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Tableau général et raisonné de la législation française. Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales

Extraits

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Notions

Les mortels et les mourants. Petite philosophie de la fin de vie

Dans la tradition philosophique, sagesse et savoir-mourir sont comme l'envers et l'endroit d'une même médaille. Au risque d'occulter la réalité âpre, les affres et les tourments, sinon l'horreur bien réelle de la toute fin de la vie. Avec l'émergence de la fin de vie comme période de la vie à part entière, la philosophie est aujourd'hui appelée à se pencher sur ceux qui meurent plutôt que sur la mort en général, sur la fin plutôt que sur la finitude, sur la situation particulière des mourants plutôt que sur la condition universelle de mortel. C'est le but de cet ouvrage que de tenter de répondre à cet appel, venu des soins palliatifs et de l'encadrement de la fin de vie, pour construire, tout à la fois dans la confrontation avec les philosophes et à travers les récits de mourants bien réels, une réflexion à égale distance de la représentation philosophique de la mort et de la psychologisation des derniers instants de la vie. Avec en point d'orgue une mise en question de la norme de la "mort apaisée" . Yves Cusset, ancien élève de l'Ecole normale supérieure, est à la fois philosophe et comédien. Il a écrit de nombreux spectacles et ouvrages d'humour philosophique, en même temps que des essais de philosophie politique, en particulier autour de la question de l'accueil. Son dernier livre est paru chez Flammarion : Réussir sa vie du premier coup.

09/2021

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Policiers

Sidney Chambers et les périls de la nuit. Les mystères de Grantchester

Le piètre détective Sidney Chambers, jeune chanoine amateur de whisky, de jazz et de backgammon, est de retour pour de nouvelles investigations dans l'Angleterre des années 1950. Toujours accompagné de son fidèle labrador et de l'inspecteur Keating, cette fois il enquête sur l'empoisonnement d'un joueur de cricket, l'incendie du studio d'un photographe de charme, et doit élucider — sur fond de guerre froide et de rivalité professorale — deux meurtres perpétrés au sein de l'université de Cambridge. Parallèlement aux intrigues criminelles, les affaires de coeur ne manquent pas de le préoccuper. Est-il enfin prêt pour le mariage ? Si tel est le cas, parviendra-t-il à choisir entre ses deux prétendantes : la sensuelle et mondaine Amanda, et la spirituelle et troublante veuve allemande, Hildegard ?

06/2017

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Droit des affaires

Le droit des affaires en cas pratiques. Plus de 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme

30 exercices corrigés pour réviser une matière, un exercice juridique ou encore s'entraîner pour le CRFPA. Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des affaires dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entrainant à cet exercice juridique exigeant.

05/2023

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Histoire du droit

Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances. des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris

(Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris) Date de l'édition originale : 1567 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Histoire de France

Les îles malades. Léproseries et lazarets de Nouvelle-Calédonie, Guyane et Guadeloupe

Trancher la communication des corps en retranchant la maladie dans des limites imposées : ces deux conditions de coupure et de clôture ont été remplies par la géographie fragmentée des archipels de Guadeloupe, Guyane et Nouvelle-Calédonie, pour les lazarets de quarantaine et les léproseries.

06/2018

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Incapacité, tutelle

La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé

La vulnérabilité de la personne majeure La vulnérabilité du majeur est une notion avec laquelle le droit privé doit désormais composer. En droit des personnes, la doctrine n'hésite plus à préférer l'expression de " majeurs vulnérables " à celle d'" incapables majeurs ". A cet égard, l'incapacité, apparaît comme un premier moyen d'identification et de protection des intérêts personnels et patrimoniaux des majeurs vulnérables. Cependant, la considération juridique de la vulnérabilité du majeur ne saurait être réduite au seul domaine des incapacités. D'autres dispositifs protecteurs permettent également de préserver les intérêts du sujet de droit vulnérable et ce sans porter atteinte à sa capacité juridique.

