Droits des télécoms et du numérique. Profil africain et congolais, prospective comparée d'Europe et de France
Extraits
Religion
Chrétiens africains en Europe. Prophétismes, pentecôtismes et politique des nations
La présence d'Églises africaines en Europe est un phénomène relativement récent qui accompagne, en les suivant de près, les vagues de migration africaine. Loin d'être le résultat d'une entreprise missionnaire africaine, l'implantation des premières Eglises fut à l'initiative des migrants eux-mêmes et répondait à une demande d'encadrement des chrétiens africains qui avaient formé les premières assemblées en exil. Cet ouvrage regroupe des enquêtes engagées sur des terrains inédits : Portugal, Italie, Suisse, Belgique, France, avec des ramification dans les Amériques et naturellement en Afrique. Les nouveaux territoires circulatoires des migrants-missionnaires " témoignent de la double scène (Afrique/Europe) dans laquelle s'inscrivent ces diasporas chrétiennes africaines qu'on ne peut assimiler aux Black Churches afro-américaines. Le thème de la " mission inversée fait de l'Europe un champ missionnaire inédit pour les chrétiens africains qui se posent en guides de la régénération morale d'une Europe déchristianisée. Le défi est ici celui d'une rencontre historique entre les formes diversifiées d'un christianisme prophétique et pentecôtiste, et les ressources d'une africanité qui se réinvente dans les cheminements de l'expérience migratoire et se projette dans l'imaginaire de la reconquête spirituelle de l'Europe. Les politiques locales d'intégration misent sur les vertus multiculturelles de l'évangélisme musical, mais la politique biblique des Nations, nations en héritage à retrouver, nations à conquérir ou à " gagner à Jésus ", réveillent l'imaginaire christique des souffrances et du salut du peuple noir.
02/2011
Animaux, nature
Quel est cet arbre ? Reconnaître les arbres de France et d'Europe
Près de 180 espèces d'arbres communes en France et en Europe. Une approche visuelle toute simple Plus de 400 photos et 180 dessins, commentés par de courtes descriptions, permettent de trancher entre deux espèces ressemblantes. Un regroupement par la forme de feuilles Pour retrouver facilement l'arbre que vous avez sous les yeux ! En plus, pour faciliter l'identification, une galerie de " mini-portraits " en fin d'ouvrage.
02/2019
Droit international privé
Des brevets en droit congolais. Recherche d'informations et systèmes juridiques de leur protection
Cet ouvrage offre par les notions spécifiques sur les techniques et stratégies de recherche d'informations contenues dans les brevets d'invention tombés dans le domaine public des renseignements précis sur comment innover en RDC et procéder à la protection juridique de ces innovations. Enrichie des commentaires et décisions de justice, l'étude présentée est bénéfique aux jeunes inventeurs, chercheurs, universités et laboratoires de recherche, qui ont difficilement accès aux informations brevetées.
09/2023
Droit constitutionnel
L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé
Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.
12/2023
Milieu aquatique
Guide photo des coquillages. De France et d'Europe
A chaque marée, les vagues déposent sur la plage des petites merveilles de la nature : des coquilles de bivalves et d'escargots de mer. Avec ce guide, identifiez les coquillages de la Baltique, la mer du Nord, la Manche, l'Atlantique et la Méditerranée. Des fiches détaillées décrivent l'aspect de la coquille, la biologie et la répartition de chacune des espèces. Des photographies et une cinquantaine de dessins illustrent les caractères distinctifs, les silhouettes de coquilles ou les espèces semblables. Des conseils indiquent comment commencer une collection et mettre en valeur les coquillages.
04/2023
Droit comparé
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Approche de droit comparé
L'ouvrage examine toutes les responsabilités du vendeur au sens large : garanties des vices cachés, garantie par les tiers, volet sur la responsabilité du fabricant et des concepteurs de logiciels, IA,... . Il traite également de la conformité du bien et des dommages qui pourraient être causés au co-cocontractant ou à un tiers : garanties légales, conventionnelles,...
