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Le consentement du salarié

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Sciences politiques

Sans consentement. Enquête sur le viol

Missoula, Montana, est une ville universitaire typique si l'on se fie aux apparences : un campus animé, des parcs bucoliques, une rivière qui traverse la ville, et, cerise sur le gâteau, une équipe de football au palmarès si brillant que les joueurs sont portés au rang de demi-dieux. Missoula, c'est aussi : 350 dépositions pour agressions sexuelles entre 2008 et 2012. Sur ces centaines de dépositions, quelques-unes seulement feront l'objet d'une enquête. Pour cela aussi, Missoula est une ville typique. Lorsque, d'un côté, les agresseurs sont des héros aux yeux de la population et que, de l'autre, le système judiciaire minimise les accusations, le scandale est retentissant. La presse s'en empare. Il n'en fallait pas plus pour que Jon Krakauer décide de mener sa propre enquête. A travers les drames personnels de cinq jeunes étudiantes, Allison, Kerry, Kelsey, Kaitlynn et Cecilia, Jon Krakauer dissèque ce qui relève de l'intime et fait l'inventaire de tout ce qui empêche aujourd'hui encore le viol d'être condamné unanimement. Pourquoi seulement 20 % des victimes portent-elles plainte ? Peut-on dresser un portrait du violeur ? Comment la société et la justice réagissent-elles ? A qui fait-on porter la culpabilité ? Quelles sont les répercussions d'un tel traumatisme pour la victime ? Un livre magistral qui exige une prise de conscience urgente de la part de la société tout entière.

10/2016

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Ouvrages généraux

La fabrique du consentement. Comprendre. Accepter. Consentir

Qu'il s'agisse de consentements affectifs et sexuels, de consentements médicaux sous leurs différents aspects (aux soins qui nous sont proposés, que nous subissons et auxquels nous devons nous soumettre), de divers consentements juridiques et commerciaux, ou de tout autres natures, la question du consentement s'érige en question majeure pour les sciences humaines. Elle émerge sur fond d'une crise des accords tacites intrasociaux, intrafamiliaux et plus généralement des rapports interpersonnels, liée aux remaniements identitaires de l'espace commun. Cet ouvrage permet de mettre au jour cette dimension majeure accords tacites alors que le consentement est essentiellement envisagé du point de vue de l'importance contractuelle et positive qu'encourage le droit. Le modèle en est le "consentement libre et éclairé". En montrant qu'il y a un travail du consentement, que le consentement est un processus et pas seulement un contrat, et en le démontrant à partir d'exemples précis, cet ouvrage veut contribuer à un attention fine au "travail du consentement" pour l'accompagner, le soutenir dans le soin médical, familial mais aussi social, en vue d'une conception émancipatrice et libre des relations et du monde humain.

03/2022

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Notions

La conversation des sexes. Philosophie du consentement

L'affaire Weinstein et le mouvement #MeToo ont mis la question des violences sexuelles au premier plan. Depuis, le consentement renvoie naturellement au consentement sexuel et amoureux, envisagé comme un sésame de l'égalité entre femmes et hommes. Pourtant, il est bien difficile à définir, et soulève trois problèmes. Le problème juridique, bien connu de celles et ceux qui suivent l'actualité, peut être résumé ainsi : que faire pour que les cas de viol, d'agression et de harcèlement sexuels soient efficacement punis ? Le deuxième problème est moral : comment penser des relations amoureuses et sexuelles qui ne soient pas fondées sur des normes sociales sexistes et inégalitaires ? Enfin, le problème politique : comment ne pas reconduire les injustices de genre qui se manifestent dans les rapports amoureux et sexuels ? La magistrale analyse du consentement que propose Manon Garcia revisite notre héritage philosophique, plongeant au coeur de la tradition libérale, mettant à nu ses impensés et ses limites. De John Locke aux théoriciennes féministes françaises et américaines, en passant par Michel Foucault et les débats sur la pratique du BDSM, c'est une nouvelle cartographie politique de nos vies privées que dessine cet essai novateur. Au terme de ce livre, il s'agira en somme, pour reprendre la formule de Gloria Steinem, d'"érotiser l'égalité" plutôt que la domination : en ce sens, le consentement sexuel, conçu comme conversation érotique, est sans doute l'avenir de l'amour et du sexe.

