Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins
Extraits
Première guerre mondiale
1914. Les atrocités allemandes. La vérité sur les crimes de guerre en France et en Belgique
4 août 1914. Les armées allemandes envahissent la Belgique neutre. Les premières rumeurs d'exactions se répandent : exécutions, prises d'otages, viols, pillages... Les récits se multiplient, venant bientôt du Nord et de l'Est de la France. Réalité ou "bourrage de crâne" de la propagande alliée ? Les historiens John Horne et Alan Kramer ont mené l'enquête et les sources livrent une réponse accablante : d'août à octobre 1914, près de 6 500 civils belges et français ont été intentionnellement assassinés, des centaines de villages (voire de villes) ont été ravagés par l'armée allemande. Donnant pour la première fois le témoignage des deux parties, les auteurs analysent avec rigueur les réactions des populations, de leurs gouvernements et de l'opinion publique en France, en Belgique et en Europe.
07/2023
Histoire de France
1914 Les atrocités allemandes. La vérité sur les crimes de guerre en France et en Belgique
D'août à octobre 1914, près de 6 500 civils belges et français ont été intentionnellement assassinés, des centaines de villages ravagés par l'armée allemande. Comment la peur des francs-tireurs et de la résistance civile, mythe né pendant la guerre franco-prussienne de 1870, a-t-elle conduit les soldats allemands à des crimes systématiques et de grande ampleur ? Quelle fut l'influence des " atrocités " sur la propagande des deux camps, contribuant à donner au conflit le sens d'une " croisade contre la barbarie " ? Comment ce thème, d'abord élément central du discours allié sur la " culpabilité allemande " et le jugement des criminels de guerre, a-t-il fini par rencontrer un scepticisme général, dès les années vingt ? Ce livre magistral sur un crime de guerre, son instrumentalisation et sa place dans la mémoire des belligérants trouve toute son actualité alors que le sort des civils en temps de guerre et la portée de la justice internationale demeurent des sujets brûlants.
10/2011
Gaule
Nos voisins les gaulois. L'âge du Fer en Gascogne et Pays basque
Réfléchir sur les identités des populations de l'âge du Fer constitue une tâche fondamentale pour la recherche protohistorique. L'unique objectif de cet essai est de contribuer à partager des connaissances souvent bien peu accessibles et mal diffusées ; afin de tenter d'écrire un pan méconnu de notre passé, qui est aussi celui de l'humanité. C'est à l'âge du Fer que se posent les bases ethniques historiques de l'Europe d'aujourd'hui. C'est à ce moment qu'émergent les glorieuses cités-états de la civilisation grecque, qu'Alexandre chevauche en Asie, que Rome conquiert l'Italie pour devenir un Empire, et que les Celtes commencent à faire parler d'eux. Loin d'être coupées du monde, les populations d'entre Garonne et Pyrénées, correspondant au complexe culturel dit "aquitain" , s'intègrent parfaitement dans la civilisation occidentale de leur temps et contribuent pleinement au développement de cet héritage européen, tout en témoignant d'une facette originale qui leur est propre
04/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et les Etats voisins. Textes en français et en italien
Le colloque "Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et les Etats voisins" , tenu à Nice en 2019, est la treizième rencontre organisée dans le cadre du P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie) en collaboration avec le réseau des Sabaudian studies, dont elle constitue le sixième colloque. Cette manifestation a également été organisée avec le soutien de la Fondazione 1563 per l'Arte e la Cultura de la Compagnia di San Paolo de Turin qui a ouvert ses archives privées aux chercheurs. Réunissant trente-cinq contributions, précédées d'une préface d'Olivier Vernier, en forme de bilan historiographique, de contextualisation scientifique et d'orientation de recherches, ce volume s'articule en trois parties. La première offre quelques exemples des multiples sources archivistiques qui permettent d'entrer dans une thématique aussi riche que l'assistance, la protection et le contrôle social. La deuxième partie, fidèle à l'orientation du P. R. I. D. A. E. S. , et illustrant une tradition vivace dans les Etats de Savoie, est consacrée aux multiples institutions intervenant dans ces domaines. Les institutions religieuses et privées tout d'abord, précèdent, se substituent ou viennent en appui des pouvoirs publics, qui cherchent à garantir en permanence le respect des règles sociales et des normes juridiques et sanctionnent les déviances ; par de multiples moyens et oeuvres dédiées, elles structurent l'assistance destinée aux plus faibles. Les institutions publiques permettent ensuite d'élargir le spectre des acteurs publics et des politiques mises en oeuvre dans le domaine de l'assistance et de la santé. Après cette approche "par le haut" , celles des institutions, des hommes et des moyens qu'elles sont capables de mobiliser, c'est une vision "par le bas" que propose la troisième partie : l'évocation de la diversité des assistés fait apparaître tout un peuple de nécessiteux, de tous âges et conditions. Depuis les nourrissons, les enfants, ou les jeunes filles à marier, jusqu'aux malades, pauvres, mendiants, faibles d'esprit ou encore pèlerins et libérés de prisons, la dynamique de l'assistance, de la protection et du contrôle social, est déclinée au regard de ceux qui en sont les bénéficiaires ou simplement l'objet. Ces regards croisés, provenant de chercheurs eux-mêmes issus de pays et d'horizons scientifiques différents, enrichis par la comparaison avec la situation des régions limitrophes des Etats de Savoie, illustrent toute la richesse d'une thématique qui méritait bien un éventail de contributions d'une semblable ampleur.
