Le droit en action sociale
Extraits
Risques
Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
03/2023
Histoire internationale
Le pays séparé. Afrique du Sud, 1978
En 1978, l'auteur part en Afrique du Sud à l'époque de l'apartheid, pour conduire un programme d'études sur le comportement social des primates. Il tente de comprendre le fonctionnement de pensée des intellectuels Afrikaaners. Tout en décrivant ses recherches sur les babouins en milieu naturel, il nous fait pénétrer dans l'Afrique de l'Apartheid, chez les Afrikaaners qui l'accueillent et l'intègrent, et auprès desquels il noue ses principales relations sociales.
10/2010
Histoire internationale
Ouest-Est : dynamiques centre-périphérie entre les deux moitiés du continent. La pluridisciplinarité en pratique dans les sciences humaines et sociales. Travaux de l'Université d'été de Cracovie 29 août-4 septembre 2010
Le choix de l'Europe comme objet d'étude ne relève pas d'une option autocentrée et téléologique visant à démontrer la supériorité du sous-continent à l'égard des autres civilisations. L'Europe est loin d'être un espace homogène, et stéréotypes, hiérarchisations et stigmatisations internes ont accompagné la mise en place des sentiments nationaux. Le couple centre-périphérie innerve à la fois la théorie des clivages politiques nationaux issus des révolutions nationale et industrielle de Stein Rokkan et de Seymour Martin Lipset et la théorie des dominations internationales issues du capitalisme commercial moderne de Fernand Braudel et d'Immanuel Wallerstein. Si ces deux théories semblent structurer des échelles géographiques et des champs axiologiques hétérogènes, elles sont en réalité liées par des ambitions heuristiques convergentes - une explication globale de la mobilisation des ressources européennes et de l'imposition du modèle européen au monde. Toutefois, Rokkan refuse les déterminismes mono-causaux, notamment d'ordre économique ; sa réflexion ne relève d'ailleurs pas de la relation, forcément inégale, mais du clivage, donc de la réaction toujours possible, y compris du faible au fort. Ainsi Rokkan, en ajoutant le critère politico-territorial et culturel au schéma explicatif de Wallerstein, aboutit à une tripartition de l'Europe selon sa culture politique liée au capitalisme somme toute assez proche des modifications apportées par Jenö Szücs à Braudel et à Wallerstein. Grâce à l'adoption de ces modèles multicritères de la tension entre centre et périphérie, les divers groupes qui ont participé à ce programme trisannuel - structuré par l'articulation des couples centre-périphérie et est-ouest européen à la lumière d'une approche multidisciplinaire - ont pu y développer librement leurs approches thématiques. Certains ont choisi la pluridisciplinarité convergeant autour d'un objet heuristique ; d'autres, à l'inverse, se sont rassemblés dans des équipes assez homogènes mais avec une diversité de sujets qui assure la variété des centres d'intérêt ; d'autres, enfin, ont combiné les deux attitudes, assurant l'unité de l'équipe par un dialogue plus subtil entre sujets et disciplines. Nous bouclons ainsi l'évolution de cette Europe au destin de centre mondial, passée par une phase de périphérisation durant la guerre froide et qui prétend aujourd'hui retrouver, au terme de l'échec des Etats-Unis à imposer une nouvelle centralité globale, un rôle de centre régional dans une configuration multipolaire. Dans ce retour à une certaine influence, la pluridisciplinarité vient à l'aide de la prise de décision, car la nouvelle figure de l'Europe, l'Union européenne, est une composition complexe qui doit autant définir une identité (con)fédérale qu'essayer de la proposer comme modèle d'influence à un voisinage par définition proche d'autres pôles et d'autres modèles identitaires.
02/2013
Allemand apprentissage
Où va l'Allemagne ?
