Le droit pétrolier et minier en Afrique
Extraits
Anglais apprentissage
LES MOTS ENTRE EUX. Vocabulaire anglais, économie, droit
Un ouvrage innovateur, grâce à la présence des COLLOCATIONS (indiquant quels verbes, quels adjectifs, quels noms s'associent entre eux), qui constituent pour l'étudiant autant d'exemples d'emploi des mots en contexte, contribuant à rendre son anglais plus riche et plus authentique.
Un ouvrage de référence auquel on se reporte sans cesse, autant pour effectuer des révisions systématiques que pour préparer un travail écrit ou un exposé oral.
Le vocabulaire, anglais et américain du droit, de l'économie et des affaires.
Des exercices variés et nombreux, pour une mise en pratique immédiate (accompagnés de corrigés en fin d'ouvrage).
Des indications phonétiques (transcriptions phonétiques complètes ou schémas accentuels indiqués pour tous les mots posant un problème).
Pour les étudiants de BTS, des filières LEA et ceux de DROIT et d'ECONOMIE.
Pour les élèves des CLASSES PREPARATOIRES HEC et ceux des GRANDES ECOLES DE COMMERCE.
Ce livre est constitué d'une sélection de chapitres du volume complet portant le même titre.
10/1998
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Théorie générale : Ve République, 9e édition
Ce manuel, à jour des dernières réformes, traite de tous les principaux éléments du droit constitutionnel. Il s'adresse aux étudiants de première année des facultés de droit et des Instituts d'études politiques ainsi qu à ceux qui préparent les concours administratifs. Longtemps secondaire et théorique, l'enseignement du droit constitutionnel prend aujourd'hui une nouvelle dimension, fondamentale et pratique, en raison de l'intervention croissante du juge constitutionnel, dont les décisions innervent l'ensemble des champs du droit. Cet ouvrage veille ainsi à présenter cette nouvelle dimension de la matière sans négliger ses fondements philosophiques et historiques. Les fiches proposées présentent successivement la théorie générale de l'Etat, la classification des régimes politiques, les principaux régimes étrangers (Russie, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Allemagne...), l'histoire constitutionnelle française depuis la Révolution, ainsi que la Ve République à laquelle est consacrée une grande partie de cet ouvrage.
11/2023
Droit international public
Guide du droit international privé de l'expatrié
Le Guide du droit applicable au français expatrié est un recueil de plus de 70 fiches de droit international privé qui permettent d'appréhender au mieux tous les usages, conventions et principes s'appliquant aux justiciables français résidant à l'étranger pour tous les actes de sa vie emportant des conséquences juridiques, tels que le mariage avec un étranger ou à l'étranger , l'établissement de la filiation d'un enfant né à l'étranger, l'assurance pour être indemnisé en cas d'accidents de la route, élaborer un testament à l'étranger, divorcer à l'étranger, prévoir ses droits à la retraite en cas d'expatriation, etc.
02/2022
Droit
Cours de droit des sûretés. Edition 2019-2020
Le droit des sûretés est une autre appellation du droit des garanties du crédit. Son objet consiste à augmenter les chances de paiement d'un créancier qui consent un crédit à son débiteur. Cette confiance se matérialise dans le temps qui sépare le moment où le crédit est consenti de celui où le débiteur s'exécute. Plus ce temps est long et plus les sommes en jeu sont élevées, plus les sûretés joueront un rôle déterminant. Les sûretés sont, ainsi, essentiellement employées dans le cadre d'un prêt de somme d'argent remboursable à terme. Tout y est : la définition des sûretés, leur utilité, leurs classifications, leurs liens avec les autres branches du droit, leurs sources, et leurs évolutions. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des sûretés dispensé en Licence 3 et Master, intègre les dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019.
09/2019
Immobilier, droit de la constr
Top actuel Droit de l'immobilier 2022-2023
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit de l'immobilier : lois, financement, fiscalité, transactions, gestion locative et copropriété.
