Restructurations d'entreprises et droit de la concurrence. Actes de la journée d'étude du 14 décembre 1991
Extraits
Littérature française
La complainte de la Négresse Ambroisine D'Chimbo
- Sidonie, ma Soso, prends la p'tite Milly, nous quittons la plantation ! Partons ! Partons ! Les Longchien ne doivent pas nous trouver ici ! Allons-y ! Allons-y ! Non, non, laisse tout ça. Prends juste quelques rades. Oui, oui, oui Sidonie enveloppe-la dans un drap et prends-en d'autres. Ignace, mets tout ça dans le pagara là, allez ! Allez ! Ne traînez pas ! Ambroisine M'Boyo les fit passer devant, prit quelques objets particuliers qu'elle cachait sous son lit ainsi que dans chaque coin de sa cabane, suivit ses petits-enfants en leur indiquant le sentier à emprunter jusqu'au Vieux Mannly.
02/2013
Cahiers de vacances
120 jeux de la 6e à la 5e
Le bloc de jeux malin pour réviser toutes les matières en s'amusant ! 120 jeux conçus par des enseignants et conformes au programme de 6e pour : revoir toutes les notions en français, en maths, en anglais, en sciences et en histoire-géo ; préparer sa rentrée en classe de 5e. Avec une notion à réviser par page, ce cahier de vacances propose : Une rubrique " Echauffe-toi " sous forme de jeu pour introduire la leçon. De nombreux jeux pour varier les façons d'apprendre : énigmes, labyrinthes, jeu des 7 erreurs, Vrai-Faux, jeux d'observation ou de logique... Les enfants ne risquent pas de s'ennuyer ! Des mémos astucieux pour retenir l'essentiel de la leçon et faire sa rentrée au collège en toute tranquillité ! Un format bloc à transporter partout, à la plage ou dans la voiture : il suffit d'un crayon pour commencer à jouer et réviser en vacances ! En plus : Tous les corrigés des jeux ; Un jeu " Cherche et trouve " pour apprendre les expressions françaises.
04/2019
6e
Escape Game de la 6e à la 5e
Amuse-toi à résoudre : Des énigmes logiques : codes à décrypter, rébus... Des énigmes visuelles : suites logiques, charades... Des labychoix : maths, français... Et aussi : des opérations codées, déplacements, grilles de lettres, grilles de mots, points à relier... Toutes les solutions des énigmes et des escape games en fin d'ouvrage. Décrypte les indices avec ta loupe !
04/2022
Biographies
Positions d’éditeurices : La Morale de la Xerox
La Morale de la Xerox consiste en une traduction de deux textes, respectivement de Clara Balaguer et de Florian Cramer. Un thème commun y est abordé : l'appropriation. Clara est Philippine, et Florian, Néerlandais. Ce sont deux rapports à la question et deux passifs distincts mis en contraste. Sur le recto du livre, l'autrice s'attarde sur les problématiques d'accès à la connaissance aux Philippines, où il est nécessaire de " pirater " ses livres. Au verso, l'auteur retrace l'histoire de l'appropriation, puis un épisode où lui-même s'est fait voler ses textes par une grande institution.
01/2024
Livres 0-3 ans
La fête d'automne de la famille Souris
C'est l'automne dans la forêt. Pendant que Papa, Maman et Grand-Père vont ramasser des baies et des noisettes, le reste de la famille joue à cache-cache. Au même moment, les champignons commencent leur grande parade d'automne... Mais où est Pierrot ?
10/2023
Livres-jeux
A la poursuite de la médaille d'or
Une aventure dont tu es le héros ! Sur chaque double-page, le lecteur doit résoudre un ou deux jeux (7 erreurs, labyrinthe, devinettes, trouver un doublon, rébus...) avant de choisir un itinéraire. Un récit plein de rebondissements ! Les grands championnats d'été vont commencer et tu es prêt à encourager les athlètes du monde entier ! Malheureusement, avant la cérémonie d'ouverture, une des 300 médailles d'or disparaît... Sans hésiter, tu te lances à sa recherche. Attention, il va y avoir du sport !
