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Extraits
Droit
Fragments d'univers. Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier
Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui cultivent leur esprit comme d'autres leur jardin. Le professeur Jean-Marie Pontier fait partie de ces êtres-là, auxquels rien n'est ni étranger, ni étrange, et qui sont de ce fait toujours et partout heureux. Il était donc naturel que ses collègues et amis lui dédient ces Fragments d'univers qui ne peuvent toutefois rassembler que quelques aspects de ses sujets de prédilection : sans ordre apparent — mais le désordre peut aussi être ordre — le lecteur trouvera donc des contributions sur le droit administratif, le droit constitutionnel, le droit des collectivités territoriales, le droit de la culture, le droit de l'environnement, le droit électoral, les finances publiques, le droit de la fonction publique, le droit de la santé et bien sûr le droit nucléaire. Cette myriade de sujets fait apparaître, en cheminant dans leur lecture, l'apport du professeur Jean-Marie Pontier sur nombre d'entre eux et l'intuition qui l'a guidé sur des "sente", comme l'on dit dans son pays, peu balisées. Puissent le lecteur, et tous ceux qui auraient voulu participer à cet hommage et qui n'ont pas pu le faire, trouver dans ces pages le témoignage de la reconnaissance de ses élèves et de l'admiration de tous.
07/2020
Histoire internationale
Kasa-Vubu, Lumumba et l'indépendance du Congo. 1956-1960
Cet essai jette un regard sur l'histoire politique de la République Démocratique du Congo à Léopoldville entre 1956 et 1960. L'auteur y brosse le parcours de l'Alliance des bakongo (ABAKO) et celui du Mouvement national congolais (MNC) dont les principaux acteurs, Joseph Kasa-Vubu et Patrice Lumumba, ont joué, chacun à sa manière, un rôle cardinal dans la lutte pour l'indépendance.
04/2013
Entreprise en difficulté, proc
Code des entreprises en difficulté. Edition 2022
Ce code réunit l'ensemble des textes relatifs au droit des entreprises en difficulté. Il en expose d'abord le droit commun : de la prévention au traitement des difficultés, ainsi que les statuts des professionnels, puis le droit spécifique. Il présente enfin le droit de l'Union européenne et le droit international propre à la matière. Le code est à jour des dernières réformes. Il comprend notamment les textes relatifs au traitement des difficultés des entreprises intervenues à la suite de l'état d'urgence sanitaire et les directives de juillet 2021 : l'une relative à la coordination du droit des sûretés et des entreprises en difficulté et l'autre relative à la restructuration préventive et insolvabilité.
12/2021
Economie
Le blé, une ambition pour la France
Le saviez - vous ? A lui tout seul, le blé rapporte à la France quelque 3 milliards d'euros chaque année. Une performance ignorée par la plupart des Français. Et pourtant, qu'y a - t - il de plus intimement lié à la vie quotidienne des Français ? Des siècles durant, cette céréale qui a trouvé en France sa terre d'élection a fourni l'essentiel de l'alimentation et servi d'étalon au coût de la vie. On sait moins que, jusqu'aux années 1970, la France devait importer pour faire son pain ou nourrir ses animaux d'élevage ! Le succès des céréaliers fut tel après la mise en oeuvre de la Politique Agricole Commune (PAC) qu'ils furent très vite considérés comme les aristocrates de l'agriculture engrangeant un revenu plus que confortable et tirant les ficelles du syndicalisme agricole. Et pourtant, rien ne semble plus aller de soi au pays de l'océan des blés, cher à Charles Péguy. Les producteurs français affrontent une houle sans précédent. Après avoir été les grands privilégiés de la PAC, le sort semble se liguer contre eux : le climat mais aussi les marchés ne jouent plus en leur faveur. De nouveaux acteurs comme la Russie ou l'Ukraine, qui eurent jadis leurs heures de gloire, concurrencent les blés français sur les grands marchés mondiaux. La Syrie, en situation de pénurie dramatique, vient ainsi d'acheter 200 000 tonnes de blé russe ! Mais même dans l'hexagone, le blé qui fut longtemps synonyme de prospérité ne fait plus l'unanimité, ni sur sa culture qui subsiste difficilement sans produits phytosanitaires ni sur sa légitimité à l'exportation jugée par une grande partie de l'opinion comme néfaste pour les agricultures des pays d'Afrique notamment. La France ne doit en aucun cas renoncer à sa vocation exportatrice ; bien au contraire, elle doit participer avec détermination à la compétition mondiale. Pour cela, l'auteur table plus que jamais sur les progrès de la génétique du blé et mise sur la capacité de la filière à relever le défi du glyphosate. Le blé français n'a pas dit son dernier mot !
