Ecologie : faire valoir ses droits

Arrivé très jeune aux responsabilités ecclésiales puis épiscopales dans le diocèse de Rennes, Monseigneur Saint-Marc a mené ensuite une carrière concordataire exemplaire qui l'a conduit jusqu'à la dignité archiépiscopale en 1859 (une première du genre en Bretagne), puis à la pourpre cardinalice au crépuscule de sa vie en 1876. Mais surtout, de par son entregent et son très fort caractère au service d'une personnalité aussi remarquable qu'indomptable, il se rattache aux plus grandes personnalités qui ont animé autrefois l'Église gallicane. À la fois homme politique et d'Église il a su, comme très peu d'autres sauront le faire, détourner au profit de son institution les mécanismes policiers du Droit concordataire et donner au Concordat breton une dimension et une hauteur de vues inédites. Le tout en n'oubliant pas que cet ami personnel et partisan fanatique de Pie IX, le Pape de l'Infaillibilité et le dernier souverain des États pontificaux, est avant tout un ultramontain de conviction qui n'envisage son Église qu'universelle, au mépris des contingences administratives et politiques du siècle. Pour toutes ces raisons, que d'aucuns qualifieraient de chefs d'inculpation, il n'est alors guère surprenant que ce "Prince-Évêque" du XIXe siècle ait été précipité dans les oubliettes d'une histoire concordataire aujourd'hui révolue, non seulement dans la lettre, mais également dans l'esprit et la pratique. In Mémoriam donc.

Le droit appréhende l'étranger de multiples manières. Objet d'un important contentieux, source de nombreux conflits idéologiques et politiques, nationaux et internationaux, l'étranger témoigne de la difficile confrontation du droit aux réalités humaines. Les actes de cet ouvrage, tirés du colloque organisé par l'ADOC le 24 octobre 2008 à l'Université Toulouse I, montrent que cette réalité est plurielle, car elle traverse toutes les branches du droit. L'association des doctorants en droit et en science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole (ADOC) a pour objet de valoriser et diffuser les travaux des jeunes doctorants.

Les garrigues de Poussan en 1813 et 1868, ou Quelques mots d'histoire et de droit / par Aristide Gervais Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses... (12e édition) / par E. Lagrange,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

De l'enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. le professeur Carrara / par M. Victor Molinier,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

« Le nomos de la Terre est le témoignage d’un homme dont la fulgurante carrière a trouvé une fin abrupte après l’effondrement du Troisième Reich. C’est à partir de cette situation que l’auteur nous propose sa vision du premier ordre juridique que la Terre ait connu : à savoir un droit international public émanant de l’Europe conquérante au début des Temps Modernes avant d’être mis au défi par la montée du Nouveau Monde, puis liquidé dans les tourmentes du XXe siècle. […] Avant même d’être un ordre normatif, ce droit public de l’Europe qui projetait son nomos sur la Terre était un ordre spatial, de là lui venait sa véritable cohésion, de là aussi son principal effet, qui était de limiter la guerre en Europe. » (Peter Haggenmacher)

Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Au départ, les Etats-Unis, puis l'Europe ont organisé les services de la société de l'information autour de la politique de dérégulation. Pour l'Afrique, le " mimétisme contraint o a conduit à la même ouverture des marchés et aux réformes de l'Etat. Les accords de l'OMC, la confrontation des marchés, l'internationalisation des réseaux, la multinationalisation des acteurs y contribuent. Aujourd'hui, l'Etat fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépendance du Net postule la régulation seulement par le code informatique et par le marché. Quoique tourneboulés, les paradigmes du droit offrent deux approches possibles de législation via le contenu des activités réseautées ou via leur contenant. Le réseau est, en effet, la voie électronique pour le commerce à distance. Il est l'artère de l'économie informationnelle. Il monétise la valeur du clic d'ordinateur ainsi que les intelligences sans cesse inventives. Il faut appréhender les enjeux dans le champ d'un Droit de l'économie numérique. Pour autant, les millefeuilles législatifs européen et français offrent deux axes d'analyse. L'acquis communautaire a profilé, à travers le temps des technologies, d'utiles institutions juridiques : téléachat (1989), contrats à distance (1997), commerce électronique (2000), fourniture des services financiers à distance (2002). Les mesures de libéralisation des télécoms (ONP) ont aguillé l'harmonisation de régime des communications électroniques (Paquet Télécom). Grâce à la passerelle multilatérale de l'OMC (1994-1997), les standards européens empreignent les systèmes juridiques africains et congolais... Le droit comparé en révèle les transpositions, les transplantations, les transfigurations...

