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Intégration monétaire et mutations du système financier international : défis et perspectives. Actes du symposium du cinquantième anniversaire de la BCEAO tenu à Dakar les 5 et 6 novembre 2012

Extraits

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Droit

Qu'est-ce qu'une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance

La société mondiale est devenue aujourd'hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu'elle soit traversée par deux grands types d'injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D'une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.

11/2011

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Droit

La démocratie en droit international. Etude critique sur le statut juridique de la démocratie en droit interntional et la légitimité de l'imposer par la force

En droit international, la démocratie était jusqu'à très récemment absente. Elle n'était ni une obligation des Etats imposant la démocratie comme la seule forme légitime du gouvernement, ni comme un droit d'individus. Malgré certains appels lancés au début du 20e siècle pour que le droit international s'appuie sur des principes démocratiques, celui-ci a toujours considéré la démocratie comme une idéologie dans laquelle il ne doit pas s'impliquer. Après la fin de la Guerre Froide et la victoire de la démocratie libérale que Francis Fukuyama a considérée comme la fin de l'histoire, la démocratie s'est renforcée au plan international. Elle a exercé une pression considérable sur le droit international pour qu'il s'adapte aux nouvelles exigences des réalités politiques. Malgré l'expansion de la démocratie, très rares sont les études qui ont tenté de déterminer son statut juridique en droit international. Cet ouvrage a pour but de traiter de ce sujet, tout en montrant le contexte dans lequel se sont développés la démocratie et le concept d'ingérence démocratique. L'idée centrale de ce livre est la démocratie : sa valeur supposée universelle, son statut juridique, la possibilité qu'elle soit transmise par la force et ses effets sur les règles existantes du droit international.

05/2017

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Livres 3 ans et +

Balthazar et l'anniversaire

Dans la cour de récréation, Marie-Rose distribue des invitations pour son anniversaire. Balthazar adorerait y aller, mais n'est pas invité. Après l'école, il rentre vite retrouver son ours Pépin. Lorsque Pépin lui demande : "A quoi ça sert, un anniversaire ?" Balthazar a une formidable idée...

06/2014

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Autres collections (6 à 9 ans)

Chaussons, crampons et Devenir. Un roman et des outils pour relever les défis de la vie

Julia a deux passions : le foot et la danse classique. Surprenant ? Pas pour une fille qui a de l'énergie à revendre ! Lorsqu'on lui impose de faire un choix entre les deux, c'est tout son équilibre qui se trouve menacé. Alors que les difficultés s'accumulent, elle découvre un mystérieux cours de "Devenir". Elle prend peu à peu conscience que d'étonnants outils ont le pouvoir de l'aider à faire face aux défis qu'elle rencontre et à reprendre les commandes de sa vie. Un roman jeunesse qui enseigne aux enfants à développer la confiance en soi, la gestion des émotions, la communication bienveillante et d'autres outils pour les aider à grandir.

11/2022

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Littérature française

Des fortifications et artifices, architecture et perspective

Des fortifications et artifices, architecture et perspective de Jaques Perret gentilhomme savoysien Date de l'édition originale : 1620-1620 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Sociologie

La dimension invisible. Le défi du temps et de l'information

La maîtrise de la production et du traitement de l'information sera la clef du monde à venir. La prolifération des réseaux planétaires a déjà bouleversé notre environnement. Bousculant les frontières, déstabilisant les pouvoirs établis, de nouvelles tensions apparaissent. Partout, les affrontements se livrent d'abord sur le terrain de l'information. Désormais, l'espace et la matière comptent moins que la capacité à gérer les flux d'information, c'est-à-dire à jouer du temps, avec le temps. L'ère nouvelle qui s'ouvre en cette fin de siècle ne sera-t-elle pas l'ère du temps ?

