Le droit en action sociale
Extraits
Philosophie et sociologie de l
Cyber-révolution et Révolution sociale
C'est d'un point de vue marxiste qu'est abordé dans ce livre l'histoire et l'état présent des forces productives de la société, ses formes actuelles paradoxales et dangereuses, la menace de la "cyber-domination" , les perspectives aussi ouvertes pour une société débarrassée de l'exploitation de l'homme par l'homme, la marchandisation de toute activité humaine et l'obscurantisme d'un côté et de l'autre la mise en lumière de la véritable mutation humaine possible qui va du "jour où les usines tourneront toutes seules" à "le jour où le travail sera devenu le premier besoin social de l'homme" , le communisme. La dégradation de l'écosystème par le mode de production capitaliste met en lumière la communauté de destin de l'humanité et l'urgente nécessité de l'avènement d'une société communiste dont la cyber-révolution donne les moyens, c'est ce dont il est question ici, et bien plus. Né en 1946, Ivan Lavallée est professeur d'informatique émérite de l'Université. Il est actuellement directeur éditorial de la revue trimestrielle Progressistes qui traite des rapports entre science, technique et travail. Engagé dans le mouvement progressiste politique et syndical, il s'est toujours préoccupé des rapports entre son activité scientifique et les enjeux sociaux et sociétaux. Ses publications en témoignent, tout particulièrement celle-là.
04/2022
Théologie
Révolution sociale et amour chrétien
A l'heure où de jeunes chrétiens cherchent à penser leur engagement politique face aux crises climatiques et financières, Herbert McCabe, considéré comme l'" un des philosophes et théologiens anglophones les plus talentueux du vingtième siècle " est une ressource précieuse. " Voici l'un des grands théologiens d'expression anglaise du xxe siècle et le plus grand prêcheur que j'aie jamais entendu ", nous prévient Timothy Radcliffe dans la préface à ce livre inédit en français. Et il est vrai que Herbert McCabe a été un des penseurs éminents de la foi catholique depuis Vatican II. Les questions qu'il a abordées restent d'une profonde actualité. Les pistes de réflexion qu'il a ouvertes demeurent significatives pour aujourd'hui. Surtout, la démarche qui a été la sienne, à la fois traditionnelle et radicale, constitue un exemple à redécouvrir. Qu'est-ce qu'être chrétien ? Comment conjuguer appartenance religieuse et action politique ? Faut-il sauver le monde, et comment s'y prendre ? Quel est le sens de la liturgie ? A quoi servent les prêtres ? Autant de sujets passionnants et de réponses stimulantes, jamais stéréotypées, que nous apporte ce recueil. Puisant dans des sources très diverses, d'Aristote et Thomas d'Aquin à Marx et Wittgenstein, McCabe nous apprend à discerner. L'Eglise n'a pas à être dépendante d'un quelconque régime politique. Le disciple du Christ doit se montrer sans concession envers la mode du moment mais attentif aux signes du temps. Et inlassablement à l'écoute du peuple et de sa demande de justice. La lecture de ce théologien réfractaire à tout classement est essentielle pour quiconque s'intéresse aux débats tant confessionnels que sociétaux. Une figure majeure appelée à devenir une référence incontournable.
05/2023
Conventions collectives
L'unité économique et sociale
L'ouvrage propose une étude complète et exhaustive par des spécialistes en droit du travail sur l'unité économique et sociale, notion jurisprudentielle contraignant au regroupement de plusieurs entreprises juridiquement distinctes pour la mise en place d'institutions représentatives du personnel.
12/2022
Histoire de la pensée économiq
L'économie sociale et solidaire
Bénéficiant d'une reconnaissance croissante dans les mondes socioéconomique, politique, institutionnel et académique, l'économie sociale et solidaire (ESS) s'impose, à l'heure de la réforme de l'entreprise et de la transition écologique, comme la " norme souhaitable de l'économie de demain ". Cet archipel se distingue par son caractère insaisissable, malgré d'importants efforts de définition. L'ESS emporte l'adhésion comme elle suscite la perplexité. L'économie peut-elle être " sociale et solidaire " ? N'est-ce pas contradictoire ? Quelles formes prend-elle ? A quelles échelles agit-elle ? Comment se transforme-t-elle ? A quels défis et pressions doit-elle répondre ? L'étudiant, le professionnel, le bénévole, l'élu ou le citoyen trouveront dans ce livre une synthèse interdisciplinaire des principaux travaux sur l'ESS, ainsi qu'une présentation de ses enjeux au coeur des mutations contemporaines.
