Recherche

Pratique du droit de la construction. Marchés publics et privés, 10e édition

Extraits

ActuaLitté

6e

Passeport Allemand de la 6e à la 5e. Edition 2022

- 16 séquences joyeuses et stimulantes pour réviser tout le programme ; - Des rappels de cours clairs et structurés, avec de nombreux exemples ; - Des exercices progressifs et variés pour bien s'entraîner ; - Des jeux pour revoir quelques aspects de la culture germanique ; - Des bilans rapides et réguliers ; - Tous les corrigés détachables, accompagnés de conseils.

05/2022

ActuaLitté

6e

Auzou vacances de la 6e à la 5e. Edition 2022

Tout le programme de révisions en Français, Maths, Histoire-Géographie, SVT, Physique-Chimie, Technologie, Anglais - Des pages par matière avec des bilans pour bien évaluer sa progression - Des rappels de cours à chaque leçon pour aider à la réussite des exercices - Des documents variés - Des bilans pour s'évaluer - Tous les corrigés détaillés - Un cahier conforme aux programmes scolaires, rédigé par des enseignants

05/2022

ActuaLitté

Beaux arts

Apprendre à peindre. Les ateliers privés à Paris 1780-1863

Où apprenait-on à peindre à Paris au XIXe siècle ? Cette question pourtant cruciale n'a jusqu'à maintenant guère été approfondie par les historiens de l'art dont l'attention était surtout tournée vers le fonctionnement de l'Ecole des beaux-arts. Or les classes de peinture n'y furent introduites qu'en 1863. De la fin du XVIIIe siècle à 1863, c'est dans l'espace hybride des ateliers privés d'enseignement, entre ancienne cellule artisanale et structure académique, que s'inventent et se développent de nouvelles approches du métier de peintre. Au-delà des aspects techniques et esthétiques, c'est le statut même des artistes qui se redéfinit à l'aune d'une autonomie inédite. Le caractère professionnel des formations se précise, tandis que la relation entre le maître et l'élève gagne en complexité. Si la nostalgie du lien intime entre patron et apprenti de l'Ancien Régime apparaît comme un leitmotiv de la réflexion artistique, la situation nouvelle des ateliers privés favorise l'émancipation des jeunes peintres par rapport à l'autorité du maître. La liberté nouvelle face aux modèles, à la fois source d'angoisse et d'enthousiasme, transforme ainsi les ateliers privés en laboratoires expérimentaux de la modernité.

05/2013

ActuaLitté

Economie

Un monde possible. Les acteurs privés face à l'injustice

Le libéralisme produit actuellement des effets paradoxaux : une mondialisation des objets et une crispation identitaire ; une croissance économique évidente et une augmentation simultanée des inégalités. Cette contradiction, qui s'accompagne d'un affaiblissement des Etats, valorise de facto le rôle de la société civile. A côté d'Etats-nations affaiblis ou carrément en faillite, comment apprécier la responsabilité nouvelle des différents acteurs privés (individus, ONG, multinationales, associations religieuses ou caritatives) en matière de développement ? Face à l'océan de misère, ces derniers ont un rôle nouveau - et considérable - à jouer. Leur capacité d'action va même bien au-delà de la sphère humanitaire ou économique et devient véritablement politique. La question décisive est désormais la suivante : ces acteurs privés peuvent-ils vraiment s'engager dans des projets qui dépassent leurs intérêts particuliers et contribuent au bien commun de la planète ? Cet essai, bâti sur une analyse approfondie de la théorie libérale, plaide pour " un monde possible ", fondé sur les convictions et les ressources morales et spirituelles des personnes et des sociétés concernées. Il s'appuie sur des enquêtes de terrain menées par l'auteur auprès de filiales de grands groupes industriels et sur des programmes de développement au Kenya, au Nigeria, au Bénin et au Mexique.

