Le permis de construire dans le droit de l'urbanisme
Extraits
Chasse
Permis de chasser
Avec les Fédérations départementales des chasseurs, profitez de l'expérience de centaine de milliers de candidats pour réussir l'examen du permis de chasser. La formation aux exercices pratiques et aux questions théoriques de l'examen du permis de chasser est assurée par les Fédérations départementales des chasseurs. Elles portent leur attention sur les difficultés rencontrées par les candidats. Cet ouvrage est le fruit de cette grande expérience pratique couronnée de succès. Il couvre complètement la connaissance de la chasse, y compris celle des espèces. Sa rédaction claire vous permet d'assimiler et mémoriser facilement tout ce qu'il faut savoir pour réussir l'examen. Des visuels renforcent la compréhension du texte pour vous apprendre à reconnaître dans le cadre de l'organisation de la chasse, les animaux chas-sables ou protégés et pour savoir si vous pouvez tirer ou non, compte tenu des conditions de sécurité. L'examen du permis de chasser 2023, mis à jour conformément aux toutes dernières dispositions réglementant la chasse en France, contient l'en-semble des questions de l'examen et les réponses pour le réussir. Vous trouverez aussi un examen blanc pour vous entraîner chez vous. C'est le manuel favori des candidats depuis 1995.
10/2022
Histoire de la population
Permis de Séjour
"Cinquante mille Français se sont levés aujourd'hui esclaves : il dépend de vous qu'ils se couchent libres". L'Abbé Grégoire Négligés ou haïs par le monde des Lettres - dont un Voltaire franchement antisémite - admirés par un Rousseau ou un Mirabeau fascinés par leur culture et leurs valeurs, les Juifs parisiens ont joué un rôle décisif sous la Révolution en obtenant de la France qu'elle devienne le premier pays d'Europe à en faire des citoyens à part entière. Alors que les Juifs sont formellement interdits de résidence à Paris et subissent des pogroms en Province, ils sont une poignée à évoluer dans la capitale au début du XVIIIe siècle : les juifs de l'Est sur la rive droite et les juifs du Midi sur la rive gauche. André Bruguière suit leurs allers et venues, rue par rue, maison par maison. Il met en lumière leurs aspirations, exhume le détail de leur vie quotidienne, ausculte leurs relations de voisinage et décrypte les archives du service de Police chargé de leur surveillance rapprochée. Permis de séjour montre comment, par un jeu de hasard, d'audace et de réticences, ils sont parvenus à remporter ce combat pour la citoyenneté. Un statut qui ne sera plus remis en cause... avant les années 1940. A l'heure où les questions de migration et d'intégration surgissent chaque jour dans le débat public, l'extraordinaire histoire de ce combat pour l'émancipation apporte un éclairage saisissant sur la fabrique de la citoyenneté.
10/2022
Développement durable-Ecologie
Permis de procréer
L'état d'urgence ultime est décrété. La démographie le démontre : avec une population mondiale de 11 milliards en 2100, notre planète est plus que jamais en péril. Nous ne pourrons pas survivre. Poids des religions et des traditions, politiques natalistes, système capitaliste... Tout incite à procréer. Mais les dégâts sont là : manque de ressources, migrations climatiques, détérioration de l'environnement. Un seul constat s'impose : il faut repenser la liberté de procréer. Dépassant le débat initié par certains auteurs anglo-saxons, Antoine Buéno, chargé de mission au Sénat pour le développement durable et la prospective, livre une réflexion taboue mais vitale dans un essai passionnant et polémique. Il propose une solution inédite pour sauver ce qui peut encore l'être.
02/2019
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Droit de l'urbanisme
Le droit de l'urbanisme au Congo. Stratégies publiques de maîtrise foncière et pratiques privées
La croissance rapide et désordonnée de nos villes est le trait qui caractérise l'urbanisation de notre pays. Les causes sont diverses et variées. Pour permettre de contrôler et maîtriser la terre pour les besoins de l'urbanisation, des stratégies publiques ont été mises en place depuis la lointaine époque coloniale jusqu'à notre époque. Le moins qu'on puisse dire est que toutes ces stratégies ont échoué à cause des pratiques que les utilisateurs privés de la terre développent et dont les logiques sont opposées à celles des pouvoirs publics. Cette conclusion cinglante autorise-t-elle à considérer qu'il faut lâcher prise ? La réponse à cette interrogation se trouve dans le présent ouvrage. C'est l'invitation à sa découverte que de le lire.