06/2024
Philosophie du droit
Le concubinage : entre droit et non droit
Si le système juridique favorise le pluralisme des couples, avec la consécration du mariage, du pacte civil de solidarité (PACS) et du concubinage ; s'il conforte un droit commun du couple, corrélativement, il entretient une hiérarchie entre les différents couples. Il oppose d'un côté les unions de droit, représentées par le mariage et le PACS, bénéficiant de multiples droits, et de l'autre, le concubinage, qualifié d'union de fait. A cet égard, les concubins sont privés de nombreux droits voire d'un statut juridique. Certes, le 15 novembre 1999, le législateur a introduit une définition dans le Code civil l'article 515-8. Mais ce seul article peut-il suffire, vingt ans après, à continuer à régir le concubinage ? Ce présent ouvrage, regroupant en grande partie les actes du colloque "Le concubinage, entre droit et non-droit" qui s'est tenu à Corte les 10 et 11 octobre 2019 à l'Université de Corse Pasquale Paoli, et complété par de nouvelles participations, a pour ambition de réfléchir à l'enrichissement des dispositions juridiques en matière de concubinage. A l'aube du XXIe siècle, ne serait-il pas opportun de reconnaître un statut minimum au profit des concubins et de l'introduire dans le Code civil, à t'image de nombreuses législations étrangères ? Ont contribué à l'ouvrage : Sophie Atsarias-Dumas, Jean-Christophe Barbuto, Sonia Ben Hadj Yahia, Anne-Marie Caro, Julie Caillot, Sophie Dumas-Lavenac, Yann Favier, Marie Gayet, André Giudicelli, Florence Guillaume, Florence Jean, Guillaume Kessler, Xavier Labbée, Raymond Le Guidec, Jean-Jacques Lemoutand, Marie-Laure Papaux van Delden, Laurent Pellizza, Fabienne Tainmont, Alex Tani, Alice Tisserand-Martin, Aline Vignon-Barrault.
02/2021
Philosophie
Le droit à la paresse
Pourquoi devons-nous travailler ? Paul Lafargue (1842-1911), penseur socialiste, tente de comprendre l'amour absurde du travail, "cette étrange folie qui possède les classes ouvrières des nations où règne la civilisation capitaliste". Relire Le Droit à la paresse nous rappelle que la liberté d'employer le temps est fondamentale.
Droit
Droit nucléaire. La santé environnementale
Santé, environnement, sont deux termes qui nous sont familiers et que nous utilisons, sinon quotidiennement, tout au moins régulièrement, sans nous interroger véritablement sur ce qu'ils signifient l'un et l'autre. Or cette signification ne s'impose pas d'emblée, des sens différents sont proposés. De ce fait, la liaison de ces deux termes est source de difficultés : qu'est-ce que la santé environnementale, pourquoi utiliser cette expression ? Si l'on ajoute un troisième terme, celui de nucléaire, on ne peut que multiplier les interrogations, redoubler les problèmes. La santé est devenue une préoccupation essentielle dans le monde contemporain. Ce ne fut pas toujours le cas : pendant des millénaires le souci principal a été de survivre, et de se perpétuer. On ne peut parler de santé que dans la mesure, d'une part, où l'on dispose d'un certain recul, donc d'une certaine capacité de la penser, d'autre part, où les connaissances et les techniques permettent de réparer les dommages de santé, de redonner la santé, voire de l'améliorer. Pour nos prédécesseurs, la notion de santé environnementale n'aurait rien signifié, la notion d'environnement n'entrait pas dans la réflexion, encore moins les programmes d'action. Nous avons pris conscience de cet environnement, de sa fragilité, de sa vulnérabilité, même si la notion d'environnement demeure un objet de débats. Le nucléaire, en tant qu'objet de connaissances mais surtout en tant que source d'énergie, n'est guère plus ancien que la santé environnementale. Fantasmes, peurs et passions se conjuguent lorsqu'il s'agit de nucléaire. Le nucléaire fut d'abord, et demeure, une arme dont l'utilisation historique pour tuer des êtres humains demeure ancrée dans la mémoire collective. En tant que source d'énergie, le nucléaire comporte des risques, risques pour l'homme et risque pour l'environnement. Les accidents nucléaires qui ont eu lieu ont marqué durablement l'environnement. Il faut réparer l'environnement comme il faut réparer les êtres humains. L'environnement est abîmé par bien d'autres facteurs que le nucléaire (les déchets, notamment les plastiques, sont une source de préoccupations majeure), mais celui-ci présente des spécificités quant aux dommages qui peuvent être causés à l'environnement. Les contributions du présent ouvrage tentent d'apporter quelques éléments de réponse à tous ces questionnements.
