Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Extraits
Histoire du droit
Le Droit des blessés. L'affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours. 2e édition
Le Droit des blessés : l'affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours. 2e édition / Paul Meunier Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Documentaires jeunesse
La France. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la France autour de la géographie, de la gastronomie, de l'histoire, des grands personnages, artistes et célébrités, le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : Avant l'euro, quelle était la monnaie française : la lire ou le franc ? Commment s'appelle la spécialité alsacienne : la choucroute ou la chouchoute ? Quel animal est l'emblème de la France : le panda ou le coq ?
06/2019
Documentaires jeunesse
La mer. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la mer autour de la géographie, des animaux, des bateaux, de la nature, de la gastronomie maritime, des légendes, des sports, etc., le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : les tentacules de l'anémone sont-ils gluants ou brûlants ? Quel célèbre navire a coulé dans l'Atlantique : le Titanesque ou le Titanic ? Dans quel océan se jette la Loire ? Où a été inventé le surf : à Quimper ou à Hawaï ?
06/2019
Documentaires jeunesse
La montagne. 120 questions/réponses
42 cartes quiz sur la montagne, autour des animaux, de la nature, des ! I légendes, des sports, etc., le tout accessible aux enfants dès 6 ans. Quelques exemples de questions : quel plat déguste-t-on à la montagne : la raclette ou la raquette ? En pique-nique à la montagne, peut-on donner un bout de gâteau à une marmotte ? Le pic du Midi se situe dans les Alpes ou les Pyrénées ? Comment appelle-t-on les maisons en bois dans les montagnes : les chapelets ou les chalets ?
06/2019
Sciences politiques
France de gauche, vote à droite ? 2e édition
A la surprise générale les élections législatives de mars 1978 reconduisent la majorité sortante de droite alors que l'électorat paraissait en majorité acquis à la gauche. Tout le livre tend à faire comprendre ce qui s'était passé et à en proposer une explication satisfaisante. On y trouvera une description détaillée des différents électorats, ainsi qu'une analyse de leur inégal enracinement au regard des précédents scrutins. Les auteurs s'interrogent sur la portée et la signification du ralliement à la gauche d'une fraction croissante des couches moyennes salariées. Cette évolution est loin d'être irréversible : la détention d'un patrimoine, même modeste, exerce sur les comportements politiques des effets qui la contrarient.
01/1988
Littérature française
Colas Breugnon. Un roman de Romain Rolland
A cinquante ans, Colas Breugnon, robuste paysan bourguignon du XVIIe siècle, croit avoir gagné le droit de souffler un peu. Un pot le vin à sa droite, un cahier et un encrier devant lui, il entreprend de raconter les contes de jadis et la vie quotidienne, l'anecdote vécue et les bonnes histoires, au rythme des fêtes et des travaux villageois. Le curé de Brèves, aussi fidèle à la dive bouteille qu'au tabernacle. Le berger, le loup et l'agneau, fable lucide sur les petits de ce monde, toujours victimes, même de ceux qui prétendent les protéger... Tout ce qui donne chair à une sagesse rustique, rabelaisienne et lucide. Ecrite en 19131914, cette réjouissante chronique de son pays natal, au langage coloré, poétique, truffé d'archaïsmes plaisants, est une pause dans la vie d'écrivain de Romain Rolland, après les années consacrées à et à la lutte pacifiste. Publiée en 1919, elle apparaîtra rétrospectivement, selon l'expression de Gorki, comme "un défi gaulois à la guerre" .
02/2023
Sociologie politique
Faire parler d'Europe. Voies et formats des rapports institués au politique
Fondé sur la revisite d'un matériau constitué au mitan des années 2000, ce livre à une triple ambition : articuler une analyse des rapports à l'Europe de "citoyens" ordinaires en les imbriquant dans leurs existences sociales et leurs rapports au politique ; proposer une analyse de la construction institutionnelle des rapports au politique en les décalant quelque peu des analyses de la sociologie de la compétence politique ; poursuivre une réflexion méthodologique sur le statut des entretiens dans les enquêtes qualitatives sur l'opinion. On ne trouvera donc pas ici une analyse de l'état de l'opinion publique sur l'Europe, mais une série d'interrogations sur la façon dont on peut compléter et approfondir l'analyse en sociologie politique des rapports au politique : par la prise en compte de rapports construits dans des configurations institutionnelles plus larges que celles qui sont réputées fabriquer de tels rapports, avec une attention plus fine accordée aux transformations du capital culturel et à ses usages relatifs, en prêtant davantage attention à la sociabilité, en faisant des entourages des clés de lecture et d'analyse plus systématiques de ces rapports et enfin en considérant différemment certains usages de ce que l'on fait, et de ce que l'on peut faire, à partir des retranscriptions d'entretiens.