10/2019
Littérature française
Cent nuances d'Eros
Joyce Miller est un pseudonyme " clin d'oeil " référence à la fois à James Joyce et à Henry Miller deux des plus grands auteurs de ce monde anglo-saxon prétendu puritain et qui malgré cela ou à cause de cela a vu éclore certains des plus beaux textes concernant l'érotisme raconté soit par des femmes elles-mêmes soit par leurs " complices ". Cent nuances d'Eros - est un commentaire de cent citations extraites d'oeuvres d'auteurs divers : depuis le " père fondateur " DH Lawrence jusqu'à Carla Bruni en passant par Pauline Réage, sans oublier Marcela Iacub ou Thérèse d'Avila. Son auteure y analyse non sans humour quelques thèmes essentiels de la sexualité féminine et de son expression notamment littéraire : désir frustration sensualité transgression féminisme crudité du langage Elle vous permet d'aborder l'intimité des femmes autrement. Ecrit avec érudition et légèreté, cet essai se dévore aussi comme un feuilleton.
05/2014
Société
Pratiques de développement durable en Afrique. Politiques, processus et innovations
Les Etats africains sont de plus en plus confrontés aux défis des Objectifs du développement durable (ODD). L'accès aux services sociaux de base et le partage équitable des ressources naturelles doivent nécessairement tenir compte des pratiques durables afin de ne point compromettre leurs accès aux générations futures. Défis assez difficiles pour les pays africains, mais l'espoir est nourri par les réflexions du monde de la recherche en tant que partenaire au développement. Cet ouvrage collectif, initié par le laboratoire de recherche en "Genre et Développement" de l'Université Joseph Ki-Zerbo de Ouagadougou, sous la coordination d'auteurs burkinabé, expose des thématiques variées de plusieurs auteurs des sciences humaines et sociales sur les questions des pratiques de développement durable en termes d'innovation dans un contexte de mobilité et d'interaction des acteurs de développement. Le contenu de cet essai se veut constituer la synthèse de toutes ces réflexions que nous vous invitons à découvrir.
02/2021
Imagerie médicale
L'os
Ce livre, témoin de l'approche scientifique de la société, est comme habituellement multidisciplinaire, à la fois clinique et radiologique avec l'intervention des meilleurs orateurs spécialistes du sujet. Six thématiques particulièrement originales sont abordées : l'Os et ses fondamentaux, l'Os sollicité ou traumatisé, l'Os métabolique, l'Os inflammatoire et infectieux, l'Os tumoral et enfin l'Os différent. Les nombreux auteurs ont pu développer et élargir chaque sujet, agrémenté d'une iconographie toujours plus abondante et de grande qualité. Un tel ouvrage édité par notre fidèle partenaire SAURAMPS MEDICAL et disponible le jour même du congrès, ne peut être réalisé chaque année sans un grand nombre d'acteurs, auteurs, relecteurs, correcteurs, éditeur, imprimeur qui n'ont pas ménagé leurs efforts pour enrichir dans les temps cette collection unique, le tout orchestré par Frédérique Miot et Aurélie Vuibert. Que tous soient chaleureusement remerciés, ainsi que nos fidèles participants et lecteurs qui en garantissent le succès constant. - Professeur Nicolas Sans - Président de la S. I.