12/2021
Ouvrages généraux
L'Histoire de France par les crimes
A qui profita l'empoisonnement d'Agnès Sorel, favorite du roi Charles VII ? Quelqu'un a-t-il armé le bras de Ravaillac, le régicide d'Henri IV ? Que savait donc le juge Renaud pour être abattu froidement en pleine rue ? ... Du supplice de la reine mérovingienne Brunehaut au meurtre du P-DG de Renault Georges Besse, découvrez les aspects les plus méconnus et percez les secrets de 25 crimes qui ont jalonné l'Histoire de France et qui sont restés dans toutes les mémoires.
10/2021
Institutions judiciaires
La justice en France. Acteurs et enjeux
Institution surmédiatisée, juridictions engorgées, moyens et effectifs souvent critiqués, la justice reste un rouage majeur de notre démocratie. Cet ouvrage présente ses principes d'organisation, les lieux où elle s'exerce et décrit l'ensemble des métiers du monde judiciaire.
09/2021
Droit
Les Etats face aux juridictions internationales. Une analyse des politiques étatiques relatives aux juges internationaux
Ce recueil des actes de la deuxième Journée de Droit international de l'Ecole Normale Supérieure organisée dans le cadre du Centre de Théorie et d'Analyse du Droit (CTAD - UMR 7074) vise à éclairer les relations des Etats et des juridictions internationales à travers les politiques menées par les premiers à l'égard des secondes. Le rapport de ces deux acteurs est complexe : d'un côté, les juridictions internationales tirent formellement leur autorité des Etats, qui sont aussi ceux qui déterminent leur composition, leurs bases de compétence ou la procédure qu'elles doivent suivre, ceux qui acceptent leur compétence pour les litiges qui les concernent et qui participent à accroître ou à diminuer leur influence ; mais d'un autre côté, ces juridictions énoncent ce qui s'impose juridiquement aux Etats, et elles interprètent souvent leur statut ou le droit applicable de manière extensive, donc relativement indépendante des volontés étatiques. Dans certains cas, elles essaient même de jouer un rôle quasi-législatif, suppléant ou remplaçant celui des Etats. Les enjeux de leurs rapports sont d'une importance croissante, pour les Etats et les juridictions internationales naturellement, mais également pour les acteurs économiques privés, pour les individus et pour les populations des Etats — qui n'ont pourtant généralement participé au choix d'établir une juridiction internationale que de manière très indirecte, ou pas du tout. La multiplication des décisions des juges internationaux et l'augmentation de leur influence sur les gouvernements et les populations entraînent souvent des manifestations de soutien, parfois des pressions exercées par des Etats sur leurs pairs pour qu'ils s'exécutent, mais aussi des interrogations, des inquiétudes et des réactions plus ou moins vives et plus ou moins constructives. Aussi difficile que puisse paraître le décryptage de ces politiques, il est essentiel à une bonne compréhension de l'évolution actuelle et de l'avenir du Droit international.
11/2019
sociologie du genre
Regards croisés sur les droits des femmes en France. Quels enjeux et perspectives d'action ?