02/2023
Sciences politiques
Ecole publique et émancipation sociale
Jamais le démantèlement de l'école publique n'a été aussi brutal et implacable que sous le mandat d'Emmanuel Macron. Peut-être la perte du sens de l'enseignement public n'a-t-elle pas permis d'y opposer les résistances nécessaires du côté des enseignants et des parents, des médias et de l'administration. Toujours est-il que les enfants des catégories populaires ont été les premiers sacrifiés. Même si la promesse de la démocratisation scolaire n'a jamais été complètement tenue, il ne faut pas en abandonner l'ambition, sans laquelle aucune société égalitaire n'est possible. Après avoir posé l'état des lieux (déplorable) laissé par la dernière mandature, ce livre revient sur les fondements des principes d'une éducation nationale, ceux des révolutionnaires de 1793 - principes généreux et audacieux, repris sous le Front populaire et après la Libération. Qu'en reste-t-il ? Sur quoi refonder une école qui retrouve son ambition de servir les masses ? Aux anciens défis se sont ajoutés des dangers tout aussi redoutables : puissance destructrice de l'idéologie néolibérale, obscurantismes religieux, enjeux de santé liés à la crise environnementale.
08/2021
Psyhologie sociale
Psychologie sociale et relations intergroupes
Le thème des relations sociales est fondateur dans l'analyse de nos sociétés et de leur mode de fonctionnement. Cette 2èmeédition actualisée analyse les mécanismes qui président à l'harmonisation des comportements intergroupes ou au contraire au développement de situations conflictuelles, à travers le prisme de la psychologie sociale.
05/2023
Droit
Procréations assistées et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie
Procréer est devenu - depuis la naissance des premiers CECOS jusqu'à l'intervention du législateur en 1994, et aujourd'hui avec les questions soulevées par la révision des lois de bioéthique - un sujet de société dont l'actualité est permanente. La complexité des questions soulevées a été appréhendée par le droit en imaginant des mécanismes nouveaux, autorisant et sécurisant de nouvelles manières de constituer une famille. Le défi auquel sont désormais confrontés les juges réside dans l'autre nouveauté du phénomène qu'est la concurrence normative et les départs à l'étranger des résidents d'un Etat pour pouvoir mener à bien leur projet d'enfant. Comment les droits nationaux accueillent- ils les retours de ces couples et de ces personnes seules ? Quelles questions soulèvent-ils tant quant à la légitimité de la démarche qu'à celle de l'interdit ? Cet ouvrage y répond en restituant les résultats de recherches juridiques comparatives sur les procréations assistées - travaux soutenus par la Mission de recherche Droit et Justice - , et en confrontant ces résultats au regard critique de chercheurs de différentes disciplines (juristes, philosophes, anthropologues, sociologues, démographes et économistes) mais aussi de praticiens (notamment des magistrats).
11/2019
Droit
Le droit de la société
Plus qu'un ouvrage de philosophie, de sociologie ou de théorie juridique, Le Droit de la société est une théorie sociale comme on n'en a plus produit depuis Max Weber et surtout Hegel. Proposant une solution de rechange à toutes les traditions humanistes libérales ou marxistes constitutives de la modernité, Luhmann, penseur très controversé, en qui Jürgen Habermas, pourtant son contradicteur, reconnaît "le vrai philosophe" propose une description du système juridique à l'aide de la théorie des systèmes. Il ne s'agit plus de savoir ce qu'est le droit, d'en déterminer l'essence, mais de répondre aux questions de savoir comment le décrire comme système qui s'observe et s'autodécrit comme unité se reproduisant lui-même : comment l'observer comme unité autopoïétique et le situer par rapport aux autres systèmes de fonction. Situant le droit moderne et ses critiques postmodernes au coeur des débats autour de la modernité, Luhmann répond à ces questions à l'aide de la théorie des systèmes. Magistral, parfois déconcertant, l'ouvrage s'impose comme un passage obligé à tout juriste, sociologue et tout penseur en sciences sociales et humaines qui voudrait bien se préserver, selon Luhmann, de s'engluer dans la pensée "vieille Europe".
