La prééminence du droit en droit positif
Extraits
Policiers
Ainsi débute la chasse
C'est la fin de l'été sur cette côte atlantique. Il reste des parasols sur les plages, chaque nuit le phare de la Coubre balance sa main rouge sur la baie et la retire pour la poser sur l'océan. Charly connaît les chemins de sable qui mènent là où il n'y a personne, pas même de traces de pas. Et souvent, c'est là qu'il va, loin du monde, des mecs à corrompre, des types à travailler, du pognon qui circule, des vices qui nous servent, des putains d'immeubles à construire encore et toujours, des enveloppes de billets dont on trouve invariablement quelqu'un pour vouloir se goinfrer. Loin aussi de Lisa, la fille innocente qui a flashé sur lui. Loin surtout des soupçons de Véroncle, ce type qui porte ses cinquante piges comme un costume de lin sur mesure, cette brute polie, intelligente, pleine de manières, cet employeur qui croit que Charly l'a baisé. Baisé de 50 000 euros. Mais qui lui confie un nouveau travail. Comme s'il lui nouait une laisse autour du cou. Comme s'il savait des choses que Charly garde pour lui. Des secrets dans lesquels un homme aussi tordu que Véroncle n'a pas le droit d'entrer. Dans un roman qui slame, qui cogne, qui brûle, David Patsouris chante six journées de sang, de sexe et de mort dans la vie d'un homme qui hait son prochain comme lui-même.
05/2017
Histoire du droit
La justice à l'épreuve de la guerre. Magistrats et avocat pendant le premier conflit mondial
Comment la justice française traverse-t-elle la Première Guerre mondiale ? C'est à cette question qu'il s'agit de répondre à partir de ses acteurs les plus visibles. Soumis aux mêmes obligations et dangers que tous les Français, magistrats et avocats n'échappent pas aux souff rances de la guerre. Les destinées individuelles sont très différentes au front, à l'arrière ou en territoires occupés. Néanmoins, l'esprit de corps et le sentiment d'avoir à défendre la justice et le droit cimentent un vécu collectif nourri d'un profond patriotisme et du sentiment d'appartenir à une élite incarnant les valeurs de la France qu'ils considèrent comme la patrie du droit. Si la guerre ne suspend pas le fonctionnement de l'institution judiciaire, elle en bouleverse considérablement les conditions. A quel type de justice, magistrats et avocats ont-ils apporté leur concours durant le conflit et à son issue lorsqu'il a fallu en régler les conséquences matérielles et humaines ?
03/2023
Droit
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 3. relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Questions transitoires sur le Code civil, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation et dont la discussion comprend : 1°le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui y sont traitées ; 2°des explications sur les lois anciennes et sur le Code. Par Chabot de l'Allier,... Nouvelle édition augmentée de notes et de corrections de la propre main de l'auteur... . Tome 3 Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2. relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Questions transitoires sur le Code civil, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation et dont la discussion comprend : 1°le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui y sont traitées ; 2°des explications sur les lois anciennes et sur le Code. Par Chabot de l'Allier,... Nouvelle édition augmentée de notes et de corrections de la propre main de l'auteur... . Tome 2 Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Romance historique
La guerrière des Highlands
Elle n'a peur de rien, sauf d'aimer. Depuis qu'elle a assisté au massacre de son clan par les Vikings alors qu'elle n'avait que neuf ans, Gwenn n'a plus qu'une idée en tête : venger les siens. Devenue une guerrière impitoyable, elle a toujours mis un point d'honneur à mener ce combat seule, sans l'aide de personne. Alors, quand Rory MacLeod lui propose de s'allier contre leur ennemi commun, sa première réaction est de refuser : elle est la chef du clan MacDonald et aucun homme ne lui dictera sa conduite ! Pourtant, quand elle repense à son entrevue avec Rory, Gwenn ne sait plus très bien ce qui la retient d'accepter : l'orgueil d'une chef ou la peur d'une femme face à ses sentiments ?
