Le corps et la preuve pénale
Extraits
Droit
La procédure pénale en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en Fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages Facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de procédure pénale a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence de Droit, aux étudiants des Instituts d'études politiques, aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA, aux candidats aux concours administratifs.
06/2019
Droit pénal
La fuite en matière pénale
Les autorités sont confrontées quotidiennement à la fuite des mis en cause. Paradoxalement, la nature de ce phénomène est incertaine ? : si elle est un choix de défense, la fuite n'est pas un droit de la défense et le système répressif la réprouve. Alors qu'est-ce que la fuite en matière pénale ?? Elle est définie dans cette étude comme le fait de se soustraire, physiquement et intentionnellement, à l'action avérée ou prévisible de la justice pénale. Si l'institution judiciaire déploie un arsenal important pour prévenir et réprimer ce comportement, elle prend le parti de ne pas en faire une incrimination à titre général. Cependant, cette solution ne saurait être répercutée sur les droits, tant substantiels que processuels, de la personne en fuite.
03/2022
Procédure pénale
La réhabilitation en matière pénale
La réhabilitation en matière pénale interroge le sens que le législateur français ambitionne de donner à la peine. Cette procédure est à elle seule une philosophie du droit pénal. Si son objectif théorique est louable (resocialisation des condamnés, lutte contre la récidive, pardon sociétal), la pratique n'a pour autant jamais été au rendez-vous. Relevant très souvent d'un vague souvenir universitaire pour les professionnels et de l'inconnu pour ceux qui pourraient en tirer profit, cette procédure est depuis toujours dans une impasse. Pourtant, la réhabilitation répond, par ses conditions, à toutes les craintes que peuvent provoquer les modalités d'effacement des condamnations. Elle requiert l'exécution de la peine, la réparation du préjudice et l'amendement de la personne condamnée.
04/2024
Psychologie, psychanalyse
Narcissisme, corps et création. L'artiste à l'épreuve de la projection
S'étayant sur des paroles d'artistes, cet ouvrage, qui s'inscrit principalement dans une approche psychodynamique, est un essai de compréhension des processus psychiques archaïques qui sous-tendent l'acte créateur. L'utilisation de l'épreuve projective de Rorschach apporte un éclairage nouveau qui allie projection et régression. Dans un mouvement régressif, sollicitant le corps et ses représentations, le Rorschach nous fournit des indices sur le fonctionnement narcissique des artistes qui est indéfectiblement lié à la question du corps en tant que point d'ancrage et d'étayage de la pensée.
03/2019
Couple, famille
Corps accord. Guide de sexualité positive
En quoi consiste la notion de consentement enthousiaste ? De quelles façons se vit le plaisir sexuel, seule ou avec des partenaires ? Comment conjuguer désir et handicap ou maladie chronique ? Et comment la société et la culture influencent-elles l'expérience de la sexualité ? Des questions fondamentales qui se retrouvent bien souvent sans réponse, à une époque où on en aurait tant besoin pour faire des choix éclairés. Corps accord vient rompre le cycle de l'ignorance. Accessible, décomplexé et inclusif, cet ouvrage est la première adaptation québecoise du classique Our Bodies, Ourselves, dont la dernière édition est parue en 2011. D'abord publié en 1971, puis maintes fois réédité et traduit en 34 langues, OBOS a révolutionné le domaine de la santé des femmes en alliant des témoignages sur la sexualité, des points de vue féministes diversifiés et des données scientifiques. Cette véritable encyclopédie a contribué à une réappropriation du pouvoir et du savoir des femmes sur leur corps et demeure à ce jour une ressource incontournable pour toutes les générations.
05/2019
Encyclopédies de poche
Le corps et la beauté
Le corps et sa beauté ont toujours fait l'objet d'un souci majeur où interviennent philosophes et historiens, psycho-sociologues et plasticiens, mais qui concernent d'abord tout un chacun. C'est qu'ils impliquent des vécus quotidiens où l'image de soi reste inséparable du regard d'autrui. On verra ici, à partir d'études multiples, l'impact de certains modèles idéaux sur nos jugements et nos conduites, les étonnants privilèges dont jouissent les êtres réputés beaux, les efforts intensifs pour y accéder, ainsi que l'apport des peintres dans la figuration du corps nu et ses avatars contemporains.
