Délibérée N° 19, septembre 2023 : Crimes internationaux : une justice verrouillée ?
Extraits
Autres
Revue Philosophique Bantu. Juin 2023, n° 12
Fondée en 2019 par le docteur Côme Mama, Revue Philosophique Bantu est une revue internationale de philosophie destinée à penser le développement de l'Afrique et les problèmes du monde contemporain.
07/2023
Autres
Revue philosophique bantu. Mars 2023, n° 11
Revue Philosophique Bantu est une revue internationale de philosophie fondée en 2019 par le docteur Côme Mama en vue de penser le monde contemporain et le développement de l'Afrique.
04/2023
Policiers
Justice méditerranéenne
Calogero Mirabella a la certitude qu'autour de la Méditerranée "le droit véritable, la justice, ne peuvent sortir que des canons d'une escopette" . Il est né en Sicile où il vit encore. "Encore" car, tueur de Cosa Nostra, il est toujours vivant, libre, et engagé sur le chemin périlleux du repenti. Margot Bernard habite en France, sur la côte occitane. Pour elle, le rôle de la justice, même lente et souvent inefficace, est de préserver la paix. Deux mille kilomètres les séparent, pourtant ils se rencontrent, tombent amoureux, et rêvent, lui, de justice efficace, elle, d'un futur paisible. Paisible ? Avec la police française et des mafieux aux trousses de Calogero ? Ca va pas être facile ; mais tous les Saints de l'Enfer le protègent...
03/2020
Développement durable-Ecologie
Justice environnementale
"Comment les êtres humains se traitent ou se maltraitent les uns les autres à travers l'usage de la nature ? " Ce manuel répond à cette question au travers d'illustrations issues de l'actualité récente (crise des migrants notamment). Approche pluridisciplinaire (économie, science de l'environnement, philosophie et politique) où la justice environnementale s'intègre dans une problématique plus large : celle du développement socialement durable (inégalités sociales). Manuel simple et non pas un simple manuel puisqu'il est complété par un cours en ligne, gratuit et ouvert à tous, (MOOC).
07/2019
Philosophie
La justice
Droits de l'homme, peine de mort, indépendance des juges, redistribution des richesses, inégalités sociales: la justice est au coeur du débat politique contemporain. Institution chargée de réguler la vie des individus en société, elle est aussi une vertu, voire la vertu par excellence, et un idéal, qui nourrit les révolutions et donne sens à la démocratie. Mais quels sont ses fondements et ses fins ultimes ? Et comment remédier aux difficultés inhérentes à sa mise en oeuvre ? La justice humaine, on le sait, est imparfaite et relative - ses lois sont changeantes et peuvent être injustes; elle commet des erreurs; parfois. elle n'est rien d'autre que le masque des plus torts. Et pourtant elle demeure, ainsi que l'écrit Camus, une priorité absolue: " Qu'est-ce que sauver l'homme? Je vous le crie de tout moi-même, c'est donner ses chances à la justice, qu'il est le seul à concevoir. "
05/2011
Documentaires jeunesse
La Justice
C'est pas juste ! Qui n'a pas prononcé ces mots un jour ? Qu'est-ce que la justice ? A-t-on le droit de faire justice soi-même ? Qu'est-ce qu'un procès ? Peut-on être condamné à 200 ans de prison comme les Dalton dans "Lucky Luke" ? Découvrons les réponses à mille questions sur la justice en France et en Europe, ainsi que des jeux et des conseils.
