Droits d'
Extraits
Science-fiction
2039 sans contacts
Début janvier 2039, un virus inconnu, le warp, provoque une pandémie. Le monde entier est confiné, à l'exception des colons sur la lune. Damien, habitant de Vernay, fait contre mauvaise fortune bon coeur, comme il a encore droit à une sortie journalière. Quinze jours après, le virus s'avère plus virulent que prévu, le confinement devient total et chacun est contraint de rester chez soi. Malgré sa solitude, n'attendant plus rien des autres, Damien est anormalement réjoui. C'est qu'il a commandé et reçu un bot d'assistance de dernière génération, douée d'une intelligence artificielle personnalisée, conçue pour gérer ses loisirs culturels sur écran. Il la nomme Laloo. Se faisant appeler Dal, il espère alors contourner la pénibilité du confinement et prendre un nouveau départ.
03/2022
Littérature française
Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc
Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.
10/2019
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Droit
Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international
Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.
11/2020
Littérature française
La filiale en difficulte. Etude comparative des droits Tunisien, Français et le droit d'OHADA
La filiale bien qu'elle soit une société dont la forme n'est pas autre que celle connue par le droit des sociétés commerciales, elle présente une particularité par rapport aux sociétés isolées. Pièce maitresse dans la politique commerciale, son appartenance à un groupe de sociétés est révélateur surtout en cas de difficulté. En l'absence d'un traitement spécial des difficultés des filiales, cet ouvrage présente à travers une étude à la fois globale et comparative les techniques du soutien volontaire pour une éventuelle restructuration d'une défaillance économique financière par la société mère, tête du groupe. Une reconstruction qui est en même temps conditionnée et responsable aussi bien dans le cadre des procédures collectives qu'en dehors de ce cadre.
12/2022
Droit
Rapprochement des droits dans l'Union européenne et viabilité d'un droit commun des sociétés
Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.
Alors que les Etats empruntent la voie classique du droit conventionnel, les traités fondateurs de l'Union européenne préconisent plutôt des méthodes originales de rapprochement : l'harmonisation et la coordination, qui ne mènent pas nécessairement à des lois uniformes. C'est ainsi qu'en droit des sociétés, les institutions européennes n'ont reçu mission que de " coordonner " certains aspects de ce droit (article 54§3g, Traité de Rome). En pratique, pourtant, l'oeuvre européenne révèle une démarche unificatrice, et cela bien qu'elle en vienne à imposer aux Etats membres un ensemble de règles hétéroclites, très différent de ce que peut être un droit unifié des sociétés.
Cet ouvrage montre que l'échec de l'unification tient essentiellement à la présence en Europe de deux modèles de société, l'un anglo-américain, l'autre allemand, qui ne s'exportent pas tels quels dans un contexte économique, juridique et politique différent. Le droit français des sociétés est là pour révéler les incohérences auxquelles mènent des emprunts, sans adaptation, aux deux modèles.
Dans l'objectif d'élaborer un droit commun européen des sociétés viable, cet ouvrage préconise le recours à des méthodes d'harmonisation inspirées du " jus commune ". Portant sur les principes et institutions du droit, il proposerait des modèles doctrinaux suffisamment souples pour s'adapter à divers modèles nationaux. Le " gouvernement d'entreprise " (corporate governance) est probablement une institution sur laquelle on pourrait faire porter une réflexion commune, pour des solutions variées. Cette démarche exige toutefois de redonner un rôle éminent à la doctrine en vue d'élaborer une science juridique unifiée.
03/1999
Sciences politiques
A droite de la droite. Droites radicales en France et en Grande-Bretagne au XXe siècle
Bastions de la démocratie libérale en Europe au début du XXe siècle, la France et la Grande-Bretagne ont été affectés par le processus de radicalisation des droites à divers moments de leur histoire respective. Ligues patriotiques du début du siècle, partis fascistes ou fascisants de l'entre-deux-guerres et extrêmes droites xénophobes et nationalistes d'après 1945 ont successivement contribué à affirmer l'existence d'une droite de la droite dans les deux pays. L'ouvrage pose la question des relations entre droites radicales et modérées à l'échelle du siècle : quelles interactions, quels recoupements idéologiques, quel socle militant partagé, quelles répudiations observe-t-on entre ces deux milieux ? Sont tour à tour abordés les cultures politiques des droites radicales, ensemble composite défini par une grande diversité idéologique, les échanges et circulations d'idées qui s'opèrent entre ces milieux de part et d'autre de la Manche, leur faculté à recruter des soutiens auprès des femmes, ainsi que les relations qui s'instaurent entre droites radicales et modérées au fil du siècle. A droite de la droite concourt à replacer le débat sur les droites radicales au-delà de la simple question de leur succès électoral et à interroger les spécificités idéologiques et structurelles de la "droite de la droite" dans chacun de ces contextes nationaux.