02/1999
Encyclopédies de poche
La Cour pénale internationale
La justice pénale internationale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en fonction en 2002 ont marqué une étape majeure dans l'évolution du droit pénal international et dans la répression des crimes internationaux. La CPI est compétente pour juger, comme l'affirme son statut, " les crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communauté internationale " : le génocide, le crime contre l'humanité et le crime de guerre. Ayant connu des débuts difficiles et face à des critiques de plus en plus exacerbées de la part d'Etats africains qui l'accusent de néocolonialisme et qui menacent de la quitter, la CPI a néanmoins mis fin à l'immunité des chefs d'Etats et a innové en matière de protection des biens culturels et historiques ou de sanction des crimes environnementaux. La CPI enquête à ce jour sur dix situations et a rendu, notamment, quatre verdicts de culpabilité et un acquittement.
10/2018
Droit pénal
Réformer la justice pénale ?
La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.
01/2022
Droit
Les liens familiaux à l'épreuve du pénal
Par essence, l'être humain est relié à son semblable. Le réduire à lui-même et l'isoler aboutit inéluctablement à l'animaliser. Aussi les peines privatives de liberté ont-elles à réduire les effets d'une curieuse contradiction : déconstruire pour réparer. Au cœur de ce paradoxe, les liens familiaux, véritable ligne de partage entre les points d'ancrage humanisant et les intrigues les plus violentes et douloureuses, enchevêtrent des questions où se croisent les compétences éducatives, psychologiques, juridiques et sociales. A l'épreuve du pénal, quel espace pour l'exercice de la fonction parentale ? Quelle inquiétante impression d'abandon ? Mais aussi et dans l'hypothèse de l'incarcération d'un mineur, quelle renonciation à l'estime de son parent ? Quel sentiment d'abdication devant les exigences de l'obligation et de la loyauté filiales ? Cet ouvrage esquisse quelques réponses qui sont autant de pistes soumises à la réflexion des praticiens en charge de soutenir les parents ou de les assister dans leurs obligations éducatives.
01/2002
Droit
La cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique. Des préjugés aux réalités
Quelles analyses peut-on faire de la fréquence des interventions de la CPI en Afrique ? Pourquoi tous les suspects sont-ils des ressortissants du continent africain, même si cet état de fait repose sur des bases juridiques conformes au droit international. La politique du bureau du procureur de la CPI est-elle dictée par les rapports de force politico-militaires qui se présentent sur le terrain ? Quelles alternatives s'offrent à la CPI et aux Etats africains ? Le châtiment judiciaire est-il la seule voie de lutte contre l'impunité ?
02/2015
Droit
La notion de clause pénale
Incontestablement, une étude sur la notion de clause pénale s'imposait en raison des multiples intérêts qui y sont attachés. Intérêt théorique, d'une part, d'une notion qui se trouve au confluent des questions et des concepts aussi essentiels pour le juriste que la liberté contractuelle, la force obligatoire, l'équité, la peine privée et la séparation. Intérêt pratique, d'autre part, de mieux cerner une notion qui s'épanouit dans des domaines aussi variés que les droits des contrats, le droit du crédit, le droit du travail et jusque dans les libéralités. Enfin, plus de quinze ans après la réforme législative de 1975 qui a permis au juge de réviser les peines conventionnelles „ manifestement excessives s, il était particulièrement intéressant de rechercher si la clause pénale ressortait affaiblie ou, au contraire, régénérée de l'exercice du pouvoir de révision judiciaire. Dans ces diverses perspectives, l'auteur s'est livré à un important travail de clarification et de classification rendu nécessaire par l'impressionnant désordre terminologique et conceptuel qui règne dans la matière des clauses relatives à la formation, l'exécution ou la rupture du contrat, ainsi qu'à un examen minutieux de la Jurisprudence antérieure et postérieure à la loi de 1975. Parce qu'en définitive, il met eu lumière les traita caractéristiques de la notion de clause pénale et permet, notamment, de la distinguer des multiples clauses et indemnités avec lesquelles elle est trop souvent confondue, l'ouvrage intéressera non seulement ceux des étudiants, enseignants et chercheurs que l'exploration de l'univers contractuel passionne mais aussi ceux des praticiens qui s'y meuvent quotidiennement.