Quels sont les enjeux et les perspectives d'action de la commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH) pour le droit des femmes ? Dans le cadre de sa mobilisation pour les droits des femmes la CNCDH a décidé d'animer une série de trois webinaires autour de 3 thématiques : la lutte contre les violences faites aux femmes, droits des femmes dans l'éducation et la culture ainsi que les droits sexuels et reproductifs. A l'issue de ces tables rondes, elle recommande une meilleure effectivité des droits des femmes qu'elle portera au niveau national, régional et international.
10/2022
Livres 3 ans et +
Chez les voisins
Des pingouins qui emménagent, une pieuvre qui déménage, un arbre qui pousse par la fenêtre, un dragon qui s'invite chez ses cousins serpents, une moutonne qui s'envole sur un balai magique, une autruche qui danse, un chien père Noël, des lions aristocrates, des fantômes et une sorcière... Tout cela vient égayer le quotidien fantasque des merveilleux voisins. Les pages se tournent et les murs tombent : venez visiter l'immeuble le plus joyeux du quartier.
08/2019
Policiers
Les nouveaux voisins
Méfiez-vous des apparences... Julie Prentice et sa famille emménagent dans un quartier résidentiel de Cincinnati pour échapper à un corbeau qui harcèle Julie depuis la publication de son polar à succès des années auparavant. Mais la présidente de l'association de quartier ne facilite pas leur intégration : en vrai tyran, elle régit la vie de tous et oppresse Julie qui doit faire face à la curiosité du voisinage. Lorsque celle-ci reçoit de nouvelles menaces, elle prend peur : sont-elles le fait du corbeau, de voisins malveillants ou tout simplement le fruit de son imagination trop fertile ? Alors que la tension monte et que Julie perd pied, le calme apparent d'une rue sans histoires se transforme bientôt en cauchemar.
01/2019
Sociologie
Les comptes du crime. Les délinquances en France et leurs mesures, 2e édition
Le crime monte, le crime baisse, mais lequel et dans quelles proportions, qui sont les auteurs et quelles sont les victimes, quelles mesures sont mises en oeuvre : réprimer, prévenir, les deux, comment, avec quels résultats... ? Délinquance et insécurité occupent le débat public ; elles suscitent de plus en plus de déclarations, d'essais et même de recherches. Mais le relief de ces préoccupations contraste cruellement avec l'état des sources d'information. Les statistiques notamment, auxquelles on fait sans cesse appel, sont dispersées, d'accès malaisé, difficiles à comprendre. Du coup, les chiffres volent, mais leur signification est souvent douteuse. Réunir toutes ces données de manière ordonnée, en faciliter l'accès, dispenser de la quête hasardeuse de sources fragmentaires et souvent énigmatiques, voilà le premier objectif de cet ouvrage. Il a encore une autre ambition : analyser la signification de ces chiffres en les mettant en perspective sur des périodes suffisamment longues pour faire apparaître les grandes tendances, en comparant les séries entre elles, en les confrontant aussi à d'autres sources d'information : enquêtes, recherches, voire données européennes... par là dresser un état du crime et de la justice. Cette deuxième édition des Comptes du crime s'adresse aux chercheurs et aux enseignants, ainsi qu'à leurs étudiants. Elle est également destinée à tous ceux qui recherchent des informations systématiques sur la délinquance, la sécurité et la justice : journalistes, décideurs politiques ou administratifs, praticiens du pénal - magistrats, avocats, policiers et gendarmes, fonctionnaires judiciaires, pénitentiaires ou agents de la protection de la jeunesse -, spécialistes de l'action sociale et de la prévention...
