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Cour de justice

Extraits

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Lecture 9-12 ans

Le club des super-héros Tome 1 : Justice académie

Moi, c'est Bruce Wayne et je suis nouveau au collège Ducard. Une bande de clowns à moitié cinglés erre dans les couloirs, un type nommé Bane veut ma peau et Hugo Strange, le conseiller pédagogique, est, disons, plutôt étrange. Avec mes deux amis, Clark et Diana, on a décidé de mener l'enquête pour découvrir qui se cache derrière tout ça !

03/2018

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Coloriage, gommettes et autoco

Coup de coeur créations - Mon bloc de styliste - Noël - Des coloriages - Avec des stickers pour habi

Crée de multiples tenues de Noël originales et festives pour habiller les jolies princesses ! Un format bloc de 64 pages pour colorier les princesses et imaginer les plus jolies tenues de Noël avec 16 planches d'adorables stickers !

10/2023

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Droit administratif général

Code de justice administrative, Code des juridictions financières 2024, annoté et commenté. 8e édition

A jour du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics. Les plus de l'édition 2024 : - Intègre le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits, le code des juridictions financières et les règles relatives aux gestionnaires publics. Le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence. De même, les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies. L'édition 2024 est notamment à jour des textes suivants : - le décret n° 2023-10 relatif aux procédures orales d'instruction devant le juge administratif ; - le décret n° 2022-1605 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ; - le décret n° 2022-1604 relatif à la chambre du contentieux de la Cour des comptes et à la Cour d'appel financière et modifiant le code des juridictions financières ; - la loi n° 2022-1089 du 30 juillet 2022 mettant fin aux régimes d'exception créés pour lutter contre l'épidémie liée à la covid-19 ; - l'ordonnance n°2022-1521 du 7 décembre 2022 étendant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; - le décret n° 2022-1243 du 16 septembre 2022 modifiant divers textes pour tenir compte de l'autorisation de mise en oeuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé " SIRCID " ...

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Critique

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL 1991 - 1, N 121 - ON ÉTRANGLE LA JUSTICE. G. ON ÉTRANGLE LA JUSTICE. GUY DE POURTALÈS COMMENTE CLAUDEL

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Droit

Accepter ou rejeter la CPI. Quel avenir pour la justice pénale internationale en Afrique ?

La question relative à la justice pénale internationale exercée par la CPI ne cesse de défrayer la chronique sur le continent africain. C'est pourquoi l'auteur, en sa qualité de juriste, spécialiste des questions de justice pénale internationale, s'est proposé d'éclairer la lanterne de l'opinion africaine. Il va sans dire que cette question divise les Africains dont certains soutiennent l'action de la CPI, à l'instar de la population, alors que d'autres, nos dirigeants, la rejettent, arguant qu'elle ne devrait pas normalement appliquer les règles de lutte contre l'impunité qu'en Afrique. Ceci est d'autant plus vrai que seul le continent africain alimente la CPI en affaires, tandis que les crimes commis dans d'autres régions du monde, bien que choquant la conscience de l'humanité tout entière, restent impunis. Pour remédier à cette injustice, il est souhaitable de procéder à la réforme du conseil de sécurité des Nations-Unies, organe à caractère politique qui détient les leviers de la Cour pénale internationale. En outre, l'Afrique n'est pas seulement victime, mais aussi complice des maux auxquels elle est confrontée.

02/2018

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Histoire du droit

Journal de jurisprudence civile et commerciale

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Poésie

Fables d'ores. EWOKables décors

Culture des Anciens ou culture WOKE ? Monde d'avant ou présent progressiste ? Que de nombreuses questions cela provoque, A quelles batailles de mots l'on assiste ! Dame politique et sieur juridique Y rencontrent de brèves polémiques Qui en tous sens nos consciences tourniquent Jugeant diable qui s'y frotte s'y pique. Glissant des hauts débats si près du combat, Pour se réconcilier, voici trente fables, Animales pour ne pas être moins affables, Pour n'y trépasser, voici once d'oralité, Minimale pour y dire moralité. Dans le bain d'une Athènes incertaine Que dirait-il aujourd'hui, La Fontaine ?

06/2022

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Histoire de France

Les citoyennetés en révolution. 1789-1794

Education, instruction, liberté, égalité, rapport aux minorités, aux Noirs, au juifs, aux femmes, dont la citoyenneté fut longtemps débattue. Cette liste dit bien l'actualité de ce retour qui ne nous entraîne pas vers un passé mort ou sans pertinence pour nous, mais vers un passé présent par des questions qui restent nôtres.

