Le droit en action sociale
Extraits
Droit
EBAUCHE D'UN DROIT DE LA CONSOMMATION. Tome 299, la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIème et XVIIIème siècles
Aux XVIIe et XVIIIe siècles, la paix civile dépend surtout de l'approvisionnement suffisant de la population en denrées de première nécessité. Aussi, pour la garantir, les institutions toulousaines entreprennent-elles un aménagement rationnel des marchés : les mesures municipales et parlementaires, tantôt coercitives, tantôt libérales, régissent les conditions de vente et d'achat des marchandises, tout comme leur mode d'exploitation.
L'économie politique, sur quoi se fonde l'ordre public, s'oriente alors, peu à peu, vers une politique de l'économie. De fait, les enjeux nouveaux, s'alliant aux préoccupations anciennes, tournent les activités industrielles vers une production plus intensive des richesses, et visent un acteur jusqu'alors inconnu sur le marché mais jugé capital dans le succès des transactions : le consommateur.
Dès lors, le droit des contrats intervient en sa faveur. On définit non seulement le prix du produit mais aussi la qualité et la quantité de ses diverse constituants, et que certifie la marque. La protection du consommateur, notion toute nouvelle, à laquelle aboutissent ainsi les autorités locales, annonce déjà dans sa modernité l'esprit consumériste du XXe siècle. L'ensemble des dispositions, qui règle les rapports commerciaux sur les marchés toulousains, trace, en effet, une esquisse de notre propre droit de la consommation.
06/1998
Droit
Le droit de la famille à l'épreuve des migrations transnationales. Actes des journées d'études des 3 et 4 décembre 1992, [Lille
Le droit de la famille confronté aux flux migratoires n'apparaît-il pas comme un éparpillement de séquences fragmentaires, apparemment incohérent ? A la veille de réformes annoncées, il était salutaire de s'évader d'une logique strictement positiviste pour mettre à plat les problèmes et dégager des principes de solutions. Le droit français de la famille est perçu comme essentiellement libéral. " A chacun sa famille, à chacun son droit ", (ex. large admission du divorce, tolérance accentuée de l'union libre, référence cardinale à l'accord des époux, des parents). Ainsi, tant que les migrations transnationales demeuraient limitées, cette tendance libéraliste n'était pas ébranlée, et l'on admettait l'importation de coutumes étrangères, notamment par le biais de la notion d'ordre public atténué. Bref, la diversité était marginale, confinée dans la sphère privée, donc tolérable.
Mais les regroupements familiaux prenant de l'ampleur, le conflit de cultures s'est révélé sur la scène politique, et le droit de la famille a recouvré instinctivement sa fonction normative (ex. polygamie : non, répudiation : non, refus de l'adoption : non), certes sans être toujours efficace (ex. retour effectif des enfants illicitement déplacés à l'étranger, absence de lien de filiation des enfants naturels d'origine musulmane, voile à l'école, contrainte matrimoniale, mariage blanc...). Désormais, l'uniformité devient primordiale.
C'est que le droit de la famille est fondamentalement dual, à la fois permissif et normatif. Un consensus implicite sur quelques points d'ancrage -égalité des sexes, primauté de l'intérêt de l'enfant- lui permet d'admettre de la diversité mais dans le strict respect de ces valeurs fondatrices, impliquant nécessairement de l'uniformité. Ainsi le binôme -uniformité et diversité- dégagé très pertinemment par J. Hauser dans son rapport de synthèse, n'est assurément pas source d'incohérence.
C'est cette apparente contradiction inhérente à toute société démocratique prise entre tolérance et refus de l'intolérance, qui rebondira au plan européen, notamment quand la CEDI devra se prononcer sur la notion de " vie familiale normale ", à propos de la polygamie pour une personne de statut musulman, car si du point de vue de l'homme, la réponse est peut-être oui, de celui de la culture européenne, elle est à coup sûr négative...
