Union européenne et solidarité(s). Actes du congrès 2022 de l'Association française d'études européennes (AFEE)
Extraits
Gestion de la banque
Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers. Banques, assurances, sociétés et gestion règlementations européennes et françaises
Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 et 5 pour les établissements de crédit, normes spécifiques pour les entreprises d'investissement soumises à la réforme IFD/IFR...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision. En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...). Le contrôle de l'externalisation a également été renforcé par des orientations de l'EBA et la définition d'une fonction spécifique. Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les exigences accrues pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont : - La fonction Conformité- La fonction de responsable des contrôles permanents. - Les fonctions spécifiques à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB FT). - Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI. - La fonction Risques. - La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI). - La fonction de contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation. Marie-Agnès Nicolet est Présidente de Regulation Partners. Elle est diplômée d'HEC (promotion 1989) et dispose de plus de 30 ans d'expérience dans les domaines du contrôle, des risques et de la conformité auprès des institutions bancaires et financières, tout d'abord dans l'audit externe, puis en tant que responsable du contrôle interne d'une banque de 1991 à 1998, enfin en tant que dirigeante d'un cabinet de conseil spécialisé dans ces matières. Elle est également membre du conseil d'administration du Centre des professions financières et du mouvement patronal Ethic.
01/2023
Droit
Histoire de l'unité européenne. Tome 3, La Communauté face à la crise
Préfacée par Jean Monnet, l'Histoire de l'unité européenne se poursuit avec ce troisième volume. L'auteur, qui, comme journaliste, a participé au jour le jour à cette histoire passionnante et méconnue, y raconte comment la communauté a fait face aux tensions nées de la crise mondiale, aggravées par la difficile intégration de l'Angleterre et la perspective de l'entrée de l'Espagne et du Portugal ; comment, par une activité multiforme, elle a fait preuve d'une vitalité qui lui a donné son Parlement, sa monnaie, son remarquable impact sur les affaires du monde ; comment, malgré ses déficiences et ses paradoxes, elle continue à porter une immense espérance.
07/1984
Religion
De l'union à Dieu à l'union au monde
Alors que la mystique rhéno-flamande, illustrée par Eckhart, Tauler, Hadewijch et Ruysbroeck, connaissait au XIVe siècle ses plus grands moments, il ne faudrait pas croire que, de l'autre côté du Channel, il ne se passait rien. Si la mystique anglaise de cette époque reste méconnue, les œuvres de Julienne de Norwich et de l'auteur anonyme du Nuage de l'inconnaissance témoignent de sa grande richesse. La vie et l'oeuvre de Walter Hilton (1343-1396) s'inscrivent précisément dans cette époque, âge d'or de la littérature mystique en moyen anglais. Ses écrits spirituels, tels que le fameux traité The Scale of Perfection (L'Echelle de perfection), ont exercé une considérable influence et méritent d'être placés aux côtés des plus grands mystiques de son époque. Qui ne s'est jamais demandé comment organiser son existence pour conjuguer vies professionnelle, familiale, intellectuelle et spirituelle ? Comment vivre l'amour du prochain et l'amour de Dieu sans se disperser et s'épuiser ? Si les laïcs sont appelés à prendre dans la vie de l'Eglise des responsabilités croissantes, il en était de même dans l'Angleterre du XIVe siècle où les institutions religieuses ont été profondément ébranlées par la Peste Noire et la Guerre de Cent Ans. On ignore le nom du destinataire de l'épître sur la Vie Mixte de Walter Hilton : ce pourrait être chacun de nous. Car le débat entre vie active et vie contemplative est très ancien. Origène est le premier à faire de Marthe et Marie les figures de la vie active et de la vie contemplative. Hilton se réfère à ces figures, mais sans conférer de supériorité à l'une par rapport à l'autre ? Bien au contraire, il les donne toutes deux en exemples, et en cela il est novateur. Si les deux ont égale valeur, alors nous pouvons les mêler dans notre vie et cela amène Hilton à parler de vie "mixte". C'est avec douceur et bienveillance, mais aussi avec autorité et réalisme, que Hilton instruit son interlocuteur et le conduit vers une vie spirituelle authentique, loin des émotions passagères qui ne prouvent rien et risquent de faire tomber dans l'illusion. Dans le Chant des Anges Hilton met en garde contre ce genre de dangers qui nuisent à une vraie vie spirituelle. La recherche spirituelle dans un amour véritable et désintéressé et la recherche de soi et de ses satisfactions personnelles peuvent difficilement cohabiter. Au-delà de leurs destinataires dont nous ignorons le nom, ces deux épîtres de Walter Hilton offrent à tous ceux qui éprouvent le désir de Dieu une voie sûre et accessible.