06/2019
Littérature étrangère
Le droit de la soif
Cardiologue de renom, Charles Anderson décide de tout quitter après le décès de sa femme pour s'engager dans une aventure humanitaire à la frontière montagneuse d'un pays en guerre. Mais dès son arrivée sur place, il comprend que rien ne se déroulera comme il l'avait envisagé... Avec une mélancolie teintée de colère, ce troisième et saisissant roman de Frank Huyler interroge l'échec d'une mission romantique confrontée à la réalité du terrain et l'ingérence occidentale dans les relations Nord-Sud.
10/2010
Sociologie du travail
Trouve-toi une job ! Petite histoire des luttes pour le droit à l'assurance-chômage
L'histoire du chômage et du filet social mis en place par le gouvernement fédéral canadien en 1940 aurait pu être racontée de biens des points de vue. Syndicats, universitaires, juristes et même associations patronales : tous en auraient sans doute eu long à dire sur le sujet. Ce livre prend le parti de raconter cette histoire depuis la perspective d'un groupe de défense des chômeur·ses, le Mouvement Action-Chômage (MAC) de Montréal. A l'occasion de son cinquantième anniversaire, le MAC de Montréal a exhumé des milliers de documents de ses archives, témoins des luttes ouvrières et populaires contre la pauvreté des travailleur·ses. Le portrait qui en ressort conjugue habilement l'histoire, peu connue, de la vie démocratique qui a animé ce groupe communautaire à celle, plus large, des politiques sociales au Canada, qui ont évolué du keynésianisme au néolibéralisme au cours des dernières décennies. De l'escouade anti-chômeurs en 1971 au saccage du régime par le gouvernement Harper en 2013, en passant par le vol de la caisse à partir de 1996, les chômeur·ses ont souvent été les premières cibles d'un capitalisme d'Etat décomplexé, poussant dans la misère des millions d'entre eux. Alors qu'une pénurie de main-d'oeuvre frappe de plein fouet les entreprises canadiennes, n'est-il pas temps d'en finir avec le stéréotype des "mauvais·es pauvres" et des "chômeur·ses paresseux·ses" ? Pour que plus jamais on ne réponde bêtement à une personne sans-emploi : "Trouve-toi une job ! "
04/2023
Travail social
Georg Simmel : le social en mouvement. Individualisme et modernité
Ouvrage consacré au philosophe et sociologue Georg Simmel (1858-1918). Il rassemble des écrits originaux, et des études critiques sur sa pensée ; il montre les ressources que Simmel offre pour penser aujourd'hui le travail ou le militantisme. Après une carrière débutée à Berlin, Georg Simmel (1858-1918) a vécu et enseigné à Strasbourg, où il a été nommé en 1914. Souvent réduite à une psychologie sociale aux dimensions étriquées, sa pensée gagne à être revisitée pour en apprécier à leur juste mesure la profondeur, la pertinence, et la fécondité. Le présent ouvrage rend compte de la pluralité des lectures que son oeuvre a suscitées, en France et en Allemagne, et invite à de nouvelles appropriations. Il rassemble des écrits originaux de Georg Simmel ainsi que des contributions restituant sa place dans les théorisations du social, mais également les lignes de clivages théoriques et historiques sur lesquelles il se situe. La position de Simmel pendant le premier conflit mondial, ses textes de guerre ainsi que ses cours de pédagogie sont mis en perspective. L'ouvrage rend également compte des éclairages que peut apporter la pensée de Simmel aux recherches empiriques. Il donne ainsi à voir la diversité de ses usages possibles, au-delà des objets qu'il a classiquement investis et thématisés, notamment pour la sociologie du travail et du militantisme.
11/2022
Sociologie
Les Formes sensibles de la vie sociale
Existe-t-il un imaginaire collectif qui s'exprimerait dans la vie quotidienne des groupes, dans leur façon de s'emparer de l'espace ?
04/1986
Psyhologie sociale
Fondements de la psychologie sociale. 3e édition
Ce classique de la psychologie sociale revient avec une toute nouvelle édition qui rassemble les dernières études publiées dans le domaine, tout en présentant toujours les bases théoriques classiques et les concepts fondateurs de la psychologie sociale. Maintenant divisé en 13 chapitres, cette 3e édition réunit les textes de plus d'une vingtaine de chercheurs oeuvrant au Québec, au Canada et en France. Le lecteur trouvera dans cette réédition de nouvelles rubriques qui mettent en lumière l'influence de la culture sur l'individu dans ses relations et ses comportements sociaux. Une attention spéciale est aussi portée aux thèmes de l'immigration, de la diversité et de la discrimination. Le manuel Les fondements de la psychologie sociale constitue une référence essentielle à tout étudiant ou professionnel qui s'intéresse à l'influence qu'exercent les autres (individus ou groupes) sur l'état émotionnel et les comportements d'une personne.
