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L'humanité et ses droits

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Ethique et droit

L'enrichissement injustifié en droit privé. Etat des lieux et perspectives

Considéré à juste titre comme l'une des constructions prétoriennes les plus célèbres du droit privé, l'enrichissement injustifié a fait son entrée dans le Code civil. Mais, derrière l'énoncé rassurant de conditions désormais classiques, que l'ordonnance du 10 février 2016 s'est pour l'essentiel contentée de reprendre (enrichissement et appauvrissement corrélatif, absence de justification, subsidiarité, etc.), de nombreuses incertitudes demeurent. L'analyse du contentieux relatif à l'enrichissement injustifié révèle en effet que ces conditions font l'objet d'applications divergentes, qui amènent les magistrats à adopter des solutions diamétralement opposées en présence dé faits similaires. Le premier objectif de cette étude est de dépasser ces incertitudes, en fournissant, au-delà du simple énoncé des règles, des guides sûrs pour leur application. Mais aux doutes du passé, que la réforme s'est contentée de reconduire, s'ajoutent de nouvelles interrogations, nées des règles nouvelles adoptées par l'ordonnance (revalorisation de l'indemnité, prise en compte de la mauvaise foi de l'enrichi, de la faute de l'appauvri, etc.). Cette étude a également pour ambition de favoriser leur acclimatation, en identifiant leurs principales difficultés d'application, et en envisageant les pistes pour les surmonter. En prenant appui sur les enseignements du contentieux, et plus spécifiquement du contentieux au fond, ce sont tour à tour les conditions et la sanction de l'enrichissement injustifié que la thèse se propose de revisiter.

01/2022

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Littérature française

ABŪ AL-ʿALĀʾ AL-MAʿARRĪ (973-1058) : Poète philosophe et penseur humaniste. Poète, philosophe et penseur humaniste

ABU AL-? ALA ? AL-MA ? ARRI (973-1058) réexamine la pensée de la figure importante de la littérature arabe, Al-Ma ? arri, encore très mal ou peu connue. L'ouvrage tente d'éclairer la philosophie de ce penseur arabe, articulée autour de la question fondamentale de l'humain et de son bonheur, en se basant principalement sur les Luzumiyyat et l'Epître du Pardon, deux de ses oeuvres majeures. En défendant ouvertement Al-Ma ? arri, cet essai cherche à réfuter les critiques et les distorsions de ses paroles, mettant en lumière la nature intrinsèquement pieuse et humaniste de sa philosophie.

03/2024

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Droit

L'autorité maritale en droit iranien et marocain

L'autorité maritale, telle que perçue dans les doctrines musulmanes contemporaines et appliquée dans les droits positifs iranien et marocain, est le fruit d'interprétations divergentes de l'islam. Divers courants de pensée ont contribué, souvent de manière contradictoire, à l'évolution du statut juridique de la femme mariée. La première partie de cet ouvrage porte sur les doctrines musulmanes contemporaines, avec une description précise des fondements de l'autorité maritale, qui, pour ses défenseurs, justifient le maintien de la qualité de chef de famille et de ses prérogatives. Cependant, selon l'auteure, ces fondements ont progressivement disparu dans la plupart des sociétés modernes des pays où l'islam est la religion majoritaire, d'où la nécessité d'abolir toutes les composantes juridiques de l'autorité maritale, afin que la loi soit en concordance avec l'évolution réelle de la société. Dans la deuxième partie, l'auteure examine les droits positifs iranien et marocain au regard de l'autorité maritale et la place accordée au principe de l'égalité entre les époux, tel que reconnu par les instruments internationaux. En particulier, l'auteure met en lumière la manière dont le statut de la femme mariée a évolué dans ces deux pays, sous l'influence des doctrines conservatrices ou modernistes.