01/2008

ActuaLitté

Petits classiques parascolaire

La peine de mort. De Voltaire à Badinter, Edition revue et corrigée

" Tout condamné à mort aura la tête tranchée. " Ainsi en décide le nouveau Code pénal adopté par les révolutionnaires en 1791. La guillotine a alors de beaux jours devant elle et fonctionnera en France pendant près de deux siècles, jusqu'à l'abolition, en octobre 1981, de la peine de mort. Les adversaires de la peine capitale luttent pourtant depuis le XVIIIe siècle. Et si le combat a été gagné en France, ils savent qu'ailleurs dans le monde on exécute encore les condamnés.

11/2007

ActuaLitté

Droit international privé

Code monégasque. Codes et lois de la Principauté de Monaco, Edition 2021

Unique recueil des Codes et lois de la Principauté de Monaco en format code, enrichi d'une partie doctrinale relative aux spécificités de droit monégasque. Réalisé en partenariat avec la Principauté de Monaco.

07/2021

ActuaLitté

Religion

La vie de frère Roger, fondateur de Taizé. Edition revue et augmentée

En 1940, en pleine guerre, un jeune homme s’installe seul dans le petit village de Taizé et y cache des réfugiés, notamment des juifs. Dix ans plus tard, une communauté naît, rassemblant des hommes "décidés à donner toute leur vie et qui cherchent à se réconcilier toujours". Rapidement, ses actions et sa notoriété s’étendent. Elle accueille des dizaines de milliers de jeunes de tous les pays, elle anime des rencontres sur tous les continents, elle est présente aux côtés des plus pauvres. Taizé, rapidement, est mondialement connue. Le livre donne amplement la parole à frère Roger pour raconter ses origines familiales, la naissance puis la réalisation de ses intuitions, les étapes d’une aventure risquée, semée, certes, de succès, mais aussi de limites, en particulier sur le chemin de l’oecuménisme sur lequel il s’est nettement engagé. "Nous ne pouvons construire qu’à partir de ce que nous sommes, avec nos limites et nos fragilités. Dieu dépose un trésor d’Évangile dans les vases d’argile que nous sommes". Le fondateur de Taizé demeure étonné de ce qui est arrivé. La biographie, augmentée, rend compte des dernières années de la vie de Frère Roger avant son assassinat, et montre comment la communauté poursuit depuis la vocation oecuménique qu’il lui avait donnée, dans un esprit d’attente contemplative, de confiance et d’espérance.

11/2013

ActuaLitté

Histoire internationale

Histoire de la France et de l'Europe, 1610-1789. Nouvelle édition

Histoire de la France et de l'Europe de 1610 à 1789 (Nouvelle édition revue) / par G. Ducoudray,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

ActuaLitté

Droit

La blockchain saisie par le droit. Volume 1, Textes en français et en espagnol

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie. A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", une sur l'ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l'IRJS. Cet ouvrage prend place dans ce partenariat. Il est le premier de deux ouvrages sur la blockchain, en étudiant certains aspects juridiques d'une première approche de la blockchain, et sera suivi d'un autre ouvrage sur ses applications concrètes. La blockchain s'est rapidement révélée être un formidable outil de certification qui, reposant sur la confiance mutuelle entre les membres d'une communauté peer to peer, permettrait de rendre un processus de décision optimal. Réputée infalsifiable, la blockchain promet à ses utilisateurs de s'assurer de la véracité des informations présentées. Cet ouvrage s'attache d'abord à comprendre la blockchain, et à en étudier les aspects juridiques généraux (une blockchain est-elle un ordre juridique ou un simple instrument ? Comment assurer juridiquement la sécurité de la blockchain ? Que sont les smart contracts ou contrats intelligents ? Qu'est ce les crypto-monnaies ? Les objets connectés peuvent-ils utiliser aussi la blockchain ? ). L'ouvrage s'achève sur le thème essentiel de la régulation de la blockchain (de l'autorégulation, à la régulation étatique ou supranationale, en passant par l'étude de la blockchain face à la fraude fiscale, et par celle du droit international privé de la blockchain). Ces sujets nouveaux, qui animent la doctrine depuis environ deux ans, et dont les législateurs commencent à se saisir, sont abordés dans un esprit prospectif. La lecture de ce nouveau volume issu de la collaboration de l'IRJS avec l'Université d'Externado, est indispensable à tous ceux qui s'intéressent aux conséquences du développement de l'économie numérique sur le droit.