L'unification de l'Allemagne - la troisième dans l'histoire du pays - est sans doute l'événement politique majeur de cette fin de siècle. Quel est l'avenir de ce véritable " poids lourd " européen, dont les succès économiques pourraient désormais se doubler d'un rayonnement diplomatique, voire culturel, à sa mesure ? Redevenue le cœur de l'Europe, l'Allemagne doit pourtant affronter les handicaps réels qui grèvent son unité recouvrée : entre l'Est et l'Ouest, les écarts ne sont pas comblés, et des voix s'élèvent pour contester le " modèle " de l'économie sociale de marché, longtemps envié à l'étranger. Les régionalismes s'éveillent, qui réclament un droit de regard dans la construction européenne. De façon significative, le passé est scruté, qu'il s'agisse du nazisme ou du totalitarisme communiste. Autrement dit, la " république de Bonn " est aujourd'hui une grande puissance en gestation, encore incertaine de son identité et de ses choix.
Proposant un état des lieux extrêmement précis des failles et des atouts de l'Allemagne, cet ouvrage tente ainsi de répondre à la question que tous, voisins et partenaires européens, se posent : où va l'Allemagne ?
01/1997
Sciences politiques
L'illusion localiste. L'arnaque de la décentralisation dans un monde globalisé
"Rapprocher le pouvoir du citoyen... instaurer la démocratie participative... soutenir le développement territorial et l'économie de proximité..." Ces mots d'ordre localistes et décentralisateurs se retrouvent dans tous les programmes politiques, plus encore à l'approche des élections municipales ou régionales. Si l'on s'en tient au discours officiel, l'action locale, les circuits couds, le régionalisme... permettraient de résoudre les problèmes économiques, sociaux, environnementaux ou démocratiques bien mieux que l'action nationale. Même de grandes entreprises et des institutions comme l'Union européenne vantent les avantages de la proximité. La "mondialisation heureuse" ayant lait long feu, c'est le "localisme heureux" qui doit maintenant nous faire rêver. Ce livre s'attache à déconstruire cette illusion. Avec la mondialisation, les décisions économiques sont concentrées aux mains des grandes firmes et de leurs actionnaires : leur pouvoir s'impose aux peuples par-delà les principes démocratiques, réduisant considérablement la liberté des citoyens et des territoires. En parallèle, une certaine décentralisation transfère des pouvoirs aux élites locales mais organise le désengagement de l'Etat et le recul des services publics. Sans discréditer l'action de proximité et l'engagement citoyen, l'auteur dénonce cette arnaque politique. Au lieu d'opposer l'action locale et celle de l'Etat, il propose de les articuler.
01/2020
Droit
Vers un droit fiscal de développement de l'Afrique. Analyse sous le prisme de la fiscalité camerounaise à partir de l'espace OHADA
En 1993, l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) voyait le jour avec pour objectif principal l'attractivité des investisseurs et le développement de l'activité économique dans un contexte africain. Cela impliquait alors un déferlement des investissements dans les Etats membres, une création multiple d'entreprises, et par conséquent un élargissement substantiel de l'assiette fiscale. Cette situation devait fort logiquement entraîner par voie d'incidence une mobilisation des recettes fiscales subséquentes. Seulement, à l'évidence, nos budgets restent encore fortement tributaires des emprunts, raison tirée d'un climat des affaires très peu propice à l'investissement, avec comme principale récrimination un maniement approximatif et inapproprié du levier fiscal comme instrument de développement et d'attractivité du territoire ; d'où la nécessité d'envisager une fiscalité d'attractivité efficace et une fiscalité communautaire effective comme gage d'un développement par la fiscalité, d'une mobilisation optimale, rationnelle et pertinente des recettes fiscales adéquates pour le financement des politiques publiques de développement.
03/2019
Histoire du droit
Droits de l'homme. Traduit de l'anglais. Partie 2. Principes et pratique
Droits de l'homme, seconde partie, réunissant les principes et la pratique ; par Thomas Paine,... Traduit de l'anglais sur la 3e édition Date de l'édition originale : 1792 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Développement durable-Ecologie
Se libérer du consumérisme. Un enjeu majeur pour l'humanité et la Terre
Le consumérisme est si omniprésent qu'il est devenu normal, quasi invisible. Il est en train de "dévorer" la Terre. Et nous avec. Il façonne nos modes de vie et devient addictif par ses mécanismes. Comment en sortir ? Aujourd'hui, l'enjeu ne consiste pas uniquement à apporter des correctifs au système, à réguler et réduire les impacts, mais à effectuer un véritable changement de paradigme. Un choix radical entre l'effondrement et la métamorphose. Pour cela, en complément des actions politiques et des écogestes, une transformation doit se produire dans les consciences et les coeurs. A travers l'exploration de trois questions essentielles se joue notre participation au consumérisme : qui suis-je ? Quel est mon désir ? De quoi ai-je peur ? Ce sont ces dimensions intérieures — individuelles et collectives — de la transition écologique et sociale que l'auteur déploie au carrefour de la sociologie, de la psychologie, de l'écopsychologie et des traditions de sagesse. Un chemin vers la "sobriété joyeuse", qui demande de retrouver notre identité plénière de personne, de réorienter notre puissance de désir gangrenée par l'envie ainsi que d'épouser l'angoisse du manque et de la mort en nous ouvrant au mystère du Vivant.
