La prééminence du droit en droit positif
Extraits
Policiers historiques
Géronimo et moi
Quand une héroïne de la Commune de Paris trouve refuge dans troupes indiennes de Géronimo. Les recherches de Dezba Asdzáni, spécialiste des cultures amérindiennes, sont sur le point de basculer, car elle est tombée sur des documents d'archives extrêmement précieux : le journal intime de Francine V. , Communarde, ayant fui Paris pour traverser l'Atlantique et se cacher dans le Grand Ouest Américain. Ces carnets entreprennent de raconter une époque et les aventures d'une jeune femme au tempérament de feu, aux prises avec une Histoire qui l'emporte dans son tourbillon, de Louise Michel à Buffalo Bill. Journaliste pour Le Cri du peuple, Fancine mène une enquête à Paris qui implique des Communards dans une sinistre affaire de droit de cuissage organisé sur des femmes domestiques. Sa quête de vérité va le mettre en danger et la conduire à une fuite certaine juste après la terrible Semaine Sanglante en mai 1871. Echappant aux troupes versaillaises, elle prend la route pour la Normandie, puis le bateau pour les Etats-Unis. En Californie, elle épouse la cause amérindienne, rencontre les guerriers indiens et combat l'invaison européennes aux côtés du grand chef de guerre Géronimo puis les troupes de Buffalo Bill. Mais son enquête la rattrape bientôt et la ramène en France : la lumière doit éclater pour la cause de ces femmes malmenées. Francine s'y emploiera jusqu'au bout.
10/2023
Droit
Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation. Essai de contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits civils des Noirs dans les colonies françaises d'Amérique de 1828 à 1848
La Cour de cassation, cour suprême de l'ordre judiciaire, a porté dès sa création une part de la conscience française, alors que subsistait encore le système inique de l'esclavage, cohabitant avec le Code civil. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle ne s'est pas contentée de dire le droit, mais participa, à sa manière, à 1 'action émancipatrice des noirs des colonies françaises d'Amérique : Martinique, Guadeloupe et Guyane. C'est cette part peu connue de 1 'action de la cour suprême que le présent livre cherche à retracer en montrant que derrière les arrêts, il y avait des êtres vivants, des valeurs humaines qu 'il s 'agissait de faire émerger. Le lecteur non juriste, mais néanmoins sensible et intéressé par cette période qui constitue une partie de l'histoire commune française, trouvera dans cet ouvrage le récit édifiant des draines dans lesquels furent plongés des hommes, des femmes et des enfants, victimes des préjugés mais aussi d'enjeux financiers et de pouvoir. Il y verra aussi à l'œuvre des magistrats intègres et des avocats honnêtes qui, devant des actes ignominieux tolérés voire encouragés par l'autorité coloniale, se dressent pour exiger la justice pour tous.
05/2007
Critique littéraire
Langue et culture : mariage de raison ?
La culture ne peut se concevoir en dehors d'une communauté particulière dont les frontières, qu'elles soient géographiques, politiques ou conceptuelles, disciplinaires ou professionnelles, ne sont ni stables, ni permanentes. Pour suivre la construction, l'évolution ou la destruction de cette communauté et de ses frontières, la langue utilisée pour en exprimer les croyances et les valeurs peut constituer un outil privilégié. Toutefois, pour comprendre une langue donnée, ne doit-on pas connaître et comprendre la culture sous-jacente et son histoire ? Sinon ne risque-t-on pas de voir apparaître une langue artificielle, comme le globish ou Global English, par exemple, ou les différents sabirs qui sortent de Bruxelles? À moins qu'il ne s'agisse de la construction de nouvelles cultures, ce qui pose alors la question des procédés mis en jeu et des approches qui permettent de les mettre en évidence. À travers différentes études - sur l'évolution du discours à propos de l'environnement, le discours du président de la Réserve fédérale américaine, le vocabulaire benthamien, les rapports entre droits anglais et américain, la traduction de textes juridiques espagnols en français, la terminologie des droits de l'homme et, enfin, la problématique linguistique et culturelle des partenaires sociaux - les auteurs questionnent les liens entre langue et culture : ces dernières forment-elles toujours un couple harmonieux ? Existe-t-il des cas de mésalliance, voire d'échec ? Et, lorsqu'il y a séparation ou divorce, de quelle nature sont les dissonances et quelles sont alors les stratégies mises en place? Telles sont les interrogations qui tissent le fil conducteur de cet ouvrage.