04/2022

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Beaux arts

Les Monumens de la France classés chronologiquement. Tome 1. et considérés sous le rapport des faits historiques et de l'étude des arts

Les Monumens de la France classés chronologiquement et considérés sous le rapport des faits historiques et de l'étude des arts. Tome 1 / par le comte Alexandre de Laborde membre de l'Institut, etc. Les dessins faits d'après nature par MM. Bourgeois et Bance, etc. etc. Tome I [-II]. Date de l'édition originale : 1816-1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Beaux arts

Les Monumens de la France classés chronologiquement. Tome 2. et considérés sous le rapport des faits historiques et de l'étude des arts

Les Monumens de la France classés chronologiquement et considérés sous le rapport des faits historiques et de l'étude des arts. Tome 2 / par le comte Alexandre de Laborde membre de l'Institut, etc. Les dessins faits d'après nature par MM. Bourgeois et Bance, etc. etc. Tome I [-II]. Date de l'édition originale : 1816-1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Multimédia

L'identité numérique en construction. Quels enjeux et quels modèles ? Textes en français et anglais

Cet ouvrage se propose d'apporter des éclairages sur les modèles d'identification existants, ainsi que sur les enjeux entourant la mise en place d'une identité numérique fiable et permettant d'assurer un niveau élevé de confiance dans les échanges en ligne.

04/2024

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Littérature française

Les Hypothèses et les tables des satellites de Jupiter, réformées sur de nouvelles observations

Les Hypothèses et les tables des satellites de Jupiter, réformées sur de nouvelles observations par M. Cassini Date de l'édition originale : 1693 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Critique littéraire

Le nouveau dictionnaire des oeuvres de tous les temps et de tous les pays

" C'est une " somme " d'autant plus nécessaire à l'homme moderne que les références dont a besoin celui-ci sont aujourd'hui plus étendues, non seulement dans le temps, mais dans l'espace. Depuis quelques siècles, la multiplication des ouvrages de l'esprit a été si rapide qu'une vie entière ne suffirait pas à parcourir les plus justement célèbres. Le monde occidental s'est étendu aux Amériques ; le monde oriental est devenu un élément nécessaire de toute culture complète. Non seulement il ne serait plus possible de tout lire, mais il serait fou de l'essayer. " Tantôt le titre d'un ouvrage a été prononcé devant nous avec éloge, tantôt une allusion à un auteur a été faite par un critique que nous estimons ; parfois la lecture d'un livre, ou même d'une phrase de tel écrivain nous donne envie de connaître le reste de son œuvre. C'est ici qu'intervient ce dictionnaire. Non seulement il m'apprendra les titres des œuvres, mais il me donnera l'analyse des plus importantes. Le journaliste, l'écrivain, et tout simplement l'honnête homme, ont à tout moment besoin d'un renseignement sur des disciplines qui leur sont étrangères, et cela dans tous les langages. Ils trouveront, dans cet ouvrage, l'analyse de vingt mille œuvres de toutes natures, qui couvrent les champs les plus variés. C'est une lecture fascinante et précieuse. " Enfin, il importe de répéter que l'objet de cet immense travail n'est nullement de dispenser le lecteur d'aller aux œuvres elles-mêmes, mais au contraire de le renvoyer à elles en lui donnant le moyen de les découvrir, de les entrevoir, de les choisir. " ANDRE MAUROIS De l'Académie française

11/2007

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Religion

Jardins de sagesse. En Chine et au Japon

En Chine et au Japon, le jardin est par excellence le lieu de la sagesse, et l’art du jardin tourné vers la création des conditions de sa réalisation. La sagesse est en effet décrite comme un cheminement : suivre la voie, et le sens premier d’« art » en chinois et japonais, est « planter, cultiver ». Le jardin est ainsi le lieu de la « culture de soi », ou « du cœur », ce que cet essai illustré montre à travers de nombreux exemples. Espace clos constitué par la montagne et l’eau, qui incarnent les principes cosmogoniques opposés et complémentaires dont les interactions donnent naissance à tous les phénomènes, le jardin est un microcosme qui met en relation avec le macrocosme, ouvrant à la quête d’une harmonie avec lui. En un parcours à la fois physique, sensoriel et spirituel, son organisation, ménageant scènes et déplacements, guide l’homme vers un état de disponibilité intérieure et de non-attachement. La prédominance des rochers, formés de mutations telluriques profondes, ouvre l’esprit à l’impermanence, élément essentiel des conceptions bouddhiste, taoïste et confucianiste. Les arbres, ridés, tordus – inutiles – sont l’incarnation même du sage et de ses valeurs morales : rectitude, fermeté d’âme, solitude, etc. Et, plus généralement, l’esthétique du brut et du simple, expression du naturel par opposition à l’artificiel, insère l’homme au sein du tout.

