Droit civil. 8e édition
Extraits
Livres sonores
Mes plus beaux airs de Vivaldi
Cinq mélodies magistrales de la musique classique à découvrir, issue de la pièce majeure de Vivaldi, Les Quatre Saisons : > Le Printemps (1er mouvement) > L'été (3e mouvement) > L'automne (mouvements 1 et 3à > L'hiver (2e mouvement)
09/2023
Littérature française
Thèse. De la responsabilité des locataires envers le bailleur, en cas d'incendie. de la chose louée. Académie de droit de Nancy
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Etude sur la fiducie. Droit français : de la Responsabilité des locataires envers le bailleur, en cas d'incendie de la chose louée. Thèses pour le doctorat... / par François Geny,... Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Romans policiers
Du rififi au Bateau-Lavoir. Tome 3
Paris 1950. L'inspecteur stagiaire Ferdinand Bonvoisin débarque de Bergerac pour effectuer ses premières armes au commissariat du 18e arrondissement. Il enquête au Bateau-Lavoir, une cité d'artistes de la Butte Montmartre ou un sculpteur catalan a été retrouvé assassiné. Bonvoisin recherche le coupable parmi ses collègues réfugiés espagnols de la guerre civile et également chez des agents franquistes intervenant en France. Crime politique ou passionnel ? Les hypothèses ne manquent pas chez ces protagonistes stigmatisés par la férocité de leur passé... Une plongée dans le Paris de l'après-guerre marqué par la violence et la précarité sociale.
04/2022
droit pénal international
Enfants soldats et réinsertion socio-communautaire. Questions de responsabilité pénale en droit international et national congolais
Au cours de leur mise en uvre, les programmes de démobilisation des enfants soldats mettent continuellement en tension deux types de droits : d'un côté le droit de l'enfant soldat de retourner vivre en famille ; de l'autre, le droit à la justice des victimes de crimes commis par celui-ci. Comment, à partir des différentes réponses envisagées, le droit et la pratique internationaux appréhendent-ils cette tension et tentent-ils de la résoudre ? Adoptant une posture tournée vers la victime, cette étude se focalise sur la place accordée à la victime de l'enfant soldat. Ces réflexions prennent place dans le contexte des programmes de démobilisation des enfants soldats mis en uvre dans les provinces du Nord-Kivu et du Sud-Kivu en République démocratique du Congo.
12/2022
Théâtre
Pourquoi les koalas ne sont pas aussi mignons qu'on croit ?
Pourquoi les koalas ne sont pas aussi mignons qu'on croit ? Ils se marièrent et eurent beaucoup d'enfants. Généralement, on s'arrête là, parce que c'est après que ça se gâte... Pas facile d'être "le fils ou la fille de" quand on est en pleine puberté et qu'on doit faire sa rentrée en 3e. Surtout quand on n'est pas le descendant parfait d'une princesse aux cheveux d'or et d'un preux chevalier, mais celui d'un grand méchant loup ou d'un ogre sanguinaire. Mais la vie est-elle plus rose du côté des royaux rejetons ? C'est ce que Blue découvrira aux côtés de ses deux acolytes, Red et Black, lorsqu'ils devront défier Aubeline, la star du collège, au concours de fin d'année. Qui remportera cette fois la couronne ?
12/2018
Famille
Sociologie des familles contemporaines. 7e édition
Depuis la fin du XIXe siècle, la famille s'est transformée en permettant à chacun de ses membres d'avoir une identité de plus en plus personnelle, reconnue par ses proches, et dans une ambiance idéalement affective. Schématiquement les changements se sont déroulés en deux temps. Lors de la première modernité jusqu'aux années 1960, se sont imposés l'évidence du mariage amoureux, une grande division du travail entre les sexes, le repli sur le bonheur familial, et le soutien de l'Etat-providence. Avec la seconde modernité, sont apparus le droit au divorce et à la séparation, l'apparition de nouvelles formes familiales, le succès des normes psychologiques, le processus d'individualisation de la femme et de l'enfant, le déclin de la norme hétérosexuelle. En conséquence, des tensions naissent entre les exigences du maintien de la vie commune et celles de la défense de soi pour chacun de ses membres. Dans cette 7e édition, revue de cet ouvrage, sont décrites les manières dont la famille est réinventée.