09/2010

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Littérature étrangère

Gauche et droite

Publié pour la première fois en 1929 en Allemagne, Gauche et droite mérite d'être considéré comme l'aboutissement de la première manière romanesque de joseph Roth, qui privilégiait alors l'observation minutieuse de la société allemande et autrichienne contemporaine. Tout à la fois incisif et foisonnant, le roman fait s'entrecroiser les destins de deux " frères ennemis ", Paul et Theodor Bernheim, qui incarnent chacun une facette de l'Allemagne de Weimar, et celui d'un émigré russe juif, Nikolas Brandeis. Des personnages déstabilisés par l'expérience traumatique de la Grande Guerre, désespérément en quête de repères éthiques, sociaux ou politiques, tiraillés entre inquiétude existentielle et volonté de puissance. Avec en toile de fond un Berlin effervescent, dominé par le capital, la spéculation, le commerce, l'industrie, la finance, la presse, le cinéma, le cabaret, une métropole qui assiste sans grande émotion à la radicalisation d'un nationalisme xénophobe et à la montée du fascisme. Dix ans après la première publication de Gauche et droite, l'écrivain Hermann Kesten qualifiait encore ce livre de " roman politique berlinois d'une grande actualité, dans la lignée de Stendhal, Maupassant et Heinrich Mann ".

11/2000

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Littérature étrangère

Gauche et droite

Foisonnant en même temps qu'incisif, ce roman nous raconte sur le ton inimitable de l'auteur de La Marche de Radetzki et de tant d'autres chefs d'oeuvre les destins croisés de deux frères ennemis, Paul et Theodor Bernheim, et d'un émigré juif russe Nikolas Brandeis dans l'Allemagne de Weimar. Traumatisés par la Grande Guerre tous sont en quête de repères, tiraillés entre inquiétude existentielle et volonté de puissance. En toile de fond un Berlin effervescent où règnent spéculation, affairisme, presse, cabarets, une métropole qui assiste sans s'émouvoir à la radicalisation d'un nationalisme xénophobe et à la montée du fascisme. Pour Herman Kesten Gauche et droite est un "roman politique dans la lignée de Stendhal, Maupassant et Heirich Mann". C'est assez dire qu'il s'agit d'une oeuvre d'une grande actualité et d'une exceptionnelle qualité.

05/2017

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Sociologie

Les Sociétés modernes. Vivre avec des droits, entre identités et intimité

Toute étape de l'Humanité doit s'organiser autour de principes qui donnent leur unité à ses acteurs. Les sociétés prémodernes ont eu comme problème à résoudre de reconnaître dans la parenté la structure principale de l' "ordre naturel" que la pensée structuraliste a permis d'analyser. Les sociétés modernes ont été fondées sur le culte de la raison et de l'origine divine de l'homme et ont étendu par la connaissance et par l'idée de souveraineté populaire son contrôle et sa transformation du monde. La troisième étape dans laquelle nous venons d'entrer doit reposer sur notre conscience des droits humains fondamentaux : la liberté, l'égalité et les droits qui forment l'individualité de chacun. Nous ne construirons notre société - qui est une société de communication plus que de production -, que si nous respectons ces droits fondamentaux mais aussi l'altérité des autres dans un monde ouvert et l'intimité personnelle de chacun. Cette vision nouvelle doit permettre de repenser des notions fondamentales telles que la gestion des conflits et surtout le dépassement de l'opposition centrale entre les sociétés de droits et les sociétés d'identités.

02/2022

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Droit

L'homme, roi des animaux ? Animaux, droit et société

L'Homme, roi des animaux ? La question n'est pas nouvelle. Posée depuis qu'homo sapiens et ses prédécesseurs cohabitent avec cette multitude d'êtres vivants issus de la Création, elle en suscite d'autres. Quel choix s'offre à ce monarque à l'abri de toute procédure de destitution ? Revêtir les habits du tyran, au mieux indifférent, sinon impitoyable, voire sanguinaire ? Ou régner en despote éclairé soucieux du bien-être de ses sujets ? Et muni de quels moyens au service de cet ambitieux programme ?