04/1991

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Théâtre

La P. respectueuse. (suivi de) Morts sans sépulture. Pièce en un acte et 2 tableaux, pièce en 2 actes et 4 tableaux

Qu'est-ce que tu m'as fait ? Tu colle à moi comme mes dents à mes gencives. Je te vois partout, je vois ton ventre, ton sale ventre de chienne, je sens ta chaleur, dans mes mains, j'ai ton odeur dans les narines. J'ai couru jusqu'ici, je ne savais pas si c'était pour te tuer ou pour te prendre de force. Maintenant, je sais. (Il la lâche brusquement.) Je ne peux pourtant pas me damner pour une putain.

06/2015

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Histoire de France

L'opération Torch et la Tunisie. De Casablanca à Tunis et au-delà (novembre 1942 - septembre 1943)

L'arrivée des forces anglo-américaines en Afrique du Nord le 8 novembre 1942 fut ressentie par la plupart des Français comme le début de leur libération. Pour Roosevelt et Churchill, c'était la mise en oeuvre de la stratégie Germany First convenue avant même que les Etats-Unis fussent entrés en guerre. C'était aussi une réponse à l'urgence du second front à l'ouest réclamé par Staline. Les aléas de cette opération combinée d'une ampleur inconnue à ce jour étaient accrus par l'incertitude qui régnait sur l'attitude prévisible des forces du gouvernement de Vichy. Dans le doute, il fallait à la fois préparer un débarquement de vive force et anticiper la réaction inévitable des forces de l'Axe. Qui aiderait ou non les Alliés ? La logique de l'armistice, conjuguée avec la fidélité au serment prêté à la personne du Maréchal, entraîna trois jours de bataille fratricide, trois autres jours de neutralité. Le retournement n'intervint en Algérie et au Maroc qu'après l'invasion de la zone non occupée de métropole tandis qu'en Tunisie cette logique favorisa l'installation au bluff des Allemands et des Italiens. Ils y soutinrent un siège de six mois jusqu'à leur capitulation en niai 1943, après quoi la chute de l'Italie mussolinienne s'ensuivit rapidement. Mais pour les armées de la France, reconstituées avec le concours matériel très mesuré des Alliés, comme pour l'autorité légitime parlant en son nom, le chemin du retour vers la Patrie perdue serait encore long et malaisé.

05/2011

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Sociologie

Désarrois ouvriers. Familles de métallurgistes dans les mutations industrielles et sociales

Que devient l'existence quotidienne de familles ouvrières confrontées à la désindustrialisation et aux mutations technologiques ? Quel peut être le rapport au passé et à l'avenir de travailleurs dont les conditions de vie sont ainsi bouleversées ? L'exemple de Nouzonville, dans la partie ardennaise de la vallée de la Meuse, est riche d'enseignements. On y travaille le fer depuis des siècles. On retrouve la trace de familles actuelles, ouvrières ou patronales, jusque sous le règne d'Henri IV. L'enracinement dans les traditions professionnelles et les traditions locales peut-il survivre à la déqualification et à la fermeture des entreprises ? N'assiste-t-on pas, au-delà de la disparition des métiers et de la raréfaction des emplois, à la dilution de l'identité même d'une région et de ceux qui y vivent ?

05/1987

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Histoire du sport

Les défis de l'olympisme, entre héritage et innovation. Approches historique, sociale et managériale du mouvement olympique

