Recherche

Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG

Extraits

ActuaLitté

Archéologie

Bases préliminaires pour la pratique de l’archéologie en République du Congo. "Les Fondamentaux"

La République du Congo est un pays de tradition orale. Elle a une histoire, malheureusement écrite de façon sporadique par quelques chercheurs qui purent collecter quelques informations ça et là avec l'aide des anciens. L'histoire est complète lorsqu'elle est soutenue par des vestiges archéologiques et une chronologie fiable. Que faire alors ? Créer une structure de base appropriée en partenariat avec l'Université et programmer méthodiquement les recherches. Pour lire le passé, l'archéologue doit utiliser une méthode scientifique rigoureuse, une démarche particulière. Il est le seul témoin à consulter ces traces laissées dans le sol. Il saisit des informations éphémères, silencieuses et tente de mettre en évidence les relations entre ces traces. Il doit constamment adapter ses méthodes aux situations qui se présentent et selon les questions qu'il se pose. Son objectif : noter toutes les informations recueillies sur le site, et leur donner un sens pour les communiquer aux autres chercheurs et au public. C'est de cela dont parle le livre afin de réaliser de vraies fouilles archéologiques, élucider l'histoire de ce pays puis informer le public.

09/2021

ActuaLitté

BD tout public

Blind Dog Rhapsody Tome 1

Un jeune blanc aveugle parcourt un Japon féodal et fantastique à la recherche de ceux qui ont détruit son clan... La parodie explosive de mangas, films de sabre et de kung fu, à ne pas manquer ! Aveugle, quasiment invincible, il est le dernier héritier de son clan. Accompagné de l'esprit de son maître, un raton laveur fantôme, et d'une serveuse de bar à la langue bien pendue, sa quête ne sera pas une balade de santé. Entre les agents du seigneur local, les attaques d'un monstre et les terribles "9 Péchés Capitaux" lancés sur ses traces, il a du pain sur la tranche. Sur la tronche aussi.

03/2014

ActuaLitté

Gestion

Les fondamentaux de la GRH. 100 défis RH illustrées

?Gérer les ressources humaines d'une organisation, en faisant coïncider attentes individuelles et organisationnelles, est une mission ambitieuse ! Cet ouvrage explique comment fonctionnent les relations humaines au sein des organisations à travers : 100 définitions originales des fondamentaux et défis RH dans un monde digitalisé ; 100 schémas explicitant les enjeux des mots définis ; des points de vigilance à respecter pour chaque mot ; 60 dessins illustrant les situations présentées. Cet ouvrage accompagne la série de MOOC "Les mots de la GRH : fondamentaux, exploration, défis", réalisée par les auteurs. Pour celles et ceux qui cherchent à apprendre, comprendre et pratiquer la GRH et le management RH, cet ouvrage deviendra un compagnon idéal.

09/2018

ActuaLitté

Acrylique

L'Acrylique pouring. Les fondamentaux de la peinture fluide

Le pouring, tel est le nom de cette dernière tendance qui ne nécessite même plus de peindre ! Découvrez cette nouvelle méthode de peinture à l'acrylique et laissez-vous envoûter par ses créations fascinantes ! Dans ce livre, Martin Thomas et Sylvia Homberg, auteurs de best-seller, vous recommandent le matériel nécessaire, les médiums acryliques, et même les colles. Ils vous donnent aussi des conseils sur les diverses techniques — Puddle, Dirt Cup, Flip Cup, Swipe, Wave et String. Les astuces, tournées vers la pratique, de ces enseignants expérimentés aident à obtenir les effets de couleur et de coulure souhaités, à ne rien salir et à employer de manière judicieuse les restes de peinture.