04/2013

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Beaux arts

Catalogue de tableaux, pastels, aquarelles, dessins par Daubigny, Daumier, Henner, tableaux. et pastels anciens du XVIIIe siècle de la collection de feu M. P.

Catalogue de tableaux modernes, pastels, aquarelles, dessins par Daubigny, Daumier, Henner... [et al. ], tableaux et pastels anciens du XVIIIe siècle, provenant de la collection de feu M. P... / [expert] Georges Petit Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Droit

L'étranger au Maroc. Droit et pratiques

Cet ouvrage a pour but d'éclairer les pratiques du droit des étrangers par l'analyse des mécanismes de déploiement et de mobilisation du droit tel qu'il se développe quotidiennement dans l'environnement marocain. Son objectif est d'observer, en contexte, le déploiement des activités d'acteurs impliqués ou confrontés à des questions touchant au droit des étrangers au Maroc. Si un intérêt particulier est porté ici à l'activité judiciaire et aux pratiques administratives, le matériau empirique utilisé est bien plus large. Au-delà d'éclairages sur les phénomènes sociaux entourant les droits des étrangers, il s'agit d'envisager les modalités par lesquelles le droit peut être appréhendé, les relations du droit avec la société et de la société avec le droit, ainsi que le droit comme phénomène social et politique. Comment au Maroc le droit se donne-t-il à voir et se pratique-t-il concrètement à travers les interactions entre étrangers et acteurs du droit ? Selon quelles modalités les catégorisations produites interviennent-elles dans les discours publics, dans le raisonnement ordinaire et en contexte institutionnel ? L'analyse développée dans cet ouvrage s'ancre dans une démarche qui postule l'impossibilité d'isoler une question des détails circonstanciels de son déploiement. Cette démarche décloisonne les pratiques du droit de la seule sphère de l'analyse juridique pour les rétablir dans leurs dimensions sociales et politiques. Autrement dit, étudier le droit signifie nécessairement étudier le "droit en action". Dans cette perspective, le droit marocain n'est pas celui des livres, mais résulte de la combinaison indissociable des règles du droit des livres et des pratiques de ces règles, y compris leurs contournements ou contradictions.

06/2019

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Droit des affaires

Précis de droit comptable. Edition 2021

DROIT COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS L'objectif de ce Précis de droit comptable est de résoudre, dans un langage simple, l'essentiel des difficultés qui se présentent aux sociétés luxembourgeoises lors de l'élaboration de leur comptabilité ou de la présentation de leurs comptes annuels, et des questions fiscales qui en résultent. Comment enregistrer un contrat de crédit-bail ou une opération en devises ? Quand peut-on évaluer les immobilisations à la "juste valeur" ? Que doit-on inscrire dans l'annexe au bilan ? Comment organiser l'assemblée générale d'approbation des comptes ? Afin de rendre compte au mieux de la législation et des pratiques en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg, le Précis de droit comptable se situe au carrefour du droit des sociétés, du droit commercial, de la fiscalité, du droit comptable et des sciences économiques et comporte de nombreux cas pratiques qui facilitent la compréhension des principes exposés. Destinée aux praticiens - chefs d'entreprise, comptables, avocats, banquiers, analystes financiers, etc. - aussi bien qu'aux étudiants, cette nouvelle édition 2020 intègre les évolutions issues de la mise en place du nouveau plan comptable (PCN 2020).

02/2021

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Guides de France

La France de Stéphane Bern. Les villages préférés des français

Le Routard et Stéphane Bern, deux amoureux de la France et de son patrimoine s'associent pour écrire un nouveau livre événement ! Entre patrimoine et gastronomie, activités nature et bonnes adresses, embarquez pour un tour de France des plus beaux villages (au total plus de 150) ; autant d'idées de week-ends ou d'escapades au calme, loin de l'agitation des grandes villes. Et comme Stéphane Bern fait rimer "Villages" avec " Patrimoine" , vous retrouverez pour chaque week-end proposé une sélection de sites sauvegardés dans le cadre de la "Mission Bern" : des châteaux aux abbayes et églises, des usines aux ateliers et forges... Et comme toujours dans un album du Routard : - De nombreuses photos ; - Des cartes avec le positionnement de chaque village ; - Un classement régional ; - Des anecdotes et texte historiques ; - Un carnet d'adresses avec notre sélection des meilleurs hébergements et restaurants pour un week-end réussi

09/2020

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Grossesse et maternité

Les 101 conseils de la sage-femme préférée des français !