11/1992

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Biographies

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,... Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Histoire du droit

Bulletin de la Cour impériale de Paris

Bulletin de la Cour impériale de Paris / publié sous le patronage de M. le premier président, de M. le procureur général et de M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats ; [sous la direction de Victor Bournat] Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Littérature française

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,... Date de l'édition originale : 1889 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2024

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Littérature française

Journal de jurisprudence civile et commerciale

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1807-07-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2024

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Comics divers

ReV

Ouvrez les yeux, le rêve commence. Dans un futur indéterminé, s'est développé un monde virtuel façonné par les songes de ses utilisateurs : ReV. Gladis, débutante, décide de tenter l'expérience de ce nouveau jeu vidéo unique en son genre. Dès sa première partie, elle rencontre Mr_iO, un joueur vétéran qui se propose de l'accompagner dans son périple. Gladis accepte et c'est parti pour son tout premier parcours dans ReV ! Des profondeurs d'une forêt sombre et mystérieuse aux couloirs oppressants d'un hôtel hors du temps, elle va vivre une odyssée étrange et métaphorique, et apprendre à s'extirper de situations parfois difficiles, souvent troublantes. A ses côtés, Mr_iO se montre bon guide et n'influence pas l'expérience de Gladis, son objectif est tout autre. Mais qui sait jusqu'où le voyage de notre héroïne va les mener ? Auteur de la très belle trilogie Herakles, Edouard Cour revient avec un ouvrage étonnant et audacieux qui explore de nouvelles formes graphiques. Avec une créativité débordante et un coup de crayon magistral, il nous plonge dans un monde onirique à mi-chemin entre Ready Player One et Alice au pays des merveilles. D'apparence déstructurée mais offrant une expérience de lecture fluide et unique en son genre, la narration se veut ainsi à l'image des références qu'elle convoque : un patchwork entre le rêve et le virtuel.

05/2022

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Histoire du droit

Aide-mémoire, à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix. 3e édition

Aide-mémoire à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix (3e édition) / par MM. Louis et Charles Million... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

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Documentaires jeunesse

Quel est ton métier ?

Quel est le métier de celui qui utilise truelle et gamate ? Qui travaille avec un nez rouge et des grandes chaussures ? Qui utilise une machine à coudre ? Où travaille l'hôtesse de l'air ? et le pêcheur ? Quel est le métier de celui qui fabrique des sacs en cuir ? Quelle est la profession de celui qui vend des livres ? et des médicaments ? En soulevant les volets, on apprend en images une multitude d'informations sur quantité de métiers en 6 doubles pages : quel est le métier de ceux qui utilisent ces outils et ustensiles ? Peux-tu rendre à chaque métier sa tenue / ses accessoires ? Qui utilise ce matériel pour travailler ? Où travaillent les gens qui exercent ces métiers ? Quel est le métier de celui qui fabrique ces produits ? Quelle est la profession de celui qui vend ces articles ? Et en dernière double page, une surprise derrière le volet, pour découvrir qui travaille dans la cheminée. La réponse n'est pas forcément celle que l'on attend ! De manière active et ludique, les enfants deviennent incollables sur une cinquantaine de métiers. Les illustrations de Pronto servent avec brio le propos : chaque image contient des détails et éléments décalés créant l'humour.

08/2013

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Loisirs et jeux

100 blagues de Toto pour la cour de récré

Un florilège de blagues de Toto à partager à la cour de récré !

01/2021

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Littérature érotique et sentim

Steele Sécurité Tome 1 : Jeux dangereux

La journaliste d'investigation Brianna Tate est tombée sur une histoire qui a lancé sa carrière et changé sa vie. Lorsque la piste l'entraîne dans un dangereux tissu de mensonges, elle est contrainte de choisir entre détruire l'homme qu'elle aime ou abandonner sa vie pour entrer dans le programme de protection des témoins. Après trois ans passés à prétendre être quelqu'un d'autre, tout change lorsque sa véritable identité et sa localisation sont découverts. Noah "Reaper" Steele a créé une société prospère avec Steele Sécurité, mais il ne s'est jamais complètement remis de la perte de Brianna. Il partage son lit avec d'autres femmes, mais il ne leur donne jamais son coeur. Sa vie se résume désormais à son travail. Tout change lorsqu'une nuit, il surprend un individu chez lui et apprend qu'il s'agit de son amour perdu, Brianna. Ils découvrent alors que la passion qui les consumait est toujours là, brûlant encore plus fort. Cependant, même l'amour de Noah ne peut apaiser la douleur infligée par la trahison de Brianna, et il se débat pour savoir s'il doit la laisser revenir dans sa vie. Brianna est la seule femme qu'il a aimée, mais il n'est pas certain de pouvoir lui pardonner. Pour survivre, Noah et Brianna vont devoir s'unir, découvrir la vérité et révéler la véritable menace avant qu'il soit trop tard. Dans son combat contre les dangers qui l'entoure, Noah finira-t-il par perdre Brianna à nouveau ?