11/2021
Sociologie
Le travail d'assistante sociale. 3e édition
Les assistantes sociales ont la délicate mission d'ajuster les réponses générales élaborées par les politiques sociales à des situations qui sont toujours uniques, parce que vécues par des individus. Cet ouvrage se propose de décrire et de rendre plus explicites : les missions et les modes d'intervention des services sociaux ; les cadres institutionnels dans lesquels exercent les assistantes sociales ; les enjeux de la profession. Depuis une centaine d'années la profession s'est construite, s'est adaptée, s'est transformée en écho aux politiques sociales et aux grands problèmes de société. De cette double contrainte résulte toute la richesse d'un métier dont l'accès est maintenant réglementé par le décret de juin 2004 relatif au diplôme d'État et à l'exercice de la profession d'assistant de service social. Cette troisième édition présente les principales réformes législatives intervenues ces dernières années dans le champ de l'action sociale et souligne les nouvelles problématiques sociétales auxquelles sont confrontées les professionnels dans un contexte socio-économique particulièrement inquiétant.
03/2012
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 7e édition
Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces groupements : dirigeants, associés, organes de contrôle, etc. Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et ordonnances (loi PACTE du 22 mai 2019, loi Soilihi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, etc.). Ce sont également les avancées de la jurisprudence, extrêmement riche ces dernières années en droit des sociétés, qui ont été prises en compte. Le lecteur retrouvera ainsi, parmi de nombreuses autres solutions, l'apport des arrêts de la Cour de cassation relatifs à la cession de parts sociales et d'actions, à la situation de l'usufruitier de droits sociaux, aux droits des associés ou encore au devoir de loyauté des dirigeants.
09/2021
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés
Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)
03/2023
Sociologie
Sociologie de l'action humanitaire en Côte d'Ivoire
La fabrique de l'action humanitaire en Côte d'Ivoire se heurte à des politiques migratoires qui agissent sur les modalités d'intégration des réfugiés, contraints à diverses formes de transformations sociales. Face à cela, de nouvelles stratégies d'adaptations se mettent en place dans un contexte où l'aide humanitaire est encline à disparaître et l'intégration apparaît comme une solution prise entre discours et pratique. Explorant les notions de sécuritisation et de citoyenneté, cet ouvrage contribue aux études sur les migrations forcées en Afrique de l'Ouest à travers ce cas d'étude et présente les manières de repenser les dispositifs institutionnels en matière d'urgences humanitaires et de prévenir les programmes de développement d'après-crises. Le regard de la sociologie permet de développer une réflexion autour de l'action humanitaire, objet d'étude central.
11/2018
Suisse
Les Vert-e-s en Suisse. Evolution, action, perspectives
Après quarante ans d'existence, le Parti écologiste suisse (PES) fait aujourd'hui figure de valeur sûre dans le paysage politique suisse. Lors des dernières élections fédérales de 2019, ce parti a atteint 13% des suffrages, il est présent dans toutes les régions linguistiques, gouverne de nombreuses villes et cantons et représente cinq cantons au Conseil des Etats. Le premier pas vers la création de l'actuel PES a été franchi lorsque cinq groupements écologistes se réunirent en mai 1983 pour former la "Fédération des partis écologistes de Suisse". Une étape importante de son développement fut ensuite l'adhésion des Vert·e·s de gauche alternatives et alternatifs au début des années 1990, qui permit de renforcer son profil social, pacifiste et féministe. Alors que le Parti écologiste suisse était toujours plus en concurrence avec le Parti socialiste, ils se virent soudain tous deux concurrencés dans la deuxième moitié des années 2000 par le Parti vert'libéral Suisse, au positionnement plutôt bourgeois. Dans cet ouvrage, 18 auteures et auteurs éclairent toutes les facettes du PES. Elles et ils examinent son histoire, le profil de ses électrices et électeurs, son recours intensif aux outils de la démocratie directe ou encore les votes des Vert-e-s au Conseil national. Une comparaison avec les autres partis Verts d'Europe montre que le PES bénéficie d'un poids électoral particulièrement important et qu'il se positionne résolument à gauche.
