Les sociétés civiles immobilières. 3e édition
Extraits
Procédure pénale
Procédure pénale. 29e édition
La procédure pénale expliquée par un auteur de référence. Ce Précis expose les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes et en particulier la nouvelle garde à vue. Cette partie a fait l'objet, lors de la précédente édition, d'une refonte partielle afin de prendre en compte, notamment, les conséquences de l'état d'urgence sur les pouvoirs de police administrative du préfet et les nouveautés concernant les missions de la Police. Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et largement refondue un exposé complet du droit positif.
CAPES, agrégation
Les sciences humaines : homme, langage, société
LA référence pour le sujet de philosophie des khâgnes Tout ce dont l'étudiant a besoin pour le sujet 2023 de Philosophie du concours de l'ENS Lyon et de la banque commune attachée. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : le contexte historique - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition, une date, un personnage, une référence
11/2022
Guides étrangers
Palerme et les îles Eoliennes. 3e édition
Un chapitre consacré à Palerme et au nord de la Sicile. Palerme est la ville chérie entre toutes des aristocrates, des écrivains et des cinéastes qui apprécient ses églises arabo-normandes, ses palais baroques et ses marchés colorés. Sitôt quitté la ville s'étend la côte tyrrhénienne, sur laquelle vous croiserez Cefalù, à l'étonnante cathédrale normande tapissée de mosaïques byzantines, puis Messine, le grand port sicilien, porte d'entrée incontournable sur l'île. Une cinquantaine de pages sur les Eoliennes. Cinq îles en arc de cercle offrent leurs sortilèges au large du golfe de Milazzo : Vulcano transpire le souffre secrété dans l'enfer de ses entrailles ; Lipari, la tranquille, est constellée de pierre ponce, d'obsidienne et de grottes marines ; Salina, la merveilleuse, exhale le parfum de fleurs sauvages ; les jumelles Alicudi et Filicudi offrent leurs flancs déchiquetés aux plongeurs. Plus au nord s'ajoutent encore deux îles, Panarea et la célèbre Stromboli, dont le volcan impétueux fascine... Des centaines d'adresses pour, selon ses envies, arpenter les allées du pittoresque marché de la Vucciria à Palerme, randonner sur les pentes du Stromboli, bronzer une plage, explorer des fonds marins, boire un verre de malvoisie, assister à une coulée de lave...
01/2020
Sciences de la terre et de la
Les maladies des plantes maraîchères. 3e édition
Cette nouvelle édition des Maladies des plantes maraîchères (dernière édition Messiaen et Lafon, 1970) a été entièrement remise à jour, pour tenir compte de l'évolution de la situation phytosanitaire et de celle de nos connaissances durant ces 20 dernières années : maladies nouvelles ou mieux connues, méthodes modernes de diagnostic, apparition ou faillite de pesticides et progrès des résistances variétales. L'étudiant, l'enseignant, le professionnel et le jardinier amateur apprécieront cette nouvelle édition d'un ouvrage qui appartient aujourd'hui aux classiques du genre.
05/1993
Droit des sociétés
Aux sources du droit des sociétés de demain. Le cent-cinquantenaire de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales
DROIT BELGE Nous avons fêté, le 18 mai 2023, le cent-cinquantenaire de l'extraordinaire loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales qui, à l'issue de huit ans de travaux parlementaires, a jeté les bases solides - et pour une bonne part toujours d'une étonnante actualité - du droit contemporain des sociétés. Quatre ans après l'entrée en vigueur du CSA, le 1er mai 2019, cet anniversaire nous donne l'occasion d'évoquer divers thèmes puisant leurs racines dans la loi jubilaire, d'en faire le point actuel et d'en appréhender les évolutions futures dans une large palette de sujets tantôt généraux, tantôt particuliers. Le présent ouvrage est placé sous le signe de la diversité et rassemble des auteurs francophones et néerlandophones, issus d'universités de tous horizons. Il se destine aux praticiens du droit des sociétés, juges, notaires, avocats et juristes d'entreprise, qui y trouveront une large source d'inspiration pour leur pratique.
