Code du télétravailleur
Extraits
Contes et nouvelles
Le code éros. Le point Sefar
L'histoire de ce livre est comme la lecture d'une voyante, elle ne peut parler à tous, mais chacun des lecteurs pourra y percevoir ce qui lui parle. Entre réflexions philosophiques, questionnements existentiels et croyances spirituelles, les personnages de ce roman affrontent leurs craintes, angoisses, frustrations et désirs. L'amour est au coeur de cette histoire qui cherche à définir les priorités dans la vie. De rêve en rêve, chacun des lecteurs y trouvera sa propre vérité. Certains pourront voir le signe de l'univers, l'oeuvre du destin où d'autres verront un simple hasard. D'autres encore passeront leur chemin sans trop s'encombrer des détails. Toutefois, si vous rencontrez ce livre, c'est que vous êtes arrivé à la fin de vos tourments. Alors, cessez de vous prendre la tête et vivez tout simplement !
03/2023
Linguistique
Les trois écritures. Langue, nombre, code
Spécialiste des langues, des religions et des civilisations de l'Iran avant l'islam, mais aussi de la Grèce ancienne, Clarisse Herrenschmidt étudie l'histoire des écritures de l'homme occidental, depuis les bulles à calculi de Sumer (Iraq) et de Suse (Iran) jusqu'à l'Internet, en passant par le Moyen- et le Proche-Orient, le monde grec et l'Europe. En procédant à la synthèse de ses travaux, elle entreprend de comparer trois systèmes d'écriture, les situant dans le contexte où ils ont vu le jour : les modes d'écrire les langues (dont l'invention date de 3300 avant notre ère environ), ceux d'écrire les nombres sur la monnaie frappée (l'écriture monétaire arithmétique commence vers 620 avant notre ère, en Ionie), enfin l'écriture informatique et réticulaire, fondée sur un code (qui naît entre 1936 et 1948, puis se prolonge par celle des réseaux à partir de 1969 aux Etats-Unis). En décrivant leurs caractéristiques propres, elle cherche aussi à en analyser les structures communes et à montrer en quoi ces systèmes imprègnent le rapport au monde de leurs usagers. Au carrefour de plusieurs disciplines, la philologie, l'histoire, l'anthropologie et la linguistique, son enquête explore les nombreuses implications sur l'homme de cette "aventure sémiologique unique", désormais planétaire, dont il est fait le récit étonné et étonnant.
05/2023
Code civil
Code civil. Jaquette Surfer, Edition 2022
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.
10/2021
Code civil
Code civil. Jaquette Parasol, Edition 2022
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.
10/2021
Code civil
Code civil. Jaquette Sunshine, Edition 2022
Incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit, le Code civil rassemble le droit des biens et le droit des personnes. Annoté, ce code propose les décisions jurisprudentielles, les textes nationaux et internationaux utiles à la matière. Il est autorisé aux examens. L'édition 2022 est notamment à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique du 7 décembre 2020 et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 du 14 décembre 2020.
10/2021
Droit international privé
RDC - Code général des impôts 2023
Le "Code général des impôts" de la République Démocratique du Congo est une compilation de plus de 220 textes légaux et réglementaires, exclusivement de nature fiscale et complétés d'une importante doctrine administrative. L'éditeur propose une vision moderne de la fiscalité congolaise en opérant un regroupement thématique des textes : - imposition des revenus et profits - imposition du patrimoine (impôt réel) - imposition des transactions (TVA) - régimes fiscaux particuliers (notamment fiscalité minière, régime des PME/PMI, incitations aux investissements) - procédures fiscales - fiscalité internationale L'ensemble de cet ouvrage, mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023 notamment des dispositions fiscales de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023, a été réalisée grâce au concours du cabinet EY RDC et du Professeur Mapapa Mbangala.
03/2023
Code pénal
Code pénal. Jaquette Trèfles, Edition 2022
Le Code pénal qui a été entièrement refondu par une nouvelle équipe d'éminents professeurs spécialisés en sciences criminelles se distingue par sa richesse de références jurisprudentielles nationales et européennes (plus de 17. 000) ainsi que les annexes indispensables (Code de la route, Loi sur la presse de 1881, Code de la justice pénale des mineurs, articles important du CESEDA, etc.). Le Code pénal est notamment à jour de la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales et de la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée.
