Droit routier
Extraits
Philosophie
Le nouveau désordre amoureux
Deux écrivains s'en prennent aux schémas directeurs d'un discours puritain sur la sexualité. Véhéments et perspicaces, ils font alterner l'analyse la plus rigoureuse et les exemples les plus provocants, afin de démontrer la tendance, normalisatrice, donc, totalitaire, des théories de la sexualité. Ils défendent le droit à l'existence de tous les plaisirs, y compris la jouissance sentimentale !
10/1997
Histoire du droit
L’injustice ne manque pas de moyens
Je demandais le respect du droit. Le pouvoir en place en a décidé autrement. Une collaboration sournoise s'est installée entre pouvoir et intervenants, au mépris de la déontologie que leur fonction impose. Le lecteur apprendra dans ce document/livre les moyens utilisés, parfois surprenants, afin qu'une procédure de plus de vingt ans n'écrive jamais le mot fin.
02/2023
Mondes fantastiques
L'anti-magicien Tome 5 : Les traîtres de la cour
Kelen, le mage sans pouvoir, a commis un acte impardonnable. Il sera pendu haut et court... à moins qu'il parvienne à obtenir la grâce de la Reine de Darome. Mais le palais est un guépier où les alliés d'hier sont les ennemis de demain : pour sauver leur peau, Kelen et le féroce Chacureuil Rakis n'auront pas droit à l'erreur.
02/2023
Procédure pénale
Principes de procédure pénale
Les nouveautés législatives en droit de la procédure pénale depuis 2014, ainsi que les décisions jurisprudentielles essentielles et récentes. Cette deuxième édition s'inscrit résolument dans la volonté des auteurs de mettre à la disposition de son public un manuel d'accès immédiat, d'une lecture aisée et qui présente, de manière rigoureuse et didactique, les fondamentaux de la procédure pénale.
03/2023
Autres éditeurs (K à O)
Le poisson et l'oiseau
Un livre d'empreint d'émotions qui vous frappera droit au coeur ! Le poisson s'ennuie dans son bocal, l'oiseau s'ennuie dans sa cage le poisson dit à l'oiseau : "viens nager avec moi", l'oiseau dit au poisson : "viens voler avec moi". Ainsi commence une histoire toute simple et si forte, hommage à la beauté de la différence.
09/2022
Fantastique
Homunculus Tome 2 : La solution apocalyptique
Fin des aventures du Dr. Harryhausen en lutte contre le culte d'Ashra. Londres va-t-elle succomber à l'assaut des monstres venus tout droit de la dimension l'Ether ? Homunculus, la créature extrasensorielle du Dr. réussira-t-elle à assumer son statut de sauveur de l'humanité ? Voyage dimensionnel, action, humour et courses-poursuite rythmeront cet deuxième partie d'aventure.
03/2023
Littérature française
Le Grand-Père Lebigre - Les Trois Amoureux de la grand'mère - La Vision de M. Nicolas Poirier. Un recueil de nouvelles d'Erckmann-Chatrian
Le grand-père Lebigre tient un cabinet littéraire sur la place des Acacias dans la petite ville de Sainte-Suzanne, sous Louis-Philippe. Alors que sa soeur Clarisse, confite en dévotion, accueille avec joie le retour des jésuites, son bréviaire à lui serait plutôt le "Dictionnaire Philosophique" de Voltaire. Le narrateur, son petits fils Lucien, part faire ses études de droit à Paris...
02/2023
Littérature française (poches)
Le sabbat. Souvenirs d'une jeunesse orageuse
"Paris, c'est toujours pour moi, dans un éblouissement assez naïf, des restaurants, des chemisiers, des boulevards, la débauche, l'enivrement, le luxe, l'intrigue, un monde dans lequel je ne suis pas assez honnête pour y tracer un chemin droit, pas assez malhonnête pour jouer sans remords mes cartes biseautés." Ainsi s'exprime le héros picaresque d'avant-guerre de Maurice Sachs.
