L'Etat, la loi et la propriété
Extraits
Histoire des idées politiques
Qu'est-ce que la propriété ?
En 1840, avec Qu'est-ce que la propriété ? , Pierre-Joseph Proudhon, fils d'ouvrier autodidacte, dégoupille une grenade intellectuelle. Partant du constat qu'une minorité continue à s'enrichir au détriment d'une majorité qui s'enlise toujours plus dans la pauvreté, il interroge la légitimité des inégalités et celle de la propriété, élevée par la Révolution française au rang de droit sacré. Avant Karl Marx, il dénonce le profit du capitaliste et l'asservissement des classes populaires.
03/2024
Romans noirs
L'innocence et la loi
Au sortir d'un pot pour fêter sa victoire au tribunal, Mickey Haller est arrêté pour défaut de plaque. Mais en ouvrant le coffre de la voiture de Haller, l'agent de police trouve un cadavre à l'intérieur. Celui d'un escroc que l'avocat a défendu à de nombreuses reprises, jusqu'au moment où le client l'a arnaqué à son tour. Accusé de meurtre et incapable de payer la caution de 5 millions de dollars, Haller est aussitôt incarcéré et confronté à une avocate de l'accusation qui veut sa peau, Dana Berg. Il comprend qu'il a été piégé - mais par qui, et pourquoi ? - et décide d'assurer lui-même sa défense lors du procès. Pas facile quand, en plus d'être en prison et donc la cible de violences, il est la proie d'une machination que même Harry Bosch, son demi-frère, aura du mal à démêler.
09/2022
Policiers
L'innocence et la loi
Au sortir d'un pot pour fêter sa victoire au tribunal, Mickey Haller est arrêté pour défaut de plaque. Mais en ouvrant le coffre de la voiture de Haller, l'agent de police trouve un cadavre à l'intérieur. Celui d'un escroc que l'avocat a défendu à de nombreuses reprises, jusqu'au moment où le client l'a arnaqué à son tour. Accusé de meurtre et incapable de payer la caution de 5 millions de dollars, Haller est aussitôt incarcéré et confronté à une avocate de l'accusation qui veut sa peau, Dana Berg. Il comprend qu'il a été piégé - mais par qui, et pourquoi ? - et décide d'assurer lui-même sa défense lors du procès. Pas facile quand, en plus d'être en prison et donc la cible de violences, il est la proie d'une machination que même Harry Bosch, son demi-frère, aura du mal à démêler.
Propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : brevets, créations techniques, dessins et modèles, marques, indications géographiques. Le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru l'importance économique de ces valeurs. Cet ouvrage présente de manière pédagogique les éléments juridiques de cette matière technique. Il saura intéresser les étudiants comme les praticiens soucieux de trouver les réponses pratiques nécessaires à leur activité.
06/2023
Propriété littéraire et artist
Introduction à la propriété intellectuelle
Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit " hors du commun ", dont l'articulation doit être comprise.
11/2022
Droit
La loyauté en droit de la propriété intellectuelle
La loyauté occupe une place dans notre droit que l'on ne peut plus ignorer. Les références à la loyauté n'ont cessé de se multiplier. En droit de la propriété intellectuelle, ce sont d'autres mécanismes correcteurs tels que la fraude ou l'abus qui ont occupé jusqu'ici le devant de la scène. Or, la loyauté ne peut être réduite à l'absence d'abus ou de fraude. Elle est une notion autonome dotée de critères et de fonctions qui lui sont propres. L'ambition de cette étude est de démontrer que la loyauté, sous ses différentes formes, investit l'ensemble du droit de la propriété intellectuelle et est mobilisée pour répondre à des problématiques actuelles de la matière. D'une part, le devoir de loyauté renforce la protection des titulaires. Il complète le monopole d'exploitation, conditionne ses limites et impose un devoir de coopération aux cocontractants ou aux plateformes Internet. D'autre part, le devoir de loyauté encadre le droit de propriété intellectuelle. Il module l'exercice du droit de propriété intellectuelle afin que celui-ci se déploie dans de justes limites et tienne compte des intérêts des contractants, des concurrents, voire de présumés contrefacteurs. Par l'application d'un droit de propriété intellectuelle efficace, raisonnable et équilibré, le devoir de loyauté contribue à la légitimité de ce droit. Il permet de répondre à certaines critiques opposées au droit de la propriété intellectuelle et de lutter contre le déclin, parfois annoncé, de la matière.