02/2009
Policiers
Le grand jeu
Depuis que la perfidie des services secrets britanniques a entraîné le réveil du plus grand volcan du monde, tout l'hémisphère nord, recouvert d'un épais nuage de cendres, endure des températures polaires, des désordres en cascade et autres calamités. La famine s'installe et touche des milliards d'individus désormais prêts à s'entretuer. Comment les nourrir ? Prudemment réfugiés en Australasie, les hommes de Sa Majesté lancent sur les traces d'un biologiste susceptible de résoudre la crise alimentaire leur plus fin limier, le nonchalant et très dandy Harry Boone, dont on salue ici le grand retour. A la fois paresseux et imprévisible, doté d'une ironie froide et de connaissances historiques et géopolitiques surprenantes, Harry doit retrouver un homme qui se cache depuis des années dans le sous-continent indien. Surtout, il doit le retrouver avant que les autres services secrets de ce qui reste des grandes puissances ne mettent la main dessus. Il rencontre alors Mick, un jeune orphelin que le chaos du monde a jeté sur les routes de l'Inde. Attendri et plus machiavélique qu'il ne le croit lui-même, Harry initie alors l'adolescent aux règles du Grand Jeu, celui où rode toujours la mort. Une folle imprudence. Car cet apprentissage ne va pas sans risques. Et que vaut la vie d'un orphelin face aux stratégies criminelles des uns et des autres ? C'est le début d'une aventure trépidante, émouvante, drôle et aux nombreux rebondissements, où l'intelligence du récit ne cesse de déjouer celle du lecteur, pour son plus grand plaisir.
Droit
Les défis sectoriels du RGPD. Anonymisation, véhicules autonomes, e-santé, FinTechs, smart cities, Al et concurrence, Textes en français et anglais
Le règlement général sur la protection des données personnelles est entré en application, le 25 mai 2018. Il bouleverse ce pan du droit, non seulement en raison de son contenu - mais nombre des règles qu'il porte existaient déjà -, mais également par ses sanctions : toute personne qui traiterait de données personnelles et ne respecterait pas ses exigences encourt, entre autres, une sanction administrative pouvant s'élever jusqu'à 20 millions ou 4% de son chiffre d'affaires mondial. C'est pourquoi il paraît plus que nécessaire d'en maîtriser les dispositions. Or, dans certains secteurs ou situations spécifiques, celles-ci soulèvent des questions particulières : application du texte à des multinationales ; transferts de données hors de l'Union européenne ; traitement des données dans le cadre de la voiture autonome, etc. C'est donc pour affronter ces questions épineuses que les étudiants du Master 2 " Droit du commerce électronique et de l'économie numérique " de l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne, encadrés par leurs enseignants et leur tuteur, le Cabinet d'avocats McDermott, Will, Emery, ont dressé l'état des lieux des règles applicables, ainsi que les solutions envisageables en cas de silence ou d'ambiguïtés de ces dernières.
09/2019
Sciences politiques
Voleur et anarchiste. Alexandre Marius Jacob, 2e édition revue et augmentée
En ce début de XXe siècle, la criminalité augmenterait dans des proportions inquiétantes. La France a peur et la Belle Epoque n'est qu'un leurre. Tout en haut, une bourgeoisie arrogante et triomphante. Tout en bas, la masse des traîne-misère et l'ordre répressif. Pas bouger, le pauvre ! Sinon, prison, bagne, échafaud. Le droit de vivre ? Il ne se mendie pas pour le voleur Alexandre Jacob. Le droit de vivre ? Il se prend, nom d'une pince-monseigneur ! Avec Jacob et sa bande, le vol se pratique de manière industrielle et la rapine devient politique. Travailleurs de la nuit, maison anarchiste fondée en 1900. Mais l'honorable entrepreneur de démolition sociale va payer cher ses atteintes à la propriété.
04/2019
Société
Nos batailles pour l'environnement. 50 procès - 50 ans de combats
Le droit est une force. Cette affirmation est le fil conducteur de l'engagement indéfectible et inébranlable de Corinne Lepage et Christian Huglo qui, durant cinquante ans, ont oeuvré à l'avènement d'un droit de l'environnement capable de se dresser contre les puissances économiques enclines à tout sacrifier au nom d'intérêts particuliers. Les cinquante affaires exposées ici montrent comment, grâce à l'action des juges, à l'ingéniosité des avocats, à l'implication des scientifiques venant au soutien de citoyens et d'élus locaux déterminés à se protéger des assauts de l'industrie, ce droit a pu s'imposer non seulement comme un véritable rempart, mais également comme un vecteur important d'innovation dans nos sociétés. A l'heure où l'urgence climatique devrait habiter toutes les consciences, les auteurs nous rappellent à quel point il est plus que jamais fondamental de se mobiliser et de ne jamais renoncer, quels que soient les obstacles et vents contraires.
04/2021
Basket, Handball, Volley
Wembanyama. "Je veux juste être moi"
La première biographie du plus précoce des champions français par les journalistes de L'Equipe. A 19 ans, Victor Victor Wembanyama focalise déjà toutes les attentions. Aussi immense (2, 21 m) que précoce, l'ailier-fort des Mets a débuté à Nanterre avant de passer une saison à Villeurbanne, le club dirigé par Tony Parker, puis de rejoindre les Metropolitans 92 en 2022-23. Son talent est tel que la NBA a acheté les droits TV de ses matches et qu'il est probable qu'il sera drafté en n°1 par la NBA en juin 2023. Le nom qui revient le plus souvent lorsqu'on le compare aux grands du basket est LeBron James. Son destin est tracé, il doit devenir le meilleur joueur du monde. Mais comment en est-il arrivé là ? Les journalistes de L'Equipe ont mené l'enquête sur les traces de ses premiers pas sur un parquet. Alors que le jeune homme est désormais surprotégé, que chacune de ses interventions médiatiques est cadrée, ils ont pu interroger le joueur et rencontrer son entourage.