12/1993
Procédure pénale
Procédure pénale. 3e édition
Destiné aux étudiants en droit de L1 et de master, cet ouvrage de procédure pénale suit un plan pédagogique, en suivant les différentes étapes du procès pénal : - Principes directeurs de l'organisation et du déroulement du procès pénal - action publique - action civile - opérations de police judiciaire - information judiciaire - juridictions de jugement - voies de recours - autorité de la chose jugée Points forts - Inclus des exercices corrigés sur des thèmes essentiels pour s'entraîner aux examens - A jour de la jurisprudence récente française et européenne - Intègre les premières applications de l'importante loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice - A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
09/2023
Sociologie
Prendre soin de l'enfant en accueil familial
Qu'est-ce que la famille a d'incontournable et que tout enfant doit avoir reçu d'elle ? Qu'est-ce que doivent offrir les services de protection de l'enfance aux enfants qui n'ont pas la chance de bénéficier naturellement de ces bienfaits ? Quels sont les soins incontournables que doivent recevoir ces enfants traumatisés, abandonnés, maltraités qui sont confiés à l'Aide sociale à l'enfance et qui ne peuvent être apportés par les familles d'accueil seules ? Penser raisonnablement c'est penser selon la nature. Selon la nature des besoins des enfants. Mal penser coûte très cher. Les départements (qui gèrent l'Aide sociale à l'enfance) ne peuvent plus ignorer 70 ans d'avancées scientifiques, sociales, psychologiques, juridiques. Le législateur suit ces travaux avec intérêt et ordonne que tous en bénéficient. Alors pourquoi n'en est-il pas ainsi ? Peut-être que le placement familial ne peut se comprendre qu'en le vivant. Qu'en l'éprouvant. Il est difficile d'imaginer la folie (celle des parents biologiques) si on ne la côtoie pas. Il n'est pas étonnant que les décisions des administrations coupées du vécu de ce monde soient si souvent inappropriées et, du coup, maltraitantes pour les enfants, leurs parents et les professionnels qui s'en occupent. Ce livre n'a d'autre ambition que celle de vouloir partager une expérience. L'expérience d'une équipe. De la clinique. Au chevet de l'enfant. Pour qu'on puisse ensemble admettre l'inimaginable et y faire face. Respecter un enfant, c'est respecter ceux qui lui tiennent la main. Prendre soin d'un enfant, c'est prendre soin de tout le dispositif qui le soigne.
11/2019
Droit
Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2022
Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques.
Douzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement.
Les + de l'édition 2022 :
L'édition 2022 est notamment à jour :
*De l'ordonnance du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire ;
* Du décret du 30 juillet 2021 relatif à l'applicationde la loi d'accélération et de simplification de l'action publique ;
* De la loi du 22 août 2021 relative à la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets ;
* De la loi du 8 octobre relative à l'adaptation au droit de l'Union euroépenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ;
* Du décret du 29 décemnre relatif à l'application de l'ordonnance n° 2021-1192 portant réforme du droit des sûretés.
* De la loi de fiances pour 2022;
Et toujours :
- Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels.
- L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière.
- Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).
Pétrologie
Revue internationale des études du développement N° 251/2023-1 : Pétropolitiques aux Suds
En considérant le pétrole comme un fait social total, ce dossier thématique étudie ce que le pétrole fait aux pays pétroliers des suds, en Afrique et Amérique latine, selon trois axes de réflexion : la soutenabilité des modèles politiques, économiques et sociaux des pays producteurs et exportateurs, les savoirs spécifiques développés dans et par ces pays, et la transformation des territoires, luttes sociales et politiques qui découlent de la dépendance économique à une énergie fossile.
04/2023
Littérature française
Les déclarations des droits de l'homme et du citoyen. 1789-91. 1793-95
Les Compagnons du devoir. Origine, causes des dissensions, réconciliation généraleDate de l'édition originale : 1848Sujet de l'ouvrage : France (1848-1852, 2e République)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2013
Histoire du droit
Les coutumes dans la fabrique des droits africains. Négation, résistance et réinvention des coutumes
Le 8 novembre 1941, Félix Eboué, alors administrateur de l'AEF, établit un véritable programme politique pour l'Afrique équatoriale française. En amont de la conférence de Brazzaville, il énonce l'importance de conserver les coutumes, de les améliorer et non de les remplacer. "L'Afrique doit garder, en le perfectionnant, un droit africain" , elle doit rendre à la population des chefs légitimes ; cantonner l'administrateur colonial à un rôle de contrôle plutôt que de direction ; responsabiliser les élites ; donner aux Africains des débouchés - y compris dans les fonctions d'encadrement. L'approche d'Eboué qui ne voit pas la coutume comme une source inférieure du droit, tant sur la forme que sur le fond, tire son origine du respect que lui inspire les cultures africaines. Contrairement à ce qui est communément enseigné, la politique africaine de la France libre n'a donc pas débuté avec l'étude des futures réformes du Comité français de libération nationale ou avec la conférence de Brazzaville. Mais elle reste intrinsèquement liée à l'esprit résistant des personnalités politiques, comme Félix Eboué, qui l'incarnèrent.
07/2021
Histoire et Philosophiesophie
Au fond du zoo à droite. Découvertes récentes et intéressantes sur le règne animal
Il fallait s'y attendre. Après avoir fouillé Au fond du labo à gauche, titre de son premier livre qui nous éclairait sur des recherches quelque peu obscures, Edouard Launet nous entraîne Au fond du zoo à droite. Car en matière d'articles scientifiques, la zoologie n'a rien à envier aux autres sciences. Des thèmes aussi inattendus que l'ivresse de l'éléphant, la piqûre de l'ornithorynque, le libre-arbitre de la mouche ou l'hypertension de la girafe se révèlent riches en arrière-plans métaphysiques.