06/2008
Droit
Réclamer justice
N'être pas reconnu dans ses droits, faire l'objet d'un déni de justice, être victime d'une injustice, demander réparation pour un tort subi : y a-t-il une seule personne, depuis que le monde existe, qui n'ait pas connu, directement ou indirectement, ce genre d'épreuves ? Or ces épreuves, si inévitables soient-elles, n'ont-elles pas parfois pour conséquence de faire perdre la tête ? N'y a-t-il pas des circonstances où réclamer justice fait basculer les hommes dans la violence, voire dans la déraison ou la folie) Cette folie est-elle dictée par le besoin de se venger ? Ou ne tient-elle pas plutôt au désir de voir le droit existant s'appliquer sans réserve ni délai ? Il arrive en tout cas qu'au nom même de cette justice dont on ne laisse pas d'exiger le respect, l'on se mette à oeuvrer contre elle, à franchir les limites de la loi, à se rendre coupable d'un crime. Immense est alors le paradoxe qui veut que l'on s'aliène le droit dont on a la chance de jouir déjà et que l'on révère pour la protection qu'il assure. Un paradoxe qui apparaît plus souvent qu'on ne croit. Et qui commande aussi que l'on se pose au moins cette question : la folie du réclamer-justice, quand elle a lieu, ne serait-elle pas due au fait que cette réclamation s'élève alors même que l'idée que l'on se fait généralement de ce qui est juste, de ce qui devrait être juste, n'est jamais tout à fait claire ? Ou ne surviendrait-elle pas plutôt parce que l'exigence de justice qui gît au fond de nous est, par sa nature même, infinie ?
04/2019
Suspense romantique
(in)justice
La prison de Drake est composée de murs, celle de Kaly, de secrets. Si l'un attend sa libération conditionnelle, l'autre, désireuse de reprendre le contrôle de sa vie, a besoin de réponses. Lorsqu'on propose à Kaly de rencontrer un détenu pour l'aider à traverser le traumatisme qu'a engendré le meurtre de sa soeur, elle ne se doute pas que le destin va remettre sur sa route celui avec qui tout a débuté. Ce garçon magnétique qui la hante encore aujourd'hui. Charismatique et troublant, il éveille en elle des désirs enfouis. Si Drake voit en Kaly une opportunité d'arriver à ses fins, il ne digère pas le piège tendu, celui de sa mise sous tutelle légale de la jeune femme. Inaccessible, elle réveille son instinct de chasseur. Contraints à cohabiter, ils vont se permettre tous les coups, surtout ceux de la séduction. Mais chacun reste déterminé à obtenir ce qu'il désire : la vérité pour Kaly, l'assurance que les siens ne sont plus en danger pour Drake. Pendant qu'ils luttent contre l'inévitable, ils ne se méfient pas des ennemis qui les entourent. Et si leur rencontre n'était pas le fruit du hasard ?
02/2022
Romans policiers
Justice divine
Vanja, la fille de Sebastian Bergman, travaille sur une affaire de viols à Uppsala dans laquelle l'assaillant anesthésie ses victimes et leur couvre la tête d'un sac avant de commettre son crime. Lorsqu'une des victimes est tuée, la Brigade Criminelle est mobilisée - au grand dam de Vanja qui a tout fait pour s'éloigner de son père. Dans ce sixième opus palpitant de la série Bergman - personnage lunaire, coureur de jupons invétéré, antihéros par excellence -, Sebastian et son équipe vont devoir mettre de côté leurs différends personnels pour trouver le dangereux criminel qui sème la terreur à Uppsala. Alors que la plus grande menace se trouve peut-être parmi eux...