Quel est l'héritage culturel laissé par les Jeux olympiques et paralympiques ? Quelle est la place du genre et de la construction de la représentativité féminine dans le sport de haut niveau ? Quid de la stratégie de responsabilité sociale olympique ? Comment l'esport s'intègre-t-il à la marque olympique ? Toutes ces questions et bien d'autres sont abordées dans cet ouvrage. Dans un système olympique et sportif confronté à de nombreux enjeux, l'Académie nationale olympique française (ANOF) occupe un rôle majeur en étant garante des valeurs de l'Olympisme en France. En son sein, le Centre d'études olympiques français (CEOF) a pour principal objectif de soutenir les recherches olympiques. Pour ce faire, cette société savante propose, entre autres, un programme annuel de bourses de recherche et facilite la publication de recherches scientifiques. Cet ouvrage rassemble une partie des travaux produits par les lauréats du programme. Forts de bases théoriques solides et de cas concrets, les auteurs, spécialistes de différents domaines allant de l'histoire au marketing, en passant par la sociologie, ou encore la littérature, dressent un état des lieux et proposent des réflexions inédites afin de mieux comprendre le système olympique et les nouveaux défis auxquels il doit faire face. Ils interrogent ainsi l'Olympisme à travers le prisme de leurs connaissances. Ce livre s'adresse aux chercheurs travaillant sur le mouvement olympique, aux professionnels du monde sportif, aux acteurs socio-économiques en lien avec ce secteur, et aux étudiants désireux de mieux cerner la richesse et les innovations en matière de recherches olympiques.

02/2021

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Comptabilité

Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers. 3e édition

Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes — au début des années 1990 — jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision. En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...). Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont : La fonction Conformité ; La fonction de responsable des contrôles permanents ; Le responsable LCB-FT — Le correspondant/déclarant TRACFIN ; Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI ; La fonction Risques ; La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) ; La fonction de contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.

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Histoire de l'art

Perspective : actualité en histoire de l'art N° 2021-1 : Portugal et espaces lusophones

Ce numéro est consacré aux transferts culturels entre le Portugal et les espaces lusophones (Angola, Brésil, Macao, Mozambique notamment). Se détournant des approches endogènes ou essentialistes, il s'agit d'envisager ces espaces au-delà des stéréotypes que constituent la mythologie des grandes découvertes et le luso-tropicalisme, la dichotomie entre beaux-arts et arts populaires ou encore l'opposition centre-périphérie. Les auteurs y explorent l'historiographie de l'histoire de l'art au Portugal, mais aussi l'histoire moderne de l'architecture et de ses décors, à travers les illustres azulejos, mais aussi le patrimoine aguda du golfe du Bénin, ou la plus récente Ecole de Porto. Sont abordées les dernières recherches sur le commerce, la production et la réception des objets d'arts décoratifs au début de la période moderne, ainsi que le cinéma lusophone et le livre de photographie au prisme de la décolonisation, sans oublier certains aspects de l'histoire des musées et des collections portugaises issues de cet héritage complexe. Autant de sujets qui permettront d'interroger, depuis une perspective à la fois historique et théorique, les processus de migrations, de transferts et de déplacements ou encore d'hybridation des objets et des idées, les circuits coloniaux et postcoloniaux, et la question des réseaux culturels à travers les âges et au prisme de différents médiums artistiques.

10/2021

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Théâtre

Les Gémeaux, parodie de Castor et Pollux, en trois actes, ariettes et vaudevilles. avec spectacle et divertissements

Les Gémeaux, parodie de Castor et Pollux ; en trois actes, ariettes et vaudevilles, avec spectacle et divertissements... Date de l'édition originale : 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Littérature française

Vers la Marchandisation de l'Éducation de Base en RD Congo. (Analyse et perspectives)

La République Démocratique du Congo connaît une crise exceptionnellement profonde, dont les racines sont lointaines et multiples. Dans le secteur de l'éducation, la crise s'est manifestée dès le début des années 1980. Dans le cadre du programme d'ajustement structurel, imposé par les institutions financières au Zaïre (Actuel République Démocratique du Congo), le budget de l'Etat consacré à l'éducation a connu une chute libre historique : le salaire des enseignants a été drastiquement rabattu, le budget par élève a été réduit à environ moins de 20%, le nombre d'enseignants a été comprimé et le nombre d'enseignants payés par le gouvernement a systématiquement diminué. Vers 1992, l'Etat s'est trouvé dans l'incapacité de poursuivre la rémunération des enseignants parce que les finances publiques se sont retrouvées en déliquescence. Au cours de la même année, une grève illimitée des enseignants a été déclenchée sur toute l'étendue du pays. Pour sauver l'année-scolaire, la Conférence Episcopale du Congo et l'Association Nationale des Parents d'Elèves et Etudiants du Congo, ont décidé de prendre en charge les enseignants par les parents d'élèves des écoles catholiques.

