Code du télétravailleur
Extraits
Droit international
Code luxembourgeois du travail 2023. et textes complémentaires indispensables
DROIT LUXEMBOURGEOIS Devenu la référence en la matière, le Code luxembourgeois du travail de Legitech annoté et commenté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS propose un accès à l'ensemble des textes applicables au 15 avril 2023. Comme la crise liée au Coronavirus nous l'a démontré, le droit du doit s'adapter rapidement et efficacement à l'évolution de la situation économique et politique d'un ou de plusieurs pays, et évoluer en fonction de l'interprétation qu'en font les tribunaux. Avec ce Code, dont l'atout fondamental est d'être à jour, commenté et annoté de toute la jurisprudence actuelle et pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'entrepreneur/e, le/la responsable des ressources humaines, l'étudiant/e ou encore le/la profane, pourront se confronter en toute sérénité aux différentes problématiques du droit du travail. Cette 10ème édition tient compte des dernières jurisprudences luxembourgeoises et européennes, ainsi que des nouvelles lois votées depuis la dernière édition 2022, notamment la Loi du 29 mars 2023 portant modification du Code du travail en vue d'introduire un dispositif relatif à la protection contre le harcèlement moral à l'occasion des relations de travail.
10/2023
Code du travail
Code du travail. Annoté, commenté en ligne, Edition 2022
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs. Les plus de la nouvelle édition : - Prévention de la santé au travail, réforme de l'assurance chômage, aides à l'embauche... - Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et commenté. Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes de l'assurance chômage, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers sont maintenant effectives. Cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Il trouvera en outre : - Une table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence). Le Code du travail 2022 expert est notamment à jour : - de la loi pour renforcer la prévention en santé au travail du 2 août 2021 et des décrets d'application du 4 et 9 août 2021 dont la plupart des dispositions entreront en vigueur le 31 mars 2022 ; - de la loi Climat du 22 août 2021 qui intègre les questions environnementales dans le dialogue social et un certain nombre de dispositifs de la formation professionnelle ; - de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er octobre 2021 ; - des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD) ; - des nombreuses dispositions relatives aux aides à l'embauche (v. notamment Décret du 30 août et du 28 octobre 2021).
03/2022
Romans historiques
Le Code Rose (Grand Prix du Roman Historique 2023)
Après La Tatoueuse de Jaipur de Alka Joshi, quel roman obtiendra le Grand prix du roman historique en 2023 ?
10/2023
Droit pénal
Droit pénal spécial . Infractions du Code pénal, 9e édition
Ce livre est consacré à l'étude des infractions qui figurent au Code pénal dans sa conception actuelle : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle et la famille et celles relatives à la paix publique. Ce choix ne comporte que quelques rares exceptions que nous tenterons de justifier et concernant, soit des infractions incriminées ailleurs mais qui devraient figurer au Code et dont nous avons donc ramené ici l'étude (infraction du droit de la presse, par exemple), soit des infractions figurant au Code mais qui devraient logiquement se trouver ailleurs (droit pénal de l'informatique, par exemple) et dont nous ne traiterons donc pas. Pour reprendre une formule célèbre de Robert Vouin, les infractions ici étudiées sont celles qui constituent "le pain quotidien de la justice pénale". Il devrait logiquement résulter de cette définition que cette partie du droit pénal devrait être, par sa fréquence d'application, d'une relative stabilité des textes qui la concernent. Or il n'en est rien et il y a plusieurs explications à cette agitation. La première tient à la mauvaise habitude du législateur qui consiste à réagir trop vite à des faits divers qui ont troublé l'opinion sans s'être demandé si le droit existant, mieux appliqué, ne suffirait pas à les traiter sans que l'on soit obligé d'introduire de nouvelles incriminations dont le plus clair effet est de multiplier les concours ou conflits de qualifications. D'autres changements sont issus de l'introduction, dans notre droit, de textes internationaux (conventions et directives européennes ou textes négociés dans le cadre de l'ONU). Or cette transposition est la plupart du temps inutile puisque ces textes seraient, même sans cela, applicables de plein droit. Elle est surtout gênante pour le droit interne, dans la mesure où elle reprend des principes et une langue anglo-saxons très éloignés des standards du droit continental auquel le droit français est habitué. L'exposé de cet ensemble, de moins en moins cohérent, pour indispensable qu'il soit, n'en demeure pas moins de plus en plus difficile. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui doivent connaître et appliquer, au fil de ses changements, ce "pain quotidien" de la justice pénale.