09/2019
Autres philosophes
Le droit à la paresse
Une étrange folie possède les classes ouvrières des nations où règne la civilisation capitaliste. Cette folie traîne à sa suite des misères individuelles et sociales qui, depuis deux siècles, torturent la triste humanité. Cette folie est l'amour du travail, la passion moribonde du travail, poussée jusqu'à l'épuisement des forces vitales de l'individu et de sa progéniture.
Non classé
Le droit a la parole
Ceci est l'histoire de deux enfants aux histoires différentes, difficile pour l'un comme pour l'autre de trouver sa place. Dès la naissance, par de petites phrases comme "tu es comme ton père" , "ce n'est pas pour toi" , on leur a collé des étiquettes qui font souffrir et qui sont lourdes à porter. Ils ont grandi en connaissant la difficulté à dire "non" , à s'affirmer, à avoir confiance en eux. Ils eurent besoin de reconnaissance, eurent soif d'être aimés. Les étiquettes les ont poursuivis. Rose-Marie n'était pas valorisée par sa mère, qui parfois semblait totalement l'ignorer. Régis ne l'était pas plus par sa mère. Tous deux avaient donc été pétris dans la même souffrance. Rose-Marie a envie de hurler à ses parents et surtout à sa mère combien il est difficile de se sentir seule, combien elle aimerait parler avec elle. Elle ne porte pas de jugement, ne veut blesser personne. Elle ne dit pas la vérité absolue. Elle dit SA vérité, celle de son coeur. Rose-Marie contemple la petite fille en elle, qui lui disait il n'y a pas encore si longtemps, "que c'est difficile d'apprendre à s'aimer" . Ce livre permet à Rose-Marie de tourner une page de sa vie. Dans ces lignes, elle vide son sac de souffrance, elle ose enfin dire ce qui lui faisait tellement mal, elle dépose sa rancoeur, pour pouvoir voyager désormais plus léger.
06/2012
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. La Ve République
Ce manuel de droit constitutionnel de la Ve République est destiné aux étudiants en première année de licence en droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
01/2022
Littérature française
LE DROIT À LA PARESSE. .
La vie de Paul Lafargue se confond avec la naissance du Socialisme en France et les luttes de la SFIO (Section Française de l'Internationale Ouvrière) dont il est, au même titre que Jules Guesde ou Jean Jaurès, l'une des grandes figures. Après avoir épousé la deuxième fille de Karl Marx, Laura, il achève ses études de médecine et se lance à corps perdu dans le combat politique : organisation de l'Internationale Ouvrière en France et en Espagne, lutte contre les partisans de Mikhaïl Bakounine, tentative pour soutenir en province la Commune de Paris (1871). Il écrit de nombreux articles, publie des brochures de circonstance et traduit les ouvrages de Karl Marx et de Friedrich Engels. C'est en 1880, dans le journal "L'Egalité", qu'il publie en plusieurs livraisons son célèbre "Droit à la paresse". Ce pamphlet anti-capitaliste est une réponse à un ouvrage de Louis Blanc sur le "Droit au travail" de 1848. Pour Paul Lafargue, le droit au travail n'est en réalité qu'un droit à la misère. Violente désacralisation du travail et de la consommation, éloquent éloge du loisir et de l'oisiveté, ce manifeste de haute philosophie sociale détonne par son ton libertaire dans la sévère et rigide littérature socialiste de l'époque.
11/2023
Droit constitutionnel
Le droit à la mort
La mort est un mystère. Personne ne peut prédire quand et comment sa vie se finira. L'Homme cherche toujours à repousser les effets du temps et par conséquent, sa propre fin. Il est toutefois des situations dans lesquelles la mort est recherchée, attendue. La scène juridique n'a vu apparaitre cette question de la mort et d'un droit à celle-ci que tardivement par le biais de propositions de lois à la fin des années 1970. Cette notion de droit à la mort est floue parce qu'aucune définition précise et aucun cadre juridique n'ont jamais été posés. Il convenait dès lors de définir minutieusement cette notion de "? Droit à la mort ? " et de s'intéresser aux fondements juridiques qui pourraient permettre une éventuelle consécration en droit interne.
04/2024
BD tout public
Marlysa Intégrale Tome 3 : Le cycle du secret. Tome 9 : Retour de Tolden ; Tome 10 : Tatrin de Tolden ; Tome 11 : La métamorphose ; Tome 12 : L'ordre noir ; Tome 13 : Majesté
Retrouvez les aventures de la guerrière masquée dans une intégrale regroupant les tomes 9 à 12 d'une série de référence d'heroic fantasy. Durkan a enfin retrouvé Marlysa pour lui confier le message de Tatrin. De retour à Dompour, cette dernière constate que son ami d'enfance a disparu. Elle ne peut échapper à un enlèvement fomenté par une horde de barbares, les Kidriks, qui préparent une mystérieuse opération d'envergure.