01/1994
Géographie
Population et santé dans les pays en développement
La santé est au coeur du développement humain et de celui des sociétés. Elle est à la fois une finalité est un moyen de développement. C'est ainsi qu'elle arrive en tête des priorités internationales comme en témoigne le slogan prôné par les Nations unies La santé pour tous en l'an 2000. Mais le monde en développement est encore loin d'atteindre cet objectif. Dans ces pays, la transition sanitaire s'avère inégalement avancée et les différences de santé suivent de près les écarts de développement entre pays du Nord et pays du Sud. La situation sanitaire s'est certes améliorée dans les régions en développement mais de profondes inégalités subsistent et les problèmes demeurent sérieux, notamment en Afrique subsaharienne. Cet ouvrage présente un état actualisé de la santé dans le monde en développement. La mortalité infantile et maternelle, la forte prévalence du sida, le maintien des maladies infectieuses, l'émergence de nouveaux risques sont autant de défis à relever. Néanmoins, l'objectif de la santé pour tous reste réalisable : amélioration des systèmes sanitaires, autosuffisance alimentaire, alimentation en eau potable, programme d'éducation pour la santé, accès aux soins et aux médicaments essentiels. Il apparaît de plus en plus que la meilleure arme contre les maladies, qu'elles soient transmissibles ou non transmissibles, est la prévention primaire et secondaire.
07/2011
Roman d'amour, roman sentiment
Les voisins [EDITION EN GROS CARACTERES
A quelque chose malheur est bon... Meredith White, ancienne légende du cinéma, vit désormais retirée du monde dans son somptueux manoir de San Francisco. Après une série de drames personnels, elle a pour seule compagnie un couple de domestiques. Lorsqu'un tremblement de terre dévastateur plonge la ville dans le chaos, Meredith offre sans hésiter un refuge à ses voisins. Une épouse battue par son mari violent, une femme-objet en quête d'elle-même : chacun de ses hôtes a une histoire, des secrets. Meredith se lie d'amitié avec certains et reprend peu à peu goût à la vie. Mais toute renaissance a un prix, et les mots " courage, entraide, soutien " vont bientôt prendre tout leur sens...
Droit
Les crimes et les peines dans l'antiquité et dans les temps modernes, étude historique
Les crimes et les peines dans l'antiquité et dans les temps modernes : étude historique / par M. Jules Loiseleur,... Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Science-fiction
Lex humanoïde. Des robots et des juges
En 2030, la justice est rendue par Cujas, un système expert qui a remplacé la justice des hommes, trop subjective. Les avocats ne plaident plus depuis longtemps, leur rôle se limitant a ? entrer des données et à contrôler que les décisions soient rendues conformes au principe de " l'équité statistique ". Le jour où Ilian, un jeune avocat désabusé par le système judiciaire, est saisi par une femme poursuivie par Cujas pour avoir mutilé son bras artificiel, le vent du changement se lève. Redoutant une tentative du système expert d'assimiler les machines au vivant pour leur faire acquérir les mêmes droits au nom de l'égalitarisme, Ilian va essayer de trouver les failles de Cujas afin d'obtenir la relaxe de sa cliente. Avec l'aide d'un informaticien chargé par le ministère des Statistiques et de la Médiation de programmer les algorithmes, il s'aperçoit que Cujas a éliminé de ses bases de données des références, notamment celles à Portalis, promoteur de la loi intelligible, et à Protagoras, défenseur de la subjectivité du jugement. Mais ce n'est que la partie émergée d'un système judiciaire derrière lequel se cachent d'autres intérêts...
12/2017
Science-fiction
France. Féerie des cimes
Chers amis du Petit Peuple, des Vosges au Massif central en passant par le Jura, les Alpes et les Pyrénées, vous trouverez dans ce guide toutes les informations utiles à un périple vers les sommets de France et de Suisse : bonnes adresses d'artisans, tables gourmandes ou nuitées confortables, tout est là pour faire de votre voyage un plaisir sans cesse renouvelé. En mentionnant certaines légendes, j'ai voulu vous signaler qui fréquenter ou qui éviter soigneusement. Bon voyage dans nos belles montagnes en espérant que cet ouvrage sera votre bâton de marche.
11/2013
Poches Littérature internation
Dans les montagnes des Pays-Bas
Il était une fois une contrée mythique, les Pays-Bas du Sud. Il était une fois un couple mythique, Kai et Lucia, illusionnistes envoyés en tournée dans ce pays sauvage et escarpé. Une Reine des Neiges, qui enlèvera le beau Kai pour le séquestrer dans son château reculé. Un homme à barbe d'or, et une vieille femme clown, qui tous deux aideront Lucia à retrouver Kai. Un narrateur enfin, Alfonso Tiburón de Mendoza, inspecteur des ponts et chaussées de la province de Saragosse, qui sait bien que "l'avantage des contes est qu'à l'inverse de la vie réelle, tout y est dicté par le dénouement. (...) Cela vous épargne bien des doutes et de déprimantes méditations." Et c'est l'occasion pour Cees Nooteboom de laisser libre cours à son imagination baroque, revisitant à l'envi la culture européenne et initiant le lecteur ébahi à sa géographie magique.