07/2021
Droit électoral
Code électoral. Annoté & commenté, Edition 2022
L'outil de référence pour les candidats aux élections et les collectivités territoriales. Les + de l'édition 2022, année de l'élection présidentielle et des élections législatives : - un Code commenté et annoté ; - à jour des dernières textes et circulaires ; - un outil de référence pour les candidats aux élections et les collectivités territoriales ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Indispensable pour les candidats aux élections et pour les collectivités locales, le Code électoral Dalloz comprend, outre le code officiel (parties législative et réglementaire), les textes relatifs aux élections municipales, présidentielle et européennes ainsi que ceux sur les français établis hors de France, le covid-19, le référendum local, les sondages d´opinions et la transparence de la vie politique. Pratique et complet, le Code électoral Dalloz est enrichi de circulaires qui constituent un véritable commentaire des dispositions du code. Toute la jurisprudence récente sur le contentieux électoral a été systématiquement analysée.
11/2021
Droit électoral
Code électoral. Parties législative et réglementaire
Votre code électoral à jour pour les élections présidentielle et législatives 2022Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin : 0cm ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 10. 0pt ; font-family : "Times New Roman", serif ; }Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin-top : 0cm ; mso-para-margin-right : 0cm ; mso-para-margin-bottom : 8. 0pt ; mso-para-margin-left : 0cm ; line-height : 107% ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 11. 0pt ; font-family : "Calibri", sans-serif ; mso-ascii-font-family : Calibri ; mso-ascii-theme-font : minor-latin ; mso-hansi-font-family : Calibri ; mso-hansi-theme-font : minor-latin ; mso-bidi-font-family : "Times New Roman" ; mso-bidi-theme-font : minor-bidi ; mso-fareast-language : EN-US ; } Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin : 0cm ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 10. 0pt ; font-family : "Times New Roman", serif ; } L'année 2022 va être marquée par l'élection présidentielle et les élections législatives qui vont suivre. Le code électoral des éditions des Journaux officiels est un ouvrage parfaitement à jour des dernières dispositions législatifs et réglementaires. Il est complété de la Circulaire du 16 janvier 2020 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct. Enfin, il permet de répondre à l'obligation de mettre à disposition du public un code électoral à jour dans chaque bureau de vote.
11/2021
Droit bancaire
Code monétaire et financier. Edition 2024
Le Code monétaire et financier comprend 7 livres Livre 1. - La monnaie Livre 2. - Les produits Livre 3. - Les services Livre 4. - Les marchés Livre 5. - Les prestataires de services Livre 6. - Les institutions en matière bancaire et financière
Droit bancaire
Code monétaire et financier. Edition 2022
Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. La partie " Annexes " reproduit le texte intégral du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers et présente une sélection de textes relatifs aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.
12/2021
Droit
Sénégal - Code général des impôts 2020
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
01/2020
12 ans et +
Time Riders Tome 3 : Code Apocalypse
Liam O'Connor aurait dû mourir en mer en 1912.
Maddy Carter aurait dû mourir en avion en 2010.
Sal Vikram aurait dû mourir dans un incendie en 2026.
Mais à la dernière seconde, une mystérieuse agence les a sauvés pour les recruter.
Désormais, ils sont des Time Riders.
Leur mission : empêcher que les voyages dans le temps ne modifient le passé... et ne détruisent notre monde.
La découverte d'un manuscrit codé va les plonger dans une époque troublée, celle du règne de Richard Coeur de Lion.
Les Time Riders parviendront-ils à sauver le Royaume d'Angleterre ?
10/2012
12 ans et +
Artemis Fowl Tome 3 : Code Eternité
"Je suis un génie, un génie du crime, j'ai monté les mauvais coups les plus audacieux, les arnaques les plus habiles. Mais ceci est ma dernière mission. Grâce à certaines de vos technologies, j'ai pu inventer l'objet ultime, qui devrait révolutionner le monde. La clé de cette petite merveille est un code que je suis le seul à connaître... Mais les choses tournent plutôt mal et, pour la première fois de ma vie, je me retrouve dans une situation désespérée. Je vous lance donc un appel au secours. Si vous n'y répondez pas, je suis perdu. Et vous aussi". La troisième aventure d'Artemis Fowl, aussi folle et géniale que son héros. Ou comment notre jeune bandit millionnaire va comprendre que le crime ne paie pas toujours et qu'il est bien utile d'avoir des amis aux pouvoirs magiques. Des amis à qui il va devoir dire adieu.