12/2020

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Littérature française

Des Droits politiques des colons et des hommes de couleur

Au roi . Mémoire sur la nécessité de dissoudre la Chambre des Députés, et d'en convoquer une autre, destinée à mettre les lois secondaires en harmonie avec le pacte fondamental ; par Lefour,...Date de l'édition originale : 1830Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

07/2013

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Notariat

Les droits du conjoint survivant. Bilan et perspectives

Comment succéder à son conjoint ? Tout sur les droits des conjoints survivants. Il y a vingt ans, le droit des successions connaissait une évolution considérable avec la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral. Pour autant, si la réforme a sans conteste assuré une protection plus élevée des conjoints survivants, des interrogations persistent après deux décennies de mise en oeuvre, portant tant sur les difficultés rencontrées, les remises en cause pressenties et les évolutions souhaitées. En ce sens, quelles transformations sociales et économiques affectent le conjoint survivant en 2022 en France et en Europe ? La vocation légale et les droits au logement de l'époux posent-ils des difficultés techniques ? Peut-on imaginer une évolution de la protection légale demain ? Quelle place reste-t-il aux aménagements conventionnels tels que les contrats de mariage, les libéralités ou encore les assurances-vie ? Et connaît-on des outils de protection spécifiques lorsque le conjoint est plus exposé professionnellement ou plus vulnérable ? Au titre du bilan et des perspectives encore possibles, cet ouvrage réunissant des experts du sujet développera des réponses théoriques et pratiques intéressant tant les universitaires que les praticiens.

03/2023

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Droits de l'homme

Régimes des libertés et droits fondamentaux. 4e édition

Les points clés juridique, historique, politique et idéologique de chaque liberté et droit 10 fiches pour tout savoir sur les régimes des libertés et droits fondamentaux - Les principes relatifs aux libertés et droits fondamentaux - Les droits de la personne physique - Les droits du justiciable - Les droits à la vie privée et familiale - Les droits et libertés de l'esprit - Les droits de l'acteur social et politique - Les droits de l'acteur économique - Les droits de la solidarité - Les droits environnementaux - L'égalité, l'absence de distinction et la non-discrimination Points forts - A jour de l'actualité la plus récente - Connaître et comprendre les points clés d'une discipline

10/2022

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Ethnologie

Echelles de gouvernance et droits des peuples autochtones

A partir d'une approche pluridisciplinaire, cet ouvrage explore la complexité des relations de pouvoir qui pèsent sur la reconnaissance des peuples autochtones et la mise en oeuvre de leurs droits, à plusieurs échelles. L'adoption de la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, en 2007, marque le début d'une nouvelle époque pour que les peuples autochtones puissent participer à la gouvernance globale de Io planète et jouissent de tous leurs droits, y compris le droit à l'autodétermination. Ces droits, qui ont été définis et acceptés à l'échelle internationale, doivent s'exercer aux niveaux locaux, nationaux et régionaux. Le mouvement mondial en faveur des droits des peuples autochtones peut-il changer l'expérience des communautés locales ? Ou bien les concepts et les outils politiques qu'il mobilise sont-ils seulement de l'ordre de discours circulant à l'échelle globale et relativement déconnectés des situations pratiques ? Dons quelle mesure les catégories et les processus concernant les u peuples autochtones" sont-ils une extension des catégories et des processus coloniaux ? Jusqu'à quel point défient-ils les normes et les structures existantes ? Ce livre réunit neuf anthropologues, deux sociologues, une politiste et une juriste pour étudier ces questions à partir de cas situés dans une dizaine de pays. Examinant les dimensions juridiques, historiques, politiques, économiques et culturelles du mouvement pour les droits des peuples autochtones, à l'échelle du globe, du pays ou de la communauté, les chapitres abordent les relations de pouvoir qui éclairent les luttes en cours des peuples autochtones pour défendre leurs droits humains. Ce livre offre un intérêt particulier pour ceux qui s'intéressent aux droits des peuples autochtones et aux mouvements internationaux de droits humains en général.

06/2019

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Droit

L'entreprise élargie et son droit

L'entreprise emprunte fréquemment le cadre juridique du groupe de sociétés. Au-delà, il convient d'y intégrer l'ensemble de sa chaîne d'approvisionnement, constituée en amont par ses fournisseurs de matières premières, de biens et de services, le cas échéant ses sous-traitants ou prestataires extérieurs, ainsi que l'organisation de sa distribution en aval. A cet égard, les lois récentes, la jurisprudence et la pratique des affaires font appel à la notion d'entreprise élargie. Il restait à lui construire un concept global et un régime cohérent et c'est l'objectif de cet ouvrage.