11/2018
Ethnologie et anthropologie
Laxisme et attentisme d'Etat en République démocratique du Congo. Essai d'anthropologie de la débandade
Attentisme et laxisme, les paramètres qui caractérisent la gestion des pouvoirs publics en RDC aujourd'hui, ont réussi à faire naître la culture du non-respect de la loi et le désamour pour les gouvernants. Pour y remédier et espérer revenir sur l'orbite qui désamorce la débandade dans laquelle se trouve la population, un seul remède : la gestion axée sur les résultats. Avec elle, nous pourrons radicalement changer le Congolais, en commençant bien entendu par ses élites politiques.
06/2021
Philosophie
De l'essence de la vérité. Approche de l'allégorie de la caverne et du Théétète de Platon
Professé sous le titre De l'essence de la vérité à l'Université de Fribourg-en-Brisgau durant le semestre d'hiver 1931-1932, ce cours de Heidegger aborde la question de la vérité en faisant retour à un moment déterminé de l'histoire de la pensée, le moment platonicien. Heidegger y montre qu'une nouvelle conception de la vérité cherche à se faire jour chez Platon, ou plutôt qu'une conception originaire et matinale cède la place à une autre, dérivée et désormais prépondérante. A la vérité " ontologique " initialement entendue, chez les présocratiques et Héraclite, comme ouvert sans retrait, se substitue la vérité " logique ", conçue comme accord de la proposition et de la chose, conception qui, sous diverses formes, est la seule que nous connaissions aujourd'hui. L'idéalisme platonicien constitue de ce point de vue un tournant, et un événement majeur de l'histoire du concept de vérité où se joue le destin de la pensée occidentale. On voit ainsi se mettre en place dans ce cours, prononcé à une époque charnière du chemin de pensée de Heidegger, quelques-uns des grands thèmes qui seront au centre de son exploration ultérieure de la métaphysique.
02/2001
Histoire internationale
Lettre au Président des Français à propos de la Côte d'Ivoire et de l'Afrique en général
Contrairement à une idée bien répandue, en France comme en Afrique, la crise qui secoue aujourd'hui la Côte d'Ivoire est loin d'être une affaire interne à ce pays. Jusqu'en septembre 2002, le pays de Félix Houphouët-Boigny était en effet avant tout le modèle le plus achevé de l'ouverture des anciennes colonies françaises d'Afrique noire au libéralisme économique. Son implosion révèle l'échec criant de ce modèle, et surtout ses conséquences dramatiques pour tous les peuples d'Afrique. Dans sa lettre ouverte à Jacques Chirac - l'homme du refus de la guerre en Irak, l'" avocat " de l'Afrique à travers la francophonie, au niveau de l'Union européenne et des instances internationales -, Aminata Traoré décrypte la politique africaine de la France, ainsi que l'ordre cynique du monde dans lequel elle s'inscrit et auquel elle participe. Elle invite surtout le président de la République française et tous ses homologues occidentaux à donner enfin les moyens à l'Afrique de vivre de ses propres richesses et de décider de ses propres orientations.
04/2005
Economie
L'impact du changement climatique sur le coût de l'eau potable. Une étude de cas dans la ville de Douala au Cameroun
Pour étudier l'impact du changement climatique sur les difficultés d'accès à l'eau potable dans la ville de Douala au Cameroun, l'auteur fait appel à un ensemble de méthodes (scénario et analyse des coûts et bénéfices entre autres) et à un ensemble d'outils d'analyse. Les résultats montrent que le changement climatique détériore la qualité de l'eau potable à travers l'accroissement de la quantité de sel dans les réserves d'eau douce de la ville de Douala. Cette dégradation va entraîner des coûts supplémentaires de traitement de l'eau potable par rapport au schéma classique de potabilisation de l'eau dans cette ville. L'accroissement des coûts de traitement variera entre 0,58 et 0,73 euros par m5. Ainsi, le déficit entre l'offre et la demande en eau potable à Douala pourrait nécessiter, entre autres mesures, la construction ou l'amélioration des infrastructures de stockage de l'eau.