04/2024
Sociologie
Parcours. Parcours de vie et santé des Africains immigrés en France
Pourquoi et comment l'infection VIH percute-t-elle la vie des immigrés d'Afrique subsaharienne en France ? Première étude quantitative d'ampleur menée par des chercheurs et des associations au sein de cette population particulièrement touchée par le virus, l'enquête ANRS Parcours a retracé en 2012-2013 les trajectoires migratoires, sociales, administratives et de santé de ces immigrés. Elle met en relief les difficultés d'installation, les bouleversements familiaux et professionnels à l'arrivée en France, et leurs conséquences en termes de santé. Plus qu'une recherche en santé publique, Parcours est une étude sur l'immigration en provenance de cette région du monde, une immigration marquée par des années de fragilité administrative et d'insécurité au quotidien. Elle met au jour les facteurs structurels qui pèsent, souvent de façon durable, sur l'installation des immigrés en France et accroissent leurs risques d'être infectés par le VIH une fois sur place. Elle montre aussi l'importance des dispositifs qui mettent en oeuvre le principe d'universalité de l'accès aux soins (AME, PASS, associations humanitaires) et la nécessité de les garantir. Car la lutte contre le sida, véritable maladie de la précarité, passe par la réduction des inégalités de santé. Cette recherche a été conduite sous la responsabilité scientifique d'Annabel Desgrées du Loû (IRD), France Lert, Rosemary Dray-Spira et Nathalie Bajos (Inserm) et Nathalie Lydié (Santé publique France). Elle a été financée par l'Agence nationale de la recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS), avec le soutien de la Direction générale de la santé et de l'agence Santé publique France.
07/2017
Economie
Capitalismes émergents. Economies politiques comparées, Europe de l'Est et Asie du Sud-Est
Les pays qui ont rompu avec le colonialisme ou le communisme inventent de formes nouvelles de capitalisme : prébendier, d'Etat socialiste, libéral, post-colonial et, plus rarement, de marché. Malgré l'absence d'institutions et de sources de développement endogènes, ils tirent leur force de l'ouverture de leur marché aux investissements étrangers - ouverture conditionnée par des négociations avec les ensembles régionaux que sont l'UE et l'Asean. Comparant plusieurs trajectoires nationales en Europe de l'Est et en Asie du Sud-Est à différentes périodes de l'histoire, cet ouvrage examine les interactions entre le marché, la bureaucratie et les formes de domination politique. Il montre comment se construisent les marchés économiques sous l'effet de la violence exercée par les coalitions politiques, souvent en relation avec des partenaires étrangers.
09/2012
Philosophie
La quête identitaire du sujet africain moderne. Perspective psychohistorique et comparée
En s'opposant à l'oppression occidentale, des Africains ont entrepris, au début du XXe siècle, un travail d'identification de soi. L'auteur tente aujourd'hui de définir les éléments pour une reconstruction plus fondamentale d'un sujet africain qui, puisant ses ressources en soi et en l'autre, s'inscrit résolument dans la modernité. La méthode qui s'initie ici est une psychologie historique et comparée.
05/2013
Sociologie
Technologies et prospective territoriale
Aujourd'hui, les technologies sont les parents pauvres de la prospective territoriale. Pourtant, elles influent puissamment sur l'évolution des territoires. Elles doivent donc pouvoir s'intégrer dans la construction des scénarios de l'avenir, comme des domaines à part entière. Cet ouvrage essentiel de prospective territoriale permet de répondre à une double difficulté : celle d'aider les territoires à envisager les enjeux des développements à venir des technologies ; et celle de " dé-techniciser le langage des technologues pour le rapprocher des préoccupations des territoires. Il fournit à la fois les connaissances de base indispensables et les clés pour comprendre comment les technologies peuvent influencer les dynamiques des territoires. Quelles transformations l'" omniprésence " des réseaux et des puces peut-elle entraîner en matière d'aménagement, de mobilité, de développement économique, de vie quotidienne ? Comment les technologies sécuritaires peuvent-elles renforcer, ou, au contraire, détruire la confiance ? Quelles perspectives la convergence du numérique, des biotechnologies et des sciences cognitives ouvre-t-elle aux territoires ? Dans ce livre à la fois pratique et prospectif, chacun de ces défis fait l'objet d'une " fiche variable ", indispensable à tous ceux qui réfléchissent et agissent pour l'avenir de leur territoire.