05/2023
Littérature française
Oubliez tout ce que vous savez sur les assistantes sociales Tome 1
Gwendoline est assistante sociale au centre social de l'Ouest, mais elle n'est pas que ça I Elle est aussi très maladroite, un peu rebelle ! Prise dans l'action, elle oublie la hiérarchie, les règles et s'émancipe du conformisme ambiant. Attachante, elle doit aussi gérer sa vie amoureuse désastreuse, ses deux adolescents et sa mère atteinte de la maladie d'Alzheimer. Cela ne l'empêche pas de prendre son travail très à coeur et d'exercer sa profession avec passion et conviction. Née en 1971, je suis assistante sociale. Au fil du temps, j'observe les écoles de formation se vider, la reconnaissance de notre métier s'effriter. Cette fiction, à lire au second degré, est une façon de redonner une place à cette profession, et par la même occasion, de mettre en avant les usagers sur service social.
08/2018
Travail social
Guide du secteur social et médico-social
Destiné à l'ensemble des professionnels du secteur, ce guide propose une synthèse des principaux dispositifs et concepts clés de l'aide et de l'action sociale. Plus de 120 entrées fournissent les points de repère essentiels pour la connaissance des terminologies. Chacun des termes traités comporte : - une définition précise ; - une explication détaillée retraçant l'historique ; - les principales références administratives et juridiques ; - une bibliographie. Régulièrement actualisé, l'ouvrage dessine clairement et méthodologiquement les contours et les dispositifs d'un domaine devenu foisonnant et complexe au fil des années.
07/2024
Droit des personnes
Le maintien à domicile de la personne âgée
Le droit à toute sa place dans l'appréhension du maintien à domicile puisqu'il se borne, sinon anticiper les mutations sociales, à tout le moins à les accompagner. A l'aune du bouleversement démographique, le sujet du maintien à domicile se déploie dès lors bien au-delà des politiques publiques et du seul domaine médico-social où un sentiment premier pourrait, d'emblée, l'enfermer. Du reste, cette étude d'ensemble s'inscrit dans le périmètre plus large d'un domaine émergent que l'on peut nommer droit de la gérontologie. La démarche retenue commande en conséquence une double analyse avec, d'une part, l'étude du droit de la personne âgée au maintien à domicile et, d'autre part, l'action du droit au service du maintien à domicile de la personne âgée.
09/2023
Droit
Formes de rationalité en droit
Le thème Rationalité du droit à l'ordre du jour du séminaire de philosophie du droit en 1976-1977 n'est pas tout à fait dépourvu d'intérêt pratique. D'importants efforts sont encore à faire pour rationaliser le droit et il n'est bruit que d'informatique juridique. Ce n'est pas tant qu'on en escompte un effet sur la forme du droit que se développent les enseignements et se multiplient les traités de logique du droit. Mais des persistantes entreprises de logicisation du droit, il convenait d'en vérifier les conditions, les moyens, les limites et peut être les dangers. C'est le sens des contributions réunies dans ce tome.
10/1978
Droit
La dispense en droit privé
" Dispense " est un terme fréquemment employé. Il se rencontre en droit civil (dispense d'âge en matière de mariage), en droit commercial (dispense de l'exploitation personnelle pour la location-gérance du fonds de commerce), en droit du travail (dispense de préavis) ou encore en droit pénal (dispense de peine). Pourtant, aucune tentative de théorisation de cette notion n'a été menée, du moins en droit privé. Or, si l'on veut bien se défaire d'une conception intuitive reliant la dispense à la miséricorde, la notion de dispense existe. Elle est construite à partir des relations entretenues par la règle de droit avec l'objectif juridique, la première devant assurer la réalisation effective du second dans les faits. La dispense se révèle comme le moyen de lever un obstacle, qui entrave cette réalisation. A cette fin, la dispense évince la norme applicable, assurant par un autre biais, la réalisation de l'objectif juridique. Contrairement à l'idée reçue, la dispense n'engendre pas une subversion de l'ordre juridique, mais constitue, au contraire, un facteur d'ordre. Une fois construite, la notion de dispense dévoile sa spécificité, qui la distingue des mécanismes voisins, qui évincent eux aussi la règle applicable : l'autorisation, l'exception, la règle supplétive, la tolérance ou le principe de droit. I)e cette notion, découle naturellement le régime de la dispense. qui détermine la nature de la dispense, le pouvoir de l'édicter, celui de l'octroyer et les effets de la dispense. La théorie de la dispense découvre finalement les ressorts intimes du droit. L'ordre juridique sait que la réalité déborde l'uniformité à laquelle il tend. Il a conscience du décalage inévitable entre le modèle qu'il retient et les faits. Par la dispense, l'ordre juridique corrige ces distorsions entre l'abstrait et le concret. Il admet son débordement par l'insaisissable diversité des faits et accepte de se réaliser par d'autres voies que celles initialement choisies. Loin de se complaire dans un rôle de victime et dans une attitude passive constatant ses déficiences, se repliant sur lui-même et s'abstenant de toute action, le droit tente de surmonter ses défauts pour être meilleur qu'il n'est. Conscient de ses faiblesses, il les domine, tout en gardant à l'esprit qu'il n'y parviendra jamais tout à fait. La reconnaissance de ses imperfections et la tentative de les dépasser font du droit une oeuvre de sagesse des plus aimables.