10/2019

ActuaLitté

Management

Le manager intuitif. Vers l'entreprise collaborative, 3e édition

L'arrivée des nouvelles générations, l'ouverture de l'entreprise sur son écosystème, et le développement des technologies collaboratives impulsent des transformations importantes du monde du travail. Mais ces changements ne suffisent pas à rendre l'organisation plus performante ! Pour stimuler la créativité, et relever le défi de l'innovation, le manager du XXIe siècle doit : construire une vision fédératrice pour motiver ses collaborateurs ; pratiquer un management d'influence en rupture avec le management d'autorité traditionnel ; favoriser l'apprentissage permanent et stimuler la collaboration ; mettre en oeuvre une communication efficace et encourager la transparence ; capitaliser sur ses compétences relationnelles : empathie, pédagogie, intuition, souplesse, etc. Mais comment le faire, concrètement ? Cette troisième édition, entièrement revue et enrichie de deux nouveaux chapitres, vous fournit des pistes pratiques, fondées sur des expériences menées en France et à l'étranger pour accompagner les changements et réussir la co-construction de vos projets. Le chapitre "Dix conseils pour le manager du XXIe siècle" bénéficie des dessins de Denis Pessin, qui illustre depuis de nombreuses années les chroniques de Meryem Le Saget dans Entreprise et Carrières. Prix Dauphine Entreprise

04/2023

ActuaLitté

Histoire des idées politiques

Essai sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes. Tome 2. et spécialement de la France et de l'Angleterre, depuis le milieu du XVe siècle jusqu'au XIXe

Essai politique sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes, et spécialement de la France et de l'Angleterre, depuis le milieu du XVe siècle jusqu'au XIXe. Tome 2 / . Par M. Ch. Ganilh,... Date de l'édition originale : 1806 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

ActuaLitté

Histoire des idées politiques

Essai sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes. Tome 1. et spécialement de la France et de l'Angleterre, depuis le milieu du XVe siècle jusqu'au XIXe

Essai politique sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes, et spécialement de la France et de l'Angleterre, depuis le milieu du XVe siècle jusqu'au XIXe. Tome 1 / . Par M. Ch. Ganilh,... Date de l'édition originale : 1806 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

ActuaLitté

Hygiène et sécurité

CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail. Guide à l'usage des élus du personnel

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations quant à son organisation. Ce livre apporte des arguments pour négocier au mieux les accords qui délimiteront les contours de cette instance. Il détaille son fonctionnement - et celui de sa commission spécialisée - par comparaison avec le CHSCT qui est resté autonome jusqu'en 2020. En replaçant les bonnes pratiques au coeur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des enjeux spécifiques à leur entreprise. Actualisé et accessible à tous, il propose des repères et outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : stress, souffrance au travail, burn-out, harcèlement moral, TMS, etc. Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

03/2023

ActuaLitté

Récits de voyage

Souvenirs d'immensité avec troubles de la vision. Précipité de notes prises lors d'un voyage Moscou-Pékin en 1985

Je voyageais comme j'écris, en dévorateur du visible et de l'invisible. Un voyage, une écriture, chez moi, c'est la conquête d'une vérité qui n'est pas toujours ni belle, ni chatoyante, ni rassurante. C'est aussi m'en aller à ses relents, ses sueurs, ses déjections, non pour m'y vautrer, mais pour mettre ma propre humilité à l'épreuve du courage qu'elle exige, pour la regarder en face et en accepter les conséquences. Marcel Moreau

03/2007

ActuaLitté

Sorcellerie

La magie de la nature. Découvrez comment pratiquer votre propre magie en lien avec la nature