01/2009
Droit comparé
La vulnérabilité en droit international, européen et comparé
La vulnérabilité, qui s'est substituée à la notion d'incapacité par trop négativement connotée, recouvre chez l'homme une grande diversité de situations. Résistant à toute conceptualisation juridique, la vulnérabilité pourrait pourtant servir de grille de lecture aux situations de fragilité de certaines catégories de personnes éligibles à la protection du droit. Cette protection juridique s'organise sous la pression des droits fondamentaux, du droit international et du droit comparé. La convention de La Haye de 2000 relative à la protection des adultes, la jurisprudence particulièrement dynamique de la Cour européenne des droits de l'homme et la convention handicap des Nations unies de 2006 en sont autant d'illustrations. Servie par des normes de droit dur mais également de droit souple à l'instar des "règles de Brasilia" de 2008, la démarche de ce colloque consiste à rechercher le cadre juridique de la vulnérabilité, les droits auxquels les personnes vulnérables sont éligibles et l'accès effectif à ces droits.
03/2022
Droit pénal des mineurs
Droit pénal des mineurs et justice restaurative. Approche comparée France/Fédération Wallonie-Bruxelles
Dans la continuité de sa thèse intitulée "Droit pénal des mineurs et justice restaurative. Approche comparée franco-belge", Jessica Filippi envisage au travers de sa réflexion la justice restaurative comme un élément du système pénal et souhaite comprendre l'existence d'obstacles et de points d'ancrage à son développement. L'analyse ne résulte pas seulement en une étude classique du droit pénal des mineurs entre la France et la Fédération Wallonie-Bruxelles. Elle envisage également de l'étudier sous le prisme de l'influence de la "rationalité pénale moderne" et de la "réhabilitation de la deuxième modernité" dans la justification de la construction de la réponse pénale à l'égard des mineurs délinquants. Ainsi, la place de la justice restaurative, son institutionnalisation et sa pratique sont analysées. Si la justice restaurative a trouvé une place dans l'édifice protectionnel des mineurs, des efforts sont à poursuivre pour pérenniser cette innovation, dans l'intérêt des victimes et des auteurs d'infractions pénales.
09/2021
Commerce international
Crédit-bail et droit du financement. Prospectives d'Acte uniforme OHADA et de fiscalité
L'OHADA n'organise pas de corps des règles spécifiques au créditbail, leasing en anglais. Son acte uniforme sur le droit commercial prévoit de l'enregistrer au registre du commerce et du crédit mobilier. Au Cameroun, au Sénégal, au Burkina Faso et en RD Congo, les parlements nationaux ont pris le relais législatif sur la question. Toutefois, les contrats de crédit-bail transfrontaliers courent les risques de disparités de régimesdans l'espace OHADA. Cet ouvrage étudie et propose les possibles recours à des conventions fiscales, adaptées aux membres de la communauté des Etats et à d'autres.
11/2022
Droit international public
Traité de droit congolais des hydrocarbures
Les questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures. L'ouvrage traite des questions juridiques relatives aux activités d'hydrocarbures dans une approche scientifique et opérationnelle. Il répond aux questions et préoccupations des opérateurs évoluant dans la chaîne pétrolière congolaise.
03/2022
Droit international privé
La philanthropie au profit des musées d'art. Une étude de droit privé comparé (France/Etats-Unis/Québec)
Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie. Au cours des dernières décennies, celle-ci est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le secteur muséal, avec l'espoir d'atteindre un niveau comparable à la pratique nord-américaine. Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la pratique philanthropique par la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie envers les musées d'art se développa massivement. Toutefois, le cadre juridique de la philanthropie demeure incomplet, et son rôle sur l'incitation aux dons sous-estimé. Ce constat a une résonance particulière dans le contexte des musées d'art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt même un certain degré d'urgence au regard du contexte actuel dans lequel la légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce travail porte sur la qualification juridique de l'acte philanthropique dans les musées d'art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires pourraient être mis en place afin d'instaurer un cadre juridique attractif et pérenne. Cette démarche est enrichie par la comparaison juridique avec les Etats-Unis et le Québec.