09/2020
Droit international privé
Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre. Actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)
Malgré l'objectif de prévisibilité qui en justifie la stipulation dans le contentieux international des affaires, le régime des clauses attributives de compétence laisse place à nombre d'incertitudes. Certaines tiennent à leur environnement normatif (le rôle des droits fondamentaux ou des conventions internationales), d'autres aux rapports visés (le contentieux des atteintes à la concurrence, les clauses asymétriques, notamment), d'autres encore concernent la lutte contre les stratégies d'évitement du tribunal désigné (les actions déclaratoires sur la compétence du juge élu, les actions indemnitaires ou injonctives liées à la violation de la clause). L'ouvrage s'attache à l'examen de ces difficultés et des solutions envisageables.
04/2021
6e
Jeux et énigmes en anglais De la 6e à la 5e
Plus de 60 énigmes et jeux en anglais pour améliorer son anglais tout en s'amusant ! - 8 bandes dessinées en anglais, accompagnées de la traduction des dialogues, pour mener l'enquête et résoudre des petites histoires mystérieuses - Plus de 50 jeux en anglais, distrayants et stimulants, fondés sur les notions du programme d'anglais de 6e en vocabulaire, en grammaire et en civilisation - Toutes les traductions et les solutions des énigmes et des jeux
04/2022
5e
Jeux et énigmes en anglais De la 5e à la 4e
Plus de 60 énigmes et jeux en anglais pour améliorer son anglais tout en s'amusant ! - 8 bandes dessinées en anglais, accompagnées de la traduction des dialogues, pour mener l'enquête et résoudre des petites histoires mystérieuses - Plus de 50 jeux en anglais, distrayants et stimulants, fondés sur les notions du programme d'anglais de 5e en vocabulaire, en grammaire et en civilisation - Toutes les traductions et les solutions des énigmes et des jeux
04/2022
Sociologie
La machine à faire des dieux. Sociologie et psychologie
Il est un dogme aujourd'hui largement partagé par les sciences de l'homme : les mouvements, les crises et les phénomènes qui se produisent dans la société doivent être expliqués par des causes sociales et aucunement psychiques. Or, ce dogme est un idéal d'autrefois, figé en préjugé. Assurément les causes psychiques se distinguent des causes sociales. Mais tous les phénomènes sociaux sont le fait des hommes. Ce sont leurs passions qui stimulent leurs grandes créations politiques, religieuses et culturelles ; qui, plus encore qu'un amalgame d'intérêts et de pensées, définissent les liens qui président d'abord à l'être et à l'agir ensemble. Pourquoi cette passion sociale _ quelle qu'en soit la forme : charisme, sacrifice, effervescence, communauté ou révolution _ surgit-elle et comment transforme-t-elle, par sa dynamique, un amas d'individus en une collectivité authentique ? A ces questions, Serge Moscovici répond en faisant leur juste part aux explications d'ordre psychique. Chemin faisant, il éclaire d'un jour nouveau les oeuvres de Durkheim, Mauss, Weber et Simmel. Seule la fécondation réciproque de la psychologie et de la sociologie empêchera celle-ci d'être une connaissance mutilée. Serge Moscovici est directeur d'études à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales.
