Théorie générale du droit
Extraits
sociologie du sport
Illusions du ballon. Football et théorie critique
En s'inspirant de la méthode de Walter Benjamin, Luis Martínez Andrade examine les mythologies du ballon et dévoile les apories du football. Organisé en vingt-huit essais, abordés comme un ensemble d'images dialectiques, son ouvrage propose d'examiner les différents aspects socio-politiques et culturels du football-spectacle : l'engagement des joueurs face au fascisme, le rôle des stades comme temples modernes et produits de la culture de masse, l'origine anarcho-syndicaliste de certains clubs d'Amérique latine, l'ethos baroque et l'existence festive, le rôle des émotions dans la lutte politique, les masculinités toxiques, la puissance de l'utopie concrète à la lumière de l'expérience du club brésilien Corinthians, le rôle du paramilitarisme avec le cas de la ex-Yougoslavie ou encore l'usage politique du football dans l'URSS.
03/2024
sociologie du genre
De la marge au centre. Théorie féministe
Dans "De la marge au centre. Théorie féministe" , son deuxième essai paru en 1984, bell hooks poursuit la réflexion entamée dans "Ne suis-je pas une femme ? " Elle s'intéresse cette fois-ci aux succès et aux manquements des mouvements féministes des années 1900 à 1980, qui selon elle ont échoué à créer un féminisme de masse qui s'adresse à toutes les femmes. bell hooks nous offre un livre coup de poing dans lequel elle pousse les réflexions dans leurs retranchements, tout en préservant un style d'écriture accessible. Elle bouleverse les représentations habituelles de la pensée féministe majoritaire en mettant sur le devant de la scène les femmes noires et/ou les femmes des milieux populaires, en insistant sur le besoin profond d'une approche révolutionnaire du féminisme.
03/2024
Autres
Prismes. Théorie critique N° 6/2024 : Vers une théorie éco-critique
Le dossier de ce numéro de la revue Prismes est consacré à la thématisation d'une "éco-critique" puisant son inspiration dans l'héritage du marxisme et de la Théorie critique. Dans le contexte de la catastrophe écologique en cours, elle-même inscrite dans l'ère de l'anthropocène (ou du "capitalocène"), il est urgent d'interroger la fécondité de cet héritage souvent passé sous silence par les éthiques de l'environnement et les diverses formes contemporaines d'écologie politique. Cela suppose en premier lieu de réévaluer l'apport longtemps sous-estimé de Marx et Engels à l'élaboration d'un modèle "écosocialiste" ou "écomarxiste" de critique du capitalisme, eu égard aux conséquences destructrices de celui-ci sur la relation "métabolique" entre les sociétés humaines et la nature. Cela suppose ensuite de rendre justice à l'originalité des approches développées au sein de la Théorie critique, notamment chez Horkheimer et Adorno, pour penser à nouveaux frais les modalités contemporaines de domination de la nature, les formes variées qu'elle est susceptible de revêtir, ainsi que les ressources théoriques et pratiques d'une conception dialectique de la nature dans ses rapports à la rationalité humaine.
04/2024
Droit
Un droit au développement ? Politiques internationales du développement et approches fondées sur les droits
Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Mais le débat s'inscrit dans un mouvement plus important qui vise à définir le développement en termes de droits de l'homme. Dans les années 1990-2000, de nombreux acteurs adoptent, en matière de développement, des approches fondées sur les droits. Il s'agit alors de repenser les programmes d'aide en les orientant vers la réalisation des droits de l'homme plutôt que vers la satisfaction de besoins à court terme, dans une perspective qui se veut opérationnelle, durable et participative. Ces approches, qui ont fait l'objet d'un engouement certain, font écho à la Déclaration de 1986 et appellent des questions analogues. L'intégration des droits de l'homme et du développement est en effet un champ de bataille théorique : les droits économiques, sociaux et culturels ont-ils la même valeur que les droits civils et politiques, et peuvent-ils être mis en oeuvre dans les mêmes conditions ? Comment concilier le principe d'indivisibilité, inhérent aux droits de l'homme, avec la nécessité, pour les acteurs du développement, d'établir des priorités ? Quel est le lien entre droits de l'homme et "développement humain" ? Comment les différents acteurs (agences étatiques, ONG, institutions financières internationales, etc.) adaptent-ils leurs discours ? Cet ouvrage aborde ces questions jusqu'alors relativement inexplorées par la littérature francophone.
