Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers - monnoyers pour le r
Extraits
Sciences politiques
La nouvelle classe ouvrière. 4e édition
Défenses sur tous les poincts de mon procès que j'aurois à proposer si j'estois devant mes juges naturels. Date de l'édition originale : 1662-1664 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/1969
Droit
Résumé de jurisprudence sur les privilèges et hypothèques et sur les poursuites. en matière d'ordre et de surenchère
Résumé de jurisprudence sur les privilèges et hypothèques et sur les poursuites en matière d'ordre et de surenchère / par M. L. -E. Hervieu,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Les Muses françoises. Partie 1. Tableau universel par alphabet et numéro des théatres de France
Les Muses françoises . Premiere partie, contenant un tableau universel par alphabet & numéro des théatres de France, avec les noms de leurs auteurs & de toutes les pieces anonimes de ces théatres, depuis les misteres jusqu'en l'année 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Histoire du droit
Pandectes françaises ou Recueil complet des lois et de la jurisprudence dans l'ordre chronologique
Pandectes françaises ou recueil complet des lois et de la jurisprudence... dans l'ordre chronologique, avec une table alphabétique et raisonnée des matières, du 5 mai 1789 au 1er janvier 1835, par M. Isambert,... Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire internationale
POUR L'AMOUR DU PEUPLE. Un officier de la Stasi parle
Quatre mois après la chute du Mur de Berlin, en février 1990, un ancien officier des services secrets est-allemands, qui a choisi de garder l'anonymat, parle. Licencié pour cause de dissolution de la Stasi, il se remémore tous ses bons et loyaux services, son dévouement à la police politique et sa totale soumission au régime, " pour l'amour du peuple ". De ce récit à la fois larmoyant et confondant - témoignage unique en son genre -, Alexandre Adler fait une lecture cruelle autant que drôle. Le replaçant dans le contexte de l'Allemagne d'après-guerre, il établit, sur fond d'amnésie du passé, un parallèle entre la violence meurtrière de la bande à Baader à l'Ouest et celle, canalisée par le pouvoir, des organes secrets est-allemands. Ainsi éclairé, ce texte révèle sa signification profonde : l'incapacité des chiens de garde du régime à comprendre le développement et le sens de l'Histoire. Son commentaire s'étend à une réflexion sur les services secrets du monde communiste, les batailles de pouvoir au sein du KGB et les rivalités qui l'animaient alors, de Moscou à Berlin-Est, de Beria à Markus Wolf.
11/1999
Sociologie
Destins ouvriers. La fin d'une classe?
Entreprend l'exploration du champ des pratiques ouvrières, de la famille à l'usine, en retrace l'évolution depuis les années 1960.
11/1992
Récits de voyage
Une vie avec les ouvriers du Cambodge
Yann Defond vit depuis 2009 dans la plus grande cité ouvrière du Royaume du Cambodge située dans un parc industriel de la périphérie de la capitale Phnom Penh. Ce témoignage relate donc ce qu'il peut observer auprès des jeunes femmes qui cousent jour après jour bon nombre des vêtements que portent les Européens. La confrontation à l'autre, à la différence, renvoie à soimême et stimule la réflexion. Sans parler directement de lui-même, l'auteur nous livre son expérience étonnante d'Européen totalement intégré dans une société d'Asie au sein de laquelle il vit par conviction au milieu des ouvriers de 'habillement. Son analyse saillante des mentalités collectives permet autant de découvertes sur le monde asiatique que sur les façons communes de penser en Europe. Des références chrétiennes et autres notices autobiographiques agrémentent ce texte.
01/2022
Littérature française
La terre des Etres avec des fraises dans le dos
J'aime le pain contenu à l'intérieur des fraises. Les fraises au goût de soda et de chewing-gum. Des passages imaginaires entre des villages. Des êtres avec des fraises dans le dos. Des gamins dégustant des morceaux de fraise comme s'ils buvaient le lait au pis de la vache. Qu'est-ce que c'est que ça ? C'est la Terre des Etres avec des Fraises dans le Dos.