05/2022

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Sociologie

Parentalité et multiculturalité. Penser la "nouvelle grammaire de l'intégration" des immigrés au Canada

Oser penser la " nouvelle grammaire " de l'intégration ne devrait pas faire peur notamment en raison du principe strict des règles ou de la norme. Il y a et aura toujours des lois pour encadrer les actions. La grammaire de l'intégration puise ses règles dans notre histoire, notre mémoire et la réalité d'adaptation aux réalités de nos défis sociaux. La matérialisation de cette grammaire de l'intégration apparaît comme une bonne entente ; mieux un défi de refonder nos solidarités primordiales et culturelles grâce à l'hospitalité à accorder aux immigrés. La profondeur de l'histoire et la splendeur des accords multiculturels font du Canada, la référence et la terre d'accueil par excellence. Parents, géniteurs, médiateurs culturels, égéries politiques, organisations de soutiens, etc., nous sommes tous des acteurs symboliques de la nouvelle grammaire de l'intégration.

01/2020

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Histoire internationale

L'Afrique et le défi du développement. Des indépendances à la mondialisation

La fin de la colonisation, officiellement datée en 1960, a été accueillie avec enthousiasme par les populations africaines, car l'accès à la souveraineté politique apportait, en même temps que la liberté, les conditions indispensables au progrès et à l'unité du continent. Mais cet optimisme s'est estompé progressivement au fil des années. L'Afrique, à la fois marginalisée et confrontée à des difficultés de toutes sortes dont les guerres et les catastrophes naturelles, a dû faire face un peu partout à des régimes autoritaires. La situation générale a par la suite empiré, lorsque les organismes financiers extérieurs ont décidé de freiner l'endettement. Avec le " balayage " quasi général des régimes autoritaires, le continent, en quête de démocratie, est frappé de plein fouet par une crise généralisée à laquelle il doit faire face : faillite de l'Etat, crise économique aiguë, vulnérabilité accrue... Dans une mondialisation qu'elle subit plus qu'elle n'en bénéficie, l'Afrique donne néanmoins des signes perceptibles de dynamisme créateur : elle peut ouvrir sa propre voie de développement, fondée sur une véritable citoyenneté et une économie populaire dans un contexte de décentralisation et de reconnaissance de sa diversité culturelle.

04/2014

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Gestion

L'audit de systèmes de management. Guide des pratiques ISO 19011:2018 et ISO/IEC 17021-1:2015

Cet ouvrage vise à constituer un guide pratique tant à l'intention des auditeurs que de leurs clients audités. Il profite de la parution de la nouvelle norme ISO 19011 d'audit des systèmes de management, qu'il détaille et confronte à la norme de référence des auditeurs tierce partie : 17021-1 version 2015 ainsi qu'aux pratiques et connaissances professionnelles de l'auteur. Son objectif est de constituer un référentiel de base de l'audit de système de management en général (et en particulier en environnement ISO) en confrontant le texte des référentiels aux pratiques rencontrées par l'auteur sur le terrain. Il resitue dans son environnement économique la problématique des audits de système de management et en particulier des audits de certification de ces systèmes. Il détaille les principes devant être appliqués par tout auditeur, avant d'aborder le déroulé chronologique d'un audit de système de management.

08/2019

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Sciences politiques

La conférence internationale de Bruxelles sur les lois et coutumes de la guerre

La conférence internationale de Bruxelles sur les lois et coutumes de la guerre / par M. Charles Lucas,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Sociologie

Navigation interieure. canalisation des fleuves et rivieres - extension de l'application du systeme

Navigation intérieure. Canalisation des fleuves et rivières. Extension de l'application du système de barrage Desfontaines, par Th. Carro,... Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Pédagogie

Pratiques et activités : perspectives actuelles en éducation

Simples synonymes ou notions différentes ? " Pratique(s) " et " activité(s) " demeurent centrales dans les recherches contemporaines en éducation. Comment, dans la diversité des didactiques ou des problèmes d'éducation comportant une spécificité disciplinaire forte, les termes de " pratique(s) " et d'" activité(s) " sont-ils employés ? Pour saisir et comprendre quoi ?