04/2022
Littérature française
Puck ou une justice du crédit
Puck, c'est l'histoire d'un article de loi particulièrement facétieux lorsque, par magie, il se transforme en lutin. Puck, le narrateur de cette histoire, à la manière de celui rencontré dans Le Songe d'une nuit d'été de William Shakespeare, est donc un lutin, qui va évoluer, grandir, s'affirmer et mettre le monde judiciaire en émoi jusqu'à la Cour européenne de justice, avec des combats, des duels entre juge et avocat dans le cadre de l'évolution du droit sur le crédit à la consommation entre 1978 et 2018. Mais où commence et où finit la neutralité du juge ? Juge : acteur ou observateur de cette défense ? Organisme de crédit : diable ou victime ? Le juge et l'avocat sont-ils condamnés à s'opposer ? Mais, au fait, Puck, ce lutin espiègle et joueur, peut-il être amoureux ? En annexe, sont présentées toutes les références de cette évolution réelle du droit de la consommation.
01/2020
Droit
L'Organisation internationale du Travail. Aspects institutionnels et matériels à l’aune des défis sociaux
Le centenaire de l'Organisation internationale du Travail, célébré durant l'année 2019, a rappelé que les normes internationales du travail constituent des outils de premier plan pour le développement des politiques nationales en matière sociale. Le droit international du travail est en outre une source précieuse pour les juges et juristes nationaux dans la résolution des litiges en matière de droit du travail. Les tribunaux s'inspirent ainsi de plus en plus - à des degrés divers selon les pays - des normes internationales du travail et de leur interprétation par les organes de contrôle de l'OIT. Pourtant, cette organisation souffre d'un manque réel de visibilité et reste encore trop souvent méconnue du grand public, voire des praticiens du droit social. Le présent ouvrage est tout entier dédié à l'étude des normes produites par l'OIT, qui constituent l'essentiel de la réglementation internationale du travail. Après un nécessaire détour historique, l'auteur analyse ce qui fait encore aujourd'hui l'originalité de l'OIT dans le paysage des organisations internationales, à savoir : - son cadre institutionnel, qui tend à associer sur un pied d'égalité les gouvernements et les partenaires sociaux, - sa procédure d'élaboration et d'adoption des normes internationales, réelle révolution pour le droit international, - son mécanisme de contrôle du respect par les Etats parties de leurs engagements internationaux. Il propose ensuite un aperçu des instruments adoptés par l'OIT avant de s'intéresser au rôle actif que devrait jouer le juge national en matière de promotion des normes de l'OIT dans le règlement des différends portés devant lui. L'ouvrage fournit ainsi les clés de compréhension de cette organisation avant-gardiste dans le paysage international et donne un aperçu de son oeuvre normative féconde. Il vise aussi et surtout à sensibiliser le lecteur - qu'il soit étudiant, syndicaliste, avocat, magistrat, académique, etc. - à l'importance du rôle joué par l'OIT dans la promotion d'une paix universelle basée sur la justice sociale et à sa contribution au développement d'un programme centré sur l'humain, nécessaire pour un avenir du travail décent.
12/2021
Droit du travail et de l'emplo
Le piège Deliveroo. Consommer les travailleurs
Leur marketing est séducteur. Racoleur même, pour les candidats-coursiers. Selon Deliveroo, travailler serait un jeu : "Ouvrez l'appli et commencez à gagner de l'argent ! " Sous prétexte d'innovation, un nouveau patronat prend tous les avantages et ne se reconnaît aucune obligation. Si, dans le monde 2.0, le droit du travail et la Sécurité sociale n'existent plus, les autres entreprises s'engouffreront dans la brèche. Syndicaliste, Martin Willems a accompagné les premiers coursiers qui ont résisté en Belgique. Son enquête dévoile la réalité quotidienne de ces travailleurs précaires. En niant ses responsabilités de patron, en se dissimulant derrière le Web et ses algorithmes, Deliveroo exploite ses livreurs. Toujours plus mal rémunérés, guère assurés malgré les risques élevés d'accident, empêtrés dans les problèmes fiscaux, ils sont consommés en quelques mois par le bulldozer digital. Partis politiques, syndicats, Union européenne et tribunaux laisseront-ils la régression sociale, sous ses nouveaux habits, détruire le droit du travail ?
05/2021
Introduction historique au dro
Code civil, Lexique des termes juridiques, Constitution de la République française. Pack L1 en 3 volumes, Edition 2024
Le pack L1 : le coffret indispensable pour réussir sa première année de droit ! Retrouvez 3 indispensables de l'étudiant de L1 : - Le Code civil Dalloz 2024 : la référence - Le Lexique des termes juridiques 2023-2024 : 50 ans d'expertise et 6 000 définitions - La Constitution de la République Française Ce coffret comprend : - Le Code civil 2024, dans son édition limitée - Le Lexique des termes juridiques 2023-2024 - La Constitution de la République Française - Le D-Codeur 2023-2024 - Un bloc de post-it exclusifs - Un sticker pour ordinateur "La voie du droit" - Un coffret custode à étui pour ranger et exposer ses livres OPERATION EXCLUSIVE : Dans ce pack, vous trouverez peut-être l'un des 10 tickets d'or qui vous permettra de remporter un lot d'objets collectors exclusifs !