02/2021

ActuaLitté

Photoshop

Photoshop. Les fondamentaux de la retouche photo, Edition 2023

Ce livre, sur Adobe Photoshop, présente les fonctionnalités de base de Photoshop en matière de retouches d'images ; il a été rédigé avec la version 2023 de Photoshop. Il débute par une description de l'environnement de travail, une présentation de la suite Creative Cloud et deux notions essentielles en matière de retouche photo : la résolution des images et les formats de fichiers. Toutes les techniques de sélection sont ensuite détaillées avant d'aborder la gestion des couleurs et l'utilisation des calques qui vous permettront de réaliser tout type de montages photos. Les outils de dessin et les outils Texte sont ensuite présentés afin de vous permettre de personnaliser vos montages. Pour optimiser le rendu de vos images, vous étudierez également les multiples fonctions de retouches et de corrections colorimétriques ainsi que les transformations avant d'appliquer les nombreux filtres disponibles.

ActuaLitté

Enseignement primaire

Abracadalire, CE1. Livre de lecture, cycle des apprentissages fondamentaux

Objectifs pédagogiques de la méthode : Un équilibre du sens et de l'apprentissage du code. Le souci d'entraîner les enfants à lire tous les types de textes (narratif, poétique, injonctif, informatif, argumentatif). Une sollicitation progressive à produire des écrits variés (5 projets d'écriture en GS, 10 en CP, 20 en CE1) Le manuel comprend : Cinq histoires écrites par des auteurs de littérature de jeunesse, une pour chaque période, de vacances à vacances : trois romans (aventures, sciences-fiction, policier), une pièce de théâtre, un conte moderne. Des activités de production de texte offrant un large éventail de situations de communication. Un bilan en fin de chacune des histoires Une ouverture vers la bibliothèque vers la BCD.

05/1998

ActuaLitté

Robotique

Fondamentaux de la robotique. Géométrie, cinématique, dynamique et commande

Présentant les fondamentaux de la robotique, cet ouvrage indispensable à la formation des roboticiens de demain permettra aux étudiants de s'approprier les bases mathématiques requises pour l'étude des robots tout en apprenant à maîtriser l'analyse, la programmation, la simulation et leur utilisation pratique. Ce cours concis et didactique est illustré de nombreux cas pratiques et d'exercices corrigés fondés sur des applications variées (industrie, spatial, aéronautique...).

09/2023

ActuaLitté

Progiciels

InDesign 2021. Les fondamentaux de la mise en page

Ce livre, sur Adobe InDesign, présente les fonctionnalités de base de PAO d'InDesign. Il a été rédigé avec la version 16. 1 d'InDesign. Après la présentation de l'interface commune aux logiciels de la suite Adobe, vous découvrirez comment créer une page avec tous les éléments nécessaires à la composition. Ensuite vous y ajouterez des blocs de texte ou d'images et apprendrez à les manipuler. Vous verrez comment mettre en forme le texte, avec notamment les feuilles de styles qui permettent une mise en forme structurée et vous apprendrez à insérer des tableaux bien formatés. Vous découvrirez ensuite comment mettre en valeur les pages avec la gestion des images et des éléments graphiques (dessin, effets...) qui la composent.

03/2022

ActuaLitté

Droit

Thèse de doctorat. Du Contrat synallagmatique. Faculté de droit de Montpellier

Université de Montpellier. Faculté de droit. Du Contrat synallagmatique. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par M. Henry Azémar Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

ActuaLitté

Droit du travail et de l'emplo

Moi Manager. Mes droits et mes devoirs en droit du travail, Edition 2023

Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différents problèmes rencontrés par le manager avec leurs solutions et des conseils concrets. Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence, de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que responsable d'équipe (ex. : délégation de pouvoirs, égalité de traitement, discipline...). Un ouvrage indispensable à toute personne voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager. Les nouvelles thématiques abordées dans cette 3ème édition : Durées du travail, Durées du repos, Harcèlements, Représentants du personnel (gérer les), Seniors

09/2023

ActuaLitté

Droit des affaires

Droit commercial. 19 questionnaires à choix multiples

Cet ouvrage permet de comprendre les principaux thèmes du Droit commercial grâce à 19 questionnaires à choix multiples. Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : Des questionnaires à choix multiples pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique du droit commercial, pour s'entraîner avant l'examen.