Préparation au CRFPA
Droit de l'exécution des peines. Edition 2020
Depuis plus d'une vingtaine d'années, se construit progressivement un Droit de l'exécution des peines, droit technique au carrefour du Droit privé et du Droit public, qui s'est complexifié et étoffé. Au-delà du développement d'un important contentieux judiciaire sous l'effet de la judiciarisation et de la juridictionnalisation de la phase du procès pénal qu'est l'application des peines, il est un Droit également irrigué par la jurisprudence administrative, constitutionnelle et européenne. Le Droit de l'exécution des peines est régulièrement modifié : le lecteur trouvera dans cet ouvrage les dernières évolutions législatives (loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, loi du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés, loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention...), les projets de loi en cours de discussion (projets de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement...) ainsi que les dernières décisions juridictionnelles importantes rendues en ce domaine. La connaissance et la maîtrise du Droit de l'exécution des peines apparaissent aujourd'hui indispensables tant pour les praticiens (magistrats, avocats, personnels de l'administration pénitentiaire) que pour les candidats à différents concours et examens (concours de la magistrature, de l'administration pénitentiaire, examen d'entrée à l'Ecole des avocats...). Cet ouvrage accompagnera également les étudiants qui suivent les enseignements universitaires de Droit de la sanction pénale, de Droit pénitentiaire ou de Droit de la peine. Cet ouvrage propose une présentation synthétique, complète et actualisée du Droit de l'exécution des peines.
09/2021
Droit européen des affaires
Droit du marché intérieur de l'Union européenne
En vertu de l'article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux. Sont ainsi consacrées par le droit de l'Union des libertés de circulation dont la Cour de justice de l'Union européenne a reconnu le caractère fondamental. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles relatives aux libertés de circulation telles qu'elles sont essentiellement issues de la jurisprudence. Ces règles ont vocation à permettre l'élimination des entraves aux libertés de circulation qui restreignent l'exercice des activités économiques. Elles sont donc devenues un redoutable instrument pour contester les réglementations économiques des Etats membres. Toutefois, nombre de restrictions peuvent être justifiées par l'intérêt général lequel doit ainsi être concilié avec les exigences du marché. Les règles des libertés de circulation participent de la formation d'un droit de l'économie sociale de marché.
09/2021
Droit des obligations
Cours de droit des obligations. Edition 2021-2022
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
08/2021
Histoire du droit
Les risques climatiques à l'épreuve du droit
Comment le droit fait-il face aux différentes dimensions du risque climatique ? C'est pour répondre à cette question inédite que le présent ouvrage présente les différents risques engendrés par le changement climatique. L'urgence climatique appelle à agir tant en matière d'atténuation qu'en matière d'adaptation afin de réduire l'exposition de nos sociétés aux risques climatiques. Ces risques, doivent être d'abord identifiés. Leur survenance doit être anticipée. Les conséquences de leur réalisation au niveau territoriale et national, mais également au niveau réglementaire, contentieux et financier, doivent être prévues. La vulnérabilité des sociétés aux risques climatiques pose désormais la question de l'inflation du risque contentieux contre les Etats, les collectivités territoriales et les entreprises. Sont également désormais identifiés les risques réglementaires et financiers d'atténuation et d'adaptation aux risques climatiques aussi bien pour les acteurs privés que publics. Cet ouvrage rend compte de ces nouvelles questions et présente une analyse juridique innovante et originale sur le dénommé Risque de Transition.