10/1998
Droit pénal des mineurs
Justice pénale des mineurs. 13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs
13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs L'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs, publiée au JO le 13 septembre 2019, entrera en vigueur le 1er octobre 2020, après ratification par la loi n° 2021-218 du 26 février 2021. Elle réforme sur le fond et la forme l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante qui constituait jusque-là le texte fondateur organisant la justice pénale des mineurs. L'ambition du nouveau Code de la justice pénale des mineurs est de simplifier la procédure, d'accélérer celle-ci, de renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces avant le prononcé de la peine et enfin d'organiser une meilleure prise en compte des victimes. Cet ouvrage, en 13 fiches, présente de manière synthétique et complète les règles organisant le nouveau droit pénal des mineurs. Il aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser les nouvelles règles organisant le parcours pénal du mineur. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
10/2021
Procédure pénale
La Simplification de la procédure pénale
Que veut dire simplifier la loi pénale ? Parfois analysée et dénoncée au regard de ses effets peu probants, cette louable mais singulière prétention simplificatrice est trop rarement questionnée dans son principe et ses implications théoriques et pratiques. Pourtant, si on l'appréhende dans une perspective d'archéologie législative, on réalise qu'aujourd'hui comme hier, le pragmatisme affiché par le législateur n'est bien souvent qu'une illusion d'optique en regard de la complication croissante des règles relatives aux juridictions et à la procédure pénales. Plus encore, il semble que cette simplification de façade dissimule mal une entreprise de simplification d'une toute autre envergure. Derrière la simplification formelle du code de procédure pénale, porteuse d'une rationalisation normative (à travers la suppression de dispositions désuètes ou redondantes, la clarification de certaines règles ou la refonte de tout ou partie de ce code), se dessine en effet, au fil des réformes, une simplification [plus] substantielle de la justice pénale, destinée à faciliter l'action des autorités répressives, au risque d'affaiblir en retour les garanties procédurales des justiciables. C'est pour tenter de lever le voile sur la logique simplificatrice à l'oeuvre dans notre justice pénale et en interroger la pertinence et les effets à l'aune de la réforme majeure du 23 mars 2019 que les organisateurs du colloque qui s'est tenu à l'Université de Paris Nanterre le 9 octobre 2019 ont convié différents intervenants à livrer leurs analyses et à débattre du sens et des implications réelles de la simplification de la justice pénale, de ses manifestations les plus saillantes et des voies propres à lui (re)donner une cohérence dans un système dont la complexité ne peut être éludée, sans paradoxalement, nuire à la lisibilité de la loi pénale.
03/2022
Saint François d'Assise
Corpus franciscanum. François d'Assise, corps et textes
Dans les années qui suivirent la mort de François d'Assise en 1226, les frères mineurs - ses fils spirituels - prirent soin de rassembler et de copier ses écrits, de rédiger et de diffuser ses biographies : l'enseignement qu'il avait laissé à la fois par ses mots et par son exemple. Tous les groupes qui souhaitent s'institutionnaliser ressentent ce besoin de s'ériger en "communauté textuelle" , fondée sur un corpus qui fasse consensus, "sens commun" . Mais il est rare que la figure du fondateur y occupe un telle place, confinant ici au culte de la personnalité. Le paradoxe est que cette élaboration textuelle s'est développée autour d'un homme qui, en son temps, était considéré comme un illettré, un idiota, puisqu'il ne maîtrisait pas parfaitement le latin. Quelques décennies plus tard, au regard des constitutions de 1239, François aurait eu le plus grand mal à se faire recruter dans sa propre fondation et un abysse culturel le sépare d'un frère lettré comme Bonaventure, théologien à l'université de Paris et ministre général à partir de 1257. Pourtant, toutes les anthologies d'écrits franciscains (écrits de François et sur François), qui existent aujourd'hui dans la plupart des langues modernes, présentent comme un corpus homogène cet agglomérat improbable de niveaux de culture, couvrant la totalité des degrés d'alphabétisation distingués par le grand paléographe italien Armando Petrucci, notamment dans Promenades au pays de l'écriture (Zones sensibles, 