01/2009
Généralités médicales
Santé et développement en Afrique subsaharienne. La maladie : approche historique, d'hier à aujourd'hui
L'opération historique consiste à interroger, à interpréter les certitudes des siècles passés. Donc à penser. Posons le problème : la maladie. Et l'hypothèse ? Le constat que la vie humaine, à travers le temps, reste un défi à la maladie. La mort lui est plus rattachée qu'à toute autre cause (accident de circulation, alcoolisme, etc.) De là, le nécessaire questionnement sur la nature même de ce phénomène : elle n'est ni surtout "nature", ni surtout "culture". Elle est au niveau intermédiaire. Il en résulte fatalement une représentation plurielle de la maladie, avec un système de soins de santé corrélatif au niveau d'appréhension existant. Tel est le fondement de notre questionnement sur l'action médicale occidentale en Afrique subsaharienne. L'effort consenti par l'Occident n'est pas à nier, mais il ne s'ensuit pas que les résultats, sur le terrain, en soient plausibles, faute de coordination systématique entre les divers déterminants de la santé, ainsi que le présent volume tente de le montrer. Pour redresser la pente, un arc-en-ciel de compétence est requis contre le "tout antibiothérapie". La médication doit être considérée non seulement dans ses liaisons avec la science, mais autant dans ses liaisons avec le culturel (croyances, organisation et fonctionnement des relations sociales).
07/2014
Paramédical
Infirmière en milieu scolaire. Ecouter, soigner, dépister, 2e édition
Forte de son expérience de plus de 15 ans en tant qu'infirmière scolaire principalement en réseaux d'éducation prioritaire l'auteur propose dans cet ouvrage de partager son expérience ses motivations et ses déceptions. Elle explique le cheminement les études et la formation pour arriver à ce poste puis décrit le quotidien de l'infirmière scolaire. Son rôle consiste à accueillir écouter soigner dépister éduquer les enfants qui viennent la voir. Elle doit aussi repérer et prendre en charge les jeunes en danger et surtout travailler en partenariat avec des professionnels associés. Elle doit également mettre en place des dispositifs adaptés en cas d'évènements graves survenant dans la collectivité. Enthousiaste et passionnée par sa fonction et les nombreuses missions qu'elle assume l'auteur nous fait pénétrer au plus près de son quotidien et dresse un tableau de l'état de santé physique et mentale de milliers d'élèves pour lesquels elle s'est investie. Elle propose réflexions et actions pour aider les élèves dans leur réussite personnelle et scolaire à travers des "cas d'élèves" (de 4 à 16 ans). Illustré par de nombreux exemples variés cet ouvrage met en avant l'action concrète du rôle infirmier auprès des jeunes et aborde les sujets essentiels tels que l'éducation l'enseignement l'intégration des immigrés et le mal-être des populations défavorisées. Soignants éducateurs enseignants parents d'élèves ou responsables politiques ce livre apporte un éclairage professionnel concret au coeur des préoccupations actuelles et des enjeux sociaux.
09/2019
Ethnologie
Les Ngam. Histoire et culture
Cette étude présente les Ngam, une communauté ethnique se trouvant dans deux pays à cause des frontières nationales héritées de la colonisation. Il s'agit de la République centrafricaine et du Tchad. Cet ouvrage est présenté sous forme de chapitres qui regroupent des sujets autour de thématiques homogènes : la question de l'origine de cette communauté, les mythes et légendes, les pratiques sociales, les rites, l'organisation politico-administrative sociale et économique, les pratiques artistiques et les grandes figures Ngam.
06/2016
Histoire des religions
Archives de sciences sociales des religions N° 202 : Les missions catholiques féminines dans les mondes coloniaux et post-coloniaux au XXe siècle
Ce numéro propose un dossier consacré aux missions catholiques féminines dans les mondes coloniaux et post-coloniaux au XXe siècle. Les enquêtes réunies explorent notamment le rôle des ouvroirs des Soeurs blanches au coeur de la stratégie missionnaire en Algérie coloniale, le façonnage des relations de genre au sein des pensionnats autochtones du Canada aux XIXe et XXe siècles, les reconfigurations à l'oeuvre chez les Franciscaines missionnaires de Marie en Haute Egypte à l'heure des transitions impériales (1920-1970) et les motifs de l'implantation de congrégations catholiques féminines en Tunisie après l'indépendance.