09/2023
Droit
La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail
La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "Macron" a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n'a pas été sans impact sur les politiques de santé au travail, au regard de la disparition du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par le jeu de la fusion des Institutions représentatives du personnel (IRP) au seind 'un Comité social et économique (CSE). Au cours de ce processus, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du fonctionnement du CHSCT et d'étudier les perspectives bonne sou mauvaises amenées par le CSE au regard de la représentation du personnel en santé au travail.
10/2019
Géopolitique
L'empire de la guerre. "Pacem in terris", soixante ans après
Soixante ans après la publication de la grande lettre encyclique "pacem in terris" du Souverain Pontife Jean XXIII, l'insécurité dans certaines nations du monde s'aggrave, les violations des droits de l'homme et les rivalités armées se multiplient. La pauvreté dans certaines nations du monde surtout en Afrique inquiète. La situation humanitaire se détériore de plus en plus dans les pays en guerre tel qu'à l'Est de la République Démocratique du Congo et en Ukraine. Les conflits interétatiques et les invasions étrangères ne sont plus à démontrer. Pendant ce temps, la course aux armements conduit les nations développées à débloquer des montants faramineux pour rendre plus puissantes leurs armées afin d'affronter les incertitudes de guerres. Face à cette situation, une paix reposant sur la vérité, la justice, le droit et l'amour n'est plus de ce monde. Cette complexité de la restauration de la paix dans le monde est structurée par les Etats et hommes puissants qui en sortent vainqueurs pendant que les pauvres y sortent perdants. Dans cet ouvrage, nous réfléchissons sur quelques menaces de paix actuelles en nous basant sur la réalité mondiale et particulièrement celle de la République Démocratique du Congo dans sa partie orientale. Nous dénonçons l'oppression imposée à ce peuple pour des fins mercantilistes et plaidons pour la restauration de la paix en proposant quelques stratégies à mettre en application pour combattre et prévenir ces prédations.
10/2023
Romans noirs
Mort d'un sénateur
Le 10 juillet 1940, un mois après l'occupation de la France par l'armée allemande, l'Assemblée Nationale accorde les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain. Deux jours plus tard, le corps du sénateur Etienne Ferrand est retrouvé dans une chambre d'hôtel de la capitale auvergnate. Adversaire de Pierre Laval, franc-maçon, républicain, le sénateur était un farouche opposant du nouvel Etat français. Que faisait-il à cinquante kilomètres de Vichy alors que sa présence aurait été indispensable en ce moment où se jouait le sort de la République ? Son intérêt pour un véhicule révolutionnaire conçu par Citroën aurait-il mis sa vie en danger ? Assassinat politique ? Espionnage industriel ? L'inspecteur Joseph Dumont doit enquêter dans ce contexte difficile. Une nouvelle administration d'où sont renvoyés les fonctionnaires républicains est mise en place, et la Cagoule, organisation d'extrême droite reprend du poil de la bête, dont le chef clermontois est le respectable confiseur Lucien Thévenet. Entre Clermont, Vichy et Paris, Joseph découvre les intrigues politiques et politiciennes qui ont entouré la naissance du régime de Vichy.
10/2022
BD tout public
La malédiction de Zener Tome 3 : Tokamak
Grâce à ses pouvoirs psychiques, Sibylle peut sauver les vivants, mais que pourra-t-elle face aux morts ? Dans une URSS rongée par la peur et la paranoïa, Sibylle doit passer une ultime épreuve qui la mènera tout droit au redoutable Concile de Pierre... Peu avant mai 68, à Paris. Sibylle, passionnée de parapsychologie, cherche à développer ses facultés psychologiques en s'inscrivant dans un programme de recherches baptisé "protocole de Zener". A la tête de ce programme se trouve le mystérieux professeur François Bruner, soupçonné d'être à la solde des pays de l'Est. Bientôt, Sibylle se révèle un sujet étonnant, en proie à des visions particulièrement violentes. Conscient de son potentiel, Bruner va amener la jeune femme à ses côtés en URSS. Commence alors une impitoyable lutte qui verra Sibylle se retrouver à la merci de bien étranges individus... Tokamak est l'ultime épisode de La malédiction de Zener. Nous sommes à l'automne 1971. Avec le professeur Bruner, Sibylle, devenue Irina, s'envole finalement pour la zone TK 15, son enfant dans les bras. Les fugitifs découvrent la Mongolie et les chamans Tsevens arrêtés et torturés par des parapsychologues. En usant de ses charmes, la jeune femme va réussir à convaincre les puissants sorciers de l'initier à leurs secrets, au cours des réunions du Concile de Pierre...
