Les Droits De La Défense Au Cours De L'information Judiciaire:. au Cameroun
Extraits
Histoire internationale
Les fonctions politiques de l'école au Cameroun 1916-1976
L'avènement colonial seul a introduit l'école en Afrique, et dès son apparition en milieu africain, son essence n'a pas fait l'objet de débats : elle s'est définie comme politique et essentiellement ainsi. Devenant la matrice unique et primordiale des valeurs à répandre, elle a infantilisé tous ceux (" indigènes ") qui ne possédaient pas ces valeurs occidentales afin de recréer des hommes nouveaux à l'image du colonisateur. Le pouvoir nouveau ayant introduit de nouveaux rapports de domination, c'est à l'école qu'il s'est adressé pour susciter les adhésions les plus profondes et les plus durables à son assise et pour fonder sa légitimation. Devenant le moyen d'élévation sociale et la ressource matérielle indispensable à la survie de l'" indigène " projeté dans un rapport économique concurrentiel, les familles ont " sacrifié " leurs enfants à l'école pour qu'ils renaissent avec des armes nouvelles qui les transformeraient en vainqueurs. Cette dialectique a provoqué des effets contradictoires désirés ou non désirés dont la conséquence politique qui nous intéresse a été la remise en cause du système colonial par les scolarisés. Avec les indépendances africaines, on a pu poser la question de sa nouvelle mission. Tout le long de cette période, la question de l'école ne s'est point posée en termes du " pour quoi " l'école mais du " comment " l'école. C'est dire qu'elle n'a jamais été l'objet d'une remise en cause par les Etats nouveaux, et donc n'est l'avènement d'aucune décision propre à ces Etats, qui semblent s'en contenter en ne lui infligeant que des adaptations circonstancielles. Cette attitude laisse supposer que l'école a été reconduite aux mêmes fonctions de vulgarisation politique et de propagation de modèles économico-sociaux dans lesquels se reconnaissent les nouveaux utilisateurs et dont ils souhaitent la reproduction.
11/2010
Ethnologie
Les chefferies traditionnelles beti au Cameroun
Cet ouvrage est une réflexion sur le déclin du pouvoir traditionnel en Afrique. Il retrace le rayonnement passé de ces chefferies qui ont servi d'arrière-plan à l'administration publique et qui ont grandement oeuvré pour l'indépendance du Cameroun. L'auteur relève un revirement de ces pouvoirs culturels qui se sont dénaturés dans le copinage avec le pouvoir politique. Cette confusion de rôles et de positionnements va entraîner un effritement progressif des cultures beti. Dans une démarche qui consiste à provoquer le développement du Cameroun à partir des cultures particulières, on peut constater un manque d'organisation et une perte d'autorité des guides ou chefs de communautés, qui amoindrissent le potentiel culturel immense que ces peuples revendiquaient par le passé. L'exemple des chefferies des régions du Nord, du Nord-Ouest et de l'Ouest est mis en valeur pour montrer l'enjeu des pouvoirs traditionnels dans la sauvegarde des cultures et la préservation des identités. Le pouvoir traditionnel est alors considéré comme le gardien de l'âme d'un peuple. Les citoyens doivent y recourir pour se retrouver avant de se projeter dans leur pays et dans le monde. D'où la nécessité, pour les sociétés beti, de repenser leur relation au pouvoir traditionnel.
11/2018
Histoire internationale
Les systèmes politiques précoloniaux au Cameroun
Cette étude démontre à satiété et de façon étonnante que les peuples du Cameroun précolonial avaient des systèmes politiques organisés. Le grand Sud était dominé par des démo-anarchies, les savanes et le grand Nord par des Etats-chefferies. Toutefois, il n'y avait ni opposition, ni alternance au pouvoir, sauf la rarissime exception Bali-kumbat. Cela s'explique par le fait que ces sociétés étaient soudées par des rites d'initiation complexes et socialement utiles. Etaient-elles gouvernées ? Oui, et probablement avec une bonne gouvernance, ou une gouvernance adaptée à leurs croyances et cultures.