04/2021
Droit international public
Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Région wallonne
DROIT BELGE Le droit de l'urbanisme et de l'environnement prend une place de plus en plus importante dans la gestion d'un dossier immobilier. Ce phénomène est ressenti tant par les acteurs de terrain (architectes, géomètres, notaires, avocats et autres) que par le particulier désireux de réaliser son propre projet immobilier. Les matières de l'urbanisme et de l'environnement en Région wallonne ont subi ces dernières années d'importantes modifications, c'est-à-dire plus de 140 entre 1984 et 2016. Ainsi, le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine ("CWATUP") a fait place le 1er juin 2017 au Code du développement territorial ("CoDT"). En effet, le Code a à nouveau été revu de manière très substantielle par le décret du 20 juillet 2016 et son arrêté d'exécution du 22 décembre 2016.
11/2022
Droit de l'urbanisme
Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement. Tome 204
DROIT BELGE Une présentation pratique des évolutions récentes Le droit de l'urbanisme, le droit de l'environnement et le droit du patrimoine immobilier sont des matières complexes, techniques et dont l'évolution est permanente. Le premier régit l'organisation du territoire et le développement du bâti. Il constitue le cadre incontournable de tout développement urbain et de tout projet d'infrastructure. Le deuxième entend assurer le maintien des conditions de vie de l'homme et des espèces végétales et animales en préservant la santé et les écosystèmes des conséquences de la pollution et des multiples pressions résultant de nos activités. Il irrigue le droit de l'urbanisme en instaurant des procédures d'évaluation des incidences et de participation et en imposant des limites à l'urbanisation. Le dernier entend assurer la conservation intégrée du patrimoine immobilier, monumental ou naturel. A ce titre, les trois matières sont étroitement liées, comme l'illustre la problématique de l'implantation des éoliennes. L'influence du droit européen est également importante. Le présent ouvrage, qui se veut pratique, a pour objet de présenter, de façon synthétique, structurée et claire, les évolutions récentes connues par les trois matières, en sélectionnant les points les plus importants pour l'encadrement des projets immobiliers et pour le contentieux qui y est lié. L'objectif est de permettre aux juristes praticiens qui n'ont pas nécessairement une longue expérience dans ce domaine de disposer de l'information de base à partir de laquelle ils pourront, le cas échéant, approfondir leurs connaissances grâce aux indications bibliographiques. Concrètement, les auteurs examinent les instruments et procédures instaurés par le nouveau Code du développement territorial (CoDT), le nouveau Code wallon du Patrimoine (CoPat), les différents régimes de certification des bâtiments, la problématique des éoliennes, la réglementation sur les sols pollués et, enfin, le contentieux du droit de l'environnement et du cadre de vie, qui a récemment connu d'importants développements souvent médiatisés.
05/2021
Sociologie
Construire les liens de famille dans l'Europe moderne
Dans le cadre de deux séminaires du programme de recherche "Modèles familiaux et cultures politiques" de l'Ecole Française de Rome (2008-2011), organisés aux Universités de Nanterre et de Rouen, des historiens européens se sont confrontés sur la construction et l'utilisation des liens de famille dans l'Europe moderne. Le résultat est un volume qui s'insère dans les débats historiographiques actuels en interrogeant la pertinence des concepts de stratégie familiale, de transmission, de réseau et montre l'importance des choix des acteurs ainsi que le poids de la famille élargie à tous les niveaux de la société.