10/2023
Généralités médicales
Sources et horizons de l'éthique du soin. Approche philosophique et perspective soignante
Sources et horizons de l'éthique du soin Approche philosophique et perspective soignante Michel Dupuis L'éthique du soin est souvent appelée à la rescousse par des organisations et des professionnels de la santé dont le travail est en crise, parfois en panne. Un étayage éthique est plus nécessaire que jamais pour attribuer du sens aux actions, prendre du recul, évaluer ou réévaluer des situations, ou tout simplement réfléchir ensemble au bien commun. Encore faut-il que cette éthique soit ramenée à ses sources et reliée au plus concret des situations cliniques et organisationnelles afin d'ouvrir des horizons d'intervention, des perspectives d'ajustement des pratiques soignantes. C'est ce que propose Michel Dupuis dans ce livre, fort de ses enseignements auprès des étudiants aux divers métiers de la santé et des professionnels conduits à se former tout au long de la vie. La réflexion et la formation sont des dimensions intrinsèques des métiers de l'aide et du soin qui requièrent un incessant mouvement de renouvellement de la pensée, de réorientation des actions. Sont ainsi proposées des mises au point sur les fondements de l'éthique du soin, les apports philosophiques éclairant la pratique. Cultiver du sens sans y associer un comportement concret tournerait en effet à vide, tandis que des actes dépourvus de sens sont déshumanisants voire dangereux. Il s'agit de faire se rejoindre l'éthique clinique (du sens de l'action soignante) et l'éthique organisationnelle (des conditions de cette action). Est aussi révélée la richesse du déploiement de l'éthique dans l'univers du soin, que celle-ci soit appliquée aux aspects organisationnels, pédagogiques, au soin des patients jeunes ou âgés, etc. Les repères fondamentaux proposés dans ce livre et les situations évoquées nourriront la réflexion des formateurs, des étudiants et des professionnels de la santé en exercice qui, au quotidien, sont engagés dans des questionnements éthiques. Ils verront les cheminements possibles pour relier le sens et le concret de l'action, tenter de garder le cap de la perspective soignante.
09/2019
Développement personnel
Vivez flow, vivez heureux !
Finie la dispersion, vive l'attention ! Vous avez du mal à vous concentrer sur une tâche en particulier ? Vous avez tendance à zapper d'une chose à l'autre et à vous disperser ? Rassurez-vous, passer en mode flow va vous changer la vie ! Le flow est la capacité que nous avons tous à focaliser pleinement notre attention sur une action. Vous savez, ce moment où vous êtes totalement absorbé et que plus rien ne compte. Dans cet ouvrage, Sonia Zannad propose une méthode inédite pour : Vous concentrer sur chacune de vos actions et prendre du recul au quotidien : vous gagnerez ainsi en efficacité et en sérénité. Repenser votre utilisation des nouvelles technologies et des écrans pour ne plus en être l'esclave. Faire du flow un art de vivre simple, source de bien-être et de zenitude : plus de 30 mises en pratiques pour changer votre routine et ancrer de nouvelles habitudes. Tout au long du livre, de nombreux partages d'expériences nourrissent les astuces données par Sonia. Alors vous aussi, passez à l'action et rejoignez la communauté flow !
11/2019
Energie
La conversion écologique des Français. Contradictions et clivages
A partir des données d'une enquête menée auprès d'un échantillon représentatif de la population française en 2017, ce livre analyse les dimensions sociales et politiques de la transition écologique. Il souligne la diffusion large mais inégale des préoccupations environnementales. Il montre que la prise de conscience des enjeux ne s'accompagne pas nécessairement de l'adoption de pratiques orientées vers la sobriété et la préservation de l'environnement. Quatre configurations idéal-typiques ressortent de cette articulation problématique des attitudes et des pratiques : "consumérisme assumé" , "éco-consumérisme" , "éco-cosmopolitisme" et "frugalité sans intention" . Cette typologie suggère la complexité des arbitrages associés aux politiques de la transition écologique, qui articulent des enjeux de justice sociale et d'efficacité environnementale. Ces arbitrages, qui mobilisent l'incitation ou la contrainte, n'opèrent pas de simples choix techniques. Ils s'inscrivent dans le cadre des fractures sociales, économiques, culturelles et territoriales qui traversent la société française et mettent en jeu des intérêts divergents qui en illustrent la dimension proprement politique.
01/2023
Sciences politiques
Insurrection idéologique. Dialogue avec un jeune Guinéen sur les ethnies, la démocratie et le développement
Cet ouvrage est construit sous la forme d'un dialogue entre un jeune, qui appartient à la génération des luttes pour la démocratie, le développement et les droits humains, et l'auteur, qui appartient à la génération de la révolution panafricaine guinéenne. Dans cet entretien, l'auteur recommande le partage d'expérience pour que chacun de nous puisse capitaliser la riche expérience de notre passé, pour mieux comprendre les problèmes et les difficultés du présent afin de construire, avec un puissant mouvement social, un avenir meilleur. Se réclamant à la fois d'Ahmed Sékou Touré et de Louis Althusser, Baïlo Telivel Diallo poursuit et approfondit ici, sous la forme d'un entretien à visée pédagogique, une réflexion amorcée depuis son dernier essai, Positions et Propositions. Partant d'une critique radicale de ce qu'il considère comme les idéologies aujourd'hui dominantes dans le champ des luttes politiques et sociales en Guinée, il avance des propositions singulières pour la construction d'un Etat plus démocratique, participatif, décentralisé et inclusif.