01/2014
Critique littéraire
MEMOIRES D'EUROPE 1453-1789. Tome 1, Anthologie des littératures européennes
Les Mémoires d'Europe sont une anthologie en trois volumes, un choix réunissant les textes majeurs qui constituent six siècles de culture. Bibliothèque de l'honnête homme européen, elles reflètent aussi le regard des écrivains sur un continent triomphant, déchiré, essentiel à l'Histoire du Monde.
1453-1789
A peine sortie du Moyen Age, avec lequel elle ne rompt pas, la littérature européenne s'ouvre sur l'Océan, relit ses classiques, et consacre la Bible comme le livre des affrontements. Troubles et recompositions de tous ordres s'ordonnent autour des axes de l'ancienne Chrétienté : Réforme, Contre-Réforme, Orthodoxie et, à l'Est, la menace ottomane. D'abord centrée sur les cultures du Sud, l'Italie puis l'Espagne, l'Europe est séduite par le Nord, l'Allemagne et l'Angleterre.
Ce volume marque ce lent passage, toujours soumis aux retournements complexes des auteurs, nouveaux individus.
04/1993
Droit international public
Au service du droit international. Les 150 ans de l'Association de droit international, Textes en français et anglais
A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.
07/2023
Russie
La chute de l'Union soviétique. 1982-1991...2023
L'agonie d'un système, la fin d'un monde. C'est à la mort de Leonid Brejnev, le 10 novembre 1982, que commence la longue agonie de l'URSS. Elle durera près de dix ans, mais il suffira de trois jours entre le 19 et le 22 août 1991 pour que s'effondre totalement l'ensemble du système totalitaire lénino-marxiste et qu'implose le pays, donnant naissance à quinze nouveaux Etats, dont la Fédération de Russie. Depuis la disparition de Staline en 1953, la situation économique en Union soviétique n'a cessé de se dégrader. L'URSS est rongée par le vieillissement de ses dirigeants : dans les années précédant sa mort à soixante-quinze ans, Brejnev, le dernier " tsar communiste ", a déjà été contraint à des reculades humiliantes, en particulier en Afghanistan et en Pologne. Une nouvelle société, des économies parallèles, des contre-cultures et des dissidences que le pouvoir ne peut plus maîtriser se sont développées. Le réformiste Mikhaïl Gorbatchev est finalement élu par le Soviet suprême en 1985. Le 19 août 1991, il est victime d'un putsch. Même si l'action échoue trois jours plus tard, elle précipite la chute du secrétaire général du Parti et celle de l'Union soviétique. En voulant le renverser pour sauver l'URSS, les putschistes ont précipité sa fin. Le régime implose. Les unes après les autres, les républiques proclament leur indépendance. Dans cette nouvelle édition revue et complétée, Andreï Kozovoï replace notamment Gorbatchev dans son contexte, en mettant en évidence son héritage " libéral ", antistalinien, mais aussi ses racines plus conservatrices, et en particulier son héritage " andropovien " - la période 1982-1985 ayant à bien des égards " incubé " la perestroïka des années 1985-1988. Autant de contradictions qui permettent aussi de comprendre les difficultés de transition que va connaître la Russie après 1991 et sa dégradation progressive vers un régime " illibéral ". L'ouvrage de référence.