10/2013
Sociologie
Dans l'accent de la Baie. Se construire Acadien dans le sud-ouest de la Nouvelle-Ecosse
Cette étude de sociolinguistique s'attache à décrire et à comprendre certains des processus sociaux qui entrent en jeu dans la (re)construction identitaire d'une communauté francophone en milieu minoritaire — la Baie Sainte-Marie, communauté acadienne du sud-ouest de la Nouvelle-Ecosse — à la fin des années 1990 et au début des années 2000, période marquée par des transformations sociales et économiques importantes. A partir d'entretiens réalisés auprès de leaders communautaires, de notes, d'observations et de documents divers, l'étude explore la valeur des variétés de français, et plus particulièrement de l'acadjonne, dans des espaces importants de valorisation de la langue et de l'identité : la production artistique, l'école, la radio communautaire et le tourisme culturel. Dans l'accent de la Baie permet de mieux saisir les enjeux et la conjoncture qui ont mené à l'essor de la communauté acadienne de la Baie Sainte-Marie et à sa visibilité aujourd'hui.
09/2021
Droit
Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
En proclamant le droit à un procès équitable, l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - plus communément appelée "Convention européenne des droits de l'homme" - consacre une garantie fondamentale de toute société démocratique fondée sur la prééminence du droit. Au fil du temps, cet article 6 s'est considérablement enrichi de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui en est à la fois l'ultime gardienne et l'interprète authentique. Posant les jalons d'un droit commun du procès, s'agissant tant de l'organisation que du fonctionnement de la justice interne des Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme, cette jurisprudence exerce - que l'on s'en félicite ou qu'on le déplore - une influence déterminante sur la manière dont cette justice est aujourd'hui administrée. Elle se caractérise, en outre, par son extraordinaire opulence due à une production quotidienne intarissable, ainsi que par une technicité sans cesse croissante. Nourri par l'enseignement dispensé par ses auteurs dans le cadre du Master de spécialisation en droits de l'homme organisé conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis- Bruxelles et l'Université de Namur, le présent ouvrage se propose d'exposer les lignes de force de cette oeuvre prétorienne, dans une perspective synthétique et, autant que faire se peut, pédagogique.
10/2019
Récits de voyage
La Bretagne sans permis
Traverser la Bretagne en "voiturette" sans permis (VSP), tel est le pari un peu fou d'Yvon Le Men et de son comparse Alexis. Comme on s'en doute, le but du voyage ne sera pas le plus important. L'essentiel est le chemin lui-même et les rencontres qu'il rend possible (Michel Le Bris, Xavier Grall...) Tout commence par l'enterrement d'un grand chanteur breton Yann-Fanch Kemener... De crêperie en taverne, les deux amis ont bien des aventures avec cette voiturette doublée par les tracteurs... Au fil du chemin ils égrènent leurs poètes ou écrivains préférés et nous régalent d'anecdotes savoureuses... Mais ce périple ne sera pas sans péril, surtout dans les Monts d'Arrée lors de la montée à l'assaut de l'antenne de Trédudon ! La route sera longue de Silfiac à l'île de Batz (on dépasse rarement les 35 km/h) mais on ne s'ennuie pas en compagnie d'Yvon Le Men, dont le talent de conteur nous tient en haleine jusqu'au bout... On aimerait que ce tour de Bretagne sans permis se poursuive encore ! Mais la VSP a ses limites...
02/2021
Lecture 6-9 ans
L'espionne se croit tout permis
A l'école, Romarine et ses copains rivalisent d'imagination pour leur club d'espionnage. Pendant que les garçons se fabriquent des permis de faire des choses interdites, Romarine a une meilleure idée : traquer les antiespions en antimatière venus de l'antimonde, comme dans le livre de son frère Noël. Et si les CM2 étaient parmi eux ?
10/2019
Urbanisme
150 ans de destruction. L'urbanisme à Marseille
De cité riche voire, à certains moments de son histoire, opulente, Marseille est devenue une ville pauvre sans ressources propres sinon un attrait touristique dont elle cherche à se parer comme un cache-misère qui ne trompe personne. Le touriste s'égare dans cette ville où le passé s'invente mais ne se retrouve plus dans une harmonie architecturale qu'elle a depuis longtemps abandonnée. Les chantiers marseillais ont souvent battu des records par leur amplitude, le nombre d'hectares arasés, le nombre d'habitants déplacés, le nombre de bâtiments déconstruits et le nombre de rues disparues, parfois sans réel intérêt immédiat. Le marché de l'immobilier est devenue une source d'enrichissement inépuisable pour les sociétés de BTP, Vinci, Bouygues et bien entendu Constructa.