09/2023
Droit constitutionnel
Principes fondamentaux de droit constitutionnel. Edition 2023-2024
Toutes les notions essentielles et principes fondamentaux du droit constitutionnel présentés de façon claire, structurée et accessible. Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (Etat, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit constitutionnel européen ; droit constitutionnel global ; rapports entre ordres juridiques ; régionalisme en tant que nouvelle forme d'Etat ; avenir de la démocratie participative...). L'ouvrage propose également une synthèse précise, structurée, pédagogique et accessible des différentes modalités de gouvernement, des principaux modèles étrangers et des grandes étapes de l'histoire constitutionnelle française. Points forts - Conforme au cours sur la Théorie générale de droit constitutionnel - Permet d'acquérir les connaissances indispensables - Un cours complet et accessible - De nombreux schémas et tableaux - A jour des dernières actualités constitutionnelles
09/2023
Droit international privé
Code de droit international privé luxembourgeois. Edition 2021
Le code de droit international privé reprend les principales règles de conflit de lois et de procédure civile internationale applicables au Luxembourg, ainsi qu'un grand nombre de textes de droit uniforme. Il est un outil indispensable à la pratique du droit dans un environnement internationalisé. L'ouvrage regroupe les très nombreuses conventions internationales ratifiées par le Luxembourg en la matière, la législation européenne, et les textes nationaux. Il couvre la plupart des matières, du droit de la famille au droit social, en passant par le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle. L'ouvrage inclut en outre de très nombreuses annotations jurisprudentielles relatives tant aux règlements européens qu'aux conventions internationales et aux textes nationaux. Selon la nature du texte, les décisions retenues émanent soit de la Cour de Justice de l'Union européenne, soit des juridictions luxembourgeoises. Combinant une présentation thématique et chronologique, ce code se veut un outil fonctionnel indispensable pour les praticiens du droit luxembourgeois. Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er juin 2021.
09/2021
Droit des sûretés
L'essentiel du droit des sûretés. 8e édition
Une présentation claire et structurée du droit des sûretés après la réforme de septembre 2023 Le droit des sûretés est la branche du droit qui s'intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l'inexécution par le débiteur de ses obligations. On distingue les sûretés personnelles qui reconnaissent au créancier un droit personnel sur une ou plusieurs autres personnes que le débiteur, des sûretés réelles qui accordent au créancier un droit réel par l'affectation d'un ou plusieurs biens du débiteur en garantie de la dette. Le créancier n'est donc plus titulaire d'un droit sur le patrimoine d'un garant, mais d'un droit sur le bien affecté en garantie. Cette distinction fondamentale entre sûretés personnelles et sûretés réelles commande le plan de l'ouvrage. Cette nouvelle édition 2023 fait le point sur la réforme des sûretés qui découle de l'ordonnance du 15 septembre 2021. En effet, une partie de la réforme est applicable depuis le 1er janvier 2022, mais l'essentiel est entré en vigueur le 1er janvier 2023. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Intègre les dispositions de l'ordonnance de mai 2021 réformant la matière - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Introduction historique au dro
Manuel d'introduction historique au droit. 9e édition
Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d'hier, de la volonté arbitraire d'un législateur. Le Code civil de 1804 qui, pour partie, s'applique encore de nos jours, plonge de profondes racines dans le passé. Le droit français, les autres droits européens, sont les héritiers d'une longue histoire. Même en laissant de côté les manifestations les plus anciennes de l'idée de justice, et à ne considérer que les apports antiques dont nous sommes directement tributaires, l'histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome. Ce sont les Romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés tous les droits actuels de l'Europe, du moins de l'Europe continentale. C'est dire qu'il faudra remonter le cours du temps sur vingt-cinq siècles. Puis le redescendre, jusqu'à nos jours. Il va de soi que l'on ne pourra pas, dans un enseignement de type introductif, entrer dans tous les détails d'une évolution très complexe. On s'en tiendra aux grands traits, aux lignes de faîte. Il faudra évidemment simplifier, quitte à remettre des analyses plus complètes à des cours spécialisés qui auront lieu plus tard : les études juridiques durent au moins quatre ans.