08/2023
Droit
Equipements sportifs et socio-éducatifs. Guide technique, juridique et réglementaire
Les pratiques sportives et socio-éducatives ont évolué. Hygiène et sécurité, conditions toujours nécessaires, ne sont plus aujourd'hui suffisantes. Doivent s'y ajouter des éléments de confort, d'agrément, de convivialité, propres à accueillir des catégories d'usagers variées. Pour y répondre, l'équipement sportif, spécifique par ses volumes, ses surfaces éclairantes, les techniques auxquelles il fait appel, met en oeuvre des opérations complexes : offre diversifiée d'activités, services facilitant l'utilisation maximale des établissements, espaces favorisant les rencontres et multipliant les motivations de fréquentation... L'objectif étant que la solution choisie réponde aux besoins locaux, soit compatible avec les moyens de la collectivité et s'inscrive dans sa politique locale pour le sport, la jeunesse et les loisirs. Le lecteur trouvera, dans ce numéro Hors-Série du Moniteur, l'état de la réflexion engagée par la Mission technique de l'Equipement du ministère de la Jeunesse et des Sports avec ses partenaires sur les méthodes, procédés et techniques de nature à favoriser la qualité des services rendus et la "rentabilité sociale" des équipements. Le tome 2 de l'ouvrage propose notamment : les spécifications techniques et fonctionnelles, générales ou particulières à chaque type d'équipement : sols, couvertures en toile, thermique, éclairages, acoustique, hygiène, sécurité, accueil des personnes handicapées physiques, etc. les spécifications et recommandations techniques relatives au matériel sportif : matériels mobiliers ou immobiliers, d'initiation, d'entraînement ou de compétition, matériel de chronométrage, d'affichage ou de vidéo ; les éléments nécessaires à la programmation et à la conception des équipements spécifiques : piscines, salles d'activités sportives, terrains de sport de plein air, patinoires, vélodromes, centres équestres, parcours de santé, tribunes et gradins... Les dispositions réglementaires, administratives, financières et de gestion qu'il est nécessaires de connaître. Attendue depuis plusieurs années, cette édition répond aux questions que se posent les élus et responsables du développement des équipements de sports et de loisirs, les concepteurs et techniciens chargés de leur réalisation ainsi que les fabricants de matériels. Elle fournit également aux utilisateurs gestionnaires un éclairage inédit sur l'évolution des pratiques et de leurs installations supports.
01/1993
Littérature française
Les fables de La Fontaine
36 fables de la Fontaine illustrŽes par Fatiha El Hadi.
12/2014
Europe
Revue maritime et coloniale
Revue maritime et coloniale / Ministère de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Faits de société
Jamais vous n'aurez la garde de votre petit-fils. Plaidoyer pour un partage plus juste de l'autorité parentale
A 35 ans, Inès part d'un cancer du sein. Elle laisse derrière elle un petit garçon, Eliott, 7 ans. Elle laisse aussi un testament demandant que ce soit ses parents, Marie et Jean, qui élèvent son fils, le papa n'ayant jamais manifesté l'intention de s'en occuper. Est-ce le patrimoine que reçoit l'enfant au décès de sa maman qui interpelle le papa ? Peut-être, c'est ce que pensent Marie et Jean. Toujours est-il que, soudainement, le père s'intéresse à son fils. Il l'enlève et l'emmène dans les DOM-TOM. Il coupe toute relation avec les grands-parents. Une guerre juridique s'engage alors, entre le père et ces derniers. A deux reprises, Marie se rend dans les DOM-TOM pour ramener l'enfant, en vain. Ni le Procureur de la République ni les gendarmes ne l'aident. Les droits de l'enfant sont bafoués par le père à maintes reprises, et pourtant, celui-ci conserve l'intégralité de son autorité parentale. Marie déplore ici que l'autorité parentale soit un acquis. Elle affirme qu'elle doit se mériter, et le démontre.
