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Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels

Extraits

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Histoire du droit

Généralité de Caen. Tarif des droits dépendans de la régie générale

Généralité de Caen . Tarif des droits dépendans de la régie générale... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Policier-Espionnage

Affaires d'Etat - Extrême Droite Tome 4 : L'heure des comptes

Pègre et politique au Pays basque. Début des années 1980. Un commando lourdement armé fait irruption dans un bar de Bayonne et déclenche une fusillade sanglante. Bilan : deux morts et un blessé grave. Le commissaire Pommard et son équipe sont chargés de l'enquête. L'une des victimes décédées, Iban Calzada, était un Basque espagnol établi en France depuis quelques années. La seconde, Frankie Van Herke, dirigeait une boite de nuit, le Star One. La fusillade s'inscrit-elle dans la longue liste d'exécutions non élucidées d'indépendantistes basques espagnols de l'ETA sur le sol français ? Ou s'agit-il d'un règlement de comptes en lien avec le night-club de Frankie Van Herke ? Tandis que Pommard rencontre son ami Aubenas, une pointure des Renseignements Généraux, afin de récolter plus d'informations, le jeune inspecteur Lévêque s'intéresse à l'entourage de Van Herke, qui semble tremper dans la pègre. De son côté, le "commando noir" accueille un nouveau membre...

05/2023

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Etats-Unis (XXe et XXIe siècle

Le Mouvement. La lutte des Africains-Américains pour les droits civiques

A la fois concis et ambitieux, ce livre retrace l'histoire de la lutte des Noirs américains pour l'égalité et la citoyenneté dans les années 1950 et 1960. S'émancipant d'une histoire focalisée sur les figures iconiques comme Rosa Parks ou Martin Luther King, Thomas Holt propose une histoire from below ("par en bas") qui met les anonymes au centre de la narration pour mieux restituer les logiques profondes du "Mouvement". Symboliquement, l'auteur débute son récit en 1944 par le geste de sa propre grand-mère Carrie s'asseyant à l'avant d'un bus, espace réservé aux Blancs. Loin d'en faire une héroïne, l'auteur rappelle qu'il y eut de nombreux actes de rébellion semblables. Ces multiples actions individuelles, souligne-t-il, permirent l'émergence du Mouvement des droits civiques qui allait s'épanouir au cours de la décennie suivante. A côté d'un récit précis des faits majeurs, Thomas Holt montre donc que la résistance a été animée avant tout par des citoyens ordinaires, souvent des femmes, ouvrant la voie aux mouvements féministes de l'après-Seconde Guerre mondiale. Cet ouvrage constitue un apport précieux à l'étude des résistances à l'oppression raciale et une boussole pour penser notre présent et envisager l'avenir.

05/2021

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Droit

Dictionnaire de la législation des droits de douane, suivi d'un état topographique des bureaux

Dictionnaire de la législation des droits de douane ; suivi d'unétat topographique des bureaux... par M. Magnien Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit de l'environnement

Les écosystèmes ont-ils des droits ?. La personnification la nature comme traduction juridique des communs

Un fleuve peut-il devenir une personne juridique ? Cette question fournit la base de la réflexion développée dans le présent ouvrage. L'ampleur du défi posé par les bouleversements écologiques en cours constitue un terreau favorable à l'élaboration de solutions novatrices, notamment dans le domaine du droit : se multiplient ainsi, sur tous les continents, des initiatives visant à reconnaître la nature comme personne juridique dotée de droits propres. Au-delà du dualisme entre humains et nature, ce livre entend montrer que les droits de la nature permettent de réguler l'usage et de remodeler la gouvernance d'un milieu commun à tous ses habitants, humains et non humains.