01/2009
Douane
Les contrôles et le contentieux douaniers. Présentés, expliqués et commentés : les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents de douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc.
Voici un guide pratique qui apporte dans le domaine des contrôles et du contentieux douanier, sous la forme de fiches thématiques l'essentiel des éléments d'information légaux et pratiques qui répondent aux questions que les intervenants divers et multiples de l'import-export non avertis ou trop peu informés. Les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents des douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc. Un ouvrage fondé sur l'expérience du terrain et sur les connaissances théoriques et pratiques acquises au gré de l'expérience de son auteur. Sommaire Fiche 1. Les bases légales des droits de contrôle de la douane Fiche 2. Les contrôles douaniers, le contexte, nature et contenu, les différents types Fiche 3. Les contrôleurs et contrôlés Fiche 4. Les contrôles douaniers : objet et raisons d'être Fiche 5. Les droits, les garanties et recours des personnes contrôlées Fiche 6. Les lieux, moments, délais, objets des contrôles Fiche 7. Le contrôle des personnes Fiche 8. La retenue des personnes Fiche 9. Les visites domiciliaires Fiche 10. L'audition, l'interrogatoire et le droit d'être entendu Fiche 11. Les contrôles des marchandises et des moyens de transport Fiche 12. Les contrôles des opérations d'import-export par voie maritime Fiche 13. Les contrôles lors des dédouanements aux bureaux de douane Fiche 14. Les contrôles après dédouanement Fiche 15. Les contrôles documentaires Fiche 16. Les contrôles dans les locaux et lieux à usage professionnel Fiche 17. Les contrôles des envois postaux et du frêt express Fiche 18. Les contrôles des marchandises prohibées, "sensibles" , à risque Fiche 19. Les contrôles des produits susceptibles de contrefaçon Fiche 20. Les contrôles des échanges intracommunautaires Fiche 21. Le contrôle des mouvements de capitaux, de l'argent "liquide" Fiche 22. Les contrôles des marchandises soumises à accises Fiche 23. Les contrôles des systèmes informatiques des entreprises Fiche 24. Les contrôles échanges sur internet, à distance, sur les plateformes Fiche 25. L'informatique, l'électronique et les contrôles Fiche 26. Les magistrats, les contrôles et les contentieux douaniers Fiche 27. Les conseils, défendeurs, avocats Fiche 28. Les infractions douanières Fiche 29. La constatation des infractions ; les moyens, modalités, ... Fiche 30. Les suites données aux constatations : les amendes, saisies, ... Fiche 31. Le contentieux du recouvrement
03/2024
Faits de société
Comment on expulse. Responsabilités en miettes
En novembre 2008, une famille du Kosovo est expulsée de l'aéroport de Biarritz. Trois enfants sont portés dans l'avion par les policiers. Le père monte, la mère s'évanouit sur le seuil. On l'embarque, sous les yeux de ses amis et soutiens impuissants. Ce jour-là, je me formulais que la question des responsabilités, au milieu d'un ensemble qui vise à les émietter, était posée. Il faudrait, pour l'étudier, en passer par les mots et les représentations que l'on se fait des choses. Le tribunal est un espace de paroles. Un policier y raconte qu'il n'est plus le même après avoir assisté à l'expulsion "couchée" d'un jeune homme kurde. Le représentant de la préfecture craint qu'on ne le prenne pour "un nazi". L'exil, la frontière, l'étranger, le droit : autant de thèmes que traite, depuis son antiquité, notre civilisation. J'avais besoin que la politique contemporaine du droit (ou non-droit) des étrangers dialogue avec les grandes figures mythiques, les textes fondateurs, de Platon à Ovide, qui en dirent jadis quelque chose. J'avais besoin d'interroger différentes manières de dire, persuadée que chacune crée un espace de représentation qui fait, peut faire ou fera, même de manière infime, bouger le réel.
11/2011
Psychologie, psychanalyse
Les représentations sociales
Une personne qui défend la peine de mort pourrait-elle s'engager dans une association de défense des droits de l'Homme ? Un homme prônant le droit au " mariage homosexuel " irait-il voter pour un candidat conservateur ? Même sons la caricature, poser la question de la compatibilité des points de vue et des raisonnements est sans doute le moyen le plus direct pour aborder les représentations sociales. D'une part, ces dernières sont constituées d'éléments permettant de distinguer la manière dont chacun perçoit le monde au quotidien, et ce qu'il peut en dire. Les représentations traduisent ainsi des opinions, des croyances, des stéréotypes, des normes ou encore des jugements. D'autre part, à travers ces éléments, les représentations revêtent une double caractéristique : elles peuvent être partagées et consensuelles dans un groupe social, mais peuvent également être différenciées et conflictuelles entre les groupes. Cet ouvrage présente les représentations sociales sous un angle d'analyse dynamique qui permet de comprendre la raison pour laquelle ce concept occupe une place majeure au sein des sciences humaines. L'accent est mis sur la nécessité d'articuler l'analyse des représentations à l'analyse de l'identité sociale, des pratiques sociales, des rapports de pouvoir ou encore des idéologies afin d'appréhender les interactions humaines dans toutes leurs dimensions.