06/2003
Littérature française
Code 45 : Entre Chiens - Regards Croisés
En quoi consiste le respect ? Est-ce une castration de l'autorité ? Une acceptation de la différence ? Un changement d'échelle des valeurs ? En tentant de répondre à ces questions, des chiens se sont rencontrés, échangé des idées sans la moindre violence et apporté leur modeste contribution à la réflexion humaine. Le style imagé employé ici n'est pas une fable. Non, La Fontaine aurait mieux traité le sujet sous la forme d'une fable. Les animaux parlant tout au long de ce texte sont des personnages limite réels. Ils retracent à la lettre les rapports entre les êtres humains, l'influence de leurs différences sur ces rapports, ainsi que les conséquences de leurs considérations sur l'évolution de ces rapports au fil du temps.
03/2016
Littérature française
L'épreuve +242,5 - Code mystérieux
Floride et Annelle se sont appréciés grâce à leur passion pour le théâtre, alors qu'ils étaient encore au lycée. L'homme étant lui-même un acteur, et la femme, une vraie admiratrice, vont s'aimer malgré des ruptures involontaires causées par des guerres et des voyages. Annelle ne pouvant briser l'obstacle de son père qui s'opposait à ce qu'elle s'unisse à Floride, va chercher un moyen pour contourner la difficulté. Les gris-gris du vieux Manoir et les paroles de sa mère vont commencer à bouleverser sa vie, au point où elle voulait se donner la mort. Floride étant attaché à elle, était aussi prêt à subir le même sort, mais ils eurent tout de même du secours. Cependant, le code mystérieux ne les quittera plus jamais, d'où le village+242, 5.
10/2016
Littérature française
Code 686 : Mourir, même pas peur
Une fatigue au moindre effort, des douleurs aux jambes, des malaises à répétition, des palpitations et une oppression thoracique ont pris l'auteur depuis des mois. Malgré ses multiples consultations auprès de son médecin traitant et de spécialistes, trois admissions aux urgences, sa maladie reste inconnue. Des décès successifs au sein de la famille sont venus aggraver la situation morale. Il a fini par avoir la conviction que lui aussi, était en train de mourir ou au mieux, serait victime d'une paralysie. Cette peur, c'est celle de laisser des orphelins en bas âge et une mère moralement éprouvée par ces décès successifs. Ses rapports psychologiques avec la mort, ponctués de violence et de peur depuis l'enfance, n'ont pas arrangé les choses. " Mourir, même pas peur ", exprime à la fois une peur et une thérapie contre cette même peur. Il décrit ici ses rapports de peur avec la mort.
09/2016
Procédure civile
Code des procédures collectives. Edition 2023
Tous les textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Les + de l'édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ; - Accès en ligne au texte intégral de près de 5000 arrêts ; - Contenus additionnels en ligne ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du Code du commerce, l'ensemble des textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Chaque article est accompagné d'un vaste commentaire explicatif. L'édition 2023 est à jour des textes suivants : - décret du 5 août 2022 relatif au dispositif de soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté ; - décret du 19 juillet 2022 relatif au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises ; - décret du 14 juin 2022 relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel ; - loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
Droit des affaires
Code monétaire et financier. Edition 2023
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2023 : - richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence ; - nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...) ; - contenu numérique additionnel ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ; - décret du 14 septembre 2022 relatif au financement participatif ; - loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - décret du 15 juin 2022 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement ; - décret du 2 mai 2022 complétant la transposition de la directive (UE) 2019/2162 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties.
Droit international privé
Congo - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°37-2021 du 13 août 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 et de la loi n°51-2021 du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.
02/2022
Droit fiscal
Code général des impôts. Edition 2023
Les textes officiels du CGI et du LPF sans commentaires, ni annotations.
