Quentin Bataillon ministere

Qui ne perçoit que notre système politique est à bout de souffle ? L'auteur analyse ici le malaise dans la démocratie française avec une profondeur de champs jamais égalée. On nous endort tous les cinq ans en nous promettant des lendemains qui chantent, alors que les vrais choix politiques ont été opérés il y a plus de trente ans. Et n'ont jamais été expliqués aux Français, auxquels on a au contraire raconté des fables lénifiantes. "La gauche devrait-elle opter pour l'Europe contre le socialisme, ou pour le socialisme contre l'Europe ? " s'interrogeait François Mitterrand dans une longue tribune publiée dans Le Monde en 1968. Eh bien, c'est précisément sous le règne de Mitterrand que les européistes français ont inventé la globalisation. Car loin d'être un bouclier contre la dérégulation, comme il nous a été répété à l'envi, l'Europe fut la matrice, puis le vecteur de la mondialisation financière libérale. Mieux (ou pire) : ce sont les Français qui ont été les chevilles ouvrières du néo-capitalisme financier, les anglo-saxons ne faisant que s'engouffrer dans la brèche que nous avons nous-mêmes ouverte à partir de 1985, avec Fabius et Beregovoy au pouvoir en France, Delors et Lamy à la tête de la commission européenne, Chavranski à l'OCDE, Trichet à la Banque centrale européenne (BCE), Camdessus au FMI et Lamy à l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce). La civilisation européenne était supposée reposer sur l'Etat, plus l'Etat-Nation, plus l'Etat de droit, plus l'Etat-Providence. Or, l'Etat perd son pouvoir, l'Etat-Nation est voué aux gémonies au profit d'un fédéralisme hors-sol qui s'apparente à une religion politique, et l'Etat-Providence est sacrifié sur l'autel de la rigueur Maastrichienne. Cela s'appelle l'abdication d'une démocratie, selon la belle mise en garde de Pierre Mendès France : "L'abdication d'une démocratie : la délégation de tous les pouvoirs à une autorité extérieure, laquelle, au nom de la technique, exercera en réalité la puissance politique" . Résultats : aucune majorité présidentielle ou parlementaire n'a été reconduite en France depuis 1983, le FN est passé de 0, 8% des voix à plus de 20%, le pouvoir régalien parait illégitime ou impuissant, et ce que les élites appellent le "populisme" gronde. On connait la formule de Georges Bidault (ministre des affaires étrangères) en 1953 : "Faire l'Europe sans défaire la France" . Nous avons défait la France en catimini au nom de l'Europe, sans pour autant parvenir à faire l'Europe que nous appelions de nos voeux. Nous avons perdu sur les deux tableaux. Un sursaut est possible : après une analyse au scalpel de la décomposition française (première partie) et une déconstruction non moins rigoureuse de l'histoire européenne (deuxième partie), c'est à quoi se consacre la troisième partie de cet ouvrage.

Vous avez été très nombreux à nous réclamer les cinq hors-séries Navires & Histoire consacrés aux U-Boote, que nous avions publié en Winston Churchill, Premier ministre britannique durant la Seconde Guerre mondiale, a déclaré : "La seule chose qui m'a vraiment effrayé pendant la guerre était la menace des sous-marins allemands". Dans ces deux volumes sur les U-Boote, l'auteur reprend l'intégralité des sous-marins allemands pour en décrire les caractéristiques, les commandements, les victoires et les disparitions, que ce soit au cours de la guerre ou après la fin de la Seconde Guerre mondiale. Dans ce premier tome, l'auteur décrit la création de l'Unterseekriegsmarine, débutée dès 1922 malgré l'interdictionfaite aux Allemands de posséder à nouveau une arme sous-marine. Pour cela, il fallut employer de nombreuses ruses, jusqu'aux accords navals germano-britanniques du 28 juin 1935, qui permettront à Hitler de dévoiler officiellement son premier programme de constructions. Enfin, vous trouverez le détail des 770 premières fiches des U-Boote avec les noms des bâtiments qu'ils ont coulés. Le deuxième tome sur les sous-marins de la Kriegsmarinerelate la période noire de l'Unterseekriegsmarine qui débute après mai 1943. Les Alliés vont enfin disposer de suffisamment d'escorteurs, d'avions à long rayon d'action couvrant la totalité des zones jusque-là inaccessibles et de moyens de lutte ASM de plus en plus perfectionnés et performants. La poursuite des fiches techniques, de l'U. 771 à l'U. 6442, comprend une étude complète du K-Verband ; ces petits bâtiments de poche avaient la difficile mission de maintenir une activité offensive contre les navires alliés en attendant la mise en service des modèles XXI et XXIII destinés à renverser le cours de la guerre sur mer. L'auteur nous fait également découvrir les chantiers navals, les bases et les bunkers construits pour la protection et la maintenance des U-Boote, l'évolution des armements et des équipements de ces sous-marins et la vie des hommes à bord et en dehors de leurs activités guerrières. Enfin, un récapitulatif détaillé de tous les sous-marins étrangers capturés par la Kriegsmarineest inclus dans ce second tome. Au total, ces deux volumes, regroupant 672 pages, plus de 1 670 photos, 190 profils couleur et 815 insignes de U-Boote, constituent un ouvrage de référence auprès de tous les amateurs d'Histoire. Ces deux volumes rassemblent, pour l'essentiel, le matériel publié dans les cinq hors-séries Navires & Histoire, à présent épuisés. L'auteur s'est cependant appliqué à y apporter de nombreux compléments et corrections. L'ouverture de certaines archives autant que les découvertes récentes ont permis, par exemple, de fournir de nouvelles informations relatives à la position de certaines épaves. Cet ouvrage est donc le fruit d'un long travail minutieux entrepris par l'auteur depuis des années. Il permettra ainsi au lecteur de disposer d'une excellente base sur l'arme sous-marine du IIIe Reich

Germaine de Staël a pour père Jacques Necker, ministre de Louis XVI, et pour mère Suzanne Curchod, qui tient un salon dont Diderot et Buffon sont les habitués. Elle accède dès son plus jeune âge au monde des Lettres, à celui des idées, au "monde" tout court. "Condamnée à la célébrité sans pouvoir être connue", elle entend être jugée sur ses écrits. Son premier ouvrage significatif est consacré à Rousseau. Elle est d'une certaine manière la fille des Lumières et de la Révolution. Elle deviendra, de son vivant, la femme la plus célèbre d'Europe. La destinée des femmes - en particulier la question de leur liberté - est au coeur de son oeuvre. Au tournant du siècle (1800), on lit dans De la littérature que l'ordre social est "tout entier armé contre une femme qui veut s'élever à la hauteur de la réputation des hommes". Cela se vérifiera. Le livre, ambitieux, se propose de "caractériser l'esprit général de chaque littérature dans ses rapports avec la religion, les moeurs et le gouvernement". La seconde partie est consacrée à "l'état actuel des Lumières en France". Le Premier Consul préfère entendre parler du siècle de Louis XIV. Il n'aura de cesse d'éloigner Staël et de l'empêcher de (lui) nuire. Elle met en pratique ses idées sur le roman avec Delphine (1802), que l'on citera, avec La Nouvelle Héloïse et Werther, parmi les modèles du roman moderne. La forme épistolaire rassure le public, mais le texte est un véritable terrain d'exploration psychologique. L'héroïne appartient à la même génération que l'auteur, partage ses espérances, doit comme elle faire son deuil de la société idéale à laquelle elle aspirait. L'amour est peut-être le "seul sentiment qui puisse dédommager les femmes des peines que la nature et la société leur impose" , mais que valent les sentiments face à l'opinion publique ? Comme Staël, comme bientôt Corinne, Delphine détonne dans une société qui préfère l'hypocrisie à l'enthousiasme. Le livre connaît un immense succès. La manière dont il aborde les questions politiques et sociales - émigration, religion, divorce - n'a rien pour plaire en haut lieu. Trop anticatholique, trop anglophile, trop révolutionnaire : Germaine de Staël devra désormais se tenir à plus de quarante lieues de Paris. Elle va se consoler en Allemagne, découvre l'appel de l'Italie, publie en 1807 son second roman, Corinne ou l'Italie. Corinne, une poétesse anglo-italienne, ne se conforme pas au modèle féminin en vigueur dans la société. Eperdument amoureuse d'Oswald, un Ecossais mélancolique assujetti aux lois patriarcales, elle lui sacrifie ses talents littéraires. D'aucuns verront dans cette tragédie d'une artiste géniale et insoumise, mais victime de l'amour, une autobiographie déguisée de la romancière, dont Benjamin Constant, qui savait de quoi il parlait, disait qu'elle avait un "esprit d'homme, avec le désir d'être aimée comme une femme".