11/2010
Sociologie du travail
Quantifier l'égalité au travail. Outils politiques et enjeux scientifiques
La production de chiffres est au coeur des mobilisations féministes et des politiques du genre, que l'on pense aux quotas de femmes, aux indicateurs sexués, aux procès pour discriminations, au gender budgeting ou au décompte des féminicides. Vecteur potentiel d'une prise de conscience de l'existence de situations injustes et inacceptables, elle génère aussi des controverses sur ce qui doit être compté comme sur la façon de compter. Les écarts de salaire entre femmes et hommes en sont l'illustration parfaite : suivant les modes de calcul, on passe ainsi de 25% à 9%. Pourtant, les enjeux de pouvoir et de savoir soulevés par de tels outils restent souvent dans l'ombre. Centré sur la sphère du travail, cet ouvrage vise à combler ce manque avec un double objectif : montrer comment la sociologie de la quantification permet de penser de manière critique les politiques publiques d'égalité et les stratégies des organisations s'appuyant sur des nombres et des indicateurs ; analyser le cadrage de l'égalité professionnelle et salariale qui se cache derrière les chiffres pour en révéler les jeux et enjeux politiques. Il s'appuie sur des enquêtes approfondies en sciences sociales (sociologie, science politique, gestion, économie et droit) et des témoignages d'expertes engagées, en se nourrissant de la comparaison internationale (France, Angleterre, Danemark, Suède et Québec). Avec une postface d'Emmanuel Didier
04/2021
Droit
Procédure pénale. 2e édition
La procédure pénale est devenue une matière complexe. Car, à la technicité imposée par le respect du principe de légalité, s'ajoute une diversification des formes de la réponse aux crimes, délits et contraventions qui s'est progressivement imposée dans un souci, non seulement d'individualisation, mais aussi d'efficacité. Néanmoins, la procédure pénale reste une discipline centrale. Sans elle, il n'y aurait pas de droit pénal : elle permet sa mise en oeuvre. Elle doit être maîtrisée par l'accusation et donne les meilleurs arguments à la défense. C'est elle qui donne au procès pénal son allure si médiatique mais aussi des traits de caractère irréductibles à tout autre. Afin d'éveiller l'intérêt du lecteur pour cette matière passionnante, les auteurs sont systématiquement partis des principes issus du droit à un procès équitable avant d'aborder dans le détail une réglementation qui tire sa légitimité de sa précision. Les exigences constitutionnelles et européennes sont constamment rappelées. Les illustrations jurisprudentielles les plus récentes ont été privilégiées. Olivier Mouysset est à L'origine des développements consacrés aux principes directeurs du procès pénal, à l'action publique et aux opérations de police judiciaire. Emmanuel Dreyer a rédigé les chapitres consacrés à l'action civile, à l'instruction ainsi qu'à la phase de jugement (voies de recours et autorité de la chose jugée, compris). L'ouvrage est à jour des lois n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle, n°2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, n°2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; sont également évoquées les principales innovations qui pourraient prochainement être introduites par le projet de Loi de programmation 2018-2022 et de réforme de La Justice. A ce titre, un tel ouvrage s'avère indispensable à l'étudiant qui découvre la matière comme à celui qui, préparant un examen ou un concours, souhaite mettre à jour ses connaissances. Des exercices corrigés sur des thèmes essentiels leur offriront, en toute hypothèse, un surcroît de compétence.
02/2019
Littérature française
Talha
Que de souffrances sur le chemin de la rédemption?! Rable Zineddine est dealer à 14 ans, meurtrier à 15. Victime miraculée d’une tentative d’assassinat qui lui laisse trois balles dans le corps à l’âge de 21 ans, ce Franco-Algérien comprend qu’il doit aller en Algérie pour tenter de réunir les pièces du puzzle de sa personnalité. Il découvre l’islam orthodoxe et croit enfin toucher au but en rencontrant l’amour et en accueillant son fils, Talha. Alors qu’il refuse de se faire embrigader aux côtés de son beau-père membre de Daech, la sanction tombe?: il perd son fils, sa liberté, et est enfermé à tort. Il écrit alors ce livre tel un exutoire, avant d’être gracié par le président Abdelmadjid Tebboune. L’ancien délinquant trouvera-t-il une aide légale dans sa lutte de père contre l’obscurantisme?? Ou bien sera-t-il trop Français en Algérie et trop Algérien en France, pour combattre un ennemi sans foi ni loi?? - Maître Jean Gabriel Martin.