09/2015
Littérature française
Les politiques publiques locales au Cameroun
Les politiques publiques locales sont aussi vielles que l'Etat du Cameroun. Elles ont pris une cure de jouvence avec l'adoption de la loi portant code générale des collectivités territoriales décentralisées en 2019. Ce texte est adopté a la suite du grand dialogue national tenue la même année dans un contexte de résolution de la crise qui perdure dans les deux régions anglophones depuis 2016. La décentralisation est alors présentée comme la voie de résolution de cette crise. Elle doit pour cela transcender ses missions originelles que sont la promotion du développement, de la démocratie et de la bonne gouvernance au niveau local car elle est en plus de cela un instrument de consolidation de l'unité nationale et de renforcement de l'indivisibilité de l'Etat. Aujourd'hui plus que jamais, il est nécessaire de sortir de l'abstraction pour entrer dans le concret afin de permettre aux politiques publiques locales d'apporter des réponses efficaces aux besoins des populations. Cette réflexions se fonde sur le triptyque description-evaluation-perspective afin d'apporter plus de lumière sur la décentralisation camerounaise.
06/2022
Pédagogie
Problématique et défis de l'éducation au Cameroun
Aujourd'hui, les faits sociaux relayés par les médias, prouvent que l'impérialisme et le néocolonialisme se pérennisent. Les arguments en faveur de l'entrée de l'actualité à l'école sont nombreux, à commencer par le plus évident : le monde dans lequel nous vivons ne permet plus d'échapper à l'actualité et, par conséquent, l'école doit se saisir de ce quotidien pour apprendre à l'élève à le mettre à distance, ou à s'en servir comme base de sa conscientisation. Mais d'autres arguments tout aussi forts, peuvent aussi faire douter : pourquoi, par exemple, imposer aux enfants et adolescents les images et les discours sur la folie du monde ? De toute évidence, les injustices et les inégalités dans les relations internationales persistent. Le droit n'a de place que chez le plus fort, le plus riche et, l'éducation, l'école occidentale reste une garantie d'ascension sociale en Afrique, avec des systèmes éducatifs qui forment pour répondre aux besoins de l'immigration choisie.
06/2022
Poésie
Un Tilleul au Cameroun
" Dans tous les genres littéraires qu'elle fréquente, Marie HURTREL pratique la poésie en sondant l'exil intérieur et propose de décrocher l'instant à la métaphysique des choses. Se dressant sur les mots en écartelant les incohérences et défaillances humaines, elle cherche sous le texte ce qui lie l'obscur aux chants des renaissances, faisant se croiser la langue du parler à celle du désir par la fouille incessante du mot, du verbe. " Dans ce recueil de poésie écrit au Cameroun, il s'agit de parcourir le sens de la nomadité et la recherche d'une définition des racines, dans leur conception hors-sol, de l'humanité. Préface Fernando d'Almeida.
12/2016
Droit
Les prérogatives de puissance publique au Cameroun. La part respective du droit et des perceptions psycho-sociales
Les prérogatives de puissance publique sont une notion centrale et structurante du droit administratif français, de plus en plus contestées par une partie de la doctrine. Ces prérogatives existent-elles au Cameroun ? Quelles en seraient les fondements et l'étendue véritable ? Cet ouvrage est une pièce versée au dossier de la recherche juridique contemporaine sur les mutations du droit administratif en Afrique et au Cameroun en particulier.
03/2014
Sciences historiques
Défense des droits des femmes. Extraits
"J'espère que, quand on reverra la Constitution, les droits de la femme seront enfin comptés pour quelque chose et respectés comme ils doivent l'être, surtout quand il sera bien prouvé, comme cela ne peut manquer de l'être, que la raison exige que l'on fasse attention à leurs plaintes et réclame hautement justice pour une moitié de l'espèce. " Directement inspiré par la pensée des Lumières, un texte puissant et original, par une figure majeure du féminisme anglo-saxon.
03/2016
Multimédia
Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)
Une vue générale et actuelle du droit des TIC. Destiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous ses différents aspects, en tenant compte des grandes réformes européennes récentes (dont le Code des communications électroniques européen).