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Sociologie

La Conversation des sexes. Philosophie du consentement

L'affaire Weinstein et le mouvement #MeToo ont mis la question des violences sexuelles au premier plan. Depuis, le consentement renvoie naturellement au consentement sexuel et amoureux, envisagé comme un sésame de l'égalité entre femmes et hommes. Pourtant, il est bien difficile à définir et soulève de nombreuses questions. Que faire pour que les cas de viol, d'agression et de harcèlement sexuels soient efficacement punis ? Comment penser des relations amoureuses et sexuelles qui ne soient pas fondées sur des normes sociales sexistes et inégalitaires ? La magistrale analyse du consentement que propose Manon Garcia revisite notre héritage philosophique, plongeant au coeur de la tradition libérale, mettant à nu ses impensés et ses limites. De John Locke aux théoriciennes féministes françaises et américaines, en passant par Michel Foucault et les débats sur la pratique du BDSM, c'est une nouvelle cartographie politique de nos vies privées que dessine cet essai novateur.

10/2023

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Histoire du droit

Le consentement dans le contrat médical. Étude comparative de la pratique du consentement médical en droit ivoirien à la lumière du droit français

Le consentement médical libre et éclairé, l'une des conditions sine qua non du contrat médical s'est mis en place progressivement en France. Plusieurs textes internationaux, l'action prétorienne et la loi Kouchner ont participé à la consécration du consentement médical libre et éclairé. En Côte d'Ivoire, le consentement médical brille par son absence dans l'ordre juridique interne. La relation praticienpatient est jusqu'à présent régie dans les faits par le paternalisme médical quelquefois malveillant avec son lot d'abus et d'infantilisation du patient. Un nouveau Code de la santé publique doit impérativement émerger en mettant le patient au cur du système sanitaire et en faisant naître le consentement libre et éclairé dans un contexte où l'autonomie et la dignité du patient sont couramment négligés.

02/2023

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Sociologie

Salariat étudiant, parcours universitaires et conditions de vie

La figure de l'étudiant salarié est aujourd'hui banale dans l'enseignement supérieur. Si les expériences restent variées, une grande majorité des étudiants exercent une activité salariée au cours de leur parcours universitaire. Cette recherche, qui a permis de suivre des étudiants sur plus de trois ans, montre que près de trois quarts d'entre eux travaillent au moins quelques mois pendant leurs études. Jobs de vacances ou activités régulières de quelques heures ou à temps plein, cumulés pendant tout ou une partie des études, exercés de manière intermittente ou récurrente, arrêt du travail étudiant et reprise des études à temps plein, ou au contraire, interruption des études et poursuite de remploi étudiant, stages rémunérés... Les frontières entre les situations d'études et d'emploi sont de plus en plus poreuses. Comment le travail salarié s'inscrit-il dans le parcours des étudiants inscrits à l'université? Qui sont les étudiants salariés ? Quels sont les effets de l'activité salariée sur la vie étudiante et la réussite universitaire ? Dans la continuité de l'enquête nationale Conditions de vie de 2013, les chercheurs ont suivi pendant trois années des étudiants, salariés ou non, inscrits en licence. En combinant enquête quantitative par questionnaire et enquête qualitative par entretien semi-directif, cet ouvrage donne à lire une analyse fine des parcours d'étudiants salariés.

03/2019

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sociologie du genre

Du salaire pour nos transitions

"Ils appellent ça genre. Nous appelons ça travail non payé. Ils appellent ça perversion. Nous appelons ça absentéisme. Chaque meurtre est un accident du travail. La transsexualité et la cissexualité sont toutes les deux des conditions de travail ... mais la transition est le contrôle de la production par les travailleureuses, pas la fin du travail. Plus de genre ? Plus d'argent. Rien ne sera plus puissant à des détruire les vertus guérisseuses d'une transition. Névroses, sucides, désexualisation : maladies du travail des trans. "