02/2022

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Revues de droit

Les Cahiers de la justice 3/2022

La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz. Un dossier interroge à chaque numéro sur une thématique d'actualité (ce trimestre, L'Europe du droit). Un nouveau thème exploré dans chaque numéro. Le dossier de ce 3ème numéro de l'année 2022 est intitulé "L'Europe du droit : un paysage contrasté"

10/2022

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Littérature française

Traité des entozoaires et des maladies vermineuses de l'homme et des animaux domestiques, (Éd.1860)

Traité des oiseaux de basse-cour, d'agrément et de produit : races, choix, incubation naturelle et artificielle... (3e éd.) / par A. Gobin,...Date de l'édition originale : 1891Sujet de l'ouvrage : VolaillesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr

06/2012

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Suisse

Des migrants et des revenants. Une histoire des réfugiées et réfugiés hongrois en Suisse (1956-1963)

Il n'a que 14 ans. En 1956, István Borsodi pense choisir la liberté en traversant le Rideau de fer. Il quitte une Hongrie morose - où la Révolution contre l'occupant soviétique a été écrasée - et rejoint la Suisse. István se souvient de son arrivée en terres helvétiques, des applaudissements, "des gens qui venaient nous saluer" dans chaque gare où le convoi spécial faisait halte. Il a conservé la première carte postale destinée à sa famille restée en Hongrie "Je suis à Bière, je me sens bien, j'embrasse tout le monde" . Mais, après quelques temps, le mal du pays, l'ennui des proches commencent à le ronger et ses perspectives professionnelles en Suisse sont moins attrayantes que ce qu'il imaginait. Sa tante restée au pays lui écrit que les jeunes rapatriés bénéficient d'une amnistie. En 1959, István Borsodi choisit alors de rentrer dans la Hongrie de János Kádár. Cet ouvrage retrace l'exode de quelque 200 000 Hongroises et Hongrois de 1956, l'arrivée d'une partie d'entre eux en Suisse, avant d'éclairer le parcours de celles et ceux qui ont décidé de rentrer en Hongrie quelques semaines, mois ou années après leur exil. Ce phénomène migratoire "à contre sens" est au coeur de ce livre. Arrivés dans le "paradis capitaliste" des Trente glorieuses, pourquoi ces personnes choisissent de rejoindre l' "enfer" communiste ?

09/2021

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Droit comparé

L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des décisions européennes. Essai de droit comparé franco-italien

L'autorité de la chose jugée, expression de l'exigence de certitude du droit et de l'exercice du pouvoir juridictionnel étatique de trancher définitivement les controverses, constitue l'aboutissement naturel du procès pénal. Néanmoins, ces dernières années, en raison de l'influence du droit supranational, la chose jugée a subi un processus d'érosion de son caractère irréfragable. Le livre analyse, en comparant le droit processuel pénal italien et français, les notions qui sous-tendent ce conflit pour ensuite se pencher sur les modalités concrètes par lesquelles les deux ordres juridiques ont admis la réouverture d'une procédure définitivement jugée afin de garantir l'exécution des arrêts de la Cour EDH. Cette comparaison éclaire comment cette nouvelle hypothèse de recours peut s'insérer harmonieusement dans les systèmes procéduraux internes afin d'assurer la stabilité du droit et l'effectivité de la protection des garanties procédurales offerte par l'ordre supranational.

01/2024

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Economie (essai)

Cahiers français N° 432, mars 2023 : Faire face à l'inflation

L'inflation se caractérise par la perte du pouvoir d'achat de la monnaie. Elle se traduit par une augmentation générale et durable des prix, et est mesurée par l'indice des prix à la consommation. En octobre 2022, les prix à la consommation en France ont augmenté de 6,2 % par rapport à octobre 2021. Selon l'Insee, ce taux pourrait atteindre 7 % voire 8 % à la fin de l'année 2022. Ce numéro de Cahiers français propose de décrypter les mécanismes de l'inflation, ses causes mais aussi ses effets sur les ménages comme sur les entreprises et, plus largement, sur l'économie.

03/2023

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Actualité médiatique internati

Qatar, le mondial de la honte

La Coupe du monde de la FIFA doit se dérouler en novembre et décembre 2022 au Qatar. Il a d'abord fallu modifier le calendrier sportif en raison du climat désertique ; puis imaginer des stades entièrement climatisés, une aberration écologique ! Mais ce sont bien les aspects humains qui achèvent de rendre ce Mondial inadmissible : non-respect des droits des femmes, des homosexuels, des libertés individuelles, et plus de 6 000 morts sur les chantiers des stades parmi les ouvriers venus du Népal ou d'Inde. Peut-on accepter qu'un des événements sportifs les plus suivis se déroule au milieu des ossements invisibles des victimes ?

