Droit du marché (association de)
Extraits
Littérature française
Association des amis de l'Université de Montpellier
Répertoire de jurisprudence algérienne, contenant l'analyse sommaire et le classement de toutes les décisions importantes rendues par la Cour d'appel d'Alger et les diverses juridictions de l'Algérie en matière civile, commerciale, criminelle et administrative pendant les années 1857 à 1876... par Henri Narbonne,...Date de l'édition originale : 1877Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
10/2017
Littérature française
Association des amis de l'Université de Montpellier
Rectifications & observations relatives aux tomes I-V & XIX de l'Histoire du Consulat & de l'Empire [de Thiers] / [par Jean-Pierre Hoguer]...Date de l'édition originale : 1880Sujet de l'ouvrage : Thiers, Adolphe (1797-1877)France (1799-1804, Consulat)Appartient à l'ensemble documentaire : Auvergn1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
07/2016
Technologie
Revue de l'Association générale automobile
Revue de l'Association générale automobile : revue mensuelle Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2023
Droit
Précis du droit de la commande publique. Marchés publics - Concessions, 6e édition
Depuis le 1er avril 2019, le Code de la commande publique réunit en un seul texte toutes les règles applicables aux marchés publics et aux concessions. Ouvrage de référence, ce manuel analyse les sources et notions fondamentales de la législation et de la réglementation relatives aux marchés publics et concessions, explicite le rôle de chacune des parties au contrat et étudie chronologiquement le déroulement de la vie du contrat, de sa passation à son exécution, aussi bien technique que financière. Chaque chapitre permet de saisir les règles, parfois subtiles, qui sont propres à chaque contrat et à son environnement : fondements théoriques et pratiques, objectif poursuivi et mise en oeuvre. Le contentieux des contrats de la commande publique est également pleinement abordé. Enfin, grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, ce livre fournit toutes les clés de compréhension des régimes contractuels, jurisprudence et doctrine, indispensables à tous les praticiens du droit public. Cette 6e édition tient compte de la publication du Code de la commande publique, mais aussi de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises dite "Loi Pacte" et du décret n° 2019-748 du 18 juillet 2019 relatif à la facturation électronique dans la commande publique. Cet ouvrage s'adresse aux universitaires, avocats, juristes et étudiants.
10/2019
Droit
Création, déclaration et management des associations. S’associer, déclarer et diriger une association à buts non lucratifs
L'ouvrage, " Création, Déclaration et Management des Associations ", se place ainsi comme un travail pertinent et réellement avant-gardiste... Un ouvrage pratique et utile, empreint d'une portée pédagogique certaine qui présente la réalité de l'association depuis sa création et met en garde contre les écueils à éviter. Ce sera une source d'inspiration et un guide pour le personnel administratif, le chercheur autonome et même pour le législateur. Maître Claude Assira L'homme étant essentiellement un être social, voire associatif, chacun trouve dans ce livre-guide l'essentiel des contours juridiques et administratifs des associations sous leurs multiples facettes. " Création, Déclaration et Management des Associations " est un ouvrage qui s'inscrit notamment dans le contexte et la durée. Justin Mvondo
09/2020
Droit
Les associations
Gérer une association nécessite de connaître les obligations juridiques, comptables, fiscales et sociales applicables. A la fois synthétique et pédagogique, cet ouvrage a été conçu pour répondre à toutes les questions relatives au bon fonctionnement des associations. Il s'agit d'un véritable guide pratique qui, à travers une cinquantaine de fiches, présente toutes les règles juridiques, comptables, fiscales et sociales applicables aux associations.
04/2019
Littérature française
Retrait de marché
France, années cinquante. Louis Lémure est ingénieur dans l'industrie pharmaceutique. À l'image du général de Gaulle, son obsession, il se voit comme un sauveur. La chance veut qu'il mette au point un antibiotique fabuleux, une panacée presque universelle. Hélas, le médicament miracle. produit à grande échelle et prescrit par les médecins aux quatre coins du pays, a des effets secondaires catastrophiques : près de deux cents morts, des malformations en pagaille. des rescapés grièvement atteints qui s'associent pour comprendre les raisons du désastre. Lémure doit fuir en Algérie. En France. la justice l'attend de pied ferme. Clément Caliari donne sur un sujet inattendu une satire au style corrosif qui nous entraîne au centre d'un kaléidoscope dont nous sommes les heureux spectateurs : une préfiguration romanesque et documentée des grands scandales qui touchent les entreprises d'aujourd'hui.