10/2023
Esotérisme
Revue Spirite (Année 1869). qu'est-ce que le spiritisme ? le procès des empoisonneuses de Marseille, un esprit qui croit rêver,
Ce numéro de la Revue Spirite contient, entre autres, qu'est-ce donc que le spiritisme ? le procès des empoisonneuses de Marseille, un esprit qui croit rêver, vision de Pergolèse, apparition d'un fils vivant à sa mère, les arbres hantés de l'île Maurice, un curé médium guérisseur, biographie de M. Allan Kardec, musée du spiritisme, l'égoïsme et l'orgueil, théorie de la beauté, les précurseurs du spiritisme, la médiumnité guérissante en russie, réincarnation, les déserteurs, la vie éternelle... Un an après l'apparition du Livre des Esprits, Allan Kardec se rend compte de la nécessité d'une revue mensuelle. Mais pour fonder un journal, il faut avoir des fonds. Allan Kardec n'en a pas assez. Il s'adresse à M. Tiedeman, ami des spirites et d'Allan Kardec. Mais Tiedeman hésite. Pendant ce temps, Allan Kardec demande l'avis des guides, par l'entremise de Mme E. Dufaux. On lui répond de mettre son idée à exécution et de ne s'inquiéter de rien. "Je me hâtai, dit Allan Kardec, de rédiger le premier numéro et je le fis paraître le 1er janvier 1858, sans en avoir rien dit à personne. Je n'avais pas un seul abonné, et aucun bailleur de fonds. Je le fis donc entièrement à mes risques et périls, et n'eus pas lieu de m'en repentir, car le succès dépassa mon attente. A partir du 1er janvier, les numéros se succédèrent sans interruption, et, comme l'avait prévu l'Esprit, ce journal devint pour moi un puissant auxiliaire. Je reconnus plus tard qu'il était heureux pour moi de n'avoir pas eu de bailleur de fonds, car j'étais plus libre, tandis qu'un étranger intéressé aurait pu vouloir m'imposer ses idées et sa volonté, et entraver ma marche ; seul, je n'avais de comptes à rendre à personne, quelque lourde que fût ma tâche comme travail".
10/2017
Sociologie
L'exception au cour de la mondialisation : Renouveau arabe ou crépuscule islamiste
La première partie de cet essai, consiste à se faire une idée du "terrain de jeu" (mondialisation), à acquérir un minimum de connaissance du monde dans lequel notre existence et les événements du monde se déroulent. A quoi ressemble-t-il ? Quels sont ses tendances, ses points forts ses points faibles, ses défis ? S'efforcer de connaître ce monde afin de mieux y vivre avec autrui car nous ne sommes pas seuls. La seconde partie de ce livre se penche sur les difficultés du monde arabo-islamique avec la diversité. Celui-ci persiste à croire qu'il n'est pas concerné par la modernité et par les droits de l'homme, et à déclarer qu'il ne s'agit là que de valeurs Occidentales. Pourquoi cette posture du monde arabe totalement en porte à faux avec la marche du monde ? Pourquoi les populations arabes sont les seules populations de la planète à être privées de liberté et de démocratie, après la chute des dictatures en Amérique latine, en Europe du Sud, en Afrique (avec notamment la fin de l'Apartheid en Afrique du Sud) et dans l'ancien bloc soviétique ? Pourquoi ces pays sont-ils rétifs à la pluralité des opinions, au respect des minorités, à l'entrée dans la modernité en dépit de la multiplicité des situations, des nations, de la diversité des héritages culturels ? Que peuvent-ils espérer de la mondialisation pour combler le triple déficit des libertés, du savoir et du droit des femmes ?
11/2014
Archives Philosophie du droit
La Responsabilité
Une contribution essentielle à la réforme en cours Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit apporte sa contribution essentielle au débat sur la responsabilité, son rapport avec la liberté et son adaptation aux nouveaux enjeux de la société, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Le volume comprend ainsi une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, comme celles des plus hauts Magistrats. Il constituera donc une référence incontournable pour la réflexion juridique actuelle comme pour celle des prochaines années.
03/2022
Droit constitutionnel
La constitution maltraitée. Essai sur l’injustice constitutionnelle
Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n'en est pas moins maltraité en permanence - et ce, par l'organe même censé en être le garant. Si l'on évoque souvent le délitement de la société française et sa désaffection à l'égard du politique, ce constat n'aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent ce phénomène. C'est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle. Contrairement à l'opinion commune, cette dernière n'est pas seulement imparfaite : elle maltraite jusqu'en son principe la Constitution. Il était donc urgent d'ouvrir une discussion politique approfondie sur la place et le fonctionnement du Conseil constitutionnel dans la République française. Au fil de cet ouvrage, l'autrice propose une ambitieuse réflexion sur les éléments structurels qui font obstacle au bon fonctionnement de la justice constitutionnelle dans notre pays. Analysant le contrôle qu'exerce le Conseil constitutionnel autant que la collusion entre les juges constitutionnels et les mondes politique et économique, elle montre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l'Etat de droit. Elle livre ainsi un diagnostic qui interroge en profondeur la portée des droits et libertés que la Constitution semble consacrer, à un moment où les gouvernements et législateurs successifs ne cessent de les remettre en cause.