02/2021
Economie
Rapport sur le développement en Afrique 2010. Les ports, la logistique et le commerce en Afrique
Ce Rapport sur le développement en Afrique 2010 paraît à un moment où les pays de cette région déploient des efforts pour surmonter les problèmes liés à la logistique commerciale, en particulier au niveau des ports, qui constituent des points d'accès pour 80 pour cent des échanges mondiaux de marchandises. On constate un accroissement de la part de l'Afrique dans le commerce avec les marchés émergents tels que l'Asie, avec les marchés traditionnels d'Europe et d'Amérique du Nord, ainsi qu'entre les pays africains. Néanmoins, ces échanges restent fortement entravés par la faiblesse de la chaîne logistique, qui inclut les ports et les liaisons avec l'arrière-pays ou hinterland (réseaux routiers, ferroviaires et fluviaux). Le présent rapport montre que, dans bien des cas, les ports africains pourraient dégager de substantiels gains de productivité s'ils amélioraient l'infrastructure des ports existants. II faut aussi créer un cadre de réglementation plus favorable en introduisant des partenariats public-privé qui apporteront le financement nécessaire pour relever la capacité et faire évoluer l'infrastructure portuaire. De surcroît, les carences de l'infrastructure " immatérielle " des ports, à savoir des institutions et de la réglementation, renchérissent le commerce et nuisent à l'efficience. Le rapport propose plusieurs mesures préventives : il s'agit notamment de soutenir les processus de privatisation qui correspondent aux objectifs du secteur public, de resserrer la coordination entre les différentes institutions concernées (autorités portuaires, douanes, ministères des Transports, organisations syndicales, etc.) et d'encourager les facteurs propices à l'efficience, tels que les stratégies et les dispositifs favorisant la concurrence, une meilleure coordination des divers intervenants dans les ports, la simplification des documents et le traitement par un guichet unique. Au bout de la chaîne logistique, l'infrastructure de l'arrière-pays, qui relie les ports aux marchés, tient une place critique dans les coûts globaux des échanges commerciaux. Dans tous les pays d'Afrique, mais surtout en Afrique subsaharienne, l'efficience portuaire pâtit d'une faible connectivité avec l'hinterland, en raison du mauvais état des routes, des chemins de fer et des autres modes de transport, ce qui nuit à la qualité du service. Le présent rapport a atteint son objectif : remédier au manque d'informations sur les ports et la logistique y afférente, ainsi que, grâce à ses constats, permettre aux instances décisionnaires de définir des stratégies et des politiques éclairées, dans le secteur public comme dans le secteur privé.
01/2011
Soins palliatifs, douleur
Jalmalv N° 150 - Septembre 2022. Le vivant du deuil
Comment parvient-on à traverser les deuils qui nous façonnent et nous transforment avec le temps ? Doit-on interroger la notion même de travail de deuil ? Dans ce numéro, la démarche du processus de deuil est appréhendée avec une perspective sociale, subjective, philosophique et spirituelle.
10/2022
Droit informatique
S'y retrouver au sein du droit de la protection des données. Boussole pour DPO et autres usagers de la donnée
"S'y retrouver au sein du droit de la protection des données, Boussole pour DPO et autres usagers de la donnée" ! Ce titre résume bien l'esprit des auteurs de cet ouvrage. Un ouvrage écrit par des praticiens à destination de praticiens. L'approche des questions traitées dans ce livre repose sur une volonté de donner au lecteur l'intelligence du domaine et de l'accompagner au quotidien dans la résolution des difficultés rencontrées. Pour offrir au lecteur une pleine appréhension des questions liées à la protection des données, les auteurs ont choisi de présenter les questions par thème. 15 thèmes ont ainsi été retenus, qui globalement suivent le plan adopté par le RGPD afin d'assurer une compréhension cohérente : Droit de la protection des données ; Périmètre et champ d'application ; Qualifications applicables aux structures concernées ; Principes directeurs en matière de protection des données ; Droits de la personne concernée ; Protection et sécurité des données ; Registre des opérations de traitement ; Analyse d'impact et consultation préalable ; Le délégué à la protection des données ; Transfert de données hors de l'Union européenne ; Autorités compétentes (CNIL, CEPD) ; Code de conduite et certification ; Procédure de contrôle et de sanction ; Cas de certains traitements particuliers ; Evolutivité de cette réglementation. Leur intitulé permet d'aller directement au secteur ou à la thématique pertinente pour répondre aux questionnements du lecteur. Mais l'originalité de l'ouvrage réside dans la volonté de ses auteurs de "prendre par la main" le lecteur et lui donner les clés pour traiter, au mieux, la situation qu'il rencontre. Chaque thème débute par une série de questions, traitées par la suite et se termine par des boîtes à outil qui fournissent le déroulement méthodologique précis et par étape pour traiter efficacement la difficulté rencontrée tant du point de vue des responsables de traitement et des sous-traitants, assujettis aux obligations prévues par le RGPD, qu'aux personnes concernées désireux de conserver la maîtrise de leurs données à caractère personnel. Ces questions et boites à outil reposent sur les propres expériences pratiques des auteurs et sont à même de rencontrer celles du lecteur et ainsi d'anticiper ses questionnements. De plus au sein de chaque thème, des renvois aux jurisprudences (nationales ou européennes) et/ou aux lignes directrices de la CNIL ou du Comité européen de la protection des données donnent au lecteur une pleine compréhension des règles qui s'imposent à lui grâce à des illustrations et exemples pratiques. Enfin, des schémas et des tableaux complètent et reprennent sous forme synthétique l'ensemble des informations délivrées au sein de chacun des 15 thèmes. Cet aller-retour permanent entre informations, règles et synthèses conforte la maniabilité de l'ouvrage au quotidien.