2019). La première originalité de Corpus franciscanum est de mettre en évidence cette bigarrure, plutôt que de chercher à l'estomper, et de tenter d'en comprendre les multiples implications. Des paroles dictées par François en ombrien et retranscrites en latin par un scribe plus instruit que lui sont-elles vraiment un écrit de François ? Où commence un texte ? Où s'arrête-t-il ? Une légende insérée dans l'office fait-elle partie du texte de l'office ? Un recueil de miracles posthumes prolongeant la biographie du saint fait-il partie de la légende ? Du moment où l'on accepte ces remises en cause, on se rend compte que la fameuse "question franciscaine" - ce puzzle des écrits franciscains que l'on tente de reconstituer depuis quelque cent vingt ans - a été posée sur des bases tout aussi artificielles, plus idéologiques que codicologiques. Si l'on prend en compte la seule réalité dont nous disposions - la réalité "codicologique" , celle des codices manuscrits -, il apparaît soudain que tous les scénarios élaborés depuis plus d'un siècle, opposant telle légende dissidente à telle autre officielle, n'ont aucune base réelle puisque ces deux textes sont transmis par le même volume manuscrit et ne risquent guère de provenir de factions adverses. Corpus franciscanum comporte deux parties. Dans la première, Jacques Dalarun conte une nouvelle histoire des origines franciscaines au travers du corpus des écrits et des légendes. La seconde partie consiste en 45 double-pages où, dans chacune d'entre elles, est reproduit en très haute définition et à l'échelle 1/1, un manuscrit dont il est question dans la première partie de l'ouvrage. Chaque manuscrit est succinctement présenté et analysé, de sorte que l'on puisse consulter les manuscrits indépendamment du texte de la première partie, ou lire le texte indépendamment des manuscrits.
12/2021
Droit
Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale
La création de la Cour pénale internationale avait suscité beaucoup d'espoirs auprès des plusieurs populations, surtout celles qui étaient victimes des atrocités commises par des seigneurs des guerres. Mais plus d'une décennie après la création de cette juridiction exceptionnelle, plusieurs personnes et même des dirigeants politiques et des organisations régionales dénoncent son action et remettent en cause son existence. Il y a donc une nécessité, pour l'auteur du présent ouvrage, de revisiter le système de justice pénale internationale. Pour se faire, il mène une réflexion théorique qui porte sur les points forts et les aspects négatifs du système pénal international afin de trouver des voies et moyens pour améliorer son fonctionnement et son rendement. L'objectif de ce livre est de fournir au lecteur une compréhension globale du mécanisme de justice pénale internationale. Il propose une réflexion critique sur certains aspects de ce mécanisme et il décrit ses fondements, son fonctionnement et les difficultés que rencontre ce système depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI.
04/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale
Comment protéger efficacement le droit de la propriété intellectuelle ? Accroissant les dispositions pénales pourtant ineffectives, attribuant vainement une fonction répressive aux dispositions civiles et supprimant le pouvoir de sanction de la HADOPI - devenue l'ARCOM -, le législateur semble perdu. Après avoir démontré que cet enchevêtrement de dispositions forme la matière pénale et heurte certains droits fondamentaux, cette thèse remonte aux origines de la propriété intellectuelle pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Cette solution, certes ambitieuse puisqu'elle implique la fusion du vol et de la contrefaçon, offrirait une protection efficace au droit de la propriété intellectuelle et renforcerait sa légitimité. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice
02/2022
droit pénal international
Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale
La création de la Cour pénale internationale avait suscité de grands espoirs auprès des populations victimes d'atrocités commises lors de conflits armés. Mais plus d'une décennie après la naissance de cette juridiction à caractère universel, ils sont nombreux à dénoncer son action et à remettre en cause son existence. Selon l'auteur, il y a donc une nécessité à revisiter le mécanisme de justice pénale internationale. Points forts et faiblesses de ce système - depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI - sont scrutés, afin de trouver les axes et les moyens d'améliorer son fonctionnement et son efficacité.