03/2022
Droit
Droit européen général de la santé. Bilan d'un droit moderne, 2e édition
Cet ouvrage, rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical, est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridiques modernes concernant la protection de la santé. Cette deuxième édition montre l'ampleur du travail réalisé par le droit européen général (droit du Conseil de l'Europe et droit de l'Union européenne) de la santé pour l'établissement d'une construction juridique générale destinée à renforcer l'effectivité du droit à la santé des personnes en Europe. La réalisation de ce bilan souligne aussi bien les forces et les initiatives que les insuffisances et les ambiguïtés de cette activité normative. Le droit de la santé n'est donc pas exactement cette branche essentielle du droit européen qu'il mérite d'être.
01/2019
Droit
Lus in bello. Le droit international des conflits armés, 2e édition
Ce précis traite d'une branche du droit international public de grande actualité, à savoir des règles sur la conduite des hostilités et sur le traitement des personnes protégées lors d'un conflit armé, international ou non international. Cette deuxième édition constitue une mise à jour et un développement conséquent de la première. Le précis est destiné à quiconque cherche à approfondir ses connaissances en la matière, même s'il s'adresse en premier lieu à des juristes. Le phénomène des règles de droit applicables dans la guerre (le ius in Bello) est abordé dans toutes ses dimensions: aspect historique, applicabilité du droit, sources et principes fondateurs du droit des conflits armés, règles sur la conduite des hostilités militaires, sur les personnes hors de combat, sur les conflits armés non internationaux, sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire. Sont également étudiés la question des territoires occupés, les emblèmes protecteurs, l'action du Comité international de la Croix-Rouge et la neutralité. Ainsi, ce livre forme un complément aux deux autres Précis du même auteur: le "Ius contra bellum", qui traite du droit international relatif au maintien de la paix, et le "Droit international pénal", qui traite de la sanction pénale au niveau international.
02/2010
Droit canonique
Pourquoi le droit canonique ? 2e édition
Ce livre entreprend de répondre à la question formulée dans son titre. L'église est une organisation sociale qui, comme tout autre, est régie par un droit. Ce droit s'est forgé au fil des siècles en fonction des contextes et des événements. Il obéit bien sûr à la permanence de la définition religieuse de l'église, mais il ne cesse d'évoluer dans ses applications concrètes. Le lecteur trouvera dans ces pages une réflexion sur la nécessité à la fois humaine et spirituelle pour l'église de disposer d'une loi, ainsi qu'une présentation concrète de son application.
08/2021
Histoire du droit
La littérature & le droit. 2e édition
Hommes de lettres et gens de justice entretiennent depuis toujours des relations privilégiées. Les premiers juristes n'étaient-ils pas d'abord des grammairiens, rompus aux subtilités de la langue française ? A l'époque moderne, la plupart des écrivains classiques sont formés au droit et les grands juristes, baignés dans les humanités, marient dans leurs ouvrages le souci de la technique et la recherche de la perfection du langage. Ensemble, ils ont contribué à la promotion d'un droit français propre dont nous sommes les héritiers. Comme Montesquieu collectait dans sa Collectio juris les textes juridiques essentiels à sa formation de magistrat, cet ouvrage propose, à travers un large choix d'extraits, du Roman de Renart à Albert Camus, un parcours au coeur de ce patrimoine propre à éclairer le droit, ses sources et l'exercice de la justice. Alternativement tendre, amusé ou sévère, le regard porté par la littérature sur le droit nous invite à saisir la richesse de notre histoire judiciaire en même temps que la poésie du droit français. Accompagné d'une présentation introductive des auteurs ou des oeuvres sélectionnés, ainsi que d'un appareil bibliographique, le texte y tient la première place. Cet ouvrage s'adresse aussi bien au grand public curieux qu'aux juristes débutants ou confirmés en quête d'une surprenante promenade littéraire.
12/2021
Lycée parascolaire
L'épreuve de philosophie au bac Tle. La méthode de la dissertation et de l'explication de texte pas à pas
Ce livre a été pensé pour accompagner tout élève débutant en philosophie dans la rédaction de ses compositions. La dissertation comme l'explication de texte sont des exercices exigeants et qui ne peuvent être réussis que par la pratique d'une méthode solide. C'est pourquoi on trouvera ici tous les les éléments méthodiques qui permettent d'être au coeur des attendus de l'examen. Tous les conseils donnés sont donc très proches des difficultés réelles rencontrées par les élèves et apportent des pistes concrètes pour les dépasser. Dans un souci de clarté plusieurs exercices sont entièrement rédigés et permettront ainsi de voir exactement quelle forme doit prendre un devoir réussi en philosophie. Aucune exigence méthodologique n'a été écartée et c'est pourquoi tout élève soucieux de progresser et de réussir en philosophie jugera cet ouvrage utile. Charles-Edouard Cardot est professeur certifié de philosophie. ll enseigne aux séries générales et technologiques à Annecy.