Grâce à des conseils et des astuces éprouvés, tirés du grimoire personnel de The Witch of the Forest, découvrez tout ce que vous devez savoir pour bien débuter votre voyage... Vous trouverez dans ce Livre : - Comment percevoir l'abondance de magie au coeur de la nature et libérer votre pouvoir. Apprenez à l'exploiter pour changer votre vie et empruntez le chemin des sorcières modernes ? ! - Une multitude de sorts, conseils, astuces et rituels faciles d'accès, mais aussi des outils et ingrédients simples que vous trouverez aisément chez vous ou en cueillant des plantes courantes. - Un grimoire éthique, pratique et simplissime pour vivre en harmonie avec soi-même et la nature. Le matériel ? Votre intention et quelques ingrédients que vous pouvez trouver partout ! Les plus de ce Livre La jaquette peut être retirée, elle devient alors une planche de radiesthésie pour apprendre l'utilisation du pendule ! Ce grimoire de la magie naturelle reprendra les bases et vous apprendra tout ce que vous avez à savoir pour : - S'initier à la sorcellerie - Exploiter la sorcellerie pour prendre soin de soi et de son bien-être - La Roue de l'année de la sorcière - Jeter des sorts - La magie des couleurs et des bougies - Les herbes - La divination, le tarot et la radiesthésie au pendule - La création de vos propres sigils - La relation d'une sorcière avec la Lune et la nature - Pratiquer la magie en toute discrétion ou avec un budget limité ... et bien plus encore ? !

03/2022

ActuaLitté

Fonction publique

Code général de la fonction publique. Edition 2023

Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.

ActuaLitté

Droit

Droit à l'usage des psychologues

La profession de psychologue - réglementée gérée par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - est soumise depuis 1996 à un code de déontologie qui stipule que "Le respect de la personne dans sa dimension psychique est un droit inaliénable. Sa reconnaissance fonde l'action des psychologues". Ainsi le psychologue se doit de respecter le cadre juridique et déontologique auquel il est soumis. Dans tous les domaines de son activité, le psychologue est soumis à des règles juridiques qu'il lui est impératif de connaître. Une pratique psychologique qui ne s'appuie pas sur le droit est une pratique qui se prive d'un outil essentiel. Les références à l'éthique et la déontologie sont privilégiées par les psychologues, mais ces notions indispensables restent limitées quand elles ne renvoient pas aux règles juridiques. Cet ouvrage a pour objectif de les expliquer spécifiquement aux psychologues. Deux professionnels de terrain ont réuni leurs expériences pour répondre de manière pratique, dans un langage accessible à tous, aux questionnements des psychologues sont-ils soumis au secret professionnel ? Quel statut ont leurs écrits ? Comment peuvent-ils engager leur responsabilité pénale, civile, ou encore disciplinaire ? Tous les psychologues ont-ils les mêmes obligations ? Peuvent-ils recevoir un mineur seul ? Que doivent-ils faire face à une personne en danger, qu'elle soit mineure, majeure ou majeure "vulnérable" ? Cet ouvrage aborde toutes les situations auxquelles le psychologue se trouve confronté, quel que soit son lieu d'exercice. Il constitue en ce sens un outil précieux, un guide essentiel à la pratique de chacun, libéral ou salarié.