01/2021

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Droit de l'environnement

Institutions et droit de l'environnement

Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques. Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l'instauration d'une meilleure gestion de l'environnement. Il explique comment s'est forgé un droit de l'environnement en France et à l'international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées.

01/2023

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Droit

Droit et pratique de l'adoption

Si l'adoption revêt de multiples facettes, elle se traduit toujours par la création d'un lien filial entre l'adopté et l'adoptant. Dans tous les pays, elle constitue la rencontre institutionnalisée entre un besoin : celui d'un enfant privé de famille, abandonné ou orphelin, et un désir : celui d'un couple, ou d'une personne seule, de fonder une famille ou agrandir celle déjà formée. Elle peut également concerner, dans certains cas, des familles recomposées, notamment au profit d'adoptés majeurs. D'apparence simple, la procédure d'adoption est régie par des textes, nationaux et internationaux, épars et vieillissants et se traduit, en pratique, par des mécanismes complexes, révélant une distorsion entre le désir et la réalité de l'adoption. Pour pallier les lacunes et écueils de cette réglementation mal adaptée aux défis de l'adoption contemporaine, cet ouvrage envisage le droit de l'adoption de manière globale, tarît dans sa dimension nationale qu'internationale, civile que sociale et tente de concilier ces différentes approches pour apporter des réponses pragmatiques aux professionnels de terrain issus de formations diverses. La baisse du nombre d'enfants adoptables à l'étranger et l'évolution de leur profil rendent la définition des projets d'adoption et leur accompagnement plus complexe. Les évolutions sociétales et l'apparition de "nouvelles familles" sont autant de nouveaux enjeux qui entraînent un changement de regard sur l'institution de l'adoption. Confrontés à ces mutations, les professionnels et les futurs parents doivent déterminer ensemble le projet le plus adapté, entre adoption plénière ou adoption simple, par une meilleure connaissance des effets de ces deux formes d'adoption connues du droit français. Ces problématiques, et bien d'autres, pratiques et théoriques, trouveront leurs solutions dans cet ouvrage à jour des dernières réformes (la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ou encore la loi n° 2013-673 du 26 juillet 2013 relative à l'arrêté d'admission en qualité de pupille de l'Etat) et de la jurisprudence la plus récente (CEDH, 26 sept. 2013, arrêt relatif à la déclaration judiciaire d'abandon).

10/2013

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Multimédia

Le droit et l'univers numérique

La digitalisation n'est plus un phénomène nouveau mais l'environnement numérique continue d'impacter nos sociétés. Le droit moderne profite des innovations que les nouvelles technologies permettent, particulièrement dans un souci d'amélioration de la justice - mais celles-ci modèlent aussi nos décisions, nos vies et comportent de nouveaux risques. Qu'en sera-t-il alors du droit postmoderne ? Comment sauvegarder les droits et libertés individuelles de la personne ? Que deviendront le contentieux, la procédure et la justice ? Cet ouvrage, sans craindre ni plébisciter à l'excès la technologie, montre qu'en matière de numérique, tout est question de juste mesure.

03/2023

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Philosophie

Quand le plus grand est tout petit. Ou Les bases de l'humanité de l'Homme

Les hommes ont émergé de l'animalité en dominant les choses et les animaux. Sur ce modèle, ils ont cru être encore plus puissants en dominant d'autres hommes. Ils ont imaginé que l'homme supérieur était celui qui dominait le plus. Nous vivons toujours dans cette illusion. Cette illusion n'est pas universelle mais il flotte dans l'esprit de tous une grande indécision à ce sujet. Pourtant l'appétit de pouvoir fait de si grands dégâts, engendre de si grandes souffrances, qu'on ne peut en rester à des intuitions contradictoires. Il est urgent de découvrir ce qui fait qu'un homme est un homme véritable et non une idole trompeuse. Pour cela, on n'a pas d'autre moyen que de remonter à la base ontologique, c'est-à-dire à ce qui fait la réalité de toute chose. Puisque l'homme est une partie du monde, ce qu'il a en propre ne peut s'éclairer que sur cette base commune. On croit désormais que la science suffit à répondre à cette préoccupation, nous avons à la dépasser en l'intégrant.