07/2021
Droit pénal
Les alternatives au(x) procès classique(s)
DROIT BELGE Ces dernières années, les alternatives au procès ont particulièrement le vent en poupe. Que ce soit par le développement des modes alternatifs de résolution des litiges ou encore par la promotion des alternatives au procès pénal, notre système juridique évolue, tout comme la pratique du règlement des différends, et se dote d'une multitude de dispositifs parfois encore méconnus des praticiens. Dans un premier temps, les auteurs se consacreront à l'étude des alternatives au procès civil en se penchant sur les principaux modes amiables de règlement des conflits et leurs spécificités en droit de l'entreprise, du travail et de la famille. Dans un second temps, l'ouvrage abordera les enjeux et perspectives des alternatives au procès pénal ainsi que les réflexions qu'elles suscitent au travers de leur pratique. Une dernière contribution portera sur la médiation réparatrice permettant de clôturer cette analyse des nouvelles formes alternatives de justice.
09/2021
Droit
Qu'est-ce qu'un peuple libre ? Libéralisme ou républicanisme
Ne serait-il pas nécessaire, à l'heure où les débats politiques post-référendaires reviennent avec insistance - mais aussi avec confusion - sur les vertus du " peuple souverain ", de se demander ce qu'est vraiment un peuple libre ? Ou de s'interroger, plus précisément, sur les principes qui autorisent un peuple à se penser comme " libre " ? D'ailleurs, cette " liberté " se mesure-t-elle à la façon dont les droits des individus qui le composent se trouvent protégés ? Ou bien devons-nous considérer qu'un peuple libre est aussi, voire surtout, un peuple dont les vertus civiques sont suffisantes pour soutenir la participation des citoyens à la vie publique ? Deux modèles hantent ainsi notre imaginaire démocratique : celui du libéralisme politique, celui du républicanisme. Sont-ils incompatibles ? Peuvent-ils s'articuler, et à quelles conditions, l'un à l'autre ? Cet essai, à la fois historique et critique, entreprend de reconstruire la logique interne de ce dédoublement qui, dans les actuelles divisions de notre vie politique, joue un rôle déterminant. Et décisif au point de subvertir les anciens clivages entre gauche et droite, entre progressisme et conservatisme.
10/2005
Droit
Hannah Arendt, les juristes et le concept de totalitarisme. Retour sur les sources juridiques d'un concept philosophique
Dès leur parution, en 1951 et jusqu'à nos jours, Les Origines du Totalitarisme de Hannah Arendt s'est imposé comme une référence incontournable. Pourtant cette oeuvre est plus une synthèse des analyses (politique, historique, juridique, sociologique, ...) antérieures des systèmes totalitaires, qu'une interprétation entièrement originale. Ce livre se propose d'examiner les sources juridiques du modèle totalitaire arendtien. Il montre comment Hannah Arendt utilise aussi bien la théorie du droit d'inspiration critique (élaborée par des juristes en exil, en lutte contre totalitarisme, comme Ernst Fraenkel ou Franz Neumann) que la doctrine juridique dogmatique, développée par des juristes engagés dans les systèmes totalitaires, comme Carl Schmitt ou Theodor Maunz. Cet examen des références doctrinales, explicites ou objectives, de Les Origines du Totalitarisme, permet de prendre la mesure de la participation des juristes à l'élaboration théorique de ce nouveau type de régime. Ce faisant, il interroge le rapport au droit des systèmes totalitaires du XXe siècle.
11/2020
Critique littéraire
L'éclat du bleu. Nuance et essence du bleu en littérature, en art et dans la société contemporaine
Véritable hommage au bleu, à sa singularité et à son universalité, le présent ouvrage observe cette couleur éclatante, liée tant à la sphère de l'intime qu'à l'immensité cosmique et à sa magie, s'exprimant sur les supports les plus variés. Couleur fascinante, associée aux imaginaires du monde entier, sa présence et son éclat en littérature, en art, en architecture, en design et dans la société, ont incité les auteurs à s'interroger sur sa variété et son essence à l'époque contemporaine. En effet, au fil du temps, tel un récit mythique, le bleu paraît se réinventer indéfiniment et éclairer les nouveaux courants de pensée qui s'expriment, tant en art et en littérature que dans la sphère politique et sociale. Cet ouvrage réunit neuf articles de chercheurs et d'enseignants investis en art et en littérature, en sociologie et en philosophie. Ont également contribué à cet ouvrage : Jean-Pierre Cornuet - Priscilla Coutinho - Anne Louvigné - Mariana Oliveira - Rosana Orihuela - Emilio Femando Orihuela-Egoavil - Chantal Schwarz - Anne-Claire Simon - Young-In Kim.