10/2022

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Comptabilité internationale (I

Normes comptables internationales IFRS. 9e édition

Toutes les normes comptables internationales IAS et IFRS actuellement applicables et qu'il faut connaître et comprendre. Cet ouvrage contient 39 fiches sur les points clés du référentiel comptable international (normes IAS/IFRS) : - Processus et instances de normalisation - Cadre conceptuel - Normes de base - Normes de consolidation - Normes sectorielles Cette nouvelle édition intègre le nouveau cadre conceptuel applicable aux entités depuis 2021. Points forts - 48 pages - Connaître et comprendre les points clés d'une discipline

02/2022

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Rugby

Derrière l'armure

L'autobiographie sans fard du vice-capitaine du XV de France avant la Coupe du monde 2023. Après passé sur le terrain l'intégralité des matchs du Grand Chelem réalisé lors du Tournoi des Six Nations 2022, Gaël Fickou va vivre à 29 ans sa troisième Coupe du monde de rugby après celles en Angleterre et au Japon. Vice-capitaine des Bleus, il est le joueur actuel du XV de France le plus capé. Appelé en équipe de France dès 18 ans, il a souvent côtoyé les désillusions et l'ambiance pesante en sélection avant, dans le sillage de Fabien Galthié, d'y étoffer son palmarès et de s'avancer en favori de l'édition 2023 qui aura lieu à partir du mois de septembre en France. Référence mondiale au poste de centre, le colosse d'1, 90 mètre pour 100 kilos a commencé par le football, révélant des dons qui ont intéressé des centres de formation. Mais il a choisi le rugby. Une rareté quand, comme lui, on a grandi dans un quartier populaire de La Seyne-sur-Mer, dans le Var, dans une tour de seize étages. Avec un père sénégalais et une mère française, la seule de la cité Berthe. " Aujourd'hui, le rugby s'est démocratisé. Le rugby des banlieues existe, il a trouvé sa place. Quelle aubaine ! ", savoure-t-il. " Sans le rugby, je ne serais pas sorti de ce monde-là, ajoute-t-il. Etre né et avoir grandi dans une cité est ma plus grande force. Cette adolescence a forgé mon caractère, mon abnégation. Je n'abandonne jamais. Je suis un mort de faim. Ma mentalité s'est construite tout au long de ces années. Je ne supporte pas de reculer, je hais la défaite. " Dans le récit de sa vie intense, ce fort caractère au talent précoce y évoque sa foi en son destin, ses origines modestes, son éducation stricte, ses racines sénégalaises, son engagement citoyen auprès notamment des enfants, l'évolution du rugby, ses transferts au Stade toulousain et au Stade français, ses rapports avec Guy Novès ou Bernard Laporte, les coulisses de son sport. Depuis 2021, Gaël Fickou est un joueur du Racing 92, dont il est désormais le fier capitaine.

05/2023

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Droit

L'amphithéâtre et le prétoire. Au service des droits de l'homme et de la démocratie - Mélanges en l'honneur du Président Robert Dossou