04/2021
Fromage
Fromages. Permis de puer !
Fromages : permis de puer ! A l'occasion des dix ans de 180 °C, nous ouvrons cette nouvelle collection thématique par une plongée dans le monde du fromage, dont la diversité et l'aura patrimoniale sont particulièrement vigoureuses en France. Le pays des 365 à 365 000 fromages - selon les sources - n'a certes pas le monopole du (bon) goût, mais c'est ici qu'est apparu au XIXe siècle, d'après le géographe Gilles Fumey, le rituel du plateau de fromages servis à table : une habitude à rebours des autres pays où ils sont traditionnellement utilisés comme ingrédients. Que tous les dieux des pâtes fraîches, dures, fleuries, lavées, persillées et même molles soient loués, la culinarisation du frometon est également à l'oeuvre en France. Delphine s'est surpassée avec ses recettes spéciales #summerbody. Promis, le prochain numéro sera végétal !
05/2023
Actualité et médias
Libye : permis de tuer
Tripoli bombardée; la Libye ravagée. Bombes, bombes, bombes. L'enfer. Morts les enfants libyens; morts éclatés par les bombes de l'Otan; mortes les femmes, mortes les mères, mortes éventrées, démembrées; morts les hommes, morts carbonisés, déchiquetés. Morts brûlés, morts défigurés, morts réduits en cendre, morts tués, morts assassinés ! Oui, tous assassinés au nom de la démocratie ! L'ignominie au nom de la démocratie. Paradoxe : on se dit " protecteurs unifiés ", on se dit champions de la protection des populations civiles et on bombarde, on écrase, on abat, on tue sans aucun état d'âme.
11/2011
Théâtre
Désir & permis de conduire
" A moins que je n'y renonce totalement ", a dit Elfriede Jelinek, " je voudrais faire un autre théâtre : je fuis le théâtre qui m'a jusqu'à présent dégoûtée et voudrais le voir me suivre. " Les divers textes que réunit ce volume ont vu le jour ces dernières années. Ils n'ont rien d'une structure dramatique habituelle. Des dramuscules sans rôles, sans dialogues ou simplement des textes. Mais ces textes sont représentatifs de l'idée qu'elle se fait du théâtre et du monde. Prenons Lui, pas comme lui, créé au festival de Salzbourg et accueilli avec enthousiasme par la critique : c'est à juste titre qu'on a défini ce texte comme un parler anonyme, pseudonyme qui traverse un espace vide de résonance. Au centre, le personnage de l'auteur Robert Walser qui, derrière les murs de l'asile psychiatrique de Herisau en Suisse, de 1933 jusqu'à sa mort en 1956, n'a plus écrit une seule ligne. Un poète fini qui faisait passionnément des randonnées le dimanche. C'est un antithéâtre mais celui-ci n'a pas la moindre parenté avec ce qu'on entend habituellement par ce terme. Sauf en ce qui concerne le renoncement à l'illusion : toute illusion théâtrale est balayée au profit d'une quête de véracité poétique.
11/1998
Développement durable-Ecologie
Des arbres dans la ville. L'urbanisme végétal
Plus que jamais il est urgent de planter des arbres en ville et la dynamique semble être là, mais pas n'importe comment ! Ce livre, version brochée d'un ouvrage publié en 2010, propose des clés de compréhension pour développer des pratiques respectueuses du végétal. Il répond aux questions que se posent les citadins, mais aussi les concepteurs, techniciens, gestionnaires et élus, et plus largement tous ceux qui aiment les arbres.