07/2023
Littérature française
Victor Hugo à l'École de droit, le cas Jean Valjean au point de vue historique
Cour de cassation. Affaire du monument du duc de Berry... Mémoire de M. Pardessus, plaidoyer de M. Mandaroux-Vertamy, réquisitoire de M. Dupin...Date de l'édition originale : 1835Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2017
Littérature française
L'homme et les bêtes selon les religions, les philosophies, les sciences naturelles et le droit
École et patrie...Date de l'édition originale : 1907Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2013
Droit
Thèse de doctorat. Du régime de la terre arch en Algérie. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Du régime de la terre arch en Algérie. Thèse pour le doctorat... par E. Gueit,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Créer un Etat "tutsi" dans les Grands Lacs ? Une question à l'épreuve du droit international
"Pourquoi l'auteur aborde-t-il un sujet aussi délicat, pour lequel, depuis le président Mobutu, l'Etat congolais n'est pas parvenu à trouver un règlement définitif ? Une bonne partie de la réponse à ma quête a été donnée dès le début de l'ouvrage. En effet, en grand patriote, Maître Diomi Ndongala vise à donner aux Congolais, en particulier, une prise de conscience sur la gravité d'une situation susceptible de modifier, mieux, de faire disparaître, la République Démocratique du Congo dans sa configuration territoriale héritée de la colonisation." Gérard Balanda Mikuin Leliel.
06/2010
Droit
Thèse de doctorat. De la Contrainte par corps en matière criminelle. Faculté de droit de Toulouse
Université de Toulouse. Faculté de droit. De la Contrainte par corps en matière criminelle, thèse pour le doctorat, par G. Dubernet de Boscq Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise
La neutralité est l'un des principaux sujets de recherche en fiscalité. Quoiqu'elle revête de multiples acceptions juridiques ou économiques, il est généralement admis que l'impôt ne peut être neutre. Alors qu'une revue de la littérature aurait consisté à faire la litanie des dispositifs fiscaux générant des distorsions, ou des multiples mesures visant à les réduire, la présente thèse s'emploie à démontrer que la neutralité du droit fiscal est une réalité de la fiscalité des entreprises, une construction à la fois législative et prétorienne. En proposant de penser la neutralité comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise, il est alors possible de reconnaître au droit fiscal des affaires une certaine cohérence, au-delà de l'instabilité de la norme. Tendant à imposer l'entreprise comme entité unique, le droit fiscal assure ainsi une égalité de traitement entre les différentes formes d'organisation juridique de l'entreprise et garantit corrélativement une certaine liberté dans l'organisation de cette dernière. Cette approche originale de l'imposition unitaire permet de penser ensemble les dispositifs relatifs à l'élimination des doubles impositions juridiques et économiques, des doubles non-impositions ou des doubles déductions. Sans aller jusqu'à donner à l'objectif de neutralité un rang de principe, un tel objectif conduit néanmoins à déroger aux principes de personnalité et de territorialité de l'impôt, et à formuler d'utiles propositions.
01/2021
Accompagnement des malades
Un médecin, la liberté et la mort. Pour le droit de choisir sa fin de vie
Le docteur Denis Labayle est l'un des très rares médecins en France à défendre depuis plus de vingt ans le droit des êtres humains à choisir leur fin de vie ainsi qu'une nouvelle conception de l'éthique médicale ajoutant au célèbre serment d'Hippocrate : " J'accompagnerai mes malades jusqu'à la fin de leur vie et je respecterai leur choix. " Le docteur Denis Labayle est l'un des premiers médecins à avoir affirmé que les soins palliatifs ne résolvaient pas toutes les situations et à avoir alerté sur les dérives des lois Leonetti et Clayes-Leonetti qui imposent la déshydratation du corps et engendrent des agonies prolongées, inutiles et douloureuses. Il a forgé ses convictions sur une écoute approfondie des patients en fin de vie, au cours de ses quarante années de fonction hospitalière et a découvert l'importance du rôle du médecin dans les réponses à apporter. Il défend une nouvelle conception de l'éthique médicale : au célèbre serment d'Hippocrate dont il analyse la métamorphose au cours de l'histoire, il propose d'ajouter d'autres engagements, comme celui-ci : " J'accompagnerai mes malades jusqu'à la fin de leur vie et je respecterai leur choix. " En un temps où tous les pays limitrophes de l'Hexagone font évoluer la législation en ce domaine, la France campe sur des règles rigides qui obligent nombre de citoyens à aller chercher à l'étranger ce que leur pays leur refuse. Pourquoi une telle obstruction ? L'auteur tente d'y répondre. Son combat commence à porter ses fruits : le 8 avril 2021, hors agenda parlementaire, les députés ont voté, à une très large majorité, l'article premier d'un projet de loi qui autorise enfin le droit des malades à demander l'aide médicale à mourir. Une porte entrouverte que certains ont tenté de refermer en déposant 4 000 amendements. Il est donc certain que ce débat qui s'est ouvert n'en est qu'à ses prémices et qu'il sera, à coup sûr, l'un des thèmes abordés au cours de cette année 2022 d'élection présidentielle.