04/1979
Thé
Les heures du thé
"Les heures du thé ? Un thème sans équivalent. L'? histoire, la mythologie, la spiritualité, la poésie, la littérature, la philologie, les arts, l'artisanat, la botanique, la chimie, la médecine, l'industrie, l'économie, le commerce, la fiscalité, le droit, la géographie, la politique même, la gastronomie... Quels domaines des activités humaines n'ont pas connu leurs heures du thé ! ? "
04/2023
Médecine chinoise
Purifier et guérir les reins. Les remèdes naturels
Les reins sont à la base de bien plus de processus corporels qu'on ne pourrait le croire, rendant leur purification et leur guérison capitales. Ils représentent l'énergie ancestrale, qui est leur quintessence. Dans notre rein droit réside le Ming men, ou Porte de la Vie, où s'ancre tout forme de chaleur et de Feu vital nécessaire aux processus vitaux.
05/2023
Autres éditeurs (P à T)
Attendre… C'est si long !
Souris ne tient plus en place. Pour la première fois, elle a le droit de ne pas aller au dodo de bonne heure. Elle va attendre la nuit pour voir les étoiles ! Mais attendre, c'est si long ! Pourtant Souris va découvrir des étoiles très spéciales... Un album qui aborde les thèmes de la patience, de la déception et de l'amitié.
02/2024
Histoire et Philosophiesophie
Les études animales sont-elles bonnes à penser ? Repenser les sciences, reconfigurer les disciplines
Depuis le début des années 2000, la question animale est tellement structurante qu'elle reconfigure les disciplines elles-mêmes : la théologie s'ouvre à l'éco-théologie et à une théologie de la création qui se penche plus volontiers sur la place de l'animal ; de la philosophie émerge la philosophie animale, de l'histoire l'histoire animale, de la sociologie la sociologie avec ou pour les animaux, des études littéraires les études animales littéraires, de l'éthique l'éthique animale, du droit le droit animalier, etc. Cet ouvrage centré sur la question structurellement interdisciplinaire de la rencontre entre animaux humains et non humains questionne les décentrements épistémologiques et les ouvertures inter- et transdisciplinaires rendus nécessaires par les nouvelles postures qui font une place aux animaux. Il ressort des contributions rassemblées dans ce volume que les études animales sont bonnes à penser, en permettant notamment de faire dialoguer les sciences de l'homme et de la nature jusqu'à produire des hybridations disciplinaires extrêmement productives (ethnozoologie, zoopoétique, anthropozoologie, éthologie philosophique...).
03/2020
Philosophie
Aux sources de l'identité cosmopolitique. La construction juridico-politique de la paix chez Kant et les modernes
Le Projet kantien d’une paix perpétuelle fondée sur le droit trouve son origine dans les différents débats et thèmes de la philosophie juridico-politique et des relations internationales des Modernes (guerre juste, contrat entre États, paix perpétuelle, etc.). Kant les systématise dans son idée cosmopolitique visant à construire la paix suivant trois niveaux d’intégration du droit public : le niveau intraétatique, le niveau interétatique et le niveau transnational ou cosmopolitique. Cette triple intégration fonde l’identité cosmopolitique, et répond au premier souci de Kant de construire juridiquement la paix en unissant les États afin de mettre fi n à l’état de nature éthique qui demeure présent même après la formation de la société civile. Cet état de nature éthique peut prendre plusieurs formes (violences, guerres, terrorisme, esclavage, etc.), et il est accentué par la méconnaissance du caractère multiculturel et pluriel de nos sociétés. La vitalisation de l’identité cosmopolitique passe par une cosmopolitisation basée sur la tolérance culturelle ; sur notre humanité partagée et plurielle ; et sur l’accueil quotidien de l’autre homme au nom de son humanité.
09/2019
Droit
Aspects juridiques des investissements chinois en France dans le secteur du vin
Pour des raisons historiques, la Chine est dotée d'une culture juridique conservatrice et relativement fermée. Parallèlement, le secteur du vin en France, vu comme un patrimoine national, est également marqué par un fort conservatisme. De plus, la pratique vitivinicole à l'occidentale n'a presque jamais existé avant son introduction récente en Chine. L'investissement chinois en France dans le secteur du vin s'est vu dans l'obligation de percer un tunnel entre deux mondes isolés. Au cours de ce processus particulier, des risques juridiques et des contentieux apparaissent en raison des surprises juridiques pouvant survenir au cours du processus d'investissement. Face à ce problème, le droit écrit semble insuffisant, étant donné les particularités de l'investissement chinois et des spécificités du secteur du vin. Quand ces deux particularités se rencontrent, des nouveaux instruments juridiques voient le jour, Des pratiques particulières à cet effet sont "inventées" par les parties en présence, afin d'écarter les risques ainsi que d'éventuels contentieux causés par les lacunes du droit écrit.