11/2019
Droit de l'urbanisme
L'urbanisme et son droit. Du voulu au vécu : cinquante ans de politiques urbaines
Quelle est aujourd'hui l'utilité du droit de l'urbanisme ? Après un rappel de ses objectifs initiaux et de son évolution au cours des dernières décennies, sont analysés les textes juridiques les plus récents porteurs de nouveaux objectifs qualitatifs et environnementaux. Mais au-delà d'une simple analyse, cet ouvrage dresse un bilan s'appuyant sur le regard croisé de ses auteurs. Le regard d'une universitaire qui s'est attachée à rendre compte du "voulu" du législateur à travers l'analyse d'une prolifération de textes juridiques. Le regard d'un praticien de l'urbanisme qui, sur le terrain, a été confronté à l'application du droit et à son "vécu" tant par les élus locaux que par les citoyens. Ce panorama en forme de bilan conduit à plusieurs interrogations : - Quelles sont les qualités d'une bonne règle de droit ? - Quelle peut être l'efficacité du droit de l'urbanisme face à la multitude d'objectifs politiques, économiques et sociétaux éventuellement contradictoires auxquels il doit répondre : lutter contre l'artificialisation des sols et l'étalement urbain, favoriser la mixité sociale et fonctionnelle, garantir la qualité du cadre de vie pour tous dans un contexte de changement climatique. - Quel doit être le rôle assuré par le droit de l'urbanisme dans le contexte complexe de la décentralisation et de la multiplication des acteurs publics et privés. Cet ouvrage est destiné aux étudiants, aux élus, aux professionnels ainsi qu'aux divers publics attentifs au devenir des villes et des territoires.
02/2022
Sports de combat
Les appuis dans le ring. Construire les fondations de la performance en boxe
La logique interne de tous sports de combat est de remporter plus de séquences d'échange en touchant plus que l'adversaire avec précision, efficacité, sans se faire toucher. La tâche n'est pas aisée, la cible se déplace, attaque, se défend. Se focaliser uniquement sur la finalité "la touche" serait une erreur. La compétition est un système, où tous les acteurs qui sont à l'intérieur ont un impact. Il faut regarder le système dans sa globalité et observer l'ensemble des actions qui ont conduit à la réussite ou l'échec de la touche. L'admiration procurée par l'aisance technique, la fluidité, la rapidité, la puissance exprimées par un boxeur sont surtout liées à la capacité de l'athlète à exprimer toutes ces qualités dans un timing parfait. Lors d'une rencontre, le bon combattant alterne des phases de placement, de préparation, d'attaque-riposte, de contre-attaque, d'organisation défensive et de rupture de l'échange. Les appuis en sont le dénominateur commun. Ils apportent toute la fluidité à l'histoire qu'il nous raconte. Cet écrit, centré sur le développement de la coordination des appuis, vise à construire les fondations de la performance dans les sports de ring. Les différents ateliers, méthodes et axes de progressivité qui vous seront proposés peuvent s'intégrer dans vos séances, ou faire l'objet d'un travail individuel avant ou après celle-ci. Ce tome 1 "pause" les bases indispensables et nécessaires à tous combattants souhaitant améliorer sa réactivité et adaptabilité motrice face à des situations d'opposition. Un tome 2 est en préparation. L'objectif de ce prochain ouvrage sera de faire le lien entre les exercices du tome 1 et leur implication directe dans des phases technico-tactiques. Vous verrez comment les intégrer dans vos entraînements en fonction des choix stratégiques que vous souhaitez améliorer et des armes que vous voulez utiliser.
11/2022
Animaux, nature
Réussir le permis de chasse. Edition 2021
Vous vous intéressez à la chasse ? Vous voulez passer l'examen du permis de chasser ? Ce manuel est fait pour vous ! L'édition 2021 actualisée contient : Toutes les indications relatives à la nouvelle " Loi Chasse " 300 photos et illustrations en couleurs ; 50 croquis techniques ; 30 tableaux comparatifs. Réussir le permis de chasser, c'est : le programme officiel de l'examen du permis de chasser ; toutes les questions de l'examen et leurs réponses, explications à l'appui ; tous les conseils de tir et de sécurité ; tout ce qu'il faut savoir sur les espèces ; toutes les démarches administratives pour passer l'examen et valider son permis. Ce livre a été réalisé avec le concours de l'Office français pour la biodiversité (O.F.B.) Organisateur officiel de l'examen. Réussir le permis de chasser est le manuel de référence pour tous les futurs chasseurs. Le livre le plus complet !