07/2022

ActuaLitté

Droit

L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs

La première réforme d'ampleur du droit des obligations depuis l'édiction du Code civil vient d'aboutir avec la ratification de l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats par la loi n°2018-287 du 20 avril 2018. Les contrats administratifs ne semblent pas avoir été pris en compte par les promoteurs de la réforme, qu'il s'agisse de la Chancellerie, du Parlement, ou des différents projets portés, en leur temps, par d'éminents spécialistes du droit civil. Pourtant, l'influence du droit civil sur le droit des contrats administratifs est certaine, et ancienne. Bien qu'effectuée par le juge administratif sous réserve d'inventaire, elle révèle l'utilité des règles du droit des obligations pour le droit des contrats administratifs. Les meilleurs spécialistes du droit des contrats administratifs - de droit public comme de droit privé - ont donc accepté de se pencher sur la question de l'influence éventuelle de la réforme du droit des contrats sur le droit administratif. Seuls les aspects ayant été véritablement modifiés par la réforme ont été étudiés. Ils restent néanmoins exposés dans l'ordre dans lequel ces questions sont présentées dans le Code civil, tant cet ordre s'imposait de lui-même. Sous la direction de Julien MartinLes auteurs : Jean-François Brisson, Pascal Combeau, Florence Crouzatier-Durand, Stéphanie Douteaud, Jean-David Dreyfus, Pierre-Yves Gahdoun, Jean Gourdou, Laurent Leveneur, François Lichère, François Llorens, Frédéric Lombard, Julien Martin, Fabrice Melleray, Pierre Mousseron, Laurent Richer, Sébastien Saunier, Déborah Senanedj, Jean-Baptiste Vila.Préface d'Yves Gaudemet

07/2019

ActuaLitté

Notariat

Droit du bail : Chronique 2000-2020. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

Examen de la jurisprudence sur vingt ans. Le droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l'évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d'habitation et du bail commercial.

11/2022

ActuaLitté

Droit

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 10e édition

Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. La mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité les a encore renforcés. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. En étudiant, sous ces différentes rubriques, les sources constitutionnelles du droit administratif, ce livre aborde celui-ci, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. La voie constitutionnelle introduit au coeur du droit administratif. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au cadre constitutionnel de l'action publique.

05/2019

ActuaLitté

Droit administratif général

Les sources constitutionnelles du droit administratif. Introduction au droit public, 11e édition

Cet ouvrage étudie les sources constitutionnelles du droit administratif, dans le cadre européen qui est désormais le sien, sans quitter le droit constitutionnel. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions et déterminent les principes d'organisation de ses institutions. Cet ouvrage précise ces différents points afin de mieux assimiler le cadre constitutionnel de l'action publique. Points forts Une approche originale qui aborde le droit administratif à travers ces sources constitutionelles, matières généralement étudiées séparément bien que très liées

09/2022

ActuaLitté

Philosophie du droit

Critique du droit, de la justice et de la démocratie

La Justice qu'un misérable invoque étouffé dans le carcan où son malheur l'oppresse ne ressemble pas à la Justice qu'administre, bardé de ses codes, un magistrat rubicond. Personne ne sait laquelle est la Justice véritable : La justice est-elle un sentiment ou un concept ? Une idée régulatrice de la raison ou un programme réalisable ? La notion que les uns coupent en deux et les autres en trois ? L'Etat absolutiste, où l'imposture du mandat contrefait la règle de droit, est juridiquement illicite, quels que soient la cape dans laquelle il se drape et le masque qui le dissimule. L'Etat absolutiste se déclare émanation de la volonté populaire, et légitime sa gestion et son origine en en appelant à la volonté du peuple. La thèse démocratique est son invention la plus subtile.

04/2021

ActuaLitté

Droit international public

Au service du droit international. Les 150 ans de l'Association de droit international, Textes en français et anglais

A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.