04/2023

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Retraite

Retraites : généraliser le droit au salaire

La pension des fonctionnaires et les retraites du régime général de la Sécurité sociale ou de certains régimes d'entreprise dits "A spéciauxA " (EDF, RATPâ-) sont, en tant que salaire continué, des prémices du salaire attaché à la personne, et non pas au poste de travail. Une telle révolution communiste dans l'institution du travail, la bourgeoisie n'en veut pas et lui oppose depuis 1947 la retraite à points des cadres, étendue à tous les salariés du privé dans l'Agirc-Arrco. Depuis la fin des années 1980, les réformateurs détricotent le salaire continué pour le transformer en revenu différé, calculé sur la base de points de retraite accumulés sur toute la carrière professionnelle. C'est faute de se battre pour l'extension à tous du meilleur salaire continué dans la pension de retraite que les syndicats sont battus depuis trente ans. Cet ouvrage est une contribution à la préparation des futures mobilisations qui seront nécessaires pour contrer les retraites à points.

07/2022

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Romans historiques

Félicité Tome 3 : Le salaire du péché

Au printemps 1885, la variole fait rage à Montréal. Cette maladie tue souvent, surtout des enfants, et laisse le visage des survivants grêlé de cicatrices. Pourtant, il existe un vaccin. Certains médecins le présentent comme le seul bouclier contre la contagion ; d'autres le rendent responsable de la maladie. Puis le clergé s'en mêle : Dieu seul octroie la santé ou la maladie, la vie ou la mort. La prétention des scientifiques de faire obstacle à la toute-puissance divine n'est-elle pas sacrilège ? Félicité et Phébée ne savent quelle attitude adopter et qui croire sur cette question. La plupart des Canadiens français refusent le vaccin, et quand le Conseil de Ville le décrète obligatoire, les émeutiers prennent le contrôle de Montréal plusieurs nuits d'affilée. Dans une atmosphère de désolation, l'idylle de Phébée se poursuit. Après une vie de misère, la sécurité et le bonheur viendront-ils enfin grâce à l'amour d'un homme ? Félicité, quant à elle, fait montre d'une force étonnante face aux épreuves que lui réserve toujours la vie à la grande ville.

12/2014

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Sociologie

Le salaire de la peine. Le business de la souffrance au travail

En France, la souffrance au travail se porte bien : 30 000 burn out, 3,2 millions de personnes en danger d'épuisement, 400 suicides par an... Un marché économique s'est donc créé autour des risques psychosociaux : formations, expertises, séminaires... Ce juteux business prolifère et gangrène le monde du travail. Malgré les sommes astronomiques investies par les entreprises, une prise de conscience nationale, une médiatisation de grande ampleur, la souffrance professionnelle s'est-elle atténuée pour autant ? En aucun cas. Il est vrai que, sous couvert de " bien-être au travail ", l'objectif reste le profit de l'entreprise. Un salarié " heureux " serait en effet plus rentable. Rien d'étonnant alors si cette mascarade ne fait pas rimer labeur avec bonheur !

04/2019

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Développement personnel

Le consentement amoureux. Rousseau, les femmes et la cité

Paradoxalement, le féminisme le plus radical coexiste aujourd'hui, en Europe et aux Etats-Unis, avec les comportements féminins les plus conformistes. La militante acharnée, animée par un désir féroce d'égalité s'oppose à la bonne mère de famille, femme au foyer. Pourtant faut-il systématiquement opposer ces deux extrêmes ? Ce sont souvent les mêmes femmes qui se trouvent tiraillées entre exigences de justice et aspiration au bonheur. L'harmonie de la cité est indissociable de la place de la femme et de l'amour dans la société. L'homme est un être de passions, qui ne se conçoit pas sans sentiments amoureux et sans les êtres qui lui sont propres. S'appuyant sur cette pensée rousseauiste, Claude Habib aborde tour à tour des thèmes aussi variés que la pudeur, la faiblesse, le sado-masochisme, le viol, l'engagement, le féminisme ou les lois du marché amoureux, et nous persuade, avec les partis pris audacieux et le style plein de verve qui sont les siens, que la différence des sexes n'est pas synonyme d'inégalité. Face à la guerre des sexes, il était urgent de repenser l'entente amoureuse.