07/2022
Sciences politiques
A droite de la droite. Droites radicales en France et en Grande-Bretagne au XXe siècle
Bastions de la démocratie libérale en Europe au début du XXe siècle, la France et la Grande-Bretagne ont été affectés par le processus de radicalisation des droites à divers moments de leur histoire respective. Ligues patriotiques du début du siècle, partis fascistes ou fascisants de l'entre-deux-guerres et extrêmes droites xénophobes et nationalistes d'après 1945 ont successivement contribué à affirmer l'existence d'une droite de la droite dans les deux pays. L'ouvrage pose la question des relations entre droites radicales et modérées à l'échelle du siècle : quelles interactions, quels recoupements idéologiques, quel socle militant partagé, quelles répudiations observe-t-on entre ces deux milieux ? Sont tour à tour abordés les cultures politiques des droites radicales, ensemble composite défini par une grande diversité idéologique, les échanges et circulations d'idées qui s'opèrent entre ces milieux de part et d'autre de la Manche, leur faculté à recruter des soutiens auprès des femmes, ainsi que les relations qui s'instaurent entre droites radicales et modérées au fil du siècle. A droite de la droite concourt à replacer le débat sur les droites radicales au-delà de la simple question de leur succès électoral et à interroger les spécificités idéologiques et structurelles de la "droite de la droite" dans chacun de ces contextes nationaux.
04/2012
Droit comparé
Présomptions et responsabilités. Approches de droit comparé (France, Angleterre, Italie, Pologne, Canada)
Traditionnellement, l'engagement de la responsabilité de l'auteur d'un dommage suppose trois conditions : la faute, le préjudice et le lien de causalité entre ces deux derniers éléments. L'essor du progrès technologique et l'attention portée aux victimes de dommage corporel devaient néanmoins remettre en cause progressivement ce schéma de principe. Ainsi, le contentieux entourant les dommages survenus à la suite d'une vaccination contre l'hépatite B ou bien encore le contentieux concernant les pannes mécaniques soulèvent de redoutables questions de preuve. Dans tous ces cas, un doute scientifique empêche le juge de fonder sa décision sur l'existence d'un lien causal certain. Afin de pallier ces inconvénients, le juge utilise le mécanisme de la présomption : la victime devra prouver une seule condition de la responsabilité pour que les deux autres soient simplement présumées par le juge. Qu'est ce qui justifie le recours à ces présomptions ? Ce phénomène se retrouve-t-il au sein des autres droits étrangers ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage regroupera des contributions d'universitaires et de praticiens de plusieurs pays (France, Angleterre, Italie, Pologne, Canada).
05/2024
Histoire internationale
Vers un profil convergent des fascismes ? "Nouveau consensus et religion politique en Europe centrale"
Le " nouveau consensus " dégage depuis une vingtaine d'années les grands traits d'un " fascisme générique " commun à tous les radicalismes nationalistes autour de leur quadruple dimension de syncrétisme idéologique et social droite-gauche et interclasse, d'exacerbation de la religiosité politique, de révolution globale et de promesse de régénération nationale. Ces analyses, appliquées avec succès au fascisme et au nazisme, ont trouvé un large écho parmi les jeunes historiens roumains, pionniers dans un espace centre-européen riche en mouvements de droite radicaux. L'affichage d'une foi religieuse et d'une fidélité monarchique de la part de chefs charismatiques comme Codreanu en Roumanie, Szâlasi en Hongrie ou Pavelic en Croatie ne doit pas nous tromper : elles ressemblent souvent à des pétitions certes sincères, mais insatisfaites par l'Église et la royauté telles qu'elles interprètent l'identité nationale renouvelée par les bouleversements de la Première Guerre mondiale. Ce faisant, les analyses des tenants du new consensus s'enrichiront tout en se nuançant, puisqu'elles devront se confronter à des situations de mise en échec du fascisme par les conservatismes autoritaires, à de très résistibles ascensions donc dans le contexte de sociétés encore retardées d'Europe centre-orientale.
10/2010
Photographie
Femmes de dos, de face et de profil
"Photographier des femmes. Écrire sur ces femmes. Tenter de les dire, de les atteindre, loin des images d’elles stéréotypées qui envahissent les murs, les pages et, pour finir, notre façon de voir, de nous voir. J’aime les femmes, leur parcours de la terre au ciel, du dimanche à la semaine. Futiles et graves, lourdes et légères, fragiles et sensuelles. Dans ce livre, je n’ai fait que les entrevoir. Elles m’ont croisée, je les ai croisées. Nous passions, tantôt elles, tantôt moi. Furtives. Furtive. Je les ai surprises mais c’est une part d’elles qui est restée fichée en moi. La photographie pour saisir l’émotion, les mots pour atteindre au fond de soi ce qui, le bref instant de la vision, vous a pénétré. Il se peut que tout ne soit que le fruit de l’imagination, je ne prétends pas à la vérité, seulement à une subjective approche de l’insaisissable : l’autre. Toutes ces femmes m’ont offert une part d’elles que je portais sans doute en moi et, cherchant à les deviner, peut-être n'ai-je fait que me trouver...?"