07/2019
Code du travail
Code du travail. Edition 2023
L'ambition du code du travail annoté et commenté LexisNexis - Collection MENA est double. Loin de se borner à reproduire la codification officielle issue du Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003), portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail, il s'agit en premier lieu de favoriser l'accès au texte à jour de toutes les modifications ainsi qu'à l'ensemble des textes d'application et des textes qui gouvernent le droit du travail au Maroc. A travers une analyse de la jurisprudence la plus marquante, des commentaires d'auteurs et des notes de la rédaction, l'ambition est également de fournir un outil de travail pertinent aux professionnels du droit, aux directions juridiques, aux universitaires et étudiants et à tous ceux qui souhaitent disposer d'un éclairage enrichi de la matière.
07/2023
Histoire de France
L'abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (1880-1914). Visibilité et singularité
Dans les années 1890, on assiste à une dénonciation croissante des abus de pouvoir en Algérie coloniale. La compétition électorale de la minorité française en est souvent à l'origine. Mais l'attention du Parlement et de la presse métropolitaine grandit pour transformer ces affaires en " scandales algériens ". Ils donnent à voir un système politique et administratif gangrené par la violence, le clientélisme et la corruption qui sont nourris par l'abondance des fonds publics dans une colonie de peuplement boudée par le grand capital. Comme pratique et représentation du pouvoir, l'abus est alors facilité par le droit, la confusion du droit et la défaillance des institutions de contrôle, dans un contexte plus général de sous-administration. Ces données sont parfaitement intégrées par les agents de l'État et l'ensemble des administrés ; elles développent un sentiment d'impunité, des stratégies de participation ou de contournement, propres à faire durer le système.
01/2011
Développement personnel - Orie
Je réussis mon entrée à la fac. Edition 2019
De Parcoursup aux parcours réussite, il y a du nouveau à la fac. En Sciences, Droit, Psycho, langues et STAPS, la réussite est à portée d'envie ! Cet ouvrage est destiné à montrer aux élèves de terminale ce à quoi ils doivent s'attendre lors de leur première année à l'université, en particulier en Sciences, Droit, Psycho, langues et STAPS. Sans cacher les difficultés, sans être exhaustif non plus, il s'agit d'illustrer et d'expliquer les nouveautés, de Parcoursup aux parcours réussite, de montrer l'ambiance d'un amphi ou d'un groupe de travaux dirigés par exemple, de détailler les activités mises en place pour favoriser la réussite des étudiants. Le texte est rédigé à partir de questionnaires envoyés à des centaines d'étudiants (plus de 300 témoignages reçus), via des enseignants relais dans toute la France. L'auteur dispose de très nombreux témoignages qui lui ont permis de définir ensuite les grandes problématiques de l'entrée à l'université.
06/2019
Economie internationale
Les stratégies de développement pour l'Afrique. A cheval entre le consensus de Washington et le consensus de Beijing ou vers un nouveau paradigme du développement
Il est coutume de dire qu'aucun peuple ne se développe sur l'héritage d'un autre. Chaque peuple doit inventer sa propre voie en fonction de sa vision mais aussi de ses réalités. Le développement, puisque c'est le sujet central du travail de l'auteur, est certainement "une croyance" , "un mythe" ou encore une politique "suscitée" suivant un modèle dominant. Pourtant de nombreux auteurs et intellectuels africains dont Joseph Ki-Zerbo soulignent que le "développement africain sera endogène ou ne le sera pas... " . Les jalons d'un développement endogène doivent être posés. Cependant le défi reste entier quant à la mise en place d'un développement endogène en dehors du paradigme dominant. Une fine analyse sur le positionnement des Etats africains face aux deux stratégies ou prétentions de développement "en vogue" : le Consensus de Washington et le Consensus de Beijing. Christophe Zouré, est né à Grand-Lahou, une petite ville balnéaire du sud de la Côte d'Ivoire. Ses parents ont immigré de Garango une ville du centre-est du Burkina Faso au début des années 60. Il a fait des études de droit à l'Université Joseph Ki Zerbo à Ouagadougou (Burkina Faso), puis en études du développement à l'Institut des hautes études internationales et du développement (IHEID) de Genève en Suisse et en sciences politiques à l'Université du Québec à Montréal (UQAM) au Canada. Passionné de la thématique du développement, il travaille comme expert chargé de la mise en oeuvre de projets dans le domaine de la coopération mais aussi comme analyste politique.