La sage-femme préférée des Français revient ! - Après le succès de "Poussez Madame" (30 000 exemplaires vendus) - Un livre de conseils pratiques pour les mamans et futures maman Sylvie Coché est sage-femme depuis près de trente ans. Elle a mis au monde plus de 10 000 bébés et répondu à toutes les questions que peuvent se poser des futures ou jeunes mamans. Autant dire qu'elle est incollable sur le sujet ! Avec empathie, elle répond dans son nouveau livre à toutes les interrogations des mamans ! Elle revient aussi sur les idées reçues ou les amalgames. Alimentation, santé, sexualité, famille, fratrie, animaux, allergies, nausées, sommeil... La liste est longue ! Pour chaque question, une réponse claire, argumentée, simple... et une pointe d'humour afin de dédramatiser et de sourire ! La grossesse est une période source de stress et d'interrogations. Avec sa franchise et son expertise, Sylvie Coché va permettre aux mamans de gérer au mieux ces mois essentiels dans la vie d'une femme et de combattre les idées fausses qui circulent abondamment sur le net et ailleurs... Une parole rassurante, autorisée. Un livre à mettre entre toutes les mains !

09/2021

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Droit

Système général de défense efficace contre les inondations de l'Isère à Grenoble et ses vallées. démontrant la nécessité de combiner avec ce système, l'établissement du chemin de fer

Mémoire additionnel au Système général de défense efficace contre les inondations de l'Isère à Grenoble et dans ses vallées : démontrant la nécessité de combiner avec ce système, l'établissement du chemin de fer / par Pierre-Joseph Giraud Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Sciences politiques

Permanence et changement dans le système de partis français

Cet ouvrage est la transcription d'un débat organisé par l'Association française de science politique en 1967 sur le thème des partis politiques français. Il témoigne de manière remarquable des problématiques épistémologiques et politiques d'alors. Ont entre autres participé à ce débat : Maurice Duverger, François Goguel, Léo Hamon, Stanley Hoffmann, Jean Luchaire, Georges Vedel et Pierre Waline.

01/1967

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Poésie

Fable de Polyphème et Galatée. Edition bilingue français-espagnol

Version en prose de Dámaso Alonso

11/2016

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Poésie

De Pain et d'Amour. Edition bilingue français-néerlandais

Recueil poétique, inscrit dans la tradition du romantisme noir, qui met à l'honneur tout ce dont l'être humain a besoin pour vivre selon l'auteur, à savoir du pain et de l'amour.

01/2022

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Philosophie

De disciplinis. Savoir et enseigner, Edition bilingue français-latin

Le De disciplinis compte sans doute parmi les plus grands textes de la pédagogie, de l'encyclopédisme, et même de la prose latine à la Renaissance. Dans un style vif, à la fois satirique et oratoire, il dénonce la corruption des savoirs depuis leurs premières origines, et propose une autre manière d'enseigner. plus soucieuse de l'élève, de ses capacités, de sa psychologie. Caractéristique en ceci de la démarche humaniste, il met en relation le contenu des différentes disciplines avec leur nécessaire transmission. Publié en 1531, le De disciplinis est le chef-d'oeuvre d'un intellectuel espagnol, chrétien d'origine juive, qui dut quitter sa terre natale pour un exil sans retour : Juan Luis Vives (1492/1493-1310). En France, le nom de cet auteur est aujourd'hui trop peu connu. Mais dans les autres pays d'Europe, on se souvient encore que ses contemporains placèrent Vives sur le même rang qu'Erasme ou que Budé. Le De disciplinis recueille à double titre les leçons d'un parcours exceptionnel. Véritable somme sur la question éducative, il résume une vie au service du savoir, et plus encore : de ceux qui veulent apprendre. Mais cet ouvrage irrégulier. démesuré, déraisonnable, reflète aussi les passions d'une existence singulière, et singulièrement tumultueuse.