09/2019

ActuaLitté

Droit

Les grandes évolutions du droit des obligations

La loi portant création du Code civil et y insérant un livre 8 " La preuve " a été la première à être adoptée en séance plénière puis promulguée le 13 avril 2019. C'est donc finalement au droit de la preuve qu'est revenu l'honneur d'inaugurer le nouveau Code civil. L'adoption des autres livres – et notamment le livre 5 consacré au droit des obligations – est attendue et devrait, espérons-le, être adoptée lors de la prochaine législature. Le praticien devra bientôt composer avec l'ancien et le nouveau Code civil. Il est l'occasion de mettre en avant l'ensemble des évolutions qui traversent le droit des obligations, et ce, à la lumière des différents projets de réforme. L'ouvrage s'intéresse, tout d'abord, aux évolutions doctrinales et jurisprudentielles relatives au droit de la responsabilité civile. Les trois conditions de la responsabilité civile sont ainsi étudiées dans des contributions distinctes. Un panorama général de la réforme en cours est également proposé au lecteur. Deux contributions sont ensuite dédiées au nouveau droit de la preuve et, plus particulièrement, aux modifications concernant la charge de la preuve. La dernière partie de l'ouvrage est consacrée à la théorie générale du contrat et au régime général de l'obligation, envisagée dans la perspective de la réforme à venir. L'obligation d'information précontractuelle, les sanctions qui affectent la formation et l'exécution des contrats ainsi que l'autonomie du régime général de l'obligation sont autant de sujets qui retiendront (sans conteste) l'attention des professionnels du droit.

07/2019

ActuaLitté

Littérature française

Tout droit jusqu'au bout du monde

Ca vous intéresse les Droits de l'Homme ? " Monsieur le Maire paraît étonné que cet homme âgé, en pantoufles, soit resté planté si longtemps dans le hall de la mairie, les yeux fixés sur la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme. C'est ainsi que, dès le début de ce livre, nous rencontrons Monsieur Sévotin. Il nous séduit d'emblée et nous lui emboîtons le pas. Il nous emmène dans son monde, la cité loin de tout, le "Bout du Monde". Là, au fil des pages et des semaines, nous apprenons à voir la vie comme Monsieur Sévotin la voit. Nous découvrons le terrible secret qui le ronge. Avec lui, nous aimons son chien Black, la petite Patricia qui réveille sa tendresse, le bébé Laetitia qui lui doit la vie, et beaucoup d'autres. Il faut lire et faire lire ce merveilleux récit. Il est vrai d'un bout à l'autre. Il est captivant. Il est beau et il donne la clé des Droits de l'Homme. L'auteur sait toucher le lecteur. Son premier livre, "La Boîte à Musique", a obtenu le grand prix des Treize en 1981. Il est devenu le poète de l'enfance dans le Mouvement international ATD Quart Monde où sa femme, Michèle, et lui sont engagés depuis 1974. . A partir de 12 ans.

01/1992

ActuaLitté

Droit communautaire

Les transformations européennes du droit des sociétés

Alors même que l'Union européenne ne dispose d'aucune compétence générale en droit des sociétés, nul ne saurait nier son influence en la matière : la mise en concurrence des droits nationaux à la faveur des libertés individuelles dans le marché intérieur, l'harmonisation de ces droits et la création de mécanismes supranationaux (société européenne, régimes de mobilité à travers les frontières) ont fait évoluer la réglementation, et l'intégration des préoccupations sociales et environnementales pourrait la trans former profondément. Pour son premier colloque international, l'Institut de recherche en droit des a¿aires de Paris (IRDA) a réuni des spécialistes d'horizons divers afin de discuter, au sein du droit des sociétés proprement dit et au départ des disciplines voisines, l'hypothèse d'un renouvellement des fondamentaux de la discipline par l'e¿et de ce droit mis en commun par les Etats européens.

09/2023

ActuaLitté

Histoire du droit

Abrégé méthodique des principes du droit romain

Abrégé méthodique des principes du droit romain : traduction / par M. Arnault-Ménardière (Louis-Florian),... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

ActuaLitté

Cerveau et psychologie

Voyage du cerveau gauche au cerveau droit

En réveillant un patient pendant son opération du cerveau pour poser sur ses yeux un casque de réalité virtuelle, Philippe Menei a réalisé une première chirurgicale dont le but est de cartographier l'hémisphère droit. A la lumière des connaissances récentes, en particulier issues de la chirurgie du cerveau chez un patient éveillé, ce livre explique pourquoi et comment nos hémisphères cérébraux se sont spécialisés pour parler chacun son propre langage. Il revisite le mythe du cerveau droit/cerveau gauche et dévoile pourquoi une carte cérébrale atypique peut être à l'origine de difficultés... ou de super pouvoirs intellectuels. A l'orée du transhumanisme, sera-t-il possible d'améliorer nos capacités cérébrales en stimulant notre hémisphère droit ? Dessiner la "carte du cerveau droit" permettra-t-il l'émergence de nouveaux traitements des troubles de la communication comme l'autisme ? Ou cette carte pourrait-elle être dérobée par des pirates et devenir notre point faible ?