L'influence des mythes sur le droit est un phénomène bien connu des juristes et le droit public financier n'échappe pas à la règle. Dans le sillage de la modernité juridique celui-ci s'est construit autour d'un mythe devenu célèbre : le mythe des "quatre temps alternés" . Cette fiction, qui a profondément marqué la pratique française de la gestion publique, est-elle encore d'actualité, près de deux siècles après son avènement ? L'alternance institutionnelle rythme-t-elle encore la procédure budgétaire, alors même que la fonction du Parlement se fait plus trouble aujourd'hui ? De nouveaux acteurs ne bousculent-ils pas l'ordre établi en s'immisçant dans la procédure, en profitant, peut-être, de la nouvelle place qui est désormais laissée à l'expertise dans la conduite de l'action publique ? N'existe-t-il pas de nouvelles étapes de la vie d'un budget alors que l'on s'attache à distinguer, désormais, le contrôle et l'évaluation ? Autant de questions que les membres du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques de l'Université Paris I (IRJS EA 4150) ont souhaité envisager, avec leurs étudiants, dans le cadre du séminaire d'actualité des Masters 2 de la mention Droit des finances publiques de l'Ecole de Droit de la Sorbonne. Grâce au concours décisif de Madame la Ministre Nicole Belloubet, ancienne Garde des Sceaux, c'est à travers l'analyse de la construction d'un budget particulier que le présent ouvrage entend répondre : le budget de la Justice. On sait que celui-ci a pu être au coeur de l'actualité politique et financière de ces dernières années. Chantiers de la Justice, vote et discussion de la Loi de programmation et de réforme pour la Justice, vote et discussion des lois de finances successives, contrôles du Conseil constitutionnel ou de la Cour des comptes, Printemps de l'évaluation successifs, vote et discussion des lois de règlement successives... constituent autant de "moments" politiques, autant de préalables nécessaires, autant de procédures juridiques susceptibles de jalonner, d'influencer et d'encadrer, en somme, de "normer" la procédure de construction budgétaire. Le financement de la Justice en France illustre ainsi, à merveille, les virtualités de la procédure budgétaire et rappelle, s'il en était encore besoin, l'intrication profonde du financier, du juridique et du politique. L'ouvrage apporte ainsi des éléments relatifs à la théorie générale du budget tout en améliorant la connaissance de l'un des budgets - régaliens - parmi les plus scrutés de l'Etat. Avec les communications des invités : Nicole Belloubet, Patrick Hetzel, Philippe Clergeot, Gérald Sutter. de l'équipe de recherche du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques : Matthieu Conan, Alexis Fourmont, Emilien Quinart, Jean-Baptiste Jacob, Magdalena Marin. des étudiants des Masters 2 - Mention droit des finances publiques : Sarah Elgozi, Elie Noza, Laure Puydebois ; Léopold Comtet ; Ulysse Gouëdar, Pauline Oger ; Joseph Dalibon, Younès D

Préface, mis en forme et commentaire de Francis Bergeron Né en 1885, issu d'un milieu modeste, Henri Béraud (1885-1958) va connaître, par son seul talent, un début de notoriété à partir de 1903, notoriété locale, d'abord, puis nationale, après la guerre, en tant que reporter. Le succès va venir grâce au prix Goncourt qui le distingue, en 1922. Ce succès ne fera que s'amplifier dans les années d'avant-guerre et pendant la guerre, par ses talents de polémiste, qui s'exercent en "une" de l'hebdomadaire Gringoire, ceci jusqu'à l'invasion de la Zone Libre qui, mettant un terme à l'autonomie, certes relative, de Vichy, conduisit son éditeur et ami, Horace de Carbuccia, et beaucoup de ses proches du monde intellectuel et littéraire, à évoluer dans leur vision géopolitique. Béraud, lui, continue à proclamer sa fidélité à l'Etat français, et ne met pas en sourdine son anglophobie, une hostilité qui datait de sa jeunesse, le souvenir des incidents de Fachoda, la rivalité franco-britannique en Afrique, et réaffirmée après un reportage qui l'avait conduit en Irlande, pendant la grande répression des nationalistes catholiques par le gouvernement britannique. Les colonnes de Gringoire lui sont désormais fermées. Béraud tempête, et publie une diatribe contre cette censure exercée à son encontre : Les raisons d'un silence. Lors de la libération de Paris, Béraud ne s'enfuit pas ni ne se cache. Il habite avenue Niel à Paris. Le 23 août, alors qu'il dîne avec un ami, Jean Herbert, le futur directeur du "Théâtre des deux ânes" , il est arrêté par des hommes se revendiquant de la Résistance, emprisonné et jugé parmi les premiers intellectuels présumés collaborateurs. Le procès va se dérouler en deux jours, la première journée étant consacrée, pour l'essentiel, aux articles de Béraud publiés pendant le Front populaire, et à sa responsabilité supposée dans le suicide du ministre socialiste Roger Salengro. Un témoin, l'amiral Muselier, et des jurés, réclament sa mort, en cours d'audience, ce qui n'est pas banal. Il sera en effet condamné à mort. La sentence sidère tous les autres détenus politiques de l'Epuration, en attente de jugement. Si Béraud, qui n'avait eu aucun contact avec l'armée et les autorités d'occupation, dont le crime supposé était d'avoir continué à écrire ce qu'il écrivait avant-guerre, qui ne cachait pas sa germanophobie, et plus globalement sa xénophobie, est condamné à mort, quel sort attend donc les vrais collaborateurs ? Pendant 15 jours, Béraud va porter les chaînes du condamné à mort, avant que Charles De Gaulle le gracie, sur intervention de François Mauriac. Interné à Poissy, puis au bagne de l'île de Ré, il sera libéré en 1950, et passera les dernières années de sa vie à Saint-Clément des Baleines, aux "Trois bicoques" , tout au nord de cette île qu'il avait contribué à mettre à la mode.

Né d'un morceau de bois doué de parole, Pinocchio a la langue bien pendue. Véritable garnement, il n'en fait qu'à sa tête, pour le plus grand malheur de son père Gepetto, qui souhaiterait simplement que la marionnette aille à l'école et se comporte comme un bon petit garçon. Partagé entre les bonnes résolutions et l'irrépressible envie de s'amuser, naïf, arrogant, souvent menteur mais toujours aimant, Pinocchio connaîtra bien des mésaventures avant de s'amender et de recevoir, des mains de la Fée Bleue, la plus belle des récompenses.