12/2019
Droit
Nuremberg, les droits de l'homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international
S'appuyant sur une lecture minutieuse des minutes du procès international de Nuremberg, l'auteur montre à la lumière des débats menés devant le prétoire et autour du procès (Kelsen, notamment) comment le choc de la Seconde Guerre mondiale et l'atrocité des crimes nazis (sans que la spécificité de la Shoah soit pour autant prise en compte) ont forcé les nations victorieuses (en proie à l'accusation de "justice des vainqueurs") à remodeler la structure juridique des relations internationales. A ce mouvement négatif de répression, il a fallu adjoindre un moment positif de construction : comment légitimer les droits de l'homme dans leur caractère universalisable pour en faire des droits fondamentaux des citoyens du monde ? Une telle perspective force à réfléchir avec Habermas - dont le livre présente la pensée la plus actuelle sur ces questions et dont les traductions des textes discutés paraissent parallèlement - aux conditions d'une constitutionnalisation du droit international et à la possibilité de la transnationalisation de la démocratie au coeur de laquelle se pose la question de la solidarité mondiale.
05/2018
Droit des obligations
Droit des obligations. Edition 2022
De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
06/2021
Politiques sociales
Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022
Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.
08/2021
Droit
La Métaphysique des Moeurs. Volume 1, Introduction à la Doctrine du droit - Eléments métaphysiques de la doctrine du droit
Introduction à la Doctrine du droit : La Métaphysique des moeurs (Die Metaphysik der Sitten) est un ouvrage d'Emmanuel Kant, paru en 1795 et traduit en France dès 1796. Il comporte deux parties : Doctrine du droit et Doctrine de la vertu. Dans Doctrine du droit, Kant livre ses premiers principes métaphysiques sur la doctrine du droit. Plusieurs idées et section s'imposent dans l'ordonnancement de la réflexion du philosophe allemand : - Dans un état civil, à l'état de nature. - De la manière d'acquérir quelque chose d'extérieur - Du droit réel - Du droit personnel - Du droit domestique : droit conjugal, droit des parents, droit du maître de maison - Division dogmatique de tous les droits acquis par contrat. - Droit public - Droit politique - Droit des gens - Droit cosmopolitique Le présent ouvrage regroupe les parties suivantes qui composent l'Introduction à la Doctrine du droit : A. Qu'est-ce que la doctrine du droit ? B. Qu'est-ce que le droit ? C. Principe général du droit. D. Le droit implique la faculté de contraindre. E. Le droit strict peut aussi être représenté comme la possibilité d'une contrainte générale et réciproque, s'accordant, suivant des lois universelles, avec la liberté de chacun.
06/2020
Littérature française
Conditions generales
Avec ces Conditions générales, dans notre collection " Les Grands Soirs ", l'artiste plasticien Claude Closky poursuit une subtile entreprise de détournement des formes et des codes qui régissent notre quotidien.
01/2023
Histoire de la médecine
Médications générales
Médications générales / par les Drs Ch. Bouchard, H. Roger, Sabouraud... [et al. ] Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Droit de la famille. (Droit luxembourgeois)
Retrouvez rassemblés en un format pratique les textes législatifs essentiels à tout praticien de la matière. Cette sélection regroupe l'ensemble des textes internationaux et nationaux pertinents, par rubrique. A jour de la réforme issue de la loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales et portant réforme du divorce et de l'autorité parentale, ce recueil est le premier outil pratique de l'avocat, du magistrat, du médiateur familial.
03/2019
Philosophie du droit
Religion séculière. Une polémique contre la mésinterprétation de la philosophie sociale, de la science et de la politique modernes en tant que "nouvelles religions"
Ce projet de traduction entend mettre à la portée du public francophone un ouvrage majeur et peu connu d'un des plus grands juristes du XXe siècle. Difficile en effet aujourd'hui de trouver un ouvrage en langue française consacré à la philosophie du droit, à la théorie du droit ou même au droit constitutionnel, dans lequel Kelsen ne serait pas présenté comme un auteur incontournable. Déjà en 1969, Métall, dans la biographie de Kelsen qu'il écrivit, faisait état de la réception dans le monde entier dont avait fait l'objet sa pensée : que ce soit dans la vie politique suisse, à Tokyo où des étudiants travaillaient sur ses écrits, compte tenu aussi de la traduction en braille de sa Théorie générale du droit et de l'Etat en 1960, ou encore eu égard aux hommages qui lui ont été rendus dans des pays aussi différents que le Pakistan ou la Hongrie, ou enfin comme en témoignait une émission radiophonique française où il était présenté en compagnie d'Albert Einstein et Thomas Mann comme l'une des trois personnalités germanophones les plus importantes de son temps. Encore aujourd'hui, on peut dire sans prendre trop de risques que Kelsen figure parmi les classiques de la pensée juridique mondiale. Il rencontre même actuellement un grand succès en Amérique latine. Toutefois, c'est surtout sa Théorie pure du droit (Reine Rechtslehre) qui est connue et étudiée. Le but de cette traduction est donc de faire découvrir au public francophone un auteur dont l'oeuvre ne se réduit pas à la théorie du droit.