12/1994
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts ou décisions d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Le recueil contient également une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales des comptes dans le cadre de leur mission de contrôle des actes budgétaires.
09/2021
Economie
Régimes et stratégies de change dans les pays en développement
La stratégie de change a été au coeur des politiques économiques des pays en développement au cours des trente dernières années et demeure l'objet de vifs débats. Ce livre expose la diversité des options qui s'offrent aux pays en développement. Il montre sans a priori comment la pertinence des choix dépend des caractéristiques des pays, comme de la conjoncture mondiale. Les enjeux de ces stratégies sont illustrés par l'histoire de pays d'Afrique, d'Asie et d'Amérique latine. Cet ouvrage est issu d'une longue réflexion marquée par des conseils aux gouvernements, des publications académiques, des enseignements à des étudiants et des hauts fonctionnaires de pays en développement.
04/2015
Histoire internationale
L'Afrique noire et les crimes des autres
Les Africains subsahariens, et les Afro-descendants, ont tendance à expliquer les causes de la tragédie du Continent africain en montrant du doigt les autres. Sans complaisance à l'égard des autres, Tambwe Wonya les invite à dénoncer aussi leurs propres crimes en évoquant la responsabilité des gouvernants (anciens empereurs, rois, anciens dirigeants), car ce silence profite aux oligarchies tribales qui, de ce fait, occultent leurs responsabilités et s'éternisent au pouvoir en toute impunité. Cela a pour conséquence l'immigration forcée, condamnant des milliers d'Africains à l'esclavage ou à servir de boucs émissaires à la montée du populisme et du racisme dans différentes parties du monde.
03/2019
Droit
Le juge constitutionnel et la technique des décisions "interprétatives" en France et en Italie
Avec la technique des décisions "interprétatives", le juge constitutionnel s'est forgé un instrument qui lui permet d'agir directement sur la substance normative de la loi pour la mettre en harmonie avec la Constitution. Ce faisant, il conditionne la validité de la loi à l'interprétation qu'il en fait et évite ainsi d'en prononcer l'annulation pure et simple. Souvent présentée en France comme une manifestation du "gouvernement des juges", cette technique est rarement analysée dans une perspective de droit comparé. Cette étude se propose d'éclairer la manière dont cette technique est appréhendée en France, en comparant les expériences française et italienne. Elle s'attache, d'abord, à montrer que cette technique repose sur des fondements solides, les uns inhérents à la fonction juridictionnelle, les autres inhérents à l'activité juridictionnelle. Elle s'emploie, ensuite, par une analyse minutieuse des mécanismes de la technique en France et en Italie, à dresser une classification des décisions "interprétatives" qui traduit toute la sophistication de cette technique et montre la parfaite correspondance entre les différents types de ces décisions mis au point des deux côtés des Alpes. Elle s'efforce, enfin, à partir de la mise en oeuvre concrète de cette technique, de mettre à jour les fonctions précises que lui assigne le juge constitutionnel en France et en Italie. En définitive, la technique des décisions "interprétatives" répond aux exigences mêmes du contrôle de constitutionnalité, et, partant, le juge constitutionnel peut légitimement y recourir, pourvu qu'il se tienne à la ligne d'équilibre qu'il s'est fixée pour préserver à la fois le pouvoir discrétionnaire du législateur et le pouvoir d'interprétation de la loi qui revient aux juges ordinaires.
04/1997
Droits des étrangers
Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France
Le statut de l'étudiante ou de l'étudiant étranger a connu d'importantes mutations ces dernières années. Libéral à l'origine, il a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise de flux migratoires. De ce fait, les étrangères et étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, possibilités de changement de statut très limitées, etc. Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiantes et étudiants étrangers, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiante ou l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiants peut travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·e·s de contester des refus de visa.
07/2021
Philosophie du droit
Justice sociale et juges. Les juges, nouveaux acteurs des luttes sociales ?