Droit pénal des affaires
Code essentiel Droit pénal des affaires
Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2023
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 39e édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; - le décret n° 2022-1018 du 20 juillet 2022 relatif à la mise à jour dans le code des assurances de certains montants libellés en euros prévus dans la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 ; - l'arrêté du 20 avril 2022 relatif à l'évaluation des actifs immobiliers de contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation se référant à des unités de compte ; - le décret n° 2022-388 du 17 mars 2022 relatif au fonctionnement des mutuelles et unions et aux institutions de prévoyance. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2022
Droit international privé
Gabon - Code général des impôts 2022
La présente édition du Code Général des Impôts est la version officielle éditée conjointement par la Direction générale des impôts et par Droit-Afrique. Elle est complétée des principaux textes fiscaux non codifiés applicables au Gabon, notamment les conventions fiscales, le Code des investissements, ainsi que la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions parues au 1er octobre 2022, notamment de la loi n°019/2022 du 8 août 2022 portant modification de certaines dispositions de la loi n°31/2021 du 23 mars 2022 déterminant les ressources et les charges de l'Etat pour l'année 2022.
10/2022
Code de la route
Code Rousseau Epreuves Plateau Poids Lourd
Les Epreuves plateau poids lourd nécessitent une préparation particulière. " Les Epreuves plateau poids lourd Rousseau " est l'outil indispensable pour se préparer à l'épreuve hors circulation de l'examen pour tous les permis du groupe lourd : C/CE/C1/C1E/D/DE/D1/D1E. Cet ouvrage est articulé en deux parties : - la première partie présente étape par étape les vérifications à effectuer et ses 6 thèmes tirés au sort, les aptitudes à démontrer ainsi que les critères d'évaluation. - la deuxième partie rassemble les 12 fiches de l'interrogation orale. Pour chaque fiche, un " mémo exam " synthétise les points principaux afin d'en faciliter la mémorisation. Cet ouvrage inclut les nouveaux thèmes : éco-conduite, conduite citoyenne, système de sécurité et d'aide à la conduite.
04/2023
Lecture 9-12 ans
Code Lyoko Tome 6 : Terre inconnue
Moi, c'est Jeremy, élève de 4e et petit génie de l'informatique. J'ai trouvé comment faire voyager mes amis, Yumi, Ulrich et Odd, dans Lyoko, un monde virtuel. Mais ce n'est pas exactement du tourisme... Ils doivent empêcher X.A.N.A., le virus maléfique, de détruire la Terre ! Évidemment tout ça est ultra confidentiel. Alors que nous enquêtions au sujet de l'Ermitage, la villa où Aelita a eu ses visions, notre ami a disparu ! X.A.N.A. serait-il derrière tout cela ?
05/2007
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
01/2023
Droit des biens
Les biens dans le Code civil
DROIT BELGE Par une loi du 4 février 2020, publiée au Moniteur belge le 17 mars 2020, le législateur a inséré un livre 3 dans le - nouveau - Code civil en vue de moderniser le droit des biens. Ce livre comprend huit titres. Le premier de ces titres, intitulé "Dispositions générales" , reprend les principes généraux du droit des biens en vue, notamment, d'instaurer un droit commun applicable à l'ensemble des droits réels. Le titre deux concerne la classification des biens alors que les titres suivants sont consacrés respectivement au droit de propriété (3), à la copropriété (4), aux relations de voisinage (5), incluant le régime des troubles de voisinage, de la mitoyenneté et des servitudes, à l'usufruit (6), à l'emphytéose (7) et à la superficie (8). Le présent ouvrage contient une présentation synthétique et essentiellement descriptive du contenu de ces huit titres en suivant la structure adoptée par le législateur. Il a pour but de permettre aux différents acteurs et intervenants du monde immobilier, juristes ou non, de se familiariser, avec les dispositions nouvelles, en précisant succinctement, si et dans quelle mesure, elles se distinguent des dispositions anciennes. Cette contribution s'accompagne d'une table de concordance dans laquelle les dispositions nouvelles sont placées en regard des dispositions anciennes soit qu'elles ont vocation à remplacer, soit qui en sont l'inspiration. Cette coordination modeste et officieuse constituera un outil utile pour le praticien amené à jongler entre l'ancien Code civil et le nouveau.
11/2023
Code civil
Code annoté Droit civil. Edition 2022
Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