02/2001

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Actualité médiatique France

Travailleur médiatique. Résister à la fabrication du consentement

Avec un portrait de l'auteur par Alain Damasio Travailleur médiatique dit les bouleversements et les malheurs d'une profession en perte de repères et d'enracinement. L'expression renvoie l'idée que les journalistes appartiennent également à une classe sociale et ne sont pas étrangers aux rapports entre dominants et dominés. Au coeur de la machine à fabriquer de l'info et du consentement depuis les années quatre-vingt jusqu'à la création de Blast, Denis Robert livre un retour d'expérience inédit sur la bataille médiatique, entre Covid, Gilets jaunes, pressions politiques, corruption et fake news. Original dans sa forme, libre et sans concessions dans son propos, agrégeant prises de notes, éditos, reportages, témoignages et révélations, ce périple introspectif tient autant du journal de bord, de l'essai philosophique que du journalisme gonzo et littéraire. Dérangeant et passionnant, il explore quarante années de dérives et de compromis qui nous ont conduits à ces années Macron. Mais le pire reste peut-être à venir, si les travailleurs médiatiques poursuivent leur descente aux enfers...

10/2021

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Assurances

Epargne salariale et actionnariat salarié. 2e édition

Les dispositifs d'épargne salariale et d'actionnariat salarié sont en constante évolution sous l'impulsion d'une très forte volonté des pouvoirs publics d'en faciliter l'accès. Souvent présentés de manière très techniques, ces dispositifs sont pourtant des véhicules de rémunération répondant à un objectif simple : associer salariés et dirigeants à la réussite de leur entreprise, tout en permettant à celle-ci de faire des économies de charges sociales et d'impôts. Particulièrement en cette période, ils représentent pour les entreprises des canaux de réduction des coûts bienvenus. Cet ouvrage donne une vue d'ensemble des différents dispositifs que les entreprises peuvent mettre en place pour associer les salariés et les dirigeants à la réussite de leur entreprise : participation, intéressement, plans d'épargne, stock-options, actions gratuites, etc. Enrichie d'exemples pratiques et chiffrés et de tableaux récapitulatifs, cette nouvelle édition permet au lecteur de saisir avantages et inconvénients de chacun de ces périphériques de rémunération.

04/2024

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Violence

Pas envie ce soir. Le consentement dans le couple

Que se passe-t-il quand l'un a envie et l'autre pas ? Peut-on dire non, et comment le dire ? Peut-on aimer son conjoint et ne pas avoir envie de faire l'amour ? Ne risque-t-on pas de tuer le couple en se refusant ? L'enquête de Jean-Claude Kaufmann croise de nombreux témoignages pour interroger la notion de consentement dans le couple... La ligne rouge entre rapport choisi et subi est souvent floue. Il est temps de mettre au jour les malentendus, angoisses voire drames quotidiens vécus au sein d'une relation, et de pouvoir dire "Je n'ai pas envie ce soir".

05/2021

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Philosophie

Du contentement intérieur. Et autres textes

"Mais toi, tu manques de ressort, tu es difficile à contenter, et si tu es isolé, tu appelles ton isolement un désert, et si tu te trouves avec les hommes, tu les traites d'intrigants et de bandits. Tu devrais plutôt, si tu es seul, appeler ton isolement repos et liberté et te comparer aux dieux, et si tu es en compagnie nombreuse, ne pas nommer cela cohue, vacarme, spectacle odieux, mais bien fête, réjouissance populaire, et ainsi tout accepter avec contentement." La philosophie comme art de vivre, pour mener une existence sereine et exempte de troubles, par l'un des grands sages stoïciens antiques.

05/2015

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Psychologie, psychanalyse

Père-version et consentements

Dix ans de recherche ont abouti à l'écriture de cet ouvrage. Il prend le parti de réinterroger la fonction du père, de suivre son destin dans son rapport à la jouissance féminine jusqu'à l'impossible du rapport sexuel. Réévaluer la pratique à l'aune des concepts de Père-version et de consentements, concerne le sujet aux prises avec les dimensions de l'amour, de la jouissance et du désir. L'évolution impressionnante de notre modernité, impactée par l'explosion des avancées de la science et de ses applications dans notre quotidien, bouleverse le regard que nous portons sur les temps premiers de la découverte freudienne.

10/2020

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Sociologie du travail

Des salariés sans patrons ?