10/2013

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Animaux, nature

Leurres de pêche. Publicités et brevets français 1865-1970

Les auteurs présentent ici une compilation chronologique des publicités et des brevets de leurres, commençant à la fin du XIXe siècle et réalisée à partir de plusieurs revues et de catalogues de fabricants dont ceux de la Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne. Pour un leurre donné, l'annonce publiée est la première rencontrée. On pourra ainsi affirmer que le leurre en question existait à la date de l'annonce... On trouve dans l'ouvrage : - une première partie concernant les reproductions de publicités (près de 400...) ; - la seconde partie liste par numéro et par année, puis par déposant, les 269 brevets relevés dans les listes de l'INPI pour la période concernée ; - viennent ensuite plus de 130 visuels résumés permettant de voir, pour les plus intéressants, la forme et le but de l'objet inventé. Outil efficace : un index de près de 800 lignes renvoie à toutes les informations contenues dans les visuels et les listes (nom du leurre, de l'inventeur, du fabricant, du distributeur). Ce travail très considérable aidera les collectionneurs à identifier et à dater une grande partie de leurs trouvailles. Les pêcheurs et les professionnels constateront qu'il est difficile d'inventer. Seuls les matériaux et les méthodes de fabrication modernes permettent de proposer des "nouveautés". Ils s'étonneront de la longévité de certains modèles. Certaines inventions les feront sourire, en attendant peut-être de les voir réapparaître, modernisées, mais identiques dans leur principe. Ils se demanderont aussi pourquoi certains leurres ont disparu après avoir occupé pendant des années le premier plan des offres aux pêcheurs.

01/2019

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Beaux arts

De liens et d'exils. Edition bilingue français-anglais

Nous sommes aujourd'hui dans l'urgence de repenser le lien - ce liant qui nous permet d'être en mouvance les uns avec les autres - et de repenser son alter ego l'exil. De liens et d'exils met en exergue des pratiques artistiques qui font le lien entre des contextes différents. Circulant entre l'Afrique du Nord et l'Europe et opérant dans un monde super-connecté, les artistes invités sont de manière permanente en lien avec des référentiels culturels et historiques multiples.

11/2018

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Droit

L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile

A l'heure où la réforme du droit de la responsabilité civile semble imminente, l'expansion de la matière pose question. La crainte d'un enrayement de notre système invite à tout le moins à réfléchir aux moyens propres à contenir l'étendue du droit de la réparation. L'intérêt protégé est parfois envisagé au titre de ces outils de rationalisation. Issu des droits étrangers, il suscite cependant autant d'enthousiasme que de méfiance en droit français. Les réticences s'estompent lorsqu'on observe que l'intérêt protégé pourrait constituer un instrument utile à la redéfinition des conditions de la responsabilité civile que sont la faute et le préjudice. Actuellement fuyantes, ces conditions ne permettent qu'un filtrage imparfait des demandes en réparation. La précision de leur signification, par référence à la notion d'intérêt protégé, réhabiliterait la dimension sélective de telles exigences. L'attrait de l'intérêt protégé se révèle également au stade de l'analyse du mode de structuration de la responsabilité civile. Aujourd'hui organisé autour de la summa divisio des responsabilités contractuelle et délictuelle, notre droit laisse progressivement place à la mise en oeuvre d'une protection différenciée des intérêts. Assumée, repensée, cette hiérarchisation des intérêts pourrait porter une rude concurrence à la distinction traditionnelle des ordres contractuel et délictuel, jusqu'à, peut-être, la faire disparaître. Prix André Isoré (Prix de thèse) de la Chancellerie des Universités de Paris.

02/2019

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Droit

Réussir son cas pratique en droit de la famille

Ce livre, consacré à l'exercice du cas pratique en droit de la famille, est un outil pédagogique essentiel afin de comprendre la méthode du cas pratique et accompagner l'étudiant dans l'apprentissage de son cours. Il est destiné notamment aux étudiants ayant à leur programme le droit de la famille (en général, les étudiants de première année de licence) et aux candidats à l'examen d'entrée à l'école des avocats ayant choisi cette spécialité. Par ces exercices, l'étudiant apprend et révise, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer à diverses situations pratiques. Après une introduction consacrée à la méthode, sont évoqués le concubinage, le pacte civil de solidarité (pacs), les fiançailles, le mariage, le divorce, la séparation de corps et de fait, puis le droit de la filiation. Des cas pratiques transversaux permettent ensuite de réviser l'ensemble du programme de droit de la famille.

