi, très largement, de l'efficacité de l'action administrative pendant la durée du conflit armé. Un siècle plus tard, certaines des règles juridiques alors élaborées, notamment en droit des contrats administratifs, sont encore appliquées.
09/2017
Philosophie
Pufendorf et le droit naturel
Samuel von Pufendorf (1632-1694), jurisconsulte, conseiller politique des princes, historien, moraliste, théologien, s'est intéressé de très près à l'actualité complexe et aux idées de son temps.
01/1994
Philosophie du droit
Le droit naturel
Qu'est-ce que le droit naturel ? Doit-on le définir en lien avec une loi naturelle préexistante ? Comment la pensée d'un droit naturel peut-elle intéresser l'ensemble du genre humain ? L'étude du professeur Philippe Pichot-Bravard paraît au moment où l'adoption de lois sociétales bouleverse les repères philosophiques, éthiques voire écologiques hérités de notre civilisation judéochrétienne. Sa réflexion s'attache à caractériser cette notion de droit naturel pour nous en rappeler l'antique contenu, codifié notamment par le Décalogue biblique mais également la permanence et l'évolution à travers les âges. Sans le socle du droit naturel, l'Etat de droit perd toute consistance, consistance indispensable à l'harmonie d'un ordre législatif, politique, économique et social juste. A l'heure où la vie humaine et celle de notre planète sont menacées, le droit naturel est celui de la Vie. Philippe Pichot-Bravard est docteur en droit. Maître de conférences à l'université
02/2023
Philosophie
Le droit naturel
"Il fut à vrai dire un temps lointain, où la science du droit naturel, au même titre que d'autres, comme la mécanique ou la physique, a été considérée comme essentiellement philosophique et comme une partie essentielle de la philosophie, si tant est que celle-ci ait des parties. Cependant elle a partagé avec les autres sciences le destin qui a voulu que l'élément philosophique de la philosophie se soit retiré dans la métaphysique, réduisant ainsi leur participation à celle-ci et les renfermant au contraire dans leur principe particulier, tout à fait indépendamment de l'idée." Ecrit au cours des années 1802-1803, Le Droit naturel est un texte bref et essentiel qui annonce déjà la Phénoménologie de l'esprit. Hegel y entame une réflexion sur la nature du droit comme élément constitutif de la philosophie, quand on ne réduit pas cette dernière à sa seule composante métaphysique. Cet écrit représente un effort pour intégrer la conscience d'une situation historique singulière à l'affirmation d'un savoir absolu et universel. Une préface importante situe Le Droit naturel dans l'ensemble de l'évolution de la pensée de Hegel.
03/2020
Droit
Les indispensables du droit public. 2e édition
50 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit public grâce à des schémas, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
01/2021
Economie
Les lois naturelles de l'ordre social
Magistrat au présidial d'Orléans, Guillaume-François Le Trosne (1728- 1780) est à la fois le disciple de Robert Joseph Pothier, le plus éminent jurisconsulte de son temps, et de François Quesnay, le chef de file du mouvement physiocratique. Ce double héritage fait de lui un auteur remarquable et unique du siècle des Lumières. Sa vie durant, il s'évertue à lier le droit et l'économie politique dans une science totale de la société qui développerait les lois naturelles de l'ordre social. Cette édition aspire à éclairer son oeuvre d'un jour nouveau en rassemblant trois de ses textes les plus importants publiés en 1777 — De l'ordre social, composé de onze discours, dans lequel il développe ses principales opinions économiques, politiques et juridiques, comme la liberté du conunerce, la mise en place d'un impôt territorial unique ou l'établissement d'une hiérarchie normative à prédominance jusnaturaliste ; - De l'intérêt social, par rapport à la valeur, d la circulation, à l'industrie et au commerce intérieur et extérieur, son ouvrage le plus théorique en matière d'économie politique où il répond aux critiques formulées à l'encontre de la physiocratie par son ami, l'abbé de Condillac, dans son livre Le commerce et le gouvernement, considérés relativement l'un à l'autre, publié en 1776 ; — ses Vues sur la justice criminelle, opuscule dans lequel il apporte un volet pénal à la physiocratie en détaillant ses propositions en ce qui concerne la législation criminelle et l'administration de la justice. Outre la version intégrale de ces textes, ce volume intègre, pour la première fois, l'ensemble des préfaces et des notes issues des différentes rééditions. Il comprend également des annonces de presse, des extraits de correspondance, une présentation, une chronologie et des notes entièrement nouvelles. Redécouvrir l'oeuvre de Le Trosne permet en définitive de mieux comprendre les grands débats intellectuels qui agitent le XVIIIe siècle et de puiser aux sources d'une pensée économique fondée sur la liberté.
09/2019
Droit
Le phénomène disciplinaire dans le droit public hellénique contemporain
Attachée constamment à l'idée que la notion de discipline concernait en principe les relations entre les ensembles organisés et leurs agents, la théorie traditionnelle du droit public a laissé hors de son attention des domaines entiers de la vie publique, auxquels la qualité d'agent public faisait totalement défaut. Parue en langue hellénique en 1989, la présente étude a pu montrer qu'en droit positif hellénique le phénomène disciplinaire marquant décisivement des domaines les plus divers de la vie publique, a manifesté sa présence forte dans des relations existant entre ensembles publics et des personnes physiques ou morales y étant rattachées et même — point extrême — entre l'Etat et des clubs sportifs. Conçue sous ce constat la liaison entre ensembles publics et personnes — physiques ou morales — met avant tout en exergue le fait qu'à travers le phénomène disciplinaire, lié aux concepts organiques, l'activité publique s'avère décisivement élargie, un domaine public parallèle ajouté au domaine classique, celui-ci constitué d'Etat et des autres personnes morales publiques. Sortant ainsi d'un embrassement serré l'apparition du phénomène disciplinaire dans les secteurs entiers de la vie publique permet en plus de suivre le parcours dans l'ambiance supranationale, notamment celle de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, de certaines de ses manifestations qui passaient jusque-là comme l'affaire intérieure de chaque Etat.