01/2017
Géopolitique
Géopolitique des religions et des spiritualités. 40 fiches illustrées pour comprendre le monde
Les religions occupent la scène internationale de façon incontournable et ambiguë. Servant de justification aux pires violences (guerres ethniques, terrorisme...), elles oeuvrent pourtant pour la paix de bien des manières (dialogue interreligieux, humanitaire...). C'est ce que décrit cet ouvrage d'un point de vue politique, en étudiant d'une part les liens entre le fait religieux et les sociétés dans lesquelles il se développe et d'autre part le rôle des religions dans la mondialisation.
09/2021
Sciences de la vie
Procédés pour se garantir des punaises et pour les détruire. Traduit de l'allemand. Moyens pour se préserver des teignes et pour les faire périr
Procédés pour se garantir des punaises et pour les détruire ; moyens pour se préserver des teignes et pour les faire périr, opuscules traduits de l'allemand de Hermbstaedt, Halle, Hochheimer, etc. Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Philosophie
Tocqueville et les Apaches. Indiens, nègres, ouvriers, Arabes et autres hors-la-loi
Tocqueville passe pour le penseur de la démocratie et de la liberté dans un monde qui n'aime ni l'une ni l'autre. En fait, à le lire vraiment, on découvre qu'il fut assez peu démocrate et très peu défenseur de la liberté : en effet, ce philosophe justifie le massacre des Indiens d'Amérique, la société d'apartheid, la violence coloniale en Algérie ou encore le coup de feu contre les ouvriers quarante-huitards demandant du travail et du pain. Il ne faut pas s'étonner qu'il ait pu servir à justifier la conversion du socialisme au libéralisme en 1983 et, sous couvert de droit d'ingérence, les guerres néocoloniales initiées dès 1990. Si l'on est blanc, catholique, européen, propriétaire, Tocqueville est le penseur ad hoc. Sinon, l'auteur de La démocratie en Amérique ne craint pas de justifier ce que l'on nomme aujourd'hui "ethnocide"ou "crime de guerre".
10/2019
BD tout public
CIA Le cycle de la peur Tome 1 : Le jour des fantômes
Il s'appelait Phil Edwards, il était scénariste à Hollywood... Vous avez vu et aimé tous ses films. Il a été assassiné ce matin. Il y a 3 ans, il a écrit pour la CIA un scénario catastrophe : Le Cycle De La Peur. Il s'appelle Jason Holt, il est scénariste à Hollywood... Il est le seul qui pourrait sauver son pays du chaos... Depuis ce matin, il est devenu un homme à abattre. Elle s'appelle Eve van Fleet, il s'appelle Alan Blackwell. Ils sont agents à la CIA. Depuis ce matin, ils traquent Jason Holt... et seul l'un d'entre eux lui veut du bien... Il s'appelle Jack Irwin et il est le président des Etats-Unis. Aujourd'hui, il doit mourir pour que se réalise Le Cycle De La Peur. Elle s'appelle la CIA, elle est le glaive et le bouclier de l'Amérique. Aujourd'hui, elle va commettre une erreur irrémédiable.