01/2021
Droit fiscal
Droit fiscal général. 13e édition revue et augmentée
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
07/2021
Constructions métalliques
Manuel de construction métallique. Extrait des Eurocodes 0, 1 et 3, 3e édition revue et corrigée
Les normes de la construction métallique prescrits, à l'échelon européen, par les Eurocodes (Afnor), sont, dans ce manuel d'initiation, mises à la portée des étudiants des premiers cycles universitaires de l'enseignement technique et professionnel (BTS, DUT, Licences pro, etc.). Issu d'une volonté exprimée par l'Inspection générale de l'Education nationale, ce manuel à jour des programmes offciels résulte du travail d'un groupe d'enseignants représentant tous les lycées français du secteur, piloté par un professeur d'université dans le cadre de l'Association pour la promotion de l'enseignement de la construction acier (APK).
06/2022
Histoire du droit
Réponse au memoire des gardes du corps
Réponse au memoire des gardes du corps Date de l'édition originale : 1724 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Du roman et du théâtre contemporains et de leur influence sur les moeurs. 2e édition
Du roman et du théâtre contemporains et de leur influence sur les moeurs (2e édition) / par M. Eugène Poitou,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Sociologie
Principes de sociabilité ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen
Principes de sociabilité, ou Nouvel exposé des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen... Date de l'édition originale : 1793 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire des idées politiques
Apologie de l'Esprit des loix ou Réponses aux Observations de M. de L. P.
Apologie de l'Esprit des loix ; ou Réponses aux Observations de M. de L. P. Par M. de R Date de l'édition originale : 1751 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit pénal
Précis de droit pénal et de procédure pénale. 9e édition
Figures emblématiques de l'Imperium de l'Etat, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de préserver l'ordre public et celle non moins fondamentale de garantir l'exercice des libertés individuelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement, confrontée à de nouveaux et redoutables défis criminels, aiguillonnée par la sensibilité du moment, soumise aux feux croisés de l'Europe et de la Constitution (QPC), exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la "société spectacle" , dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l'instant, le droit répressif demeure construit autour d'une ossature technique qu'il convient de comprendre et d'assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. Ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au coeur de la souveraineté.
06/2022
Critique littéraire
Ligatures des langues françoise et latine, appariées et randuës, les unes par les autres. ou Explication des menus mots françois et latins qui font la liaison de la structure au langage
Ligatures des langues françoise et latine, réciproquemant appariées, et proprement randuës, les unes par les autres, ou Explication des menus mots françois et latins qui font la liaison de la structure au langage, par le P. Philibert Monet,... Date de l'édition originale : 1629 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Propriété littéraire et artist
Fiches de droit de la propriété intellectuelle. Rappels de cours et exercices corrigés, 2e édition
33 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.
10/2021
Paramédical
Le manuel de survie des auxiliaires de puériculture et des éducateurs de jeunes enfants
A l'heure où il est question d'une rénovation de la formation, d'une refonte des diplômes des métiers du travail social, qu'en est-il des réoccupations des professionnels de la petite enfance dans leurs divers lieux d'exercice ? Lune d'entre elles repose sur le décalage grandissant entre les apports reçus en formation et les réels besoins sur " le terrain ". Pour y remédier, les professionnels n'ont souvent d'autres choix que de collaborer afin de s'apporter mutuellement des réponses. C'est dans ce dessein que ces quatre professionnelles, riches de leur formation et parcours, se proposent de répondre aux questions les plus fréquemment posées.
05/2019
BTS parascolaire
BTS banque, conseiller de clientèle (particuliers). Programmes de 1re et 2e années, 2e édition
Connaissances et entraînements : les clés de la réussite ! L'ouvrage entraîne aux épreuves écrites des unités 1 "Culture générale et expression", 4 "Développement et suivi de l'activité commerciale", et 5 "Environnement économique, juridique et organisationnel de l'activité bancaire" issues de la réforme du BTS Banque applicable depuis septembre 2014. Le livre accompagne le candidat en lui ouvrant la possibilité de définir une stratégie autonome de révision structurée autour d'un rappel de cours, d'exercices d'auto-évaluation et d'entraînements. Il intègre les objectifs liés au développement commercial de l'activité bancaire, complétés par une posture du futur conseiller clientèle incluant l'approche risque.