08/2020
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Europe et Droits de l'homme
Le comportement de la victime dans le droit de la responsabilité internationale
La responsabilité en droit international met à la charge de l'auteur d'un fait internationalement illicite l'obligation de réparer, et par conséquent le sujet lésé — celui qui demande réparation — occupe souvent une place secondaire, cantonné au rôle de "victime" qui a droit à réparation. Pourtant, dans la pratique, le comportement du sujet lésé occupe une place bien plus importante laissant supposer qu'il est loin de constituer un fait anodin ; invoqué comme moyen de défense tantôt par l'auteur d'un fait internationalement illicite pour échapper à l'engagement de sa responsabilité ou à ses conséquences, tantôt par le sujet lésé pour justifier le comportement qu'il a adopté en réaction au fait prétendument illicite, il constitue un argument essentiel de tout contentieux. Susceptible de produire des effets tant sur la procédure que sur le fond, le comportement du sujet lésé, quel qu'il soit, semble être toujours un fait pertinent lorsqu'il s'agit d'apprécier et de déterminer la responsabilité d'un sujet de droit international. Cette prise en compte traduirait-elle l'existence de règles spécifiques applicables au sujet lésé en raison de cette qualité et manifesterait-elle par là même l'existence d'une condition ou d'un statut du sujet lésé ? Il n'en est rien : si le comportement du sujet lésé est toujours pris en compte, c'est précisément parce qu'il constitue un fait ordinaire, analysé et qualifié comme n'importe quel fait sur le fondement d'une règle générale. En ce sens, sa qualité de "sujet lésé" est indifférente. Ainsi, et de la même façon qu'il n'existe pas de statut du "fautif" en droit international, il n'existe pas de condition ou de statut du sujet lésé.
04/2021
Droit des obligations
Les droits finalisés dans le contrat. Contribution à l'étude de la justification en droit privé
La présente thèse analyse de manière originale les situations, de plus en plus fréquentes en pratique, dans lesquelles un droit se trouve assorti d'une exigence de justification : licencier un salarié pour une cause réelle et sérieuse, congédier un locataire pour un motif légitime et sérieux ou encore révoquer un dirigeant social pour un juste motif. L'étude de ces "droits finalisés" révèle l'intérêt d'une prise en compte de l'exigence de justification dans l'analyse des mutations des prérogatives reconnues aux contractants de droit privé. La recherche réalisée apporte ainsi un éclairage nouveau sur le droit des contrats et ses évolutions. Points forts - Une analyse originale sur les droits assortis d'une exigence de justification - Directeur de thèse : Jean-Baptiste Seube
06/2024
Droit
Thèse de doctorat. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche. Faculté de droit de l'Université de Paris
Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche, thèse pour le doctorat... par Gabriel Fontaine,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Guides des vins, dégustation
L'examen du permis de déguster
Permis voiture, permis de chasse, permis de construire, il existe bien des permis, mais l'on n'avait pas encore inventé le permis de... déguster. Voilà, un manque enfin comblé ! Avec cet ouvrage, vous pourrez décrocher le précieux permis, le premier du genre au monde, délivré par la très sélective et renommée Ecole Hachette du Vin. Au programme : quelque 300 questions/réponses qui embrassent tous les sujets de la vigne et du vin, pour une connaissance parfaite de la dégustation. Ainsi, de même qu'il y a le bon et le mauvais chasseur, vous pourrez dire désormais qu'il y a aussi le bon et le mauvais dégustateur : le mauvais dégustateur, il a un verre, il voit un truc à boire, il boit. Le bon dégustateur, il a un verre, il voit un truc à boire, il... déguste. Un livre à (s')offrir pour obtenir le permis de VRAI dégustateur !
09/2023
Droit
Le droit de l'administration. 4e édition
Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.
08/2019
Droit de l'environnement
Le droit de l'eau. 4e édition
"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie". La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous. Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter.Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants). Sont abordés successivement : -l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ; -le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ; - l'administration et la planification ; - la police de l'eau ; - les usages ; -la gestion des risques et les inondations. La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes. Elle est à jour des textes publiés au ter mars 2021.