10/2022
Actualité et médias
La France des possibles. Ces maires qui réparent et inventent
Voyage dans la France des possibles et des solutions créatives au quotidien. Loin de la politique nationale aussi bruyante qu'impotente, des maires courageux retissent le tissu social et apportent des réponses efficaces pour les territoires et leurs habitants. Ils ont la volonté d'améliorer la vie et font de la politique au meilleur sens du terme, dans l'intérêt général, avec les citoyens. Renouer les liens de la citoyenneté locale, mieux dépenser l'argent public, éradiquer le chômage de longue durée, mobiliser contre les exclusions, passer de la désertification médicale à des territoires en santé, construire des territoires durables face à la crise climatique, réussir l'alliance entre les métropoles et la ruralité, c'est possible ! Avec Jean Dumonteil, nous embarquons pour un tour de France attentif, inattendu et revigorant : partout naissent des projets, des initiatives et des réalisations concrètes qui ont fait leurs preuves. A nous, citoyens, de nous emparer de ces solutions, de les comparer, de les adapter à nos territoires et d'exiger leur mise en oeuvre ! La commune n'est pas seulement un échelon administratif, elle est le dernier espace et le moteur de la démocratie vécue. Jean Dumonteil est secrétaire général du Global Local Forum, réseau international d'expertise et d'action sur le développement territorial et le renforcement de l'action publique locale. Ex-directeur de La Gazette des communes, il anime de nombreux débats sur les politiques publiques territoriales et le développement social.
02/2020
Littérature étrangère
Catalogue de meubles de styles, pianos demi-queue et droit d'Erard, objets d'art, marbres, bronzes
Catalogue de beaux meubles de styles... , pianos demi-queue et droit d'Erard... , objets d'art, marbres, bronzes... / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Religion
Manuel de droit canon. Conforme au code de 1917 et aux plus récentes décisions du Saint-Siège
Le droit canon. - I. Le mot droit (jus) désigne : subjectivement le pouvoir moral de faire, d'omettre ou de posséder quelque chose (p. ex., le droit de propriété) ; objectivement, d'abord ce qui est dû à quelqu'un, puis, en remontant de l'effet à la cause, la règle de droit, c'est-à-dire, la loi ou un ensemble de lois. En ce sens on dit : le droit romain, le droit français…, ou encore le droit civil, le droit administratif, le droit commercial, le droit pénal, etc.
Le droit canonique (ou droit canon) est l'ensemble des lois ecclésiastiques actuellement en vigueur. Au sens strict, il ne contient que les lois portées par les détenteurs de la juridiction dans l'Église (pape, conciles, évêques… ). Il est légitime de l'entendre un peu plus largement, en y comprenant certaines prescriptions de la loi naturelle ou de la loi divine positive (p. ex., sur la constitution essentielle de l'Église ou l'institution des sacrements) que l'autorité ecclésiastique a insérées dans les recueils de ses règles disciplinaires et spécialement dans le Code.
Le mot canon a une foule de significations, mais elles dérivent du sens primitif du grec canon, cordeau, règle matérielle ; de là le mot en vint à désigner une règle morale. Dès les conciles d'Ancyre (314) et de Nicée (325), les canones de l'Église étaient distingués des nomoi (lois) des empereurs et depuis le VIIIe siècle on appelle droit canonique l'ensemble des lois ecclésiastiques. - On sait que, dans bien des conciles (p. ex., ceux de Trente et du Vatican), certains canons contiennent non des règles disciplinaires mais des règles de foi, des définitions dogmatiques.
On verra au cours de cet ouvrage que, si les textes législatifs constituent l'épine dorsale du droit canon, il faut, pour le bien connaître, tenir compte d'autres éléments (coutume, interprétation officielle ou doctrinale, privilèges, etc.).
Consacrée par un long usage, l'expression droit canonique (ou canon) est la meilleure. Toutefois quelques expressions synonymes ne sont pas exclues : droit ecclésiastique, droit pontifical…
Relations avec d'autres disciplines. - 1. Le droit canon suppose la connaissance des thèses essentielles de la philosophie (existence et nature de Dieu, spiritualité et immortalité de l'âme, libre-arbitre, morale naturelle… ) et de la théologie dogmatique (traités de l'Église et des sacrements… ). L'histoire de l'Église projette des lumières très appréciables sur bien des questions canoniques.