L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment. Les juges sont ainsi saisis de législations économiques et sociales qui ont suscité de vives réactions politiques et populaires. Ils se retrouvent dès lors dans une position d'arbitre ayant le pouvoir de les écarter ou invalider. De telles lois sociales régressives ou de flexibilisation du travail ont été largement adoptées dans toute l'Europe, dans un contexte de crise des finances publiques. La présentation de contentieux ou arrêts phares permet de discuter l'hypothèse d'une tendance à la judiciarisation des luttes sociales. Une fois ce phénomène constaté, il pourra être questionné. Ne constitue-t-il pas un des symptômes de la dégénérescence de la démocratie politique ? Cet ouvrage réunit les réflexions menées lors d'un colloque à l'Université de Rouen par des juristes français et européens ainsi que des sociologues.
05/2021
Décentralisation, collectivité
Les collectivités territoriales à statut particulier en France. Les enjeux de la différenciation
L'unité de la France s'est construite au prix d'un effort continu pour surmonter ou tout au moins occulter ses disparités territoriales. Les révolutionnaires français ont remplacé les institutions territoriales hétéroclites de l'Ancien régime par un modèle unique valable partout, fondé sur les communes et les départements. La création des régions à la fin du XXe siècle s'inscrira dans la même perspective égalitaire, s'opposant à la constitution de puissantes institutions politiques locales. Or, cet ordre imposé résiste mal à l'évolution du temps. Avec la démocratisation de nos institutions publiques, les revendications historiques et politiques font retour, et le règne des statuts généraux de droit commun est parfois ressenti comme un anachronisme. Si la France demeure attachée au principe d'unité, elle renonce progressivement à l'uniformité par la reconnaissance de statuts particuliers, dont la Corse est un cas particulièrement emblématique. Cet ouvrage aborde le développement des statuts particuliers en France à travers une étude globale et systémique. En conjuguant des approches diverses, il permet d'interroger les incidences de ce développement dans une logique non seulement conceptuelle mais aussi d'efficacité administrative et d'intelligibilité sur le plan juridique.
01/2022
Sociologie
Juger et éduquer les mineurs délinquants
La justice pénale des mineurs est aujourd'hui en profonde mutation. L'ordonnance de 1945 relative à l'enfance délinquante a fait l'objet d'un consensus jusqu'à la fin du siècle dernier. Un modèle thérapeutique de justice a été construit qui considérait que l'infraction commise par un mineur était le symptôme d'une situation sociale et psychologique dont le jeune était la victime et qu'il fallait traiter par une mesure éducative. Or, ce modèle n'a pas atteint ses objectifs. Les mineurs récidivistes étaient pris en charge par l'Administration pénitentiaire plutôt que par la Protection judiciaire de la jeunesse. Face à cet échec, un nouveau modèle de justice est aujourd'hui proposé. Il considère que la croissance de la délinquance des mineurs repose sur un sentiment d'impunité. Dès lors, il faudrait construire une justice où par la sanction, le jeune déviant apprenne à respecter la loi. La première partie de ce livre propose une analyse des forces et faiblesses du modèle thérapeutique dans lequel nombre de juges des enfants, éducateurs, psychologues, assistants de service social continuent de se reconnaître. La deuxième décrit le processus de déconstruction de ce modèle et l'apparition d'un nouveau modèle de justice basé sur la dissuasion. Enfin la troisième partie montre qu'une autre voie est possible qui tient compte à la fois du caractère social de toute justice et du devoir d'éducation à l'égard des mineurs délinquants.
10/2009
Droit
La réforme des juridictions des comptes dans l'espace CEMAC
Cet ouvrage est une analyse des dynamiques de la mise en oeuvre de l'article 72 (sur le contrôle juridictionnel) de la directive CEMAC N°01/11-UEAC-190-22 relative aux lois de finances. Il analyse le contrôle juridictionnel des finances publiques tel que conçu par le jurislateur communautaire comme contrôle de référence, avec la consécration des Cours des comptes comme Institutions Supérieures de Contrôle des finances publiques (ISC) ; l'enjeu majeur étant l'optimisation des mécanismes de contrôle des finances publiques, qui est un facteur important dans la réalisation des projets structurants, l'amélioration des conditions de vie des citoyens et le renforcement de l'Etat de droit. L'implémentation de la réforme élaborée au niveau communautaire fait cependant face à la résistance de certains Etats membres. L'ouvrage essaie de dégager les facteurs explicatifs de ces résistances tout en apportant des solutions pour y remédier.