... Une chance d'en revenir à la source ! En Occident, Jamais autant de divorces, jamais aussi peu de vocations religieuses ! Et si cette convergence, ne faisait que manifester " en creux " , une communauté profonde ? A première vue, rien de commun, pour ne pas dire opposition, entre réalités de la vie conjugale et ascèses des célibataires consacrés ? En réalité, et c'est le thème de l'ouvrage, l'essentiel les rejoint et cet essentiel c'est l'Amour. Tous bénéficient de la grâce du baptême et de la confirmation qui les invitent à chercher Dieu, à l'accueillir dans leur vie et à marcher en Eglise vers le royaume de Dieu. Voilà, dira-t-on de pieuses paroles qui n'engagent à rien ... sauf qu'il ne s'agit de rien d'autre que de partager un héritage, un destin et, partant, une manière de réaliser des parcours de vie par delà les statuts différents. Dès lors, pas étonnant que les uns et les autres aient à vivre des combats spirituels semblables . Voici maintenant qui est providentiel : ces états de vie sont appelés à s'épauler mutuellement. Autrement dit, il ne s'agit pas seulement de parcours parallèles avec des similitudes, mais aussi d'une rencontre heureuse et féconde entre les deux formes de vie qui requièrent, l'une comme l'autre, un engagement à vie sous le regard de Dieu. Ce travail croise sur sa route l'actualité de l'Eglise lorsqu'elle invite le peuple de Dieu dans son ensemble à réfléchir sur la synodalité. Il y a dans la vie conjugale une dimension synodale. Et de fait, couples et communautés rencontrent les nécessités d'une marche commune, d'une mise en oeuvre de discernement, d'une écoute mutuelle ou encore de prises de décisions. Toutes choses propres tant à la vie des gens mariés qu'à celle des consacrés. Ainsi, ce qui concerne la vie de l'Eglise concerne la vie des couples mariés sacramentellement et vice versa. . Le Pape François rappelle dans Amoris laetitia combien la famille fut comme une petite église, une ecclesiola ou encore une église domestique (Cf. AL 15). Ainsi donc, notre regard sur la famille s'enrichit de nos réflexions sur l'Eglise. Dire que l'Eglise est une, sainte, catholique et apostolique, c'est le dire des familles. De même dire des familles que la fidélité et la fécondité sont constitutives de leur vie, c'est le dire, mutatis mutandis, de la vie de l'Eglise. Christian Poirier est diacre permanent, ordonné dans le diocèse de Fréjus-Toulon en 2003. A l'âge de dix-huit ans il devient aveugle, et après une conversion fulgurante il se consacre à l'annonce de l'évangile. Aujourd'hui, il exerce les ministères de père spirituel et d'enseignant. Il est l'auteur de : Le Combat spirituel. De l'ombre à la lumière ; Guérison et combat spirituel. Petit traité des pathologies de l'âme ; La divinisation. Prélude aux Noces éternelles ; L'art du discernement des esprits dans la vie chrétienne.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Le livre - [4e de couverture] : "La Maison de la culture n'est pas une fin en soi. Le but véritable, c'est l'accès de la population à la musique, aux arts plastiques, au théâtre ou aux joies littéraires. C'est l'insertion dans notre monde moderne et sa compréhension, c'est le développement de tout ce qui rend plus homme" . Association de gestion de la Maison de la culture et de la jeunesse de Firminy, rapport moral (année 1968). Edifiés par Le Corbusier entre 1961 et 1965, la Maison de la culture de Firminy s'insère, avec l'église Saint-Pierre et le stade voisins, dans le "centre de re-création du corps et de l'esprit" dessiné par l'archtecte à la demande du maire de la ville, Eugène Claudius-Petit. Classé "monument historique" en 1984, ce bâtiment rectangulaire de cent douze mètres de long, avec sa toiture de béton reposant sur des câbles, fait depuis 2010 l'objet d'une importante restauration. Tout à la fois monographie historique et architecturale, chronique du chantier et guide de visiste, le présent ouvrage, par le texte et l'image, invite à découvrir ce chef-d'oeuvre du patrimoine du XXe siècle. Préface : En faisant appel, dès 1955, à Le Corbusier, alors au sommet de sa gloire internationale, Eugène Claudius-Petit, ce fils de cheminot devenu ministre de la Reconstruction dans l'immédiat après-guerre, s'apprêtait à faire à la ville dont il était le maire le plus précieux des legs. Sous son impulsion, "Firminy la noire" était en passe de devenir "Firminy-Vert" , en même temps que l'un des hauts lieux de l'architecture du XXe siècle, admiré à ce titre dans le monde entier. La Maison de la culture, seul bâtiment que l'architecte put voir presque terminé avant son décès, est l'incarnation de ce succès, sanctionné dès 1984 par la reconnaissance d'un classement parmi les monuments historiques, en attendant, peut-être, que l'UNESCO consacre à son tour l'oeuvre du grand architecte, au sein de laquelle cet édifice tient une place majeure. Firminy est aussi célèbre dans la vie culturelle de notre nation pour être un des rares sites où s'est incarnée en un seul lieu une double vision de la culture, la "Maison des jeunes" voulue par Claudius-Petit s'intégrant progressivement, en cours de chantier, au grand programme malrucien des "Maisons de la culture" . A ce titre, elle a bénéficié de subsides de l'Etat dès sa construction ; et c'est tout naturellement que l'Etat en a, cinquante ans plus tard, accompagné la restauration. En 2009, favorisé par la politique du Plan de relance, un grand chantier s'est ouvert, sous la maîtrise d'ouvrage de la Ville, la maîtrise d'oeuvre de l'architecte en chef des monuments historiques Jean-François Grange-Chavanis et le contrôle scientifique et technique de la DRAC Rhône-Alpes. L'Etat a cofinancé cette vaste entreprise, fidèle à son engagement historique aux côtés de ce monument majeur, emblématique d'un patrimoine rhônalpin qu'il faut entretenir et faire vivre, car il est notre bien commu

L'impôt sous son angle colonial en Afrique était perçu comme un instrument de pression, d'oppression et d'appauvrissement du citoyen contribuable par l'impôt dit, de capitation. Ce lourd passé historique pèse encore sur les systèmes fiscaux d'Afrique et d'ailleurs, systèmes au sein desquels les citoyens se sentent encore victimes parce que spoliés de leurs biens par les puissances publiques. Dans cet ouvrage, Docteur Célestin Amané DAGO propose un changement de paradigme du système de la fiscalité à travers la philosophie politique normative et l'éthique économique appliquée du philosophe américain John Rawls, en introduisant une part de volontariat dans l'accomplissement de l'obligation fiscale, afin de changer le rapport du contribuable à l'Etat. L'ouvrage vu sous cet angle, est un appel aux pouvoirs publics pour inscrire le contribuable au coeur du système fiscal afin que, le paiement de l'impôt soit un acte spontané et volontaire. L'acte volontaire, s'entend comme la réponse à la justice et à l'équité fiscales dans la redistribution sociale des richesses nationales. Au commencement était la philosophie en tant que mère de toutes les sciences et, naturellement M. Amané Célestin DAGO, embrassa cette discipline prestigieuse à l'Université de BOUAKE ; mais, cet eudémoniste toujours souriant et généreux, est un monomane de l'application des savoirs, un citoyen rivé au credo selon lequel le bonheur de la cité ne viendra que d'un gouvernement de philosophes. Voilà le principe d'intelligibilité de toutes ses activités théoriques et pratiques. Etonné par la ruée automatique des politiciens négro-africains vers la démocratie comme régime politique idéal, parce que le maître blanc en domination l'a dit, Monsieur DAGO prépara et soutint un mémoire de maîtrise en philosophie politique et sociale sur le thème suivant : Du procès de la démocratie dans la République de PLATON ; à la suite de quoi, un mémoire de DEA de philosophie intégrale intitulé : La République comme médiation de la justice chez PLATON ; puis, voulant être différent du philosophe THALES de Milet, il prépara son second DEA en philosophie politique normative, qui a eu pour thème : La justice et la répartition fiscale dans la philosophie de JOHN RAWLS. Il est admis au Cycle Supérieur de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) où il obtient le Diplôme option Impôts, promotion 2004-2005. Depuis novembre 2011, Monsieur DAGO a été nommé Receveur des Impôts Divers par Arrêté du Ministre en charge de l'Economie et des Finances. Malgré ses nombreuses charges administratives, Monsieur DAGO a su réaliser sa passion en soutenant une thèse unique de Doctorat de philosophie politique normative, option éthique économique appliquée. Cette thèse a été sanctionnée par la mention très honorable à l'unanimité du jury. Ajoutons que Monsieur DAGO est l'actuel Président de la Mutuelle de Développement de HIRE (MUDH), mission de développement qui l'a contraint à écrire le livre blanc de la sous-préfecture de HIRE intitulé : Besoin de développement et Exploitation minière à HIRE. Aujourd'hui, Dr DAGO est Administrateur Principal des Sces Financiers à la Direction Générale des Impôts de Côte d'ivoire.