07/2023

ActuaLitté

DCG13 Relations professionnell

Communication professionnelle DCG 13 ; Mémoire professionnel DSCG 7. Maîtriser les compétences et réussir le diplôme, Edition 2023-2024

Livre de préparation à l'épreuve, avec applications Tout pour comprendre les attentes du programme du DCG13 Communication professionnelle et du DSCG7 Mémoire professionnel Maîtriser tous les savoirs et les compétences Un cours de méthodologie complet et visuel 50 définitions de notions clés 90 exemples concrets 23 schémas de synthèse pour réviser efficacement Préparer efficacement et obtenir le DCG13 Communication professionnelle et le DSCG7 Mémoire professionnel : 100 QCM et 70 exercices de difficulté progressive Des ressources à flasher pour réviser : QCM interactifs, flashcards Offert : retrouvez sur le site dédié à la collection de manuels DCG Vuibert : les corrigés des applications des schémas de synthèse pour réviser efficacement des conseils pour bien préparer l'examen des conseils pour apprendre à utiliser le mind mapping

ActuaLitté

Droit communautaire

Réseau de normes, réseau de juridictions. Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe, entre primauté et clause la plus protectrice

S'il est un trait essentiel du droit de l'Union, c'est sans doute la mise en relation, mise en relation des ordres juridiques, mise en relation des sources du droit et des juridictions chargées de les appliquer. Le domaine des droits fondamentaux en fournit certainement l'illustration la plus aboutie, avec ce que cette situation implique de mise en concurrence et de conflits entre droit de l'Union et droits nationaux et dorénavant entre droits nationaux par l'intermédiaire du droit de l'Union. Dans un système européen pluraliste et toujours plus ouvert, organiser une mise en cohérence des sources normatives et des compétences juridictionnelles et tendre à l'homogénéité apparait toujours plus nécessaire.

06/2021

ActuaLitté

Famille

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

Comment le droit reconnaît, protège et promeut la diversité des liens familiaux conjugaux et parentaux. L'ouvrage met en évidence, au départ des grands arrêts européens et belges pertinents, la façon dont le droit reconnaît, protège et promeut la diversité des liens familiaux conjugaux et parentaux qui caractérise les sociétés postmodernes.

03/2022

ActuaLitté

Anglais apprentissage

English Law. Guide du droit anglais de la Licence au Master

A destination des étudiants en droit et des juristes débutants ou confirmés, cet ouvrage rédigé en anglais couvre un large éventail des champs du droit anglais et met en lumière le fonctionnement intrinsèque du Common Law. La connaissance juridique reposant sur une maîtrise de la langue du droit propre à chaque Nation, maitriser l'anglais juridique s'avère indispensable pour qui veut découvrir les ressorts les plus intimes du droit jurisprudentiel onglois. Véritable Vnde merum, English Law vous aidera à relever ce défi de trois façons : tout d'abord, en présentant un lexique juridique général de quelque 400 termes traduits en français, ensuite, en fournissant à la fin de chaque chapitre la traduction française des termes juridiques spécifiques abordés (quelque 675 items ont ainsi été traduits), et enfin, en comportent un glossaire de quelque 75 termes latins et expressions utilisés dons le corps de l'ouvrage. Il vous permettra de plus de vérifier vos connaissances en répondant aux QCM proposés ou fil des chapitres ainsi que de vous entraîner à la rédaction en anglais juridique grâce à 130 sujets d'essais relevant du droit comparatif, voire de la philosophie du droit. Enfin, les nombreuses références électroniques ainsi que la liste élaborée par un praticien du Common Law des cas juridiques cités dans l'ouvrage, en font un outil indispensable car permettant de se rendre au bon endroit sur Internet pour une lecture assidue de jugements originaux ; façon sons égole d'apprivoiser le Common Law.

10/2019

ActuaLitté

DSCG2 Finance

DSCG 2 Finance. Manuel, 2e édition

Tout le DSCG 2, Finance, présenté conformément au programme de 2019 : Respect de la progression logique des savoirs et compétences et du volume horaire Mise en avant des compétences et des notions-clés Préparation à l'évaluation par les compétences (applications et cas) Approche transversale à travers des cvas de synthèse et un sujet type d'examen Tous les corrigés inclus Les + du cours : définition et repérage des mots-clés, exemples et focus thématiques, citation des articles phares, schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts Les + des applications : des exercices progressifs, une évaluation pas à pas des compétences, des conseils méthodologiques, un sujet type intégralement corrigé, tous les corrigés inclus

11/2021

ActuaLitté

Droit des obligations

Réforme du droit des contrats et droit des affaires

Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine. Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la réforme du droit des contrats.