10/2019

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Littérature érotique et sentim

Steele Sécurité Tome 2 : Liens dangereux

Et si tout ce en quoi vous croyiez se révélait être un mensonge ? Et si apprendre la vérité changeait tout ? Colton " Bull " Lanier pensait savoir où il en était de sa vie. Sa confiance était durement gagnée. Il ne laissait personne voir qui il était vraiment, derrière le masque des apparences. Il ne croyait pas en l'amour et ne s'attachait pas. Enfin, c'était vrai jusqu'à ce qu'il la rencontre. La nouvelle cliente de Steele Sécurité est bien plus que ce que l'on pourrait penser. Elle a des ennuis, mais aussi des secrets, qu'elle garde bien enfouis. Lorsque sa vie se retrouve menacée, Bull accepte à contrecoeur de la protéger et de l'aider à trouver une jeune fille portée disparue. Lorsque l'attirance devient si brûlante qu'elle manque de les consumer, Bull offre à Chase quelque chose de précieux : sa confiance. Mais alors que les mondes s'entrechoquent, des secrets gardés pendant toute une vie poussent Bull à remettre en question tout ce en quoi il a jamais cru. Quand Chaise disparait, les hommes de Steele Sécurité sont sur le coup. Mais arriveront-ils à temps ? Pardon. Confiance. Amour. Cruauté. Doute. Froideur. Bull parviendra-t-il à se trouver ?

12/2020

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Suspense romantique

Steele Sécurité Tome 5 : Ombres dangereuses

Devon "Shadow" Kane a choisi de vivre dans l'anonymat à son entrée dans le monde clandestin de la CIA. Sa formation a fait de lui un tueur, une compétence qu'il n'a aucun scrupule à utiliser. Elle Sinclair, la soeur de son ami d'enfance, est loin d'être une fille banale. Elle sera la prochaine grande star. Elle est aussi celle qu'il ne peut pas avoir. Les lumières aveuglantes des flashs dans son monde de célébrité sont en contradiction avec la discrétion et l'invisibilité requises dans le sien. Puis, un jour, elle n'est plus là. Disparue, sans un mot ni une trace. Un appel à l'aide désespéré de son frère met à l'épreuve les compétences d'infiltration de Shadow. Les enjeux sont énormes, et Shadow est prêt à tout risquer pour elle. Les deux seules constantes de cette équation sont la menace de faire sauter sa couverture et la probabilité qu'il ne puisse pas l'atteindre à temps. Avec le danger à chaque tournant, Shadow et Elle peuvent-ils survivre ? Ou les ombres qui les entourent finiront-elles par causer leur perte ?

10/2022

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Suspense romantique

Nuits dangereuses. Steele Sécurité #3

D'abord vient l'amour. Puis vient le mariage. Puis vient une nouvelle poussette toute brillante. Mais la vie est-elle vraiment aussi simple ? Noah et Brianna Steele étaient en train de vivre leur vie rêvée de mari et femme. Les jeux du passé étaient derrière eux, et chaque jour était meilleur que le précédent. Les espoirs et les rêves, qui n'étaient autrefois que des fantasmes, étaient enfin leur réalité. Colton Lanier et Chase Steele ont trouvé l'amour à leur manière. D'abord en brisant les liens dangereux qui les unissaient, puis ils ont formé de nouveaux liens d'amour, incassables. Après avoir rétabli les relations avec les membres de leur famille, la vie semblait leur donner une nouvelle chance d'être heureux. Mais un danger inconnu rôde au loin, et l'espoir d'une famille commence à sombrer dans le désespoir. Alors que tout semblait parfait, la famille de Steele Sécurité sera-t-elle préparée à l'approche du danger ?