03/2010
Droit
La chance en droit administratif
La chance est une notion hétérogène en droit administratif. Les manifestations de ses différentes acceptions sont en effet nombreuses tant le hasard, les probabilités et le risque auxquels elle renvoie sont riches d'applications concrètes. Les effets de ceux-ci sont donc également, et sans surprise, très variés. Cette diversité n'empêche cependant pas que la chance soit clairement présentée puisque les émanations et les réactions de la chance peuvent être systématisées si l'on se situe du point de vue de ceux qui encadrent au quotidien l'action de l'administration et ses rapports avec les administrés. Pour le juge administratif comme le législateur, les probabilités sont toujours l'illustration de ce que la chance peut être un outil utile dans l'établissement de la vérité judiciaire en situation d'incertitude. Pour le juge administratif comme le législateur, le hasard et le risque renvoient systématiquement à la survenance d'événements ou de phénomènes imprévisibles qui doivent être évités. Il existe donc une "bonne" chance qu'ils emploient, et une "mauvaise" chance qu'ils repoussent. Malgré toutes les subtilités déployées par la chance en droit administratif, celle-ci se révèle néanmoins comme une notion dont l'unité apparaît au stade de l'étude de la fonction commune à toutes ses illustrations. Tandis que les probabilités aident le juge administratif à fixer plus précisément le montant de la réparation de la perte de chance sanitaire et à multiplier les préjudices réparables, le hasard et le risque sont refoulés par le juge administratif et le législateur de façon à ce que leurs répercussions sur les personnes soient compensées par une indemnisation. La chance est alors une notion fonctionnelle quia vocation à être de plus en plus employée pour améliorer l'indemnisation délivrée aux administrés, tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif.
10/2019
Droit
La priorité en droit privé
Par son seul titre, La priorité en droit privé, la thèse de M. Sébastien Fucini suffirait déjà à susciter la curiosité et l'intérêt. Alors que le droit et les juristes recourent aujourd'hui fréquemment au substantif " priorité ", à l'adjectif " prioritaire " et à l'adverbe " prioritairement ", comme au néologisme pour les uns / barbarisme pour les autres de " prioriser " ou " priorisation ", aucune étude d'ensemble, non sans paradoxe, ne s'était emparée du sujet. [...] Le réel apport doctrinal de M. Fucini réside dans sa démonstration de l'existence et de la cohérence du concept de priorité. Celle-ci constitue une technique d'édiction d'un ordre spécifique, distincte des autres mécanismes de traitement de la pluralité. Face à une pluralité de prétentions de même nature portant sur un même objet compatibles entre elles, la priorité est le mécanisme de coordination qui, loin d'exclure le concours entre elles, permet la mise en oeuvre prioritaire de l'une de ces prétentions avant celle des autres qui n'est que temporairement bloquée. Le maintien du concours entre les prétentions permet ainsi à l'auteur d'opposer priorité à primauté ou exclusivité, quand le critère de traitement du concours le conduit à la différencier de la substitution, du préalable ou de la subsidiarité. [...] Que la priorité confère ou pas un droit à son bénéficiaire, qu'il s'agisse de droit substantiel ou processuel, la thèse parcourt de façon transversale l'ensemble du droit privé : droit des contrats (pacte de préférence et droits de préemption), droit des sûretés réelles (droits de préférence), droits des sociétés (actions de préférence) mais aussi droit de la famille (ordre d'examen des demandes en divorce, choix de confier l'enfant à un tiers, attribution préférentielle), droit du travail (priorité de réembauchage, discriminations positives), procédure (question prioritaire de constitutionnalité)... Par la définition donnée, largement éprouvée en droit privé positif, la thèse fournit dès lors les clefs permettant de reconnaître une priorité dans telle ou telle hypothèse qui n'aurait pas été explorée (l'exhaustivité n'étant pas l'objectif) et, plus encore, de choisir d'y recourir que ce soit dans le cadre contractuel ou, de façon plus prospective, législatif. [...]