04/2024
Primaire
Domino - Mon cahier d'exercices CP. Apprentissage du code
- Un cahier conforme aux préconisations de la recherche et aux instructions officielles. - Un cahier à utiliser en complément du manuel Domino, ou de toute autre méthode de lecture. - Des exercices progressifs 100 % déchiffrables pour s'entrainer à décoder et encoder. - Des révisions régulières avec des activités de combinatoire et de fluence ritualisées. Complétez vos séances avec la solution numérique Domino, accessible dans les écoles : conseils didactiques et pédagogiques, ressources pour la classe et les élèves. domino. education
03/2024
Code du travail
Code du travail. Annoté. Commenté en ligne, Edition 2023
L'ensemble des textes applicables aux relations de travail, commentés en ligne. Code du travail 2023, les plus de la nouvelle édition : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques ; - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit travail. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et commenté + mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code du travail Dalloz rassemble l'ensemble des textes applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. En plus des parties codifiées (L, R et D), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit travail, et notamment les textes relatifs à l'assurance chômage, les différents modèles de lettres de licenciement ou encore l'accord national interprofessionnel relatif au télétravail. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 20 000 décisions citées. Et toujours une table alphabétique générale complète ; une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) et une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence). Le Code du travail 2023 est notamment à jour : - de la loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi qui prévoit notamment la prolongation des règles actuelles de l'assurance chômage, qui crée également un service public de la VAE ou encore qui instaure une présomption de démission en cas d'abandon volontaire de poste ; - de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ; - de la loi de finances pour 2023 ; - de la loi du 16 août 2022 relative aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat et portant notamment sur la prime de partage de la valeur - du décret du 25 mars 2022 relatif à la procédure de médiation préalable obligatoire applicable à certains litiges sociaux ; - de la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; - des décrets de la loi Santé et notamment des décrets de mars 2022 sur les nouvelles modalités du suivi médical des salariés, du DUER ou des mesures de désinsertion professionnelle ; - du décret du 25 février 2022 relatif aux mesures visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l'entreprise.
03/2023
Psychologie, psychanalyse
DU COTE DE CHEZ MARX, DU COTE DE CHEZ FREUD. Mémoires d'un homme de plaisir
D'origine judéo-russe?, né à Moscou en 1915, plongé tout enfant dans les tumultes de la révolution soviétique, Michel Sapir choisit la France comme patrie de cœur et part s'y installer en 1934 pour ses études de médecine. Mobilisé en 1939, il devient responsable de la Résistance pour la région Nice-Côte d'Azur et s'inscrit au parti communiste. Treize années durant il va participer à la grande illusion collective... jusqu'aux révélations par Khrouchtchev des crimes de Staline, et la répression du Printemps de Prague. Michel Saphir fait l'analyse de l'espèce d'hypnose idéologique dans laquelle tant de pays ont été plongés. Il en porte le deuil et ne regrette rien. D'autant qu'ayant quitté le PCF dans des circonstances, il assume la deuxième aventure majeure de sa vie : la psychanalyse. Dans le sillage de Ferenczi et de Balint, il invente une nouvelle approche de la relation " soignant-soigné et s'y consacre depuis près de quarante ans. A partir de sa formation initiale de médecin, il sera l'un des premiers à insister sur l'importance du corps dans la psychanalyse. Marqué an sceau d'une sincérité sans concession, traversé de récits surprenants et de rencontres fécondes - il a été l'un des amis les plus proches de Jacques Prévert, dont il parle comme personne - cet ouvrage est celui d'un grand témoin de notre siècle qui, parvenu à l'âge des bilans, livre quelques-unes des clés de la connaissance et de la sagesse.
11/1998
Histoire du droit
Observations sur le projet de révision du livre II du Code de commerce
Observations sur le projet de révision du livre II du Code de commerce / Chambre de commerce du Havre Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Romans historiques
Honnis soient-ils - 2 - Côme. Côme
Est-il possible d'aimer un homme quand on hait ce qu'il représente ? Comment peut-on se laisser séduire par un corps quand on connaît la noirceur de l'âme qui l'habite ? Amélia se maudit de ne penser qu'à Côme. Elle ne peut adhérer aux excuses que des générations d'exécuteurs ont trouvées pour justifier leurs actes, et derrière lesquelles Côme se retranche. Elle est prête à tout pour s'échapper avec ses enfants, quitte à se détruire. Mais rien ne va se passer comme elle l'imaginait...