04/2012
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit fiscal
Manuel des droits d'enregistrement
Un compagnon et un guide pour les particuliers appelés à appliquer ces législations à la fois proches dans leurs principes mais parfois très différentes dans leurs applications. Cette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
09/2023
Europe et Droits de l'homme
Droits fondamentaux
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droits fondamentaux : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
07/2021
Littérature française
La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain
L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.
03/2022
Disques et K7 Littérature
La Grande Bleue 1980-2020. Musiques imaginaires de la Méditerranée ; Horo ; Tutto va bene !
A l'occasion des 40 ans du groupe musical montpelliérain La Grande Bleue, redécouvrez leurs 3 albums phares réunis en un seul coffret collector CD : Musiques imaginaires de la Méditerranée (1983), Horo (1995) et Tutto va bene ! (1998). Plongez dans cette musique aux racines méditerranéennes, mêlant jazz et musique traditionnelle, musique originale avec des compositions plus traditionnelles aux instruments originaux : Kamaycha, sanza-tortue... Une musique vivante, joyeuse et percutante, un mélange de virtuosité et d'improvisations libres. Liste des titres : Musiques imaginaires de la Méditerranée (CD 1) 1 Kalamatianos (02 : 34). 2 Sardane Santespina (02 : 40). 3 Tarentelle (02 : 15). 4 Bagdad (05 : 56). 5 Xopo (03 : 25). 6 Suite roumaine (04 : 03). 7 Kostantis (03 : 44). 8 Jours tranquilles à Kaboul (03 : 45). 9 Bal de Smyrne (02 : 56). 10 Sanza (04 : 39). 11 Mumed la Grosse (05 : 01). Durée totale CD 1 : 42 : 05. Horo (CD 2) 1 Misino Horo (04 : 09). 2 Mala Male (05 : 52). 3 Congayougo (03 : 23). 4 Yovano Yovanke (03 : 31). 5 Mauresques (02 : 18). 6 Dix petits pygmées (06 : 15). 7 Song To The Pharaoh Kings (04 : 10). 8 Antice Dusice (04 : 35). 9 Carlama (01 : 47). 10 Minnak Mabato (03 : 39). 11 Bitchak (03 : 51). 12 Fontaine (02 : 15). 13 Song For Kubilaï Khan (01 : 34). Durée totale CD 2 : 47 : 24. Tutto va bene ! (CD 3) 1 On the Riviera (02 : 59). 2 Ana Habiba mon homme (02 : 03). 3 Raksa si Mohamed (02 : 14). 4 Chut ! (01 : 23). 5 Ho ! Marcello (03 : 09). 6 Oasis (02 : 45). 7 Inspiration (05 : 45). 8 Sirocco (04 : 28). 9 Ciuri ciuri, mi vottu e mi rivottu (03 : 34). 10 Il Greco veneziano (03 : 04) 11 Zarbi waltz (02 : 26). 12 La Habanera (02 : 58). 13 Sirba Dracul (04 : 43). 14 Passione (03 : 05). 15 On the Riviera, " il Rittorno " (01 : 08). 16 Ay ! que saudade (02 : 16). Durée totale CD 3 : 48 : 07.