08/2010
Sciences historiques
Patrimoine industriel de Bourgogne
La Bourgogne connut dès le XVIIIe siècle un précoce développement industriel lié tant à des entrepreneurs de talent qu'à des ressources nombreuses en matières premières et énergétiques. L'essor industriel n'eut de cesse ensuite de croître, présentant des visages divers (sidérurgie, mine, céramique, verrerie, chaufournerie, industrie alimentaire) et portant certaines cités au firmament de la réputation nationale, voire au-delà. Au fil des pages, vous découvrirez les vestiges de l'activité industrielle (hauts-fourneaux, ateliers coiffés de hautes cheminées, marteaux-pilons, puits de mine...), les infrastructures particulières de transport, les bâtiments intimement liés à la vie ouvrière (maison syndicale, bureaux directoriaux, école professionnelle, cités ouvrières...) et les monuments célébrant gueules noires ou patrons. Les productions issues de ces industries sont également valorisées. Ce voyage inédit au pays du patrimoine industriel prend donc autant de formes qu'il y eut d'industries en Bourgogne. Des ruines, des ruines, des ruines ! ... dit l'auteur lui-même avec beaucoup d'humour. Il s'empresse de préciser que non justement le patrimoine industriel, n'est pas constitué que des ruines, mais d'une grande variété de vestiges. Avec sa recherche du détail et sa force de conviction, légendaire, l'auteur nous fait découvrir la vie des ouvriers mais aussi celle des patrons. De la Gueule Noire de l'ouvrier jusqu'au dispensaire de l'usine, de la bouche des hauts fourneaux jusqu'aux jardins des maisons ouvrières, du vitrail patronal à la maison syndicale, de la ligne de chemin de fer privée jusqu'au monument commémoratif... vous saurez tout tout tout sur le patrimoine industriel de Bourgogne !
10/2019
Psychologie de l'enfant
Prise en charge et rééducation des troubles dys-
Une inquiétude, un retard dans un domaine, un trouble suspecté ou même déjà diagnostiqué et "on" (un paramédical, un médecin, l'enseignant, un ami) a suggéré ou prescrit une (ou des) rééducation(s) et aussitôt les questions se posent... Or les familles sont souvent très démunies pour apprécier ou discuter le choix, la durée, les objectifs mêmes de cette (ou ces) rééducation(s). En quoi cela consiste-t-il ? Qu'en attendre ? Comment "juger" de la pertinence et/ou de l'efficacité de ces programmes, souvent lourds, proposés à l'enfant ? En fait-on "trop" ou "pas assez" ou "pas bien" ? Dans ce domaine, comme pour les questions de santé, il est très important que les parents s'emparent de connaissances essentielles afin d'aider leur enfant de la façon la plus efficace possible et se posent en véritables partenaires des soignants (médecins, psychologues, rééducateurs) et des administrations (MDPH). Les familles – mais aussi les jeunes rééducateurs et les étudiants – trouveront dans ce livre les clés pour optimiser toutes les prises en charge et rééducations visant les troubles dys-, les éléments fondamentaux pour comprendre, interroger et soutenir les actions thérapeutiques proposées à ces enfants.
06/2022
Histoire internationale
Le rôle des Nations Unies dans la résolution de la crise ivoirienne. Soutien aux initiatives françaises et africaines
Ce livre met en évidence le rôle joué, de septembre 2002 à février 2006, par chacun des organes des Nations Unies, pour soutenir l'application des accords de paix signés par les parties ivoiriennes suite à la médiation de la France, de la CEDEAO ou de l'Union africaine, ainsi que la mise en oeuvre des décisions du Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine.
12/2011
Pédagogie
Elèves DYS et avec TDAH. Guide des professeurs des écoles
Ce guide définit les différents troubles, de la dyslexie au déficit d'attention, avec ou sans hyperactivité, en passant par les défaillances cognitives en calcul ou en coordination des gestes. Pour chacun d'eux, il précise les indices qui doivent alerter. Suit un éclairage sur le rôle des spécialistes et celui de l'enseignant en classe, avec les parents et l'institution. Enfin et surtout, le guide présente les dispositifs pédagogiques, les aménagements spécifiques et autres outils pratiques déjà testés avec succès. Le tout assorti de nombreux exemples, documents et ressources en prolongement.