12/2023
Droit
Droit pénal spécial et droit pénal des affaires. Les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens, les atteintes aux intérêts publics, droit pénal des entreprises et des sociétés, 7e édition
Ce livre est une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" mais aussi celles classées comme relevant du "Droit pénal des affaires". Ainsi, l'intérêt de cette présentation est de trouver, dans un seul ouvrage, l'ensemble des infractions les plus communes appartenant aux deux matières. L'ouvrage contient à la fois Les infractions contre les personnes (toutes les atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, Les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie,abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, détournement de biens publics, mais aussi l'association de malfaiteurs, le terrorisme, le recel de cadavre, le délit de fuite, les infractions de non dénonciation de crimes, etc.),et l'essentiel du droit pénal des entreprises et des sociétés (abus de biens sociaux, infractions comptables, banqueroute, délit d'initié, pratiques commerciales trompeuses). L'ouvrage s'adresse aux étudiants en L3 et, surtout de niveau Master (1 et 2), ainsi qu'aux candidats aux concours d'entrée à l'ENM (toutes les infractions au programme du concours de l'ENM, tel que modifié par l'arrêté du 18 février 1019, sont développées dans ('ouvrage) et les étudiants qui préparent L'examen d'accès au CRFPA (l'ouvrage a été modifié afin de s'adapter au nouveau programme de droit pénal issu de l'arrêté du 2 octobre 2018). Il concerne également Les praticiens des milieux judiciaires et juridiques.
06/2019
Réussite personnelle
Ca m'stresse et vous ?
FRAIS DE PORT ET DE RETOUR OFFERTS Un petit livre carré SERIEUX MAIS PLEIN D'HUMOUR à offrir ou à s'offrir à deuX. plus de 250 petits et grands stress à cocher, dans la joie et la bonne humeur. Petits et grands stress nous gâchent la vie au quotidien. Et si nous souffrions tous plus ou moins des mêmes stress ? Et si, une fois identifiés, nous arrivions à en rire ? Et si finalement, ça n'était pas si grave ?
05/2023
Sciences politiques
Des lois intimes de la société
Des lois intimes de la société / par Antoine Mollière Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
SARL, SA
SAS, la société par actions simplifiée. Etudes, formules, 7e édition
La société par actions simplifiée (SAS) est aujourd'hui la forme de société la plus usitée : elle représente plus de 60 % du nombre total de créations de sociétés. Elle est utilisée par des entreprises de tout type : familiales, filiales ou holdings de groupe, professions libérales, artisans, acteurs du capital investissement... Son succès est dû à la grande liberté de fonctionnement de cette société : les associés peuvent l'adapter parfaitement à leurs besoins. En contrepartie, ils doivent définir précisément son organisation interne. Points forts - Un ouvrage de référence sur les sociétés par actions simplifiées, apportant des réponses pratiques et approfondies aux professionnels du droit et du chiffre qui assistent ces sociétés - Comprend des formules de statuts de SAS et des modèles d'actes
09/2023
Droit
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit. avec un résumé. 4e édition
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit : avec un résumé... (4e édition revue et modifiée) / par C. -E. Camuzet,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Dictionnaires, formulaires
Intelligence artificielle et sociétés africaines. L’expérience de la société congolaise entre état de lieux, opportunités et défis
L'intelligence artificielle Ce livre, "Intelligence Artificielle et Sociétés Africaines : L'Expérience de la Société Congolaise entre Etat de Lieux, Opportunités et Défis" , vise à plonger au coeur de cette transformation et à explorer les répercussions de l'intelligence artificielle sur les sociétés africaines, en se penchant spécifiquement sur le cas de la société congolaise. En ce début du 21e siècle, l'Afrique est témoin d'une dynamique passionnante où la technologie joue un rôle central dans l'édification d'un avenir meilleur. L'intelligence artificielle, avec son potentiel révolutionnaire, ouvre des opportunités inédites pour résoudre des défis historiques tels que la santé, l'éducation, l'accès à l'information, et le développement économique.