Bien plus étroites sont les relations entre théologie morale et droit canon. Ces deux disciplines sont si complémentaires qu'il est pratiquement impossible de les séparer complètement : tous les traités de morale contiennent des matières canoniques (surtout les sacrements, les censures, les irrégularités, les temps sacrés… ) et tout ouvrage de droit canon examine quelles prescriptions obligent en conscience et dans quelle mesure. Toutefois la théologie morale a un objet plus primordial et plus étendu : plus primordial, puisqu'elle enseigne la loi divine (surtout naturelle) immuable et se place au point de vue de la conscience ; plus étendu, puisque, sans reprendre les explications détaillées des canonistes, elle précise la culpabilité plus ou moins grande devant Dieu, autant que nous en pouvons juger, de certaines infractions à des lois de l'Église. - On se plait parfois à opposer moralistes et canonistes : le canoniste serait le gardien rigide de la loi ; le moraliste, pitoyable à l'humaine faiblesse, s'efforcerait de l'élargir. N'exagérons rien. Les audaces trop grandes ou les sévérités excessives de quelques hommes ne justifient pas les généralisations. Il s'agit de deux tendances différentes, mais pas nécessairement opposées. On a vu plus d'une fois des canonistes enseigner brillamment la morale et il serait souhaitable que tout moraliste connût bien le droit canon et tout canoniste la morale : on y gagnerait une attitude plus parfaitement équilibrée, également à l'abri du rigorisme et du laxisme.
01/1967
Droit international public
Communication médiatique de l'Etat et droit international. Actes du colloque de Nanterre du 14 juin 2019
La communication médiatique est une composante de plus en plus importante de l'activité diplomatique des Etats. Ce que les spécialistes des relations internationales désignent couramment comme la diplomatie publique a pris ces dernières nées un essor remarquable en raison du développement exponentiel des réseaux sociaux, que les Etats ont pleinement intégrés aujourd'hui à leur politique étrangère, y inclus leur politique juridique extérieure. La communication médiatique des Etats interpelle directement de ce fait le droit international. Le présent ouvrage, qui publie les actes du colloque organisé par le CEDIN à l'Université Paris Nanterre le 14 juin 2019, vise à mieux identifier ces relations entre la communication médiatique de l'Etat et le droit international. Quels sont les enjeux contemporains de la diplomatie numérique ? Quelles sont les limites au droit de l'Etat de communiquer ou de ne pas communiquer ? Comment la communication médiatique de l'Etat sur les questions juridiques internationales s'élabore-t-elle ? Dans quels cas une communication médiatique vaudra-t-elle traité ou acte unilatéral engageant l'Etat, ou participera-telle à la formation de la norme coutumière ? En matière de responsabilité internationale, quelle est la portée de la distinction entre communication personnelle et communication officielle ? Une communication médiatique de l'Etat peut-elle constituer une menace de l'emploi de la force ou une incitation à la violence ? Quelle est la place de la communication médiatique dans le champ du règlement des différends internationaux ? Telles sont, parmi d'autres, les questions auxquelles le présent ouvrage tente d'apporter de manière inédite des éléments de réponse.
02/2022
Droit pénal
Droit et pratique de l'instruction préparatoire. Juge d'instruction - Chambre de l'instruction, Edition 2022-2023
De quoi le juge d'instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règles qui régissent l'interrogatoire de première comparution et celles relatives à la garde à vue ? Comment calculer les délais de prolongation de détention en cas de requalification, de pluralité de mandats de dépôt dans la même procédure, de jonction ? Comment fonctionnent les pôles de l'instruction ? Quels sont les articles du Code de procédure pénale touchés par les décisions du Conseil constitutionnel ? Dans quels cas la chambre de l'instruction peut-elle donner une injonction au juge d'instruction ? Que signifie exactement la règle de l'unique objet ? Quels sont les pouvoirs du juge délégué sur supplément d'information ? Comment la jurisprudence de la chambre criminelle décline-t-elle les principes conventionnels du contradictoire et de la proportionnalité ? Ces questions, et bien d'autres, pratiques et théoriques trouveront leurs solutions dans cette édition. Cette onzième édition inclut notamment les lois du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille, l'importante ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs, les différents textes pris, entre les mois de mars et mai 2020, dans le cadre de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, et les différents décrets parus jusqu'en juillet 2020. Cette édition est à jour de la jurisprudence des juridictions internes, comme de celle, toujours plus nombreuse, de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. Magistrats instructeurs, avocats, juges des libertés et de la détention, membres du ministère public, magistrats des chambres de l'instruction trouveront dans cet ouvrage les réponses essentielles sur la phase préparatoire du procès pénal. Les huit dernières éditions de cet ouvrage sont l'oeuvre de Christian Guéry, magistrat instructeur pendant 19 ans, ancien maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature, auteur notamment, avec Bruno Lavielle, dans la même collection, de Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police. Il est désormais conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, prix Odilon Barrot 1981 Grand prix de l'ENM 2015.