04/2022
Littérature francophone
La pyramide des supplices ou la guillotine au Cameroun
Ce roman exprime la cruauté humaine, matérialisée par une trahison gargantuesque. Et, c'est cette perfidie majuscule qui pousse Nana, héroïne de l'oeuvre, à supprimer sa vie ; après avoir traversé plusieurs sables mouvants sociaux. De fait, détruite par sa tante ; dévorée par le système éducatif cannibale du Cameroun ; violée par des racailles ; assommée par les effets dévastateurs de l'immigration clandestine ; anéantie par le néo-esclavage en Libye ; démolie par les actes racistes ; Nana va gravir bravement les marches d'un escalier supplicié, jusqu'à ce qu'elle emprunte le train de la mort suite à une félonie quasi sororale et maritale.
07/2021
Economie
Production artisanale des boissons traditionnelles au Cameroun : analyse de la filière
La production artisanale des boissons traditionnelles à base de maïs n'est pas une pratique très ancienne. Cette activité remonte aux alentours des années soixante, avec les mouvements des marchands migrants du Nord-Cameroun qui, mus par l'envie de conserver leur habitude de consommation (boissons à base de mil ou de Sorgho), ont stimulé la pratique à Obala. Produites essentiellement pour des besoins familiaux, les boissons traditionnelles ont connu une progression notable, au cours de ces trois dernières décennies, faisant suite aux différentes crises économique et sociopolitique endogènes et exogènes qu'a connues Cameroun. La déprise des produits agricoles dits de rente (Café à l'Ouest, et Cacao au Sud) a accéléré la mise en place de la filière de production des boissons traditionnelles à base de maïs. A la suite d'une recomposition socio-spatiale sur les Hautes Terres du Cameroun (Ouest et Adamaoua), le maïs qui est la céréale la plus consommée des Camerounais (PNDFM , 2012), a vu sa production doubler et par ricochet ses usages. Cependant, la production maïscole locale n'a pas suivi les exigences macroéconomiques de l'offre et de la demande. Ce déficit justifie la ruée vers les grands marchés de collecte et d'approvisionnement (N'Gaoundéré, Bafoussam), par le biais d'une économie géographique qui a le mérite de rapprocher la matière première de son lieu de transformation. Les logiques et les stratégies d'acteurs trahissent des innovations qui sont susceptibles au demeurant, de renforcer durablement l'intégration socio-économique des bénéficiaires à condition que les régularisations suivent.
11/2015
Introduction historique au dro
Introduction historique au droit de la famille. Droits de l'Antiquité, juslexque, droit français, droit musulman, 2e édition
Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.
07/2024
Sciences politiques
La démocratie au péril des prétoires. De l'Etat de droit au gouvernement des juges
Une fissure s'est ouverte, depuis une cinquantaine d'années, entre juge et démocratie représentative. La montée en puissance du premier anémie la seconde. L'emprise du juge sur la démocratie revêt deux aspects distincts : le droit se construit désormais en dehors de la loi, voire contre elle ; la pénalisation de la vie publique est croissante. Ces deux aspects sont liés car ils conduisent tous deux à la dégradation de la figure du Représentant : le premier en restreignant toujours davantage son champ d'action ; le second en en faisant un perpétuel suspect. Le mal qui ronge aujourd'hui la démocratie paraît se situer beaucoup plus là - c'est-à-dire dans l'abaissement du Représentant, dans le rétrécissement de la souveraineté du peuple, dans la rétraction de l'autorité publique - que dans les réactions allergiques que provoque cet affaiblissement de l'Etat : abstention, populisme, illibéralisme. Cet ascendant croissant du pouvoir juridictionnel sur les autres a-t-il amené davantage de rigueur et de transparence dans le fonctionnement démocratique ? Il se découvre chaque jour un peu plus qu'il n'a fait que remplacer le caprice du prince par le caprice du juge. D'où la question : que faire pour restaurer une juste séparation des pouvoirs ?