02/2022
Mélanges
Le droit africain à la quête de son identité. Mélanges offerts au Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye
"Parce qu'il est un remarquable universitaire, le Professeur Isaac Yankhoba Ndiaye est connu de tout l'espace africain francophone. Il n'a pas seulement dispensé ses enseignements dans les universités du Sénégal. Il a aussi, convaincu des vertus de l'enracinement et de l'ouverture, ce "couple" tant magnifié par le Président-poète Léopold Sédar Senghor, su se mettre au service des autres Universités africaines que ce soit au Mali ou en République de Guinée. Les actions qu'il a menées au plan interne dans ces différents pays ont eu un prolongement communautaire. Membre du comité technique spécialisé de Sciences juridiques et politiques, en tant que représentant de l'Etat du Sénégal, il a participé à plusieurs reprises aux travaux des Comités consultatifs interafricains consacrés en partie à l'évaluation des travaux des enseignants-chercheurs et aux chercheurs candidats à l'inscription sur les différentes listes d'aptitude du Conseil africain et malgache pour l'Enseignement supérieur (CAMES). Il a aussi participé, en tant que membre du jury de Droit Privé, à l'évaluation des candidats aux 17e et 18e concours d'agrégation de Sciences juridiques, politiques, économiques et de Gestion (Yaoundé Cameroun, 2017, Ouagadougou, Burkina 2019). Universitaire dans l'âme, il a compris très tôt que l'enseignant du Supérieur n'est pas seulement investi de missions d'enseignement, de recherche et d'encadrement des étudiants et qu'il doit aussi et surtout s'investir dans l'administration des Institutions d'enseignement supérieur. A cet égard, il a servi l'Université successivement en qualité de Chef du département de Droit privé, Assesseur et Doyen de la Faculté des Sciences juridiques et politiques et Vice-président de l'Assemblée de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar." Pr Ndiaw Diouf.
02/2021
Droit
La controverse entre Hans Kelsen et Eric Voegelin en théorie du droit et en théorie politique
La controverse entre Hans Kelsen (1881-1973) et Eric Voegelin (1901-1985) commence au début des années 1920 à Vienne et se termine aux Etats-Unis dans les années 1960. Voegelin s'est d'abord opposé à la théorie pure du droit dès les années 1920, en développant une critique très acerbe de la théorie juridique de son ancien directeur de thèse. Après leurs exils aux Etats-Unis, Kelsen et Voegelin se sont confrontés en théorie politique, en particulier au sujet de l'interprétation des totalitarismes. Cette fois-ci, c'est Kelsen qui a attaqué la théorie politique de Voegelin dans deux manuscrits publiés de façon posthume. C'est à travers le prisme de l'opposition entre les Lumières et le Romantisme que nous tenterons d'expliquer cette controverse et de donner les clés de lecture qui permettent de la comprendre. L'étude de cette controverse entendra éclairer la théorie de l'un par celle de l'autre.
12/2020
Droit
DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires. Fiches de révision, Edition 2022-2023
Des fiches détachables 100 % conformes au programme
100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout. . . ).
Les fiches de révision offrent :
- l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc. ) ;
- les compétences et savoirs associés ;
- des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir. . . ) pour une mémorisation facilitée ;
- les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert " ).
Droit
Droit vers la magistrature. 220 questions-réponses pour préparer l'ENM et devenir magistrat, 2e édition
Cet ouvrage est écrit dans une forme pratique, présentant 220 questions-réponses destinées à aider le lecteur à faire face aux étapes, aux interrogations et aux difficultés qui ponctuent le chemin vers la magistrature. Le contenu de l'ouvrage se veut ainsi immédiatement exploitable par : - un étudiant ou un professionnel s'interrogeant sur la réalité des fonctions, les voies d'accès à la magistrature et la façon de s'y préparer sur le long terme, - un candidatà l'un des quatre concours d'accès à l'ENM ou à l'une des voies de recrutement hors concours, en préparation active, - un futur magistrat, recruté sur concours ou hors concours, qui souhaite aborder au mieux sa formation et le processus le guidant vers la prise de premières fonctions. L'auteur gère un compte Instagram Destination_enm, qui après six mois d'existence, rassemble plus de 8 000 abonnés qui suivent quotidiennement ses publications. L'ouvrage propose également en compléments des vidéos publiées sur le site dunod. com réalisées dans le cadre du compte Instragram.