03/2021

ActuaLitté

Collectivités locales

L'Unité du droit des collectivités territoriales

"Des règles communes et unificatrices pour les collectivités territoriales ? " Le Code général des collectivités territoriales vient de fêter son vingtième anniversaire. Né de l'ambition de rassembler dans un seul instrument l'ensemble des textes applicables aux institutions et aux finances communales, départementales, régionales, intercommunales et ultramarines, il avait été construit à droit constant. Pourtant, la structure retenue par les codificateurs pouvait étonner. La distinction des règles applicables à chaque niveau d'administration locale interroge : n'était-il pas possible de dégager, autant que faire se peut, des règles communes ? Etonnamment, le Code général des collectivités territoriales n'avait jamais été un objet d'étude en lui-même. Le moment était donc venu de combler cette lacune, défi que l'ensemble des contributeurs de cet ouvrage a accepté de relever.

03/2023

ActuaLitté

Droit international public

Le droit du patrimoine naturel au Congo

L'intérêt grandissant pour le patrimoine naturel a conduit à la mise en place d'outils juridiques de protection des ressources naturelles au Congo. Cependant, il est à constater que le régime juridique relatif à la protection du patrimoine naturel connaît des faiblesses d'ordre institutionnel et normatif. C'est pourquoi il est légitime de proposer des perspectives d'une protection adéquate en tenant compte des impératifs du développement durable.

07/2023

ActuaLitté

Droit

Cours de droit commercial maritime. Tome 3

Cours de droit commercial maritime. Tome 3 / , d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, par P. S. Boulay-Paty,... Date de l'édition originale : 1821-1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

ActuaLitté

Revues de droit

Revue française de Droit constitutionnel N° 134

La revue a permis de doter cette discipline juridique d'un support scientifique spécifique. A travers des études et des chroniques, la Revue a pour vocation de souligner les aspects les plus vivants du droit constitutionnel en France, en Europe et dans le monde, d'accompagner les mutations doctrinales, jurisprudentielles et institutionnelles, de les éclairer grâce à des analyses et commentaires à plusieurs voix et de mettre en relief le rôle du droit constitutionnel comme droit de la démocratie. Chaque numéro de la revue comprend plusieurs études de fond sélectionnées par le Comité de lecture et une série de chroniques régulières. Tous les domaines du droit constitutionnel ont vocation à faire l'objet de publications : histoire constitutionnelle, institutions politiques, jurisprudence constitutionnelle, droits fondamentaux, etc. La revue est ouverte aux études sur les relations entre le droit constitutionnel et les autres systèmes normatifs (droit de l'Union européenne ou de la Convention européenne des droits de l'homme), ou encore à celles portant sur les interactions avec les autres branches du droit interne (droit administratif, droit pénal, droit civil, droit financier...). Une large place est faite à l'actualité des droits constitutionnels étrangers (jurisprudences constitutionnelles, évolutions institutionnelles, élections...).