03/2022
Histoire internationale
Politique de défense et sécurité nationale du Cameroun
Dans cet ouvrage, l'auteur retrace la sociogenèse du dispositif de défense et de sécurité du Cameroun. Il décrit le contexte géopolitique et international, de l'avènement du Cameroun à la souveraineté internationale. Il repère les racines historiques et politiques des forces de défense et de sécurité du Cameroun. L'auteur rappelle également les fondamentaux d'une véritable politique de défense et de sécurité dans une démocratie, à savoir la primauté du politique sur le militaire et l'indispensable soumission de l'autorité militaire au pouvoir politique, le contrôle parlementaire effectif des activités de défense et de sécurité, l'élaboration rigoureuse et le vote parlementaire régulier de la loi de programmation militaire, le formatage d'une armée républicaine, entre autres exigences. En effet, l'auteur met en dialogue et à contribution, simultanément, son expérience de chercheur enseignant des problématiques de défense et de sécurité et ses postures d'homme politique. Il s'agit d'instituer un dialogue fécond entre les stratèges et les stratégistes, les militaires et les civils, l'armée et la nation. Par ailleurs, l'auteur passe en revue, par une approche biographique brève, différentes personnalités et leurs trajectoires humaines et professionnelles au travers de l'exercice de leurs fonctions respectives, soit dans le dispositif de défense, soit dans le dispositif de sécurité. En cela, cet ouvrage est d'un grand apport pour ces repères humains, institutionnels, historiques et politiques. Cette étude présente avec clarté les différentes structures de l'armée, de la gendarmerie et de la police camerounaises face aux défis constants d'un pays, d'une région et d'un continent en plein essor de modernisation nécessaire. Cet ouvrage suscitera à coup sûr un débat salutaire pour la grande muette qui a besoin de véritables patriotes démocrates, disciplinés et jaloux de la liberté et de la souveraineté nationale.
02/2012
Actes sud
Au bureau d'information de monsieur Hibou
Un livre avec des jeux de pistes pour vivre de belles aventures !
08/2023
Histoire des idées politiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de cité
Nourris par les idées égalitaires de la Révolution française, Olympe de Gouges et Nicolas de Condorcet ont tous deux rédigé des textes fondateurs pour la défense de la cause des femmes. A travers des correspondances inattendues, leurs pamphlets, publiés ensemble pour la première fois, sont mis en perspective avec des dessins récents de l'artiste Marianne Plo. Ce jeu de frictions permet de découvrir les trois oeuvres sous un nouveau jour. - Les textes intégraux des deux auteurs. - 14 dessins en couleurs de Marianne Plo. - Une introduction analytique et des biographies inédites. - En annexe, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. - Une petite constellation de références bibliographiques. La collection Olympes relaie la cause et les oeuvres des femmes entre hier et aujourd'hui.
03/2021
Droit
Le principe de double nationalité au Cameroun
La loi camerounaise "portant code de la nationalité" est un objet juridique insolite. Il s'agit bien d'une loi, un peu moins d'un code. Promulguée en 1968, cette loi mérite d'être précisée en plusieurs de ses termes. Le temps d'une refondation est venu, mais guère le temps d'une consécration textuelle du principe de la double nationalité. Pour l'auteur, la nationalité camerounaise est l'une des plus réceptives et faciles à acquérir. Et le "code de la nationalité" de 1968 est assurément l'un des plus permissifs au monde. Cette réflexion s'ouvre sur la nécessité de définir et de construire la nationalité camerounaise et se clôt sur l'inéluctabilité d'une évolution à pas comptés. Contrairement à ce qui se dit, la double nationalité n'est pas systématiquement interdite par les textes nationaux, elle n'est nulle part nommée par le législateur camerounais ; de ce point de vue, elle est survalorisée dans le débat politique et l'urgence de s'aligner sur les modèles occidentaux ne se pose absolument pas, surtout que les flux migratoires indiquent qu'il faut justement, si l'on veut juguler la saignée du capital humain, agir à l'encontre de ce qui se pratique ailleurs.