01/2023
Littérature étrangère
La preuve
Un après-midi d'hiver, trois jeunes filles (deux punks, Mao et Lénine, et une lycéenne. Marcia), parlent de désir et d'amour. Puisque l'amour n'existe que par ses preuves, elles finissent par se diriger vers le supermarché du coin, le Disco, où se jouera le dernier acte de la séduction...
Nouveau chapitre de la mythologie de Flores, ce quartier de Buenos Aires où César Aira vit en compagnie de ses personnages depuis quarante ans, La Preuve est le colloque sentimental de trois filles tourmentées, leur quête inexorable "de la beauté et du bonheur ", dans une minuscule bulle de temps.
Ce roman est sans doute le plus violent de César Aira, et celui qui explore avec le plus d'acuité les élans de l'adolescence.
02/2008
Littérature érotique et sentim
La preuve
Arian est une jeune femme d'une vingtaine d'années qui aime la mer et les mimosas. Elle est célibataire, gère la permanence parlementaire de la présidente de l'Assemblée nationale, située dans une petite ville au bord de l'océan. Sa libido se porte à merveille, mais il lui manque quelque chose.Thomas, trentenaire, triple champion olympique d'escrime, accède au souhait de son ami Antoine d'être l'invité d'honneur du salon des sports individuels qui a lieu chaque année dans sa bonne ville de Bretagne.
Sa libido est loin d'être en berne, mais il aspire à connaître autre chose. Un concours de circonstances dû à une météorologie capricieuse et à un chat peureux amène Ariane et Thomas à se rencontrer. L'une et l'autre sont indéniablement attirés, au point de fantasmer à n'en plus pouvoir. Or deux obstacles les arrêtent : une bague et une méconnaissance des sports. De quiproquos en frôlements, de méfiance en caresses, leur sens sont chauffés à blanc sans espoir d'être comblés.
Jusqu'à ce que le hasard les présente à Marianne et Gaspard, des libertins au sang chaud.
Sa libido est loin d'être en berne, mais il aspire à connaître autre chose. Un concours de circonstances dû à une météorologie capricieuse et à un chat peureux amène Ariane et Thomas à se rencontrer. L'une et l'autre sont indéniablement attirés, au point de fantasmer à n'en plus pouvoir. Or deux obstacles les arrêtent : une bague et une méconnaissance des sports. De quiproquos en frôlements, de méfiance en caresses, leur sens sont chauffés à blanc sans espoir d'être comblés.
Jusqu'à ce que le hasard les présente à Marianne et Gaspard, des libertins au sang chaud.
04/2019
Droit pénal des mineurs
Droit pénal des mineurs et justice restaurative. Approche comparée France/Fédération Wallonie-Bruxelles
Dans la continuité de sa thèse intitulée "Droit pénal des mineurs et justice restaurative. Approche comparée franco-belge", Jessica Filippi envisage au travers de sa réflexion la justice restaurative comme un élément du système pénal et souhaite comprendre l'existence d'obstacles et de points d'ancrage à son développement. L'analyse ne résulte pas seulement en une étude classique du droit pénal des mineurs entre la France et la Fédération Wallonie-Bruxelles. Elle envisage également de l'étudier sous le prisme de l'influence de la "rationalité pénale moderne" et de la "réhabilitation de la deuxième modernité" dans la justification de la construction de la réponse pénale à l'égard des mineurs délinquants. Ainsi, la place de la justice restaurative, son institutionnalisation et sa pratique sont analysées. Si la justice restaurative a trouvé une place dans l'édifice protectionnel des mineurs, des efforts sont à poursuivre pour pérenniser cette innovation, dans l'intérêt des victimes et des auteurs d'infractions pénales.