05/2019

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Ethique et droit

La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux

A l'heure où les droits fondamentaux investissent tous les domaines du droit privé, cette recherche entend démontrer que le droit des contrats, s'il n'échappe pas à leur influence, les reçoit toutefois selon une logique spécifique. Loin d'être exclusivement d'ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Elle repose en effet sur un jeu d'influences réciproques, au coeur duquel se trouve l'ordre public contractuel. A la fois ordre de promotion et de limitation de la liberté des parties contractantes, l'ordre public se révèle, avant tout, comme un ordre de fondation de la liberté. Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques Premier prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

06/2023

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Religion

L'Esprit d'Amour et de Sagesse : Écosophie Agapé - Une nouvelle voie pour l'humanité

Si le monde s'apparente chaque jour davantage à un chaos où la violence et les intérêts personnels se croisent et se confondent, l'homme a en lui les ressources nécessaires à l'élévation de son esprit et de son âme. En s'affranchissant des modèles de pensée qui régissent notre société actuelle, il peut espérer réintroduire la paix sur notre terre. Commence alors une longue réflexion intérieure qui le mène vers son "Je Suis", la nature et la Lumière. Cette introspection inédite, le seul vrai salut pour l'humanité, porte un nom : l'Ecosophie Agapé. Dans cet essai théologique, suite de "L'Arlésienne ou le Chemin de la liberté", Nicole Michel présente une philosophie d'un nouveau genre, celle de l'Ecosophie Agapé, et propose à chacun de se retrouver et d'évoluer dans l'amour naturel et lumineux du divin.

02/2020

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Espace

Le voyage dans l’espace. Petites extrapolations sans gravité sur le cosmos et l'humanité

La collection "Petite philosophie du voyage" invite Jacques Arnould, expert éthique au CNES, à dévoiler les coulisses de l'exploration spatiale. Du premier vol habité aux projets de colonisation extraterrestre, ces activités nourrissent nos questionnements métaphysiques et, sans doute aussi, un sentiment de responsabilité accru à l'égard de notre fragile planète ?

09/2021

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Droit

Mariage, divorce, responsabilités et droits

Un couple amoureux envisage rarement, à la veille de son mariage, d'étudier en détail ce qu'impliquent les droits et devoirs dans les arficles de la loi, ni, a fortiori, les conséquences financières lors d'un éventuel divorce dans le futur. Pourtant, cette connaissance permettrait des attitudes plus apaisées pour gérer les aspects matériels dans la vie familiale, et pour régler le divorce, s'il doit se produire. Ce recueil se propose de décrire simplement les articles qui concernent le mariage, et la séparation ou le divorce, d'en examiner les failles ou les possibles interprétations qui sont à l'origine des litiges les plus graves, enfin d'esquisser des compléments nécessaires aux articles.

01/2018

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Droit

Pluralisme juridique et droits fondamentaux

Le phénomène du pluralisme juridique et la question de la prise en compte de la coutume ou des droits autochtones et / ou traditionnels par le droit étatique amène, de manière plus particulière, à répondre à la question de savoir quels modèles ou types d'interactions entre les ordres juridiques peuvent exister lorsque la coutume ou les droits autochtones ou traditionnels se confrontent au droit étatique – national et international – relatif aux droits et libertés fondamentales de l'individu. Ces droits, dont la définition renvoie d'ailleurs à l'utilisation de l'expression « fundamental right » en droit international, désignent notamment les droits et libertés qui reçoivent une protection constitutionnelle et internationale (conventionnelle) ; il s'agit donc de droits qui bénéficieraient d'une garantie maximale. En tant que tels, ces droits sont justiciables : ils sont des droits subjectifs, c'est-à-dire protecteurs d'intérêts individuels et à cet égard invocables devant le juge. Mais ils sont limitables, le caractère absolu des droits fondamentaux se réduisant à quelques droits intangibles (le droit de ne pas être torturé, l'interdiction de l'esclavage…). C'est sur ces limitations éventuelles aux droits de l'homme, par une norme, une règle ou un principe d'essence coutumière que cet ouvrage entend se pencher ; règles coutumières au sujet desquelles on peut s'interroger, ab initio, sur leur légitimité à défier un droit fondamental. Ces interrogations devront ainsi permettre de mieux examiner comment se manifeste et se vit aujourd'hui le pluralisme juridique en Afrique, Amérique du nord ou encore Océanie, relativement au domaine des droits fondamentaux.