09/2021
Droit
Pouvoirs N° 139 : Les jeux d'argent
Pouvoirs n° 139 LES JEUX D'ARGENT SOMMAIRE DE FRANCOIS 1ER AU PARI EN LIGNE Jean-Louis Harouel DE QUELQUES MYSTERES DU JEU Guy Carcassonne LA REVOLUTION NUMERIQUE DES JEUX D'ARGENTS Christophe Blanchard-Dignac LES JEUX D'ARGENT ET DE HASARD Francis Donnat ET LE DROIT DE L'UNION EUROPEENNE UNE SOCIOLOGIE DU GAMBLING CONTEMPORAIN Jean-Pierre Martignoni-Hutin LES MULTIPLES ASPECTS D'UN PHENOMENE SOCIAL MAJEUR François Trucy LE DROIT PUBLIC DU JEU Simon George LE DROIT PRIVE DU JEU Pierre-Yves Gautier LE DROIT PENAL DU JEU Véronique Degermann et Jean-Pierre Alezra CHRONIQUES LA NOUVELLE PROCEDURE LEGISLATIVE AU SENAT Jean-Louis Hérin REPERES ETRANGERS (1ER AVRIL-31 JUIN 2011) Pierre Astié, Dominique Breillat et Céline Lageot CHRONIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE (1ER AVRIL-31 JUIN 2011) Pierre Avril et Jean Gicquel SUMMARIES www. revue-pouvoirs. fr
11/2011
Droit du travail et de l'emplo
Moi Manager. Mes droits et mes devoirs en droit du travail, Edition 2023
Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différents problèmes rencontrés par le manager avec leurs solutions et des conseils concrets. Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence, de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que responsable d'équipe (ex. : délégation de pouvoirs, égalité de traitement, discipline...). Un ouvrage indispensable à toute personne voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager. Les nouvelles thématiques abordées dans cette 3ème édition : Durées du travail, Durées du repos, Harcèlements, Représentants du personnel (gérer les), Seniors
09/2023
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés
Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)
03/2023
Actualité et médias
Droit d'inventaires
Au terme de onze années à la direction au Parti socialiste, François Hollande a décidé de se livrer à un salutaire " droit d'inventaires " sans complaisance ni faiblesse. Au fil de ses entretiens avec Pierre Favier, il porte un regard lucide sur la gauche au pouvoir comme dans l'opposition, et sur la période 1997-2002, celle du gouvernement Jospin, où les socialistes ont eu pour la dernière fois des responsabilités au sommet de l'Etat, afin d'en tirer les leçons pour l'avenir. Avec le recul, François Hollande revient sur la terrible défaite de Lionel Jospin en 2002, sur le séisme politique qui suivit, sur le redressement des socialistes de 2004 comme sur la candidature et l'échec de Ségolène Royal en 2007. Défenseur d'un " réformisme de gauche ", il s'appuie pour ce faire sur des expériences en France et à l'étranger qui autorisent la social-démocratie à affirmer ses valeurs et ses solutions dans le contexte de la crise du système libéral. Ce " droit d'inventaires ", qu'il s'applique d'abord à lui-même, se poursuit avec le calamiteux congrès de Reims et un premier bilan de l'action de Nicolas Sarkozy. Et c'est à un devoir de pugnacité, de crédibilité et d'unité qu'il appelle les socialistes dans la perspective de la présidentielle de 2012.
11/2009
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
BD tout public
Droit d'asile
Jeune dessinateur de BD, Etienne rencontre des demandeurs d'asile et des jeunes en difficulté au Foyer du jeune homme de Strasbourg géré par l'Armée du Salut et financé par la Région Alsace. Portraits émouvants de jeunes ayant fui leur pays en guerre pour certains, remplis d'espoir malgré tout. Mise en abîme d'un auteur de BD se servant de son expérience personnelle pour donner la parole à des jeunes garçons dont chaque histoire est boulversante.
10/2018
Droit des affaires
Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais. Concilier développement économique et droit à la santé et à la vie
Loin d'interdire l'exploitation minière, les législations s'efforcent aujourd'hui de l'organiser autour du concept de "mine responsable" ou green mining, dans le respect de l'environnement et des droits fondamentaux. Organiser la cohabitation entre ces impératifs, pour le plus grand bien des populations riveraines des sites miniers et de ceux qui perdent chaque jour leur santé ou leur vie en voulant la gagner, constitue la trame de cet ouvrage. Le concept de développement durable apparaît ainsi comme la martingale de la conciliation des intérêts contradictoires. Il permet de faire entrer en coalescence dans le temps et dans l'espace, les préoccupations environnementales, sociales et économiques.
11/2022
Littérature française
Denis 09-09-45
Dans 15 août 2013, nous avons éclairci le mystère des photos de Marie-Jeanne sauf une : celle d'un petit garçon avec au recto... un prénom : DENIS et une date : 9... 9... 45. Nous allons donc partir ensemble à la recherche de Denis qui nous réserve quelques détails bien tristes, mais aussi bien d'autres surprises encore.
02/2021
Science-fiction
Les enfants d'Astra Tome 1 : Plan 439
Année 3126. Après une guerre dévastatrice, L'A.M.Erica triomphe et le peuple d'Astra n'est plus. Seuls ses enfants demeurent. Cachés dans des souterrains, ces derniers se retrouvent à la charge des Eriquiens, adoptés par ceux qui ont tués leurs parents. Mais comment, dès lors, ne pas rêver de vengeance ? Ils sont des millions à attendre dans l'ombre. Ils sont les Enfants d'Astra.