Le régime juridique relatif à la conservation de la biodiversité dans les zones maritimes internationales est actuellement au coeur des discussions entre Etats au sein des Nations Unies. En effet, la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, véritable " Constitution des océans ", ne permet pas d'assurer une conservation effective de la biodiversité dans la Zone et en haute mer. En 1982, lorsqu'elle a été adoptée, la notion de " biodiversité " n'existait pas encore, la Convention s'y référant alors uniquement de manière indirecte. Certaines ressources comme les ressources génétiques marines ne sont ainsi pas couvertes par la Convention, de même que certaines activités, ou outils de protection tels que les aires marines protégées. De plus, la division des océans en différentes zones aux régimes juridiques distincts et fragmentés ne permet pas aux Etats de mettre en oeuvre leurs obligations conventionnelles de manière efficace. L'adoption d'un nouvel accord de mise en oeuvre de la Convention dans le cadre des Nations Unies pourrait permettre, dans une certaine mesure, de pallier ces diverses insuffisances. Cependant, l'issue des négociations reste encore incertaine. Finalement, il convient d'observer que seule une approche plus globale, fondée sur la reconnaissance de l'existence d'une obligation générale de conservation de la biodiversité dans les zones maritimes internationales, pourrait permettre de dépasser les limites inhérentes à une approche exclusivement spatiale de la conservation de la biodiversité dans des espaces communs à tous les Etats, aux régimes distincts voire opposés. Le présent ouvrage s'attache à montrer que les outils nécessaires pour permettre une conservation plus effective de la biodiversité dans les zones maritimes internationales existent, bien que leur utilisation leur articulation mutuelle constitue, à l'heure actuelle, un véritable défi pour le droit international.

Université de Paris. Faculté de droit. De la Protection des enfants du premier âge. Thèse pour le doctorat... par Bertrand Dreyer-Dufer,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.

Pour leur cinquième journée d'étude, les jeunes chercheurs en droit public de la faculté de droit de Pau se sont réunis autour d'un thème fédérateur "Le juge et le moment". Le présent ouvrage est issu de la manifestation qui s'est tenue le 28 juin 2019, à une époque où l'état d'urgence se conjuguait au singulier mais où régnait déjà la certitude que l'office du juge est influencé par un ou plusieurs moment(s). Qu'il rythme le déroulement du procès ou qu'il se présente comme une donnée extérieure au prétoire mais capitale dans le traitement du litige, le moment imprègne l'action de juger. Ces quelques contributions tendent à illustrer le phénomène.

La crise financière de 2008 a contribué à mettre en lumière l'importance contemporaine du droit financier, notamment dans une perspective de préservation des risques systémiques. Cependant, même pour le juriste, se repérer dans les méandres de la production financière reste une gageure. Cette difficulté s'explique par la spécificité des sources de la matière. Tant l'originalité de ses acteurs que celle de ses procédures semblent en effet éloigner la création du droit financier des schémas classiquement identifiés. Dans ce contexte, la thèse propose d'identifier les sources du droit financier et les raisons des spécificités qui les affectent afin notamment d'en questionner la légitimité. Prix de thèse de l'Université Jean Moulin Lyon 3

Le droit des relations mondiales (ou droit des relations internationales) entend apporter des normes aux mouvements du monde. Il est en ce sens extrêmement fragile mais parvient dans certaines circonstances à stabiliser les rapports entre Etats ou à apaiser (voire à conjurer) les conflits entre eux. Il concerne même (d'une façon paradoxale) les zones d'invisibilité liées aux sécurités intérieure et extérieure des pays. L'ambassadeur joue ici un rôle considérable aux côtés d'une information étatique dont les nations ne peuvent faire l'économie. Les femmes ne sont pas non plus étrangères (notamment par la voie du renseignement ou de l'espionnage) aux méandres de la vie internationale. L'ensemble est dans le présent ouvrage examiné sous l'angle de la paix, la diplomatie, l'ambassadeur, l'information étatique et des femmes dans le renseignement ou l'espionnage.

La langue est l'outil numéro un des juristes. Ce lexique fournit une réponse claire et rapide aux difficultés lexicales et grammaticales propres au monde juridique. La langue est l'outil numéro un des juristes. Ce lexique fournit une réponse claire et rapide aux difficultés lexicales et grammaticales propres au monde juridique.