03/2019
XXe siècle
La séparation des Eglises et de l'Etat dans le Lot en 1905
Si le principe de Séparation des Eglises et de l'Etat est aujourd'hui largement admis, il faut reconnaître que de nombreuses discussions continuent à enflammer les débats politiques et la sphère médiatique, tant le problème de la laïcité semble en fait se renouveler au fil des décennies. Ce colloque, tenu le 5 juin 2021, s'est proposé d'approfondir un peu ces questions délicates. Deux axes ont ainsi guidé la réflexion des participants : d'une part, l'approche fut volontairement pluridisciplinaire, alliant l'histoire, la philosophie, le droit et la théologie ; une telle particularité manquant trop souvent à la recherche actuelle dans ce domaine. D'autre part, ce colloque étant organisé par le diocèse de Cahors, il fut choisi d'aborder le sujet sous un axe parfois plus local, afi n de voir comment une question si générale put trouver un écho particulier dans un territoire donné. Loin d'appartenir au passé, la loi du 9 décembre 1905 put ainsi alimenter de riches réflexions autour, notamment, de la liberté de conscience ou du lexique de la Séparation, des biens du clergé, et plus largement sur le rapport entre religion et politique, en France et dans le diocèse de Cahors. Nul doute que l'ensemble de ces travaux ont permis d'aborder à nouveaux frais une problématique toujours vivante.
11/2022
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale
Comment protéger efficacement le droit de la propriété intellectuelle ? Accroissant les dispositions pénales pourtant ineffectives, attribuant vainement une fonction répressive aux dispositions civiles et supprimant le pouvoir de sanction de la HADOPI - devenue l'ARCOM -, le législateur semble perdu. Après avoir démontré que cet enchevêtrement de dispositions forme la matière pénale et heurte certains droits fondamentaux, cette thèse remonte aux origines de la propriété intellectuelle pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Cette solution, certes ambitieuse puisqu'elle implique la fusion du vol et de la contrefaçon, offrirait une protection efficace au droit de la propriété intellectuelle et renforcerait sa légitimité. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice
02/2022
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1901-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1892-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit constitutionnel
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Historique et théorie de la propriété des auteurs
Historique et théorie de la propriété des auteurs / par M. Gastambide,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Religion jeunesse
La propreté selon Gudule
Je m'appelle Gudule. L'autre jour, maman a décidé qu'il était temps pour mon petit frère Gaston d'être propre. Elle lui a acheté un lot de sept culottes. Elle l'a assis sur le pot et elle lui a roucoulé : - Pipi dans le pot, d'accord, mon Bébé Trésor ? A la fin de la journée, le pot de Bébé-Trésor était toujours aussi vide... et toutes les culottes trempées ! C'est alors que j'ai décidé de donner à Gaston une deuxième chance.
07/2019
Développement personnel
Et si c'était moi. La sophrologie en poésie
Vous aimez la poésie ? Vous souhaitez découvrir la sophrologie ? Alors plongez dans l'univers de cinq personnes qui au travers de leurs histoires vont vous permettre de découvrir un protocole de sophrologie. La confiance en soi, la préparation mentale d'un compétition sportive, les difficultés à dormir, la phobie, la colère... ces émotions, ces angoisses, ces sentiments... Et si c'était vous ?
01/2021
Droit
La folie et la loi
La folie et la loi / Le Dr H. Thulié Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Faits de société
La loi et la rue
Policier : métier que tout le monde adore détester, encenser, commenter - le plus souvent sans avoir la moindre idée de la réalité du terrain. Telle pourrait être la définition de cette profession à une époque où tous les flics sont forcément des salauds ou des victimes mais rarement des hommes aux prises avec l'une des missions les plus difficiles qui soient : assurer la protection et la sécurité de tous les citoyens. Avec La Loi et la Rue, Bertrand Dal Vecchio pulvérise les poncifs et les clichés. Policier pendant vingt ans, il raconte aussi bien les nuits de garde dans les commissariats de quartier que la tension de la lutte antiterroriste, les aberrations administratives et les moments de dérapage. Grâce à un style épuré et maîtrisé qui rend hommage aux plus grands noms du roman noir, le récit de son expérience vécue va bien au-delà du simple témoignage. Avec subtilité et précision, avec la franchise de celui qui était en première ligne, Dal Vecchio réhabilite tout simplement la nuance et, avec elle, l'exigence de vérité. Un ouvrage poignant dont les scènes et les personnages restent longtemps gravés dans la mémoire du lecteur. Un document salutaire qui aborde, à hauteur d'hommes, ce métier si mal connu.