01/2023
Revues de droit
Revue des contrats N° 2, juin 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? Les mauvais coups portés par la chambre commerciale de la Cour de cassation à la lutte contre les clauses abusives - par Mathias Latina (P. 10) ? Le cantonnement du domaine de l'article 1171 : un joli coup pour la démocratie ? - par Philippe Stoffel-Munck (P. 16) Responsabilité ? Dans quelle mesure la clause excluant la condamnation in solidum de l'architecte est-elle encore valide ? - par Marie Dugué (P. 29) ? Point de départ du délai de prescription et action en responsabilité : vers une résorption du chaos ? - par Sophie Pellet (P. 33) Régime des obligations contractuelles ? La renonciation à la condition suspensive qui a défailli : encore... et toujours ? - par Antoine Hontebeyrie (P. 37) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Le retour en grâce de l'e-mail ! - par Anne Danis-Fatôme (P. 47) Contrats translatifs ? Prescription de l'action en garantie des vices cachés : en quête de cohérence ! - par Louis Thibierge (P. 55) Contrats aléatoires ? Contrat d'assurance : les vicissitudes de la prescription biennale - par Fabrice Leduc (P. 62) Contrats et droit des sociétés ? Préjudice personnel de l'associé : des questions, toujours des questions... - par Marie Caffin-Moi (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la consommation ? Regard sur la transposition de la directive Omnibus - par Jean-Denis Pellier (P. 95) Droit de la concurrence ? L'impact des engagements pris devant l'Autorité de la concurrence dans les contentieux parallèles impliquant les "tiers contractants" - par Jean-Christophe Roda (P. 111) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Théorie générale des sources ? L'interprétation de l'article 1171 du Code civil "à la lumière des travaux parlementaires" de la loi de ratification - par Stéphane Gerry-Vernières (P. 144) DOSSIER ? L'office du juge et le contrat (P. 159) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
07/2022
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Procédure civile
Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 11e édition
Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends et l'arbitrage. De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien. Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu'il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l'ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l'examen d'entrée dans un centre régional de formation d'avocats, pour la préparation de l'épreuve dite "du grand oral" qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.
01/2021
Droit constitutionnel
La théorie de l'état de Georges Burdeau
Georges Burdeau demeure l'un des constitutionnalistes les plus talentueux de la science juridique française. Pour autant, il reste largement à (re)découvrir. La question principale qui guide cet ouvrage est la suivante : Georges Burdeau est-il l'auteur d'une théorie générale de l'Etat ? Rédiger une théorie de l'Etat, c'est aller bien au-delà de la simple énonciation de termes explicatifs, aussi pertinents soient-ils. Ce qui compte, c'est leur agencement cohérent, et celui-ci ne s'obtient que par l'identification d'un concept de ramification. C'est l'idée de droit qui joue ce rôle dans le Traité de science politique de Georges Burdeau. Sociologiques, polémologiques et spiritualistes, les vues de Burdeau sur le droit et sur l'Etat s'apparentent à un nouveau réalisme institutionnel qui contribue assurément à apporter une profondeur supplémentaire à la science du droit.
03/2023
Droit
La vie du droit. Coutumes et droit écrit
A partir du droit de la famille dans les régions méridionales - anciens pays de droit écrit -,l'auteur a cherché à saisir la vie du droit : pour cela il fallait retrouver les usages de la pratique derrière la façade normative et, du XIIIe siècle au Code civil de 1804 et même au-delà, les archives notariales fournissent la documentation primordiale.
Ces recherches dépassent l'intérêt purement historique de la connaissance de l'ancien droit. Pour comprendre, voire conjurer, la crise actuelle de notre système juridique d'esprit très légaliste, on se tourne de plus en plus vers la philosophie et la sociologie. Or le présent s'analyse aussi dans le passé et l'histoire telle qu'elle est comprise dans ce livre rejoint directement l'une des préoccupations majeures des juristes de notre Temps.