03/2013
Insectes
Guide des libellules de France et d'Europe. 2e édition revue et augmentée
Ce guide de terrain rassemble toutes les espèces de libellules et demoiselles présentes à l'état sauvage, en Europe et en Afrique du Nord, y compris aux Açores, aux Canaries, Chypre et Madère. Ce guide permet l'identification et la détermination des espèces distribuées, grâce à une approche à la fois scientifique et "intuitive". 163 espèces décrites, dont 6 nouvelles espèces découvertes dans la zone couverte par le guide. Pour chaque espèce, une photographie de l'animal dans son milieu et des dessins d'identification. 1000 dessins en couleurs très détaillés, schémas et photographies, dont plus de 150 inédits. Un texte explicatif pour chaque espèce, avec des données entièrement révisées. K.-D. B. Dijkstra est membre fondateur de la société d'odonatologie des Pays-Bas.
04/2021
Guides étrangers
Changer d'air. 42 îles en France et en Europe
10 îles en France, comme Chausey et Sainte-Marguerite, 32 îles en Europe, telles la méditerranéenne Hydra ou la nordique Vrångö : découvrez les petits paradis naturels réunis dans ce guide Evasion ! Accessibles depuis la France en quelques heures, ces espaces préservés et coupés du monde permettent de se ressourcer le temps d'un week-end ou d'un plus long séjour. Beauté des paysages, douceur de vivre au bord de l'eau et balades à pied, à vélo ou à cheval : on fait l'expérience d'un autre rythme, d'une nouvelle manière de voyager et de respirer... Dans ce guide, vous trouverez tout ce qui vous est utile pour profiter pleinement de ces lieux d'exception : - Toutes les infos pratiques pour organiser votre voyage : aéroport ou gare la plus proche, port de départ, durée de la traversée, saison idéale... - Des adresses d'hébergement sur chaque île, entre chambres d'hôtes, hôtel de charme et logement entier. - Les plages préférées de l'auteur : étendues sauvages pour être seul au monde, eaux chaudes et turquoise pour se baigner, spots pour pratiquer le snorkelling ou la plongée... - Et bien sûr, toutes les activités pour profiter de votre séjour sur les îles : randonner à Port-Cros, visiter une galerie d'art en plein air à Silba en Croatie, partir sur les traces de George Sand à Monte Isola dans les lacs italiens, s'itinier au kitesurf à Langeoog en Allemagne...
05/2018
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Histoire de France
La France et l'Europe de Napoléon
Entre 1799 et 1815, l'Europe entière affronte les ambitions de conquêtes de Napoléon qui, après avoir imposé sa loi à la France, cherche à dominer le monde. Pourtant, l'histoire du Consulat et de l'Empire ne peut se limiter à l'évocation des batailles et des traités de paix. Le visage de l'Europe sort profondément modifié des guerres contre la France, malgré les tentatives pour restaurer l'ordre ancien. Le continent européen entre alors dans l'ère moderne. Certes les transformations politiques, administratives ou sociales concernent en premier lieu la France qui se dote d'institutions durables, mais les principes issus de 1789, même imposés par les armes, finissent aussi par imprégner les peuples européens qui aspirent désormais à la liberté et à l'égalité. On ne peut comprendre l'importance de ces années sans une analyse croisée des ambitions françaises et des résistances étrangères, ce qui suppose d'adopter le point de vue des différents protagonistes. En s'appuyant sur les très nombreux travaux parus depuis une trentaine d'années, en France comme à l'étranger, cet ouvrage propose une nouvelle synthèse sur une période de l'histoire qui, deux cents ans après, continue à soulever les passions à travers le monde.