03/2024

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Théâtre - Pièces

La dame de Laval, drame en trois actes et six tableaux

La dame de Laval : drame en trois actes et six tableaux / par MM. Maillan ["sic"] et Legoyt... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Théâtre - Pièces

La Champmeslé, comédie anecdotique en deux actes et mêlée de chant

La Champmeslé : comédie anecdotique en deux actes et mêlée de chant / par MM. Ancelot et Paul Duport ; musique nouvelle de M. de Flotteaux... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Revues de droit

Revue internationale du patrimoine N° 10-11, décembre 2022 : Abus de droit, fraude et simulation

L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit civil L'abus de droit civil en droit français Cécile Biguenet-Maurel 1 La simulation, la fraude et l'abus de droit Philippe De Page et Renaud Thüngen 24 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit international privé La fraude à la loi en droit international privé français : état des lieux et perspectives Louis Perreau-Saussine 41 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit fiscal Les principes : dispositions générales de chaque pays et conventions internationales § 1 er les clauses anti-abus des conventions fiscales Philippe Malherbe 48 Proposition de directive visant à empêcher l'utilisation abusive d'entités écrans à des fins fiscales ("ATAD 3") Patrice Delacroix 60 L'abus fiscal en droit belge Sabrina Scarnà et PaulineMaufort 80 L'abus de droit fiscal en France Christophe De La Mardière 92 La notion d'abus de droit en matière fiscale, rappel des grands principes en droit luxembourgeois Flora Castellani 102 Une décennie d'application de la mesure anti-abus fiscal en matière de planification patrimoniale en Belgique Gilles De Foy 104 La disposition générale anti-abus en matière d'impôt direct signe-t-elle le point de départ d'un affaiblissement du principe de légalité de l'impôt : regard croisé entre la gestion normale et l'abus fiscal Jérome Terfve 126 Disposition anti-abus spécifique et disposition anti-abus générale : le cas des restructurations de sociétés Jean-Michel Degée 137 L'abus de droit fiscal dans le cadre de l'impôt sur la fortune immobilière Sabrina Le Normand-Caillère 151 La fraude fiscale involontaire : un concept dont les contours méritent d'être clarifiés Georges Simon et Daniel Ask 156 "L'abus de droit et le step-up fiscal" : quelle place reste-t-il à la liberté de choisir la voie la moins imposée ? Flora Castellani 161 Actualités La nouvelle convention franco-belge en matière d'impôt sur le revenu et sur la fortune Jean-Philippe Mabru 170 Successions "vacantes" , comptes dormants et contrats d'assurance-vie en déshérence François Cautaerts, Ariane Wourwoukas et Solenne François

01/2023

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Géopolitique

La revue internationale et stratégique N° 122, été 2021 : Une Europe géopolitique ?

