Carnet Code civil 1804
Extraits
Code civil
Code civil. Jaquette Parasol, Edition 2022
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.
10/2021
Code civil
Code civil. Jaquette Sunshine, Edition 2022
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.
10/2021
Histoire du droit
Conférence du Code civil. Tome 3
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Tome 3 / . Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code Date de l'édition originale : 1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit des biens
Les biens dans le Code civil
DROIT BELGE Par une loi du 4 février 2020, publiée au Moniteur belge le 17 mars 2020, le législateur a inséré un livre 3 dans le - nouveau - Code civil en vue de moderniser le droit des biens. Ce livre comprend huit titres. Le premier de ces titres, intitulé "Dispositions générales" , reprend les principes généraux du droit des biens en vue, notamment, d'instaurer un droit commun applicable à l'ensemble des droits réels. Le titre deux concerne la classification des biens alors que les titres suivants sont consacrés respectivement au droit de propriété (3), à la copropriété (4), aux relations de voisinage (5), incluant le régime des troubles de voisinage, de la mitoyenneté et des servitudes, à l'usufruit (6), à l'emphytéose (7) et à la superficie (8). Le présent ouvrage contient une présentation synthétique et essentiellement descriptive du contenu de ces huit titres en suivant la structure adoptée par le législateur. Il a pour but de permettre aux différents acteurs et intervenants du monde immobilier, juristes ou non, de se familiariser, avec les dispositions nouvelles, en précisant succinctement, si et dans quelle mesure, elles se distinguent des dispositions anciennes. Cette contribution s'accompagne d'une table de concordance dans laquelle les dispositions nouvelles sont placées en regard des dispositions anciennes soit qu'elles ont vocation à remplacer, soit qui en sont l'inspiration. Cette coordination modeste et officieuse constituera un outil utile pour le praticien amené à jongler entre l'ancien Code civil et le nouveau.
11/2023
Code civil
Code annoté Droit civil. Edition 2022
Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
Code civil
Pack étudiant Code civil. Edition 2025
PACK ETUDIANT ESSENTIEL 2023 : Code civil 2023 + Dictionnaire du vocabulaire juridique 2023 + Prime 2022
07/2022
Théâtre
Mélodrames. Tome 2, 1801-1803
Ce volume contient: Le Pèlerin blanc; L'Homme à trois visages; La Femme à deux maris; Raymond de Toulouse, ou le Retour de la Terre-Sainte; Pizarre, ou la Conquête du Pérou; Les Mines de Pologne; Tékéli, ou le Siège de Montgatz.
11/2014
autour du livre
Carnet "Carnets" (papeterie)
"Je prends possession du monde par les mots". Carnets, 1953. Antoine de Saint-Exupéry. Chaque carnet possède des pages légèrement lignées et s'ouvre par une citation extraite de l'oeuvre dont il est le reflet, signée du nom de l'auteur.
10/2022
Droit
Programme sommaire du cours de Code civil
Programme sommaire du cours de Code civil / par M. Daniel de Folleville,... Date de l'édition originale : 1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Code civil
Code civil annoté. Edition limitée, Edition 2025
La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2024
Code civil
Code civil. Jaquette éléphant ballon, Edition 2024
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Code civil
Code civil. Jaquette blue Leather, Edition 2025
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2023 est notamment à jour de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption et de la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation.
07/2022
Littérature étrangère
Nouvelles intégrales. Tome 2, (1840-1844)
Le deuxième tome de cette intégrale regroupe les nouvelles écrites entre 1840 et 1844, période particulièrement prolifique de la vie d'Edgar Allan Poe (1809-1849). Pendant ces années, il rencontre un succès grandissant et compose certains de ses chefs-d'oeuvre, dont "Les Crimes de la rue Morgue", "La Fosse et le pendule", "Le Scarabée d'or" ou encore "Le Chat noir". Présentée de manière chronologique, fruit d'un travail érudit et passionné, cette intégrale, traduite par Christian Garcin et Thierry Gillyboeuf, s'affirme comme l'une des grandes entreprises de retraduction d'aujourd'hui. Comme le premier, ce deuxième volume est augmenté de nombreuses notes et rythmé par des illustrations originales de Sophie Potié.