Les Mélanges dédiés au Président Robert Dossou sont un témoignage de considération et de fraternité à l'endroit d'un homme dont les qualités humaines, scientifiques et professionnelles sont reconnues, unanimement, par ses collègues, confrères, amis, étudiants et disciples. Robert Dossou est tout à la fois : le militant de l'Afrique libre et unie, l'universitaire et le doyen, l'avocat, l'organisateur visionnaire de l'historique Conférence nationale des forces vives du Bénin, un des Pères de la Constitution du Renouveau démocratique de 1990, le Président de la Cour constitutionnelle, le Pèlerin des droits de l'Homme et de la démocratie, en Afrique, dans la Francophonie, et dans le monde. C'est le brillant et passionnant parcours d'un humaniste pleinement engagé dans le combat en faveur du triomphe du droit et de la justice que de très nombreux contributeurs, professeurs, chercheurs, avocats, juges, ainsi que des hautes personnalités des Etats et des responsables de premier plan des Organisations internationales, tous mobilisés autour des mêmes valeurs, ont voulu honorer, chacun à sa manière, dans des domaines aussi variés que le droit constitutionnel, le droit international, la science politique, le droit privé, le droit judiciaire, l'histoire et la sociologie du droit. En cela, les pages de ces Mélanges se présentent comme autant de repères librement exposés et débattus pour nourrir la réflexion sur les défis qu'affrontent aujourd'hui, partout dans le monde, l'Etat de droit, la démocratie, la justice et la paix.

02/2020

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Philosophie

Philo Tle générale. Sujets & Corrigés, Edition 2022

Une préparation progressive à la nouvelle épreuve de philosophie, à travers des sujets corrigés, des fiches de méthode et des fiches mémo. Un accompagnement efficace pour réussir son bac en 2022. - L'ouvrage comprend trois parties. 1. Comprendre l'épreuve, s'approprier les méthodes Au menu de la première partie, fiches de méthode et sujets traités pas à pas. Objectif : comprendre comment faire une dissertation et une explication de texte. 2. S'entraîner sur chaque notion du programme Viennent ensuite 34 sujets guidés : une dissertation et une explication de texte sur chacune des 17 notions du programme. 3. Préparer l'écrit dans la dernière ligne droite Le jour J approche : c'est le moment d'utiliser les fiches mémo, pour réviser l'essentiel, et les sujets complets de la session 2021, pour se mettre dans les conditions de l'examen. - En plus, avec l'achat de l'ouvrage, un accès gratuit aux ressources du site : fiches et vidéos de cours, quiz, sujets corrigés...

08/2021

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Sociologie

Sociologie du risque

Tout ce dont le candidat a besoin pour le sujet 2021-2024 de Sociologie de l'agrégation externe de Sciences économiques et sociales. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : un rappel des concepts et de leur histoire - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, une référence

01/2021

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Notions

Foucault et «l'effet Nietzsche»

Quarante ans après sa disparition, l'oeuvre de Foucault fait à nouveau l'objet d'une intense actualité éditoriale qui ouvre la voie à des lectures et relectures inédites. Dans le sillage de la parution de La question anthropologique (EHESS-Gallimard-Seuil, 2022) et du Discours philosophique (EHESS-Gallimard-Seuil, 2023), de nouveaux travaux de recherche s'attachent notamment à diversifier et réévaluer l'importance de la philosophie de Nietzsche dans l'élaboration progressive de la pensée foucaldienne. Ce numéro des Cahiers philosophiques s'en fait l'écho et explore l'existence et la teneur d'un " effet Nietzsche " au coeur de la philosophie de Foucault.

04/2024

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Sciences politiques

La diplomatie non gouvernementale. Les ONG peuvent-elles changer le monde ?

Comment assurer la survie de la planète et permettre une vie habitable pour tous en son sein ? Comment tenir les objectifs du millénaire pour le développement qui visent à réduire de moitié la pauvreté et la malnutrition à l'horizon 2 015 ? La diplomatie des gouvernements, si nécessaire soit-elle, a besoin de l'action des citoyens pour être plus efficace, comme le prouve l'intervention des ONG dans l'espace public mondial. Depuis quinze ans, cette diplomatie non gouvernementale a permis des avancées non négligeables : campagnes d'opinion pour la défense des droits humains, des droits économiques et sociaux, des droits de l'enfant, actions en faveur des agriculteurs familiaux et pour la souveraineté alimentaire, mobilisations pour la protection de l'environnement, l'interdiction des mines antipersonnel, la production des médicaments génériques, l'annulation de la dette des pays pauvres et le lancement de taxes internationales. Ce livre, qui repose sur une longue expérience des négociations internationales, examine les processus diplomatiques de ces quinze dernières années et propose des clés de lecture aux analystes qui s'intéressent à la construction d'un Etat de droit international. Il donne aussi des pistes d'action aux responsables d'associations et aux citoyens engagés dans la construction d'une mondialisation soucieuse du respect des droits sociaux et environnementaux. En décrivant l'étonnant pouvoir d'influence des ONG au regard de leurs modestes moyens, Henri Rouillé d'Orfeuil jette les bases d'une participation plus active des citoyens au gouvernement du monde.