02/2023
Sociologie
L'immigration en Suisse. Soixante ans d'entrouverture
L'immigration préoccupe tous les pays européens, mais elle a pris en Suisse une ampleur record. Depuis plus de 60 ans, c'est un thème majeur des débats publics. Ce livre de référence, entièrement mis à jour pour cette 3e édition, est fondé sur les recherches les plus récentes. Il apporte une vision synthétique et accessible de la politique suivie par les autorités sous la pression conjointe de l'économie, de l'opinion et du droit international. L'auteur, révélant qu'un tiers de la population helvétique est directement issu de la migration, distingue diverses périodes dans l'accueil des étrangers. Portes grandes ouvertes à la main-d'oeuvre dans l'après-guerre, puis vagues de xénophobie dès les années 1960, crise pétrolière et départs en masse, nouveaux afflux, crises de l'asile, débats sur une libre circulation de plus en plus large avec l'Europe. Ces pages analysent et chiffrent l'immigration en Suisse, et mettent en évidence des enjeux d'une intense actualité dans un contexte devenu planétaire.
05/2013
Droit
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2. suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Code des chasses, ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669. Tome 2 / . Mise en conférence avec les anciennes et les nouvelles ordonnances, édits, déclarations, arrêts, règlemens et autres jugemens... où l'on a joint les notes des meilleurs auteurs... 3e éd. Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Travail social
L'avenir du travail protégé. Les ESAT "transformés" dans le dispositif d'emploi des personnes handicapées, 6e édition
Les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) relèvent le défi de défendre un droit au travail, à la formation professionnelle et à un accompagnement psychosocial pour plus de 120 000 travailleurs handicapés. Alors que l'inclusion des personnes handicapées est un thème majeur, cet ouvrage montre que les ESAT y contribuent largement en offrant aujourd'hui de nombreux emplois protégés, notamment dans les domaines de l'industrie, de l'agroalimentaire, du tourisme et des services. Cette 6e édition, profondément remaniée et enrichie, présente un état des lieux documentaires et critique du travail protégé (l'évaluation et la performance des ESAT, l'encouragement à l'inclusion, le cadre légal) et propose une analyse du nouveau Plan de transformation des ESAT ainsi que la nouvelle trajectoire professionnelle proposée aux personnes handicapées au sein des ESAT. Les annexes présentent également un ensemble de ressources très utiles pour les professionnels du travail protégé et les travailleurs sociaux (documentation réglementaire, exemples de projet d'établissement, de règlement de fonctionnement et de contrat).
11/2023
Travail social
Le système français de protection de l'enfance. Entre complexité et incomplétude
Sous l'angle de la "pensée complexe", cet ouvrage relate une "expérience sociale" avec la modeste ambition de porter un éclairage sur les conduites individuelles des principaux acteurs qui concourent à la mission de protection de l'enfance, au-delà du cadre qui s'impose à eux. Entre complexité d'une organisation duale, avec deux autorités, l'une administrative et l'autre judiciaire, et incomplétude des textes de loi (Code civil et de procédure civile et Code de l'action sociale et des familles), ainsi que des références théoriques, censées sous-tendre les pratiques professionnelles, ces conduites combinent plusieurs rationalités qui cohabitent au sein d'une chaîne de responsabilités amenant une famille à s'engager dans le système français de protection de l'enfance. Chaque moment de ce processus complexe dans sa mise en oeuvre mobilise une constellation d'acteurs et de stratégies avec, comme point de passage obligé, le cadre de l'aide sociale à l'enfance, du fait de sa délégation du président du Conseil départemental. En filigrane, cet ouvrage soulève la question du "chef de filât" de cette politique publique, censé être assumé par le président du Conseil départemental, près de quinze ans après la loi n°2007-293 du 5 mars 2007 de réforme de cette politique publique.