02/2011
Imagiers, premiers dictionnair
Jour de marché
Un imagier coloré et alléchant qui invite les enfants à participer à la vie de famille et à ouvrir l'oeil sur les merveilles du quotidien. Le dimanche, c'est jour de marché. On rassemble les sacs, les paniers, le porte-monnaie, on pense à la liste et c'est parti ! D'abord, il nous faut des pommes de terre : chacune a un nom qui correspond à sa variété. Puis on choisit un beau potiron, des oeufs, du pain, des herbes aromatique... d'un étal à l'autre, les fruits et légumes rivalisent de couleurs et de motifs. On discute avec les commerçants et on a parfois le droit de goûter. Au fur et à mesure, le panier se remplit... et comme le marché est plein de surprises, on revient toujours avec quelque-chose qui n'est pas sur la liste !
04/2023
Littérature française (poches)
Jours de marché
Terre de naissance et terre d'accueil. Une mince frontière sépare les deux, pour ces Espagnols que la misère pousse à l'exil, au début du XXe siècle. La France est le pays du travail, et peut-être de la réussite. Emilio, Adriano, Maria et les autres rejoignent la colonie espagnole de Bordeaux. Leurs vies se mêlent à celles des commerçants, français ou non, pauvres ou prospères, d'un quartier qui gravite autour du marché des Capucins. C'est là, dans la halle et dans les cafés qui l'entourent, que tout se noue : les amours et les bonnes affaires, les bagarres et les combines, les amitiés, les trahisons aussi... au rythme des airs à la mode et des guerres qui balaient l'Europe.
05/2008
Gestion
Etudes de marché
Internet, le Big Data et les objets connectés ont révolutionné la collecte et la gestion des données. Les marchés sont de plus en plus mouvants et les études de marché restent primordiales dans la définition et la conduite des stratégies marketing. Cet ouvrage est l'un des premiers à intégrer cette nouvelle donne. Les auteurs, enseignants et professionnels, ont ainsi mis l'accent sur les nouveaux outils et protocoles proposés par l'introduction des nouvelles technologies dans l'industrie des études de marché. Illustré de nombreux exemples, ce livre a pour objectif de présenter les missions et les outils permettant la réalisation des études de marché. Il sera un précieux guide pour toutes celles et ceux qui les utilisent dans un contexte universitaire ou professionnel.
09/2018
Droit européen des affaires
L'intérêt général en économie de marché. Perspective de droit de l'Union européenne
Quelle conception de l'intérêt général le droit de l'Union européenne promeut-il ? Adopterait-il la conception volontariste, fondée sur la transcendance de l'intérêt général sur les intérêts particuliers et reposant sur une action publique soutenue, ou celle utilitariste, considérant l'intérêt général comme la somme arithmétique des intérêts particuliers, déduite spontanément de la recherche de leur utilité par les agents économiques ? Introduirait-il une conception nouvelle ? Tel est le questionnement, auparavant inexploré, auquel cette recherche entend apporter des réponses juridiques en étudiant comment l'intérêt général est défini et mis en oeuvre et quelles sont ses fonctions au sein du système juridique de l'Union, tant au niveau de cette dernière qu'au niveau de ses Etats membres.
04/2023
Droit
Thèse de doctorat. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche. Faculté de droit de l'Université de Paris
Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche, thèse pour le doctorat... par Gabriel Fontaine,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Immobilier, droit de la constr
Pratique du droit de la construction. Marchés publics et privés, 10e édition
A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : - Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ? - Qu'est-ce qu'un groupement conjoint ? un groupement solidaire ? - Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ? - Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ? - Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? - Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ? - Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ? - Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ? - Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ? - Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ? - Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ? Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.