03/2006

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Retraite

L'aide-mémoire de la prévoyance et de la retraite. Edition 2024

A jour de la réforme des retraites (loi 2023-270 du 14 avril 2023). Cet ouvrage permet d'estimer le niveau de protection sociale d'une personne physique et d'anticiper les conséquences d'une cessation d'activité, quelle que soit sa catégorie socioprofessionnelle : - protection obligatoire - montant des cotisations sociales - prestations maladie-maternité, invalidité, décès, dépendance, chômage, retraite - garanties complémentaires facultatives - épargne retraite - droits des proches... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et comprend de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. Il permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : régimes social et fiscal de la prévoyance, cumul emploi-retraite, calcul de la pension de réversion du conjoint... Entièrement réactualisée, cette 15e édition intègre tous les récents changements législatifs.

06/2023

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Aide-soignat (AS) et auxiliair

Tout le DEAS en QCM + QROC + cas concrets. Edition 2021

Pour chaque bloc et module afférents, des évaluations au format des épreuves pour tester ses connaissances : - Questions à choix multiples (QCM) - Questions à réponses ouvertes courtes (QROC) - Présentations de cas concrets et mises en situations professionnelles > Des entraînements thématiques pour cibler ses révisions au sein des modules > Un format idéal pour préparer les épreuves tout au long de la formation > Un cahier de 16 pages, rédigé par un auteur spécialisé en gestion des risques associés aux soins hospitaliers, qui reprend l'ensemble des précautions standards d'hygiène à appliquer en milieu de soin.

09/2021

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Santé, diététique, beauté

Pour en finir avec le mal de dos. Edition 2022

Après Bien-Etre et maternité, Abdominaux, arrêtez le massacre ! , Périnée, arrêtons le massacre ! et La puissance insoupçonnée du gainage (avec Teddy Riner), la Dr Bernadette de Gasquet propose sa méthode pour en finir avec le mal de dos. Certes, le mal de dos est le mal du siècle. Mais les remèdes sont parfois pires que le mal. Bernadette de Gasquet, médecin et professeure de yoga, a transformé les pratiques de l'accouchement par son travail sur le périnée et révolutionné la pratique des abdominaux et du gainage. Son approche du mal de dos est basée sur la compréhension de la biomécanique, tant dans la vie quotidienne que dans la pratique sportive. Avec 400 photos et schémas et 30 QR codes vers des vidéos d'exercices et de postures, elle nous guide pour prendre conscience de notre corps, de notre morphologie et de la façon dont nous bougeons. Elle propose des dizaines d'exercices pour : - se fortifi er grâce à un gainage adapté ; - parvenir à se débloquer ; - réaliser des efforts sans risque ; - et s'auto-rééduquer pour prévenir l'apparition et la réapparition de douleurs. Cette méthode a été adoptée par l'Institut national supérieur d'éducation physique et la Fédération française de gymnastique. www. degasquet. com

01/2022

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Calendriers adulte

Organiseur Kifékoi. Edition 2024

Découvrez un organiseur indispensable pour répartir les tâches de chacun à la maison et savoir qui fait quoi, avec : - Une grande double-page par semaine avec une ligne par jour et une colonne pour chaque personne de la maison (utilisable jusqu'à 5 personnes) - Des astuces de cuisine à découvrir au fil des semaines - 2 pages de stickers - Une pochette pour ranger listes, coupons, messages et informations utiles - Des aimants solides fournis pour fixer le Kifékoi sur le frigo, à la vue de tous : pas de raisons que ce soit toujours les mêmes qui s'y collent ! Organiseur sur 16 mois, calendrier de septembre 2023 à décembre 2024.