A coup sûr, l'une et l'autre formule sont vraies, qui déclarent : l'une, que l'homme est un dieu pour l'homme, l'autre, que l'homme est un loup pour l'homme. Celle-là est vraie si l'on considère les concitoyens entre eux, celle-ci si l'on considère les cités. Là, l'homme accède à la ressemblance avec Dieu par la justice et la charité, les deux vertus de la paix. Ici, en raison de la dépravation des méchants, même les bons doivent avoir recours, s'ils veulent se défendre, aux deux vertus de la guerre, la force et la ruse, c'est-à-dire à la capacité des fauves. Bien sûr, chacun le conteste à grands cris, chacun se regardant, par une coutume innée, comme dans un miroir, et voyant ses propres actes dans les actes d'autrui, et prenant sa main gauche pour sa main droite, et sa droite, pour sa gauche. Le droit naturel cependant, au nom de la nécessité de se conserver soi-même, ne définit certes pas cela comme un vice. Qu'au cœur d'un homme à la sagesse aussi célèbre que Caton, la haine puisse l'emporter sur le jugement et la passion sur la raison au point de lui faire penser que ce qui est juste pour son peuple c'est cela même qui est injuste lorsque les rois le font, d'autres peut-être pourront s'en étonner. Léviathan, l'œuvre majeure de Thomas Hobbes, a été publiée pour la première fois, en langue anglaise, en 1651. Après plusieurs tentatives inachevées, la première et seule traduction française intégrale, établie par François Tricaud, est parue en 1971 aux éditions Sirey, Cet ouvrage reproduit à l'identique le texte de 1971.

Evidemment, je m'y attendais puisque j'en suis l'auteur mais... à ce point-là! Quelle vision, c'est à peine croyable... Son mari n'est plus que l'ombre de lui-même. Les vertèbres ont dû être salement touchées. Il doit maintenant peser dans les quarante-cinq kilos. Il est tassé dans son fauteuil, sa tête est maintenue à peu près droite par une minerve. Son regard est vitreux, son teint jaune comme un coing. Et il est tout à fait conscient. Pour un intellectuel, ça doit être terrible. Quand on pense que ce type n'a pas trente ans, on est effaré... Quant à elle, elle pousse le fauteuil avec une abnégation admirable. Elle est calme, son regard est droit. Je trouve sa démarche un peu mécanique mais il faut comprendre: cette fille a de gros soucis... En tout cas, elle ne tombe pas dans la vulgarité: pas d'attitude de bonne sœur ou d'infirmière martyre. Elle serre les dents et pousse le fauteuil, voilà tout. Elle doit pourtant réfléchir et se demander ce qu'elle va faire de ce légume. Moi aussi d'ailleurs.

Par ses enseignements, le professeur Patrick Wachsmann a profondément marqué, à Nancy et surtout à Strasbourg, des générations d'étudiants, mais il a aussi par ses nombreux écrits acquis une réputation nationale et internationale en offrant à ses lecteurs des idées, des manières de voir nouvelles et une sensibilité critique alliant rigueur et finesse d'analyse. Afin de lui rendre hommage pour la contribution exceptionnelle qu'il a apportée à la doctrine publiciste française et à la promotion des libertés publiques, ce volume de Mélanges a pour thème " Défendre les libertés publiques ". Le manuel que Patrick Wachsmann publie aux Editions Dalloz est encore l'un des rares à utiliser l'appellation de " libertés publiques ", expression à laquelle il tient beaucoup, ne serait-ce que pour dénoncer les insuffisances persistantes du système français de protection des libertés. Les contributions ici réunies émanent de ses collègues, anciens élèves et amis. Par-delà l'hommage rendu à un auteur, un professeur et un maître, elles témoignent de l'actualité d'une oeuvre qui, à la croisée des droits européens et du droit interne, tant dans ses dimensions historiques, théoriques que de droit positif, rappelle à tous les juristes la constante vigilance que réclame, contre les maux de notre temps, la défense des libertés. Patrick Wachsmann est professeur à l'Université de Strasbourg

Ordonnance du roy, portant reglement & instruction aux gouverneurs & commandans des provinces, intendans & ingenieurs de Sa Majesté, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume . Du 25. septembre 1719 Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

Préoccupé par la marche du monde et soucieux de proposer des solutions à la crise qu'il traverse dans de nombreux domaines, l'Ancien et Mystique Ordre de la Rose-Croix a publié trois Manifestes au cours des dernières années : la "Positio Fraternitatis" en mars 2001, l' "Appellatio Fraternitatis" en janvier 2014, et les "Nouvelles Noces chymiques de Christian Rosenkreutz" en janvier 2016. Réunis dans ce livret, ces trois Manifestes forment une trilogie qui, non seulement s'inscrit désormais dans la tradition et l'histoire de l'A.M.O.R.C. , mais également donne une bonne idée de la philosophie suivie de nos jours par les Rose-Croix. Spiritualité, humanisme et écologie sont les maîtres mots de ces trois textes complémentaires. Dans la "Positio Fraternitatis", le Conseil Suprême de l'A.M.O.R.C. donne son avis sur l'état du monde, dans des domaines aussi divers que la politique, l'économie, la science, la technologie, la religion, la morale, l'art, etc. et suggère des orientations susceptibles d'aider l'humanité à surmonter les problèmes qui se posent à elles. L' "Appellatio" lance un appel à l'humanité afin qu'elle fasse de la spiritualité, de l'humanisme et de l'écologie les fondements de son avenir. Les "Nouvelles Noces chymiques de Christian Rosenkreutz" s'inspirent des "Noces chymiques" publiées en 1616 et reflètent la philosophie suivie par les membres de l'A.M.O.R.C.

Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2021 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les futures dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) dont l'entrée en vigueur est prévue dans le courant du dernier trimestre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2021 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé

Au Pays Imaginaire, les enfants perdus ont la tête pleine de poux et le ventre fourmillant d'angoisse. Peter, Comte des grimaces et des jeux de Gros-mots, répand sa parole philosophique pour rassurer sa tribu, mais lui aussi est rongé par la tristesse et les doutes depuis le départ de Wendy. Seul face à lui-même, il va devoir affronter sa peur de grandir. Moi, Peter Pan est un roman contemplatif, onirique et d'une poésie saisissante à lire en empruntant le chemin vers la deuxième étoile à droite avant de filer tout droit jusqu'au matin...

Ike King était sans doute le plus grand propriétaire terrien de l'Oklahoma. Il avait construit son empire par le sang et la violence. Et ses fils comptaient se l'approprier par les mêmes moyens. Arlie avait tué son frère Boz pour cela ; mais Critch était de retour et avait droit à sa part. Il avait aussi une redoutable meurtrière à ses trousses, et un marshal nommé Thompson le tenait à l'œil. " C'est un regard sans pitié mais plein de bonhomie, jeté sur des intrigues féodales qui mélangent meurtre et mariage, droits de propriété et politique rudimentaire un peu à la façon des sagas islandaises. L'effort de reconstituer la mentalité de tels ancêtres honnêtes et barbares était peut-être tout ce qui pouvait alléger un peu l'aliénation tout à fait moderne de Jim Thompson. "

Cette anthologie rassemble un pan ignoré de la littérature française : les écrits que des femmes d'exception et quelques écrivains célèbres ont consacrés à un combat de longue durée, celui de l'égalité entre hommes et femmes. Accès à l'instruction, droits civils et politiques, droit au divorce, accès à tous les métiers, égalité des salaires : telles sont quelques-unes des revendications qui reviennent au fil des textes de ce recueil. De Christine de Pizan, première "femme de lettres" française, à l'icône féministe qu'est devenue Beauvoir, ces écrits se répondent et nous aident à penser les débats d'aujourd'hui. Montrant qu'il n'existe pas une histoire linéaire du féminisme, ils nous font découvrir des personnages engagés et parfois méconnus, nous donnent à entendre des voix plurielles, réunies par l'art de penser hors des chemins tracés.

Le point complet sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel et le fonctionnement de l'EI La loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante sonne le glas de l'EIRL (Entreprise individuelle à responsabilité limitée) au profit d'un statut unique d'entrepreneur individuel. Cette loi, dont les mesures sont entrées en vigueur le 15 mai 2022, vise à créer un environnement plus simple et plus protecteur pour les 3 millions de travailleurs indépendants (commerçants, artisans, professions libérales...) en France. Mais concrètement, qu'est-ce que ce texte apporte ? - La création d'un nouveau statut qui protège le patrimoine personnel de l'entrepreneur en prévoyant une séparation du patrimoine professionnel et du patrimoine personnel. L'entrepreneur sera donc titulaire de deux patrimoines. - La transmission de l'entreprise sera facilitée ; l'entrepreneur pourra vendre, donner ou apporter en société l'intégralité ou une partie de son patrimoine professionnel sans procéder à la liquidation. - Un meilleur accès à l'allocation des travailleurs indépendants (ATI) en élargissant les conditions d'accès aux entrepreneurs qui arrêtent définitivement leur activité devenue non viable. - Un effacement des dettes professionnelles des gérants de sociétés dans le cadre d'une procédure de surendettement des particuliers. - Un accès à la formation professionnelle facilité avec comme mesure phare la fusion du FAFCEA (fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale) et des CMAR (conseils de la formation des Chambres de métier et de l'artisanat) L'ouvrage sera pédagogique et présentera la réforme du nouveau statut de l'entrepreneur individuel dans ses aspects juridique, fiscal et social. Points forts - 20 fiches pour faire le point sur les incidences juridiques et pratiques des mesures phares de cette réforme majeure - A jour de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et de ses décrets d'application

La vie se déroule comme une autoroute à deux voies : je suis sur celle de droite et je n'ai aucune envie d'embrayer. Je les vois toutes, les copines ; foncer droit dans le mur de la destinée... elles sont heureuses pendant six mois, un an, et puis c'est le chaos, la descente aux enfers, la rupture et la dépression. Non merci, pas pour moi. J'ai choisi mon camp. Lisa aussi. Elle a choisi le camp adverse. Un feelgood book, avec de la romance et de l'humour !