05/2019
Spécialités médicales
Alimentation et prévention des maladies. Diabète, maladies cardiovasculaires, cancer et ostéoporose
Cet ouvrage montre que le mode de vie de la population et particulièrement la nature de ses habitudes alimentaires, ont une incidence importante sur la qualité globale de vie. Pour ce faire, il passe en revue les questions relatives à la santé humaine, au droit à l'alimentation comme droit de l'homme avec un regard attentif sur la situation alimentaire et nutritionnelle en République Démocratique du Congo. Il prend en compte les maladies chroniques non transmissibles, les facteurs responsables comme le risque cardiométabolique ainsi que ses conséquences. Il définit le diabète, les maladies cardiovasculaires, le cancer et l'ostéoporose en établissant leurs liens avec la qualité de l'alimentation. L'ouvrage explique les caractéristiques essentielles des régimes alimentaires ainsi que des aliments anti-inflammatoires conseillés pour une bonne santé. Il accorde un intérêt particulier aux aliments traditionnels, comme aliments biologiques et ressources pour améliorer les habitudes alimentaires des populations. Se fondant sur des données biologiques, l'ouvrage propose des principes à respecter et des aliments à consommer pour une meilleure santé de l'organisme humain.
01/2021
Littérature française
Trust exprès privé, fideicommis latino-américain et fiducie française
Les trusts anglo-américains (anglais, américain et des Iles Cook) coexistent avec les trusts de droit civil (les fidéicommis argentin, bolivien, panaméen et la fiducie française). Ils appartiennent aux deux familles de droit de Common Law et romano-germanique et ont des structures différentes. Malgré leur structure, les deux trusts fonctionnent de manière équivalente, grâce au transfert de propriété au fiduciaire et à l'étanchéité du patrimoine fiduciaire. Les techniques d'investissement et de gestion fiduciaire sont aussi similaires : des clauses conditionnelles d'accès ou fin de la propriété fiduciaire et des pouvoirs discrétionnaires donnés au trustee sont communs aux deux modèles de trust. La séparation du patrimoine sert à mettre en place des trusts de gestion, de protection ou de garantie, de financement de projet, de défaisance ou de titrisation. Le fonctionnement du FCP, similaire à celui des Unit Trusts, devrait donner la propriété fiduciaire des actifs au dépositaire. Des éléments de la loi, extérieurs à la structure de la fiducie, empêchent son fonctionnement normal. Nous proposons de modifier la loi sur la fiducie, sur les FCP et fonds de titrisation.
09/2018
Histoire de France
Des hommes d'honneur
" L'honneur, qui veut toujours régner, se révolte, et il ne reconnaît point de loi. " Cette phrase de Montesquieu semble avoir été lue par les protagonistes des trois histoires qui composent la trame de cette étude : un marquis trop sûr de son droit, au point d'envisager de traîner le roi en justice ; un modeste affairiste entraîné dans une affaire dont les intérêts le dépassent ; un jeune officier d'un régiment colonial, envoyé dans la lointaine Ceylan par sa famille. Si les fils de ces récits sont par trop éloignés pour se croiser, ils n'en forment pas moins un saisissant tableau de ce que pouvait être la France des dernières décennies de l'Ancien régime : un monde régi par un droit non pas rigide, mais pluriel, une société où l'initiative individuelle reste suspecte, mais nécessaire. Il fallait, pour raconter dans leur globalité ces trois destins d'Ancien régime, tour à tour surprenants, tragiques et terriblement humains, imaginer une approche différente de l'histoire et de son récit.