05/2022
Sociologie
Sociologie de la consommation. Approches théoriques classiques ; Synthèse des recherches contemporaines ; Décryptage des mutations actuelles
Cet ouvrage offre un décryptage sociologique de la consommation en l'envisageant avant tout comme une pratique sociale. Véritable synthèse des approches théoriques classiques et des recherches contemporaines, il apporte un éclairage sur les récentes évolutions des pratiques d'achat (commerce en ligne, consommation collaborative, etc.). Il vise notamment à identifier : - les processus sociaux à l'oeuvre dans les pratiques d'achat ; - l'influence des facteurs sociaux et économiques sur les décisions des individus ; - l'impact de l'action des industriels, des distributeurs, des professionnels du marketing et de la publicité ; - et, plus largement, les évolutions des conduites de consommation dans un univers commercial omniprésent où règnent à la fois des possibilités de choix informés et des dispositifs d'encadrement marchand renouvelés.
05/2017
Philosophie
LES POSSEDES DU VRAI OU L'ENCHAINEMENT PRAGMATIQUE DE L'ESPRIT. Exorcismes philosophiques
Est-il possible d'enchaîner le mouvement de l'expérience à l'action qui vise son partage, abstraction faite de sa vérité ? Suffit-il de rechercher l'accord pragmatique des croyances, des intentions et des désirs, que scelle le consensus, pour nous mettre en harmonie avec le monde et avec la vie ? Il est permis d'en douter, car cet accord se révèle impuissant à nous faire accéder à l'expérience de sa propre réalité. Autrement dit, la " raison pragmatique " s'invalide inéluctablement elle-même lorsqu'elle tente de se valider. Le fait est que le langage doit sa puissance critique à une sorte de conscience d'écoute qui engendre perceptions et pensées, désirs et actions à l'aide de propositions. Le déni pragmatique du vrai ne saurait empêcher qu'un jugement advienne en toute parole ; il ne peut qu'en neutraliser la prise de conscience. Le retour au jugement de vérité qui est proposé ici entend libérer l'esprit de son enchaînement autistique à un consensus aveugle. On ne guérit de cette possession pragmatique qu'en se pliant à la loi de vérité qui règle l'usage du langage. En effet, la raison critique inhérente à cet usage s'accorde toujours déjà à l'amour de la sagesse : elle se relève ainsi proprement philosophique.
11/1998
Histoire du droit
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit. tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens ... par M. Antoine-Gaspard Boucher d'Argis,... Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit international public
En finir avec la souveraineté
Vers une société mondiale pacifiée : remise en question de la souveraineté comme norme d'organisation sociale. Monique Chemillier-Gendreau partage avec Georges Scelle la conviction d'une impossibilité radicale du développement du droit international et d'une société mondiale pacifiée tant que la souveraineté demeurera la norme fondamentale d'organisation de cette société. Elle se sépare, cependant, de lui pour ce qui est des bases de l'analyse critique de la souveraineté. C'est pourquoi la collection Tiré à part propose de republier certaines pages de ce grand juriste, de les relire à la lumière des évolutions de la société mondiale et de son droit, et de saisir cette occasion pour rappeler aux internationalistes contemporains, à la fois la justesse des intuitions de Georges Scelle sur la souveraineté et la nécessité d'en revoir les fondements.
07/2024
Actualité et médias
Incorrect. Pire que la gauche bobo, la droite bobards
Les réacs, néoconservateurs et autres fachos sont aujourd'hui en position de force en France. On les voit et on les entend partout, et leurs idées dominent désormais le débat. Comment cette emprise idéologique est-elle possible ? Quelle est la responsabilité de la classe politique et des médias ? Et surtout, leurs arguments sont-ils valides ? Dans ce livre, le journaliste Aymeric Caron fait tomber les masques et révèle les impostures sur lesquelles s'appuient les maîtres à penser faux. Il démontre comme les radios, télévisions et journaux se font complices d'une manipulation dont les Français n'ont pas conscience. Il s'attaque aux porte-parole de ce charlatanisme qui squatte les micros. Pendant un an, il a disséqué tous les arguments véhiculés sur les sujets particulièrement sensibles que sont l'immigration, l'insécurité et l'islam. Il a analysé les vraies statistiques, rencontré les meilleurs experts, décortiqué les JT, et il s'est plongé dans les discours alarmistes pour les confronter à la réalité. Aymeric Caron nous livre un récit qui est celui du grand mensonge mais aussi celui, plus personnel, d'un journaliste dont les prises de position dérangent. Il dévoile les réactions les plus violentes auxquelles il doit faire face. Et en miroir à cette prétendue gauche bobo vilipendée par la droite la plus dure, il dénonce l'émergence d'un nouveau courant : la droite bobards.
04/2014