01/2019
Sociologie
Manuel de recherche en sciences sociales. 5e édition revue et augmentée
Comment démarrer efficacement une recherche en sciences sociales et formuler son projet ? Comment procéder au travail exploratoire pour se mettre sur la bonne voie ? Quels sont les principes méthodologiques essentiels à respecter ? Quelles méthodes d'enquête choisir pour recueillir et analyser les informations utiles, et comment les mettre en oeuvre ? Comment progresser pas à pas sans se perdre en chemin ? Comment, enfin, conclure la recherche en présentant les apports de connaissance dont elle est la source ? Ces questions sont celles que se posent tous les étudiants en sciences sociales, en sciences politiques, en communication, en travail social..., qui doivent s'initier à la méthodologie de la recherche et eux-mêmes s'y lancer. Après bientôt 30 années de succès, plusieurs traductions et des centaines de milliers d'utilisateurs à travers le monde, la 5e édition de ce Manuel a été profondément retravaillée et complétée pour répondre encore mieux aux besoins des étudiants et des enseignants d'aujourd'hui : les illustrations et applications concrètes portent sur des questions en rapport avec les problèmes actuels ; les méthodes quantitatives et qualitatives sont couvertes, tant pour le recueil que pour l'analyse des informations ; les démarches inductives et déductives sont exposées.
Sociologie
Manuel de recherche en sciences sociales. 4e édition revue et augmentée
La 6ème édition de cet ouvrage décompose les différentes étapes de la recherche en sciences sociales, offre un panorama complet et actualisé des techniques et méthodes disponibles et propose de nombreux travaux d'application. Afin de tenir compte de l'évolution très rapide des dispositifs pédagogiques, elle s'accompagne de compléments en ligne : questionnaires à critiquer, corpus d'entretiens à analyser, fichiers documentaires thématiques, exercices.
06/2022
Droit bancaire
Instruments de paiement et de crédit. 12e édition
Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. A côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d'application du 29 décembre 2021.
08/2022
Droit
Droit des entreprises en difficulté. Edition 2023
Une présentation de l'ensemble des procédures collectives permettant de comprendre le déroulement du traitement des entreprises en difficulté. Le droit des entreprises en difficulté - ou droit des procédures collectives - tente d'empêcher ou d'accompagner la disparition de l'activité générée par un entrepreneur en grande difficulté économique si son redressement est possible. Via les dispositifs mis en place par le législateur, les entreprises peuvent anticiper l'installation durable de leurs difficultés, négocier à l'amiable avec leurs partenaires économiques pour assurer leur sauvetage, demander l'ouverture d'une procédure judiciaire pour apurer leur passif, réaliser des opérations de cession d'activité et même mettre en oeuvre une liquidation judiciaire lorsque les difficultés sont devenues irrémédiables. Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce et qui réforme le droit des entreprises en difficulté en transposant en droit français la directive "restructuration et insolvabilité" et en pérennisant des règles prévues par les ordonnances prises pendant la crise sanitaire (accélération de la procédure d'alerte et pouvoir renforcé du président du tribunal, pérennisation et clarification pour la procédure de conciliation, dispositions relatives à la sauvegarde et à la sauvegarde accélérée (diminution des délais)... Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - De nombreux tableaux et schémas pour illustrer les différentes procédures - Conforme au cours de Droit des entreprises en difficulté et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Entreprise en difficulté, proc
Droit des entreprises en difficulté. Edition 2022
Une présentation de l'ensemble des procédures collectives permettant de comprendre le déroulement du traitement des entreprises en difficulté. Le droit des entreprises en difficulté - ou droit des procédures collectives - tente d'empêcher ou d'accompagner la disparition de l'activité générée par un entrepreneur en grande difficulté économique si son redressement est possible. Via les dispositifs mis en place par le législateur, les entreprises peuvent anticiper l'installation durable de leurs difficultés, négocier à l'amiable avec leurs partenaires économiques pour assurer leur sauvetage, demander l'ouverture d'une procédure judiciaire pour apurer leur passif, réaliser des opérations de cession d'activité et même mettre en oeuvre une liquidation judiciaire lorsque les difficultés sont devenues irrémédiables. Cet ouvrage présente les orientations du droit des entreprises en difficulté grâce à une présentation schématique et chronologique de l'ensemble des procédures collectives et il aidera à avoir une vision globale de la matière et permettra de comprendre le déroulement du traitement des entreprises en difficulté. Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions de la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise après les textes d'exception pour gérer la crise covid 19 et de l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - De nombreux tableaux et schémas pour illustrer les différentes procédures - Conforme au cours de Droit des entreprises en difficulté et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
11/2021
Droit
Manuel de droit administratif contenant les matières de l'examen
Manuel de droit administratif contenant les matières de l'examen : par R. Gandillot,... et J. -M. Boileux,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