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Géopolitique

La revue internationale et stratégique N° 126, été 2022 : De la démocratie en Afrique

Il y a dix ans débutait dans les mondes arabes une séquence politique qui ne s'est pas refermée depuis. Partant d'un puissant mouvement de contestation initié en Tunisie, une profonde onde de choc se propageait dans plusieurs Etats de la région. Partout, la justice sociale, les droits démocratiques et la dignité sont alors au centre des revendications. Mais si les causes de ces mobilisations apparaissent communes, elles se déclinent de manière singulière selon les pays, et ne produisent donc pas les mêmes effets. Rien de mécanique ni d'inéluctable dans ces " printemps " , ni un simple effet domino, mais de volatiles rapports de forces entre les classes sociales qui évoluent de façon heurtée, avec des moments de rapides avancées et des périodes de stagnation, voire de reculs. A la " révolution " puis à la " contre-révolution " ont ainsi succédé de nouveaux élans, en 2019, là encore dans plusieurs pays de la région, preuve que les revendications ne se sont pas éteintes. Les contributions réunies dans ce dossier de La Revue internationale et stratégique tentent d'en fournir la démonstration. Loin de prétendre à l'exhaustivité, elles ouvrent des pistes de réflexion permettant de mieux saisir les dynamiques à l'oeuvre dans les mondes arabes.

06/2022

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Droit

Traité des justices de seigneur et droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle. des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière

Traité des justices de seigneur et des droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière, par Jacquet,... Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Ouvrages généraux

La madeleine et le papillon. Le retour de 5 événements-monde

L'histoire se répète-t-elle et nous aide-t-elle à comprendre notre monde actuel ? A travers cinq événements-monde qui ont resurgi à la faveur de l'actualité, Laurent Wirth montre comment, par leur écho immédiat à travers le globe, ils ont contribué à l'exhumation du passé par la recherche de précédents historiques. Les cinq cas choisis illustrent un tel processus de résurgence : - L'incendie du Capitole par les Britanniques en 1814 auquel renvoie l'invasion du Capitole par les partisans de Trump, le 6 janvier 2021 - " L'année sans été " de 1816 / Les incendies monstres en Californie, en Australie et en Sibérie des années 2019-2020 - La Commune de 1871 / les mouvements de contestation et de révolte du printemps arabe, Occupy Wall Street, les Indignados espagnols, Hirak algérien... - La grippe espagnole de 1918 / la pandémie du Covid 19 - La photo choc en 2015 du corps du petit Syrien Aylan Kurdi sur une plage turque / la mise en place d'un Haut-commissariat aux réfugiés en 1921 dirigé par le Norvégien Fridjof Nansen Ces études éclairantes se situent dans une double dimension : spatiale, en prenant en compte la perspective mondiale qui fut celle de ces événements, dans l'esprit de l'histoire globale ; temporelle et mémorielle, en mettant l'accent sur le poids du présent dans la réactivation du passé.

05/2022

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Droit

Manuel des greffiers des justices de paix. ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires

Manuel des greffiers des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires / par M. J. -L. Jay,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit

LA CONSTITUTIONNALISATION DES BRANCHES DU DROIT. Actes de l'atelier du 3ème Congrès de l'Association française des constitutionnalistes

La constitutionnalisation des branches du droit est un phénomène relativement récent qui s'est développé, notamment à propos des droits fondamentaux. Elle tend à considérer que les différentes branches du droit, tant privé que public, ne peuvent plus être abordées sans la perspective du droit constitutionnel. A la suite des deux premiers congrès de l'AFDC, qui avaient largement ouvert le débat sur cette question, les organisateurs du troisième congrès, qui s'est tenu à Dijon en juin 1996, ont souhaité qu'un des ateliers, dont les travaux sont publiés ici, soit consacré à ce thème. Malgré la diversité des contributeurs, cet ouvrage illustre l'unité du phénomène. Mais celui-ci fait l'objet de contestations, y compris par ceux qui ont contribué à le développer... et qui posent la question de la place du droit par rapport au jeu des forces sociales.