04/2023
Littérature étrangère
Catalogue des tableaux anciens, armes et armures européennes et orientales. objets d'art et d'ameublement anciens et de style
Catalogue des tableaux anciens... , armes et armures européennes et orientales, objets d'art et d'ameublement anciens et de style... / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Technologie
Revue de l'Association générale automobile
Revue de l'Association générale automobile : revue mensuelle Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2023
Sciences politiques
La déconstruction européenne. Et si la France renouait avec son histoire ?
L’Europe des financiers et des bureaucrates se meurt. Ce n’est désormais plus un slogan ni une harangue politique, mais un simple constat de fait. La construction européenne aura été un grand espoir de la France meurtrie par les guerres. Mais que lui a-t-elle vraiment apporté ? Sur quelles illusions reposait cette abdication de souveraineté ? Historien, Eric Juillot analyse sereinement et de
manière synthétique les composantes fondamentales de l’euro-intégration et évalue leur impact sur la société française. Les diagnostics sont aussi implacables que le ton est mesuré. A l’heure des bilans, cet essai lucide éclaire a situation réelle du pays et indique des voies de salut.
11/2011
Droit international privé
Code de la compliance annoté et commenté. Edition 2024
Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2024 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2024 est à jour des textes suivants : - délibération CNIL adoptant un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en oeuvre d'un dispositif d'alertes professionnelles (juillet 2023) ; - principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises (juin 2023) ; - règlement d'exécution (UE) du 20 avril 2023 mettant en oeuvre le règlement relatif au contrôle des concentrations entre entreprises ; - guide du Défenseur des droits relatif aux lanceurs d'alerte (mars 2023) ; - guide AFA-PNF sur l'enquête interne anticorruption dans l'entreprise (mars 2023) ; - lignes directrices PNF du 16 janvier 2023 sur la convention judiciaire d'intérêt public ; - règlement (UE) du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur ; - directive (UE) du 14 décembre 2022 modifiant divers textes en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises ; - guide pratique AFA destiné à accompagner les régions dans la mise en place d'un dispositif de maîtrise des risques d'atteinte à la probité.
Droit international privé
Code de la compliance. Edition 2022
Au plus près des enjeux du praticien compliance Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2022 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résiliance face à ces effets ; - communiqué de l'Autorité de la concurrence du 30 juillet 2021 relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires ; - questionnaire de l'AFA de juillet 2021 et pièces à fournir lors des contrôles des entités assujetties ; - guide pratique de l'AFA de mars 2021 sur les vérifications anticorruption dans le cadre des fusions-acquisitions ; - modification du 18 janvier 2021 des positions AMF nos 2019-15 à 2019-18 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - recommandations de l'AFA de décembre 2020 destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir et à détecter les faits de corruption, de trafic d'influence, de concussion, de prise illégale d'intérêt, de détournement de fonds publics et de favoritisme ; - loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; - ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques ; - ordonnance du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ; - guide pratique de l'AFA de septembre 2020 sur la politique de cadeaux et d'invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et fondations ; - lignes directrices révisées du 23 juillet 2020 relatives au contrôle des concentrations.