12/2012
Droit pénal
Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail. Théorie juridique et pratique judiciaire
Environ un demi-millier de travailleurs décèdent au travail chaque année. Pratiquement à chaque accident, la responsabilité civile des employeurs est recherchée ; elle l'est également sur le plan pénal. L'ouvrage présente le droit positif avec le souci constant d'être clair et exhaustif. De multiples illustrations jurisprudentielles et des références aux questions contemporaines (ex. : COVID) permettent une meilleure compréhension de notions souvent difficiles à appréhender.
09/2021
Histoire internationale
Adamawa. Rapport de l'expédition du comité allemand pour le Cameroun au cours des années 1893-1894
L'ouvrage du géographe Passarge, dont Mohammadou Eldridge nous propose ici la traduction, se range dans la période pionnière des reconnaissances exploratrices (1893-1894), où le voyageur doit à la fois servir d'agent politique en faisant endosser des traités de protectorat aux chefs indigènes, tout en s'efforçant de relever le maximum d'observations de caractère scientifique. La mission, conduite par Edgar von Uechtriz, ne s'est pas contentée de parcourir les vastes étendues de l'Adamawa, dans un triangle limité par Yola, Maroua et Ngaoundéré, mais surtout elle nous a rapporté une description détaillée de la vie quotidienne des habitants de cette région. L'ouvrage comporte deux parties principales. La première relate le déroulement de l'expédition étape par étape, jour après jour. La seconde offre une synthèse thématique des découvertes et observations des explorateurs de l'Adamawa, resituée dans le contexte du Soudan central : géographie, géologie, flore et faune, ethnologie, culture matérielle, histoire.
04/2010
Sciences politiques
Contrer l'extrémisme violent au Cameroun
Depuis le début de la décennie 2010, le Cameroun fait face au terrorisme. Cet ouvrage est consacré à l'analyse prospective, prescriptive et praxéologique. Les auteurs problématisent dans un premier temps la question de la stabilisation de l'extrême-nord Cameroun. Ensuite, ils examinent les conditions de la résilience dans les régions du nord-ouest et du sud-ouest. Enfin, la réflexion se poursuit avec la déclinaison des actions pressantes sur les dimensions immatérielles et l'examen de la mobilisation des outils stratégiques et symboliques de la République pour contenir le phénomène. Cet ouvrage collectif offre au lecteur la possibilité de comprendre que la lutte contre l'extrémisme violent au Cameroun doit s'inscrire dans une dimension globale.
10/2021
Sociologie
La nouvelle gouvernance universitaire au Cameroun
Voici un travail de réflexion stratégique sur les nouvelles orientations de l'université camerounaise dans le contexte socio-économique du changement de paradigme qui l'amène à passer de la formation traditionnelle de haut diplômés sans débouchés à la densification et à la diversification de l'offre de formation technologique, en vue de la production massive d'une main-d'oeuvre hautement qualifiée et arrimée au nouveau référentiel de l'emploi à l'international. L'auteur analyse le basculement général du système éducatif mondial tout en relevant la nécessité de comprendre le renoncement à l'idéal de la connaissance pour elle-même qui a caractérisé l'ancienne université. Il montre quelle est l'urgence pour le Cameroun de réorienter sa priorité à tirer avantage de sa position stratégique en Afrique Centrale, afin de désormais négocier son entrée dans le cercle de l'émergence à partir du potentiel créatif des produits de ses universités et Grandes Ecoles.
01/2011
Récits de voyage
La tanière des vainqueurs. Séjours et voyages au Cameroun et au Congo
Le voyage, en Afrique, comme ailleurs, surtout lorsqu'il est dupliqué par son récit, ouvre vers un déchiffrement des êtres et des lieux rencontrés, en propose une compréhension qui s'attache à les nouer au fil de la vie de son auteur. Dans l'observation de la démarche des gens ou des enseignes de boutiques, dans les conversations de café - à La tanière des vainqueurs - où on parle aussi bien de politique que de cannibalisme, dans la découverte de rituels, qui mêlent mort et renaissance, et au long de périples hasardeux, des images et des formules se cristallisent, suscitent des souvenirs. Ainsi, en un ton ni ironique ni condescendant mais simplement humain, le récit reçoit et offre sa part de fraternité avant de s'approcher finalement du "bord du monde" .