10/2023
Romans policiers
Justice divine
Vanja, la fille de Sebastian Bergman, travaille sur une affaire de viols en série à Uppsala. Le modus operandi de l'assaillant : anesthésier ses proies et leur couvrir la tête d'un sac avant de commettre son crime. Lorsque l'une des victimes est tuée, la brigade criminelle est mobilisée. Sebastian Bergman pensait en avoir fini avec la Criminelle, mais il est une fois de plus amené à intervenir au grand dam de sa fille qui a tout fait pour s'éloigner de lui. Il retrouve ses coéquipiers Billy, aux prises avec ses propres démons ; Ursula, en pleine crise existentielle et Torkel qui ressent quant à lui une grande lassitude générale. Cette équipe "de choc" se lance dans une enquête qui s'avère particulièrement éprouvante. Petit à petit, ils découvrent que les victimes ne seraient pas choisies au hasard. Mais y a-t-il un lien entre elles ? Et pourquoi tant de personnes y compris les victimes semblent si peu enclines à dire la vérité ? Dans ce nouvel opus palpitant de la série Bergman, personnage lunaire, coureur de jupons invétéré, antihéros par excellence, Sebastian et son équipe vont devoir mettre de côté leurs différends personnels pour trouver le dangereux criminel qui sème la terreur à Uppsala. Alors que la plus grande menace se trouve peut-être parmi eux...
Romans, témoignages & Co
Justice sauvage
Après le percutant Shorba (finaliste des Pépites de Montreuil 2018), Gaspard Flamant signe un véritable brûlot, tenant à la fois de la comédie de potes et du thriller d'aventure ! Sur le bord d'une route, pourchassée par une moto, une femme court pour ne pas mourir. Elle est sans papiers, et vient d'échapper à un réseau de prostitution. Deux hommes la sauvent, in extremis. Ils n'ont pas des allures de héros classiques : un braqueur en promenade et un étudiant plutôt paumé. Faute de mieux, ils la cachent au milieu des caïds des quartiers Nord de Marseille. Mais ni Fatoumata ni Malik et Zinga n'ont l'intention de se contenter de fuir. Alors, aidés par tout ce que la France compte de marginaux et de têtes brûlées, ils vont remonter une à une les étapes qui ont conduit leur nouvelle amie en enfer. Parce que quand des fascistes s'associent aux proxénètes pour chasser les migrants, le trio ne voit qu'une seule solution : course poursuite, fusil à pompe et justice sauvage.
06/2021
Notions
La justice
La justice est le bien le plus précieux, le plus convoité, mais sans doute le plus difficilement réalisé. Sans avoir l'illusion que penser la justice comme concept la rend immédiatement plus réalisable, chacun des contributeurs de ce livre s'efforce de montrer comment les grands philosophes tentent de déjouer les apories qui en obèrent la mise en oeuvre effective ou explicitent les conditions qui la rendent possible. Même si cette injonction morale, sociale et politique se révèle foncièrement idéale, elle n'en est pas moins indispensable, toujours invoquée et discutée dans les pratiques. Chaque chapitre commente sur la notion un extrait particulièrement pertinent d'un des grands auteurs de la tradition. Il offre une occasion de concevoir ou d'enrichir un cours et propose un outil permettant aux étudiants de répondre aux exigences des concours. Dans cet ouvrage comme dans le reste de la collection, l'intellectuel curieux comme le citoyen engagé trouveront matière à réflexion sur une question fondamentale qui n'a cessé d'interroger les hommes depuis la plus haute Antiquité.
10/2021
Histoire du droit
Justice numérique
La transition numérique constitue un défi pour le monde judiciaire. Elle permet une dématérialisation des procédures telle que certains pays ont créé des juridictions entièrement dématérialisées qui tranchent les litiges en ligne, sans contact direct avec le justiciable. Parallèlement, le Big Data et les progrès de l'intelligence artificielle autorisent l'usage d'algorithmes de plus en plus sophistiqués qui peuvent, par exemple, proposer aux juges les décisions les plus adaptées ou élaborer des prédictions quant à la manière dont telle ou telle juridiction tranchera un litige. Mais le numérique conduit également à voir se renouveler profondément les modes alternatifs de règlement des litiges, à la faveur du développement de plateformes dédiées aux solutions négociées ou à l'arbitrage en ligne.
09/2021
Littérature française
Justice sociale ?