05/1994
Code pénal
Les grands articles du code pénal. 5e édition
Les principes directeurs et les grandes infractions du Code pénal. Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité. L'objectif est moins d'entrer dans une analyse de détail, que d'assurer l'essentiel des données engagées, tout en les replaçant dans un ensemble porteur, celui de la théorie générale du droit pénal.
07/2023
Droit pénal
Droit de la preuve
Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? A quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.
08/2022
Design
Théories du design. Une introduction
Le design est omniprésent. Il englobe aujourd'hui bien plus que le simple embellissement esthétique de produits de l'industrie de consommation. Les théories du design thématisent plutôt le caractère fondamentalement "fabriqué" de notre réalité et ouvrent ainsi un champ de recherche interdisciplinaire qui va au-delà des définitions traditionnelles du design en tant que pratique artisanale ou industrielle. Cet ouvrage de Claudia Mareis introduit - en partant du design lui-même - les principales théories du design du XXème siècle. Il esquisse des approches et des modèles qui postulent une notion élargie du design et établissent des interfaces interdisciplinaires avec les sciences humaines et techniques, mais aussi avec les questions de société.
09/2023
Littérature française
Du major davel au general guisan
Les soldats vaudois ont largement contribué à crédibiliser l'entité vaudoise au sein d'une Confédération où la dimension militaire était primordiale. D'un bout à l'autre de notre histoire, aucun Vaudois n'a fait couler autant d'encre que le major Davel et le général Guisan, tenant et aboutissant naturels et légitimes de cette présentation des grands soldats vaudois. Le révolté Davel sera le premier à défendre le droit des Vaudois à l'autodétermination tandis que le Général parviendra, en pleine Seconde Guerre mondiale, à fédérer les différentes composantes de la Confédération helvétique. Chacun des vingt-quatre personnages décrit est présenté dans l'exposition permanente du Musée militaire vaudois à Morges. Que de découvertes en perspective, comme Haldimand l'un des créateurs du Canada, Maillefer le "Monte-Cristo de Courtacheneau" ; Papa Pache à qui les Français doivent leur devise Liberté, Egalité, Fraternité ; Reynier panthéonisé par Napoléon qui lui doit sa victoire des Pyramides, et tant d'autres que vous découvrirez au fil des chapitres.
06/2010
De Gaulle
1968 auprès du Général de Gaulle
Ce récit d'une année passée au Palais de l'Elysée n'est pas un écrit d'historien. Il cherche simplement à raconter la vie auprès du Général de Gaulle au sein du Palais, à Colombey-les-deux-Eglises ou durant ses déplacements. L'année 1968, la dernière année pleine du Général à la tête de l'Etat est une année riche en événements. L'auteur était très jeune -vingt-deux ans. Sa fonction était celle de la sécurité sanitaire du chef de l'Etat, dans le cadre de mon service militaire, fonction partagée avec un autre médecin, internes des hôpitaux de Paris pour être présents 24 heures sur 24 ; 7 jours sur 7. Cette position donnait au médecin toute liberté ; Ils n'avaient aucune fonction politique ou économique. Le Général ainsi que "les gens de l'Elysée" conversaient librement avec eux. "J'avais perçu que le Général accordait sa confiance aux militaires et sa méfiance aux civils hormis les compagnons de la Libération. Les militaires étaient directs, parlaient franc et obéissaient quoi qu'il arrive. Les civils étaient compliqués dans leur raisonnement, parlaient un charabia de technocrates et ne faisaient pas ce qu'on leur demandait. De son expérience, il avait tiré cette règle. Les militaires étaient dans la confidence des options stratégiques, les civils surveillaient les Ministères dans la mise en action des décisions. Jacques Foccart avait une situation particulière, en dehors de ces deux mondes, s'occupant des opérations secrètes d'Etat. Militaires et civils ne faisaient pas bon ménage d'autant que le Général avait son franc parler avec les militaires et était plus dominant et décideur avec les civils. (...) L'année 68 "en direct" de l'Elysée, hors convenances protocolaires, racontée par un acteur direct en permanence sur le qui-vive et qui n'a pas la langue dans sa poche.