04/2024
Marchés publics
L'essentiel du droit des marchés publics. Edition 2023-2024
Une présentation rigoureuse de l'ensemble des règles du droit des marchés publics La commande publique, et par ricochet les marchés publics, ont fait l'objet d'une importante refonte portée par la loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 avec par exemple la prolongation des délais lors des procédures de candidature, des délais d'exécution des contrats par avenant, des contraintes allégées pour les porteurs de projets industriels, des règles sur les marchés publics assouplies, des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi en gardant sa structure en 9 chapitres qui permet de décrypter le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de leurs marchés. Cette 15e édition fait le point sur les nouvelles règles applicables en 2022 du droit des marchés publics. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - Permet de réviser et de faire un point actualisé
06/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Littérature française
L'association des hommes roux
"L'Association des Hommes Roux" d'Arthur Conan Doyle est une nouvelle qui fait partie des aventures de Sherlock Holmes. Dans cette histoire, le détective consulte Holmes au sujet d'une offre inhabituelle qu'il a reçue. L'intrigue se déroule alors que Holmes tente de résoudre le mystère entourant cette proposition intrigante et son lien avec une association secrète d'hommes roux. Comme toujours, Conan Doyle maîtrise l'art du suspense et de l'enquête, offrant aux lecteurs une aventure intellectuelle passionnante. "L'Association des Hommes Roux" reflète le génie créatif de l'auteur et sa capacité à créer des récits intrigants mettant en scène le célèbre détective Sherlock Holmes.
03/2024
Généralités médicales
Question d'association médicale
Question d'association médicale. [20 octobre 1874. Signé : Le Roy. ] Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Associations
Associations. Fondations - Congrégations - Fonds de dotation, Edition 2024
Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?
06/2023
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Histoire des femmes
La marche des citoyennes. Le droit de vote des femmes en France (1870-1944)
L'égalité c'est bien, le vote c'est mieux ! En France, le femmes n'en obtiennent le droit qu'en 1944 ! Loin derrière d'autres pays, et après un siècle de combats. C'est cette révolution que raconte avec brio la grande spécialiste du féminisme hexagonal. Un livre à offrir un certain 8 mars... Les femmes, en France, n'ont pas reçu le droit de vote des mains d'un homme enfin éveillé et attentif à l'injustice de leur sort. Elles l'ont gagné de haute lutte après cent ans de revendications. Elles l'ont arraché au législateur. L'ordonnance promulguée en 1944 a été l'aboutissement d'un mouvement sans cesse recommencé de contestation initié au milieu du xixe siècle. C'est l'histoire de cette ère de débats et de combats que dresse ici, d'une plume ardente et vivante, Anne-Sarah Moalic, la spécialiste incontestée de cette question cruciale qui constitue aussi bien une épopée militante. Loin des images d'Epinal, recourant aux faits, aux portraits, aux archives, reprenant argument contre argument ce long cheminement, ce livre montre comment, face aux défenseurs d'un ordre inique assignant les femmes à un rôle secondaire, les pionnières de l'équité politique ont peu à peu structuré la conscience du féminisme. Passer derrière l'isoloir, glisser un bulletin dans l'urne, émarger les listes électorales : ces gestes devenus communs à toutes et à tous condensent une mémoire active qui détermine encore aujourd'hui la recherche de l'égalité réelle entre les sexes. Une lecture passionnante et tonifiante.