Entre 1492 et 1776, de la découverte de l'Amérique par Colomb à la Déclaration d'Indépendance américaine, l'Europe déborde de ses frontières. D'abord limitée, cette expansion ne cesse de s'étendre, jusqu'à explorer et annexer des territoires toujours plus vastes. Les modèles de l'Europe chrétienne s'imposent au monde par la force des armes. Mais ils se transforment au contact de l'humanisme et de la Renaissance, des Réformes - catholique et protestante - de la pensée cartésienne et, enfin, des réflexions des Lumières. Ces courants contribuent à légitimer - par la foi, par le commerce, par la colonisation et par le droit de conquête - l'emprise du Vieux Continent sur le monde. De véritables cycles de domination s'affirment successivement : l'hégémonie de l'Espagne - qui représente, au XVIe siècle, la première élaboration d'un modèle européen de domination -, puis celle de la France du Grand siècle et l'expansion hollandaise du XVIIe siècle, la thalassocratie anglaise du XVIIIe siècle, enfin les prétentions dominatrices de nouveaux prétendants. Mais ce sont aussi de nouveaux rapports entre les Etats qui se dessinent, dépassant les contacts entre familles régnantes pour devenir de véritables relations internationales. Alain Hugon, ancien membre de la Casa de Velazquez (Madrid), est maître de conférences d'histoire moderne à l'Université de Rennes 2. Il a publié Histoire de l'Espagne du XVIe au XVIIIee siècle (Armand Colin, 2000). Le modèle de l'opposition des Habsbourg et des capétiens valois (1492-1559). Les puissances européennes confrontées au miroir espagnol (1559-1643). La constitution du miroir français (1643-1715). Le miroir éclaté et les prétendants à l'hégémonie au XVIIIe siècle.

40 chemins pour guérir la Terre. Diana Beresford-Kroeger, une des expertes mondiales en médecine forestière, met en avant les bienfaits de la forêt pour en faire un des axes majeurs de lutte contre le dérèglement climatique. Une approche holistique à mi-chemin entre sciences et sagesses forestières des Celtes et de Premières nations. Comment les arbres communiquent-ils en cas de danger ? Les hellébores sont-elles de bonnes mères ? Le bois de nos meubles a-t-il un impact sur notre santé ? Le lichen serait-il bigame ? Quels arbres étaient anti-famine ? Pour répondre à ces questions, et à bien d'autres, Diana Beresford-Kroeger nous guide dans un grand voyage à travers les forêts du monde. Inspirée par le style des seanchaì, ces conteurs traditionnels irlandais qui ont transmis les mythes et les légendes celtes au fil des siècles, elle propose une vision holistique de la forêt entre écologie, botanique, magie et spiritualité, pour faire des arbres un des axes majeurs de la lutte contre le changement climatique. Des dernières découvertes botaniques aux savoirs ancestraux hérités des Celtes et des Premières Nations, en passant par les méthodes de guérison traditionnelles autochtones, ce récit nous plonge dans les mystères du monde végétal et nous invite à la découverte des bienfaits de la forêt. Portée par l'émerveillement que lui inspire la nature dans toute sa diversité, Diana Beresford-Kroeger compose ici, dans le contexte brûlant du dérèglement climatique, une véritable ode au vivant. Traduit de l'anglais par Marion Roman.

Mon corps est le plus précieux des trésors, L'aimer, c'est le respecter et personne n'a le droit de lui faire du mal ! Pour les enfants et les adultes de confiance qui les accompagnent, des conseils et un numéro de téléphone pour en parler.

Pour la sixième année consécutive, Nob nous fait redécouvrir l'insouciance du temps de la cantoche. On rit, on rêve, on fait des batailles de purée et on essaye de négocier avec le chef... Mais on se pose aussi des questions sur l'avenir, sur notre planète, sur l'écologie et l'environnement. Et si on plantait un potager dans la cour ? Ou si on instaurait un menu végétarien ? Ca, ce serait drôlement chouette... surtout que les frites, tout le monde le sait, ce sont des légumes !