11/2021
Théâtre
Les utopies du masque sur les scènes européennes du XXe siècle
Durant tout le XXe siècle, le masque a suscité des engouements, des espoirs, des rêves. Il a été la source d'utopies théâtrales fécondes qui ont finalement participé au renouvellement du théâtre. II a servi de tremplin à partir duquel diverses voies, parfois contradictoires, ont été explorées. De l'abstraction au grotesque, du sacré à l'épique, les esthétiques théâtrales du XXe siècle, dans leur besoin de se dégager du naturalisme ont trouvé dans le masque des éléments de réponse pour proposer une forme cohérente et puissante à l'expression scénique. Guy Freixe, plutôt que de parler du masque en général, est parti de l'idée qu'il valait mieux parler des masques. Quitter ainsi le masque-concept pour regarder de plus près le masque-objet, tel qu'il fut réalisé et utilisé à la scène. L'ouvrage est abondamment illustré. Il propose des points de vue inattendus et répond à de nombreuses questions. Notamment, il analyse les circonstances qui ont malgré tout maintenu le masque en marge de l'expérience théâtrale commune, en rapport toujours décalé avec la culture du texte dramatique.
11/2010
Histoire de la médecine
Congres magnetique international pour l'etude des applications du magnetisme humain - au soulagement
Congrès magnétique international pour l'étude des applications du magnétisme humain au soulagement et à la guérison des malades, mémoire sur l'état actuel du magnétisme humain. [Signé : Dr J. Gérard. ] Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sciences politiques
Le Congrès en miniature, les préliminaires du Congrès
Le Congrès en miniature : les préliminaires du Congrès / par un diplomate [Edmond Hippeau] Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Passage de l'Union
L'ouvrage met principalement en scène trois personnages dont les vies vont être amenées à se croiser : le narrateur, un écrivain, un criminel. Etudiant durant les années 1980, le narrateur vit dans un studio, que lui a acheté son père, situé passage de l'Union dans le VIIe arrondissement de Paris. Un soir, il se sent observé par quelqu'un dont on comprendra qu'il s'agit de Patrick Modiano. Il le croise à plusieurs reprises, lui parle et commence à lire ses livres. Sans se l'expliquer, il se reconnaît dans son imaginaire romanesque. Néanmoins les années passent, le narrateur devient avocat et les deux hommes se perdent de vue. Au cours d'un procès d'assises, le narrateur défend un homme dont le crime s'explique par un lointain passé : une soeur ayant disparu durant la seconde guerre mondiale dans les mêmes circonstances que la Dora Bruder de Modiano. Il se trouve que l'écrivain assiste au procès et accepte d'aider le narrateur à retrouver la trace de cette mystérieuse soeur... Cette quête commune amène les deux hommes à basculer dans le Paris les années 40. Ils sont reçus par des individus douteux dans un appartement situé près du studio du passage de l'Union, dont l'écrivain apprend au narrateur qu'il fut, durant la guerre, le siège des sombres trafics d'un ferrailleur de sinistre mémoire, le fameux "Monsieur Joseph".
08/2021
Pédagogie
FLE : l'instant et l'histoire : actes des rencontres du 29 mars 2012 à l'Alliance française de Paris Ile-de-France et du 19 octobre 2012 au CLA de Besançon
Les cahiers de l'asdifle : Actes des 49e et 5e rencontres. L'accélération de l'existence, telle du moins que nous la serinent les médias et quelques spécialistes autoproclamés, s'applique-t-elle à l'enseignement du français langue étrangère ? Rien n'est moins sûr, car comment pourrait-on distinguer clairement le fait de donner un cours aujourd'hui à des apprenants de FLE et le même acte il y a, mettons, un siècle ? La comparaison n'est même pas possible, ou reste dépourvue de signification. L'enseignement d'une langue vivante, depuis un moment déjà, se trouve coincé entre deux bornes opposées : une extrême urgence