04/2021
Droit
La protection internationale des droits de l'homme dans les situations de crise en Afrique : le droit à l'épreuve des faits
Plusieurs pays d'Afrique subsaharienne sont, depuis de nombreuses années, déchirés par des instabilités chroniques comme les guerres civiles, les troubles internes graves, les coups d'Etat militaires et constitutionnels sanglants, les contestations postélectorales violentes, les clivages identitaires, etc. Ces instabilités ont fait le lit de violations massives des droits de l'homme dans la plupart des cas. Les exemples récents des guerres au Mali, en RCI, en RDC, en RCA, au Tchad, au Soudan, au Sud-Soudan, et des crises électorales en Guinée, au Togo ou au Kenya illustrent éloquemment l'ampleur de ces tragédies dans le continent noir. Après une étude des facteurs de ces instabilités, l'ouvrage présente dans un premier temps la physionomie des violations des droits fondamentaux des populations civiles les plus vulnérables (les femmes, les enfants, les déplacés forcés, etc.) ainsi que des personnes engagées dans les hostilités. Dans un deuxième temps, il aborde la question des solutions pratiques, institutionnelles, juridiques, judiciaires et parajudiciaires, que la communauté internationale met en oeuvre avec un succès plus ou moins mitigé. Toutefois, le constat général qui se dégage est que le dogme de la souveraineté et le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats sont fondamentalement remis en cause au nom de la "Responsabilité de protéger". L'ouvrage retrace dans une analyse fine et systématique le renouveau de la protection des droits de l'homme par le droit international.
11/2014
Littérature française
De l'absurdité de la vie - Pour en finir avec le permis de conduire
Le permis de conduire est une sorte de sésame vers la liberté. Pourtant, que de discussions, d'angoisses, de peurs et de détresses face à cet examen que nous pouvons qualifier d'unique, incomparable et absolument différent de n'importe quel autre. Un examen absolument inégalitaire, non au sens social bien évidemment mais dans sa réalisation, dans son déroulement, dans son évaluation, dans sa situation psychologique... En effet, comment tenir compte, en seulement 30 minutes des réelles capacités d'un élève ? Comment juger en si peu de temps, un individu qui perd ses moyens ? Des solutions existent.
01/2023
Philosophie du droit
Le rôle de l'exception dans la dynamique du droit
C'est déjà présumer qu'elle peut en avoir un. Ce simple postulat a de quoi inquiéter aussi bien le juriste que le citoyen, tant l'emploi du terme exception est, par une sorte "d'habitude mentale" , péjorativement connoté. Il résulte en effet d'un a priori répandu que l'exception reste avant tout perçue comme un mécanisme "anormal" en ce qu'elle serait par essence contraire au "droit commun" à la règle "ordinaire" . Parce qu'elle n'est perçue que dans sa dimension suspensive de l'application des principes de l'Etat de droit, elle reste avant tout considérée comme antinomique à ces mêmes principes et par conséquent dangereuse. Il est aisé d'illustrer cette perception à bien des égards légitime. Il suffit pour s'en convaincre d'évoquer, parmi tant d'autres exemples, la justice d'exception et ses tribunaux d'exception, ou encore les états d'exception tels que l'état d'urgence. Pour autant, la lecture des nombreux travaux menés sur cette notion d'exception a conduit les docteurs et doctorants de l'université de Cergy-Pontoise auteurs de la présente étude à réaliser un constat plus nuancé : la notion d'exception ne se laisse pas cerner sans difficulté. Plus qu'une simple notion, elle renvoie en réalité à un ensemble de mécanismes satellites qu'il convient, à l'instar d'autres auteurs, de désigner sous l'intitulé de phénomène exceptif. Suivant l'invitation de certains auteurs, les contributeurs à cet ouvrage ont fait le choix de (re)penser l'exception en prenant congé de l'état d'exception. Cette démarche couplée à une approche juridique pluridisciplinaire mélangeant les points de vue du droit public et du droit privé a permis de dépasser certains a priori sur l'exception et de s'interroger sur le rôle nouveau que la science juridique pourrait conférer à ce mécanisme. Loin de ne posséder que des traits suspensifs du droit commun, la notion d'exception peut se doter de traits correctifs, interruptifs ou supplétifs parant à certaines limites du système juridique. Ainsi pensée, elle peut être analysée comme un instrument particulièrement efficace du réformisme juridique ou à tout le moins un outil d'adaptation du droit en douceur. Penser le rôle de l'exception dans la dynamique du droit renvoie alors à son action en tant que force créatrice, garante de l'adaptabilité de la norme juridique.
02/2021