Justice sociale ? Madeleine Pelletier Date de l'édition originale : 1913 Issue d'une famille pauvre, Madeleine Pelletier (1874-1939) est élevée par une mère acariâtre qui n'eut jamais aucun égard pour elle, et un père hémiplégique condamné à vivre dans un fauteuil suite à un accident vasculaire cérébral. Elle arrête dans un premier temps ses études à douze ans, délaissant le foyer familial pour côtoyer des cercles anarchistes et féministes qui seront à la source même de son militantisme. Elle parvient dans le même temps à se bâtir en autodidacte une solide culture par la fréquentation de la bibliothèque municipale de son quartier ; elle obtient son baccalauréat en candidat libre avec mention très bien, puis devient en 1906, après un combat acharné pour faire tomber les écueils autant que les préjugés, la première femme médecin diplômée en psychiatrie en France. Elle offi ciera toute sa vie contre la misère sociale, au plus près des indigents et des plus démunis. Son engagement prend également la forme de luttes, tant politiques, en militant à la SFIO puis au Parti communiste, que plus spécifiquement féministes : elle prône l'égalité intangible entre les sexes pour aboutir à l'émancipation des femmes et l'abolition défi nitive du patriarcat. Bouleversant les codes vestimentaires, elle se plaît à porter des habits masculins complétés d'un chapeau melon et d'une canne, déclarant à qui s'en offusque : " Mon costume dit à l'homme je suis ton égal " . Ses prises de position, souvent radicales et véhémentes, contre le mariage, la famille et la maternité par exemple, ou bien en faveur de l'avortement, lui valent de nombreuses inimités, y compris parfois au sein de son propre camp. Travailleuse insatiable, elle est également l'auteure de nombreux articles scientifi ques, d'essais politiques et de romans utopiques. Justice sociale ? est ainsi publié en 1913. Dans cet ouvrage, Madeleine Pelletier s'interroge sur la nécessité d'une nouvelle révolution sociale qui mettrait fin à un capitalisme hostile et funeste ; tous les progrès sociaux n'ayant été conquis que par des révolutions, il s'agirait de faire advenir une société collectiviste, car " le bien qu'elle ferait serait défi nitif, puisqu'elle donnerait à tous les humains la sécurité quant à leur vie matérielle " . La réflexion menée par Madeleine Pelletier résonne plus que jamais avec les préoccupations de notre société en quête de sens et qui cherche à se réinventer. Ce livre, réimprimé en fac-similé par Hachette-BnF, est identique à la publication originale de 1913 conservée à la Bibliothèque nationale de France. Pour découvrir tous les titres du catalogue, rendez-vous sur www. hachettebnf. fr
10/2021
Policiers
Tony Justice
Tony Just : ancien flic, ancien détenu. Après avoir purgé une peine de onze ans de prison pour avoir tué un mac qui faisait travailler des enfants, Tony est devenu détective privé, sans licence ; il est l'homme des causes désespérées. Quand la police refuse de s'occuper d'une affaire, il apparaît comme le dernier recours. Il est capable de tout arranger, dit-on. Et il est prêt à tout. Après des années passées à traquer des agresseurs d'enfants, des violeurs, des dealers, il s'est forgé un cœur plus froid que le vent qui souffle sur le lac Michigan. Cette fois, Tony est confronté à une affaire personnelle Antek Bando, un repris de justice, champion de kickboxing et psychopathe meurtrier, s'attaque à un de ses anciens collègues policiers. Tony a désormais un compte à régler et réclame justice. A sa manière... Un roman noir pur et dur dans lequel les amateurs retrouveront la " Izzi touch " : un style brutal, des scènes chocs et une description vibrante des rues de Chicago.