02/2021
Littérature française
L'apprenti de l'ENA
2015, 70ème anniversaire de la création de l'Ecole Nationale d'Administration. 30ème anniversaire de la sortie des 10 premiers élèves recrutés par le 3ème concours. Dès l'arrivée de la gauche au pouvoir, la loi de 1982 censée réformer l'Ena, instituait en sus du concours "étudiant" et du concours interne à la fonction publique, un 3ème concours ouvert aux salariés du secteur privé, dirigeant d'un syndicat, d'une association reconnue d'utilité publique ou bien élu local. Seul, l'un des dix reçus n'était pas diplômé de l'enseignement supérieur mais possédait un CAP d'ajusteur : L'auteur du présent ouvrage ! Ex-dirigeant de la fédération de la métallurgie CGT qu'il quittait après quinze années de militantisme, aujourd'hui, administrateur civil honoraire après une carrière de plus de vingt ans à la DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile), il relate les moments formateurs qui lui ont facilité le franchissement des filtres sociaux. le conflit national de la sidérurgie de 1978, mais aussi son entrée à 15 ans dans la vie active. la compétition sportive et plus généralement la vie d'un jeune garçon pendant les années soixante, qui eut 20 ans à la fin de la guerre d'Algérie et s'engagea politiquement et syndicalement deux années avant 1968.
06/2015
Suspense
The Butterfly Assassin Tome 2 : The Hummingbird Killer
Amie le jour. Traîtresse la nuit. Isabel Ryans travaille désormais pour Comma, et elle excelle dans sa profession : la Phalène est la plus célèbre assassine de la guilde, crainte dans tout Espera. Et pourtant, elle rêve d'une normalité que la guilde ne peut lui offrir. Elle s'installe donc avec une colocataire civile, Laura, et entame une double vie qui lui permet de faire semblant d'être libre. Mais lorsque son métier civil la met en contact avec un mouvement anti-guilde abolitionniste, il devient très difficile de séparer complètement ses deux vies. Forcée de choisir entre sa loyauté pour Comma et sa fidélité à ses amis, elle se crée des ennemis dans les deux camps, notamment dans la guilde concurrente - Hummingbird -, mettant en péril la vie de sa colocataire et la sienne. Isabel peut-elle être réellement en sécurité dans une ville contrôlée par des assassins ? Ils ont adoré The Butterfly Assassin : " Ce thriller sombre et envoûtant est un véritable coup de maître. " The Guardian " Un thriller immersif au rythme hypnotique. " The Irish Times " Acéré et pulsant comme un coeur battant, The Butterfly Assassin va vous entraîner dans les profondeurs d'un fascinant et dangereux nouvel univers. " Rory Power, autrice de Wilder Girls
11/2023
Droit
"Mon corps, mes droits !" L'avortement menacé ? Panorama socio-juridique : France, Europe, Etats-Unis
La liberté d'avortement, issue des combats féministes de la deuxième vague dans la plupart des pays occidentaux, est-elle vraiment acquise ? Constitue-t-elle un droit fondamental des femmes ? La réponse est loin de s'imposer en ce début de XXIe siècle. Ces dernières années en effet, les remises en cause des droits reproductifs et de la liberté des femmes à disposer de leur propre corps ont été nombreuses : ainsi, en Espagne, les attaques menées contre la libéralisation de l'avortement par le gouvernement conservateur, dès son arrivée au pouvoir ; en France, l'ampleur des fausses informations diffusées par des mouvements catholiques proches de la " Manif pour tous " pour dissuader de recourir à l'avortement ; en Pologne, l'arrivée au pouvoir de partis de droite ou d'extrême droite opposés à la liberté génésique des femmes ; ou encore les positions doctrinales d'institutions religieuses qui continuent de jouer un rôle plus ou moins important, parfois central, dans les représentations sociales et politiques de tous les pays étudiés (France, Espagne, Italie, Pologne, Irlande, Royaume-Uni, Etats-Unis). Cet ouvrage se propose ainsi de dresser un inventaire des avancées et des reculs concernant les conditions d'accès à l'avortement, dans une perspective résolument internationale. L'élection de Donald Trump à la présidence des Etats-Unis et ses conséquences en matière de justice reproductive sont venues aiguiser la nécessité de consacrer une étude à ce sujet. Dans ce contexte préoccupant, l'ambition de ce premier volume de l'Axe Genre de l'ISJPS, est bel et bien de prendre la mesure des obstacles qui empêchent les femmes d'exercer leurs droits fondamentaux, d'en comprendre la nature et d'en analyser le déploiement sur les plans sociologique et juridique.