03/2021
Finances publiques
Financer la Justice en France : Contributions à l'étude de la construction d'un budget
L'influence des mythes sur le droit est un phénomène bien connu des juristes et le droit public financier n'échappe pas à la règle. Dans le sillage de la modernité juridique celui-ci s'est construit autour d'un mythe devenu célèbre : le mythe des "quatre temps alternés" . Cette fiction, qui a profondément marqué la pratique française de la gestion publique, est-elle encore d'actualité, près de deux siècles après son avènement ? L'alternance institutionnelle rythme-t-elle encore la procédure budgétaire, alors même que la fonction du Parlement se fait plus trouble aujourd'hui ? De nouveaux acteurs ne bousculent-ils pas l'ordre établi en s'immisçant dans la procédure, en profitant, peut-être, de la nouvelle place qui est désormais laissée à l'expertise dans la conduite de l'action publique ? N'existe-t-il pas de nouvelles étapes de la vie d'un budget alors que l'on s'attache à distinguer, désormais, le contrôle et l'évaluation ? Autant de questions que les membres du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques de l'Université Paris I (IRJS EA 4150) ont souhaité envisager, avec leurs étudiants, dans le cadre du séminaire d'actualité des Masters 2 de la mention Droit des finances publiques de l'Ecole de Droit de la Sorbonne. Grâce au concours décisif de Madame la Ministre Nicole Belloubet, ancienne Garde des Sceaux, c'est à travers l'analyse de la construction d'un budget particulier que le présent ouvrage entend répondre : le budget de la Justice. On sait que celui-ci a pu être au coeur de l'actualité politique et financière de ces dernières années. Chantiers de la Justice, vote et discussion de la Loi de programmation et de réforme pour la Justice, vote et discussion des lois de finances successives, contrôles du Conseil constitutionnel ou de la Cour des comptes, Printemps de l'évaluation successifs, vote et discussion des lois de règlement successives... constituent autant de "moments" politiques, autant de préalables nécessaires, autant de procédures juridiques susceptibles de jalonner, d'influencer et d'encadrer, en somme, de "normer" la procédure de construction budgétaire. Le financement de la Justice en France illustre ainsi, à merveille, les virtualités de la procédure budgétaire et rappelle, s'il en était encore besoin, l'intrication profonde du financier, du juridique et du politique. L'ouvrage apporte ainsi des éléments relatifs à la théorie générale du budget tout en améliorant la connaissance de l'un des budgets - régaliens - parmi les plus scrutés de l'Etat. Avec les communications des invités : Nicole Belloubet, Patrick Hetzel, Philippe Clergeot, Gérald Sutter. de l'équipe de recherche du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques : Matthieu Conan, Alexis Fourmont, Emilien Quinart, Jean-Baptiste Jacob, Magdalena Marin. des étudiants des Masters 2 - Mention droit des finances publiques : Sarah Elgozi, Elie Noza, Laure Puydebois ; Léopold Comtet ; Ulysse Gouëdar, Pauline Oger ; Joseph Dalibon, Younès D
03/2022
Littérature française
Quoi dire de plus ?
"Quoi dire de plus ? " est une critique philosophique des mutations civilisationnelles que donne à voir le moment contemporain un peu partout dans le monde. L'auteur interroge ce rapport ambigu qu'entretiennent les hommes avec l'absolu de la Mort. Rapport à ré-envisager quand le Verbe, le Rêve, la Raison et la Connaissance semblent avoir cessé d'être ce qu'ils sont d'un point de vue civilisationnel. Dévitalisées, évincées, réduites, vidées de leur teneur, ces catégories ne sont plus ce qui a vocation à transcender la société des hommes. Et parce que la nature a horreur du vide, d'autres catégories entrèrent comme par effraction pour sauver ce qui reste de la cité. Le jeu, le ludique, le positif, le matériel, l'agile, l'improvisé et l'utile se substituèrent à ce qui fonda la société des hommes jusques là. Désormais, rien ne semble aller de soi s'il s'affranchit de ces factices nécessités. La société des hommes glissa alors d'un régime de consistance vers un régime de persistance quand elle renonça à ce qui la préservait de la tyrannie de la Mort : le Verbe et la Raison. Cette société doit ainsi sa longévité à un vitalisme grivois qui n'opère plus d'un principe vital mais qui tire sa philosophie des tacites impératifs de la Mort.