06/2004
Policiers
Justice immanente
En ce début d'année, l'inspecteur Gregor Dzojsniewski a déjà fort à faire entre son père convalescent et sa compagne qui se remet d'une blessure par balle, il n'avait donc nul besoin de ces deux macchabées tombés du ciel. C'est pourtant lui qui est chargé de l'affaire lorsque l'on retrouve deux SDF tués avec une violence inouïe. Et l'enquête d'entraîner l'inspecteur sur les traces d'une ancienne et sordide histoire de viols et meurtres entre Londres et Liège. Les morts sont-ils victimes et assassins ? S'agit-il d'une vengeance ? Quelqu'un s'est-il autoproclamé juge et bourreau ? Écrit avec style, ce texte plein d'humour, dur parfois et bien plus complexe qu'il n'y paraît, est exactement à l'image de son héros belge aux origines slaves. Avec "Justice immanente", l'auteur nous offre ainsi un roman efficace, à l'intrigue parfaitement huilée, où la réflexion prime sur l'action, et servie par des personnages vrais.
10/2014
Policiers
Ultime justice
Un tueur en série commet des meurtres odieux et sauvages sur des personnes qui ont commis des crimes. Sachant qu'ils ne seront pas ou peu punis, il applique sa justice expéditive. Le policier qui le traque ne trouve ni trace ni indice et ce ne sont pas les mobiles qui manquent pour les personnages concernés dans cet ouvrage. Un premier crime est commis dans des conditions atroces suite à un cambriolage et ce n'est que le début d'une longue série. Policier téméraire, suspense, retournements de situations sont autant d'ingrédients qui tiennent en haleine le lecteur.
01/2012
Policiers
Justice sommaire
Paix fragile au Kosovo. Dépêchés sur les lieux pour une mission d'enquête, deux émissaires des gouvernements américain et britannique abattent de sang froid un officier russe d'une balle dans la tête pour prévenir une exaction. Une justice sommaire aux conséquences dramatiques pour les grandes puissances qu'ils représentent, mais aussi pour l'agent Sean Dillon de retour dans le " grand jeu ". Dans le monde opaque des services secrets, la mort appelle toujours la mort, la vengeance entraîne la vengeance... Mensonges, trahisons, épreuves de force, terrorisme... Jack Higgins reste le maître incontesté du roman d'espionnage.
02/2010
Policiers
Suzie Justice
4 novembre 1992, au matin est découvert sur un lit de feuilles et de terre trempée un cadavre atrocement mutilé, dévoré dans les bois de Piégut-Pluviers, petit village de Dordogne. Là-même où Suzie Lange, 13 ans, vagabonde et s'entraîne au tir au fusil. A-t-elle un lien avec ce meurtre ? L'enquête ne le dira pas… 12 novembre 2014, l'orage éclate dans le 12e arrondissement de Paris. Une autre Suzie, aussi toquée que timorée, orpheline à 18 ans, brave la pluie pour se rendre comme chaque après-midi à son magasin d'alimentation. Mais sous le tunnel Proudhon, un homme l'agresse, lui montre son sexe, promène ses mains sur ses seins. Comment lui échapper ? Au même moment, la Capitaine Lange, tout juste promue au commissariat de Police Daumesnil, se débat avec l'affaire d'un serial killer, lorsqu'elle reçoit un appel anonyme qui la replonge brusquement dans les affres de son enfance douloureuse, un certain jour de novembre…
02/2017
Romans policiers
Justice indienne
Sur la réserve indienne de Rosebud, dans le Dakota du Sud, le système légal américain refuse d'enquêter sur la plupart des crimes, et la police tribale dispose de peu de moyens. Aussi les pires abus restent-ils souvent impunis. C'est là qu'intervient Virgil Wounded Horse, justicier autoproclamé qui loue ses gros bras pour quelques billets. En réalité, il prend ses missions à coeur et distille une violence réfléchie pour venger les plus défavorisés. Lorsqu'une nouvelle drogue frappe la communauté et sa propre famille, Virgil en fait une affaire personnelle. Accompagné de son ex-petite amie, il part sur la piste des responsables de ce trafic ravageur. Tiraillé entre traditions amérindiennes et modernité, il devra accepter la sagesse de ses ancêtres pour parvenir à ses fins. Loin des clichés, Justice indienne pose un regard sans fard sur la vie des Indiens lakotas, confrontés plus que jamais à la question universelle : peut-on se faire justice soi-même ?