06/2021
Littérature française
Crise des transports urbains en Tunisie : cas de la métropole de Sfax. Les 10 clés de la transition de Sfax vers la mobilité urbaine durable
Ce livre permet au lecteur de comprendre comment le système de transport urbain en Tunisie a évolué vers une crise durable. Il permet aussi d'appréhender les causes et résultats de cette crise structurelle ainsi que les solutions envisagées par l'Etat. Il permet également d'avoir une idée, à travers une analyse prospective, sur les futurs possibles de la mobilité urbaine dans les années à venir. L'étude approfondie du cas de la métropole de Sfax montre bien que la défaillance du système central de mobilité urbaine impacte négativement le niveau local qui n'a pas pu stopper la décadence ressentie et vécue quotidiennement par les citoyens de Sfax des conditions de leur mobilité. La métropole de Sfax parviendra-t-elle à virer d'un système de transport urbain actuellement non durable vers une mobilité durable à l'horizon 2030 voire même 2040 ? C'est à cette question fondamentale que cet ouvrage a tenté d'apporter des éléments de réponses.
05/2022
Beaux arts
Catalogue d'aquarelles et dessins de Adrien Moreau ayant servi à illustrer l'ouvrage de Candide. Vente, 8 décembre 1892
Catalogue des aquarelles et dessins de Adrien Moreau ayant servi à illustrer l'ouvrage de "Candide"... vente... 8 décembre 1892... / [expert] Eugène Féral Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Droit
Droit et animaux. Rencontres de la Société de législation comparée : Dialogue franco-italien, 21-22 septembre 2018, Textes en français et anglais
Droit et animaux a été choisi avec enthousiasme comme sujet du dialogue franco-italien entre la Société de législation comparée et la Société italienne pour la recherche en droit comparé. Cet ouvrage envisage le thème sous trois aspects : les animaux dans le droit traditionnel, le renouvellement de l'approche juridique, les animaux dans les sciences de la vie et de la culture. Les universitaires, chercheurs et avocats français et italiens qui ont participé à ces rencontres juridiques nous montrent les bouleversements des concepts traditionnels du droit civil qu'implique le sujet ainsi que son apport au droit de l'environnement.
11/2019
Histoire internationale
La conversion de Mme de Warens, d'après des lettres inédites et les documents de l'époque
La conversion de Mme de Warens... : d'après des lettres inédites et les documents de l'époque / Albert Metzger,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Policiers
Perrot et Lefèvre Tome 14 : L'égaré de Saint-Mathieu
Attiré dans un guet-apens qui le laisse plus mort que vif, le commissaire Perrot choisit de passer à la clandestinité pour assurer sa propre sécurité. Il se réfugie donc, dans le plus grand secret, à Penmarc'h. Ses collègues ont déjà fort à faire avec le cas de l'homme désorienté qu'ils ont trouvé errant dans les rues de Quimper ainsi qu'avec un réseau pédophile sévissant sur la région, mais Perrot pourra compter sur le soutien indéfectible de Jeanne et Lefèvre... Qui peut donc lui en vouloir autant ? Pour quels motifs ? Qui est cet inconnu sans passé qui n'a fait l'objet d'aucun avis de disparition ? Quels monstres se cachent derrière leurs écrans sous les pseudonymes de Casanova et Princecharmant ? Autant d'énigmes que va devoir résoudre l'équipe de Perrot... Une fois de plus, Anne-Solen Kerbrat nous montre avec quelle justesse elle dépeint personnages et scènes de vie, dans cette intrigue entre Quimper et le Pays bigouden.
01/2021
Théâtre - Pièces
Zéphire et Flore, pastorale. Théâtre de Rouen, 14 février 1754
Zéphire et Flore, pastorale. Représentée, pour la première fois, sur le Théâtre de Rouen, le jeudi 14 février 1754 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Science-fiction
L'autre planète. Chroniques de Pereslavl : Années 16 et 17
Après 16 ans passés en Russie, je dus prendre ma retraite et rentrer m'occuper de ma mère, qui ne pouvait plus rester seule. Après sa mort, quatre ans plus tard, alors que j'étais installée dans le Gard, je m'étais habituée à l'idée que je ne repartirais plus. Cependant, au bout de deux ans, je pris la décision de revenir vivre dans ce pays qui m'avait attirée dès mon adolescence de telle manière qu'on peut parler de vocation particulière. Je n'en renie pas pour autant la France, à laquelle je reste attachée, dont je reste imprégnée et dont je conserve la langue. Mais à un certain moment, j'ai choisi, et ne le regrette pas, même si au moment où je l'ai fait, cela ne fut pas très facile. Je ne m'étendrai pas sur toutes les raisons que j'ai eues de le faire, elles apparaissent au cours du texte que je propose et qui est le début de mon journal de Russie, le blog que j'avais ouvert à mon arrivée, à l'intention des gens que je laissais en France, et qui pour toutes sortes de raisons, n'allaient pas sur les réseaux sociaux. C'était en quelque sorte, pour moi, une lettre régulière à destination collective qui a pris de l'ampleur et qui est devenue un témoignage.