11/2023
Bâtiment
Cours d'architecture et de constructions civiles. Partie 1
Cours d'architecture et de constructions civiles. Partie 1 / par M. E. Arnaud Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Agriculture
Les céréales. 3e édition
Les céréales (3e édition) / par A. Desriot,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Les biens. 3e édition
Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens. Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence, sous les auspices de la doctrine et d'une jurisprudence très riches, les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dont la plasticité permet de constants développements grâce aux multiples innovations dont il est l'objet. Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.
11/2019
Psychologie, psychanalyse
Les névroses. 3e édition
Ce livre présente les caractéristiques sémiologiques, nosologiques, cliniques et psychopathologiques des névroses, puis dégage les spécificités de chacun des troubles : hystérie(s), névrose obsessionnelle, troubles anxieux, hypocondrie, neurasthénie. Pour les auteurs, la psychopathologie se fonde sur des situations concrètes d'interaction avec les patients névrosés, et produit une interprétation psychologique des névroses ou des troubles névrotiques. Elle comporte deux niveaux complémentaires : la description des maladies et de leurs aspects psychologiques, la formulation des théories explicatives psychologiques des troubles. Cette 3e édition intègre les changements de classification du DSM-5. L'ouvrage s'adresse en premier lieu aux étudiants en psychologie, mais aussi aux travailleurs sociaux et aux professionnels de santé.
05/2016
Développement animal
Les quadrupèdes. 3e édition
Les quadrupèdes (3e éd.) Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Physique, chimie
Les Nanotechnologies. 3e édition
Comment les nanotechnologies peuvent-elles aider à guérir un malade ? Quels matériaux nanotechnologiques sont utiles pour le photovoltaïque ? Ces questions et d'autres encore trouvent leurs réponses dans cet ouvrage clair et passionnant. Cette 3e édition actualisée met en perspective les nanotechnologies en exposant leurs enjeux dans les domaines de la santé, de l'environnement ou encore de l'énergie. Elle évoque aussi les liens entre nanotechnologies et biotechnologies, sans éluder l'ambitieux programme NBIC (Nanotechnologies, Biotechnologies, Sciences de l'Information et Sciences Cognitives) qui envisage la réunification des sciences en faisant collaborer des spécialistes de ces diverses disciplines. Destiné à un large public, cet ouvrage intéressera les enseignants et les étudiants en sciences, mais aussi les esprits curieux.
01/2014
Que-sais-je ?
Les phobies. 3e édition
La phobie, peur irrationnelle d'une situation sans danger manifeste, nous concerne tous. Chacun a connu sa ou ses phobies et a pu les perdre ou les garder. Peur des souris ou des araignées, vertige, claustrophobie, peur de rougir, phobies scolaires soulèvent la menace d'une angoisse gênante et parfois panique. Elles contraignent à des manoeuvres d'évitement ou à des conduites " contre-phobiques ", mais elles marquent aussi le caractère et influencent les relations sociales, amoureuses, tout comme l'ensemble de la vie psychique.
03/2022
Que-sais-je ?
Les addictions. 3e édition
De toutes les conduites psychopathologiques, l'addiction est peut-être celle qui interroge le plus les limites entre le normal et le pathologique. La frontière entre ce qui relève des mauvaises habitudes " et des vraies dépendances est difficile à tracer. Les addictions sont presque toujours des conduites relevant au départ de l'ordinaire, simplement déviées de leurs finalités initiales : boire, manger, jouer, acheter, travailler, se soigner, etc. Alors, tous dépendants ? Mathilde Saïet interroge le sens des addictions, analyse le mécanisme et les symptômes des plus courantes d'entre elles et propose une synthèse des différentes approches thérapeutiques possibles.