03/2023
Multimédia
La patrimonialisation des données personnelles
Comment un modèle économique fondé sur la gratuité du service proposé a-t-il pu faire d'Apple, Google, Facebook ou Amazon des entreprises aussi puissantes ? Face à une collecte et à une exploitation de nos données personnelles toujours plus massives, quelle solution juridique garantirait à l'utilisateur un vrai contrôle sur ses informations ? Au-delà du droit à être protégé d'éventuels abus, le droit à l'autodétermination informationnelle est considéré à ce jour comme le plus apte à rendre l'individu acteur du sort de ses données. Il s'agirait de faire le choix d'une exploitation économique encadrée prenant en compte la dimension de ces informations comme étant des extériorisations de sa personnalité.
06/2021
Roman d'amour, roman sentiment
Envers et contre tout
La jeune Léna Arnaud, étudiante en droit, est loin de se douter qu'en se rendant à son lycée cette année-là pour la rentrée scolaire, son destin lui jouera un bien mauvais tour et lui réservera bien des surprises. En effet, elle apprendra que celui qui a occupé ses pensées tout l'été n'a pas le droit de l'aimer et que la loi est contre eux. Ils décideront malgré tout de passer outre pour pouvoir s'aimer librement. Ils devront alors affronter bien des obstacles comme le regard des autres, le mépris, la violence, la jalousie, l'humiliation et même... la mort. Ils devront se battre jusqu'au bout pour préserver leur union de ces êtres malveillants qui ont décidé de les détruire.
02/2021
Rythmes scolaires et environne
La sélection des intelligences. Comment notre système produit des élites qui ne sont que scolaires
D'où vient le divorce croissant entre les élites dirigeantes et le reste de la population ? S'agit-il d'un rejet populaire du technocratisme ? Du refus par les uns de la langue de bois maniée par les autres ? D'une déconnexion entre deux franges de la population, le savoir des élites apparaissant détaché de l'expérience de terrain ? Selon Thomas Viain, haut-fonctionnaire et familier de ces élites contemporaines, c'est le processus de formation des intelligences par nos institutions qui doit être mis en cause, car il aboutit à l'hégémonie d'une certaine forme de pensée, que l'on peut qualifier d'horizontale. Il s'agit d'une intelligence polyvalente et habile mais où les profils sont indifférenciés et les esprits incapables de hiérarchiser les savoirs. Ces sur-diplômés ne sont souvent que des élites scolaires, sans profondeur et sans " colonne vertébrale " , les meilleurs élèves d'un système qui mérite d'être interrogé et profondément remanié, tant il est rejeté et ne répond plus aux besoins du plus grand nombre. Thomas Viain a commencé ses études élémentaires à l'écart du système scolaire. Devenu agrégé de philosophie, il a été professeur en lycée avant d'être admis à l'ENA et de travailler aujourd'hui pour la haute fonction publique dans le domaine du droit.
01/2024
Revues de droit
Le poison. Edition 2022
Du 27 juin au 1er juillet 2022, la 7ème Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, consacrée au Poison, a été l'occasion de revenir, sur une thématique d'une brulante actualité (pandémie, scandales sanitaires, légalisation du cannabis, autorisation de la vente du CBD, utilisation d'armes chimiques...). Le présent ouvrage n'a pas pour prétention de traiter de l'ensemble de la question. Il n'est en réalité que la retranscription des conférences qui se sont alors succédées. Ce sont ainsi 25 articles, relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire, Philosophie, Psychologie...), qui sont aujourd'hui publiés en 4 chapitres : Des histoires de poison, Le poison dans tous ses états, Les poisons culturels, Le poison sous contrôle (? ).
06/2023
Littérature française
Methodologie de la recherche juridique. Initiation et methodes
Cet ouvrage qui résulte des enseignements que nous dispensons aux Etudiants de Deuxième année de Graduat en Droit dans le Cours d'initiation à la Recherche Scientifique et la méthodologie Juridique. Il s'adresse notamment aux chercheurs en Droit dans la sphère interdisciplinaire, il apprend aux destinaires comment procéder avec méthode lorsqu'il est question de faire une recherche ou à résoudre un problème spécifique en Droit, l'interprétation d'une règle juridique... l'oeuvre se veut à la fois un miroir de ses pratiques et une invitation à se rallier à celles d'entre elles qui, soit apparaissent dominantes, soit béné cient des arguments les plus convaincants. Il reste, bien entendu, un nombre important de cas dans lesquels il faut choisir. Le principal mérite et n'est-il pas décisif pour un juriste ? De la sélection proposée par les auteurs est d'avoir été collégialement arrêtée, après mûre discussion. Si l'on ne s'y rallie pas, tout en restant convaincu de la nécessité d'uni er les pratiques, il reste à nouer avec les auteurs le dialogue auquel ils ne manquent pas d'inviter leurs lecteurs. Ce sera aussi une manière de reconnaître tout l'intérêt de leur entreprise.