02/2017
Droit
Droits de la défense et enquête policière
La personne qui a osé porter atteinte à une valeur pénalement protégée par la société mérite-t-elle, de la part de celle-ci, une quelconque défense ? Pendant longtemps, cette défense a fait l'objet de controverses, si certains y étaient favorables, d'autres y étaient résolument hostiles. Le compromis a consisté à refuser les droits de la défense dans l'enquête policière en adoptant un système inquisitoire et à les consacrer largement dans la phase de jugement avec un système accusatoire. Cette mixité de la procédure semble a priori répondre aux intérêts antagonistes au coeur de la procédure pénale. Mais, à l'aune des droits fondamentaux et sous l'influence des dispositions internationales et européennes, cette conception de la procédure devient inadaptée. Les droits de la défense, droits du procès équitable, ne doivent plus faire l'objet de limitations, ils doivent gouverner toute la procédure, de l'enquête policière jusqu'à la phase de jugement. Comment des droits qui ne s'appliquaient initialement que devant une juridiction indépendante et impartiale vont-ils faire irruption dans l'enquête policière sans l'existence d'un juge présentant des garanties équivalentes à celles de la juridiction de jugement ? Si le législateur a d'abord introduit les droits de la défense dans la phase de l'instruction pénale, le déclin de cette dernière au profit de l'enquête policière devrait le pousser à procéder à leur extension. C'est ce qu'il a d'ailleurs commencé à faire, mais de manière timorée. L'effectivité des droits de la défense dans l'enquête policière nécessite non seulement de procéder à leur élargissement, mais aussi de mettre en place un juge indépendant et impartial chargé de garantir leur pleine application comme dans la phase de jugement. Une juridictionnalisation de l'enquête policière est aujourd'hui un impératif.
04/2019
Droit
Introduction historique au droit de la famille. Ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit & Histoire des institutions publiques)
Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.
07/2017
Droit international public
Les droits de l'Homme au Congo Brazzaville
Depuis le 30 juillet 2003, le Congo fait partie des états qui ont ratifié la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. Il a aussi reconnu la compétence du Comité contre la torture. Malheureusement, aucune mesure nécessaire n'a été prise afin d'insérer dans le Code pénal une définition spécifique de la torture, ou de prendre des dispositions permettant d'incriminer et de sanctionner les actes de torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants en prévoyant des peines proportionnées à la gravité desdits actes. Partant de ce constat, cet ouvrage analyse les différents traités internationaux relatifs aux droits de l'Homme et tente d'extraire les grandes lignes de la constitution congolaise de 2015, afin de permettre aux congolais de connaître les droits qui y sont énoncés, et de rappeler aux gouvernants leur devoir de les mettre en oeuvre.
09/2021
Droit
La nationalité au carrefour des droits
Au coeur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brûlante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux questions nouvelles suscitées par l'Union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin, l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment celle des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'une clarification juridique.
07/2019
Droit communautaire
Les droits couverts par la Cour Européenne des Droits de l'Homme
Dans le présent livre, les auteurs se sont attachés à donner, à leurs lecteurs, les clés de compréhension et d'utilisation des droits couverts par la Cour EDH, c'est-à-dire les droits définis par la Convention EDH ainsi que ceux affirmés ensuite dans les nombreux protocoles additionnels adoptés par les Etats Parties à la Convention EDH. L'ouvrage est construit autour des droits définis par la Convention, appuyés et éclairés par de nombreux schémas et tableaux explicatifs. Dans cette deuxième édition, une annexe méthodologique a été ajoutée : elle permettra aux lecteurs d'utiliser au mieux la base jurisprudentielle de la Cour EDH (Hudoc), pour un usage pertinent et efficace de la jurisprudence de cette Cour européenne en explicitant les outils de recherche, comment trouver l'interprétation légitime de ses arrêts et décisions et d'en comprendre la hiérarchie.