09/2019
Religion
Mariage et bénédiction. Apports bibliques et débats en Eglise
Parler du mariage chrétien en ce début du XXIe siècle constitue assurément un défi : quelle signification donner à la célébration religieuse, en particulier à la bénédiction nuptiale ? Comment concilier le message de l'Evangile et des Eglises avec les aspirations souvent très personnalisées des couples qui demandent une cérémonie nuptiale aux prêtres et aux pasteurs ? Par exemple, comment faire droit à la notion de fi délité, voire d'indissolubilité du mariage, à l'heure où la notion d'engagement à vie pose problème ? Et faut-il faire droit, en raison de l'évolution perceptible dans la société, à la demande d'un rite pour couples de même sexe ? Pour répondre à ce type d'interrogations, trois théologiens venus d'horizons différents se sont mis à la tâche ensemble pour rédiger un livre dans une visée oecuménique. Cet ouvrage réinterprète les textes bibliques ayant trait au mariage et à la bénédiction, et il interroge à nouveaux frais les traditions catholique et réformée. Ce travail de relecture permet d'alimenter un débat qui revêt aujourd'hui une certaine urgence.
03/2018
Histoire internationale
La Face cachée de Nuremberg
Nuremberg : un procès au bilan ambigu. Le Tribunal militaire international qui a ouvert ses audiences à Nuremberg le 20 novembre 1945, a laissé à la postérité un héritage contrasté. D'un côté, ses thuriféraires valorisent la nécessité de condamner solennellement le régime hitlérien. Ils assurent que cette obligation morale oblitère les défauts inhérents à une justice expéditive prodiguée par le vainqueur au vaincu. D'un autre côté, les esprits critiques qui restent à ce jour très minoritaires. Ils ne se satisfont pas des discours sur l'impératif éthique de Nuremberg, mais ils considèrent que les manquements au droit des gens, aux lois et conventions internationales, aux principes généraux du droit et à la pratique judiciaire européenne traditionnelle, non seulement ôtent toute valeur à ces jugements, mais font retomber les triomphateurs anglo-saxons dans les errements qu'il savaient l'ambition de sanctionner. Dans cet ouvrage, l'historien américain Mark Weber apporte un regard critique sur Nuremberg et propose une moisson de faits passés habituellement sous silence qui enrichira la réflexion des lecteurs sur la valeur de ce tribunal d'exception.
01/2011
Histoire de France
Dix siècles de luttes à Merville dans les Flandres
Maître Yves De Coninck - Avocat L'AUTEUR-CONFERENCIER Né en 1961, dans une famille mervilloise depuis 1862 (année de la venue de Warhem de ses ancêtres qui sont les mêmes que ceux de Fernand Deconinck, ancien 1er adjoint au Maire de Merville), l'avocat mervillois est licencié, Maître en Droit et diplômé d'études supérieures spécialisées en gestion. Dès 1990, jeune Professeur de Droit et conseiller juridique, il travaille à la fusion des professions d'avocat et de conseil. Ancien élu de gauche, il a été candidat à la députation avant de rejoindre en 2012 le candidat Mélenchon contre Hollande. A l'issue des scrutins présidentiels et législatifs de 2017, il a démissionné de tous ses mandats, contestant très fortement le tiers des militants mélenchonistes ayant voté pour Macron. Plus que jamais partisan d'une Union radicalement de Gauche, l'avocat mervillois s'invite dans les prochaines élections municipales de 2020 où il souhaite travailler, avec la population, à 10 engagements méthodologiques soumis aux diverses futures listes candidates à la Mairie de Merville.
12/2017
Sciences historiques
Une guerre juste ?
"13 mai 2005, Côte d'Ivoire. Un de mes sous-officiers de la force Licorne tue sur ordre un assassin, Firmin Mahé, qu'il avait fait prisonnier en zone rebelle. Face à Firmin Mahé, qui est coupable de tueries sauvages mais blessé et prisonnier, ce sous-officier contrevient au Droit de la guerre et au Droit humanitaire. En le tuant, il s'oppose aux règlements militaires français. Lorsque l'affaire parait au grand jour quelques mois plus tard, il est emprisonné durant plus de six mois, tout comme les deux soldats qui étaient à ses côtés. Je me vois moi-même retirer les commandements que j'exerce au Kosovo et en France, avant de quitter l'armée. Pourquoi ce contresens de la République, qui poursuit l'assassin de Mahé mais se désintéresse, oublie ou ignore les vies humaines innocentes massacrées par celui-ci ? Par l'incohérence du traitement moral et médiatique dont ils ont été l'objet, ces événements m'ont conduit à réfléchir sur l'éthique de la guerre à travers l'histoire."