03/2012

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Philosophie du droit

Epicène. Le droit de la recherche en reproduction humaine

La recherche en reproduction humaine est un sujet délicat. Elle touche à l'intime et au collectif, au possible et à l'impossible. L'histoire des sciences et l'histoire du droit révèlent dans ce domaine des luttes hors du commun (avec, par exemple, la création d'embryons, l'homme enceint(e), la gestation pour autrui). La reproduction de l'être humain constitue un acte dont la portée anthropologique et juridique est considérable, que celle-ci soit de l'ordre du naturel ou de l'artificiel. Elle peut également conduire à des violences extrêmes, qualifiables pénalement (génocide, crime contre l'humanité), notamment dans un cadre propagandiste ou de conflit armé. Alors que la femme est au coeur du processus reproductif en tant que mère, mais également en tant que chercheuse, elle joue dans cette agitation un rôle amoindri, méconnu ou oublié. Ce livre comporte enfin une postface sous les plumes de Maurice Allais, prix Nobel d'économie, et de Catherine Puigelier, à partir de l'ouvrage Les corps vils du philosophe Grégoire Chamayou.

04/2021

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Droit

L'acte juridique conjonctif en droit privé français

Co-entreprise, co-assurance, pool bancaire, contrats conclus par des co-fidéjusseurs, par une équipe de médecins, de salariés, par deux époux ou par plusieurs indivisaires... Les actes juridiques réunissant plusieurs personnes dans une même partie plurale sont de plus en plus fréquents, sur le plan interne comme sur le plan international. Or, la doctrine française s'est contentée d'études fragmentaires de ce phénomène. Le mérite de cet ouvrage est d'en présenter une vision synthétique. Les diverses applications pratiques qui ont pu être relevées participent d'une notion unique, au régime spécifique : l'acte juridique conjonctif. L'acte conjonctif ne naît et ne meurt pas comme l'acte simple : la réunion de plusieurs personnes au sein d'une partie plurale complique la formation et la disparition de l'acte. De plus, la conjonctivite oblige les membres de la partie plurale à collaborer et à ne pas se nuire pour exécuter leur prestation. La conjonctivite influence également le régime de l'obligation ou de l'action en justice naissant de l'acte. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples applications pratiques de l'acte conjonctif dans le monde du travail ou des affaires le rendent également indispensable aux praticiens.

06/1990

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Décentralisation, collectivité

L'action culturelle territoriale en droit public français

L'importance de l'action culturelle territoriale est aujourd'hui largement reconnue. Cet ouvrage se propose de démontrer qu'elle occupe une place particulière, attestée par son droit, dans l'évolution des modalités de l'action publique, de la conception de l'Etat et de son organisation territoriale. L'action culturelle territoriale est d'abord au service de l'Etat et de sa légitimation. Il est alors possible d'analyser la déconcentration culturelle et de relativiser les notions de décentralisation et de coopération culturelles, objets d'une attention particulière ces dernières années. L'intérêt des collectivités territoriales pour la culture les incite cependant à s'approprier l'action culturelle territoriale et ses instruments, dans un contexte renouvelé. Leur action participe ainsi à l'évolution des modalités de l'action publique et aux mutations de l'organisation territoriale de la République, en favorisant notamment l'émergence d'un de ses nouveaux principes, la différenciation territoriale.

05/2023

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Théâtre

Chemins de la création. Auteur, autorité et pouvoir dans la musique et les arts du spectacle

Consacré aux processus créatifs en musique et dans les arts du spectacle, cet ouvrage collectif sur les paradigmes de l'autorité aborde de nombreux domaines : musique, théâtre, danse, chanson, cinéma... Une telle diversité met en écho des problématiques communes qui organisent l'ouvrage en quatre grandes parties. L'autorité se présente sous les traits de la tradition, de ses contraintes créatives mais aussi de ses risques de sclérose et des ruptures qui en redéfinissent les règles. Il s'agit de réfléchir aussi au devenir-auteur et au statut de l'auctorialité dans le contexte d'un dialogue des arts et des mutations des processus de création. Le conflit ou le partage entre des autorités d'origine et de nature différentes, comme en danse ou dans le jazz, aboutissent ainsi à de mystérieuses synergies. Enfin, l'ouvrage aborde la société civile sous l'angle de son ou de ses autorités, que les formes artistiques représentent, interrogent, contestent ou confortent.

10/2017