11/2021
Sciences historiques
La descendance du général de Montholon
Né en 1783 à Paris, Charles-Tristan de Montholon est élevé et adopté par le second mari de sa mère, Louis Huguet de Sémonville, qui lui fait connaître les Bonaparte. Une longue amitié avec Napoléon le mène à partager, six années de captivité à Sainte-Hélène et plus tard six autres au fort de Ham avec le futur Napoléon III. L'honneur retrouvé du général de Montholon (de Jacques Macé, Éditions CHRISTIAN, 2000) raconte son existence mouvementée et le lave des soupçons d'empoisonnement sur la personne de Napoléon ler à Sainte-Hélène. De ses deux mariages avec Albine de Vassal et Caroline O'Hara, il a cinq enfants, dont deux meurent jeunes et un sans postérité. Son second fils, Charles-Frédéric, est l'ancêtre des familles Arago, de Candé, Garcin, de Malherbe. Secrétan... De sa fille Napoléone descendent les du Couëdic de Kergoualer, Lacombe de Lapeyrouse, de Launay, Éacoret de Saint-Bon, de Villeneuve-Flayosc, Sabatier d'Espeyran, de Zélicourt et bien d'autres...
La descendance du général de Montholon présente les alliances et l'évolution d'une famille à travers huit générations et deux siècles d'histoire.
07/2006
Droit
Etat de droit et droits de la personne en Afrique centrale : le cas du Cameroun
Exiger la clarté du diagnostic et des solutions confine parfois à la cruauté de la réalité. Cependant, sans la mise en exergue de ce qui, au Cameroun, anémie l'économie, la justice, la paix et le développement sociopolitique, il n'est de réforme et de solutions possibles. Pour savoir ce qui rend ce pays malade et agir conséquemment, il faut percer les apparences trompeuses, mesurer le décalage entre les discours officiels et la réalité. C'est à cette approche que le présent essai a voulu modestement souscrire. Bien plus qu'une synthèse d'analyses hétéroclites, cet essai est une longue méditation critique sur les enjeux et défis sociopolitiques de l'Afrique au XXIe siècle. Sous le prisme de la situation camerounaise. cet essai entend braquer les projecteurs sur un ensemble d'éléments qui constitue un frein à l'aspiration légitime des peuples à un nouveau modèle de gestion des affaires publiques garant du développement économique, de la justice sociale, de l'état de droit et du respect des droits fondamentaux. S'il est vrai que l'essai n'apporte pas nécessairement "la" solution à chaque problème évoqué, il a cependant le mérite, espère-t-on du moins, d'entretenir une réflexion critique, de maintenir un questionnement vif et une discussion exigeante sur des thématiques cruciales et fondamentales pour la stabilité, le développement, le vivre-ensemble et le devenir des sociétés africaines en général et camerounaise en particulier. Le moins qu'on puisse dire, c'est que les différentes problématiques abordées ici sont trop importantes pour qu'on les abandonne aux seuls vues et intérêts des politiques.
02/2016
Droit
Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?
10/1998
Droit
La réglementation de droit privé
En marge de la réglementation d'origine publique, le recours à la norme unilatérale - à la règle - identifie aujourd'hui un mode renouvelé de régulation dans l'organisation des relations entre personnes privées. La théorie générale des obligations ne peut plus ignorer ces manifestations d'un pouvoir réglementaire d'origine privée ni l'utilisation de l'acte unilatéral à caractère général au sein des collectivités privées. La réglementation de droit privé se définit, ainsi, tant par le pouvoir réglementaire de droit privé qui en constitue la source que par l'acte réglementaire de droit privé qui en résulte.
Enrichissant singulièrement la théorie des sources, l'auteur s'est attaché à identifier dans les matières les plus diverses du droit privé - droit des sociétés, droit de la copropriété immobilière, droit du travail, droit des ordres professionnels...- les hypothèses les plus marquantes d'expression de ce pouvoir réglementaire de droit privé. L'étude critique des actes réglementaires de droit privé qui en procèdent - règlements intérieurs des associations, des sociétés, de coopératives, des ordres professionnels, règlement de copropriété, règlement d'entreprise... - conduit à proposer des solutions originales à la lumière du fondement que l'auteur retient, celui des libertés publiques.
Illustrée par de nombreux exemples, cette recherche systématique procède d'une lecture stricte des pouvoirs reconnus aux autorités publiques par la Constitution. La réglementation de droit privé résulte, en effet, de l'exercice des libertés publiques que le législateur a pour mission de garantir. Si la loi peut rendre obligatoire ce mode de régulation, elle y perd corrélativement en généralité, obligeant à s'interroger sur les données de la légistique moderne et sur cette résurgence de corps intermédiaires dans la production du normatif. Sous couvert d'ordre public, l'Etat partage ainsi le droit de faire du Droit avec les groupements privés.