06/2021
Droit européen - Textes
L'essentiel de l'introduction au droit européen
Une présentation de l'ensemble des organisations européennes L'ensemble des connaissances relatives au droit européen au sens large, présenté de manière synthétique. En partant des origines de la coopération européenne, la première partie sera consacrée aux organisations à compétence générale (Conseil de l'Europe et Union européenne), alors que la deuxième partie va traiter des organisations spécialisées (ex. : OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol...). Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l'expression "droit européen" laquelle n'indique pas seulement le droit de l'Union européenne. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit européen - Textes
Droit institutionnel de l'Union européenne. 10e édition
Une étude claire d'un système en perpétuelle évolution afin de mieux saisir les enjeux des débats actuels. Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens, juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne. A cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique.
09/2023
Droit
Guide pratique du droit du design. 2e édition
L'entreprise qui investit dans le design et le designer qui répond à une commande doivent pouvoir protéger leurs droits et leurs intérêts, se défendre de toute atteinte contre leurs créations, conclure des contrats adaptés et, chaque fois que nécessaire, agir contre la contrefaçon, la concurrence déloyale ou le parasitisme. Cet ouvrage expose de façon simple et didactique les règles de droit pour que les entreprises et les designers puissent choisir efficacement entre les différents modes de protection du design, sécuriser et rentabiliser leurs investissements, maîtriser les coûts de leur action en cas de copie ou de pillage... Il est illustré de nombreux exemples issus des différents domaines du design (produit, service, marque, packaging, graphisme, espaces, mode...). Cette nouvelle édition actualisée (jurisprudence 2013/2014) s'enrichit notamment de tableaux comparatifs du droit dans les principaux pays industrialisés.
06/2015
Sciences politiques
Les français ont droit au bonheur. Tome 2
La situation actuelle du pays est pour le moins calamiteuse. Des politiciens de gauche et de droite se partagent le pouvoir sans jamais s'intéresser aux Français. De grandes oraisons funèbres, de grandes ovations infantiles ne peuvent masquer plus longtemps la réalité. Plus rien ne fonctionne : notre monnaie ne vaut rien de plus que des billets de Monopoly, notre travail ne permet plus de nous loger, notre capital lui-même perd chaque jour un peu plus ce qu'il valait la veille. A deux mois de l'élection présidentielle tous les candidats dont on parle sont dévalorisés dans des affaires plus sordides les unes que les autres. J'ai voulu dans cet ouvrage donner au futur Président des outils pour remettre de l'ordre et permettre enfin une gestion saine qui donne à chacun le sens de ses responsabilités Il n'est plus tolérable que des élus se permettent de dépenser à tort et à travers l'argent des contribuables. Il n'est plus acceptable que des associations vivent sur le dos des citoyens. Il n'est plus envisageable de voir des salaires indignes. Il n'est plus admissible de transformer des chefs d'entreprise en agents du fisc. Plutôt que des grandes phrases oubliées sitôt qu'elles furent prononcées, il m'est apparu logique, dans le respect des individus quelles que soient leurs positions, de tout préparer pour retrouver un pays harmonieux dans lequel chacun assume sérieusement son rôle, sans haine.
03/2019
Droit
Les transports au prisme du droit international public
Cet ouvrage apporte des perspectives inédites sur les transports habituellement abordés sous l'angle exclusif du droit interne ou du droit européen. Elargissant résolument le champ habituel du "droit des transports", l'objet "transports" y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. S'y croisent ainsi d'une part des regards transversaux sur plusieurs modes de transport et d'autre part des éclairages plus spécifiques portant sur un mode en particulier ou un régime lié aux aspects internationaux des transports. Y sont étudiés des questions transversales de droit international général, la difficile articulation entre les transports et la protection de l'environnement, les obstacles à une véritable intégration économique des transports au niveau international, ou encore les spécificités de la mise en oeuvre du droit international public dans le domaine des transports. A côté d'analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l'intégration économique internationale de l'aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures.