02/2017

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Droits de l'homme

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.

08/2022

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Droit

Institutes féodales ou Manuel des fiefs et censives et droits en dépendans

Institutes féodales, ou Manuel des fiefs et censives et droits en dépendans, par Me Germain-Antoine Guyot,... http://gallica.bn£fr/ark : /12148/bpt6k9612132g

02/2020

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Droits de l'homme

Les droits du migrant en mer

Cette thèse offre une analyse complète et inédite de la nature et de la portée des droits de l'Homme (droit à la vie, droit d'émigrer, droit d'asile...) du migrant en mer. Un double standard existe de facto entre le statut de l'étranger qui se trouve sur la terre ferme (à la frontière ou sur le territoire) et celui du "migrant" - terme que l'autrice propose de juridiciser - qui se déplace par la mer à des fins humanitaires ou pour obtenir l'asile. Cette disparité statutaire ne se justifie pas toujours de jure. La présente étude clarifie voire repense les normes applicables issues du droit relatif aux droits de l'Homme, du droit de la mer et du droit maritime - en tenant compte de la spécificité de l'espace maritime et de la particulière vulnérabilité du migrant qui se livre à ce mode de déplacement. Points forts - Une étude inédite des droits du migrant en mer - Directeur de thèse : Arnaud Montas

06/2024

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Droit

L'habitude en droit

L'habitude constitue un penchant naturel qui nous enracine et contre lequel il paraît difficile de lutter. Il n'est pas vain de questionner le phénomène car l'habitude peut être pernicieuse en ce qu'elle inhibe naturellement la créativité et réduit spontanément la liberté. L'habitude et le droit devaient donc se rencontrer pour se confronter. Alors que notre discipline juridique est particulièrement perméable à la créativité, les habitudes de pratiquer et de penser le droit se perpétuent pourtant avec une déroutante stabilité. Le colloque sur l'habitude en droit était donc l'occasion de s'interroger sur les rapports qu'entretiennent l'habitude et le droit. Comment l'habitude influe-t-elle sur la création du droit ? Comment l'habitude est-elle saisie par le droit ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage propose une réflexion menée à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d'habitude, envisagée tant dans sa dimension collective qu'individuelle.

07/2019

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Droit public

L'identité en droit

L'identité, notion au coeur du droit public et du droit privé, est un concept difficile à cerner car on découvre des contenus presque opposés. L'identité permet à la fois d'identifier, regrouper et insérer dans une catégorie chaque élément identique mais aussi de différencier, distinguer. Autrement dit, la similitude et le singulier. En droit, le mot identité se retrouve partout, en droit de la famille (identité des personnes, identité sexuelle) comme en droit constitutionnel (identité républicaine). Il est présent en droit pénal, droit administratif, droit des affaires ou encore en droit international.

10/2022

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Droit

Les droits des femmes face aux violences

La France s'est dotée ces dernières années d'un arsenal législatif très complet permettant de mieux protéger les femmes face aux violences sexistes et sexuelles. De la verbalisation du harcèlement de rue à la saisie des armes du conjoint violent, de l'allongement des délais de prescription pour viols sur mineurs aux bracelets d'éloignement des hommes violents, de la levée du secret médical pour les médecins de femmes victimes de violences à la pénalisation du cyberharcèlement en meute, de la création de l'agissement sexiste au travail à la multiplication des ordonnances de protection, les textes de loi ont profondément évolué. De nouveaux dispositifs de signalements, applications, signalement des violences conjugales dans les centre commerciaux, numéros de téléphone ou plateformes de dialogue avec des policiers ont été créées par les pouvoirs publics et les associations. Dans le sillage de #metoo et suite au Grenelle des Violences conjugales organisé par Marlène Schiappa, la société toute entière se mobilise désormais pour sauver les vies de " Ne Rien Laisser Passer ". Chaque chapitre répertorie méthodiquement les articles de lois contre les violences sexistes et sexuelles, mais fait aussi appel à des associations féministes, des professionnels du droit des femmes, de la justice ou des forces de l'ordre, pour maîtriser l'ensemble des outils et les mettre à disposition des lecteurs et lectrices. Qu'il s'agisse du harcèlement sexuel dans la rue, des violences conjugales à la maison ou des violences sexistes au travail, ce livre permettra à toutes les femmes de connaître et faire valoir leurs droits pour se défendre et se protéger.