L'auteur relativise le potentiel sécurisant et émancipateur du portage salarial en montrant que si ce dernier ne crée les inégalités, il les retraduit en termes salariaux, aboutissant finalement à un salariat à deux vitesses. Ainsi, le fonctionnement long du capital ne peut, même dans cette solution censée libérer le salariat, que remettre en scène ses propres limites.

02/2023

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Faits de société

Syndicats filous, salariés floués

Comment sont dépensés les quatre milliards d'euros de subventions allouées par l'État aux structures syndicales chaque année ? À quoi servent les cadeaux en tous genres émanant des collectivités locales ? Cette enquête, débutée en avril 2011, dresse le tableau d'un véritable business du syndicalisme qui prospère en France. Elle révèle également l'existence de flux secrets qui irriguent les syndicats, entre systèmes parallèles de remontée d'argent, captation de subventions, et structures satellites très rentables. Une opacité qui s'étend aux comités d'entreprise, places fortes des flux financiers douteux et des avantages en tous genres. Ce texte est aussi un plaidoyer pour un retour des structures syndicales à leur raison d'être. Après avoir enquêté en France, en Allemagne, en Suède, et aux États-Unis, les auteurs constatent qu'il existe des lignes de force dont pourraient s'inspirer les syndicats français pour se rénover.

04/2012

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Histoire des mentalités

L'affichage administratif au XIXe siècle. Former le consentement

L'administration produit au XIXe siècle des affiches à propos de presque tout. Contrairement aux affiches publicitaires illustrées de la fin du siècle, bien connues, les affiches administratives nous restent cependant un peu étrangères. S'appuyant sur des sources dispersées dans de nombreuses archives locales, Frédéric Graber propose une première exploration de cette activité centrale de l'administration au XIXe siècle : l'affichage. Il pose la question des conditions matérielles qui permettent de rendre obligatoires des actes administratifs. L'objectif paradoxal de l'administration consiste à solliciter les réactions du public pour produire du silence, interprété comme un consentement. Davantage qu'une lecture effective, l'affichage privilégie l'appel à tous, la possibilité d'un accès à l'information. Cet affichage rencontre cependant de nombreuses difficultés, conduisant l'administration à redéfinir ses rapports à la publicité, les contours de l'autorité publique et de l'espace public, à envisager la protection de certaines affiches plus politiques, à uniformiser les contenus, en particulier grâce à l'usage croissant de la télégraphie. L'affichage s'impose ainsi au XIXe siècle comme l'outil central permettant à l'administration de constituer son activité comme relevant d'un droit (administratif) et de manifester dans ses actes les grandes valeurs héritées de la Révolution ? égalité de traitement, liberté d'expression ? tout en encourageant volontairement la révolution industrielle.

07/2023

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Droit international public

Le consentement étatique à la compétence des juridictions internationales

Le dogme de l'impunité peut passer pour le fondement de la communauté internationale. Mème en cas de violations notaires du droit international il semble compliqué, voire franchement impossible , de faire condamner un Etat par une juridiction internationale. Les Etats sont-ils réellement libres de choisir quand et comment ils se soumettent à la justice internationale et consentement à la compétence de cours ou tribunaux ? Dans le contexte d'une justice internationale existant depuis des siècles, mais ne parvenant qu'à un système fragmenté et peu cohérent, Clément Marquet examine la naissance et la construction de la notion de consentement à la compétence, afin de mieux en exposer les enjeux actuels. Venant combler un manque crucial dans la doctrine du droit international public, cet ouvrage fournit un état des lieux exhaustif de la manière dont la Cour Internationale de Justice, le Tribunal International du droit de la mer, les tribunaux arbitraux créés dans le cadre du Centre International pour le règlement de différends relatifs aux investissements et les juridictions de l'Organisation mondiale du commerce traitent de tous les aspects liés au consentement des Etats à leur compétence. Ce livre fournit un parcours guidé à travers l'histoire et la philosophie du consentement à la compétence des juridictions internationales ainsi qu'une étude approfondie de la jurisprudence en la matière. Il saura séduire tous les utilisateurs du droit international, du praticien à l'universitaire, en passant par l'étudiant et le curieux enthousiaste.