09/2021
Droits des étrangers
Les droits des Burkinabè en France : de droits privilégiés au droit commun. Une analyse critique de la diplomatie migratoire franco-burkinabè de 1960 à nos jours
Au XXIe siècle, le contraste est devenu plus profond entre les catégories sociologiques de la migration et les catégories juridiques censées l'encadrer. L'analyse des diplomaties migratoires franco-africaines — franco-burkinabé en particulier — illustre à plusieurs égards cette distorsion. Le dernier accord conclu entre les deux Etats en 2009 encadre le tri entre les Burkinabè souhaitant se rendre sur le territoire français : un droit d'entrée pour une infime minorité, la bourgeoisie burkinabé. Ce droit est aussi facilité pour la future élite burkinabé : les étudiants, les chercheurs et les scientifiques. Cet accord consacre par ailleurs, en dépit de l'opposition des acteurs associatifs locaux et de la diaspora, une assignation à résidence pour la majorité des Burkinabè et un droit de sortie accordé à la France pouvant expulser les migrants burkinabé en situation irrégulière présents sur son territoire. Encore plus inquiétant, il y est aussi prévu une réadmission des migrants "illégaux" des Etats tiers sur le territoire burkinabé. En outre, l'accord rogne considérablement les droits des Burkinabè déjà présents en France, passant de droits privilégiés au droit commun. En entretenant l'illusion d'une aide financière plus conséquente, le Burkina Faso a signé un mauvais accord, le pire texte que "le pays des hommes intègres" a conclu sur la matière migratoire depuis son accession à la souveraineté nationale. Face à la crise de confiance profonde entre les migrants et les décideurs politiques, la question de la déconstruction des accords de domination est posée. Ce qui impose aussi une émancipation des Etats africains lors de la conclusion des futurs accords migratoires.
02/2021
Histoire du droit
Le droit et les crises au Cameroun. Tome 2. 2 Les manifestations juridiques des crises
On attend logiquement du droit qu'il nous épargne des crises, soit qu'il les prévienne, soit qu'il en fournisse les outils nécessaires pour les régler. L'idée de crise ne peut qu'être source de désarroi et de confusion. Sa récurrence et la variété de ses manifestations dans la société contemporaine en font une constante sociale. Décisive et fataliste au premier abord, elle traduit l'incapacité du droit à maintenir l'ordre. Il n'est pas rare qu'elle soit la résultante d'un droit corrompu. En exposant les limites du droit, elle l'oblige à se réinventer pour s'adapter aux réalités sociales changeantes et garantir un nouvel ordre social. L'imbrication entre les deux est utilitaire, le droit sans la crise n'est pas certain, la crise sans le droit mène au chao. Prenant illustration de la société camerounaise traversée par des crises multiformes, cet ouvrage expose en deux tomes, les éléments essentiels de cette articulation. Dans le premier, il offre une explication juridique des crises dont le droit peut être soit la cause, soit l'élément de réponse. Dans le second, il rend compte des manifestations juridiques des crises, en déclinant d'une part le visage du droit d'exception applicable et d'autre part, les conséquences que les crises entrainent sur le droit et la société.
06/2023
Economie
La pauvreté non monétaire et les inégalités de santé au Cameroun
Cette étude montre qu'entre 2001 et 2007, la pauvreté non monétaire s'est aggravée en zone rurale. En 2007, la pauvreté non monétaire en zone urbaine connait une augmentation chez les ménages initialement pauvres et chez ceux qui étaient classés comme non pauvres en 2001. Globalement, quel que soit le seuil de pauvreté fixé, la pauvreté non monétaire au Cameroun tend à être un phénomène davantage rural. Quant aux inégalités de santé, l'auteur montre qu'elles sont beaucoup plus le fait des inégalités intra-groupes ; et ces disparités restent élevées en zone urbaine et à l'intérieur du groupe des ménages dirigés par les hommes. Les dépenses de consultations médicales représentent l'une des principales causes des disparités en termes de santé. Basée sur une méthodologie scientifique très précise, l'ouvrage permet aux décideurs de connaître l'évolution de la pauvreté non monétaire et également d'avoir une idée de la structure des inégalités de santé au Cameroun et d'accompagner l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques publiques.
01/2021