D'Artagnan et Cyrano de Bergerac, héros de cape et d'épée, entrés au Panthéon des mythes par la grâce de Dumas et de Rostand. On les imagine dans ce linceul de pourpre et de gloire où dorment les dieux morts, pour l'éternité. C'est un clin d'oeil de la pièce d'Edmond Rostand qui met face à face les deux hommes pour la première fois lors du fameux duel de l'Hôtel de Bourgogne. L'allusion n'attendait qu'un auteur inspiré pour être illustrée et magnifiée. Ce fut Paul Féval Fils qui se voulut l'héritier de Dumas et de Rostand et décida d'écrire la suite des Trois Mousquetaires. On pourrait l'intituler : Dix ans après... Adversaires d'abord (D'Artagnan contre Cyrano de Bergerac), amis ensuite (D'Artagnan et Cyrano réconciliés), les deux personnages sont précipités au coeur d'intrigues mystérieuses, de chevauchées sauvages, d'évasions dramatiques. Amours illégitimes, prisonnier dont le masque de fer cache la naissance illustre, pirates barbaresques : chacun des sept actes entraîne le lecteur ébloui en une sarabande héroïque au paradis des héros retrouvés. Ces aventures de cape et d'épée s'inspirent assez directement des Trois mousquetaires. Le héros, "chevalier Mystère", d'origine inconnue (en fait le fils caché d'Anne d'Autriche et de Buckingham, comme on le devine aussitôt) se lie d'amitié avec Cyrano de Bergerac et intrigue avec Anne d'Autriche et la duchesse de Chevreuse contre Richelieu, que sert d'Artagnan, et surtout contre Mazarin, beaucoup plus présent que Richelieu, qui cherche à faire du chevalier Mystère une arme pour tenir Anne d'Autriche à sa merci. Complexe, l'intrigue s'étire sur un bon millier de pages. Le chevalier Mystère, qui ignore qui est sa mère, est victime des machinations de Mazarin. Il se retrouve embastillé. Cyrano se fait emprisonner pour l'en sortir. Le chevalier part alors en Angleterre où il finira par récupérer l'héritage que lui a laissé son père, Buckingham, non sans affronter d'abord des ennemis cachés qui veulent s'emparer de ces richesses. Tout au long du récit, on assiste aux relations difficiles entre d'Artagnan et Cyrano. Des relations hostiles, à première vue, puisqu'ils ne sont pas dans le même camp. Cyrano est un ami indéfectible de Mystère et un ennemi de Richelieu ; d'Artagnan, soldat, obéit aux ordres du tout-puissant ministre. Cyrano voit donc dans d'Artagnan un ennemi et le traite comme tel - contrairement à d'Artagnan qui ne le voit pas comme un adversaire. Car cette perception de Cyrano repose sur un malentendu. D'Artagnan, en effet, est toujours dévoué en secret à Anne d'Autriche, et par conséquent au chevalier Mystère, et tente de concilier cette fidélité et son devoir de soldat. Avec un art achevé de la casuistique emprunté au jésuite Aramis, il entreprend par exemple dans certains cas d'obéir à la lettre aux ordres qu'il reçoit, tout en sachant pertinemment que, ce faisant, il facilite la tâche à Mystère et ses amis... (pastichesdumas. com)

Voici la première biographie complète de l'un des peintres les plus énigmatiques du XXe siècle, né en 1908 et mort en 2001, l'un des plus scandaleux aussi : la thématique sexuelle qui imprègne son œuvre ne valut-elle pas à l'une de ses toiles, La Leçon de guitare (1934), d'être soustraite à la vue du public aux Etats-Unis ? Il faut dire que celui qui n'hésitait pas à poser dans Paris-Match tout en affirmant qu'il détestait afficher sa vie privée, celui qui distillait de savantes interviews dans Le Monde ou Le Figaro tout en récusant la critique, qui se présentait comme le comte Balthus Klossowski de Rola, descendant de Lord Byron, cousin des Romanov et des Poniatowsky, alors qu'il était né à Paris d'émigrés polonais, apparaît au terme de ce récit comme un personnage vraiment hors du commun. Enfant prodige, il illustre à 12 ans une belle histoire de chat, Mitsou, écrite par Rainer Maria Rilke, alors l'amant de sa mère, la tendre Baladine. Son enfance, comme celle de son frère, Pierre Klossowski, est baignée par l'atmosphère intellectuelle de la vieille Europe. Mais sa famille est sortie appauvrie du conflit mondial, et il en souffre. Bientôt, ses amis auront pour nom Antonin Artaud, Pierre Jean Jouve, André Derain, Alberto Giacometti, Pablo Picasso. Commence alors une irrésistible ascension. Son œuvre, exposée pour la première fois en 1934, divise tout de suite la critique tant elle est violente et prend à rebrousse-poil les canons dominants de l'art moderne. Ce qui n'empêchera pas André Malraux, devenu ministre de la Culture du général de Gaulle, de confier à Balthus la direction de la Villa Medicis à Rome en 1961. Une extraordinaire consécration pour l'enfant pauvre et le jeune ambitieux. La biographie s'ouvre sur le récit des premiers contacts de l'auteur avec l'artiste, chez lui, en Suisse. Premiers mensonges, premiers troubles de Nicholas Fox Weber devinant bientôt que si le maître reclus a accepté de le recevoir, c'est pour le convaincre de chanter sa gloire - paroles et musiques composées par lui. Bref, qu'il raconte une vie d'aristocrate dévouée à l'art, commente une œuvre tout entière dédiée à la recherche formelle - loin de toute implication érotique. Le jeu du chat et de la souris commence, ces deux-là ne se perdront plus de vue, et cette intrigue dans l'intrigue n'est pas le moins amusant du récit. L'obstination de Nicholas Fox Weber sera récompensée : avec une habilité consommée, une grande connaissance de l'œuvre et une parfaite maîtrise de la critique formelle, il excelle à faire surgir le non-dit des compositions et de la palette du peintre, confirmant ou anticipant ce que lui diront les témoins et ce que révèlent les documents. S'affirme alors la silhouette d'un despote magnifique, affabulateur de génie, qui passa son temps à brouiller les cartes pour qu'il ne soit pas dit qu'il consacra sa vie et son œuvre au parachèvement de ses passions érotiques et à l'exercice de la toute puissance.

"Poucette naît d'un grain d'orge planté dans la terre : aussi belle qu'une fleur mais petite comme un pouce, l'enfant émerveille par sa beauté et sa douce voix tous ceux qu'elle croise. Mais, lorsqu'elle se fait enlever par un crapaud hideux, sa vie se ternit. Comment Poucette retrouvera-t-elle sa liberté ? "

Un petit d'homme est retrouvé dans la forêt par les loups, qui se réunissent et décident d'élever celui qu'ils appelleront Mowgli. Mais un jour, sous l'influence du tigre Shere Khan qui cherche à le tuer, les animaux somment l'enfant de retourner parmi les humains. Heureusement, Mowgli pourra compter sur l'amitié et la sagesse de l'ours Baloo et de la panthère Bagheera, qui vont l'aider à survivre et à s'affirmer. Avec ses illustrations poétiques réalisées au crayon de couleur et au pastel, Andrea Serio propose une réinterprétation magistrale de ce classique de la littérature britannique.

Il existe nombreux recueils réunissant les procès à sensation de telle ou telle grande période de l'histoire. Le propos de ce livre est tout différent. Son originalité est de montrer le lien et la continuité entre les différentes affaires judiciaires évoquées et de raconter à travers elles l'histoire du XXe siècle. Treize procès ont été sélectionnés dans le but d'apporter au lecteur un éclairage singulier sur la vie politique et sociale de cette époque, de la première à la seconde Guerre mondiale, puis de cette dernière à la guerre d'Algérie. De 1914, avec le procès Henriette Caillaux, lever de rideau spectaculaire sur le siècle, à 1960 avec le procès des barricades, qui saisit l'Algérie à un moment-clé de cette guerre, où les rapports entre les forces en présence se préparent à basculer et où la légitimité va changer de camp. Les procès sont autant de fenêtres sur l'histoire, mais aussi une plongée au coeur d'un drame intime, le drame de celui ou de celle dont le sort se joue dans le prétoire. C'est sa voix que l'auteur a d'abord cherché à entendre, étonnamment restituée grâce à la trace laissée par les sténographies des débats judiciaires. Celle de Pierre Mendès France était jusqu'à aujourd'hui inédite : pour la première fois, on entend l'ancien ministre du Front populaire clamer son innocence devant le tribunal militaire de Clermont-Ferrand face à l'accusation de désertion portée contre lui. D'autres par leur personnalité dérangeante impriment leur marque au procès, comme Laval ou même comme Petiot, qui ont marqué de leur fougue et de leur désordre le cours des débats. Des femmes criminelles, aux motivations parfois insondables, telles les soeurs Papin, figurent-elles aussi au banc des accusés. Des procès d'Henriette Caillaux et Violette Nozière, à ceux d'Alexandre Stavisky et Victor Kravchenko, on est ici au carrefour de l'individuel et du collectif, et par là au coeur des enjeux de l'époque. La violence non seulement verbale mais physique de la vie politique, la vigueur des extrémismes, traversent les affaires du début du siècle, dans lesquels l'Action Française pèse de tout son poids, portée par la figure emblématique de Léon Daudet. De cette violence, la France de Vichy sera en partie l'héritière, illustrée ici par quatre procès particulièrement révélateurs. Des années 1920 et 1930 aux heures de l'après-guerre, la forte présence de l'influence communiste, la gloire dont le parti est auréolé grâce à la Résistance, expliquent l'aveuglement des intellectuels les plus éminents qui, lors du procès Kravchenko, refusent d'ouvrir les yeux sur les atrocités du régime stalinien. La guerre d'Algérie, qui marque pour la France la fin tragique de la décolonisation, est illustrée par deux procès mettant en scène le rôle des différents protagonistes du conflit, des rebelles algériens aux porteurs de valises, et des activistes de l'Algérie française à une partie de l'armée. Suivre ces treize procès permet aussi au lecteur de porter un regard cru sur le fonctionnement de la Justice en temps de crise et d'observer les liens souvent équivoques que celle-ci entretient avec le pouvoir central. Présumée indépendante et impartiale, supérieure et équitable, elle se révèle perméable à l'air du temps comme aux pressions politiques, et ainsi conforme à une réalité qui garde une actualité immuable.