03/2019
Couple, divorce
Je me sépare : que faire ? 2e édition
DROIT BELGE Que l'on prenne la décision de la séparation ou qu'elle nous soit imposée, la rupture du couple fait naître une multitude de questions auxquelles nous sommes souvent incapables de répondre. Vers qui me tourner ? Dois-je consulter un avocat ? Ai-je droit à une pension alimentaire ? Comment l'annoncer aux enfants ? Vont-ils souffrir de la séparation ? Que puis-je faire pour les aider ? Quelles modalités d'hébergement fixer ? Qui pourra rester vivre dans la résidence familiale ? De quelle manière nos biens seront-ils partagés ? Comment se déroule une procédure en justice ? Suis-je obligé(e) d'aller devant un juge ou existe-t-il des alternatives ? Qu'est-ce que la médiation ? Ce livre vise à répondre, de manière simple, pratique et concise, aux questions qui surgissent dans le cadre d'une rupture et ce, tant sur le plan psychologique qu'au niveau juridique. Sa lecture contribuera à apaiser les tensions et permettra à chacun de vivre la séparation de manière plus sereine.
11/2022
Littérature érotique et sentim
Monsieur Naughty
Lorsqu'un prof mignon reçoit une fessée pour Noël... A quel point être sur la liste coquine de son ancien élève peut-il être excitant ? Aaron a-t-il le droit de vouloir un amour de vacances avec son jeune ancien élève ? Encore plus interdit, a-t-il le droit de souhaiter que son ancien élève le fesse ? Un autre Noël qu'Aaron passe dans le placard autant comme homme gay que soumis naturel. Avec une erreur de jeunesse qui entache sa réputation, il ne peut pas se permettre de céder à ses désirs, peu importe à quel point cela le laisse frustré. Jusqu'à ce que son ancien élève rentre pour les vacances. Dominant et charmant, RJ sait de quoi Aaron a besoin - de rapports intenses et torrides, et d'une main ferme. Alors que Noël approche, RJ aide Aaron à révéler qui il est vraiment. Mais la famille et les conséquences attendent, et toutes les bonnes choses ont une fin. A moins qu'ils parviennent à transformer leur amour de vacances en une relation durable...
12/2020
Sciences historiques
Leon Blum et l'émancipation des femmes
En 1907, Léon Blum crée la polémique en publiant un essai audacieux et engagé, du mariage, plaidoyer pour l'émancipation et la libération sexuelle des femmes. Mais était-il vraiment féministe ? On le sait favorable au principe de l'égalité des sexes : il a défendu le droit au travail des femmes ainsi que leur accès à la citoyenneté. Mais bien qu'il ait été le premier à nommer trois femmes sous-secrétaires d'Etat lors du Front populaire, Léon Blum (1872-1950) n'a pourtant pas réussi à faire inscrire le droit de vote des femmes dans la loi. C'est ce paradoxe qu'analyse Antoine Tarrago en éclairant d'un jour nouveau la vie et la carrière de l'un des plus grands hommes politiques français du XXe siècle. Mise en perspective avec les écrits, discours et prises de position des féministes de son époque, la pensée de Léon Blum apparaît dans toute sa modernité. Première étude consacrée à ce sujet, ce livre est incontournable, à un moment où la cause des femmes se trouve au coeur du discours politique.
03/2019
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
Esotérisme
El Mouhim. Le Livre de Thot II
"-Les Douze ont touché au coeur de la Vie-". Leurs sciences sans conscience appuyées sur leurs technologies, leur ont donné accès à la structure même de la vie. Ils peuvent prélever ou modifier les gènes de toutes formes. Ces modifications, tu les connais déjà sous le terme O.G.M. Aujourd'hui, pour étendre cette propriété, ils sont prêts à appliquer ces mêmes technologies sur l'espèce humaine. En incorporant leurs technologies et des brins d'ADN étrangers dans le corps de l'Homme dès son plus jeune âge, ces derniers en grandissant, fusionneront avec ces corps étrangers et deviendront eux-mêmes des O.G.M. Les noms de famille disparaîtront et seront remplacés par des codes-barres, ce qui confirmera davantage leur aliénation totale. Les réfractaires se retrouveront comme jadis l'esclave face au tribunal, devant une cohorte d'avocats spécialisés dans le droit de propriété intellectuelle ou le droit des affaires. Les Douze en devenant les maîtres de ces Hommes mutants deviendront ainsi aussi maîtres des fils de l'Homme.