12/1988
Histoire de France
Nouveaux regards sur l'esclavage
Cet ouvrage porte sur l'histoire douloureuse de l'esclavage et de ses abolitions, sur l'actualité des Droits de l'Homme et sur l'avenir des sociétés post-esclavagistes, le tout dans la perspective de l'impérieuse nécessité du vivre ensemble au-delà de nos différences. Il éclaire également la relation énigmatique voire ambiguë que la chrétienté, par la trahison du christianisme, - religion d'amour et de liberté - a entretenue avec la traite négrière et l'esclavage. Il pose la question de l'apport de l'Eglise - porteuse d'un message de libération et de réconciliation - au débat social, culturel et politique sur l'éthique du souvenir (devoir de mémoire) ou sur le droit à l'histoire et des réponses spécifiques qu'elle saura apporter aux conséquences de l'esclavage. Avec lucidité spirituelle et rigueur intellectuelle, les auteurs nous conduisent au-delà des pièges de l'inertie mémorielle et de la mémoire victimaire ; ils nous ouvrent à la mémoire partagée.
10/2015
Religion
La subsistance du clergé séculier en Centrafrique
Selon le Code de droit canonique, la subsistance du clergé est prévue au canon 281 : rémunération qui permet de subvenir aux besoins et assistance sociale en cas de maladie, d'invalidité ou de vieillesse. Mais comment pourvoir à ces exigences dans la jeune Eglise d'un pays en guerre civile et dont la pauvreté est structurelle ? Cette étude propose des mesures à prendre pour rendre possible l'auto-prise en charge des prêtres en Centrafrique, à commencer par les modalités d'une gestion rigoureuse et transparente des maigres ressources et la vigilance accrue des évêques diocésains.
03/2019
Droit
Rendre (la) justice
Rendre (la) Justice Sous la direction de Michel Wieviorka Aspiration puissante, la justice s'incarne dans des institutions et constitue une catégorie décisive du débat politique. La demande de justice se développe à partir d'un sentiment parfois profond d'injustice. Le lien entre les inégalités et le sentiment d'injustice est complexe. Certaines inégalités semblent justes ou acceptables, d'autres profondément injustes et intolérables. Que doit ce lien, en particulier, au renforcement des inégalités sociales, à la décomposition du lien social et politique, à la corruption, aux " affaires ", aux dysfonctionnements de notre système fiscal ? Plus généralement, sur quoi fonder l'opposition du juste et de l'injuste ? La philosophie morale, politique ou juridique peut-elle nous éclairer ? Et dès lors, quelle place accorder au droit et à la loi dans la définition de ce qui est juste et injuste ? La justice devrait être accessible à chacun, et fonctionner dans le sens de l'intérêt général. Mais n'est-elle pas une justice de classe ? Est-elle bien conforme au principe de l'égalité républicaine ? Une évolution sensible fait que la justice s'intéresse aux victimes, et pas seulement à l'ordre et à la société toute entière, que le crime ou la délinquance mettent en cause ou affaiblissent. Mais à reconnaître les torts subis par les victimes et leurs proches, ne s'interdit-on pas l'apaisement, ne risque-t-on pas d'ouvrir des plaies et de susciter de nouvelles et douloureuses difficultés ? Nos conceptions de la justice et de la peine ont évolué depuis les Lumières et la Révolution. L'expérience pionnière de la Commission Vérité et Réconciliation en Afrique du Sud a introduit le thème du pardon et la présence des victimes dans le processus où se rend la justice. La justice réparatrice se développe, parfois très critiquée. La médiation également. Par ailleurs, depuis Nuremberg, la justice s'élève au niveau supranational, pour sanctionner des crimes contre l'humanité au risque d'être accusée de n'être que la justice des vainqueurs. Le droit d'ingérence peut-il être supérieur à celui des Etats ? A travers différents éclairages et points de vue de spécialistes et d'universitaires, le livre présente les fondements et les enjeux nombreux et sans cesse renouvelés de la question de la Justice. Un panorama stimulant sur une question d'une brûlante actualité.