02/2019
Droit
Les sûretés et garanties réelles dans les procédures collectives
En France comme dans l'espace OHADA, le droit des procédures collectives renvoie aux procédures judiciaires spéciales et dérogatoires par rapport au droit commun réservées au traitement curatif des difficultés des entreprises. Essentiel à la protection du crédit et à la bonne santé du tissu économique dont il garantit l'assainissement, ce droit d'ordre public est constitué d'un corps de règles impératives destinées à s'appliquer, dès le jugement d'ouverture d'une procédure collective, aussi bien à l'entreprise débitrice qu'à ses créanciers. Conformément aux objectifs poursuivis, les droits et sûretés des derniers créanciers, chirographaires ou titulaires de sûretés réelles préférentielles, subissent des atteintes et des restrictions. Mais cette emprise naturelle du droit des procédures collectives sur les sûretés des créanciers est remise en cause par le recours aux nouveaux mécanismes de garantie de créance. Ces mécanismes nouveaux basés sur la propriété retenue, cédée ou réservée à des fins de garanties ont été différenciés des sûretés réelles classiques pour asseoir la légitimité de leur caractère dérogatoire aux règles constitutives de la discipline collective du droit des procédures collectives. Il en résulte une incohérence entre le droit des sûretés et le droit des procédures collectives. Ce dernier, appliqué selon deux poids deux mesures crée une rupture d'égalité entre les créanciers du débiteur commun. Pour remédier à ce déséquilibre la thèse présentée propose l'extension de l'emprise du droit des procédures collectives aux propriétés-sûretés.
04/2019
Droit
Conséquences des ruptures conjugales entre Nord et Sud de la Méditerranée
L'augmentation du nombre de divorces ou de séparations des couples, ainsi qu'une plus grande mobilité des citoyens de l'Union européenne avec les phénomènes migratoires et l'accroissement considérable du nombre de couples binationaux, contribuent au développement des contentieux transfrontaliers en matière familiale. Cette étude des relations juridiques transfrontalières et de leurs effets (tels que le divorce, la répudiation, le don de consolation, les obligations alimentaires, l'autorité parentale, les enlèvements internationaux d'enfants...) a permis de mieux souligner la diversité des droits tant du droit interne que du droit international privé. Elle débouche sur la manière dont l'espace judiciaire européen appréhende le phénomène des ruptures conjugales, notamment des difficultés d'articulation des différentes règles de conflits avec les instruments nationaux, communautaires et internationaux. L'approche comparative éclaire un débat sensible et actuel, notamment les divergences entre le contenu et les perspectives des droits des Etats du Maghreb avec ceux des droits européens relatifs à l'adoption des récents Règlements communautaires. L'intérêt du sujet s'est vu renforcé par les récentes grandes réformes législatives que ce soit en Europe ou de l'autre côté de la Méditerranée. Parcourant les grandes lignes de ces réformes l'auteur a tenté de s'interroger sur l'attitude des magistrats face à des décisions d'origine étrangère en s'intéressant aux sources d'information dont dispose le juge européen quant au droit étranger qu'il est amené à appliquer et aux moyens de preuve qu'il peut mobiliser dans ses décisions.
11/2012
Droit
La famille et la convention européenne des droits de l'homme
La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.
12/2000
Médecine générale
Pathologie générale. Enseignement thématique. Biopathologie tissulaire, cellulaire et moléculaire, 3e édition
Référence nationale pour le programme de pathologie générale cet ouvrage est issu d'un important travail de concertation pédagogique du Collège Français des Pathologistes. De manière complète et synthétique il présente les principaux mécanismes pathologiques les moyens d'investigation et les stratégies diagnostiques des maladies en Anatomie et Cytologie Pathologiques. Il met en lumière sur chacun de ces aspects le rôle prépondérant du pathologiste dans l'identification et l'évaluation du pronostic des maladies inflammatoires vasculaires et tumorales. Cet ensemble de connaissances pratiques représente le prérequis de pathologie ' générale ' indispensable pour bien appréhender les connaissances qui seront déclinées par organe au cours du 2e cycle : la pathologie ' spéciale '. Totalement révisée cette 3e édition a été remaniée pour répondre aux souhaits des étudiants. Elle est également enrichie d'un nouveau chapitre sur le pronostic et les marqueurs théranostiques. En fin d'ouvrage le dernier chapitre aborde les points clés à retenir faisant le lien entre le 1er et le 2e cycles. Chaque chapitre est assorti d'une série de QCM. Des compléments en ligne accessibles grâce à des flashcodes insérés au fil du texte renvoient à images et à des rubriques ' En savoir plus '. L'ensemble des illustrations de l'ouvrage est disponible sur une banque d'images consultable en ligne.