09/1998

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Droit

Penser le droit à partir de la rationalité ou de la moralité ? La philosophie du droit

Penser la réalité humaine à la lumière d'une ontologie juridique exige le discernement du phénomène du droit. La vie privée et la vie publique s'interpénètrent pour donner sens au vécu des citoyens. Ce vécu, dans les sociétés modernes, se caractérise par une revendication d'autonomie autoréférentielle. La réflexion critique de la philosophie sur le droit permet d'envisager l'accomplissement d'une modernité juridique à déconstruire dans ses catégories constitutives de légitimité, de légalité et de liberté. Ainsi, l'ossature du positivisme juridique s'élabore à partir de la matrice d'une rationalité juridique subjective, propice à l'institutionnalisation du cadre normatif et politique d'une démocratie citoyenne. Le processus d'autonomisation de l'homme renvoie à une effectuation de l'universalité du droit, articulé autour du devenir-autre du monde selon deux voies divergentes : le rationalisme s'inscrit dans une perspective de purification onto-épistémique du droit et le marxisme s'inscrit au contraire dans une négation du droit et de la morale au nom du social. Le droit et le pouvoir sont désormais mutilés par une moralité de la socialisation et l'objectivité de la raison dans lesquelles la réalisation de l'homme s'est empêtrée.

05/2019

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Droit

Droits humains : n'oublions pas notre idéal commun ! 70e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme

La Déclaration universelle des droits de l'homme a 70 ans. Innombrables sont celles et ceux qui, à travers le monde, y font référence chaque jour pour défendre les plus pauvres et exiger davantage de justice. Et pourtant, chaque jour dans le monde, ses principes sont bafoués : guerres, tortures, misère, exclusion, discriminations... Et pourtant, certains n'hésitent pas à mettre en cause le " droit-de-1' hommisme " et ses dérives supposées (individualisme, ingérence). L'avocat Guy Aurenche répond à ces critiques et rappelle les nombreuses avancées des droits humains depuis des décennies, de la Chine à l'Afrique en passant par l'Europe. Il évoque enfin leur nécessaire adaptation à de nouveaux défis : transhumanisme, protection de la planète, réseaux sociaux, lanceurs d'alerte, etc.

11/2018

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Sciences politiques

Les priorités du citoyen européen

Vu les échecs des revendications citoyennes à obtenir des institutions de l'UE une solidarité intergouvernementale introuvable, d'autres priorités citoyennes apparaissent. Empêtrés dans un mélange unique au monde sur deux niveaux de pouvoir, dans des postures antagonistes, nos chefs de gouvernement ne savent manifestement plus sortir tout seuls de l'imbroglio institutionnel qu'ils ont créé. Leurs invectives croisées en témoignent Ou ils parlent de souveraineté européenne sans montrer de projet. La Chine rachète l'Europe à vil prix, ne cache plus son projet de domination politique du monde. L'UE ruine les Européens. Remettre de l'ordre démocratique dans l'architecture des pouvoirs représentatifs des citoyennetés locales et de la citoyenneté européenne, forcément en même temps, n'est pas une priorité pour nos chefs d'Etat. Mais c'en est une pour tous les Citoyens Européens capables de saisir les outils dont ils disposent déjà pour refonder l'Europe politique comme un authentique Etat de droit. Besoin évident d'un autre gouvernement que celui mis en place par le TSCG de 2012, de sortir des UEexit, de défendre les intérêts économiques et sociaux de tous les Européens ensemble, ici et ailleurs... La Charte des droits fondamentaux de l'UE donne de nombreux arguments en faveur d'un changement de structure du pouvoir bruxellois. De Gilets jaunes en colère devant le Parlement européen, la société civile européenne peut et doit étoffer ses revendications de projets de réforme à court et à moyen terme que l'UE intergouvernementale n'a pas accepté de produire. Sur la base du T-dem qu'elle a déjà su faire toute seule, elle peut aussi demain réaliser son propre projet de Constitution d'un Etat de droit européen, celui des Etats-Unis d'Europe pour 2025.

01/2019