04/2019
Sociologie
Perceptions sociales de l'homosexualité. Antiquité - Droit positif
Etude sociojuridique de l'homosexualité dans l'Antiquité gréco-romaine et dans la société actuelle. Cet ouvrage met en relief les divers aspects de la vie d'un homosexuel (médecine, religion, droit pénal, mariage, adoption, statut de parent) et permet de mieux appréhender l'homosexualité. Une vision globale qui offre un regard nouveau sur ce phénomène de société.
04/2017
Droit pénal
Cours de droit pénal général. Edition 2022-2023
Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...). Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021 ; elle est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. Points forts - Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement - Présentation hyper structurée et logique
09/2022
Europe et Droits de l'homme
La catégorisation des acteurs du droit d'asile
Qui accueille qui et comment au sein de l'Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et de mondialisation des flux de réfugiés ? C'est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d'apporter des éléments de réponse, en analysant l'évolution des catégories dans le droit d'asile. Tout d'abord les catégories applicables aux personnes accueillies, soit les demandeurs d'asile et les réfugiés. La catégorie des réfugiés elle-même élaborée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale peut être débattue, et les sous-catégories, de plus en plus nombreuses (personnes vulnérables, personnes "indésirables") questionnent quant à leur intérêt et aux conséquences importantes de leur application. De leur côté, les catégories relatives aux accueillants évoluent également tant au plan des acteurs nationaux (Etat, acteurs locaux publics et privés) qu'au niveau de l'Union européenne, avec l'implication croissante d'agences aux pouvoirs grandissants.
04/2021
Droit et grands enjeux du mond
Droit 1re STMG. Livre + Licence élève, 2e édition
Cet ouvrage de Droit (pochette Réflexe) 1re STMG a été enrichi et toutes les données ont été actualisées. Il est découpé en 4 thèmes en conformité avec le programme. Il répond parfaitement aux différentes pratiques d'enseignement et permet une grande liberté pédagogique. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Cette pochette de 1re a été mise à jour. Elle prend en compte les évolutions en droit (nouvelles juridictions de droit privé avec les tribunaux judiciaires) et propose de nouveaux cas d'études tirés de l'actualité politique, économique, sociale, sociétale (crise sanitaire de 2020, plan national d'action LGBT 2020-2023, ? lm Hors Normes, condamnation GAFAM...). De nouvelles ? ches méthodes (présenta-tion de l'épreuve droit-économie, nouvelles normes de rédaction des décisions de la Cour de cassation) sont également disponibles. Les compétences Pix sont désormais spéci ? ées tout au long des chapitres. Structure d'un chapitre - Une page d'ouverture présente une mise en situation et propose la rubrique " Avant la classe ", pour découvrir le thème du chapitre à partir d'une vidéo. - La mise en situation, ? lée tout au long du chapitre, permet de découvrir les notions à partir d'un exemple ou d'un contexte réel, connu des élèves. - Une rubrique " Allez plus loin " propose d'explorer l'application des notions à d'autres contextes ou de les approfondir. - Une " Synthèse " récapitule notions et mots-clés. - Des " Applications " permettent de vérifier les connaissances, faire retravailler les notions dans des contextes différents et mettre en oeuvre les méthodologies. - Une application " Se préparer au Bac " à la fin du chapitre et un entraînement à la fin de chaque thème permettent de mobiliser les notions étudiées et de travailler un point méthodologique en lien avec les fiches en fin d'ouvrage.
05/2021
Littérature française
Les Français ont droit au bonheur Tome 2
L'objectif de ces différents ouvrages est de susciter la réflexion, d'encourager les lecteurs à prendre position, à approuver ou désapprouver en étant informés. Depuis trop longtemps, de nombreux élus, au lieu d'agir en tant que représentants des citoyens, prennent des décisions unilatérales, axées principalement sur leurs propres carrières, sans considération pour l'honneur et la gloire.
10/2023
Littérature française
Les Français ont droit au bonheur Tome 3
L'objectif de ces différents ouvrages est de susciter la réflexion, d'encourager les lecteurs à prendre position, à approuver ou désapprouver en étant informés. Depuis trop longtemps, de nombreux élus, au lieu d'agir en tant que représentants des citoyens, prennent des décisions unilatérales, axées principalement sur leurs propres carrières, sans considération pour l'honneur et la gloire.