06/2013
Sociologie
Minorités en mode majeur
La question des minorités en tant que "sous culture agissante" est devenue un sujet central de nos démocraties modernes, tant sur le plan sociétal, social, culturel que dans le domaine économique et managérial, en raison de leur importance en matière d'influence sociale. Ce sujet a donc aujourd'hui une résonance toute particulière pour penser et agir dans un monde complexe, divers et incertain, quel que soit le domaine de référence, qu'il s'agisse de la sphère économique, sociale, sociétale ou culturelle. Il permet de mieux appréhender l'émergence de nouveaux courants de pensée, leur modalité d'apparition et de diffusion, et la façon dont progressivement une force minoritaire nouvelle peut s'imposer et porter en elle de nouvelles normes qui au fil des années s'institutionnaliseront, en raison de leur caractère singulier, cohérent et consistant. C'est dans ce contexte que cet ouvrage collectif a été envisagé et élaboré, autour de différentes recherches et travaux pluridisciplinaires qui visent à montrer la richesse et l'impact de l'influence minoritaire dans différents milieux et contextes d'études.
12/2022
XVIIIe siècle
La Tencin. Femme immorale du 18e siècle
Ce roman historique réhabilite le personnage très décrié d'Alexandrine de Tencin, la mère du célèbre philosophe Jean d'Alembert, à l'aube du 18è siècle. La narration a l'originalité de créer un jeu de miroir entre le personnage et l'autrice Claire Tencin qui s'identifie à elle. Mme de Tencin a entrepris de régner sur sa liberté, au mépris des conventions de son milieu social. Ses détracteurs ne lui ont pas pardonné de jouir comme un homme de sa liberté d'action et de sa posture politique. La libertine et libertaire Mme de Tencin n'a distillé dans le sillage de l'Histoire qu'un lourd parfum de soufre. Son action politique, la remarquable réputation de son salon, ses célèbres amis écrivains, ses romans sombres et ambigus n'ont pas pesé lourd dans la balance de son existence plus palpitante qu'un roman d'aventures.
04/2022
Ethnologie
LA MORT SARA. L'ordre de la vie ou la pensée de la mort au Tchad
La notion de " fait social total " formulée par Marcel Mauss implique que si la partie est dans le tout, réciproquement, le tout est dans la partie. Une institution, un événement étant solidaires de l'ensemble dans lequel ils se situent, une reconstitution sociale faite - à la façon des paléontologues - à partir de fragments est donc possible. C'est dans cette perspective que R. Jaulin a étudié les rites de la mort en une tribu africaine. Etude d'autant plus intéressante qu'il a été initié lui-même.
Les populations sara vivent au sud de la république du Tchad, en Afrique centrale. Les jeunes sont introduits à la vie tribale par une mort jouée et organisée. La mort inscrit en elle l'éternité, et toute vie pensée en ces termes rend compte d'un univers humain au temps profond : passé et futur, terre des ancêtres, vie et récolte nouvelles, femmes et affirmation initiatique des mâles, unités de droit, de lignage et de résistance se conjuguent et se lient.
L'auteur nous fait saisir, par-delà sa propre aventure d'initié et d'ethnologue, l'imbrication des manifestations de la mort : la " fausse ", celle du yondo, rituelle, éducative, collective ( la bonne) et la " vraie ", biologique (la mauvaise), toutes deux unies en leur propre dépassement.
Ce sont les écheveaux de cette imbrication africaine, de cette vision cosmologique, que se propose de démêler " la mort Sara ".
04/1992
Documentation
Communication scientifique et science ouverte. Opportunités, tensions et paradoxes - Actes du colloque « Document numérique et société », Liège, 2022
Le mouvement de la " science ouverte " institutionnalise au sein des universités des pratiques de communication scientifique collaboratives et cumulatives par la mise en commun de publications et de données de recherche, visant à renforcer l'intégrité scientifique, mettre en avant les résultats des projets financés sur fonds public et élargir la diffusion des résultats. La science ouverte se déploie dans un contexte pluridisciplinaire, en SHS (sciences humaines et sociales) et en STM (sciences techniques et médicales). Cet ouvrage collectif rassemble les travaux de différents chercheurs sur la diversité des formes d'expression scientifique, la réception sociale, politique et culturelle de la science ouverte et l'évolution de l'écosystème documentaire.
03/2023
Littérature française
Prolégomènes à une révolution immédiate
Notre action sur le comportement en liaison avec les autres aspects souhaitables d'une révolution dans les mœurs, peut se définir sommairement par l'invention de jeux d'une essence nouvelle. Le but le plus général doit être d'élargir la part non médiocre de la vie, d'en diminuer, autant qu'il est possible, les moments nuls. Rapports sur la construction de situations, 1957.