05/2023
Faits de société
Les Blancs et les Rouges. Histoire de la guerre civile russe, 1917-1921
C'est là, entre 1917 et 1921, que tout a commencé. C'est là qu'est née l'histoire du XXe siècle : le bolchevisme, le fascisme et le reste. On assiste d'abord à l'incroyable disparition d'un monde que l'on croyait éternel, celui de la Russie tsariste. Puis, sur ses décombres, à la suite d'impossibles imprévus, on voit surgir un monde nouveau, fou et terrifiant, celui de Lénine, de Trotski et des bolcheviques. Tout aurait pu se passer autrement. C'est l'une des leçons implicites de ce magistral tableau du plus grand drame historique de l'époque contemporaine. Dominique Venner fait commencer cette histoire à ses origines : la Première Guerre mondiale. Puis, après les improbables révolutions de Février et Octobre 1917, il retrace ce que fut la plus délirante et sanglante des guerres civiles. Pendant trente mois, jusqu'en 1921, elle opposa les Blancs et les Rouges du Caucase à la Sibérie, dans le pays le plus grand de la Terre, sillonné par les trains blindés, les sinistres commissaires bolcheviques et les cosaques ivres de sang. Plusieurs fois, les Blancs auraient pu l'emporter. A lire Dominique Venner, tout devient limpide. Et là encore, les inattendus de l'histoire nous prennent à la gorge. Certes, le régime communiste né entre 1917 et 1921 n'existe plus, englouti par son propre échec. Mais on ne peut rien comprendre à la Russie d'aujourd'hui si l'on ne sait pas d'où elle a procédé.
03/2010
Religion
RELIGION ET SOCIETE EN EUROPE. Essai sur la sécularisation des sociétés européennes aux XIXème et XXème siècles (1789-1998)
Les rapports entre religion et société constituent un chapitre essentiel de l'histoire européenne: peu de questions ont tenu pareille place dans les controverses idéologiques et les affrontements politiques. C'est aussi un domaine où les changements ont été radicaux avec le passage de sociétés sacrales à la sécularisation. Ce livre retrace cette évolution sur deux siècles et à l'échelle de l'Europe. De s'inscrire dans la longue durée et sur tout le continent, cette histoire révèle des convergences insoupçonnées, comme si s'ébauchait un modèle propre à l'Europe des relations entre religion et société.
09/1998
Droit
Logic: Mathematics, Language, Computer Science and Philosophy
In Logic Programming (25 and 26) the language of logic is used as a declarative programming language. Prolog uses resolution as its underlying proof mechanism. The logical structure of relational databases is explained (27) in set theoretical terms and it is shown how the language of set theory can be used as a Structured Query Language (SQL). Computability, Undecidability and Complexity are treated in sections 28, 29, and 30, respectively, in terms of Turing machines. The undecidability of the validity problem for predicate logic and the NP-completeness of the satisfiability problem for propositional logic are shown in a similiar way. Chomsky's notion of grammar and its relation to the notion of automation is presented in section 31. Both untyped and typed lambda calculus are treated in sections 32 and 33, respectively. The role epistemic logic can play in the description of distributed systems is explained (34). In section 35 and 36, temporal logic is used both for verification by hand and for automatic verification. A tableaux-based automated theorem prover for classical logic is elaborated in the Appendix. Each section ends with a number of exercises ; the answers can be found at the end of this book.
05/1994
Immobilier, droit de la constr
Pierre papier : quel support choisir ?
En complément à l'immobilier physique (à titre de résidence principale, d'agrément ou d'investissement locatif), la "pierre papier", plus souple, s'est développée et a été promue par des gérants spécialisés. Cet investissement dématérialisé et modulable allie en effet un actif sous-jacent réputé sûr à longue période, offrant le plus souvent un rendement substantiel tout en libérant l'épargnant des contraintes et des risques de l'immobilier physique. Le véhicule d'investissement représentant l'essentiel des encours de la pierre papier (et le plus fréquemment proposé par les réseaux de distribution) est la SCPI (Société Civile de Placements Immobiliers). Pour autant, est-ce le produit le plus attractif en termes de performances et de fiscalité ? Des supports alternatifs, moins connus mais souvent plus adaptés aux besoins et aux intérêts des épargnants, (OPCVM immobiliers, OPCI, SCI logées dans des contrats d'assurance-vie) sont pourtant disponibles. Faut-il les choisir ? Comment concilier la souplesse de l'immobilier dématérialisé et la recherche d'une performance nette à long terme significative ? L'auteur analyse dans cet ouvrage syncrétique (et synthétique) les différents supports de la pierre papier sous le triple angle juridique, fiscal et financier. Les spécificités d'un investissement à partir du Luxembourg font l'objet d'un chapitre dédié.