04/2022
Policiers
Mémé Justice
Peut-on faire justice soi-même ? Les règles de notre société nous poussent naturellement à répondre "non" ! Mais selon les circonstances, serions-nous si sûrs de soutenir la même réponse ? Une grand-mère et sa petite fille sont confrontées à une série de décès dont les conditions remettent en cause leur conception de la justice. Prises dans le feu de l'action, elles agissent selon leur instinct. Or, Mémé n'en manque pas ! Son intuition lui permettra d'élucider les mystères planant sur les disparitions qui se multiplient autour du golf où elle joue aux cartes avec son amie Abelle...
11/2018
Histoire de France
Sans oublier les enfants. Les camps de Pithiviers et de Beaune-la-Rolande 19 juillet-16 septembre 1942
Juillet 1942. Des milliers de juifs sont arrêtés à Paris lors de la " grande rafle ". Parmi eux, plus de 3 500 enfants âgés de deux à seize ans. Leur calvaire, qui a commencé au Vél' d'Hiv', se poursuivra dans les camps de Pithiviers et de Beaune-la-Rolande, dans le Loiret. Après avoir été séparés de leurs parents, ils seront déportés et assassinés à Auschwitz-Birkenau. Pour retracer cet épisode tragique, Eric Conan a ouvert les archives, rassemblé les témoignages de fonctionnaires, d'habitants des deux localités, ainsi que ceux des rares survivants. Son récit, minutieux et sobre, nous place devant l'insoutenable. Un document remarquable qui rend l'oubli impossible.
05/2006
Science-fiction
Anamorphoses
1 Prendre un raccourci peut ne pas être anodin. 2 Existons-nous réellement ? Joe va le découvrir. 3 Une étreinte à faire frémir ; le féminin sacré. 4 Ecrivain raté ? Génie ? Pour Charlie Lacom, la réponse est un paradoxe. 5 Campagne enneigée et rencontre fatale. 6 , Conrad pâtira de ses organes artificiels greffés. 7 Un écrivain est-il le créateur ou l'instrument ? 8 Rencontre d'un peintre médiocre avec son destin. 9 Etre par miracle délivré de ses soucis : risqué, pour Viktor Sbros. 10 La peinture est riche d'oeuvres majeures. Y a-t-il du surnaturel dans certaines ? 11 La vraie justice peut transcender les barrières. 12 La vraie place de l'Homme serait d'être une moisson en devenir ? 13 Etre mort et l'ignorer, est-ce enviable ? 14 Avec les atours de la séduction, l'âme, avec en filigrane l'éternelle féminin. 15 (ELLE) est récurrente parmi mes textes ; son nom est légendaire depuis des millénaires, figure de proue et instrument de justice.
03/2023
Surréalisme
Ombre et lumière. Edition bilingue français-catalan
Beau-livre sur le catalan Joan Jordà (1929 - 2020), artiste peintre et sculpteur engagé de la Retirada, dont deux expositions se tiendront au Château de Laréole du 2 juin au 4 septembre 2023 et à la galerie 3. 1 (Toulouse) du 2 juin au 26 août 2023. L'art de Jordà témoignait quasiment toujours de son engagement contre la violence et les abérrations des pouvoirs totalitaires qui avaient bouleversé sa vie.
06/2023
Rock
Rock'n'roll justice. Une histoire judiciaire du rock and roll
Rock et justice : un couple improbable. Et pourtant, les musiciens ont souvent eu affaire aux tribunaux. On y arbitre les relations tumultueuses entre interprètes, imprésarios et labels qui tournent souvent à l'avantage des producteurs et autres agents exploitant allègrement les artistes. On y organise les ruptures au sein des groupes, face aux haines qui naissent et aux séparations houleuses. Il y est question de faits divers, de drogue, de sexe, de ces affaires qui font la joie des médias. Sans oublier ces petits arrangements avec la loi que s'accordent des artistes entendant suivre leurs propres règles. Car, par sa vision transgressive, subversive, son jeu perpétuel avec les codes et les limites, le rock met à l'épreuve la société et ses institutions.