09/2005
Littérature française
Les aventures de Bambie
C'est une histoire en partie vécue par l'auteur du moins pour la première partie. La suite bien sûr est romancée. Bambie est une jeune provinciale de dix-huit ans qui "monte" à Paris pour tenter sa chance. Elle est entrainée, à son corps défendant, dans une spirale qui la conduit à la prostitution de "luxe". Ses activités l'amènent à faire la rencontre de François, un célèbre faïencier limougeaud qui est frappé par sa ressemblance avec sa fille, récemment décédée dans un accident. Cet homme fera tout pour sortir Bambie de l'étau dans lequel elle est prise. Il finit par l'adopter et fera d'elle sa secrétaire à la faïencerie de Limoges, où elle récupèrera son identité. En travaillant d'arrache-pied, elle réussira à obtenir sa capacité en droit et continuera de s'élever pour atteindre sa licence en droit. Une belle ascension sociale.
07/2022
Spécialités médicales
Centres de santé. Guide pour les élus, les professionnels de santé et les porteurs de projet
Nous assistons cette dernière décennie à un transfert de compétences des soins de premier recours aux communes, au secteur associatif et aux mutuelles, conséquence du désengagement de l'offre hospitalière locale. Sous l'égide d'initiatives communale et libérale, aujourd'hui de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitrophes, mais aussi en zone rurale ou péri-urbaine. Polyvalents, médicaux, dentaires ou infirmiers, gérés par des organismes à but non lucratif, des collectivités territoriales ou des institutions mutualistes, ils visent à assurer l'accès aux soins de proximité et une meilleure coordination entre professionnels de santé, favorisant ainsi la pertinence, la qualité et la sécurité des soins. Ces structures d'exercice regroupé de premier recours permettent la mise en oeuvre d'actions de santé publique en termes d'accessibilité sociale, de prévention et d'éducation sanitaire sur l'ensemble du territoire avec une coopération transversale pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire. Avec la loi de modernisation du système de santé de 2016, les ordonnances de 2018 et la réforme du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, leur rôle dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé et dans la lutte contre la désertification médicale s'est accru. L'importance de l'accompagnement de ces projets par les élus et les professionnels de santé locaux est désormais manifeste, notamment avec la mise en oeuvre des contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé. Laurent Delprat, avocat à la Cour d'appel de Paris, Maître de conférences associé à l'université Paris 8, conseiller municipal délégué à l'accès au droit et à la santé de Chaville et conseillé de la branche dentaire du Réseau national des centres de santé mutualistes et de nombreux centres de santé mutualistes et associatifs se propose de rassembler en un ouvrage les fruits de ses expériences et tous les éléments nécessaires à la mise en place d'un centre de santé. Parce que construire un projet de création de centre de santé demande bien des connaissances, ce guide de mise en oeuvre reprend l'essentiel : effectuer le diagnostic territorial, établir un projet de santé dans un contexte plurifactoriel, appliquer les règlementations en vigueur, rédiger les contrats de travail, soigner ses relations avec l'Assurance maladie et l'agence régionale de santé, gérer les conflits...
11/2019
Droit
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 2. avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV,... avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests ... par M. Philippe Bornier... Tome second. Nouvelle édition... Date de l'édition originale : 1703 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires. Fiches de révision, Edition 2022-2023
Des fiches détachables 100 % conformes au programme
100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout. . . ).
Les fiches de révision offrent :
- l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc. ) ;
- les compétences et savoirs associés ;
- des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir. . . ) pour une mémorisation facilitée ;
- les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert " ).
Multimédia
Droit du commerce électronique. Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, 2e édition
Les nombreuses règles de droit relatives aux principales activités économiques qui se déploient sur le web et les réseaux sociaux. L'ouvrage montre comment le droit a su, en quelques années, intégrer le double défi technique et économique imposé par le développement fulgurant du commerce électronique.
02/2023
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaires DCG 2. Fiches de révision, Edition 2021-2022
Des fiches détachables 100 % conformes au programme 100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout...). Les fiches de révision offrent : - l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc.) ; - les compétences et savoirs associés ; - des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir...) pour une mémorisation facilitée ; - les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen (" Le + de l'expert ").
