Bergamote Trottemenu, Frédérique Corre-Montagu

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

Daniel-Henri PAGEAUX, Regards sur cent ans de comparatisme On a souhaité donner d'abord, de façon tout à la fois précise et synthétique, un historique de la RLC, en insistant sur les orientations intellectuelles, voire philosophiques qui ont présidé à sa fondation, puis en donnant un panorama aussi détaillé que possible des questions et des thèmes abordés, en particulier à partir des numéros dits "spéciaux" . En un siècle, la RLC a su tenir, tant au plan national qu'international, un rôle et une fonction de tribune, de lieu permanent d'échanges, de propositions et de réflexions. Bernard FRANCO, Fernand Baldensperger et les premières définitions de la littérature comparée Dans le tout premier article de la Revue de Littérature Comparée publié peu de temps après la fin de la Première Guerre mondiale, Fernand Baldensperger propose une définition de la littérature comparée imprégnée d'un idéal humaniste qui a traversé l'histoire de la discipline. Il la rapproche de la méthode de l'histoire littéraire prônée par Lanson et de l' "histoire comparée des littératures" évoquée par Joseph Texte, dans une relation ambivalente d'opposition avec la méthode des parallèles. Une telle conception est proche des origines romantiques de la discipline, qu'il s'agisse des premières définitions de la littérature comparée chez Ampère ou du relativisme esthétique propre à la critique romantique en général. Mais dans sa volonté d'embrasser les sciences humaines, Baldensperger défend également une conception de la discipline bien plus moderne qu'on ne l'a souvent dit. Francis CLAUDON, Fernand Baldensperger (1871-1958). Retour sur une ambition F. Baldensperger (1871-1958), premier directeur de la RLC, a laissé des mémoires. Une vie parmi d'autres (1940) comporte bien des indications intéressantes. L'expérience de l'étranger s'est faite, pour lui, vers 1880-1890, à Saint- Dié et à Zurich, par et contre l'Allemagne du Reich wilhelminien. D'autre part Baldensperger s'est élevé contre une certaine myopie intellectuelle de l'époque. Sa carrière s'est développée grâce à des appuis politiques (L. Liard, S. Charléty, M. Barrès), ses emplois, (Strasbourg en particulier, au moment de la fondation de la revue) ont été des choix calculés. Sa conception des "interrelations littéraires" s'inscrit dans la tradition historiciste de Taine ; elle diffère, sans l'exclure, de celle, formaliste et esthétisante, de ses contemporains germaniques (Walzel, Jolles). Pierre BRUNEL, Paul Hazard (1878-1944) Trop tôt disparu, Paul Hazard a fait une brillante carrière, qui l'a conduit au Collège de France en 1925 et à l'Académie française en 1940. Originaire du Nord, il a été attiré par l'Italie et il est devenu le maître des études sur les littératures du Midi, mais sans jamais perdre le contact avec ses origines tant comme écrivain que comme comparatiste. Plus jeune que Fernand Baldensperger et à certains égards pouvant être considéré comme son disciple, il a été choisi par lui pour diriger, à sa fondation même en 1921, la Revue de littérature comparée. Elle lui doit beaucoup, même si, très respectueux de celui qui présida à ses destinées de comparatistes, il tendait à s'effacer derrière lui. Il a d'ailleurs, après 1935, assuré une continuité indispensable et, grand voyageur, comme Baldensperger, il s'est comme lui, largement ouvert au monde. Etienne CROSNIER, Paul Hazard, l'amour d'une vie pour les littératures du Nord Né à Noordpeene, près de Dunkerque, Paul Hazard (1878-1944), ancien élève de l'ENS et agrégé de Lettres classiques, est considéré aujourd'hui comme le grand spécialiste de la littérature italienne du XVIIIe siècle. Sa thèse de doctorat, La Révolution française et les lettres italiennes (1789-1815), en est la pierre angulaire. Mais Paul Hazard ne s'est jamais détourné de ses premières amours, les littératures nordiques. Il met ainsi en lumière, dans "L'invasion des littératures du Nord dans l'Italie du XVIIIe siècle" (RLC, 1921), l'influence et la modernité des oeuvres d'Ossian, Shakespeare et Goethe. Avant de nous surprendre avec un essai, Le Charme d'Andersen (1930), qui révèle, au-delà de son attachement aux littératures enfantines, l'humanisme profond de l'enseignant et du chercheur qu'il n'a jamais cessé de manifester dans ses écrits. William MARX, Comparatisme et nationalisme au lendemain de la Grande Guerre Fondée au lendemain de la Première Guerre mondiale dans une Europe saignée