10/2023
Littérature française
Les Français ont droit au bonheur Tome 1
L'objectif de ces différents ouvrages est de susciter la réflexion, d'encourager les lecteurs à prendre position, à approuver ou désapprouver en étant informés. Depuis trop longtemps, de nombreux élus, au lieu d'agir en tant que représentants des citoyens, prennent des décisions unilatérales, axées principalement sur leurs propres carrières, sans considération pour l'honneur et la gloire.
09/2023
Droit comparé
Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s). 2e édition
De manière traditionnelle, le "droit constitutionnel comparé" propose de confronter, selon une méthodologie spécifique, des expériences constitutionnelles diverses. Différemment, cet ouvrage ne propose pas une méthode, mais plusieurs méthodes adaptées aux objets étudiés et aux finalités de la comparaison. Ce livre se prononce pour un comparatisme pluraliste et des démarches comparatives argumentées qui justifient les choix des cas et des méthodes retenus. Dit autrement, il s'agit de présenter une lecture critique de la façon dont est pensé le droit constitutionnel à travers différentes expériences. Le but recherché est d'éclairer le droit constitutionnel français de même que les mutations constitutionnelles liées à l'intégration européenne et à la globalisation juridique. Cet ouvrage n'est pas un manuel mais plutôt un guide de réflexion illustré par des cas d'étude. Selon les choix de la comparaison, ce sont différentes manières de concevoir la matière constitutionnelle qui prennent forme. Le droit constitutionnel apparaît dans son hétérogénéité. Cette édition revue et augmentée intègre les grands bouleversements de cette dernière décennie. Le plus frappant est la fin d'une représentation monolithique de la globalisation et de la convergence des droits constitutionnels. Le constitutionnalisme est désormais accompagné de multiples adjectifs qui montrent les difficultés à le cerner dans un contexte qui inclut des expériences bien au-delà de l'horizon occidental et atlantique. Loin de la figure de la science auxiliaire dans laquelle elle a été enfermée, la comparaison des droits est aujourd'hui indispensable : elle offre concepts et outils pour comprendre le constitutionnalisme tout en évitant d'aplatir la réalité constitutionnelle ; elle donne à la théorie constitutionnelle une base empirique.
09/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. Droit de l'exécution des peines
Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...
03/2024
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
DCG1 Introduction au droit
Fondamentaux du droit DCG 1. Manuel, 5e édition
Tout le DCG 1, Fondamentaux du droit, leader sur le marché : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet 0 d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
04/2024
Généralités médicales
Droit de savoir, savoir dire. L'enfant malade
Pour un enfant, avoir accès aux informations sur les événements qui jalonnent son histoire est un droit qu'on lui reconnaît de plus en plus, mais qu'en est-il lorsqu'il s'agit d'une information médicale complexe, qui bouleverse sa vie quotidienne et met en jeu son devenir ? Nombreux sont les messagers du savoir qui vont se succéder auprès de lui. Dans son entourage proche, parents, frères et sœurs, médecin de famille sont directement impliqués. A l'hôpital, médecins spécialistes, personnels soignants, enseignants se relaient. Mais c'est aussi l'ensemble de notre société qui transmet des messages à l'enfant sur sa santé : l'école, la télévision, Internet. Enfin, selon les juristes, les nouveaux droits du malade et des usagers s'adressent également à l'enfant. Tous ces messagers se retrouvent pour faire de l'enfant un véritable partenaire de son information, acteur de son traitement, et le plus souvent de sa convalescence et de sa guérison. Cependant respecter le droit de savoir de l'enfant malade, c'est aussi réfléchir au savoir dire des adultes. Comment mettre à sa portée l'information médicale en fonction de son âge, de son histoire familiale, des spécificités de sa maladie ?
10/2003