11/2020

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Documentaires jeunesse

Les droits des animaux. Ça me concerne !

Les animaux ont-ils des droits ? Quelles responsabilités avons-nous envers eux, et depuis quand se pose-t-on cette question ? Qu'ont découvert les scientifiques sur l'intelligence et les émotions des animaux ? Quelles sont les lois qui les protègent aujourd'hui, et comment agir chaque jour pour mieux les défendre ? Grâce à ce livre, tu découvriras que l'histoire des humains et celle des autres animaux sont étroitement liées. Tu comprendras aussi pourquoi il est important d'agir pour le respect des animaux, qui tiennent à la vie tout comme nous.

09/2018

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Droits des étrangers

Les droits des Burkinabè en France : de droits privilégiés au droit commun. Une analyse critique de la diplomatie migratoire franco-burkinabè de 1960 à nos jours

Au XXIe siècle, le contraste est devenu plus profond entre les catégories sociologiques de la migration et les catégories juridiques censées l'encadrer. L'analyse des diplomaties migratoires franco-africaines — franco-burkinabé en particulier — illustre à plusieurs égards cette distorsion. Le dernier accord conclu entre les deux Etats en 2009 encadre le tri entre les Burkinabè souhaitant se rendre sur le territoire français : un droit d'entrée pour une infime minorité, la bourgeoisie burkinabé. Ce droit est aussi facilité pour la future élite burkinabé : les étudiants, les chercheurs et les scientifiques. Cet accord consacre par ailleurs, en dépit de l'opposition des acteurs associatifs locaux et de la diaspora, une assignation à résidence pour la majorité des Burkinabè et un droit de sortie accordé à la France pouvant expulser les migrants burkinabé en situation irrégulière présents sur son territoire. Encore plus inquiétant, il y est aussi prévu une réadmission des migrants "illégaux" des Etats tiers sur le territoire burkinabé. En outre, l'accord rogne considérablement les droits des Burkinabè déjà présents en France, passant de droits privilégiés au droit commun. En entretenant l'illusion d'une aide financière plus conséquente, le Burkina Faso a signé un mauvais accord, le pire texte que "le pays des hommes intègres" a conclu sur la matière migratoire depuis son accession à la souveraineté nationale. Face à la crise de confiance profonde entre les migrants et les décideurs politiques, la question de la déconstruction des accords de domination est posée. Ce qui impose aussi une émancipation des Etats africains lors de la conclusion des futurs accords migratoires.

02/2021

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Science-fiction

Le vieil homme et la guerre Tome 5 : Humanité divisée

John Perry a vendu la mèche : confinée sur sa planète, tenue à l'écart des progrès technologiques, l'humanité de la Terre n'est qu'un vivier où l'Union coloniale, l'humanité des étoiles, puise ses soldats et ses colons. Outrés par cette révélation, quitte à rompre avec leurs protecteurs en disgrâce, les peuples de là Terre ne seront-ils pas tentés de se rapprocher du Conclave, la puissante fédération d'extraterrestres qui a décrété l'arrêt de l'expansion coloniale interstellaire ? Il ne reste à l'Union coloniale aux abois, pour assurer sa survie, que le choix de la diplomatie, tant le rapport de forces lui est défavorable. C'est le rôle de ses équipes d'ambassadeurs aux quatre coins de là galaxie connue. Et l'apport d'une touche d'ingéniosité non conformiste en la personne du lieutenant Wilson peut faire la différence. D'autant qu'un ennemi inconnu s'acharne à faire échouer les efforts diplomatiques pour préserver la paix.

11/2014