et dévastée, la Revue de littérature comparée se donna pour mission d'ouvrir à un "nouvel humanisme" adapté à ce monde sortant à peine des cendres, et susceptible de retarder un feu qui ne demandait qu'à renaître. Or, dans un contexte marqué de nationalismes exacerbés, l'histoire comparée des littératures ne fut pas toujours considérée comme une entreprise neutre et pacifique. La Revue elle-même, qui fut dès le départ traversée de ces tensions, sut toutefois se doter d'un programme théorique suffisamment solide pour s'en délivrer. Yves CHEVREL, Vingt-cinq ans après : le recommencement Durant l'occupation de la France par les nazis, de 1940 à 1945, la direction de la RLC a décidé de ne pas publier la revue. L'année suivante en Grande-Bretagne parait, à Cardiff, une revue qui en assure l'intérim : Comparative Literature Studies. F. Baldensperger y publie, en 1945, un article où il revient sur les débuts de la RLC, en rappelant les espoirs soulevés par la fin de la "Grande Guerre" et en les confrontant aux réalités qui ont suivi. De son côté, J. -M. Carré titre "Recommencement" l'article de tête de la première livraison de la RLC à reparaître en 1946. Les deux articles, de tonalités différentes, manifestent l'un et l'autre la volonté de concevoir la littérature comparée comme une discipline au service d'un humanisme moderne. Véronique GELY, Les "femmes de lettres" dans les quatre premiers numéros de la Revue de littérature comparée La Revue de littérature comparée en 1921 reflète la difficile entrée des femmes dans le champ littéraire, aussi bien comme objets que comme sujets d'étude et d'analyse. Mécènes, étudiantes et chercheuses, les écrivaines sont peu visibles dans les titres des différentes rubriques. Elles sont toutefois bien présentes. La RLC mentionne et commente les travaux de chercheuses qui sont parfois citées comme des autorités. Le phénomène le plus marquant est la référence constante faite à "Madame de Staël" , véritable "mère fondatrice" de la littérature comparée. Jean CANAVAGGIO, Un maître des études hispaniques et sa collaboration en 1921 à la Revue de littérature comparée. Alfred Morel-Fatio (1850-1924) On doit à Alfred Morel-Fatio une brève contribution au premier numéro de la Revue de Littérature comparée. Le présent article, après en avoir résumé le contenu, retrace la carrière du fondateur des études hispaniques en France et s'emploie à montrer comment on peut comprendre qu'il n'ait pas donné une étude plus importante aux deux éditeurs de la revue. Chantal FOUCRIER, De She à L'Atlantide : une polémique questionnée par La Revue de littérature comparée en 1921 On connaît le succès remporté par L'Atlantide, roman que Pierre Benoit fit paraître en 1919 et qui valut à ce dernier l'accusation d'avoir plagié She, récit qu'avait publié Henry Rider Haggard en 1887. L'affaire ayant suscité un procès, la presse se divisa dans d'innombrables articles qui ont contribué à donner à la question judiciaire la portée d'un débat intellectuel. En 1921, la Revue de Littérature Comparée fit état de cette polémique comme point d'appui d'une réflexion sur l'exploitation des sources dans la création littéraire. C'est à ce titre qu'elle intégra l'analyse des deux romans qu'avait rédigée l'angliciste P. -H. Cheffaud à la demande de Pierre Benoit en 1920. Après avoir éclairé le type d'arguments développés dans ce texte-plaidoyer, la présente étude se propose de montrer que celui-ci trouve plusieurs échos dans les problématiques comparatistes du moment, telles que l'influence des oeuvres étrangères comme ferment de l'originalité dans les littératures européennes. Dominique MILLET-GERARD, Claudel - Dante 1921 Cet article étudie l'Ode jubilaire pour le six-centième anniversaire de la mort de Dante, composée par Claudel sur la suggestion de l'italianiste Henry Cochin et publiée dans le Bulletin du jubilé du Comité catholique français. L'Ode est évoquée à deux reprises dans la Revue de littérature comparée de 1921. Doublé - comme dans la Vita Nova - d'un texte en prose explicatif, ce long dithyrambe en vers libres, nourri de citations de Dante, est esentiellement constitué d'une double prosopopée, celle de Béatrice suivant celle de Dante, sur les thèmes de l'exil, de l'amour et de la Joie, ce qui en fait un palimpseste du Soulier de Satin. De fait, l'impact autobiographique de l'Ode apparaît manifestement au regard des Lettres à Ysé contemporaines, et récemment livrées au public. Célébration et comparaison semblent ici céder le pas à une discrète substitution.