04/2019
Droit administratif général
La régularisation en droit administratif
Le régime juridique de la régularisation en droit administratif français La présente étude consiste en une analyse comparée des règles auxquelles chaque technique correctrice est soumise dans le but d'identifier s'il existe - et s'il peut exister - un régime juridique de la régularisation en droit administratif français.
04/2021
Droit administratif général
Les classifications en droit administratif
A l'instar des autres disciplines du droit, le droit administratif repose sur de nombreuses classifications souvent binaires. La plupart d'entre elles ont été progressivement élaborées au cours des XIXe et XXe siècles par le juge administratif lui-même et/ou pensées par les doctrines universitaire et organique pour rendre compte des règles et de la jurisprudence administratives. Elles continuent aujourd'hui à structurer la manière d'enseigner, de pratiquer et de penser le droit administratif. Cet ouvrage a pour ambition d'interroger ces classifications : leur formation, les fonctions qu'elles assurent et leur consistance. Elle sera aussi l'occasion de réfléchir à la pérennité desdites classifications dans un contexte marqué par l'européanisation du droit français, l'hybridation et la banalisation croissantes du droit de l'administration et encore le développement de la codification des règles qui régissent l'activité administrative.
02/2021
Droit administratif général
Les contrôles en droit administratif
D'un sens restreint de vérification de la véracité d'une assertion, ou de la conformité d'un travail à ce qui avait été prévu, le contrôle a pris un sens de plus en plus large, de plus en plus étendu. Il n'est pas étonnant qu'on le retrouve, très tôt, dans l'histoire, en droit administratif, avec le contrôle progressif de l'administration par le juge ou encore, sur un autre registre, avec les contrôles, effectués par l'administration à un titre ou à un autre, sur les personnes privées, physiques et morales. Le contrôle est omniprésent en droit administratif, parce que l'Etat a étendu ses attributions, que les technologies qui se sont développées depuis un siècle appellent des contrôles de plus en plus précis, que de nouveaux problèmes se posent, et que de nouvelles attentes se manifestent. Les contributions réunies dans cet ouvrage permettent de rendre compte de l'étendue des contrôles, et de se rendre compte de leur nécessité, de leur diversité et de leur complexité.
12/2023
Sociologie
Dynamiques sociales en Afrique noire
Dynamiques de développement et d'environnement, mutations urbaines et migratoires, questions de changements politiques, culturels, structurels, familiaux et de genre, questions de santé, etc. , voilà quelques transformations sociales à l'oeuvre en Afrique noire, et qui montrent bien que la sociologie africaine existe, qu'elle est en construction, et qu'elle est inexorablement engagée dans un processus d'irréfutabilité devant conduire à sa consolidation, dans un village planétaire diversifié et contrasté. Telle est la quintessence du contenu du présent ouvrage.
09/2016
Sciences politiques
Manuel d'action politique
1971. Michael Walzer a 36 ans ; il enseigne à Harvard et milite activement contre la guerre du Vietnam. Il rédige alors ce Manuel d'action politique : un guide pratique pour toute personne désireuse de s'engager. 2018. Trump est au pouvoir. Décidés à agir contre sa politique, de jeunes militants remettent la main sur ce Manuel par l'intermédiaire d'un de leurs professeurs. "Tout est là", se disent-ils. L'information circule, le livre est réédité. Intentionnellement écrit sans référence au contexte de l'époque par celui qui deviendrait un penseur politique internationale-ment reconnu, ce manuel saisit par son actualité. Il constitue une ressource indispensable pour les militants, une source de réflexion politique pour tous, et un appel à l'action formidablement réjouissant.
10/2019