09/2021
Etudes IFSI
Toute l'année 1 du D.E.I. . Le cahier de l'étudiant infirmier. 20 UE : les cours, les méthodes, les stages, les entraînements corrigés, 2e édition
Cette nouvelle édition du Cahier de l'étudiant infirmier propose une mise à jour complète du programme de 1re année du DEI. Après une introduction qui détaille le contenu de la formation, ses objectifs et la méthodologie, il déroule dans la 1re et 2e partie, correspondant respectivement au semestre 1 et au semestre 2, les contenus des 20 UE du programme. Pour chaque UE, un ensemble d'outils didactiques est proposé pour vous aider dans la mémorisation : le cours étayé de nombreux tableaux, illustrations et encadrés ; des focus sur des précisions théoriques ; des rubriques "point-clé" ; des analyses de situation à compléter à l'aide des concepts abordés ; les notions essentielles à retenir en fin d'UE. Il présente ensuite dans une 3e partie la méthode d'apprentissage en stage en décryptant les liens avec les compétences à valider et dans une ultime partie un cahier d'entrainement organisé par semestre avec des schémas muets, des QCM et des calculs de doses pour vous autoévaluer. Ce Cahier de l'étudiant infirmier est le compagnon indispensable pour réussir votre 1. année et assurer votre passage en 2e année ! Le public : Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants infirmiers en première année.
08/2021
Collège
L'Odyssée
Edition spéciale destinée aux classes de 6e contenant 24 planches de BD en couleurs issues de l'album remarqué de Jean Harambat, Ulysse, les chants du retour.
04/2023
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Transmission et reprise d'entr
Le guide de la transmission de l'exploitation agricole
L'agriculture française va manquer de bras dans les dix ans qui viennent. La profession s'en alarme et une étude du ministère de l'emploi vient de mettre des chiffres sur ce phénomène et n'est pas rassurante. Au-delà des statistiques et une fois que l'on a trouvé un remplaçant, il reste à lui transmettre cet outil professionnel. Plusieurs termes peuvent définir une transmission : cession, vente, reprise, installation, succession... Dans cet ouvrage, la transmission s'entend comme la passation d'une entreprise agricole, par un cédant, un donateur ou un décédé à un repreneur. Il s'agit ainsi d'une ou plusieurs installations pour un départ, contrairement aux démantèlements d'exploitation qui ne permettent qu'un agrandissement des exploitations existantes. La transmission peut s'effectuer en une seule fois ou en plusieurs étapes ; elle peut également avoir fait l'objet d'une intégration progressive du successeur au sein de l'exploitation, par exemple comme associé ou aide familial. Mais ce n'est pas toujours aisé de réaliser et réussir une transmission. Les difficultés rencontrées (1ere partie) risquent de se faire jour. Elles sont souvent dues à une réglementation tatillonne, à la complexité du monde agricole ainsi qu'au patrimoine composant une exploitation. Il en résulte que la transmission, représentant une étape cruciale dans la vie d'un agriculteur, doit être préparée (2e partie) et, si possible, anticipée (3e partie) avant de pouvoir la réaliser (4e partie). Les différents outils peuvent être utilisés par tout un chacun comme des pistes de réflexion que le lecteur peut adapter à sa propre situation, choisir tel ou tel mécanisme selon sa situation ou son bon vouloir.