L'Union européenne (UE) a d'abord constitué une intégration économique parce qu'il fallait parvenir à instaurer une paix durable et oublier les guerres du passé, réconcilier et reconstruire les pays, puis en intégrer et soutenir d'autres libérés des dictatures. Diverses crises, notamment au cours des dix dernières années, sont venues rappeler à ce projet à visée d'abord interne qu'il ne pouvait toutefois faire l'impasse sur le monde extérieur. Aussi cette intégration, qui s'est avant tout pensée comme la fin de puissance, ne peut-elle faire l'économie des rapports des forces. En outre, malgré les divisions et les limites qu'elle connaît, et au fil des crises et des aléas, l'Union européenne s'est montrée particulièrement résiliente. Au point que d'aucuns avancent que la construction européenne n'avance précisément qu'en temps de crise. Vu de l'extérieur, par certains aspects, l'UE peut aussi être perçue comme un tout et un acteur-clé des relations internationales : un marché important donc attractif, une puissance économique et financière, un modèle social et une zone où la liberté de l'individu et le respect de sa vie privé sont parmi les plus aboutis au monde. Elle dispose de réels atouts pour se positionner, voire s'affirmer dans une perspective géopolitique. La récente crise du Covid l'a une fois de plus montré, même si elle a également souligné les divisions habituelles entre Etats membres. Lors de son discours au Forum de Paris sur la Paix en novembre 2019, la nouvelle présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, expliquait qu'elle souhaitait construire une "Commission géopolitique" . Elle faisait ainsi suite au changement de cap déjà amorcé par les Européens depuis 2016, et la combinaison du Brexit et de l'élection de Donald Trump aux Etats- Unis, conduisant à questionner des thématiques jusque-là quasiment taboues comme l'autonomie stratégique, la souveraineté et /ou la défense européennes. Si la première année d'exercice de cette Commission aura donc été traversée par la pandémie, elle a aussi été marquée par une posture et des initiatives européennes novatrices, à commencer par la communication de la Commission publiée le 13 mars et invitant les Etats membres à renforcer leurs propres mécanismes de filtrage des investissements étrangers dans le domaine de la santé, de la recherche médicale et des biotechnologies. Le plan de relance et la possibilité offerte à la Commission de contracter ellemême des dettes et le fait même que les Européens soient restés relativement unis face aux représentants britanniques dans le cadre des négociations sur la relation future avec le Royaume- Uni sont autant d'éléments allant dans ce sens. Sur le plan extérieur, l'élection de Joe Biden comme président des Etats-Unis conduit déjà certains en Europe à penser que la parenthèse pourrait se refermer très vite - comme en témoigne l'entretien accordé par Annegret Kramp-Karrenbauer à Politico début novembre 2020. Mais les difficultés n'ont pas disparu pour autant. Les pays européens restent encore divisés sur de nombreux sujets : quelle position européenne face aux Etats-Unis ou à la Chine et dans leur compétition de puissance ? Quelles menaces pour quelle défense européenne ? Comment définir une souveraineté européenne ? Quelle politique migratoire ?

06/2021

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Droit

Genre et politique. Débats et perspectives

Depuis presque trente ans, hors de France, les rapports entre genre et politique ont pris une place de plus en plus importante en science politique et, plus généralement, en sciences sociales. Les premières recherches traitaient principalement des écarts de participation politique entre hommes et femmes, et de la sous-représentation de ces dernières au sein des élites dirigeantes. Petit à petit, un changement d'optique s'est opéré ; est alors apparu ce que l'on désigne souvent par " perspective du genre ". L'interrogation s'est déplacée vers la dimension sexuée de la politique et des concepts tels que l'Etat, le pouvoir, la justice ou la citoyenneté : il ne s'agit plus de s'interroger simplement sur la place des femmes dans la politique, mais sur les rapports entre les femmes et les hommes dans la société. Désormais l'accent est mis sur ces constructions sociales et politiques que sont les catégories du genre (les " hommes " et les " femmes ") : être " femme " ou " homme " n'est plus uniquement une question de biologie, mais aussi et surtout de pouvoir social, donc de conflit. Cet ouvrage inédit présente pour la première fois au public francophone des analyses devenues classiques sur les rapports entre genre et politique la citoyenneté, l'Etat, les rapports entre l'espace public et l'espace privé -, mais également des textes qui dressent un état des lieux des recherches actuelles.