05/2019
Critique littéraire
Correspondance générale. Tome 2 : 1808-1814
Dans ce deuxième volume de la Correspondance générale prend fin la vie militaire de Paul-Louis Courier. Soldat sans gloire diront les uns. Soldat courageux dont un orgueil bien placé a méprisé les honneurs, diront les autres. Mais une autre gloire, bien différente l'attendait. Si depuis son enfance, l'étude et particulièrement celle du grec, avait été sa grande préoccupation, c'est à partir de 1807 que Courier s'est vraiment affirmé dans ce domaine. Le 18 décembre 1807 il découvre à Florence un fragment inédit du roman de Longus, Daphnis et Chloé. Mais obligé de quitter la ville, c'est seulement le 5 novembre 1809 qu'il peut à nouveau examiner le manuscrit. Le 5 février 1810 il en donne la première édition complète, imprimée par Piatti à Florence. En 1813 paraît la traduction des deux livres de Xénophon : Du commandement de la cavalerie, et de l'équitation. Il travaillait à cet ouvrage depuis de longues années, explorant toutes les bibliothèques d'Italie. Mais le point central, si l'on peut dire, de ce volume, est un pâté d'encre fait sur le fameux manuscrit de Longus. Jamais pâté n'a excité autant de passions contradictoires, mobilisant polices et chancelleries. Les trois dernières années passées en Italie par Courier ont été sans doute les plus heureuses de sa vie : sa chère liberté reconquise ; le temps d'étudier dans de riches bibliothèques ; de bons et savants amis ; un pays admirable. Mais ses affaires si longtemps négligées le rappelèrent en France. Et jamais plus il ne devait revoir l'Italie... Les évènements politiques le clouèrent en France et les revers catastrophiques de nos armées le bouleversèrent profondément. Il trouva refuge dans une famille qu'il aimait, près d'un maître qu'il révérait ; une très jeune fille le séduisit. Il se maria, et une toute autre vie allait commencer pour lui.
01/1978
Histoire internationale
La Guerre civile américaine : 1862-1864
Alors que le conflit n'est pas encore tout à fait terminé, l'historien anarchiste et pacifiste Elisée Reclus, futur combattant de la liberté sous la Commune, relate et analyse le confit fratricide entre Unionistes (Nord) et Confédérés (Sud) connu sous le nom de Guerre de Sécession, dont l'abolition de l'esclavage n'était pas le moindre enjeu. Nombreuses photographies dans le texte.
08/2010
Code civil
Code civil luxembourgeois 2022. annoté et commenté 2022
DROIT LUXEMBOURGEOIS Deuxième édition du Code civil luxembourgeois édité par Legitech, il vient compléter la Collection Codes existante. Le présent Code a un triple objectif : simplifier sa lecture et sa compréhension, rassembler la législation civile et faire ressortir jurisprudences et doctrines fondamentales, au service du droit luxembourgeois. Il est le fruit d'un important travail de recherche à plusieurs niveaux. La consolidation a été refaite par nos soins à partir du texte originel de 1804. Tout article ayant été modifié est ainsi accompagné de la liste des modificateurs avec leurs références de publication et la nature de la modification. Les références aux lois, règlements et arrêtés grand-ducaux sont clairement indiquées. Le présent Code civil est une version coordonnée et mise à jour au 1er juillet 2022, sous la relecture de Jérôme Guillot, juriste d'entreprise et ancien avocat à la Cour inscrit au Barreau de Luxembourg pendant quinze ans. Dédié à tous les professionnels du droit : avocats, notaires, magistrats, juristes mais aussi aux étudiants. Il deviendra votre outil indispensable au quotidien.
11/2022
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 13
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 13 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 8
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 8 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 12
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 12 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 6
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 6 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 23
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 23 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 2
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 2 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 4
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 4 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 22
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 22 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 3
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 3 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 33
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 33 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 9
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 9 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 19
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 19 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 10
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 10 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 11
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 11 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