et, pour l'enseignant(e), le souhait de ne pas y perdre ses racines et de se situer en toute conscience dans la situation historique. Celle de son enseignement concret, certes, mais aussi celle de l'héritage qu'il transporte (même s'il ne le sait pas, même s'il ne le veut pas, aurait dit l'ami Pierre Bourdieu), à travers sa formation, ses études, ses connaissances, son itinéraire propre. Pour l'apprenant, bien entendu, seule l'urgence compte. Il ne veut même pas savoir ce que l'Histoire, longue ou récente, ce que l'instant et la durée, exercent comme influence sur son professeur. Il est pressé et, en notre époque où tout se mesure à l'instantanéité, à l'immédiateté, au " tout de suite " il n'y a aucun espoir rationnel d'échapper prochainement à une telle emprise. Un apprenant, aujourd'hui, souhaite pratiquer la langue avant même de l'avoir apprise. Aurions-nous le toupet de lui en vouloir, nous qui, dans les situations les plus humbles et les plus communes de la vie, sommes envahis par une telle hâte ? Les grands empires éducatifs qui nous entourent et nous enserrent (Conseil de l'Europe, OCDE, PISA, modèles de Shanghai ou d'ailleurs), contribuent eux aussi à repousser en nous le besoin d'un véritable ressourcement historique. Il ne s'agit évidemment pas de faire de l'histoire pour faire de l'histoire, mais d'orienter notre regard du présent vers ses racines passées, qui, de toute façon, se vengeront inéluctablement de ce qu'on aura voulu faire sans elles. Une pratique sociale, et l'enseignement des langues en constitue une, exemplaire et décisive, ne possède aucun avenir si elle ne se remémore pas sans cesse les lieux et moments d'où elle vient. Pour être de véritables professionnels, les profs de FLE doivent prendre conscience d'eux-mêmes, de ce qui les entoure et de ce qui se fait en eux, même sans eux. Louis Porcher
03/2013
Immigration
Revue européenne des migrations internationales Volume 36 N° 2 & 3/2020 : L'accueil hors des grandes villes
Ce dossier de la Revue Européenne des Migrations Internationales est consacré à l'accueil des exilé·e·s hors des grandes villes et métropoles, dans les "petits milieux de l'immigration". Ces "petits milieux" sont des lieux dont la population générale est de petite taille, voire de très petite taille au regard des métropoles les plus proches. Les minorités ethniques et populations issues de l'immigration y sont peu nombreuses, tout comme les structures associatives d'accueil ainsi que les possibilités d'emploi. Ce dossier propose, à travers des recherches d'horizons disciplinaires variés - sociologie, science politique, anthropologie, et géographie, des travaux empiriques décrivant les politiques de dispersion des exilé·e·s et leurs effets sur les nouveaux territoires d'accueil ainsi que pour les personnes exilées elles-mêmes. Ce prisme permet d'interroger les conditions politiques dans lesquelles se mettent en place ces dispositifs de dispersion en France, mais également en Italie, au Royaume-Uni et au Canada. Il permet aussi d'étudier les modes d'action publique notamment mis en oeuvre par les élus locaux et les bailleurs sociaux afin de redynamiser ces territoires, et de mieux saisir les formes de travail social et de militantisme qui se côtoient pour accompagner les exilé·e·s. Ce prisme permet enfin de rendre compte des effets de la dispersion sur les parcours migratoires des exilé·e·s. Ainsi, ce dossier analyse comment les politiques de répartition articulent des processus de mise à l'abri et de contrôle toujours croissant avec des politiques de redynamisation de territoires confrontés à des enjeux démographiques et économiques majeurs.
02/2021
Associations
Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021
Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
05/2021
Associations
Associations. Fondations - Congrégations - Fonds de dotation, Edition 2024
Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?