10/2000

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Technique et entraînement

Sport et numérique. Pratiques et perspectives

Le pouvoir pervasif du numérique touche naturellement le champ du sport. Pour accompagner les acteurs contemporains, il paraît important de rendre compte des apports actuels du déploiement des technologies, et plus particulièrement dans un objectif de perfectionnement de la motricité. C'est l'objectif de cet ouvrage, qui s'évertue également à distinguer le vocabulaire foisonnant du champ et ainsi différencier les outils, des données recueillies grâce à ces derniers et enfin l'usage de données et technologies numériques. Dépassant les discours naïfs et béats, qui considèrent que numérique est systématiquement synonyme de progrès et d'apprentissages plus efficaces, ce livre répond donc à tous ceux qui se questionnent sur les usages du numérique dans le champ du sport (de loisir et de compétition) afin d'en tirer le meilleur parti pour progresser. Le but est bien d'échapper aux logiques "commerciales" et aux discours enjôleurs. Pour cela, l'ouvrage prend appui sur les résultats issus de la recherche afin de partager des usages contextualisés et potentiellement féconds du numérique, au service des pratiques sportives et des professionnels qui les accompagnent.

10/2021

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Annales

Les QI des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020-2021. ECNi, 3e édition

L'épreuve des questions isolées est connue pour être l'une des plus sélectives du concours ECNi. Aussi, il est essentiel pour tous les étudiants de maîtriser cette épreuve sur le bout des doigts ! Pour la 3e année consécutive, Les QI des (très) bien classés vous présente une correction complète, détaillée et commentée de toutes les questions isolées tombées aux concours 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 ET 2021. Soucieux de partager leur expérience du concours, Enzo Vedrine et David Mutin proposent dans ces annales de décortiquer l'ensemble des propositions de réponses en se basant exclusivement sur les données issues des ouvrages de référence. Grâce à leur expertise de l'épreuve des QI acquise au fil des ans, la méthode développée par les auteurs reste la plus complète et la plus exhaustive jamais proposée, toujours dans l'esprit des (très) bien classés. Dans cette 3e édition mise à jour et enrichie de la correction 2021, retrouvez : des rappels de cours synthétiques pour revoir les notions essentielles ; des encadrés d'approfondissement "Pour aller plus loin avec les QITBC" et des tableaux comparatifs des notions qui feront la différence le jour J ; des algorithmes, des schémas et des imageries légendées tout en couleurs ; de nombreux conseils pour avoir une vision globale du potentiel tombable de chaque question isolée à l'échelle du concours ; des fiches de cours bonus à retrouver tout au long de 6 l'année sur la page Facebook des (très) bien classés : www.facebook.com/Labrege. Avec Les QI des (trés) bien classés, optimisez vos révisions pour connaître toutes les subtilités qui vous feront gagner des places le jour du concours !

01/2022

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Sciences politiques

Les interventions militaires en zone urbaine. Enjeux et défis

Depuis l'Antiquité, la connaissance et le choix du terrain sont des éléments fondamentaux pour les armées sur la tactique à employer. Traditionnellement contournée par les forces armées, la ville est aujourd'hui devenue leur terrain privilégié. Le XXIe siècle est et sera celui du combat en zone urbaine ! Cet ouvrage se propose de décrypter ce combat particulièrement éprouvant physiquement et psychologiquement. Situation inédite du combat en zone urbaine : la présence massive de non-combattants. Quelles stratégies, quelles tactiques, et quelles technologies adopter ? La population civile qui est une contrainte voire une menace pour les militaires peut-elle être aussi un enjeu tactique ? L'auteur, avec beaucoup de précisions, donne l'exemple du centre d'entraînement aux actions en zone urbaine (Cenzub) crée en 2006 en France et qui prépare techniquement mais aussi tactiquement les hommes à combattre dans le milieu urbain.

05/2019

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Histoire du droit

Introduction au droit. Fondements du droit belge, européen et international

Les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien. L'ouvrage expose de manière claire et synthétique les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien.

10/2023

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Mathématiques

INTEGRATION. Exercices et problèmes corrigés

Propose un corrigé de la plupart des exercices figurant dans le chapitre 2 du livre du mêême auteur, Dérivation, intégration. Certains ont été regroupés pour former des exercices plus ardus, voire des problèmes.

02/1999