03/2021
Droit
Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe
Cet ouvrage rassemble les contributions francophones au cycle de conférences consacrées au Code des sociétés et des associations qui a été organisé par sept facultés de droit belges à Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Louvain et Louvain-la-Neuve. Le nouveau Code constitue une réforme fondamentale pour toutes les entreprises organisées en groupements contractuels ou dotés de la personnalité juridique. Il comporte des évolutions substantielles et des modifications opportunes pour rendre le droit belge des groupements plus flexible, fonctionnel, efficace et compétitif. Tous les professeurs de droit des sociétés du pays se sont associés pour proposer, en synergie et en harmonie, des analyses cohérentes et complémentaires traçant les lignes de force, offrant une étude pointue des nombreux changements intervenus, répondant aux multiples questions suscitées et traitant de thèmes aussi variés que : l'entrée en vigueur et le champ d'application ; l'émission et la cessibilité des titres ; la responsabilité des administrateurs et la saine gouvernance ; l'équilibre entre l'intérêt social et l'intérêt légitime ; la consolidation des conventions et la résolution des conflits... Sans oublier les liquidations, restructurations et transformations de société ainsi que les aspects fiscaux, comptables et financiers de la réforme. La plus-value de cet ouvrage n'échappera pas aux lecteurs : ses auteurs ayant participé, de près ou de loin, à la conception du CSA 2019, leurs brillantes réflexions et réponses éclairent les zones d'ombre et guident le cheminement des praticiens.
10/2019
Grandes réalisations
La couture urbaine du Marché de Rungis. Premier Marché de gros d'Europe
Le plan d'action à 10 ans mis en place par la Semmaris, organisme qui gère le plus gros marché de gros d'Europe (MIN), se concentre sur ce qu'il est nécessaire de rénover, et de construire en cohérence avec les évolutions de la production, du commerce et de la consommation. Ces évolutions favorisent de nouvelles activités et de nouveaux modes opératoires, comme l'essor du e-commerce. Le MIN est un équipement au service des besoins régionaux et nationaux et y répond grâce à une architecture au service de la gestion et de la logistique.
10/2022
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Gestion
Communication des associations. 2e édition
Il existe plus d'un million d'associations en France. Leurs objectifs propres nécessitent une communication particulière. Ce livre met en lumière les spécificités de la communication associative et propose des méthodes et outils pour mettre en oeuvre une stratégie adaptée. Il est entrecoupé d'études de cas et d'interviews de responsables (Entraide/ fraternité, Greenpeace, Unicef, Croix- Rouge, Fondation Nicolas Hulot, Amnesty International). Cette 2e édition, entièrement mise à jour, met davantage l'accent sur la communication digitale (en particulier l'utilisation des réseaux sociaux) et présente de nouvelles interviews.
01/2014
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
Marchés financiers
Finance de marché. 5e édition
Une présentation unique, exhaustive et cohérente de l'ensemble de la finance de marché. L'objectif de cet ouvrage est de pallier l'insuffisance des livres de finance traditionnels et ceux de finance mathématique. En effet, les premiers ne présentent pas les techniques mathématiques avancées utilisées actuellement par les meilleurs professionnels ; les seconds, sont souvent plus centrés sur les raffinements mathématiques que sur l'utilisation pratique des instruments et la logique financière des marchés ; en outre, certains sont d'un niveau inaccessible aux non-mathématiciens, même ingénieurs. Cet ouvrage propose une présentation exhaustive et cohérente de l'ensemble de la finance de marché. Il couvre en particulier tous les actifs primitifs (actions, taux d'intérêt et de change, indices, crédits bancaires), la plupart des produits dérivés vanille et exotiques (swaps, futures, options, hybrides et dérivés de crédit), la théorie et la gestion des portefeuilles, et l'appréciation et la couverture des risques, tant des positions individuelles que des portefeuilles et des bilans.
08/2023
Gestion
Etudes de marché. 5e édition
Véritable référence, ce manuel couvre l'ensemble du champ des études de marché. Il a été labellisé par la Fnege en 2017. Depuis sa première édition en 1995, cet ouvrage est devenu le manuel français de référence. Il présente la totalité du processus d'étude, du projet au rapport, ainsi qu'un très vaste panel de méthodes qualitatives et quantitatives d'analyse de données. Ponctués par un test de connaissance, les différents chapitres mettent l'accent sur les concepts clés en s'appuyant sur de nombreux exemples et études de cas. La nouvelle édition propose des mises à jour sur les évolutions de la discipline dont le digital (bases de données, focus groups, plateformes de cocréation, observation digitalisée, panels, questionnaires administrés en ligne, etc.) et de nouveaux exemples et études de cas.
07/2019