09/2018
Droit
Un droit au développement ? Politiques internationales du développement et approches fondées sur les droits
Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Mais le débat s'inscrit dans un mouvement plus important qui vise à définir le développement en termes de droits de l'homme. Dans les années 1990-2000, de nombreux acteurs adoptent, en matière de développement, des approches fondées sur les droits. Il s'agit alors de repenser les programmes d'aide en les orientant vers la réalisation des droits de l'homme plutôt que vers la satisfaction de besoins à court terme, dans une perspective qui se veut opérationnelle, durable et participative. Ces approches, qui ont fait l'objet d'un engouement certain, font écho à la Déclaration de 1986 et appellent des questions analogues. L'intégration des droits de l'homme et du développement est en effet un champ de bataille théorique : les droits économiques, sociaux et culturels ont-ils la même valeur que les droits civils et politiques, et peuvent-ils être mis en oeuvre dans les mêmes conditions ? Comment concilier le principe d'indivisibilité, inhérent aux droits de l'homme, avec la nécessité, pour les acteurs du développement, d'établir des priorités ? Quel est le lien entre droits de l'homme et "développement humain" ? Comment les différents acteurs (agences étatiques, ONG, institutions financières internationales, etc.) adaptent-ils leurs discours ? Cet ouvrage aborde ces questions jusqu'alors relativement inexplorées par la littérature francophone.
12/2019
Droit
Nuremberg, les droits de l'homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international
S'appuyant sur une lecture minutieuse des minutes du procès international de Nuremberg, l'auteur montre à la lumière des débats menés devant le prétoire et autour du procès (Kelsen, notamment) comment le choc de la Seconde Guerre mondiale et l'atrocité des crimes nazis (sans que la spécificité de la Shoah soit pour autant prise en compte) ont forcé les nations victorieuses (en proie à l'accusation de "justice des vainqueurs") à remodeler la structure juridique des relations internationales. A ce mouvement négatif de répression, il a fallu adjoindre un moment positif de construction : comment légitimer les droits de l'homme dans leur caractère universalisable pour en faire des droits fondamentaux des citoyens du monde ? Une telle perspective force à réfléchir avec Habermas - dont le livre présente la pensée la plus actuelle sur ces questions et dont les traductions des textes discutés paraissent parallèlement - aux conditions d'une constitutionnalisation du droit international et à la possibilité de la transnationalisation de la démocratie au coeur de laquelle se pose la question de la solidarité mondiale.
05/2018
Droit comparé
Les droits et libertés du numérique : des droits fondamentaux en voie d’élaboration.
- De nouveaux droits fondamentaux, propres à la sphère numérique, ont été consacrés en France et aux Etats-Unis. Certains sont déjà bien connus, tels que le droit à la protection des données personnelles et le droit à l'oubli, d'autres paraissent plus énigmatiques, comme le droit à l'autodétermination informationnelle et le droit d'accès au numérique. - Ces droits retiennent l'attention, car en dépit de leur rattachement aux droits classiques (droit au respect de la vie privée ou liberté d'expression), ils possèdent de nombreuses spécificités. - Cette problématique du degré d'autonomie des droits et libertés du numérique comporte à la fois des enjeux théoriques et pratiques. Sur le plan théorique, cette thèse se propose de formuler une nouvelle catégorie de droits fondamentaux distincte des catégories existantes. Sur le plan pratique, le phénomène d'émancipation des droits et libertés du numérique permettrait de renforcer la protection dont bénéficient les internautes. Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2022
11/2022
Histoire des femmes
Droits des femmes
"N'oubliez jamais qu'il suffira d'une crise politique, économique ou religieuse pour que les droits des femmes soient remis en question. Ces droits ne seront jamais acquis", avait dit la philosophe Simone de Beauvoir. Or le monde traverse depuis plusieurs années une crise sanitaire, économique et politique. Il est même en guerre, dans certains pays. Michelle Jean-Baptiste s'alarme aussi d'une autre "guerre", celle "des deux sexes", qui risque de diviser la société. C'est pour cela qu'elle en appelle à la mise en place de bonnes pratiques "avec les hommes" et "non contre eux". Dans cet essai tonique, accessible, écrit sans langue de bois, elle présente les droits des femmes dans tous les domaines de la vie (éducation, santé, sexualité, travail, famille...) ainsi que le chemin parcouru, les zones de régression, les avancées, des témoignages et des interviews, mais aussi des actions concrètes à mettre en oeuvre au quotidien, femmes et hommes confondus.