04/2023
Théâtre
La vieille femme colère ou La correction conjugale, folie en un acte, mêlée de couplets
La vieille femme colère, ou La correction conjugale , folie en un acte, mêlée de couplets, par MM. Maréchalle et Philadelphe Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Droit du commerce international et des investissements étrangers. 3e édition
Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de régies : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinctes et abordées comme telles, l'une et l'autre branche n'en sont pas moins étroitement liées : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un Etat étranger. Ce constat de complémentarité fonde l'approche du présent ouvrage, qui consiste à traiter tout à la fois de chacune des deux branches. Sont abordés successivement le statut juridique des acteurs impliqués dans les relations économiques internationales (sociétés commerciales mais aussi Etats et autres collectivités publiques), le régime des opérations et le contentieux, tant judiciaire qu'arbitral. L'ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements relatifs au droit du commerce international, au droit des investissements étrangers ou à des aspects plus particuliers tels que les contrats internationaux, l'arbitrage ou le contentieux judiciaire international. Il s'adresse également aux professionnels du droit dont la pratique a trait aux affaires internationales.
10/2019
Droit
Droit public et patrimoine. Le rôle du Conseil d'Etat
Cet ouvrage a pour objet d’interroger , à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’Etat, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’Etat dans l’édification de ce droit, tant au travers de sa fonction juridictionnelle – un grand nombre d’arrêts traitent de la question patrimoniale – que dans son rôle de conseiller du gouvernement pour la préparation de projets de loi, d’ordonnance et de certains décrets. Dans la succession des textes depuis le milieu du XIXème jusqu’à la codification, il tient une place particulière dans le processus d’écriture de la loi, versant sans doute moins visible et moins connu de son activité. Tout en s’intéressant à l’institution mais aussi à l’histoire sociale, aux conseillers d’Etat qui l’ont marqué de leur empreinte, cette exploration du rôle du juge est élargie aux expériences étrangères, en particulier le Royaume-Uni et l’Italie.
06/2019
Baux commerciaux
Droit et pratique des baux d'habitation. Edition 2022-2023
Encadrer les rapports locatifs et maîtriser le contentieux ! Cette nouvelle édition considérablement enrichie et augmentée intègre, outre les dernières évolutions jurisprudentielles, la loi du 23 novembre 2018 dite Elan qui renforce notamment les normes de décence du logement, créée le bail mobilité ou harmonise les procédures de résiliation du bail et de surendettement. Ce sont près de 50 décrets qui viennent mettre en oeuvre les dispositions de cette loi (parmis eux, les décrets " encadrement des loyers " des 12 avril et 13 mai 2019 ou le décret " plafonnement des honoraires " du 21 juin 2019). Elle prend également en compte la Réforme pour la justice (loi de programmation du 23 mars 2019 et ses textes d'application), la loi " Energie et climat " du 8 novembre 2019 et le décret du 3 octobre 2019 supprimant la condition de signature de la pièce justificative d'identité pour le candidat à la location et sa caution. Le logement occupe une place croissante dans le budget familial et représente une préoccupation constante. Bien que la signature d'un bail d'habitation soit presque un acte de la vie courante, les rapports propriétaires-locataires sont source de nombreux litiges, particulièrement en matière de garanties, de réparations, de charges récupérables, de loyer, de renouvellement, de congés, ou d'expulsion. Cet ouvrage répond à toutes les questions que se pose le propriétaire ou le locataire, ainsi que leurs conseils, sur le dispositif, une nouvelle fois modifié, des contrats de location issu des lois du 6 juillet 1989, HLM ou du 1er septembre 1948. Les professionnels, gestionnaires de biens, organismes HLM, propriétaires institutionnels, avocats ou conseils immobiliers, locataires, isolés ou regroupés en associations, trouveront dans cet ouvrage un exposé circonstancié des règles utiles à la prévention et au règlement du contentieux du bail d'habitation.
12/2021