10/2021
Société
Tragiques déséquilibres de nos sociétés
La colère est le principal carburant de cet ouvrage. L'aveuglement et l'égoïsme face au changement climatique, à notre propre survie, l'écrasante domination des forces brutales du marché, les effets délétères des réseaux sociaux et des médias sur notre intégrité et notre jugement, le recul sans précédent de la mixité sociale, voilà ce dont il s'agit. L'épisode coronavirus est un accélérateur : s'il a sûrement été riche de civisme, que dire de l'égoïsme mondial incommensurable à un bout, et de celui de certains individus à l'autre ? Même si les déséquilibres qui se sont créés semblent irréversibles, il nous faut concevoir les moyens d'en sortir.
10/2021
Beaux arts
Dali, prémonition de la guerre civile
1937. Face à face, deux maîtres : Picasso, qui porte les germes de la colère de Guernica ; Dali, qui a peint en 1936 Construction molle avec haricots bouillis (Prémonition de la guerre civile) et qui éprouve pour son aîné une passion puissante ; deux idéologies, deux esthétiques, deux hommes subjugués par leur muse, que l'écrivain espagnol Fernando Arrabal met en scène avec l'exubérance qui lui est propre. Picasso ulcéré, scandalisé, artiste embourgeoisé qui défendrait autant la liberté que la Fée Electricité. Dali grandiloquent, arrogant, épris d'un art absolu et qui pousse Picasso dans ses derniers retranchements. De ces expatriés venus de la patrie chère à Arrabal, la "Destierrolandia", et d'une confrontation imaginée à un moment charnière d'une Histoire qui pourrait se répéter, l'écrivain bouscule avec irrévérence et un plaisir communicatif les rapports de force qui se construisent et renvoient à un thème qui lui est cher : l'exil.
01/2013
Responsabilité civile
La spécialisation de la responsabilité civile
Le temps où la responsabilité civile était organisée autour d'un régime unique est aujourd'hui révolu. Un double mouvement de spécialisation est en effet à l'oeuvre, tant d'un point de vue interne, où les trois conditions classiques de la responsabilité civile font l'objet d'importants aménagements principalement jurisprudentiels ayant pour conséquence un éclatement de ses règles, que d'un point de vue externe, où de nombreuses autres branches du droit se sont saisies de l'idée de responsabilité civile afin de l'appliquer là où de substantiels particularismes apparaissent par rapport au droit civil. L'ambition de ce colloque était ainsi de dresser un bilan mais également un examen prospectif de cette spécialisation de la responsabilité civile, embrassant tant la responsabilité entendue étroitement que ses manifestations externes au seul droit des obligations. C'est alors que de riches contributions ont examiné les justifications, les conséquences et ont tenté de cerner, pour demain, les effets de cette spécialisation de la responsabilité civile sur le droit positif. Actes du colloque du 13 novembre 2020 organisé à l'Université du Littoral Côte d'Opale par le LARJ (EA 3603) et l'Ordre des avocats de Boulogne-sur-Mer
06/2022
Histoire du droit
Journal de jurisprudence civile et commerciale
Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Littérature française
Journal de jurisprudence civile et commerciale
Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1807-07-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Introduction au droit civil
Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions, 14e édition
La 14e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingt-dixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine. L'ouvrage est scindé en deux tomes. Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens. S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes. Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3. A l'occasion de cette 14e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a neuf ans.
07/2024
Droit
La fin des questions de compétence ? Actes des 9e rencontres de procédure civile
Cet ouvrage constitue les actes des 9èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 7 décembre 2018 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS)" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). A l'heure de la création des tribunaux judiciaires et de la disparition programmée des tribunaux d'instance et de grande instance (loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice), il était utile de faire le point sur les questions de compétence et de s'interroger sur leur éventuelle disparition. Tout un chacun connaît les avantages et les inconvénients de l'uniformité. Entre particularisme et généralité, il faut trouver la bonne mesure. C'est ce qu'ont tenté les participants de ces neuvièmes rencontres en confrontant les aspects théoriques et comparatistes, techniques et pratiques de la réflexion.
06/2019