05/2022
Droit européen - Textes
Droits sans frontières
Ce livre n'est ni une autobiographie proprement dite, ni un ouvrage de droit. Il raconte le cheminement qui a conduit Luc Walleyn à s'engager pour les droits humains, à lutter contre l'impunité de ceux qui les piétinent, à prendre la défense de victimes de génocide, d'esclavage et d'autres crimes contre l'humanité. Ce chemin fut marqué par des affaires judiciaires retentissantes, dont certaines ont trouvé une place dans l'histoire de la Belgique et d'autres pays. Pendant cinquante ans, l'auteur s'est présenté devant des juges belges, étrangers et internationaux pour tenter, avec un succès variable, d'empêcher ou de faire cesser les atteintes aux droits fondamentaux, d'en réparer en partie les dommages ou de faire poursuivre et punir les responsables. Luc Walleyn est aussi un précurseur de la justice transitionnelle. Comment reconstruire un tissu social lorsque l'on est susceptible de rencontrer, à chaque coin de rue, l'assassin de son père, le bourreau de ses enfants ? Comment concilier justice et avenir, réparation et pardon ? L'ouvrage consiste en un partage de cette expérience et offre une voix aux gens qu'il a défendus et dont les droits à la liberté et la dignité ont été bafoués. Il doit se lire comme un espoir que représentent l'engagement et le respect absolu des droits humains.
12/2023
Sociologie
Le genre humain N° 38-39 : La pauvreté saisie par le droit
Le nombre de pauvres se développe alors que la masse des richesses s'accroît chaque jour davantage. Aucune véritable redistribution des biens, si mesurée soit-elle, ne semble à l'ordre du jour. Près de la moitié de la population africaine et une partie de l'Asie vit au-dessous du seuil de pauvreté. Dans les pays industrialisés, plus de cent millions de personnes sont pauvres - dont près d'un Européen sur cinq. En France, la précarité touche désormais toutes les professions, à tous les niveaux de qualification. Économistes, sociologues, psychologues, politiques, syndicats, associations et organismes ont étudié et approché la pauvreté. Mais que pensent les juristes ? Que dit le droit à propos de la pauvreté ? Tel est le sujet de ce volume né d'un colloque qui s'est tenu à Dijon en 1999, à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Bourgogne. Si la pauvreté recouvre des réalités très différentes, si celles-ci doivent chaque fois être évaluées dans des contextes spécifiques, on en connaît les conséquences communes, notamment : précarité, carence sanitaire, interdiction bancaire et expulsion. De fait, on découvre en creux une sorte de " statut du pauvre " caractérisé par l'incapacité d'exercer des droits fondamentaux. Quels que soient les critères retenus par les statisticiens, la mesure de la pauvreté masque souvent les innombrables handicaps qui en résultent. L'ethnocentrisme des riches les rend aveugles à ces réalités. On ne veut pas voir, ni savoir, que la pauvreté est le premier facteur d'exclusion sociale - tant scolaire, pour les enfants, que professionnelle, pour les adultes.
09/2002
Droit
Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 1, Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête statistique, intitulée Accès aux droits (AAD) auprès d’un échantillon de 5 117 personnes représentatif de la population française en termes d’âge, de sexe, de catégories professionnelles et de niveau de diplôme. Dans un contexte où la problématique des discriminations et des difficultés d’accès aux services publics et d’accès aux droits redeviennent d’actualité, l’ensemble de ces productions permet d’établir un nouveau portrait des inégalités perçues et vécues en France métropolitaine et d’identifier les populations pour lesquelles il est urgent de s’adresser pour favoriser un recours effectif au(x) droit(s). Enfin, cet ouvrage collectif réunit l’ensemble des travaux réalisés par les équipes du Défenseur des droits et des analyses originales établies par des chercheurs spécialisés sur ces enjeux à partir des données de l’enquête.
12/2019
Droit
Du droit de guerre au droit d'ingérence
Parmi les "évidences" du temps présent qui nous paraissent devoir être revisitées, le "droit de guerre" et le "droit d'ingérence" occupent les premiers rangs. Si l'on nous demande pourquoi, la réponse "évidente" qui nous vient à l'esprit est qu'il y va de ce que tous les êtres humains, peuples, Etats, nations recherchent : la paix universelle. Or, comme celle-ci semble de nos jours de plus en plus compromise, nous voulions en comprendre les raisons. En partie historique, en partie philosophique, cet essai mène une interrogation qui porte sur un tournant de l' histoire, la Conquista et sur l'époque contemporaine. S'il remet en question les prétendus droit de guerre et droit d'ingérence, il défend en revanche un droit qui est plus que jamais à l'ordre du jour, le droit de résistance.
02/2015
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables. au point de vue du droit civil. Faculté de droit d'Aix-Marseille
Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables, au point de vue du droit civil. Thèse de doctorat en droit, par Etienne Baret,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