02/2022

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Ouvrages généraux

Du consentement à l'être et autres textes

Lorsque Aimé Forest publie en 1936 son premier ouvrage de philosophie, Du consentement à l'être, il s'inscrit déjà dans une double tradition intérieure au réalisme spirituel et métaphysique : l'intériorité de l'esprit, issue de Maine de Biran et, plus en amont, de la philosophie française, et l'intériorité de l'être, propre au thomisme, et, plus largement, à la tradition médiévale. Ce maître ouvrage inaugure l'approche réflexive du réalisme métaphysique. Il n'est pas l'étude critique de l'opposition de deux systèmes philosophiques, l'idéalisme et le réalisme ; il s'agit surtout de refaire de l'intérieur " l'itinéraire qui conduit l'esprit à poser le problème métaphysique et l'amène à la croisée inévitable où se séparent conversion idéaliste et consentement à l'être " . C'est que pour Forest, l'être est accessible au regard de la sagesse qui se forme dans la lumière spirituelle du consentement, qui est attention, docilité, recueillement et reconnaissance.

03/2022

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Politiques sociales

Epargne salariale et actionnariat salarié. Edition 2022

Cet ouvrage analyse tous les dispositifs d'épargne salariale, d'actionnariat salarié et les différentes opportunités qu'ils offrent en termes de rémunération, aussi bien pour les salariés que pour les dirigeants. Les plus : Tous les aspects fiscaux, sociaux, comptables et financiers Clair, synthétique et avec de nombreux exemples. Une série d'infographies pratiques Une version accessible en ligne L'ouvrage : Un guide pour toutes les entreprises, y compris pour les PME, sur les composantes incontournables de la rémunération globale - Participation, intéressement, plans d'épargne salariale (PEE, PERCO, PERE-CO, PEI), compte épargne-temps (CET), attributions gratuites d'actions, stock-options, bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise, etc. Cet ouvrage vous accompagne sur tous les dispositifs et des différentes opportunités qu'ils offrent, en termes de rémunération, aussi bien pour l'entreprise et les salariés que, dans certains cas, pour les dirigeants. Droit du travail, avantages fiscaux et exonérations sociales, aspects comptables et financiers, aucune règle n'est laissée de côté.

01/2022

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Notions

De la morale cartésienne : contentement, générosité et christianisme

L'ouvrage prend pour objet d'étude la morale cartésienne, sur un double plan corrélatif. D'une part, il s'agit de se confronter au "problème de la morale chez Descartes" , en déterminant de quel point de vue peut être repérée une théorie morale dans le corpus cartésien. D'autre part, on s'interroge sur les enseignements apportés par les contours d'une telle morale quant à la signification de "l'accord" que Descartes entend instituer entre sa philosophie et le christianisme. Dès lors, l'ouvrage avance une série de thèses sur ce double sujet. Tout d'abord, on soutient la possibilité de reconstituer une morale cartésienne définitive : la correspondance avec Elisabeth de Bohême et les Passions de l'âme sont perçues comme fournissant le socle de ce qu'on nomme une "morale du contentement" , gravitant autour de deux axes que sont le souverain bien en cette vie, et les passions. En outre, il est montré de quelle façon le rapport de la philosophie cartésienne au christianisme se trouve éclairé par les principales composantes de la morale du contentement, que sont notamment : l'énonciation de quatre vérités qui, incluant la providence, sont indexées à l'accès au souverain bien ; la thématique de l'homme imago Dei, trouvant son actualisation dans le meilleur usage du libre arbitre ; et les rapports à soi-même et au prochain engagés dans la passion-vertu de générosité. Il apparaît alors que la morale du contentement cristallise un "investissement philosophique" du christianisme dans la mesure où c'est la philosophie qui confère une intelligibilité propre à ces éléments, placés à l'intersection de la raison et de la foi. In fine, ce sont le contentement, la générosité, et le christianisme qui se dégagent, au fil du propos, comme les points nodaux de la réflexion cartésienne sur la conduite de la vie.