01/2019
Droit
Service public et droit fiscal
L'expansion de l'intervention des personnes publiques dans le domaine économique ainsi que du nombre d'activités de service public confiées à des entités privées a profondément modifié le droit administratif général. La question du traitement fiscal de ces activités s'est alors posée. Or, le législateur fiscal ne tient pas compte du fait que l'activité est de service public pour y répondre. D'ailleurs, lorsque la notion de service public est employée dans les textes fiscaux, elle renvoie à une définition différente de celle retenue en droit administratif général. Le législateur fiscal ne se réfère pas non plus à la distinction entre services publics administratifs et services publics industriels et commerciaux. Cependant, cela ne signifie pas qu'il ne prend pas la mesure de la multiplication des activités de service public : en effet, le régime légal d'imposition, pour appréhender le traitement fiscal d'une activité, la compare avec ce qui existe sur le marché concurrentiel, comme le fait également le droit administratif général lorsqu'il s'agit de déterminer le caractère d'un service public. Ainsi, si la nature de service public d'une activité - au sens du droit administratif général - n'influence pas son traitement fiscal, son caractère - administratif ou industriel et commercial pourrait, au contraire, permettre son identification. En cela, le droit fiscal rejoint la logique du droit administratif général : accordant peu d'importance à la nature de service public d'une activité, il pourrait être amené à se servir du caractère pour obtenir la solution fiscale.
10/2019
Droit
Mensonge(s) et droit public
Parce qu'il est avant tout appréhendé du point de vue de la morale, le mensonge se laisse difficilement saisir par le droit. Au-delà de l'évidence morale - il est mal de mentir -, le mensonge stricto sensu n'est pas punissable pour lui-même en droit pénal, dont il constitue toutefois un objet d'études régulier. A contrario, la notion semble, de prime abord, étrangère au droit public. Elle n'est pas véhiculée par le droit positif, guère abordée par la doctrine, presque totalement absente du contentieux. Faut-il pour autant en conclure que le droit public ne connaît pas le mensonge, ou plutôt, qu'il ne le reconnaît pas? Cet ouvrage se propose de dépasser cette réponse hâtive. Etudiées sous le prisme spécifique du droit public, les implications juridiques du mensonge demeurent incertaines, en particulier à l'égard des acteurs publics, tant dans leurs relations avec les autres que dans leurs rapports internes. Le mensonge apparaît en effet comme un concept relativement a-juridique qui doit être confronté à d'autres notions qui semblent s'en rapprocher et s'en distinguent pourtant, tels le dol, la fraude, l'absence de bonne foi, l'insincérité et la perte de confiance. Sous la plume de juristes spécialisés en droit constitutionnel, en droit administratif, en droit international, en droit comparé, le mensonge est présenté comme une réalité protéiforme diversement prise en compte par le droit public. A l'heure où les exigences de probité et de transparence de l'Etat et de ses agents, étendues à tous les aspects du droit public, sont devenues des enjeux politiques majeurs, une réflexion sur la thématique du mensonge, qui en constitue l'antithèse par excellence, s'avère plus que jamais nécessaire dans le cadre du débat démocratique actuel.
09/2018
Droit public
Phénomène sportif et droit public
Partant du constat que le sport est devenu un fait de société majeur, dont les enjeux appellent un renouvellement continu de l'action publique confrontée sans cesse à de nouveaux défis, les différentes autorités publiques essayent de plus en plus de le réglementer. Longtemps considéré comme un domaine a-juridique, le sport est désormais un objet d'étude privilégié des différentes branches de droit public. L'intérêt de plus en plus croissant de ce dernier pour le sport se concrétise par l'émergence d'un droit public du sport. Mettre ainsi en lumière les liens entre le phénomène sportif et le droit public et prendre la mesure de ces liens revêtent un intérêt certain à la fois pratique et théorique. Ce sont les tâches auxquelles se sont attelés les auteurs de cet ouvrage. Juristes publicistes spécialisés en droit international, en droit de l'Union, en droit européen, en droit administratif et en droit constitutionnel, tous ces auteurs ont tenté d'analyser les interactions qui existent entre les acteurs sportifs, leurs actions et les règles de droit public, afin de démontrer la place et le rôle de l'Etat dans le phénomène sportif. Proposant une réflexion approfondie sur la matière sportive et la façon dont le droit public s'en saisit, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens qu'aux théoriciens souhaitant comprendre les enjeux actuels du sport et la singularité du lien qui l'unit au droit public.
04/2021
Droit public
Temps long et droit public
Souvent évincé face aux considérations d'urgence, le temps long n'apparaît pas toujours comme l'une des priorités du droit public, alors même que les enjeux pour l'avenir sont considérables. Dans le prolongement de la journée d'étude Temps long et droit public organisée le 12 décembre 2022 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, cet ouvrage propose une réflexion collective sur l'existence d'un régime juridique propre au temps long. Pour ce faire, les contributions s'articulent autour de deux grands axes. L'analyse met successivement en lumière le développement d'institutions et d'instruments spécifiquement tournés vers la prise en considération du temps long, dont la consécration vise à pallier les limites pesant sur la capacité des institutions et instruments traditionnels du droit public à se saisir de cette temporalité. Elle rend ainsi compte de l'émergence d'un régime juridique propre au temps long, lequel n'en est cependant qu'à ses prémices.
12/2023