06/2023
Histoire internationale
L'EUROPE EN TRANSITION. L'esquisse du nouvel ordre européen, 2ème édition
Les catastrophes attendues ne se sont pas produites. A l'approche de l'an 2000, l'Europe est installée dans la transition. Le but d'une Europe unie, pacifique, prospère et démocratique reste dans le champ des possibles. Mais les versions pessimistes de l'avenir de l'Europe restent également au nombre des éventualités. Aucune des grandes hypothèses pour le futur, énoncées dans la première édition de " L'Europe en transition " - unification du continent, Europe à deux (Union européenne élargie et CEI), Europe à nouveau divisée, Europe unie sans la Russie, architecture transatlantique, Europe multiple ou Europe des Etats - n'est encore écartée mais on commence à apercevoir ce que pourrait être l'Europe dans quelques décennies. Si l'évolution actuelle se poursuit, le continent pourrait atteindre un niveau assez élevé d'homogénéité mais rester cependant composite et comporter au moins deux grands ensembles. Le poids de l'Union européenne déjà prépondérant devrait augmenter encore. Mais les Européens de l'Est qui, pour le moment, se contentent d'adhérer au modèle de l'Ouest deviendront un jour eux aussi des créateurs de l'Europe. Quand ? Jusqu'à quel point ? C'est l'une des clefs de l'avenir. L'Europe de demain pourrait bien être un mélange de types et, avant tout, conjuguer l'unité et la diversité, reproduisant en plus grand et avec des aménagements inévitables, l'expérience faite dans l'Union européenne. La poursuite de la transition pacifique et de l'expérience démocratique en Russie et dans la CEI, le maintien de la paix et la stabilisation de l'Europe du sud-est et le succès de l'euro sont les grandes questions européennes des prochaines années. Elles détermineront très largement l'évolution future du système de sécurité occidental et de l'organisation de l'Europe.
10/1998
Littérature française
Histoire du prix fondé par le comte de Volney, pour la transcription universelle des langues. en lettres européennes régulièrement organisées, et pour l'étude philosophique des langues
Histoire du prix fondé par le comte de Volney,... pour la transcription universelle des langues en lettres européennes régulièrement organisées, et pour l'étude philosophique des langues... / par M. de Brière,... Date de l'édition originale : 18 ?? Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Faits de société
Le scandale Ivermectine. Comment et pourquoi ils ont bloqué l'anti-covid-19
Les résultats de nombreuses et très sérieuses études scientifiques sont tous concordants : l'Ivermectine est efficace, sûr et pratiquement sans effets secondaires pour traiter la covid-19 à tous les stades de la maladie. Or, contre toute attente, les dirigeants des multinationales pharmaceutiques, les autorités politiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et de l'Union européenne ont tout fait pour bloquer ce traitement, laissant ainsi mourir des centaines de milliers de personnes qui pouvaient être soignées et sauvées. Jean-Loup Izambert, journaliste indépendant auteur de nombreux livres dont "Le virus et le Président", nous entraîne dans les coulisses de ce scandale sanitaire au coeur duquel plusieurs dirigeants français et de l'OMS sont poursuivis devant les tribunaux par des milliers de médecins et associations à des titres divers, incluant dissimulation de preuves scientifiques et corruption...
10/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. 3e édition
Destiné aux étudiants en droit de L1 et de master, cet ouvrage de procédure pénale suit un plan pédagogique, en suivant les différentes étapes du procès pénal : - Principes directeurs de l'organisation et du déroulement du procès pénal - action publique - action civile - opérations de police judiciaire - information judiciaire - juridictions de jugement - voies de recours - autorité de la chose jugée Points forts - Inclus des exercices corrigés sur des thèmes essentiels pour s'entraîner aux examens - A jour de la jurisprudence récente française et européenne - Intègre les premières applications de l'importante loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice - A jour des dernières lois du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, et du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
09/2023
Littérature étrangère
Catalogue d'armes européennes et orientales, objets d'art, tableaux anciens et modernes. tapisseries, étoffes
Catalogue des armes européennes et orientales, objets d'art... , tableaux anciens et modernes, tapisseries, étoffes... / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences de la terre et de la
Des congrès agricoles et de l'organisation de l'agriculture en France
Des congrès agricoles et de l'organisation de l'agriculture en France / par M. le marquis d'Havrincourt,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Sociologie
Qu'est-ce qu'un intellectuel européen ? Les intellectuels et la politique de l'esprit dans l'histoire européenne
Au début du XXe siècle, un diagnostic s'impose : " ordonner à des fins européennes le reste du monde " (Valéry) n'est plus vraiment possible. La sympathie que nous éprouvons aujourd'hui encore pour cette " politique de l'esprit ", malgré son échec, doit être interrogée. Ce constat lucide reposait sur une distinction rigoureuse entre une Europe de la politique et une Europe de l'esprit. Mais aujourd'hui cette distinction semble brouillée. A la victoire, dans le monde entier, du capitalisme et du libéralisme, issus de notre vieux continent, correspond une responsabilité universelle. Nous, Européens, et plus précisément nous, intellectuels, devons reconnaître qu'il nous faut assumer cette responsabilité, sans chercher à nous cacher derrière l'utopie socialiste des fins, ni derrière l'utopie capitaliste des moyens. Le temps des utopies est peut-être révolu, mais nous ne devons plus trouver refuge dans la mélancolie. Existe-t-il une tradition des Lumières qui ne soit pas eurocentrique ? Bien des choses dépendront des réponses que nous apporterons à cette question.