03/2019
Turquie
Turquie. Côte égéenne et Côte Turquoise
La côte turque ne se limite pas à la détente sur les plages de sable et à la baignade dans la mer d'azur. Il s'agit aussi de flâner dans les ruelles de Cesme, d'explorer la modernité mêlée au riche passé à Izmir, ainsi qu'Ephèse et d'autres villes anciennes, où l'on peut toujours admirer la puissance des polis antique. Et pourquoi ne pas s'aventurer dans la campagne, faire un vol en montgolfière au-dessus du paysage lunaire de la Cappadoce ou se promener sur les terrasses de calcaire de Pamukkale ? La Côte égéenne et la Côte Turquoise grantissent les vacances réussis. Explorez la Turquie avec la série "guide light" , indispensable lors de vos voyages. A la fois riches et concises, ces publications contiennent des descriptions aussi bien des lieux à ne pas manquer que de ceux moins connus, mais pas moins intéressants. Tous les sites sont présentés sous forme d'itinéraires prêts à être parcourus. Les différentes curiosités complètent l'ouvrage. Les informations pratiques permettent de planifier un séjour réussi tandis que les cartes, précises et détaillées, aideront à vous retrouver dans chaque ville et région. Le guide comprend une carte laminée pliable et détachable. GUIDE : - 8 itinéraires de visite passionnants - des cartes indiquant l'emplacement des 64 sites traités - riches informations pratiques : horaires d'ouverture, prix des billets, conseils sur les transports en commun - nombreuses curiosités historiques et culturelles - photos en couleurs - réalisation pratique facilitant la recherche d'informations - format maniable qui permet d'emporter le guide en toute occasion. CARTE : - laminée, pliable et détachable - échelle 1 : 150 000.
04/2023
Ethologie
Du côté du Jardin des Plantes
Série de moments autour du Jardin des Plantes qui joua un grand rôle comme intercesseur de la nature et de la terre auprès des humains, qui en rapporta la diversité et l'émerveillement et le rappel que l'homme n'est pas seul sur terre. On assiste à la naissance de la ménagerie du Jardin des Plantes pendant les jours les plus sanglants de la terreur. Buffon y réalise sa grande oeuvre collective comparable par son ampleur à L'Encyclopédie, L'Histoire Naturelle. Dans la floraison des découvertes dont le Jardin fut le théâtre, on assiste à la naissance du concept d'Evolution avec Lamarck et Saint-Hilaire, et toutes les querelles qui s'en suivirent. Wallace et Darwin furent des lecteurs de Buffon et des connaisseurs du Jardin. On les raconte aussi comme l'autre chemin de l'Evolution, où le scarabée ne fut pas sans importance. On suit l'étonnante tribu des naturalistes, des amis de la nature du Jardin et leurs tribulations. Bernardin de Saint-Pierre, Geoffroy Saint-Hilaire (notre préféré), Humboldt, Wallace... Enfin, il y a une leçon du Jardin des Plantes que l'écologie entend enfin, quand le jardin, le grand jardin, le nôtre - la terre- est menacé par nous, étranges bipèdes apparus récemment.
10/2022
Droit
Le Code-formulaire portatif du notariat ou Texte complet du Code Napoléon annoté. de toutes les formules des actes notariés résultant de son application
Le Code-formulaire portatif du notariat, ou Texte complet du Code Napoléon annoté... de toutes les formules des actes notariés résultant de son application... / par Alexandre Michaux et Victor C Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature érotique et sentim
Retour à Cedar Cove Tome 4 : Le bon côté de la vie [EDITION EN GROS CARACTERES
Depuis qu'elle a ouvert sa maison d'hôtes à Cedar Cove, Jo Marie a retrouvé goût à la vie, et peut-être même à l'amour. Car, elle en est sûre à présent, ce qu'elle ressent pour Mark Taylor est bien plus que de l'amitié. Aussi est-elle bouleversée quand ce dernier lui annonce brusquement qu'il quitte la ville... Mais Jo Marie n'a pas le temps de se morfondre car deux nouvelles pensionnaires sont arrivées à la Villa Rose pour participer à une réunion d'anciens élèves. Une fois de plus, Debbie Macomber nous offre un merveilleux roman qui pousse à se libérer du passé et accueillir les belles surprises de la vie !