09/2021
Droit
La procédure et la jurisprudence de la cour pénale internationale
La Cour pénale internationale fête son dixième anniversaire d'entrée en fonction. Les grandes lignes de la procédure pénale adoptée par les Etats en 1998, dans le Statut de la Cour pénale internationale (CPI), suivent en partie celles développées devant le Tribunal pénal international pour l'Ex-Yougoslavie (TPIY) et le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR). Cette procédure a été complétée par un Règlement de procédure et de preuve (2002), un Règlement de la Cour (2004), du Greffe (2006), du Bureau du Procureur (2009), et un Code de conduite professionnelle pour les avocats exerçant devant la Cour (2006). La procédure pénale internationale retenue pour la CPI est le résultat d'une fusion des deux modèles théoriques, l'accusatoire et l'inquisitoire, le premier étant prédominant. Le système sui generis qui en résulte reflète l'évolution constatée en matière des droits de l'homme et des droits de la défense ; il pourrait devenir un nouveau système de référence source d'inspiration pour de nombreux Etats. Cet ouvrage rappelle l'essentiel du droit applicable en la matière et procède à l'étude de la procédure pénale internationale et de ses différentes phases vues dans la perspective des droits de la défense, de la personne sous enquête, du suspect et de l'accusé à un procès juste et équitable, conjointement à une étude de la jurisprudence de la Cour. Ses décisions apportent des clarifications importantes aux dispositions des textes restés vagues et contiennent des éléments de réponse à des situations non envisagées par les textes. Ce livre propose ainsi une analyse détaillée et documentée des décisions rendues par les différentes chambres de la Cour, composées de magistrats issus de cultures juridiques différentes et assistés de juristes de divers pays. Le lecteur, étudiant, enseignant, avocat, juriste, chercheur ou acteur agissant au sein d'organisations nationales et/ou internationales ou d'ONG, y trouvera une synthèse exigeante de la procédure et de la jurisprudence.
08/2012
Sciences politiques
Justice, politique pénale et tolérance zéro
En une dizaine d'années, les cadres de la pensée et de l'action en matière de sécurité et de répression pénale se sont transformés. Les stratégies pénales sont marquées par la défense sociale. Un nouvel environnement intellectuel s'est fait jour, un paradigme pénal se substituant à celui qui avait été consacré au lendemain de la seconde guerre mondiale, puis progressivement institutionnalisé entre 1945 et 1995. Le présent ouvrage a pour objectif de rendre compte de ce changement, et de s'interroger sur l'émergence de la nouvelle politique pénale. Il veut rendre compte de l'apparition d'une nouvelle " élite pénale ", qui, maîtrisant la production de la problématique légitime en matière sécuritaire, va assurer la promotion d'une " tolérance zéro " à la française. C'est cependant au plus près de la réalité sociale que la politique pénale se décline : cet ouvrage propose ainsi une analyse du changement de la justice pénale au concret.
05/2010
Procédure pénale
La procédure pénale en cartes mentales
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 22 cartes mentales.
07/2021
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires
Cette Lexifiche synthétise les principes et procédures du droit pénal appliqués aux affaires. Elle aborde notamment le régime de responsabilité pénale du chef d'entreprise et les infractions liées au monde des affaires. Elle offre ainsi aux étudiants en master ayant le droit pénal des affaires dans leur cursus ou ceux ayant choisi le droit pénal aux concours, en épreuve de spécialité, un document clair et condensé leur facilitant les révisions.
05/2022
Droit pénal
La procédure pénale en schémas. 4e édition
L'objectif de ce manuel de droit pénal est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiquesgrâce à 2 approches juxtaposées : le cours traditionnel et des schémas .
06/2022
Droit
Le rôle de la Cour pénale internationale en Afrique
Ce sont les relations difficiles, parfois houleuses entre la CPI et l'Afrique que l'auteur décortique avec neutralité et méthode. La CPI est-elle contre l'Afrique ? Les Africains seraient-ils plus auteurs des crimes poursuivis par la CPI que les dirigeants d'autres continents ? Les Africains saisiraient-ils plus souvent la CPI qu'ailleurs ?
03/2014
Préparation au CRFPA
Procédure pénale CRFPA. Examen national, Edition 2023
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de procédure pénale, une des trois matières de procédure au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente : - le procès pénal en douze leçons, pour maîtriser la technique et comprendre la matière - les grandes problématiques actuelles de la procédure pénale - des points d'approfondissement de l'actualité, pour décrypter les sujets contemporains Points forts - Inclus dans l'ouvrage, des exercices et leurs corrigés pour s'entrainer à l'examen - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de procédure pénale - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure et la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur
06/2023
Procédure pénale
Procédure pénale
Ce manuel de procédure pénale a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Procédure pénale : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre la procédure pénale .
10/2023