Histoire du droit
Thèse. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Faculté de droit de Paris
Université de Paris. Faculté de droit. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Thèse... par Louis Gibaux,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sociologie
Les moments kabyles de l'anthropologie politique. République, droit et citoyenneté au village, XIXe-XXIe siècles
Entre toutes les sociétés sur lesquelles l'anthropologie de la période coloniale a jeté son exclusive, la société kabyle est très tôt devenue une référence obligée. Elle a servi à l'appui de toutes les modélisations théoriques de l'Ecole sociologique française et des sciences sociales qui se sont succédées et opposées depuis le milieu du XIXe siècle jusqu'à nos jours : depuis les écrits d'Emile Durkheim jusqu'à ceux de Pierre Bourdieu, en passant par ceux de Marcel Mauss, René Maunier, Jacques Berque et Ernest Gellner. La première partie de l'ouvrage, consacrée à ces grands textes de sciences sociales, propose une histoire des principaux paradigmes de l'anthropologie politique : depuis l'opposition entre sociétés à contrat et sociétés à statut sur laquelle se fonde la théorie segmentaire, à la question de savoir comment un ordre politique est maintenu dans des sociétés sans Etat, sans oublier l'opposition entre la vengeance et le droit. Autrement dit, ces Lectures proposées par Alain Mahé ne sont rien moins qu'une histoire de l'anthropologie politique et juridique au prisme de la Kabylie. La seconde partie de cet ouvrage est consacrée aux Enquêtes ethnographiques réalisées par l'auteur en Kabylie entre 1980 et 2010. Etayée par de minutieuses descriptions ethnographiques de l'activité des assemblées de villages, l'interprétation qu'en propose Alain Mahé est évidemment irriguée par la critique des positions théoriques livrée dans la première partie de l'ouvrage. Nous y voyons, notamment, comment - à rebours de l'hypothèse segmentaire - l'activité proprement politique et juridique des assemblées de villages concourt à faire de l'assemblée villageoise le foyer de la légitimité politique, garant d'un véritable espace public. La façon dont ces assemblées ont été à l'origine des coordinations et des mobilisations du mouvement citoyen de 2001 reste sans aucun doute la meilleure preuve de la vigueur - et de l'avenir ! - de la culture politique démocratique et des savoir-faire organisationnels que l'institution villageoise ménage dans un pays soumis à un régime dictatorial.
01/2021
Littérature française
L'un et l'une, l'enfant de l'amour et le droit à la vie
L'auteur, Gérard Ouazana, imagine raconter à sa petite-fille, Mélodie, le parcours de sa vie, et notamment son combat face aux divers malheurs, qui jalonnent naturellement une existence. Il ne s'est jamais remis de la perte de Marion, sa fille unique, ni de celle de son mari, alors jeunes parents d'une petite Mélodie. Ils furent au nombre des morts dans un attentat islamiste perpétré à Paris, en 1995. Ils ont, de fait, laissé la petite Mélodie, orpheline, âgée de trois ans à peine ! Son papy, qui était alors séparé de son épouse, reforme son couple. Ils sont, dès lors, plus que jamais unis autour de leur petite-fille, pour l'élever dans l'amour et l'accompagner le plus loin possible. Un jour, Mélodie, devenue une jeune femme, cède au désespoir d'un grand amour malheureux. Elle est enceinte de son compagnon, qui vient de l'abandonner. Face à son désespoir, allant même jusqu'à des idées de suicide, son grand-père lui écrit avec le récit de sa vie, ses états d'âme, son histoire, ses propres drames, ses angoisses et ses espoirs. Il lui livre ses peurs, dévoile les qualités, mais aussi les faiblesses de son vécu, avec ses failles et ses excès. Sans jamais perdre l'espoir toutefois, que toute vie, y compris avec ses drames, mérite toujours d'être vécue. Cet échange, l'auteur a voulu le résumer dans son titre : L'un et l'une, L'enfant de l'amour et le droit à la vie.