01/2021
BD tout public
Lady S Tome 14 : Code Vampiir
Suzan ou Shania ? Qui est vraiment Lady S ? Néo-Zélandaise ou Estonienne ? Fille d'ambassadeur américain ou de Juifs dissidents d'U.R.S.S. ? Enfant perdue ou voleuse à la petite semaine ? Victime de chantage ou espionne de haut vol ?
11/2019
Droit
Code des assurances commenté. Edition 2020
Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances : 1. Le texte intégral et officiel à jour au 1er septembre 2019, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et récente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes de L'Argus) ; 2. Des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches. Ouvrage à jour à la loi Pacte (loi pour la croissance et la transformation des entreprises) du 22 mai 2019.
10/2019
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Policiers
Code fatal [EDITION EN GROS CARACTERES
Marc Bellard croit avoir réussi sa vie. Directeur de recherche au sein d'un laboratoire, il cherche à mettre au point une invention capable d'influer sur la volonté des individus. Un jour, il reçoit un billet anonyme et mystérieux ainsi libellé "Armelle n'est pas morte" tandis que d'étranges souvenirs lui reviennent par bribes. Qui est cette inconnue ? Pourquoi lui a-t-on adressé ce message ? Est-il vraiment celui qu'il croit être ? Marc Bellard décide d'éclaircir ce mystère et découvrira bientôt qu'il est la cible d'un terrible complot ourdi par son employeur. Décidé à reprendre le contrôle de son existence, il tentera, au péril de sa vie, de faire échouer le projet diabolique dont il est, malgré lui, le principal exécutant.
01/2020
Droit
Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2022
Les textes législatifs belges et européens en un seul volume. Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
Policiers
Code Lupin. Version enrichie et illustrée
Michel Bussi propose une formidable enquête dans le monde d'Arsène Lupin. Cette édition, très enrichie, met en évidence le talent de Michel Bussi et son art du rythme et du suspense. Addictif et passionnant !
06/2018
Littérature érotique et sentim
Honneur Tome 9 : Code d'honneur
Malgré un récent attentat terroriste avorté contre le président des Etats-Unis, sa fille, Blair Powell, doit l'accompagner dans le périple de la campagne pour sa réélection. L'adversaire d'Andrew Powell, un ultraconservateur aux liens douteux avec l'extrême-droite, monte dans les sondages, et les commanditaires de la tentative d'assassinat sont dans la nature. Inquiète et pressée par le temps, Cameron Roberts s'attelle à une enquête délicate et discrète, dans laquelle elle pourra heureusement compter sur deux atouts majeurs : Loren McElroy et Sky Dunbar, éléments du FBI sous couverture ayant infiltré une bande de motards sans foi ni loi, en affaires avec une dangereuse milice paramilitaire. Toute la difficulté sera d'éviter de se retrouver prises entre deux feux. Mortels.
07/2020
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit international privé
Guinée - Code général des impôts 2022
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Art contemporain
Fait machine. Code sur le fil
Avec le développement continu des technologies numériques, de nombreux artistes se sont emparés du code informatique et l'ont intégré à leur pratique artistique. Encouragés par les nouvelles possibilités offertes par l'impression 3D et la robotique, ils ont converti le code en matière, n'hésitant pas à détourner des machines. L'accessibilité à ces outils, leur mutualisation et la mise en commun des savoirs et des savoir-faire ont profondément transformé l'usage du numérique. Ce changement de paradigme a encouragé le MIAM à s'engager sur ce territoire qu'il n'avait pas encore exploré. Lieu de rencontres et de découvertes des innombrables démarches artistiques qui traversent la création, le MIAM propose dans "Fait Machine" de reconsidérer les aprioris attachés à un art faisant la part belle à l'immatériel et à la réalité virtuelle. Face aux inquiétants développements d'une intelligence artificielle s'affranchissant à grands pas du contrôle de la main, les artistes de "Fait machine" opposent le ressenti, la collaboration et la mise en commun des savoirs.
06/2023