Faits de société
La Loi et la Rue
Un ancien policier raconte le quotidien de ce métier en prenant à contre-pied tous les clichés. Bertrand Dal Vecchio a été policier pendant quinze ans. Il a connu le quotidien du commissariat de quartier comme la lutte antiterroriste, les opérations de terrain comme la paperasse interminable, la peur au ventre lors des interventions mais aussi les formalités absurdes... Une vie de policier prise en étau entre la loi et la rue : c'est ce qu'il raconte dans ce livre, récit impressionnant et poignant d'un homme à la fois passionné et découragé par son ancien métier. A l'heure où les débats autour de la violence policière génèrent des prises de position caricaturales des deux côtés (on est désormais pour ou contre la police, comme si ce type de position pouvait avoir un sens), La Loi et la Rue est un texte salutaire. En décrivant avec précision un quotidien qu'il a parfaitement connu, Bertrand Dal Vecchio fait le choix du réalisme et de la nuance. Il ne s'agit pas d'un pamphlet ou d'un plaidoyer mais bel et bien d'un récit à hauteur d'hommes qui montre toutes les difficultés du métier de policier, qui pointe les diktats hiérarchiques et administratifs aberrants, sans pour autant éluder les abus et les dérapages. Une exigence de vérité et de mesure qui a depuis trop longtemps déserté ce sujet pourtant crucial pour l'ensemble de la société.
04/2023
Littérature française
Contrôle de l'Etat et la gouvernance
Nous avons essayé de traiter 2 hypothèses : Hypothèse 1 : Le contrôle financier de l'Etat a une incidence importante sur la gouvernance des EP. Hypothèse 2 : Les EP marocaines n'est pas besoin de désigner un contrôleur d'Etatp our garantir la bonne gouvernance des ses EP. Et c'est çà de que nous avons essayé de montrer dans de travail.
04/2022
Propriété littéraire et artist
Investissement et propriété intellectuelle
Un ouvrage inédit sur l'influence réciproque entre le droit des investissements et le droit de la propriété intellectuelle. Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. A son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements. Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l'innovation, et le droit s'y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons - avocats, chercheurs, universitaires -, à confronter leurs regards.
05/2023
Propriété industrielle
Médiation et propriété intellectuelle
Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leur différent, leur permettant d'éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires. Cet ouvrage est une rencontre entre pionniers de la médiation en propriété intellectuelle issus de l'Association des Médiateurs Européens (AME) et intervenants et formateurs à l'Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMENE) et jeunes médiateurs membres de l'Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI). Portée par Frédéric Benech et Guillaume de la Bigne , cette publication regroupe une sélection de travaux publiés par les médiateurs formés par l'Ifomène mais par aussi des médiateurs d'expérience, tous spécialistes du domaine de la propriété intellectuelle.
04/2023
Propriété littéraire et artist
Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique
Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidiennement. Les réformes survenues depuis la loi DADVSI (2006), le statut du droit d'auteur des agents publics (août 2006), l'entrée en application du RGPD (mai 2018) ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement refondue. Toutes les composantes de ces divers droits sont ici étudiées dans une présentation claire, accessible à tout non-juriste. Sans jamais jargonner, l'auteur, homme de terrain et formateur, présente simplement les mécanismes juridiques, les illustre de cas pratiques et souligne les questions importantes, émaillées de nombreux conseils. Dans cette nouvelle édition, une partie est consacrée spécifiquement à l'analyse juridique et aux solutions à apporter à de nombreuses pratiques professionnelles. Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'information s'appliquant partout de la même manière, cet ouvrage s'adresse aux professionnels travaillant aussi bien dans les collectivités locales ou le secteur public que dans le secteur privé.
10/2023
Actualité médiatique France
La battue. L'Etat, la police et les étrangers
Louis Witter a passé dix-huit mois dans le Nord-Pas-de-Calais. Dix-huit mois à enquêter sur la stratégie de politique intérieure lancée par Bernard Cazeneuve et renforcée par Emmanuel Macron et son ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin : celle dite du "zéro point de fixation" . Caractérisée par des battues ou chasses à l'homme organisées toutes les 48 heures, cette stratégie de gestion policière des campements de migrants a pour but de dissuader les personnes de s'installer et de se regrouper : une manière de gouverner par l'image, l'exemple et la violence. Dans ce livre, à mi-chemin entre l'enquête et l'essai, Louis Witter montre comment la politique locale, le droit, les politiques institutionnelles et les pratiques policières oeuvrent de concert pour légitimer toujours plus de violences envers les personnes étrangères. Un phénomène qui témoigne d'un rapport particulier, inquiétant et renouvelé que la police et l'Etat entretiennent avec l'étranger et la citoyenneté. Louis Witter est journaliste. La Battue est son première livre.
02/2023