02/2024
Europe
Des concessions maritimes au point de vue du droit, de l'economie, de l'hygiene et de la religion -
Des Concessions maritimes au point de vue du droit, de l'économie, de l'hygiène et de la religion... suivi du programme de la Compagnie huîtrière de Toulnine-Lopérech, par A. -M. Blancho,... Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire du droit
Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics. Faculté de droit de Toulouse
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : De Obligatione pura, in diem, sub conditione... -Code Napoléon : Des Contrats. - Droit commercial : De la Lettre de change. - Droit administratif : De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics. ] / soutenu par M. Bordes (Ernest-Jean-Camille), ... Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit constitutionnel
De l'adaptation de l'état de droit aux défis du numérique. Analyse du cas particulier de la France
En ces temps si troublés, les Etats sont appelés à repenser leurs processus internes et externes pour répondre avec le plus d'efficience et d'efficacité possible aux défis contemporains : le numérique et l'intelligence artificielle leur imposent une réforme globale concernant leurs structures, leurs pouvoirs, leurs compétences, leurs principes d'organisation, leurs outils de gestion, leurs mécanismes de coopération et d'évaluation de leurs rapports avec les citoyens et administrés, entre le centre et la périphérie, entre le public et le privé, entre les élus et les électeurs, créant ainsi une nouvelle forme de démocratie, la démocratie 2.0. Mais que devient l'Etat de droit dans une démocratie 2.0 ? Dans cet ouvrage, Patrice Cardot propose une réflexion aussi vaste que précise autour de cette question décisive, avec l'objectif de proposer une exploration des principaux défis posés à l'Etat de droit et à la démocratie par la révolution numérique, ainsi que des principales transformations qu'ils induisent. A partir de cette analyse, il présente un état du droit applicable aux problématiques en jeu – analyse qui lui permet ensuite d'évaluer la façon dont l'Etat de droit français fait face à ces différents enjeux de transformation dans le contexte où sont exposées les principales initiatives européennes et internationales entreprises pour y répondre. C'est ainsi qu'il dégage des pistes de progrès sur le double registre du droit et de l'éthique pour que la promesse démocratique ne soit pas irréversiblement altérée par l'incapacité de l'Etat et des institutions européennes et internationales à anticiper les risques et menaces que font peser sur elle des usages inappropriés du numérique. Une réflexion majeure sur l'avenir de la politique et de la place de l'homme dans le futur.
05/2021
Vie chrétienne
Le Droit au service de l'Eglise et de l'Etat. Mélanges en l'honneur des professeurs Abbé Bruno Lutumba Komba et Grégoire Bakandeja Wa Mumpugu pour leur 65 ans d'àge
Le thème général : Le Droit au service de l'Eglise et de l'Etat a l'avantage de résumer les principaux champs de recherche scientifique des Doyens Lutumba et Bakandeja, en regroupant les différentes contributions en deux parties portant respectivement sur les fondements et domaines connexes, les droits humains et le développement durable.
11/2023
Sociologie
Le Coût de la virilité
En France, les hommes représentent 84 % des auteurs d'accidents de la route mortels, 90 % des personnes condamnées par la justice, 86 % des mis en cause pour meurtre, 97 % des auteurs de violences sexuelles, etc. Cette liste a un coût : direct pour l'Etat, qui dépense chaque année des dizaines de milliards d'euros en services de police, judiciaires, médicaux et éducatifs pour y faire face ; indirect pour la société, qui doit répondre aux souffrances des victimes. Lucile Peytavin s'interroge sur les raisons de cette surreprésentation des hommes parmi les auteurs de violences et de comportements à risque, et tente d'estimer les conséquences financières de l'ensemble de ces préjudices. Quel est le coût des conséquences de la virilité érigée en idéologie dominante ? N'aurions-nous pas tous intérêt à nous comporter... comme les femmes ? ! Lucile Peytavin a accompli une tâche colossale. Cosmopolitan. Eclairant. Le Huffington Post.
03/2023
Suspense
Spider-Man Miles Morales. Dans l'ombre du Vautour
Après la tragédie qui lui a ôté son père, Miles doit reconstruire sa vie. Projeté dans un quartier qu'il ne connaît pas, l'adolescent se voue corps et âme à ses récentes responsabilités. Car Miles n'a pas un boulot ordinaire : il est Spider-Man. Ou du moins, le nouveau Spider-Man. Au coeur d'une société qui ne semble vouloir de lui ni en costume ni en civil, Miles essaye de trouver sa place. Lorsqu'une menace ailée sans précédent plane sur New York, deux Spider-Man ne seront pas de trop pour éviter que la ville n'y laisse des plumes. Aux côtés de son mentor Peter Parker, le Spider-Man original, Miles devra apprendre à accepter ses pouvoirs et comprendre quel genre de super-héros il souhaite devenir.