06/2021

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Histoire du droit

Statuts et réglemens particuliers

Statuts et réglemens particuliers / de la R . [Loge] Saint Jean sous le titre distinctif des Disciples de Saint Vincent de Paul,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Sociologie

Où est passée la justice sociale ? De l'égalité aux tâtonnements

Où est passée la justice sociale ? Face à l'accroissement des inégalités en France et dans le monde, cette question devient brûlante. A l'aide de données d'enquête en France comme dans les points "chauds" du globe, ce livre analyse l'ampleur de la crise des modèles de justice et singulièrement du principe d'égalité. En partant des acteurs ordinaires, des mouvements sociaux, des contextes concrets, il dessine le kaléidoscope des tâtonnements et réinventions en cours autour de ces enjeux. Il permet ainsi d'interroger les fondements quotidiens de la démocratie sociale et politique de notre temps.

12/2019

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BD tout public

La jeunesse de Tex Willer. Tome 2, Justice à Corpus Christi

Le jeune Tex Willer ne reculera devant rien pour assouvir sa vengeance ! Sans relâche, il traque les pilleurs qui l'ont faussement accusé afin de trouver les preuves et les témoignages qui le disculperont. Dans un tourbillon de violence et de rebondissements, traqué par une posse de pistoleros bien décidés à avoir sa peau, c'est à Corpus Christi, la ville du sheriff corrompu, qu'aura lieu l'affrontement final, sanguinaire et sans pitié. A ses côtés, nous retrouverons ses amis rangers et son frère Sam.

11/2019

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Droit

LES MECANISMES DE REGULATION SOCIALE. La justice, l'administration, la police

A une époque où l'on redéfinit la place de l'Etat dans nos sociétés, notamment dans le domaine économique, on laisse souvent dans l'ombre les institutions qui lui donnent pourtant sa physionomie concrète. L'objectif de ce livre est de faire le point sur les trois institutions clés que sont les tribunaux, l'administration et la police. Il réunit des études de chercheurs français et québécois qui examinent les transformations qu'ont connues récemment ces institutions dans leurs pays. De la confrontation des résultats de leurs recherches respectives, les auteurs dégagent les tendances actuelles du rôle de l'Etat dans la régulation sociale. En France comme au Québec, ils relèvent entre autres l'évolution de plus en plus marquée vers une gestion technicienne des rapports sociaux et l'autonomie grandissante de l'administration et de la police dans la mise en oeuvre des mécanismes de contrôle social.

10/1988

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Beaux arts

Palais de justice Pointe-à-Pitre. Ignacio Prego - Rémi Souleau - architectes

Construire un Palais de Justice à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), quand on est une agence d'architecture parisienne, sans faire un geste souverain d'autorité métropolitaine déconnectée des réalités, est à la fois un défi et une grande responsabilité. Un Palais de Justice est souvent un bâtiment traditionnellement imposant, qui affirme par sa seule apparence la puissance régalienne. C'est précisément à rebours de cette tradition emphatique, présomptueuse et intimidante de l'architecture que le nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre a été pensé et construit, faisant le choix de s'ajuster au cadre social, politique, géographique et historique caribéen. Situé dans le centre-ville, près de la mer, dans le coeur le plus vibrant de la cité, le bâtiment frappe par la neutralité de son geste formel. A la tentation de la majesté formaliste, les architectes ont préféré la rigueur discrète qui traduit l'idée que la Justice doit être remise au coeur de la Cité, se rapprocher des citoyens plutôt que de s'en distancier, les rassurer plutôt que les pétrifier. Il se veut incarner ainsi une justice apaisée et rien chez lui ne cherche à intimider le passant ordinaire, qui peut saisir d'emblée que le service public de la justice lui est accessible. Dans un livre lui-même sobre et élégant, le texte de Jean-Marie Durand et les photographies de Laure Vasconi et Luc Boegli témoignent de la réussite de cette réalisation qui parvient à résoudre avec force et humilité les tensions inhérentes à ce genre de programme.

09/2019

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Droit

L'esprit de Philadelphie. La justice sociale face au marché total

Les propagandes visant à faire passer le cours pris par la globalisation économique pour un fait de nature, s'imposant sans discussion possible à l'humanité entière, semblent avoir recouvert jusqu'au souvenir des leçons sociales qui avaient été tirées de l'expérience des deux guerres mondiales. La foi dans l'infaillibilité des marchés a remplacé la volonté de faire régner un peu de justice dans la production et la répartition des richesses à l'échelle du monde, condamnant à la paupérisation, la migration, l'exclusion ou la violence la foule immense des perdants du nouvel ordre économique mondial. La faillite actuelle de ce système incite à remettre à jour l'oeuvre normative de la fin de la guerre, que la dogmatique ultralibérale s'est employée à faire disparaître. Ce livre invite à renouer avec l'esprit de la Déclaration de Philadelphie de 1944, pour dissiper le mirage du Marché total et tracer les voies nouvelles de la Justice sociale.