10/2019
Sciences politiques
Sur ces pierres tu bâtiras écoles. Des livres plutôt que des bombes, pour la paix en Afghanistan et au Pakistan
Tout comme Trois Tasses de thé racontait l'histoire d'une promesse, celle de construire une école dans un village pakistanais au pied du K2, le deuxième plus haut sommet du monde, la suite de l'épopée humanitaire de Greg Mortenson débute par la promesse d'une école dans un lieu tout aussi reculé : le corridor du Wakhan, enclave afghane au cœur des monts du Pamir. Cette promesse-là, l'Américain a eu bien des difficultés à la tenir, même si, depuis seize ans, le Central Asia Institute a bâti 130 établissements dans l'Ouest himalayen. Les attentats du n septembre, la guerre qui perdure en Afghanistan, le séisme qui a dévasté l'Azad Cachemire au Pakistan en zoos, toutes ces tragédies ont aggravé le dénuement des populations, compliqué les interventions des ONG et multiplié les urgences. C'est pourtant vers les plus isolés, les plus démunis que le CAI oriente son action. L'instruction des filles est sa priorité, car avec elle la mortalité infantile recule, le niveau de vie des familles augmente et le fanatisme meurtrier régresse. Sur ces pierres, tu bâtiras des écoles retrace les aventures de cette équipe qui mène de façon peu conventionnelle le combat de l'éducation contre l'obscurantisme et la misère, avec des livres plutôt que des bombes. Une douzaine de " renégats héroïques " emmenés par l'incroyable Sarfraz Khan épaulent Mortenson en Afghanistan et au Pakistan. Sans des hommes de cette trempe, " les Douze Salopards ", comme lui-même les surnomme, les enfants kirghiz du corridor du Wakhan n'auraient pas d'école et Shakila Khan ne serait pas la première femme médecin originaire du Baltistan.
10/2010
Sports
Le Tour de France, les années 1920. Au temps des forçats et des ténébreux
Revivez les années 1920 du Tour de France et vibrez auprès de ses premiers héros légendaires : Pélissier, Bottecchia, Frantz et beaucoup d'autres ! Véritable marathon, vous découvrirez comment se courait le Tour à l'époque des forçats : routes d'un autre âge, nombre de kilomètres qui affole les compteurs et anecdotes savoureuses sur ces "touristes-routiers" qui ont enflammé le coeur des Français... Un contraste fort avec le Tour d'aujourd'hui et un livre de référence sur cette période. Prenez le sillage et voyagez dans le temps grâce aux coureurs-pionniers et à leurs prouesses sans pareil !
10/2019
Littérature française
L'officier de fortune
C'est un homme dont la vie embrasse le siècle. Engagé à 17 ans dans les années 20, il est envoyé en Allemagne, officier à 25 ans au Maroc et au Tonkin, chef de bataillon à Nouméa en 1939. Après l'appel du 18 juin, il est un des premiers à rejoindre la France libre. Sa carrière reprend à la tête de régiments en Indochine et en Algérie, jusqu'à un modeste crime de lèse-majesté qui lui coûte cher. Mais en ce début des années 1970, il n'est qu'un vieux militaire retraité, veuf d'un mariage calamiteux, père d'enfants qui le rejettent. Le monde pour lequel il s'est battu n'existe plus, pour lui tout est fini. Tout, sauf Jeanne peut-être. Elle fut le grand et secret amour de sa vie. Et ensemble ils ont eu un fils qui aujourd'hui doit avoir dix-huit ans... Xavier Houssin poursuit sa quête romanesque d'un passé familial dont il ne connaît que des bribes éparses. Ici, il s'attache à la figure de son père, grand absent de son enfance, et le réinvente. C'est le parcours presque exemplaire d'un militaire dont les tribulations aux quatre coins des colonies sont la cartographie animée d'un Empire français au bord de l'effondrement. Quand rien n'a pu être sauvé, reste un homme hagard d'avoir vécu par et pour l'uniforme. Comment se réinventer ? Est-il possible de retrouver Jeanne, de rencontrer ce fils ? De vivre une autre vie, peut-être ? Ecrit à la première personne, L'officier de fortune suit avec pudeur, profondeur et une grande subtilité d'écriture les rêves, les désillusions, les deuils lourds et le colin-maillard sentimental d'un homme qui, sur le tard de sa vie, s'essaye à la douceur.