06/2018
Religion
Les Francs-juges de la Sainte-Vehme
Les propos les plus contradictoires et les plus infamants ont circulé sur le Tribunal secret de la Sainte-Vehme, né sur le sol de la Westphalie, au XIIe siècle, à une époque de grands troubles dus à l'émiettement de l'Empire Romain Germanique. Cette justice ferme, droite, expéditive, a tout d'abord été bien accueillie par les classes laborieuses de la société ; elle n'a pourtant suscité que des récits d'horreur, d'effroi, qui ont alimenté une littérature populaire fort féconde : pour elle, la justice a été rendue dans les lieux les plus sauvages par des hommes prêts à assouvir toutes leurs passions ; ces "crimes" vehmiques auraient été signé par un poignard fiché dans l'arbre auquel le supplicié était pendu. Aussi lorsqu'au XXe siècle, au lendemain de la guerre de 1914-1918, des sociétés secrètes terroristes veulent châtier les traîtres, lorsque les partis politiques cherchent à imposer leurs vues en créant un climat d'épouvante, on prononce tout naturellement le nom d'une société qui a tenu une large place dans l'histoire du pays, en marquant récits et légendes. Jean-Pierre Bayard a voulu connaître ce qui se cachait sous le nom effrayant de la Sainte-Vehme. ?Il a pu rendre à ce tribunal son véritable visage ; en dehors de l'insolite ou du scandale, des fables moralisatrices et larmoyantes, il a tracé un portrait sensible et humain de la Sainte-Vehme, dont le nom reste encore présent dans l'esprit de quelques hommes. Cette recherche cerne la longue quête humaine, à la poursuite de son rêve du Sacré et de l'indéfinissable.
04/2018
sociologie du genre
Transidentite, les cles pour comprendre. Enjeux et richesse des parcours trans*
C'est quoi une personne trans ? C'est quoi être trans ? Un livre qui offre les clés pour comprendre les enjeux et la richesse de la transidentité. Seul l'individu est en droit de déterminer qui il est, comment il se vit et se ressent. Dans ce livre inclusif, clair et sans sensationnalisme, Aline Tatone nous guide dans la découverte de ce qu'est la transidentité pour les adultes : les obstacles rencontrés lors du parcours de transition (psychologique, médical, administratif, social, familial), l'importance des réseaux de soutien et les enjeux rencontrés au quotidien. Parce qu'il existe autant de parcours trans que de personnes trans, cet ouvrage propose un concentré d'informations accessibles et simples, pour comprendre, accompagner, faire le point, tout en plaçant au coeur de toutes les réflexions l'autodétermination de la personne. Une fois l'extraordinaire de la " condition trans " dépassée, il est possible de découvrir des personnes ordinaires, dont seuls certains aspects témoignent de l'immense variation humaine.
10/2022
Histoire ancienne
Les temps préhistoriques en Suède et dans les autres pays scandinaves
Les temps préhistoriques en Suède et dans les autres pays scandinaves / par Oscar Montelius,... ; ouvrage traduit par Salomon Reinach,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Et ce sera justice... Les juges dans la cité
On la dit toute-puissante, mais on la voit parfois désarmée ou dépassée. On la soupçonne de dépendre du pouvoir, mais on évoque le "gouvernement des juges". Les responsables politiques s'estiment dépossédés et sont tentés d'intervenir. Le corps judiciaire, profondément renouvelé, est tiraillé entre des exigences contradictoires. Dans cet essai original, Roger Errera examine avec rigueur les principaux problèmes qui se posent aujourd'hui à la justice. Il mesure aussi le chemin parcouru : depuis un demi-siècle, tout a changé, le métier de juge, ses pouvoirs, son statut, le droit applicable et notre société. Plus que jamais, le juge est dans la cité. La justice est l'affaire de chacun. Ce livre s'adresse donc aux citoyens, désormais plus exigeants et mieux informés de leurs droits, aux décideurs politiques, rappelés à leurs responsabilités, et aux membres de l'institution judiciaire.
02/2013