Le première biographie intime du roi Pelé. Au crépuscule de sa vie, celui qui multiplie les séjours à l'hôpital, que l'on dit amer, triste, "dépressif" selon les mots de son fils Edinho, fait face à son héritage. Il est le Roi, il est le football. Personne n'atteindra les mêmes sommets de popularité du gamin de Tres Coraçoes, la première star mondiale du football, célébré autant pour son talent supérieur que par la conjonction de l'avènement de la télévision et des prémices de la mondialisation.

Pelé, triple vainqueur de la coupe du monde, archange du "jogo bonito", aussi grand que les papes et les chefs d'état du temps de sa gloire, est aujourd'hui un homme malade dont on sait finalement peu de choses hormis ses exploits sportifs et sa vie d'ambassadeur du football auprès de la FIFA, l'UNICEF et l'UNESCO. Pelé, s'appelle Edson Arantes do Nascimento. Sa mère le surnommait Dico. Ses coéquipiers Gasolina.

Il n'a jamais manqué de le rappeler dans de nombreuses interviews ou ses autobiographies : Pelé est un autre, une armure, un masque qui lui permet souvent d'évoquer sa vie à la troisième personne. Loin d'un orgueil démesuré, cet artifice lui a toujours offert un distinguo de confort entre sa vie publique et sa vie privée. C'est aux frontières de cette dernière que nous invitons le lecteur à plonger.

D'un côté, la légende officielle : le couronnement mondial d'un gamin surdoué à 17 ans, descendant d'esclaves venus d'Afrique, les trois plus beaux buts qu'il ne marqua jamais en 1970, le vrai-faux 1000e but vécu comme une affaire d'état, le missionnaire du soccer aux USA, la star au sourire magnétique, l'homme qui arrêta une guerre, l'attraction du Santos FC, les Harlem Globe Trotters du foot... De l'autre, le fils de Dondinho et Celeste : Edson, Dico, Crioulo, Gasolina...

Les aventures secrètes et les divorces ; les amitiés bafouées et les déboires fiscaux ; le ministre des sports aux idéaux enterrés ; la mort de Sandra, la fille qu'il fut bien obligé de reconnaître ; les ennuis de son fils condamné pour ses liens avec le narcotrafic... puis enfin la vieillesse recluse au fond d'un jardin, seul, méditant sur les malheurs du monde et les trahisons de l'âge dans le souvenir du seul être qui lui manque depuis 1996, son père, son formateur, son dieu.

Ce livre est d'abord un voyage. Depuis sa petite maison au toit percé au coeur du Minas Gerais, Pelé a entamé un tour du monde des stades et des foules enamourées qui a duré une vie. Observateur des bouleversements de la planète et des défis pour l'enfance, il vit désormais à Sao Paulo, entouré de sa famille...

Non loin du stade de Vila Belmiro où flottent les acclamations qui l'accompagnèrent, du musée qui porte son nom, du restaurant où il y a peu, il dinaît encore avec Pepe, Coutinho et les Santasticos, les autres joueurs de la plus grande équipe de tous les temps à laquelle le Real Madrid de Di Stefano refusa d'accorder une revanche par peur d'être humiliée...
Pour la première fois, un livre raconte le vrai Pelé, celui qui pleure autant qu'il rit, qui aimait la musique et les femmes et qui ne cessera jamais d'être le père de tous les enfants amoureux d'un ballon.

SOMMAIRE - RFFP N°158 - MAI 2022 Editorial : Experts ou politiques : quelle est la source des normes financières publiques ? , par Michel Bouvier Les 20 ans de la LOLF Allocutions d'ouverture Allocution d'ouverture, par Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale Allocution d'ouverture, par Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics Permettre une amélioration de la gestion publique La LOLF du 1er août 2001 : des avancées considérables, une application qui s'est éloignée peu à peu des objectifs initiaux, des évolutions souhaitables, par Didier Migaud Réflexions sur quelques priorités, par Eric Woerth La gestion publique n'est pas seulement une affaire de texte mais aussi et surtout d'état d'esprit et de volonté politique, par Claude Raynal L'amélioration de la dépense publique : une priorité pour l'OCDE, par Elsa Pilichowski La LOLF du point de vue des gestionnaires publics : un cadre souple qui a permis des progrès indéniables depuis 2001, qu'il convient de consolider et d'approfondir, par Mélanie Joder Mieux assurer l'exercice du pouvoir budgétaire du parlement S'appuyer sur les trois piliers de la LOLF pour réaliser les objectifs qui ont engendré sa naissance, par Alain Lambert L'exercice du pouvoir budgétaire du Parlement : Préserver l'acquis de la LOLF tout en l'améliorant, par Jean-François Husson La proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion publique : une "belle évolution" , par Laurent Saint-Martin La pluriannualité, un outil adapté pour retrouver des marges de manoeuvre dans le pilotage de nos finances publiques, par Philippe Josse Renforcer la capacité d'évaluation du Parlement, par Marie-Christine Esclassan Les 20 ans de la LOLF, sa réforme, ses enjeux et perspectives : Un consensus politique extraordinaire et une armure infaillible pour le Parlement en matière budgétaire ? , par Aurélien Baudu Allocution de clôture Allocution de clôture, par Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes DOSSIER : REFLEXIONS SUR LES GRANDS DEFIS DES FINANCES PUBLIQUES DU 21e SIECLE Réflexions sur les grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Nadia Fettah Trois grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Jacques de Larosière Le Nouveau Modèle de Développement au Maroc, par Chakib Benmoussa Les grands défis des finances publiques du 21e siècle au Maroc, par Noureddine Bensouda Pour un nouveau modèle de gouvernance financière publique, par Michel Bouvier Pour des politiques financières publiques stratégiques, par Mohammed Tawfik Mouline CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE A la recherche du principe de sincérité des lois de finances. Réflexions à partir des saisines parlementaires des projets de loi de finances pour 2020 et 2021, par Chloë Geynet-Dussauze La promotion du développement de l'économie circulaire dans le secteur public par le service du Domaine (DGFiP), par Alain Caumeil CHRONIQUE FISCALE La fiscalité de l'innovation : améliorer l'efficacité des dispositifs existants, poursuivre leur évaluation, par Antoine Comte-Bellot, Louis de Crevoisier et Mathieu Bolard Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Jean-Raphaël Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES Audience solennelle de rentrée, Jeudi 24 janvier 2022, Allocution de Catherine Hirsch de Kersauson CHRONIQUE D'HISTOIRE FINANCIERE Histoire des crises financières. La tulipomanie, "le commerce du vent" , par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable , les titres de la collection Revue Française de Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé .

Dans les années qui suivirent la mort de François d'Assise en 1226, les frères mineurs - ses fils spirituels - prirent soin de rassembler et de copier ses écrits, de rédiger et de diffuser ses biographies : l'enseignement qu'il avait laissé à la fois par ses mots et par son exemple. Tous les groupes qui souhaitent s'institutionnaliser ressentent ce besoin de s'ériger en "communauté textuelle" , fondée sur un corpus qui fasse consensus, "sens commun" . Mais il est rare que la figure du fondateur y occupe un telle place, confinant ici au culte de la personnalité. Le paradoxe est que cette élaboration textuelle s'est développée autour d'un homme qui, en son temps, était considéré comme un illettré, un idiota, puisqu'il ne maîtrisait pas parfaitement le latin. Quelques décennies plus tard, au regard des constitutions de 1239, François aurait eu le plus grand mal à se faire recruter dans sa propre fondation et un abysse culturel le sépare d'un frère lettré comme Bonaventure, théologien à l'université de Paris et ministre général à partir de 1257. Pourtant, toutes les anthologies d'écrits franciscains (écrits de François et sur François), qui existent aujourd'hui dans la plupart des langues modernes, présentent comme un corpus homogène cet agglomérat improbable de niveaux de culture, couvrant la totalité des degrés d'alphabétisation distingués par le grand paléographe italien Armando Petrucci, notamment dans Promenades au pays de l'écriture (Zones sensibles, 2019). La première originalité de Corpus franciscanum est de mettre en évidence cette bigarrure, plutôt que de chercher à l'estomper, et de tenter d'en comprendre les multiples implications. Des paroles dictées par François en ombrien et retranscrites en latin par un scribe plus instruit que lui sont-elles vraiment un écrit de François ? Où commence un texte ? Où s'arrête-t-il ? Une légende insérée dans l'office fait-elle partie du texte de l'office ? Un recueil de miracles posthumes prolongeant la biographie du saint fait-il partie de la légende ? Du moment où l'on accepte ces remises en cause, on se rend compte que la fameuse "question franciscaine" - ce puzzle des écrits franciscains que l'on tente de reconstituer depuis quelque cent vingt ans - a été posée sur des bases tout aussi artificielles, plus idéologiques que codicologiques. Si l'on prend en compte la seule réalité dont nous disposions - la réalité "codicologique" , celle des codices manuscrits -, il apparaît soudain que tous les scénarios élaborés depuis plus d'un siècle, opposant telle légende dissidente à telle autre officielle, n'ont aucune base réelle puisque ces deux textes sont transmis par le même volume manuscrit et ne risquent guère de provenir de factions adverses. Corpus franciscanum comporte deux parties. Dans la première, Jacques Dalarun conte une nouvelle histoire des origines franciscaines au travers du corpus des écrits et des légendes. La seconde partie consiste en 45 double-pages où, dans chacune d'entre elles, est reproduit en très haute définition et à l'échelle 1/1, un manuscrit dont il est question dans la première partie de l'ouvrage. Chaque manuscrit est succinctement présenté et analysé, de sorte que l'on puisse consulter les manuscrits indépendamment du texte de la première partie, ou lire le texte indépendamment des manuscrits.

Un homme à la démesure de son règne (1509-1547). Au début du XVIe siècle, quatre jeunes princes hors du commun montent sur les principaux trônes d'Europe. Henri VIII en Angleterre, en 1509 ; François Ier en France, en 1515 ; Charles Quint en Espagne puis dans l'Empire, en 1516 et 1519 ; Soliman le Magnifique dans l'empire ottoman, en 1520. Cette nouvelle génération qui prend le pouvoir a la tranquille arrogance de la jeunesse, mais Henri VIII se distingue de ses contemporains. Car le roi pénètre bientôt dans des territoires où aucun de ses prédécesseurs n'a jamais osé s'aventurer. Si c'est un jeune roi pieux au coeur de l'Europe catholique qui monte sur le trône, c'est un prince schismatique, qui a créé une Eglise nationale et une nouvelle manière de régner, qui meurt en 1547. Pendant ces trente ans, il aura fait sauter les unes après les autres de multiples digues séculaires : rupture avec la papauté ; exécution de sa seconde épouse, de son principal ministre, de son chancelier, d'un cardinal, de sa cinquième épouse ; tour de vis fiscal sans précédent ; suppression de tous les monastères du royaume ; confiscation de dizaines de palais, de châteaux et de demeures nobles. Henri VIII est aussi le monarque anglais le plus célèbre parce que son histoire demeure l'une des meilleures que l'on puisse raconter. Tout y est. La violence et le sexe. L'amour et la haine. Le pouvoir et la démesure. L'amitié et la trahison. Le fils écrasé par son père ; le père écrasant ses enfants. Le casting, ensuite, est absolument exceptionnel. Si l'on s'arrête un instant sur le personnage principal, au moment où il monte sur le trône, force est de reconnaître que rarement un roi d'Angleterre aura à ce point incarné la royauté. L'homme est un colosse de près d'un mètre quatre-vingt-dix. Il est jeune - il n'a pas encore 18 ans -, en bonne santé, beau et cultivé, riche et athlétique. Mais, progressivement, cette incarnation parfaite du prince de la Renaissance se mue en tyran sanguinaire ; de jeune premier, il se transforme en vieux-beau, puis en débris. Les premiers rôles féminins n'ont rien à lui envier, qui, pour s'en limiter aux épouses, incarnent différents stéréotypes : la sainte, l'intrigante, la discrète, le laideron, l'allumeuse, le bas-bleu. Les seconds rôles masculins sont également remarquables, du flamboyant et indispensable Thomas Wolsey à l'impénétrable Thomas Cromwell, en passant par le veule et arrogant Thomas Howard ou Thomas More, l'inflexible et souriant martyr. On se promène dans des châteaux tendus de tapisseries de fil d'or ; on poursuit des cerfs à bride abattue ; on voit des chevaliers en armure briser leurs lances en se percutant à pleine vitesse ; des hérétiques sont brûlés, puis écartelés, pendant que les plus brillants esprits du temps débattent sur la paix et l'harmonie ; le roi tente de réitérer les exploits d'Henri V en envahissant la France ; le peuple se soulève contre les réformes religieuses du souverain. Mais le règne est en même temps une tragédie intemporelle et universelle sur l'amour, la famille, la guerre, la liberté de l'esprit, et le pouvoir. Et dans cette histoire, tout est vrai !

Diplômé en design graphique de l'école des arts décoratifs de Genève (aujourd'hui HEADI et en design industriel de l'ENSCI-Les Ateliers à Paris, Claudio Colucci travaille avec Pascal Mourgue et Philippe Starck avant de fonder en 1992 les Radi Designers avec Florence Doléac, Laurent Massaloux, Olivier Sidet et Robert Stadler. Un père italien, une mère autrichienne, une enfance tessinoise. Influencé par ce mélange de cultures, Colucci invente une autre idée du monde. Tokyo, Paris, Genève puis Pékin et Shanghai viennent sous-titrer son nom, telle une enseigne de luxe. " Ma première source d'inspiration c'est le voyage... ces allers-retours qui modifient ma vision des choses. " Lorsqu'il arrive au Japon en 1996, ses créations à la fois ludiques et simples, parfois radicales, ainsi que sa compréhension des traditions produisent un impact fort et intrigant qui séduit ses contemporains japonais. La rencontre avec Teruo Kurosaki, qui lui demande de créer sa première collection pour Idée, marque un tournant dans sa carrière. En 2011, il ouvre une agence à Shanghai où, dans une ébullition extravagante, les projets se succèdent : une chambre nuptiale sur une île, le design d'un yacht de 75 pieds d'un luxe exceptionnel... et même un restaurant japonais ! Les objets sensuels et humoristiques qu'il dessine dans son carnet de croquis qui ne le quitte jamais nous projettent dans un univers coloré de formes souples, de poésie et de rêve. Scrutant les histoires que cachent les objets, généreux en pirouettes et paradoxes, il trouve le ferment de sa créativité dans l'art du conte. " J'aime la fabulation, raconter des histoires, inventer... vraies ou fausses... plutôt fausses avec un départ un peu vrai... Brouiller les pistes, jouer ! " Parmi ses innombrables créations, on peut citer le sofa JolyCceur, qui illustre la vision de Claudia Colucci de l'esprit kawaii tant par sa couleur que par sa forme ; sa première lampe en Corian, Squeeze Lamp; Mutant Chair, hommage à Thonet ; la Carafe un verre pour Sentou ; les collections Squeeze pour Christofle ; le Delicabar avec le pâtissier Sébatien Gaudard au Bon Marché à Paris ; le café Moph à Tokyo ; les restaurants Roll Madu et l'aménagement des boutiques Paul & Joe, Agnès B. et Cabane de Zucca, l'institut français de Tokyo, les stands Renault et Pirelli, toutes ces réalisations montrent l'étendue de son talent. Pour Hermès, il invente à chaque saison l'ensemble des vitrines au Japon, qui sont comme " des fenêtres d'art, peut-être même comme l'origine de l'installation artistique ". Entre les citations de Claudio Colucci qui ponctuent les pages du livre publié sous la direction de Sarah Carrière-Chardon, ses compagnons de route dressent le portrait d'un magicien, d'un personnage chaleureux, avide de plaisirs, de rencontres, d'une exceptionnelle curiosité et générosité, qui apporte au design un souffle de gaieté. Ces personnalités marquantes ont toutes pris part à son histoire, ce kaléidoscope où les idées se forment, se déforment et se répondent : les designers Tom Dixon, Christian Ghion, les Tsé & Tsé, le chef pâtissier Sébastien Gaudard, les architectes Astrid Klein et Mark Dytham, le styliste Paul Smith et la douce geisha Kagurazaka Chika ou Michel Temman, ex-correspondant de Libération au Japon, qui comme Claudio s'installe en Chine ; depuis Paris, l'agent Dominique Serrell, avec qui les galeristes Pierre Romanet et Pierre Staudenmeyer ont, les premiers, exposé et édité ses créations ; ses sempaï (" parrains "I nippons : l'incontournable Teruo Kurosaki, le producteur Takaya Iwasaki et le directeur général chargé de la communication d'Hermès Japon, Kozo Fujimoto, qui lui ont ouvert les portes du Levant ; enfin, Kanae Hasegawa, journaliste, Ryu Niimi, professeur à la Musashino Art University, Marie-Laure Jousset, conservateur au Centre Pompidou, Gérard Laizé, directeur du VIA, ou Christine Colin, du ministère de la Culture, ont participé à la reconnaissance de son oeuvre. Riche de plus de 340 illustrations en couleurs, l'ouvrage Claudio Colucci kaléidoscope présente objets, mobilier, installations, aménagements et projets qui mettent en lumière l'inventivité foisonnante de ce designer de renommée internationale nourri de culture européenne et asiatique, puisant son inspiration dans un quotidien qu'il imagine fantastique.