08/2019
Littérature française
EquivocitE de la responsabilitE pEnale. Cas des infractions non-intentionnelles
Le droit pénal congolais ne punit l'auteur, le coauteur ou le complice d'une infraction matériellement consommée ou parfois simplement tentée que s'il est reconnu pénalement responsable. Le caractère punissable d'un acte constitutif d'une infraction ne s'apprécie pas uniquement en considération de l'acte lui-même, mais également en tenant compte de l'intention coupable de la personne qui en est l'auteur. Cependant, parler de la responsabilité pénale, revient très souvent à faire référence au non-respect d'une règle de droit ainsi qu'aux sanctions qui en découlent. La responsabilité pénale est entendue comme étant l'aptitude d'une personne à répondre de ses actes délictueux et à subir la peine qui leur est attachée par la loi. A cet effet, les infractions tant intentionnelles que non-intentionnelles restent toutes un élément préalable à la responsabilité pénale. Et les infractions non-intentionnelles représentent une large majorité des infractions recensées dans le secteur des accidents de circulation routière.
01/2022
Poésie
Oeuvres poétique. Volume 2, La guerre civile (755-759), Edition bilingue français-chinois
Ce volume de l'oeuvre poétique de Du Fu (712-770) comprend 109 poèmes rédigés pendant la première phase de la guerre civile qui déchire l'Empire des Tang, du début de l'hiver 755 au début du printemps 759. Durant cette période, les deux capitales impériales, Luoyang et Chang'an, furent occupées et pillées par les forces rebelles du général An Lushan. L'empereur Xuanzong est contraint à la fuite en juillet 756, son départ provoquant l'effondrement du régime et la fin d'un âge d'or ; son fils, Suzong, prend les commandes de la résistance loyaliste et reconquiert la plaine centrale et les deux capitales en 757, au prix d'un lourd bilan humain. La rébellion se replie au nord et parvient à reconstituer ses forces, faute pour Suzong et son gouvernement d'avoir su profiter de leur avantage. En avril 759, l'armée impériale sera défaite à nouveau. Du Fu chante sur un mode épique la chute de l'Empire, la désolation des défaites, la précarité des grands et des humbles, et l'espoir de la reconquête. Sa voix, que les épreuves personnelles mûrissent, est à la hauteur de l'Histoire qui se déroule sous ses yeux : plusieurs de ces textes sont devenus, au fil des siècles, des monuments comparables aux plus belles pages des tragédies de Shakespeare ou des épopées de Victor Hugo. La restauration de l'ordre impérial en 758 n'apporte pas le réconfort attendu. Le sort s'acharne sur Du Fu qui est limogé de la Cour dans le cadre d'une purge qui touche ses protecteurs et ses collègues. Rétrogradé à un poste d'administrateur dans une préfecture, il constate l'écart entre son ambition politique et la réalité des désordres. Ses poèmes deviennent caustiques et dépressifs, car "quand le vent d'automne mugit dans le ravin, l'orchidée émeraude perd son fragile parfum... quand les honneurs l'emportent sur les mérites, au soir de la vie on connaît de sévères gelées".