04/2021
Droit
Le ministère public et le couple conjugal
La vie conjugale est l'aspect le plus intime de la vie privée. Pourtant, le droit ménage un certain ordre public conjugal, que le ministère public a la charge de défendre. Quels enjeux conjugaux le droit positif considère-t-il comme suffisamment importants pour autoriser la réaction du parquet ? Le ministère public exerce-t-il pleinement les prérogatives que la loi lui accorde ? Pour y répondre, il est nécessaire de distinguer deux moments de l'existence du couple. Au moment où le couple conjugal se constitue, les intérêts privés de ceux qui le composent et les intérêts publics de la collectivité sont mis en balance. Dès lors, en sa qualité de gardien de l'ordre public, le ministère public tient un rôle prépondérant. Face à la désaffection de la famille pour ces questions, et en dépit de l'individualisme avec lequel la conjugalité est aujourd'hui abordée, les pouvoirs du parquet ne cessent ici de s'accroître (partie 1). Par la suite, une fois le couple reconnu, la vie conjugale est moins propice à la confrontation de ces intérêts. Pourtant le droit, aussi bien civil que pénal, conserve une fonction didactique, dont émerge une certaine conception de la vie de couple à travers l'ordre public conjugal. Le ministère public ne contribue cependant ni à son élaboration, ni à sa promotion. Même lorsqu'il est question de la protection des intérêts de l'individu au sein du couple, le parquet reste autant que possible en retrait, sauf face à une infraction pénale (partie 2). Ces réponses dessinent ainsi les contours actuels des enjeux conjugaux que le législateur n'a pas encore abandonnés au couple, et ceux à propos desquels il redouble de vigilence.
04/2012
Droit
Succession & Héritage. Une délicate épreuve
S'il est un sujet qui suscite convoitises, rancoeurs, mensonges et jalousies c'est bien celui de l'héritage. Il y a quelques siècles, c'était le royaume qui était l'objet de conflits conduisant à sa division en provinces et parfois à la guerre. L'époque a changé, les familles continuent à se déchirer. Il est vrai que le sujet, étroitement lié à la mort, est quelque peu tabou et entouré de nébulosité. En témoigne l'ampleur de la polémique entourant le décès de notre rockeur national, Johnny Hallyday. En France, environ 600 000 décès surviennent chaque année conduisant au règlement d'autant de successions. Le mythe de l'oncle d'Amérique anime encore la mémoire collective. Un éclairage s'impose. L'auteur, spécialiste en droit de la famille, rappelle les principes fondamentaux gouvernant la matière, en explique l'origine et les conséquences. 100 questions/réponses illustrent les développements et donnent à l'ouvrage un aspect pratique accessible à tous. Franck Eliard est un spécialiste du droit de la famille. Formateur, conférencier, auteur, il a exercé la profession de notaire pendant 20 ans et est chargé d'enseignement à l'université de Nantes. Certaines de ses publications sont référencées dans le code civil. Son palmarès sportif est aussi étoffé. Coureur cycliste de niveau 1re catégorie FFC de 1987 à 1997, son palmarès compte une quarantaine de victoires, dont deux titres de champion de France des professions judiciaires (policiers, gendarmes, douaniers...) et 125 podiums. Depuis 2011, il est recordman du monde de vitesse de jet-ski et, à ce titre, parrain sportif de l'association "Enfants, cancer et santé" . Il publie ici son dixième ouvrage et illustre ainsi sa parfaite maîtrise du droit de la famille.
04/2019
Droit
La Cour pénale internationale face à la crise en République démocratique du Congo. Etude critique et prospective
En dépit des faiblesses inhérentes à toute oeuvre humaine débutante, l'institution judiciaire de la Haye mérite d'être soutenue à cause de sa lutte contre la banalisation des crimes odieux et des violations du droit international, le régime de l'impunité, et de la barbarie... La Cour pénale internationale (CPI) doit pousser les poursuites jusqu'aux commanditaires des crimes de génocide, des crimes de guerres et des crimes contre l'humanité au lieu de s'arrêter aux exécutants de ces crimes ou aux acteurs apparents. Toutefois, il revient aux Etats, notamment à la République démocratique du Congo, la tâche de maximiser la complémentarité entre le droit national et le droit international ; d'identifier les criminels et saisir la CPI en temps réel.
10/2015