11/2021
Droit
UNE AUTRE JUSTICE. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française
Il n'est point de période judiciaire plus riche et plus significative que celle qui s'ouvre avec les Etats généraux et s'achève avec le Consultat. C'est le temps où se défait un long passé, où se forgent des institutions judiciaires entièrement nouvelles, fondées sur la souveraineté du peuple et inspirées par la philosophie des Lumières. Jamais notre justice ne connaîtra en si peu d'années un tel bouleversement. La justice de la Révolution nous a légué des institutions essentielles comme le Tribunal de cassation, la réduction des voies de recours, le juge de paix qui deviendra le juge d'instance, les jurés et la procédure d'audience de la Cour d'assises. Surtout, elle a fait prendre conscience qu'il n'est pas de justice pénale sans assistance de l'accusé par un avocat librement choisi, et sans débat public et contradictoire. Les grands principes de notre législation pénale - légalité, proportionnalité, nécessité de la peine, non- rétroactivité de la loi pénale, égalité devant la loi -, les constituants les ont inscrits dans la Déclaration des droits de l'homme qui a aujourd'hui valeur constitutionnelle dans notre droit. Nous leur devons aussi la conception d'une pénalité qui prenne en compte l'espérance de l'amendement du condamné. Nous leur devons enfin l'exemple de convictions fortes, dictées par l'idéal d'une justice respectueuse des Droits de l'homme, soucieuse de la liberté individuelle et au service de la paix civile. C'est dire que leur message n'est pas perdu et demeure encore source d'inspiration.
10/1989
Couple, famille
Mini Agenda de la famille. Septembre 2019 - Décembre 2020, Edition 2019-2020
Chaque mois : le calendrier du mois, le marché de saison, les anniversaires à noter, l'astuce du mois, le conseil bien-être, le conseil pour mieux grandir. 1 guide de conseils pour aider votre enfant à être autonome inclus. Et toute l'année : toutes les infos et numéros utiles, les emplois du temps et activité, des espaces pour tout noter.
05/2019
Revues
Pour un monde plus humain N° 7, juin-septembre 2022 : Réanimons le système de santé !
Parcours de patients douloureux ou trop complexes, non-accès au soin, démissions des professionnels de santé, lourdeurs administratives, manque de coordination... La crise du système de santé a beau être connue et reconnue, les réponses sont encore trop faibles pour satisfaire soignants et "soignés". Inspiré par un séminaire de recherche mené ces derniers mois, le think-tank UP for Humanness illustre avec ce dossier quelques-uns des grands enjeux à traiter dès aujourd'hui pour une "réanimation" du système et livre - avec patients, soignants et chercheurs - des propositions pratiques pour agir au plus tôt.
06/2022
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2024
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 40° édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - l'arrêté du 2 août 2023 modifi ant l'article A. 125-6-5 du code des assurances ; - l'arrêté du 17 juillet 2023 portant soutien au pouvoir d'achat des épargnants bénéficiaires de rentes inférieures à un certain montant minimal ; - le décret n° 2023-449 du 7 juin 2023 relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour résilience constituée par les entreprises captives de réassurance ; - l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfrontalières des sociétés commerciales ; - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - l'ordonnance n° 2023-78 du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ; - le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l'information précontractuelle pour les contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation ; - l'arrêté du 13 décembre 2022 relatif à la classifi cation des engagements d'assurance consécutifs aux atteintes aux systèmes d'information et de communication ; - le décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2023
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2023
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2023 : - à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : - du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc.