07/2023

ActuaLitté

Droit comparé

Le droit selon l'école de Bruxelles

L'Ecole de Bruxelles a marqué l'histoire intellectuelle du 20e siècle au plan international tant sur le plan de l'argumentation que la philosophie du droit. Pour autant, au-delà des travaux personnels de Chaïm Perelman, elle n'avait jamais encore fait l'objet d'une publication spécifique. Dans le prolongement de l'ouvrage transdisciplinaire sur La naissance de l'Ecole de Bruxelles, ce second volume retrace l'histoire, les oeuvres et les grandes figures de l'Ecole dans le domaine du droit. Il s'étend sur un siècle de la naissance de l'Ecole à la fin du 19e siècle, à laquelle les juristes prennent une part majeure, à la mort de Perelman en 1984. Aux études approfondies sur l'approche sociologique du droit et le tournant argumentatif et pragmatique qui la prolonge, s'ajoutent les contributions de grands témoins sur différentes branches du droit et des portraits intellectuels de grandes figures de l'Ecole. Les grands combats qui ont jalonné la vie et l'évolution de l'Ecole sont analysés, ainsi que les traits marquants de l'approche du droit et de la méthode pragmatique bruxelloise, qui conservent aujourd'hui toute leur pertinence et leur actualité.

06/2022

ActuaLitté

La vie quotidienne

J'ai le droit de dire NON !

Le nouvel album Petit Kiwi pour expliquer le consentement aux enfants. Ayo, petite fille curieuse, est bien consciente qu'elle a le droit de dire "oui" . "Oui" , elle goûtera aux légumes, "oui" , il est tard, elle va aller se coucher, "oui" , elle aidera ses parents... Cependant, une nuit, la Lune lui apprend qu'elle possède une autre capacité incroyable : celle de dire "non" ! Grâce à son humour et à la sagesse de la Lune, Ayo comprend qu'elle a le droit de refuser certaines choses que les adultes peuvent lui demander. "Non" , elle n'a pas envie de faire un bisou à Mamie aujourd'hui, "non" , elle ne souhaite pas que Maman montre cette photo où elle boude à toutes ses amies, "non" , elle ne se forcera pas à jouer avec sa poupée alors qu'elle a envie de faire parler le robot téléguidé de son frère, "non" , elle ne se laissera pas crier dessus par un adulte en colère ! D'ailleurs, personne n'a grondé Tata quand elle a cassé son verre... Et elle a même eu le droit de manger son dessert ! Alors, pourquoi pas elle ? Grâce à cet album bienveillant et engagé, les auteurs proposent aux petits et aux grands de découvrir les différentes formes de consentement que les enfants peuvent exiger (droit à l'image, le corps comme propriété personnelle, la communication calme, le droit aux jeux non genrés, etc.) avec une créativité et un respect essentiels.

11/2021

ActuaLitté

Europe et environnement

Droit européen de l'environnement. Jurisprudence commentée

Qu'est-ce qu'un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? A quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'environnement. Et ces réponses reposent aujourd'hui sur une approche commune à 27 Etats membres le droit de l'Union de l'environnement, qui est fondé sur 200 directives et règlements et qui couvre 80 %des droits nationaux des Etats de l'Union européenne. Les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit. Cette quatrième édition de l'ouvrage est considérablement enrichie des apports substantiels de la jurisprudence européenne apparus depuis 2016 et propose le commentaire de nouveaux arrêts ainsi que des mises à jour issues des législations adoptées. L'ouvrage offre tant aux praticiens (magistrats, avocats, juristes d'entreprise) qu'aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence.

08/2021

ActuaLitté

Droit

Le droit OHADA de l'exécution forcée

Le droit de l'exécution forcée est une matière complexe et très rigoureuse, il se caractérise par un rigorisme très poussé dont la motivation est le besoin de concilier d'une part, la nécessité de mettre à la disposition du créancier des mécanismes efficaces lui permettant d'être payé, et d'autre part, la protection du débiteur contre les abus des créanciers sans scrupule. Le législateur OHADA obéit à cette logique rigoriste et formaliste. Il a, dans l'Acte uniforme du 10 avril 1998, relatif aux procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution, prescrit beaucoup de formalités dont le non-respect est sanctionné par nullité, la caducité ou la déchéance. Ce livre est une présentation détaillée, en langage simple, des procédures d'exécution forcée telles qu'organisées par ledit Acte uniforme. Il est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'aux praticiens, en ce compris, les avocats et les magistrats.

06/2019