01/2020
Histoire du droit
Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens. Traduit de l'anglais
Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens , par sir James Mackintosh,... traduit de l'anglais par M. Paul Royer-Collard,... Date de l'édition originale : 1830 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Multimédia
Droit du commerce électronique. Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, 2e édition
Les nombreuses règles de droit relatives aux principales activités économiques qui se déploient sur le web et les réseaux sociaux. L'ouvrage montre comment le droit a su, en quelques années, intégrer le double défi technique et économique imposé par le développement fulgurant du commerce électronique.
02/2023
Sciences politiques
La criminalité pharmaceutique en République Démocratique du Congo. Une véritable menace au droit à la santé
Pendant que l'humanité assiste passivement à la criminalité pharmaceutique qui englobe la contrefaçon pharmaceutique, la fabrication et le commerce des médicaments falsifiés, gâtés, périmés, illicites, corrompus ou de qualité douteuse, l'escroquerie pharmaceutique, l'avortement criminel par médicaments, l'exercice illicite de l'art de guérir et de pharmacie, les patients mettent leur santé en danger en consommant de faux médicaments ne contenant pas de principe actif et qui leur font courir des risques de santé pouvant être létaux. En RDC, les médicaments, souvent considérés comme tout produit commerçable, fabriqués hors normes, conservés dans les endroits inappropriés et distribués par des non-professionnels, sont des tueurs silencieux. Il appert également de relever, dans ce lot, des médicaments tradimodernes non conformes aux exigences de qualité, de posologie, du dosage, du conditionnement et de dispensation. Cette situation est accentuée par l'automédication et le laxisme des instances judiciaires dans la lutte contre la médicriminalité. Comme instrument d'interpellation des autorités politiques et sanitaires, des professionnels de droit et de santé, l'ouvrage démontre qu'il est utopique de croire en l'exercice du droit à la santé en présence d'une criminalité pharmaceutique consacrée et institutionnalisée qui constitue une véritable menace pour lui. L'assainissement du secteur pharmaceutique et la répression dissuasive de pharmacriminels restent des mécanismes correctifs pour juguler ce fléau en RDC.
09/2019
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaires DCG 2. Fiches de révision, Edition 2021-2022
Des fiches détachables 100 % conformes au programme 100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout...). Les fiches de révision offrent : - l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc.) ; - les compétences et savoirs associés ; - des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir...) pour une mémorisation facilitée ; - les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert ").
09/2021
Droit du travail et de l'emplo
L'Homme et la Société N° 212, 2020/1 : Normes du droit du travail en France
La contestation des lois Travail en France, entre 2016 et 2020, puis des dispositions concernant le travail dans la Loi du 23 mars 2020 instituant "l'état d'urgence sanitaire", a été l'occasion d'une réactualisation d'un débat théorique et politique au sujet de la question des normes du droit du travail. D'où viennent ces normes spécifiques au droit du travail et au droit social en France, et sur quels diagnostics, conflits et revendications ont-elles été construites ? Suffit-il, pour comprendre les contre-réformes récentes du Code du travail, de les qualifier de "néolibérales" ? Enfin, quelle forme peut prendre aujourd'hui le projet d'un droit du travail émancipateur ? Ce dossier réunit des contributions de juristes, d'historien.ne.s, de sociologues et de philosophes qui examinent l'émergence et le développement du modèle français du droit du travail - en revenant notamment sur les débats autour de la naissance du droit du travail et du droit social au XIXe siècle, puis en cherchant à interpréter leur évolution aux XXe et début du XXIe siècles. Cette enquête d'ordre socio-historique est cependant indissociable d'une réflexion de nature épistémologico-critique, concernant le rapport entre les diverses formes de normativité du travail : juridiques, mais aussi économiques, sociales et politiques. Ce dossier entend proposer un diagnostic tout en contribuant à un questionnement politique plus général, au sujet du sens du travail, de son rapport à la démocratie et de sa centralité, dans le mode de production capitaliste, mais aussi dans un possible au-delà du capitalisme.