02/2021

ActuaLitté

Droit

Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition

Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

09/2012

ActuaLitté

Droit

Droit et passion du droit sous la Ve République

La Ve République a attaché au droit - sous ses multiples aspects, lois, justice, droits individuels - une importance extrême qui n'a pas eu d'équivalent sous les régimes antérieurs. Une véritable passion du droit a traversé, secoué la société française. Les témoignages ne manquent pas, que ce soit dans les faits (le nombre des textes et des procès), ou dans l'ordre intellectuel, avec l'apogée de l'État de droit. Sur quelques domaines significatifs, le droit pénal, par exemple, ou le droit de la famille, ce livre donne un aperçu des changements qui se sont produits, ainsi que des résistances qu'ils ont rencontrées. Cependant, au-delà des analyses historiques, c'est une question philosophique qui est posée. Sous les apparences d'un progrès culturel, la passion du droit n'a-t-elle pas caché un mal de la société? Trop de droit n'endort-il pas l'action? Le droit n'est-il pas étouffé par trop de droit?

10/2008

ActuaLitté

Histoire du droit

Droit et passion du droit sous la Ve République

La Ve République a attaché au droit - sous ses multiples aspects, lois, justice, droits individuels - une importance extrême qui n'a pas eu d'équivalent sous les régimes antérieurs. Une véritable passion du droit a traversé, secoué la société française. Les témoignages ne manquent pas, que ce soit dans les faits (le nombre des textes et des procès), ou dans l'ordre intellectuel, avec l'apogée de l'Etat de droit. Sur quelques domaines significatifs, le droit pénal, par exemple, ou le droit de la famille, ce livre donne un aperçu des changements qui se sont produits, ainsi que des résistances qu'ils ont rencontrées. Cependant, au-delà des analyses historiques, c'est une question philosophique qui est posée. Sous les apparences d'un progrès culturel, la passion du droit n'a-t-elle pas caché un mal de la société ? Trop de droit n'endort-il pas l'action ? Le droit n'est-il pas étouffé par trop de droit ?

03/2022

ActuaLitté

Droit public

Le but en droit. Etude de droit public français

L'ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l'idée de "but" . A cet égard, il n'est probablement pas erroné de penser que tout juriste s'est déjà trouvé confronté à ce type d'interrogations pour tenter d'établir le "but" d'une règle, d'une institution, d'un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du "but" ne relève pas du droit. L'ouvrage se propose d'apporter des éléments de réponse à cette difficulté afin donner au "but" la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique à la lumière des enseignements du droit public français.

07/2023

ActuaLitté

Sciences politiques

Revue camerounaise de droit et de science politique (Janus 1)

1. L'Etat de droit, entre idéal stable et réalités variables (Narcisse MOUELLE KOMBI) 2. L'usage, fondement de la sentence du juge administratif camerounais (François-Narcisse DJAME) 3. Tortious liability for conversion and Trepass de bonis asportatis : The Cameroonian court's approach in perspective (Samgena D. GALEGA) 4. Le juge administratif camerounais est-il dans le maquis ?? (Henri Claude Njocke) 5. Liability of Magistrate under Cameroonian Law (Amadou MONKAREE) 6. De la justice électorale au Cameroun (Claude MOMO) 7. Désister en droit électoral camerounais (Landry NGONO TSIMI) 8. Autochtones et allogènes à Douala : quête hégémonique et résistance (G. EKAMBI DIBONGUE) 9. L'accord de partenariat entre l'Union Européenne et les états d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Emmanuel KAM YOGO) 1. Henry Bebey MODI KOKO

11/2011

ActuaLitté

Droit

Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 1

Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 1 / par Charles-Louis de Haller Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

ActuaLitté

Histoire du droit

Quarante ans de droit(s) de la santé. Volume 1

L'Afds a 40 ans, un bel âge, où s'estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte. En ces 40 ans, qu'est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l'organisent ? Institutions, politiques, relations, il n'est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n'aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l'on en pressent l'importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d'appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu'en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l'application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ? Ces 40 ans nous sont apparus comme l'occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu'à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d'eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.

10/2022