Il était une fois une demoiselle gracieuse, haute comme un pouce, que tout le monde appelait Poucette. Une nuit, alors que Poucette dormait dans sa coquille de noix, une vilaine grenouille se saisit d'elle et l'emporta jusqu'à son étang pour la marier à son affreux crapaud de fils. Poucette réussit à se sauver mais ce n'était que le début de ses aventures...

Impression en "gros caractères" . Extrait : "LE CORBEAU ET LE RENARD - Maître Corbeau, sur un arbre perché, Tenait en son bec un fromage. Maître Renard, par l'odeur alléché, Lui tint à peu près ce langage : "Hé ! bonjour, Monsieur du Corbeau. Que vous êtes joli ! que vous me semblez beau ! "

Le livre Nuit des Légendes 5 fait partie de la collection ethnographique Nuit des Légendes, qui illustre la vivacité de la littérature orale en ce début du XXe siècle. Ce livre réunit les contes traditionnels et les histoires du temps présent livrés avec mystère et malice par la conteuse Céline GUMUCHIAN et le conteur Pépito MATEO lors du spectacle organisé par l'association Nuit des Légendes dans le parc de la Mairie de Pleuven (Finistère) le 22 juillet 2022. On y retrouvera également les histoires des conteuses et du conteur qui ont animé la Balade contée du 9 septembre 2022 sur la commune de Pleuven : Lulu MOISAN, Alain SAINRAT, Sophie PABOEUF et YANNICK de MIRETTES-ECOUTILLES, et Marie-Thé SAINRAT. Et en bonus, on y découvrira un conte inédit de l'écrivaine Eve-Lyn SOL. Sommaire : "Nuit des Légendes 2022, Entre mystère et malice" , par Claude Arz Céline Gumuchian - Dans ma famille, on ne racontait pas - La Flèche - Le Témoin 25 - Le Colibri - Regarde ! - Nour de Tabriz - Le Rendez-Vous - Bibliographie De Céline Gumuchian Pépito Matéo - Comment je suis Devenu Conteur - Istanbul - Les deux jumeaux - La montre - Suikiriçaïra - Le Tara - La Rêverie - Bibliographie Sélective De pépito matéo 81 - CDgraphie sélective De Pépito Matéo Lulu Moisan - Les Korrigans et Les deux petites Chouettes du Lavoir du StyveL - BiBliographie de Lulu Moisan Alain Sainrat - Le Clou - Bibliographie D'Alain Sainrat Mirettes-Ecoutilles - Il Etait une Fois... Mirettes-Ecoutilles Sophie Paboeuf - Les Deux coups De Baguette magique, ou comment je suis Devenue conteuse - La Grotte des korrigans Yannick - Marie Mémère, Marie sans Dents, La Sorcière de Lîle Tristan - Bibliographie De Yannick Marie-Thé Sainrat - La P'tite Fourmi qui cherchait Le Bonheur - Bibliographie De Marie-Thé Sainrat Et un conte venu d'ailleurs... - Sur Les Ailes d'Ada, par eve-lyn sol - Bibliographie D'Eve-Lyn Sol Préface : Nuit des légendes 2022, Entre mystère et malice Entre mystère et malice, le spectacle Nuit des Légendes du 22 juillet 2022 fut une grande soirée, rassemblant plus de trois cents personnes dans le parc de la Mairie de Pleuven. Deux artistes, deux styles différents. En première partie, Céline GUMUCHIAN, la conteuse de bonnes aventures. En seconde partie, Pépito MATEO, le jongleur de mots. Céline Gumuchian, la conteuse de bonnes aventures Bretonne par sa mère, Arménienne par son père, Céline Gumuchian explique que cette double ascendance a influencé son destin de conteuse, les contes devenant des racines qui l'ont aidée à grandir, éclairant son chemin, sa place dans le monde. Je suis en amour des contes, de ceux qui nourrissent notre âme, surtout en cette époque de fer et de plomb, confie-t-elle. Elle ajoute qu'on ne trouve pas les contes mais que ce sont les contes qui nous trouvent, histoire d'avertir que les terres de l'imaginaire nourrissent les hommes souvent à leur insu. Céline Gumuchian est ainsi devenue une conteuse itinérante, initiée à l'art de la parole par d'autres conteurs tels que Michel Hindenoch, Jihad Darwiche, Gigi Bigot, Amandine Orban de Xivry, Ludovic Souliman... A son tour, elle est devenue gardienne de l'oralité, n'hésitant pas à rappeler que les contes populaires rééquilibrent les injustices, changent les rôles, ouvrent des perspectives et nous révèlent notre héroïsme. Sur la scène de Nuit des Légendes 2022, Céline Gumuchian, la conteuse de bonnes aventures, a invité le public dans son antre de magicienne des forêts, dans une ambiance mystérieuse aux frontières des contes et de la cartomancie. A tour de rôle, des spectateurs choisis au hasard ont tiré une carte divinatoire, sachant qu'à chaque carte correspondait un conte que la conteuse dévoilait au public. Aucun mauvais sort, seulement de bonnes aventures. Un univers propice à de multiples voyages fantastiques. Pépito Matéo, un jongleur de mots Pépito Matéo est un jongleur de mots qui trace depuis trente ans une voix originale dans la forêt de l'imaginaire contemporain. Chargé d'humour et de jeux de mots, Pépito Matéo est un conteur au long cours. Il a en effet reçu l'amour de la langue française dès son enfance car le petit Pépito a grandi du côté de Troyes (Aube), entre un père espagnol qui mélangeait parfois certaines consonnes et une mère champenoise aux expressions hautes en couleur. Très jeune, les mots lui ont semblé, confie- t-il, comme un jardin des possibles, laissant libre cours à l'imaginaire, dans leur mystère à créer des images, à générer des musiques par leurs sonorités. A l'école, il prenait déjà plaisir à inventer des histoires, des "mensonges" selon sa mère, ce qui lui a valu de nombreux renvois et une fin précoce de ses études secondaires (il a quitté l'école dès l'âge de 16 ans pour vivre de petits boulots et n'est retourné qu'à 23 ans à la fac de Vincennes, où il a appris à "penser librement"). Très vite, il s'est fabriqué des vies fictives, transformant le monde qui l'entourait en fabrique à histoires. Lors de son passage au Théâtre de Belleville, à Paris, en février 2022, Cristina Marino (Le Monde, 20 février 2022) décrira Pépito Matéo comme un éternel passeur de mots, d'histoires et de frontières. Il fait partie de ces artistes capables de dire la folie du monde tout en gardant cette légèreté salvatrice, cette jubilation de la parole vagabonde, qui nourrit les spectateurs. Sur la scène de Nuit des Légendes 2022, Pépito Matéo, tour à tour moqueur, farceur et surréaliste, a fait rire le public aux éclats pendant plus d'une heure, virevoltant sur scène, jonglant avec les mots, attrapant des contes qu'il tordait avec jubilation. Sans contrainte d'écriture, improvisant, oscillant entre humour et poésie pour mieux toucher le coeur des spectateurs, le malicieux Pépito Matéo a embarqué les grands et les petits dans ses contes où les baleines et les calamars sont des personnages à part entière. Une pluie de mots est tombée sur Pleuven devant un public hilare. Un triomphe. Claude ARZ Coat Questenn, Pleuven, octobre 2022