07/2021
Droit international public
Le droit public après les bombes. Projets de réformes constitutionnelles et législatives pour une Syrie démocratique
A l'heure où les bombes pleuvent sur l'Ukraine, elles se sont tues sur la Syrie. Mais un autre danger guette cette dernière : celui du silence. Pour briser ce silence, cet ouvrage discute le droit public syrien de manière critique. Depuis 2011, la répression du régime ne fait pas seulement taire les voix des opposants ; elle a également muselé la doctrine juridique et cadenassé le débat sur l'avenir constitutionnel syrien. Fruit de la solidarité entre l'ULB et les exilés syriens, ce livre résiste à la confiscation du droit public par le régime. Porteur d'espoir, il dresse un état des lieux des principales institutions relevant du droit public et il dessine les contours d'un programme de réformes constitutionnelles et légales, en vue de préparer la future transition démocratique syrienne. Ahmad Kodmani est docteur en droit de l'Université d'Angers. Après un bref passage par le barreau de Damas, il a poursuivi une carrière scientifique à l'université d'Angers, puis entre 2016 et 2018 au sein du Centre de droit public et social de l'Université libre de Bruxelles. Salim Sendiane est docteur en droit de l'Université Paris V Descartes. Entre 2018 et 2020, il a été chercheur postdoctorant au Centre de droit public et social de l'Université libre de Bruxelles. Actuellement, il est chercheur au Centre Harmoon pour l'étude contemporaine (Paris). Avec la collaboration de Khaled Al-Bitar et de Bassel Al-Masri. Préface de Anne-Emmanuelle Bourgaux et Julien Pieret.
06/2023
Histoire du droit
L'ordre des circulations ? L'Institut de Droit international et la régulation des migrations (1870-1920)
Le contrôle des migrations affectant le territoire d'un Etat est souvent conçu comme relevant de la seule compétence de celui-ci tout passage de frontière, tout séjour d'un étranger, pourtant, mettent en contact plusieurs souverainetés et instaurent entre elles des échanges, des négociations, ou suscitent des conflits. Les fondateurs du droit international moderne, réunis à la fin du me siècle par l'Institut de droit international, en étaient bien conscients. Fins observateurs du monde de leur temps, qu'ils entendaient ordonner selon le droit, ils consacrent alors aux implications des mobilités humaines des milliers de pages, et au meilleur moyen de les régler de nombreux débats, soucieux qu'ils étaient d'instaurer un ordre des circulations libéral, condition à leurs yeux de la prospérité de chacun et de la paix entre les nations occidentales. Ils entreprennent ainsi, non sans connaître de véritables succès, d'assurer un statut juridique aux étrangers résidant en Occident, de protéger les réfugiés de la vindicte des Etats, de dénoncer enfin les entraves trop manifestes i la liberté de circulation. Les guerres brutales que connut l'Europe, sa division en aires d'influence rivales, l'affaissement de la civilisation européenne consécutif i la Première Guerre mondiale ont fait tomber dans l'oubli ces travaux fondateurs autant que leurs réalisations effectives, dont beaucoup ne survécurent toutefois pas i l'effondrement du monde qui les avait vu naître. Ce livre retrace leur histoire et leurs combats, en un temps que marque à nouveau autant la nécessité d'un ordre mondial des mobilités humaines que l'apparente impossibilité de le faire advenir.
07/2021
Histoire du droit
Sténographie de cours de droit civil. Universités de Paris, semestre d'été, année scolaire 1835-1836
Sténographie des cours de diverses facultés de Paris. Cours de droit civil : semestre d'été, année scolaire 1835-1836 / M. Demante, professeur... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit constitutionnel
Les dispositions inexploitées de la Constitution de 1958. Contribution au droit institutionnel de la Ve République
La longévité inhabituelle de la Ve République pourrait laisser croire que la Constitution de 1958 a déjà livré tous ses secrets. D'aucuns considèrent d'ailleurs qu'elle est obsolète et réclament son abrogation en vue d'un passage à la VIe République. Le bilan de la Constitution de 1958 semble ainsi définitivement tiré. Pourtant, toutes les virtualités de ce texte n'ont pas été expérimentées, d'autant plus que plusieurs de ses dispositions demeurent inexploitées. La présente thèse, qui contribue à déterminer l'idée de Constitution, propose une analyse approfondie de ce non-usage.
06/2023