02/2020
Policiers
L'officier de Malte
1942, île de Malte. Ce caillou perdu au milieu de la Méditerranée subit chaque jour les assauts répétés de la Luftwaffe. Max Chadwick y est l'officier de l'Information. Sa mission : remonter le moral des troupes et s'assurer le soutien des insulaires pour affronter le terrible siège et barrer la route des Nazis. Mais La Valette sous les bombes n'est pas Londres sous le Blitz, il s'en faudrait d'un rien pour précipiter Malte dans les bras de l'ennemi. Or voilà que plusieurs jeunes maltaises sont assassinées par un tueur en série. Max se lance sur les traces du criminel, en espérant qu'il s'agisse d'un agent allemand particulièrement sadique et non, comme le suggèrent les premiers indices, d'un sous-marinier anglais.
09/2010
Economie
Arrest de la cour des monnoyes du 8 septembre 1654, portant defenses d'exposer à la piece. aucunes especes décriées par les declarations des 23 mars 1652 et 29 avril 1653
Arrest de la cour des monnoyes, portant defenses d'exposer à la piece aucunes especes décriées par les declarations du Roy des 23 mars 1652 & 29 avril 1653 & les louis d'or, escus d'or, & autres especes à plus haut prix que celuy porté par lesdites declarations... Date de l'édition originale : 1654 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Physique, chimie
Petit manuel de l'ouvrier et du commerçant
Petit manuel de l'ouvrier et du commerçant,... / par J. George fils Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit de la franchise
Guide pratique de la franchise et des réseaux commerciaux. Devenir franchiseur, construire et développer son réseau, 2e édition
Vous avez créé un concept et souhaitez le développer ? Votre marque a acquis une réelle notoriété et vous entendez la faire fructifier dans différents points de vente ? Le modèle franchise ou l'une de ses nombreuses alternatives est probablement fait pour vous ! Mode d'organisation et de développement de réseau particulièrement élaboré, la franchise occupe une place à part et prépondérante dans le commerce moderne. Fondée sur l'assemblage de plusieurs contrats (licence de marque, transmission de savoir-faire et assistance), la franchise permet chaque année à un nombre toujours plus grand d'entreprises de développer leur réseau en fédérant, autour d'une enseigne et de méthodes communes, des commerçants indépendants. Destiné aux franchiseurs et franchisés actuels et futurs, regorgeant de multiples conseils juridiques, stratégiques et opérationnels, ce guide décrit, étape par étape, les démarches à mettre en oeuvre pour construire, développer, exporter et pérenniser un réseau commercial. Cette deuxième édition édition est notamment enrichie de nouveaux témoignages.
03/2024
Littérature française
De notre monde emporté
Indispensable hommage aux ouvriers oubliés, au monde industriel déchu et à la lutte pour des lendemains qui chantent... A la Seyne-sur-Mer, on était " des Chantiers " comme on est d'un pays, d'une famille. Comme son père avant soi. Comme personne après eux. Combien d'hommes, en ces années 1970, ont connu la Tôlerie, la Forge, la Machine ? Soudant ici, graissant là, suant dans la fournaise d'où sortaient ces géants des mers - fierté du geste, triomphe de l'ouvrier. Celui qu'on appelait " Narval " s'y construit : sa classe sociale, ses camarades, son identité politique. Lorsque la fermeture est annoncée, il entre en lutte, à la vie, à la mort. Bientôt le scandale éclate et emporte tout sur son passage... Requiem pour une classe ouvrière déchue.
03/2023
Santé, diététique, beauté
Le guide du thermalisme. Le guide officiel des stations thermales françaises, Edition 2019
Depuis plus de 40 ans, Le Guide du Thermalisme est le guide de référence qui répertorie l'intégralité des établissements thermaux. Vous pouvez y trouver des articles conseils et pratiques pour préparer au mieux votre séjour.
01/2019
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