02/2006
Histoire internationale
Conscience historique et devenir des Etats africains. Une lecture critique et prospective de la conception hégélienne de l'Etat et de l'histoire appliquée à la situation politique africaine
Comment et en quoi la réflexion sur la théorie de l'Histoire et de l'Etat de Hegel peut-elle éclairer les peuples africains et leurs Etats, aujourd'hui plongés dans une crise profonde ? Cet ouvrage aborde de manière systématique et critique la pensée hégélienne de l'histoire et de l'Etat en y faisant ressortir les enseignements qui peuvent aider les peuples africains et leurs Etats à la réinvention de leur conscience historique et à la construction d'une destinée libératrice. Il intéressera non seulement les professeurs, les étudiants en philosophie de l'Histoire, philosophie du droit et philosophie politique, mais également, de manière plus large, tous ceux - politologues, juristes, historiens, etc. - qui peuvent être intéressés par la pensée de Hegel et soucieux d'un changement démocratique dans les Etats africains.
12/2016
Histoire du droit
Manuel de Fiscalité et Financement des Entreprises. Avec une référence spécifique au droit congolais et au droit OHADA
Le présent ouvrage consacré à la gestion des entreprises, est à califourchon entre la fiscalité et la politique de financement. D'une part, il a pour visée de faciliter la compréhension des mécanismes et règles applicables aux impôts, droits, taxes et redevances en vigueur en RD Congo, en plaçant le curseur singulièrement sur la fiscalité des entreprises, en vue de permettre aux dirigeants et gestionnaires de ces dernières de mieux optimiser leur charge fiscale. D'autre part, l'ouvrage met l'accent sur la nécessité pour les dirigeants d'une entreprise d'opérer en permanence des choix stratégiques pour survivre, parmi lesquels figurent les modes de financement, c'est-à-dire la mise en oeuvre d'une politique de financement cohérente et adaptée aux besoins de l'entreprise. Cette analyse bicéphale (fiscalité et financement) est précédée d'une brève revue de la notion même d'entreprise aussi bien individuelle que sociétale, à la lumière du droit Ohada.
12/2021
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Manga
Tango
Théo, danseur professionnel, est incapable de remonter sur scène depuis la mort de sa mère. Pour se changer les idées et sur le conseil d'un ami, il va voir un film dans lequel joue Darren, un acteur prometteur au succès grandissant. Par jeu, ils s'embrassent mais loin de passer inaperçus, ils deviennent le centre de rumeurs lancées par un magazine people... Un premier manga où le sens artistique de l'auteure parvient à créer un univers dans lequel se mêlent la tradition esthétique japonaise de Kyôto à l'exubérance du monde des stars hollywoodiennes ; une histoire d'amour et de passion où les contraires vont peut-être une nouvelle fois s'attirer...
07/2010
Edition
Editer et pirater. Le commerce des livres en France et en Europe au seuil de la Révolution
Comment expliquer le pouvoir du livre à l'époque des Lumières si on ignore le fonctionnement de l'industrie de l'édition ? Il importe de savoir que la moitié au moins des livres vendus en France entre 1750 et 1789 étaient piratés. Du fait des politiques centralisées de l'Etat, soucieux de surveillance, la Communauté des libraires et imprimeurs de Paris monopolisait les privilèges des livres et ruinait presque toute édition dans les provinces. En réaction, hors de la capitale, les libraires s'approvisionnaient de plus en plus auprès de maisons d'édition qui produisaient des livres français en des lieux stratégiques hors des frontières du royaume — dans ce que Robet Darnton appelle le "Croissant fertile" : d'Amsterdam à Bruxelles, par la Rhénanie, à travers la Suisse et en descendant vers Avignon, les éditeurs pirataient tout ce qui en France se vendait avec quelque succès. Grâce à une main-d'oeuvre et à un papier peu coûteux, les contrefaçons étaient moins chères que les oeuvres produites avec privilèges à Paris. En conséquence, une alliance naturelle se développa entre les libraires de province et les éditeurs étrangers qui razziaient le marché avec un esprit d'entreprise audacieux. Tel fut l'autre visage des Lumières : un capitalisme de butin.
03/2021
Droits des étrangers
Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France
Le statut de l'étudiante ou de l'étudiant étranger a connu d'importantes mutations ces dernières années. Libéral à l'origine, il a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise de flux migratoires. De ce fait, les étrangères et étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, possibilités de changement de statut très limitées, etc. Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiantes et étudiants étrangers, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiante ou l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiants peut travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·e·s de contester des refus de visa.
07/2021
Droit comparé
Risques sanitaires sériels et responsabilité civile. Etude comparée des droits français et anglais
Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les "séries" de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.
10/2021