10/2023

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Sexualité

Demain le bon sexe. Les femmes, le désir et le consentement

En matière de sexe, les femmes font face à des injonctions plus contradictoires que jamais. On leur enjoint de proclamer leur désir, au nom du consentement et au nom de leur récent pouvoir d'affirmation. Pourtant, ces violences faites aux femmes, si nombreuses, les incitent plutôt à se faire discrètes. Pourtant, la recherche en matière de désir féminin indique que celui-ci ne se déclenche pas comme un interrupteur programmable à volonté. Il ne suffit pas de consentir pour jouir, et nous voulons mieux que la sécurité. Katherine Angel décortique avec mordant cette question complexe comment avoir du bon sexe après #MeToo ? Dans notre époque cruciale pour faire bouger les lignes en matière d'émancipation, elle nous propose de penser une nouvelle éthique des relations sexuelles, centrée sur l'exploration de notre désir. Katherine Angel, philosophe et historienne de la sexualité, est essayiste et enseignante en creative writing à Birkbeck (University of London).

02/2022

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Droit

Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne. Colloque du 8 novembre 2018

L'article 45 TFUE affirme "La libre circulation des travailleurs est assurée à l'intérieur de l'Union européenne ". Toutefois, cette liberté reconnue suppose, afin de l'appliquer réellement, d'harmoniser les législations des divers Etats, faute de quoi elle est illusoire. Le premier enjeu consiste à déterminer ce qu'il faut entendre par travailleur en droit de l'Union européenne et plus précisément par travailleur salarié. Est-ce une notion englobante couvrant aussi bien les salariés du secteur privé que ceux du secteur public (contractuels ou statutaires), ou faut-il admettre des exceptions, des dérogations ? Qui les fixe et comment ? Par ailleurs, la qualité de travailleur salarié n'induit pas nécessairement un statut univoque. En effet, existe une multitude de situations : les travailleurs saisonniers, les travailleurs détachés, les intermittents, les frontaliers... S'attachent, en outre, à ces qualifications juridiques des fondements différents : contrat de travail à durée indéterminée, contrat de travail à durée déterminée, contrat de mise à disposition, contrat de droit public, contrat de droit privé, statut de fonctionnaire. Chaque Etat, selon son histoire, ses besoins, construit un droit du travail spécifique. Or, pour assurer une mobilité des travailleurs dans l'UE encore faut-il dégager des règles communes susceptibles d'éviter des disparités. Comment y parvenir ? Est-ce par la négociation collective ? Quels rôles pour les syndicats ? Dans quels domaines faut-il harmoniser et de quelle manière ? Certes, la non-discrimination tant sur la nationalité que sur le sexe ou encore l'âge, aboutit sous le contrôle de la CJUE à réduire les écarts de traitement. Pour autant, la situation demeure délicate pour parler d'une Europe sociale. Ce débat sur le travailleur salarié repose, les questions fondamentales traversant l'UE, celle d'une UE à plusieurs vitesses, d'une UE devant enclencher une étape supplémentaire dans l'intégration ou au contraire tirer les conséquences d'une impossible Union ?

09/2019

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Droit privé

La rupture du contrat à l'initiative du salarié. Les ruptures conventionnelles collectives

La rupture du contrat à l'initiative du salarié Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu'il met fin au contrat de travail. Il a la possibilité de présenter sa démission. Celle-ci n'est soumise à aucun formalisme particulier, elle ne se présume pas, et doit résulter d'une volonté sérieuse, claire et non équivoque. Dans certaines situations, lorsque l'employeur ne respecte pas ses obligations, le salarié est en droit de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Ce dernier est alors définitivement rompu. Si le juge estime que les faits reprochés à l'employeur ne justifient pas la prise d'acte, cette rupture produit les effets d'une démission. Dans le cas contraire, elle produit ceux d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul. Face aux manquements de l'employeur, le salarié peut également saisir le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire. Lorsqu'il examine cette demande, le juge peut : - prononcer la résiliation du contrat aux torts de l'employeur si les griefs formulés à l'encontre de celui-ci justifient la demande du salarié. Elle produit alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul ; - rejeter la demande si ces griefs ne sont pas assez graves pour justifier la rupture. Le contrat de travail se poursuit alors. Point spécial : Les ruptures conventionnelles collectives Instauré par l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, le dispositif des ruptures conventionnelles collectives (RCC) permet d'organiser des ruptures amiables dans le cadre d'un accord collectif validé par l'autorité administrative. Il est ouvert à toute entreprise sans condition d'effectif ou de difficultés économiques. L'accord portant RCC doit exclure tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppressions d'emplois. Les premières décisions des juges du fond sur le sujet livrent des précisions sur l'interprétation des textes. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de février 2018