POURQUOI AVOIR ECRIT CE LIVRE ? Après un moment de sidération et après que les premières révélations ont vu le jour, j'ai constaté que beaucoup se posait la question : que faire ? Comment sortir de ce marasme, de ce piège ? J'ai fait le constat que cette crise est révélatrice d'une situation préexistante depuis déjà fort longtemps et que cette situation est juste arrivée à son paroxysme. Donc, la première partie de mon livre fait le constat et l'historique du : comment en est-on arrivé là ? PARTICRATIE D'une part, je retrace l'histoire de l'émergence des partis politiques en Belgique et comment ces organisations, au départ, représentatives d'intérêts socio-économiques se sont affranchies de ces groupes et sont devenues des entités autonomes, qui vivent dans une sorte d'écosystème fermé, opaque et qui intègrent des individus par cooptation. Ces organisations politiques ne poursuivent qu'un but, occuper le pouvoir, asseoir leurs cadres dans toutes les sphères de l'Etat et détourner l'argent public, l'argent du contribuable du domaine régalien de l'Etat vers le superflu. Depuis 50 ans, nous assistons à une expansion sans précédent de nouvelles structures, organismes soi-disant d'intérêt public, asbl qui transforment notre Etat en usine à gaz gaspilleuse et inefficace. L'existence de ses structures nouvelles permet cependant aux partis à placer leurs affidés et à occuper le terrain. Nombre de compétences ont glissées des ministères vers des structures externalisées peu ou pas du tout contrôlées. En outre, le mode de représentation politique est totalement faussé. Tous les cinq ans (six pour le communal et le provincial), nous sommes appelés à voter pour élire nos députés fédéraux et régionaux. Mais les listes qui se proposent à nos suffrages n'ont pas été sélectionnées par l'électeur et les personnes et leur ordre sur les listes ont été choisis par les instances des partis politiques. Les députés élus sont donc des personnes sous dépendances, ils ne décident de rien. Toutes les décisions se prennent au sein des organisations où le citoyen n'a aucun regard. Tout le pouvoir décisionnel est détenu par ces partis qui s'arrangent en coalition et qui se partagent les postes à pourvoir. Le jeu démocratique est totalement faussé. LA MONDIALISATION Parallèlement, depuis la fin de la seconde guerre mondiale, on constate l'importance croissante prise par des institutions internationales qui imposent aux états des réglementations et un modèle économique qui bénéficient unilatéralement aux multinationales et à la finance internationale. L'Union européenne représente en ce sens un premier avatar de gouvernance mondiale. L'orientation voulue par les élites et la finance internationale est de soustraire aux états-nations le pouvoir de décision et de les transférer à des instances internationales non élues évidemment, qui leurs servent de paravents. Puisque ces puissances privées privilégient l'anonymat. La crise du Covid est l'aboutissement de ce processus, démarré depuis plus de deux siècles. Aujourd'hui, cet événement a accéléré et dévoilé au monde entier ce panorama et a dévoilé que nos mandataires politiques sont des marionnettes de ce système. La démocratie actuelle est un leurre complet et le citoyen n'a aucun appui de levier dans ce mode de gouvernance. Pourtant, malgré les apparences, ce colosse est un géant aux pieds d'argile. Car, pour nous imposer leurs diktats, pour le moment, les élites globalisées doivent encore passer par la courroie de transmission représentée par les organisations politiques nationales. C'est comme une multinationale qui doit passer par des franchisés locaux pour nous vendre sa marchandise. Et c'est là le maillon faible du système. C'est à cet endroit là que les citoyens d'un pays peuvent encore, pour le moment, renverser la table et imposer un autre mode de fonctionnement de la société. UN AUTRE PARADIGME C'est l'objet de la deuxième partie de ce livre, qui propose, d'une part, un nouveau schéma du vivre ensemble et d'organisation juridique et institutionnelle, en particulier de notre pays et d'autre part, un mode de fonctionnement, une feuille de route pour y arriver. Le livre s'intitule bien "un nouveau paradigme politique" , c'est-à-dire que nous partons sur de nouvelles bases en renversant la pyramide institutionnelle, cette fois, du bas vers le haut. D'abord, on simplifie le système institutionnel belge en conservant trois niveaux de pouvoirs : le communal, le régional et le fédéral. Exit donc les communautés et les provinces. Pour être plus conforme à la réalité sociologique du pays, nous aurons quatre régions au lieu des trois actuelles : la région flamande, wallonne, bruxelloise et une nouvelle région germanique. Mais les grands changements fondamentaux proviennent des trois pouvoirs constitutifs : l'exécutif, le législatif et le judiciaire. Votation En ce qui concerne le pouvoir législatif, nous partons du principe qu'il sera désormais constitué par le peuple lui-même, qui vote les lois. Nous connaissons déjà le système de votations en Suisse. Mais ici, nous allons lui donner une ampleur jamais vue dans aucun pays du monde et utiliser les technologies modernes, notamment la "blockchain" pour en sécuriser le fonctionnement. Ce système de démocratie directe remplacera donc les assemblées législatives aussi bien sur le plan fédéral que régional. RIP Les lois, en général, émanent des projets établis par les pouvoirs exécutifs (fédéral et régional). Dans le nouveau dispositif démocratique, les citoyens pourront également présenter un " Référendum d'initiative populaire" (RIP). Celui-ci émane donc de la population. Pour être organisé, il doit au préalable recueillir 100. 000 signatures de citoyens en âge de voter pour une matière relevant du niveau fédéral ou 50. 000 signatures, pour une matière régionale. Un RIP peut également être élaboré dans le cadre communal (10. 000 signatures à disposer au préalable). Si le quorum est atteint, le pouvoir exécutif compétent est obligé de procéder à l'organisation du RIP. Les comités de secteurs Le pouvoir exécutif tant sur le plan fédéral que sur le plan régional sera également complètement transformé. Au lieu d'avoir un gouvernement central composé de ministres ayant chacun en charge des compétences particulières, comme actuellement, nous aurons des "comités de secteurs" , constitués de professionnels, qui maîtrisent parfaitement les matières et des représentants du peuple. Ces derniers seraient élus pour une durée maximale de 2 ans et choisis par tirage au sort au sein de la population de plus de dix-huit ans révolus. Tant pour le fédéral que pour le régional, il existe aussi des comités de coordination chargés notamment des procédures de votations et référendaires. Instances de de contrôle La Cour des comptes et le Comité Supérieur de Contrôle sont les instruments juridiques et administratifs visant à contrôler le bon usage des fonds publics. Ils devront en référer au nouveau Sénat, qui est l'instance qui contrôle les travaux des exécutifs fédéraux, c'est-à-dire, les comités de secteurs fédéraux et le comité de coordination fédéral. Le Sénat est composé de 30 sénateurs, tirés au sort parmi les citoyens belges âgés de dix-huit ans et plus. Le mandat est d'une durée de 2 ans. Chaque région disposera également d'un organe de contrôle analogue. Le Pouvoir judiciaire Aussi, puisque la démocratie émane du peuple, il faut partir du principe que seul ce dernier est en mesure de nommer ceux qui sont censés dire le droit et rendre la justice. A l'instar des mandataires politiques, les juges doivent être élus par les citoyens, au moyen du système mis en place pour le pouvoir exécutif, la votation publique. En pratique La dernière partie du livre est une sorte de "vade mecum" pratique que pourrait suivre les citoyens qui le souhaite pour organiser des groupes de réflexions locaux, qui déboucherait sur la création de comités régionaux élargis, qui ensuite passeraient à l'adoption de résolutions en vue de présenter un projet de constitution adopté par un grand nombre de nos compatriotes. Nous appellerons ces comités, des Comités de Salut Public (CSP). Je n'entrerai pas ici dans les modalités pratiques d'organisations de ces réunions. Le livre se termine par une mise en scénario des possibilités futures : 1)Un scénario "électoral" où les comités de salut public se transforment en liste électorales ; 2) Un scénario plus "insurrectionnel" où les citoyens émanant des forces de police et de l'armée jouent un rôle primordial à l'instar de la Révolution des Oillets, en 1974 au Portugal. 3) Enfin, un scénario que je ne souhaite pas, de guerre civile, au cas où le pouvoir actuel passe à une tyrannie violente et dure.