08/2021
Droit
La protection contractuelle des sols. Contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement
L'étude de la protection des sols est intimement liée au droit de propriété. La protection des sols passe alors par l'affectation de la propriété à des fins environnementales. L'affectation peut être imposée ou orientée par la puissance publique. L'unilatéralisme (notamment au moyen d'actes comme les servitudes administratives) peine toutefois à étendre une affectation environnementale, notamment sur les biens plus ordinaires. Or, la protection des sols nécessite une continuité écologique sur l'ensemble des biens et non une concentration sur les seuls espaces considérés comme remarquables. Le recours au contrat peut alors permettre d'étendre l'affectation environnementale. Les acquisitions à des fins environnementales, portées principalement par des personnes publiques, et plus récemment par des personnes morales de droit privé agissant pour la protection de l'environnement, sont au coeur de la protection contractuelle des sols. Des alternatives aux acquisitions publiques garantissant une affectation environnementale pérenne interrogent toutefois la pertinence du maintien d'une propriété publique environnementale dès lors qu'existe une protection équivalente.
12/2021
Droit international public
La restitution des biens publics culturels aux Etats étrangers
Il n'existe à ce jour aucun texte légal en droit interne qui fait application de critères communs à la restitution de biens culturels. Chaque restitution se règle, au cas par cas, par le biais d'un accord bilatéral entre la France et l'Etat qui en fait la demande conduisant ainsi à une profusion de législations particulières à l'image de la loi de restitution de têtes maories à la Nouvelle-Zélande ou celle des biens pillés au Bénin et au Sénégal lors de la colonisation. La problématique des restitutions se limite souvent à des aspects de morale, de justice ou de diplomatie. Pour autant, le principal frein aux restitutions est juridique. Deux doctrines s'opposent à la possibilité d'un retour des biens culturels à leurs pays d'origine : l'approche propriétariste et l'approche domaniste. L'intérêt grandissant de ce sujet dans le débat public et l'apparition de nouvelles théories de droit international invitent à refondre le régime juridique de la restitution des biens culturels aux Etats étrangers.
07/2022
Droit des obligations
L'après-contrat
Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. Le propos de la thèse était donc d'identifier un contenu qui vienne préciser le concept, et ce faisant, le rendre légitime. Ainsi ont pu être dégagées deux formes de rémanence du contrat éteint, saisies à travers la summa divisio de l'acte et du fait juridique. En tant qu'acte juridique le contrat éteint voit encore certains de ses effets, nés de la volonté des parties, être exécutés. En tant que fait juridique, il voit le droit attacher des effets juridiques à son existence passée et aux traces que cette existence a laissées. Une présentation systématique des différentes manifestations de ces deux formes de présence du contrat éteint a permis de conclure à la réalité et à la légitimité du concept d'après-contrat.
07/2023
Procédure civile
Formulaire commenté de procédure. Tome 3, Procédure protectionnelle
DROIT BELGE Ces dernières années, les matières de l'aide et de la protection de la jeunesse ont été communautarisées. Des modèles protectionnels distincts ont ainsi émergés selon l'entité fédérée considérée. Il convient dès lors de rendre les praticiens attentifs aux législations communautaires susceptibles de s'appliquer tant pour le mineur en danger que pour les mineurs en conflit avec la loi selon les instances judiciaires saisies territorialement. Cet ouvrage présente de manière inédite l'intégralité du parcours protectionnel des mineurs - des services de l'aide à la jeunesse et de protection de la jeunesse jusqu'aux instances judiciaires - sous la forme de modèles d'actes de procédure assortis de conseils pratiques et agrémentés d'extraits jurisprudentiels et de références doctrinales. Cette manière de concevoir la protection de la jeunesse vise à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - saisira l'étendue du système législatif morcelé. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en droit de la jeunesse et de l'enfant.
11/2022