03/2022
Comptabilité
Comptabilité générale SYSCOHADA révisé et audit fiscal. Tome 1, La lecture fiscale de la Comptabilité financière au regard du code général des Impôts du Sénégal - Manuel d'applications & applications corrigés, Edition 2019
La comptabilité et la fiscalité constituent deux matières généralement dispensées séparément. Or la réalité de l'entreprise et celle de l'Administration fiscale exigeraient, autant que faire se peut de les considérer globalement, tant les interactions sont réelles. En effet, la pratique comptable ne saurait ignorer les règles fiscales, aussi bien dans le traitement, en amont des informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise (enregistrement comptable) que dans l'élaboration et la publication, en aval, des documents de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes). De même, l'Administration fiscale, dans l'exercice du droit de contrôle (sur pièces et sur place, pertinemment qualifié de contrôle de comptabilité), corollaire judicieux de tout système déclaratif, ne saurait occulter la comptabilité, en tant qu'instrument d'investigation, de justification et de preuve. C'est parce qu'aussi bien en entreprise que dans l'Administration, le droit fiscal impacte la comptabilité et, inversement, les règles comptables influent sur le dispositif fiscal. C'est cette démarche globale qui permet de maintenir le principe de connexité entre la comptabilité et la fiscalité, que d'aucuns considèrent comme étant le principe qui a assuré depuis longtemps la Paix fiscale. Il ne s'agit donc pas de reprendre le débat sur l'autonomie (supposée ou réelle) du droit fiscal par rapport au droit comptable (ou inversement), mais de voir comment concilier efficacement, de part et d'autre, ces deux référentiels. Ce manuel, élaboré à partir du SYSCOHADA révisé et du Code général des impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité : d'une parfaite maîtrise des concepts de base de la comptabilité dite générale et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ; d'une lecture fiscale et d'un regard critiques sur les états financiers et les autres documents comptables. Ce manuel, avec ses applications corrigées, destiné initialement à la formation des élèves inspecteurs des impôts et des étudiants en fiscalité, permet aussi aux praticiens - vérificateurs de l'Administration fiscale, comptables et fiscalistes de l'entreprise, experts de la comptabilité ou de la fiscalité - d'actualiser leurs connaissances afin de mieux anticiper, au regard du droit fiscal, les modalités d'application du SYSCOHADA révisé, en vigueur depuis le 1er janvier 2018.
04/2019
Histoire du droit
Un crime atroce et secret. L'empoisonnement devant la justice royale (1682-1789)
L'empoisonnement est une infraction qui est apparue tardivement, bien que le poison soit depuis longtemps utilisé comme une arme criminelle redoutable. En 1682, il fait l'objet d'une réglementation spécifique qui le distincte du simple homicide et qui encadre de manière rigoureuse le commerce des substances vénéneuses. Depuis cette date, l'empoisonnement a toujours été incriminé de façon autonome dans le droit français, étant considéré comme particulièrement grave du fait de la préméditation qui l'accompagne. Cette nouveauté juridique soulève de nombreuses questions, d'une part sur la constitution de l'infraction et, de l'autre, sur sa répression par les tribunaux. L'empoisonnement étant un crime secret, la question de la preuve se pose à chaque instant. Un intérêt particulier doit être accordé aux moyens mis enoeuvre pour affirmer ou infirmer la présence d'un empoisonnement criminel. Il faut se demander comment les magistrats parviennent à caractériser l'existence de cette infraction à une époque où la science n'en est qu'à ses balbutiements. L'étude des archives judiciaires permet de mettre en évidence les spécificités d'un tel crime, de comprendre la nécessité et l'apport d'une nouvelle réglementation mais également d'analyser la procédure criminelle qui en découle et de savoir quelles sont les sanctions retenues à l'encontre
04/2021
Sociologie
Lutter toujours
Yvette Roudy a été la première ministre des Droits de la femme, en 1981. On lui doit, entre autres, la loi sur le remboursement de l'IVG et des lois sur l'égalité professionnelle. Aujourd'hui âgée de quatre-vingt-dix ans, elle n'a rien perdu de ses convictions, bien au contraire. Celle qui est déjà l'auteur d'A cause d'elles (1982), de La Femme en marge (1974), ainsi que la traductrice, en 1964, d'un des monuments théoriques du féminisme, La Femme mystifiée de Betty Friedan, transmet dans ce livre ses précieux conseils aux jeunes générations. Et si, nous demande finalement Yvette Roudy, la lutte féministe, à condition qu'elle soit consciente et organisée, pouvait aussi contribuer à répondre aux grands défis économiques, sociaux et écologiques à venir ? "Il reste encore beaucoup à faire, et peut-être les femmes, d'aujourd'hui et de demain, devront-elles le faire autrement. Les inciter à réfléchir à cet "autrement" est sans doute le but des pages qui vont suivre."
03/2020