01/2018
Poésie
Oeuvre poétique. Tome 3, Au bout du monde
Dans ce troisième volume de l'oeuvre poétique de Du Fu (712-770) figurent 95 poèmes composés entre le printemps et l'hiver 759, une année charnière dans la vie du poète qui le vit renoncer à sa carrière gouvernementale et prendre la route de l'exil vers la province occidentale du Gansu. Tout au long de cette pérégrination, marquée par des conditions de vie extrêmement précaires et des sentiments lancinants d'errance, Du Fu chante l'abandon, l'indignation, la souffrance, l'ironie, la tristesse et parfois la consolation. Déterminé à préserver son intégrité morale face aux turpitudes des temps, il recherche aux confins de l'Empire un sanctuaire où se mettre à l'abri et, du moins l'espère-t-il avant de réaliser l'inanité de son entreprise, une situation lui permettant de faire vivre sa famille. Mais, dans ce "bout du monde" qu'il découvre à Qinzhou, la dernière métropole chinoise à l'ouest au croisement des espaces ouighours et tibétains, non seulement nul ne vient à son aide, mais de plus le poète est le témoin de l'incapacité du pouvoir impérial à contenir la pression croissante des "barbares" sur cette frontière dont la défense a été affaiblie par la guerre civile. Ses poèmes manifestent une dimension personnelle jamais atteinte jusqu'ici : le lettré confucéen, qui avait tant espéré éclairer le règne de son souverain, trouve dans les ressorts les plus intimes de ses émotions l'expression du désenchantement et de la solitude. Abandonné de tous, conduisant femme et enfants affamés sur des corniches vertigineuses au fin fond du pays, à la recherche d'un logis qui se dérobe à chaque étape, Du Fu ne survit au bord des précipices que par la magie de ses chants : "la littérature honnit un destin accompli, les démons se régalent des gens qui s'égarent... jette-donc un poème ! "
06/2021
Livres 3 ans et +
Le petit chaperon qui n'était pas rouge
Une fillette toute vêtue de bleu et surnommée la "Petite Fille bleue" doit traverser le bois pour apporter un pot de miel à sa grand-mère malade. Cette histoire nous apparaît familière et on croit connaître la suite... Mais c'est là que la réécriture prend toute sa force : elle s'appuie sur nos connaissances pour mieux détourner le conte et nous surprendre ! Ici, le manteau rouge est devenu bleu, la galette est remplacée par une balalaïka et le loup a cédé la place à un ours qui donne des conseils et réchauffe le petite fille pendant la nuit grâce à sa fourrure. Et pour mieux les divertir, un petit jeu attend également les lecteurs à la fin de l'histoire, puisqu'ils peuvent choisir la chute qu'ils préfèrent parmi trois suggestions. Cette réécriture originale du fameux conte de Perrault s'inscrivant dans l'univers russe donne au récit une certaine fraîcheur, représentée par la couleur bleue portée par la petite fille. L'auteur joue avec les teintes chaudes et froides, en transposant l'histoire dans un univers aux antipodes de l'histoire originelle.
03/2014
Livres 3 ans et +
Peppa Pig : Je ne suis plus timide
Peppa a beaucoup de raison de voir la vie en rose : une famille super gentille, une maîtresse trop rigolote, des amis très amusants. Mais parfois, elle se sent intimidée... Une histoire pour apprendre à gérer ses émotions grâce à Peppa et son regard toujours positif !
11/2020
Livres 3 ans et +
Peppa Pig : Je ne suis plus triste
Peppa a beaucoup de raison de voir la vie en rose : une famille super gentille, une maîtresse trop rigolote, des amis très amusants. Mais parfois, elle se sent triste. Une histoire pour apprendre à gérer ses émotions grâce à Peppa et son regard toujours positif !
04/2019
Droit
Les relations de travail offshore. Contribution à l'étude du pluralisme juridique
Les relations de travail offshore constituent le creuset de nombreuses problématiques juridiques contemporaines. Elles se trouvent au carrefour de réflexions sur la responsabilité des entreprises transnationales, la mobilité des travailleurs, l'appréhension des activités industrielles à risques illimités et sur la nature des règles de droit. Cette étude aborde ces questions avec le souci méthodologique initial de présenter le pluralisme institué. La présence en mer, les spécificités du travail et du lieu de travail entretiennent des rapports qui déterminent un premier cadre d'analyse. Ce rapport fondateur entre la plateforme offshore et les travailleurs s'inscrit dans un réseau contractuel d'entreprises au sein duquel les Etats d'accueil et certaines entreprises transnationales jouent les premiers rôles. Cette étude entend faire le lien entre le pluralisme tel qu'il est institué et tel qu'il peut être régulé. Le paradigme contractuel a opéré un décentrement normatif de l'Etat d'accueil vers les opérateurs principaux, qui sont désormais en charge d'assurer certaines fonctions sociales a priori exorbitantes de leur objet. L'instrument contractuel s'est également trouvé au centre de la répartition des pouvoirs au sein du réseau d'entreprises. Il a favorisé l'émergence de normes privées stimulée par l'autonomie des parties. Ces normes encadrent le travail sur les plateformes offshore et ouvrent sur les aménagements du droit de la responsabilité. Dans ce cadre, la dernière partie de cette étude envisage les mécanismes de responsabilité et leur mise en oeuvre à travers l'approfondissement d'un droit international privé pluraliste fondé sur les relations de travail.
01/2019