02/2022

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sociologie du genre

Oui, c'est oui. Le consentement à l'épreuve de la justice

En dévoilant les enjeux actuels de la pratique de l'enquête et du jugement, et les représentations genrées qui façonnent la justice ici comme ailleurs, cet ouvrage intervient dans le débat autour de la révision du droit pénal sexuel suisse, en présentant amen recherche menée à Genève sur le devenir des plaintes pour violences sexuelles. Plaidoyer pour une révision du code pénal qui mette le consentement au coeur de sa définition, cet ouvrage en présente toutefois certaines limites : changer la définition légale ne change pas tout et certains enjeux continueront de peser sur la façon dont la chaîne pénale s'empare des violences sexuelles. Mettre le consentement au coeur de la définition pénale apparaît comme une urgence sociale pour favoriser l'égalité, mais d'autres aménagements restent tout autant nécessaires, comme la place donnée aux victimes dans les procédures et la formation des professionnel·le·s de la justice à une meilleure compréhension des spécificités des violences sexuelles.

09/2023

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Psychologie du handicap

Le consentement. Principe d'accompagnement de l'enfant en situation de handicap

A travers l'histoire d'une famille dont un des enfants est en situation de handicap moteur, l'auteure interroge la place des parents, de la famille et des soignants dans l'évolution de tout enfant vers son autonomie. L'auteure s'appuie sur le processus de consentement, processus qu'elle développe en détail, pour éclairer les enjeux éthiques notamment autour de l'adolescence et ouvrir des perspectives nouvelles sur l'accompagnement d'un enfant vers sa vie d'adulte. L'écriture alterne entre les moments clefs de la vie familiale, centrés sur l'enfant qui garde des séquelles motrices d'une naissance difficile, et les conférences d'une médecin spécialiste qui apporte les notions théoriques. Cette construction permet un ancrage des éléments abstraits dans la réalité et rend la lecture accessible aussi bien à des professionnels du soin et de l'éducation, qu'à des parents, ou des personnes intéressées par la bioéthique.

09/2021

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Sociologie

Controverse sur le consentement. Cinq auteurs à l'épreuve du dissensus

L'objet de ce livre est le consentement. Si "MeToo" a permis de s'interroger sur le consentement dans nos rapports amoureux, nous restons perplexes sur la signification réelle du consentement. Consentir est-ce accepter ? Peut-on refuser de consentir ? Cette publicité faite au consentement n'aboutit-elle pas à une insuffisante compréhension de ses enjeux, de son caractère paradoxal dans une société structurée par la violence (femmes/hommes, médecins/patients ou électeur/politique…) ? Voilà donc un travail d'approfondissement de la notion plus générale du consentement sur les plans philosophiques, psychologiques et sociologiques.

03/2023

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Rémunération

Paie. Edition 2023

Le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable. Calculer les cotisations et le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, déterminer les sommes dues au salarié, gérer les frais professionnels, prendre en charge les frais de déplacement domicile-travail, établir les bulletins de paie, tout connaître de la prime de partage de la valeur (PPV) ou des allégements de cotisations, notamment sur les heures supplémentaires... Très complet, le Mémento Paie 2023 aborde le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable. Il synthétise tout ce qu'il faut savoir sur les différentes composantes de la rémunération, les situations (télétravail, activité partielle, maladie, congés, rupture du contrat, etc.) et statuts particuliers (VRP, temps partiel, contrat à durée déterminée, alternance, salariés des hôtels, cafés, restaurants, avocats salariés, etc.). Il étudie de façon transversale tout ce qui se rapporte à une même situation concrète et propose plus de 100 modèles de bulletins de paie à jour des taux, barèmes et règlementation applicables en 2023 et illustrant les situations les plus diverses (activité partielle, heures supplémentaires, forfait jours (avec et sans renonciation à des jours de repos), frais professionnels, avantages en nature, maladie, épargne retraite, apprentis, temps partiel, VRP, ouvrier du BTP, etc.). Cette conception originale permet d'appréhender une question dans sa globalité.

06/2023