02/2007
Vie religieuse
Etudes grégoriennes N° L, 2023
1 - Le répertoire des proses de l'abbaye Saint-Pierre-et-Sainte-Rictrude de Marchiennes - contribution à l'histoire d'un genre poético-musical Christian MEYER 2 - On modulation in early medieval chant : the ?????I Byzantium and the Vitia in the West Gerda WOLFRAM & Charles ATKINSON 3 - Les fragments de la Bibliothèque municipale d'Angers, MS 1901 Laura ALBIERO 4 - Entretiens sur les travaux des moines de Solesmes recueillis par Barbara Haggh-Huglo Michel HUGLO
10/2023
Traduction
Thèmes. L'islam face à la modernité européenne en Bosnie-Herzégovine au tournant du XXe siècle, Edition bilingue français-anglais
Avec Thèmes de la musulmane Nafija Sarajlic, les PUM offrent la possibilité de découvrir l'une des premières femmes à écrire en bosniaque entre 1912 et 1918. Au coeur de son oeuvre, les questions de l'alphabétisation des filles et du patriotisme. Publiés dans la revue Biser de 1912 à 1918, les textes de Nafija Sarajlic, musulmane de Bosnie-Herzégovine, composent des miscellanées réalistes où se mêlent tendresse et sarcasme. Les histoires traitent de grandes questions, telles l'éducation des filles ou les guerres ethniques, à partir de faits divers et d'expériences vécues. L'auteure adopte le point de vue d'une moraliste et indique la voie d'un renouveau possible pour la culture bosno-musulmane.
03/2022
Droit comparé
L'intérêt à agir dans le contentieux de l'annulation des actes administratifs. Étude comparée des droits français et allemand
La doctrine des deux côtés du Rhin évoque un rapprochement des contentieux administratifs concernant l'intérêt à agir, mais ce phénomène qui n'est pas inédit doit être nuancé. Les rapports entre les contentieux des deux pays pourraient être présentés selon le schéma d'un losange. Historiquement assez proches, ils se sont séparés au cours du XXe siècle, mais leurs divergences se relativisent aujourd'hui pour deux raisons communes : la multiplication des procès triangulaires et l'impulsion du droit de l'Union européenne. Ainsi, le droit français a apporté des restrictions à l'intérêt à agir, tandis que le droit allemand a modifié la théorie classique des droits subjectifs. Or, ces convergences ne sont pas de nature pour l'instant à altérer leur physionomie originelle.
03/2022
Littérature française
Association des amis de l'Université de Montpellier
Répertoire de jurisprudence algérienne, contenant l'analyse sommaire et le classement de toutes les décisions importantes rendues par la Cour d'appel d'Alger et les diverses juridictions de l'Algérie en matière civile, commerciale, criminelle et administrative pendant les années 1857 à 1876... par Henri Narbonne,...Date de l'édition originale : 1877Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
10/2017