09/2021
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaire DCG UE2. Fiches de cours, Edition 2021-2022
Les fiches de cours (plus d'une vingtaine) abordent tous les points du référentiel de l'UE2 du DCG et de l'UE1 du DSCG. Elles vous permettent de mémoriser, de formuler avec rigueur et pertinence les réponses aux diverses questions posées dans un sujet d'examen. La présentation en pochette facilite l'apprentissage des connaissances et de la méthode.
09/2021
Décentralisation, collectivité
Droit et gestion des collectivités territoriales. L'administration locale face à la crise sanitaire, Edition 2021
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d'un thème d'actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. L'édition de 2021 traite ainsi de l'administration locale face à la crise sanitaire, celle-ci ayant été en première ligne, prenant de nombreuses initiatives pour aider la population à faire face aux multiples enjeux qui ont été soulevés. Ce dossier permet de s'interroger sur les stratégies, les compétences, les acteurs, les outils, les politiques mis en oeuvre pour faire face à cette situation inédite. La seconde partie, qui traite de l'actualité de l'année échue, propose des chroniques thématiques qui se concentrent sur l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux - services déconcentrés de l'Etat, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers -, aux avocats, aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2021, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Le groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) est un groupement d'intérêt scientifique (GIS). Sa mission est de promouvoir des recherches sur la base d'un programme pluridisciplinaire.
10/2021
Responsabilité médicale
Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 2. Questions d'actualité, 4e édition
DROIT BELGE Le droit médical et le droit du dommage corporel reflètent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'autonomie du patient dans la gestion de sa santé est admise par chacun. Cependant, elle n'est pas sans nous questionner. Quelle est l'influence du refus de soin d'une victime sur la réparation du dommage ? A qui revient la décision médicale ? La pandémie de Covid-19 a placé la société sous haute tension. Elle a transformé nos modes de communication. Ainsi, la visioconférence s'invite régulièrement dans nos réunions d'expertise. Mais est-ce souhaitable ? La diligence de l'assureur dans la gestion d'un sinistre, l'utilité et le mode d'emploi du registre national des experts, le harcèlement dans le milieu hospitalier, le sort à réserver au MAF, le faux problème de la capitalisation et de la rente, les traverses du procès civil et du procès pénal et bien d'autres actualités juridiques sont autant de sujets qui seront abordés dans le présent ouvrage.
05/2023
Droit
Droit de l'économie numérique. E-commerce et dérégulation européenne, française, internationale, africaine, congolaise des télécoms
Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Au départ, les Etats-Unis, puis l'Europe ont organisé les services de la société de l'information autour de la politique de dérégulation. Pour l'Afrique, le " mimétisme contraint o a conduit à la même ouverture des marchés et aux réformes de l'Etat. Les accords de l'OMC, la confrontation des marchés, l'internationalisation des réseaux, la multinationalisation des acteurs y contribuent. Aujourd'hui, l'Etat fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépendance du Net postule la régulation seulement par le code informatique et par le marché. Quoique tourneboulés, les paradigmes du droit offrent deux approches possibles de législation via le contenu des activités réseautées ou via leur contenant. Le réseau est, en effet, la voie électronique pour le commerce à distance. Il est l'artère de l'économie informationnelle. Il monétise la valeur du clic d'ordinateur ainsi que les intelligences sans cesse inventives. Il faut appréhender les enjeux dans le champ d'un Droit de l'économie numérique. Pour autant, les millefeuilles législatifs européen et français offrent deux axes d'analyse. L'acquis communautaire a profilé, à travers le temps des technologies, d'utiles institutions juridiques : téléachat (1989), contrats à distance (1997), commerce électronique (2000), fourniture des services financiers à distance (2002). Les mesures de libéralisation des télécoms (ONP) ont aguillé l'harmonisation de régime des communications électroniques (Paquet Télécom). Grâce à la passerelle multilatérale de l'OMC (1994-1997), les standards européens empreignent les systèmes juridiques africains et congolais... Le droit comparé en révèle les transpositions, les transplantations, les transfigurations...
04/2019