01/2010

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Droit

Justice pénale internationale. Les nouveaux enjeux de Nuremberg à La Haye

Le procès de Nuremberg, qui s'est déroulé du 20 novembre 1945 au 1e' octobre 1946, a marqué l'histoire de l'humanité. En jugeant les principaux criminels nazis, il a défini les fondements de la lutte contre l'impunité, énoncé les règles du procès pénal international et replacé les enjeux géopolitiques au coeur des relations internationales. Son influence sur la reconstruction de l'Europe et la protection des droits de l'homme est telle que les principes dégagés à l'époque redoublent d'actualité aujourd'hui, dans un monde où prolifèrent les guerres et le terrorisme. Le présent ouvrage rassemble les contributions des intervenants à un colloque international qui s'est tenu le 15 octobre 2015 à Dijon, réunissant des praticiens et des universitaires dans le cadre des commémorations du 70ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale et du procès de Nuremberg. La justice pénale internationale y est étudiée sous divers angles : historiques, juridiques et diplomatiques. Le croisement des regards portés sur le sujet met en lumière la difficulté à faire respecter les exigences de la justice pénale internationale ainsi que la nécessité de mieux cerner ses incidences dans le domaine de la sécurité internationale.

08/2016

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Economie (essai)

L'économie à l'épreuve de l'éthique. Bonheur, justice, marché

Le livre s'articule autour de trois axes : le bonheur, la Justice et le marché. Son originalité est de partir de l'analyse économique pour chacun de ces thèmes et de la confronter à des perspectives éthiques. L'auteur interroge ces grands axes de l'économie qui reposent souvent sur des présupposés, mais dont les bases ne résistent pas à nos jugements éthiques. Il s'agit de les mettre en évidence en vue de réorienter les pratiques de l'économie : Comment le bonheur est-il pensé et mis en oeuvre dans nos sociétés ? Quel degré d'équité ou d'iniquité acceptons-nous ? Quelle place joue le marché dans l'organisation de nos sociétés ? Il Interroge également le point de vue des économistes et notamment des économistes libéraux les plus standards à l'aune de considérations éthiques et nous livre un plaidoyer pour une économie moins aveugle, afin de rendre notre monde plus vivable.

02/2021

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Philosophie du droit

L'esprit de Philadelphie. La justice sociale face au marché total

Après des décennies de globalisation financière, il est urgent de redécouvrir les principes de dignité et de justice sociale proclamés au sortir de la Seconde Guerre mondiale, en renouant avec l'esprit de Philadelphie.

09/2021

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Revues de droit

Les Cahiers de la Justice N° 3/2021 : Juger les fous ?

La folie criminelle en débat Au milieu du siècle dernier, notre regard sur la folie criminelle était largement conditionné par les experts psychiatres. Leur autorité était incontestée. Pour ceux que la psychiatrie avait choisis, la prison était une catastrophe, le soin seul ouvrait le chemin de la guérison. La réforme du Code pénal de 1994 a nuancé cette alternative sommaire y substituant deux hypothèses selon qu'il y a abolition du discernement (folie complète) ou simple altération (folie partielle) ce qui entraine responsabilité, procès et peine possiblement diminuée (art. 122-1 Code pénal). Au tournant des années 2000, ce modèle va peu à peu s'effriter. Au sein même de courants de la pensée psychiatrique d'abord, aux yeux de la victime et de ses proches ensuite, enfin, dans un contexte socio-politique marqué par l'insécurité, le fou s'apparente dans notre imaginaire à un individu dangereux. Quelques affaires médiatiques portées par le discours politique ont fini par reconfigurer notre approche de la folie criminelle. C'est dans ce contexte que se situe l'affaire Sarah Halimi que ce dossier des Cahiers de la Justice voudrait mettre en perspective. Cet arrêt a provoqué une réaction indignée de segments de la société civile largement relayée par les médias et les réseaux sociaux. Celle des portes parole de la communauté juive, en premier lieu. Celle aussi du Président de la République qui a appelé immédiatement à une réforme de la loi. Notre dossier présente un éventail des interrogations posées par cette affaire.

11/2021