Mode renouvelé d'organisation et de régulation des relations au sein des collectivités privées, la réglementation de droit privé met en évidence la concurrence des règles - d'ordre public et d'ordre privé - qui permettent de définir, dans notre droit positif, la direction des conduites humaines.
08/1998
Histoire et Philosophiesophie
L'importance des constantes. De la mesure au cosmos
Les théories physiques reposent sur des constantes dont les valeurs sont déterminées expérimentalement. Vérifier la valeur et la constance de ces paramètres permet de tester la validité des théories actuelles, de définir leurs limites, de questionner leur cohérence. Depuis le 16 novembre 2018, certaines de ces constantes universelles servent de référence pour définir les unités de base du système international : kilogramme, mètre, seconde, kelvin, ampère, mole, candela. Mais qu'est-ce qu'une constante ? Les constantes sont-elles partout et toujours les mêmes ? Et quel est le lien entre constantes, unités et mesure ? Pour répondre à ces questions, Jean-Philippe Uzan et Bénédicte Leclercq vous invitent à mener l'enquête. Des laboratoires aux confins de l'univers, celle-ci vous conduira vers la gravitation, la relativité générale et les théories les plus actuelles de la physique, comme la théorie des cordes.
02/2020
Histoire du droit
Introduction au droit. Fondements du droit belge, européen et international
Les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien. L'ouvrage expose de manière claire et synthétique les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien.
10/2023
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail au Mali
Le droit du travail évolue constamment. Cet ouvrage tente de donner à l'étudiant et au praticien les principes de base pour comprendre et suivre cette évolution. L'ouvrage comporte une introduction consacrée aux sources du droit du travail. Un premier titre est consacré aux relations individuelles du travail (la nature du contrat de travail, les clauses du contrat de travail, l'exécution du contrat de travail, la modification du contrat de travail, la rupture du contrat de travail, le transfert d'entreprise, le contrat de travail et les nouvelles technologies de l'information et de la communication, la responsabilité sociétale de l'entreprise). Le deuxième titre traite des relations collectives du travail (les pouvoirs de l'employeur, les institutions professionnelles, les conventions et accords collectifs). Le troisième titre examine les conflits et litiges du travail (le contentieux individuel du travail, les conflits collectifs du travail). Le quatrième titre, qui est relatif à l'hygiène et à la sécurité au travail, aborde la généralité sur la santé et la sécurité au travail. Le cinquième et dernier titre traite de l'administration du travail (le conseil supérieur du travail, la direction nationale du travail et l'inspection du travail).
06/2021
Philosophie du droit
Cours de philosophie du droit
Le présent ouvrage est un cours de philosophie du droit destiné aux étudiants de deuxième année de master. Formellement, le style oral et l'humour de l'auteur, s'adressant directement à ses étudiants (l'on pourrait presque, parfois, les entendre réfléchir avec leur professeur), en sont le trait caractéristique. Sur le fond, le cours se propose d'expliquer tout à la fois ce que peut être la philosophie du droit et pourquoi il est indispensable, avant de finir ses humanités juridiques, de s'y intéresser. Il réhabilite ainsi l'utilité pratique de la philosophie du droit qu'un excès scientiste et positiviste avait pu masquer. Le cours présente les grands courants de la philosophie du droit, opposant ceux qui postulent que le droit poursuit une fin, et ceux qui récusent ce postulat. En décrivant les courants de pensée fondés sur l'idée que le droit poursuit une finalité, l'auteur emmène son auditoire (ses lecteurs désormais) à travers l'histoire : la finalité du droit a été, selon les époques, la justice, le service de l'individu, et le service de la société. En décrivant, de manière critique, le courant de pensée qui nie que le droit poursuive une fin, l'auteur rappelle que le positivisme, avant d'être un positivisme juridique, a été une théorie de la connaissance, et qu'il repose pour une part sur une véritable légende. Il s'ensuit une brillante réhabilitation du droit naturel classique comme méthode de raisonnement. Mais ne dévoilons pas tous ses mystères : il suffit de constater que ce cours de philosophie est d'une grande richesse. Il dit aussi beaucoup de son auteur. Eclairé d'une culture véritablement impressionnante, il propose une vision du droit et même du monde, vision qui est tout à la fois celle d'un chercheur, d'un praticien et d'un enseignant du droit. Car Damien Grimaud était tout cela à la fois.
04/2024
